All-Searches.COM - Tous les Résultats relatifs a votre recherche sont disponibles, il suffit d'essayer
29 Résultats pour

Grille B Dgfip

Page 1/1 (Temps écoulé: 2.3551)
Liens Sponsorisés

1 Action Sociale | Cgt Finances Publiques
compte rendu de l'audience auprès du secrétariat général du Ministère du 28 juillet 2016 au sujet de l'absence de solutions de logement social pour 184 agents stagiaires de la DGFIP.

Lien vers le site
2 Cgt Finances Publiques
Depuis plusieurs mois, vos organisations syndicales de la DGFiP vous alertent sur l’avenir des missions, des implantations et des emplois de notre administration.

Lien vers le site
3 Syndicatdesgreffiers | Rémunérations
Le site du syndicat des Greffiers de France, le SDGF-FO, actualités des greffiers, défense des greffiers.

Lien vers le site
4 Recherche
225 pages ou documents correspondent à votre recherche : concours (classement par ordre décroissant de pertinence)

Lien vers le site
5 Recherche | Impots.gouv.fr
Ministère de l'action et des comptes publics . Votre espace particulier; Votre espace professionnel; Accueil; Particulier; Professionnel; Partenaire; Collectivité

Lien vers le site
6 La Mise À Jour Permanente Des Valeurs Locatives Des …
LA RÉVISION DES VALEURS LOCATIVES DES LOCAUX PROFESSIONNELS 1. Qu’est-ce qu’une valeur locative cadastrale ? La valeur locative cadastrale d’un …

Lien vers le site
7 N° 982 - Rapport D'information De Mme Émilie Cariou Déposé ...
a. Un champ d’application restreint aux infractions fiscales du code général des impôts. Les infractions fiscales du code général des impôts soumises à la procédure du « verrou de Bercy » sont le délit général de fraude fiscale, les délits assimilés à la fraude fiscale et les délits spéciaux de fraude fiscale . i.

Lien vers le site
8 Accueil
Appel intersyndical aux initiatives pour contrer le projet de loi fonction publique Tract intersyndical d'appel aux initiatives, lors du passage en conseil des ministres, du projet de loi " fonction publique ", dont la date prévue serait le 27 mars.

Lien vers le site
9 Prélèvement à La Source : Traitement En Paie Et Comptabilité
2 cas sont rencontrés dans la détermination de l'assiette du prélèvement à la source : celui où elle est égale au "net imposable" et celui où l'employeur est subrogé, …

Lien vers le site
10 Ecole Nationale Des Finances Publiques (enfip) - 93 Noisy ...
Créée par arrêté du 4 août 2010 (J du 1/9/2010), l'Ecole nationale des finances publiques (ENFiP) marque, au sein de la Direction générale des finances publiques (DGFiP) une étape importante dans le processus de fusion des formations

Lien vers le site
11 Qu’est-ce Qu'un Code Rof Et Comment L’obtenir
Code Rof des impôts. Depuis lors, la DGFIP retourne systématiquement le code ROF dans les comptes rendus des dépôts acceptés. Depuis 2015, pour l’envoi des liasses fiscales des exercices 2014 à l’administration fiscale par télétransmission, les identifiants ROF sont devenus obligatoires.

Lien vers le site
12 Le Prélèvement à La Source : Un Choc De Complexité
3. Une grille de taux par défaut. Le 2 de l'article 204 H dispose que « lorsque le débiteur ne dispose pas d'un taux calculé par l'administration fiscale ou lorsque l'année dont les revenus ont servi de base de calcul du taux est antérieure à l'antépénultième année par rapport à l'année du prélèvement, il est appliqué un taux ...

Lien vers le site
13 Ir - Prélèvement à La Source De L'impôt Sur Le Revenu ...
Le bureau JF2A de la Direction Générale des Finances Publiques vous répondra dans les meilleurs délais en posant votre question à l'adresse suivante : bureau.jf2a-bofip dgfip.finances.gouv.fr

Lien vers le site
14 Services Publics De Sete : Annuaire Des Services Publics ...
La réutilisation au format électronique, des éléments de cette page (textes, images, tableaux, ...), est autorisée en mentionnant la source à l'aide du code fourni …

Lien vers le site
15 Enr - Mutations à Titre Gratuit - Successions - Champ D ...
Le bureau JF2A de la Direction Générale des Finances Publiques vous répondra dans les meilleurs délais en posant votre question à l'adresse suivante : bureau.jf2a-bofip dgfip.finances.gouv.fr

Lien vers le site
16 Prelevement-a-la-source - Foire Aux Questions ...
Le prélèvement à la source est sans impact sur le montant de l’impôt à payer. Avant le prélèvement à la source, l’impôt était réglé sur dix mois de janvier à octobre en cas de mensualisation (avec régularisation en fin d’année si nécessaire), ou par tiers provisionnel en février et mai avec un solde en septembre.

Lien vers le site
17 La Détermination Et La Réforme Des Valeurs Locatives ...
L’article 48 de la la loi de finances rectificative (LFR) de 2015 marque un énième rebondissement dans l’affaire de la réforme des valeurs locatives cadastrales en repoussant à nouveau d’une année la prise en compte des résultats de la révision dans les bases des impôts directs locaux et en adoptant de nouvelles mesures correctives.

Lien vers le site
18 Taxes Et Impôts – Paris.fr
Taxe foncière, taxe d'habitation, taxe de balayage, taxe de séjour... Tout ce qu'il faut savoir sur les taxes et impôts de la collectivité parisienne.

Lien vers le site
19 N° 1243 - Rapport D'information De M. Pierre-alain Muet ...
en conclusion des travaux d’une mission d’information. sur l’optimisation fiscale des entreprises dans un contexte international

Lien vers le site
20 Impôt à La Source, Quel Taux Choisir? Personnalisé, Neutre ...
Le prélèvement à la source concerne tous les français. Chaque année en septembre, le taux fiscal qui sera ponctionné sur vos salaires l’année suivante sera connu : le prochaine figurera sur votre avis d’imposition 2019 sur les revenus 2018.

Lien vers le site
21 Glossaire | Cnracl
Procédure par laquelle une collectivité doit obligatoirement déclarer à la CNRACL les agents qui remplissent les conditions fixées par la réglementation pour être rattachés à ce régime.

Lien vers le site
22 Site Officiel Du Centre De Gestion De La Fonction Publique ...
Toutes les collectivités relevant des Commissions Administratives Paritaires (CAP), des Commissions Consultatives Paritaires (CCP) ou du Comité Technique (CT) du Centre de Gestion vont recevoir aux alentours du 10 août 2018 prochain des propositions de listes électorales.

Lien vers le site
23 Actualité Communale - Amanvillers
Les travaux d'embellissement de la place ont commencé semaine 09 : Ici confection d'une bordurette de propreté pour délimiter la placette. Viendra le semis de gazon au …

Lien vers le site
24 Législation Et Exercice De La Psychologie | Les Archives ...
Législation et exercice de la psychologie en Psychiatrie Infanto-Juvénile et FPH en France Archives des actualités du site. Vous trouverez ici toutes les actualités parues dans le site.

Lien vers le site
25 Glossaire Des Sigles Du Social, De La Santé Et De L ...
Le glossaire du social est édité par Laurent Bohu. Passeurs de savoirs. AAENES Attachés d’Administration De L’éducation Nationale Et De L’enseignement Supérieur

Lien vers le site
26 Retraite | Fondation Ifrap
On ne peut qu'adhérer au projet de système universel de retraite où "un euro cotisé rapporte les mêmes droits quel que soit le statut". Mais la concertation actuelle, avec des organisations syndicales peu représentatives et qui privilégient des mesures ponctuelles, est trop éloignée du terrain pour satisfaire l’attente des Français.

Lien vers le site

1 Refonte Des Regimes Indemnitaires - Fo-dgfip-sd.fr
Pour un cadre C, ce complément est de 116€ mensuels, pour un cadre B en bas de grille 65€ mensuels, pour un contrôleur principal 19€ mensuels, et beaucoup plus pour les B et C chefs de contrôle (entre 76 et 92 points, en lien avec les sujétions).


2 Www.dgfip.cgt.fr
categorie b du 08/06/2012 Concernant cette CAP , les élus CGT Finances Publiques 60 réaffirme leur attachement à la défense et au renforcement du statut général des fonctionnaires, à la reconnaissance des qualifications dans le déroulement de carrière en facilitant la promotion interne dans un cadre de droits et garanties fortes inscrits dans les statuts particuliers.


3 F O Tresor Lyon, Le 19 Avril 2000 - Fo-dgfip-sd.fr
Mouvement cat B au 01/04/2013 Compte rendu de la CAPL filière GP du 21/02/2013, Après lecture de la déclaration liminaire jointe ci-dessous dans laquelle FO-DGFIP a rappelé son opposition à la politique de suppression d’emplois et ses revendications en matière de revalorisation du point d’indice et de refonte de l’ensemble de la grille indiciaire.,


4 Direction Generale Des Finances Publiques - Dgfip.cgt.fr
Les lauréats d’un concours externe, bénéficiaires d’une reprise partielle d’ancienneté au titre d’activités salariées antérieures permettant de les reclasser dans la grille de contrôleur sont, pour leur part, attributaires d’un régime indemnitaire «externe» spécifique.


5 Www.fo-dgfip.fr
La DGFiP n’a toujours pas fourni la liste des métiers ouvrant droit à reprise d'ancienneté en catégorie A et B. demandée lors des GT précédents. Elle nous a néanmoins demandé de lui communiquer les cas concrets dont nous avons connaissance.


6 Argumentaire Hmi - Cgt Finances Publiques
Une grille unique de rémunération, avec un point d’indice commun, assure partout sur le territoire, pour les mêmes niveaux de qualification, les mêmes conditions de rémunération.


7 Solidairesfinancespubliques.info
La journée du 29 janvier (avec presque 65% de grévistes dans l’Orne, et d’importantes manifestations à Alençon, Flers ou Argentan) a démontré, si besoin était, le niveau d’exaspération des agents et des cadres, même si cette colère dépasse largement le cadre de la mise en place de la DGFiP.


8 Www.amorce.asso.fr
La question a été posée à la DGFip de savoir s’il était possible de faire figurer en commentaire, sur l’avis de taxe foncière, le fait que plusieurs bacs étaient rattachés à un même propriétaire. la DGfip a répondu par la négative. Pour un propriétaire de plusieurs logements, une part variable totale sera indiquée. Il n'y aura pas de détail par logement, ce qui pose problème.


9 Amf - Collectivités Locales
- d’une grille tarifaire qui regroupe l’ensemble des tarifs pour les 38 catégories de locaux au sein de chaque secteur d’évaluation. A compter de la remise du projet par la CDVLLP, la CIID disposera d’un délai de 30 jours pour donner son Iavis.


10 Annexes Budgétaires - Minefi.gouv.fr
L'effet extension année pleine de 2010 comprend principalement l'impact de la réforme de la grille des agents de catégorie B pour 27 192 991€ ainsi que du plan de qualification ministériel pour un montant de 6 911 073€, dont l'effet est étalé sur l'année en fonction du calendrier des promotions.


11 Tl Anthea - Unasa.fr
Soit à partir d’une grille de contrôle. Soit à partir de l’outil informatique. Délivrance de l’attestation . Envoi d’un courrier pour modification du contenu de la déclaration si nécessaire. Etablissement de l’attestation, envoi à l’adhérent et au conseil ou/et à la DGFiP. Respect des délais fiscaux - Alerte sur le non respect des engagements d’adhésion. Enregistrement ...


12 La Création D’un Nouveau Grade De Directeur Des Finances ...
La DG a abordé la question de la création des grades dans le cadre de la fusion en privilégiant une approche dite « pragmatique » qui consiste à régler « par étage » la situation des cadres supérieurs.


13 Cnig.gouv.fr
LBT : En effet, si la DGFiP se désengageait du bâti, l'IGN serait la référence. Mais, pour le moment, c’est la référence juridique, et INSPIRE est d’ordre juridique. Mais, pour le moment, c’est la référence juridique, et INSPIRE est d’ordre juridique.


14 Tl Anthea - Unasa.fr
Les conclusions sont rédigées à partir de la grille de contrôle (papier ou informatique) par le personnel de l’association que le contrôle ait été effectué par le personnel permanent ou les intervenants externes dès la fin de l’analyse du dossier.



Liens Sponsorisés


1 La Mise À Jour Permanente Des Valeurs Locatives Des …
LA RÉVISION DES VALEURS LOCATIVES DES LOCAUX PROFESSIONNELS 1. Qu’est-ce qu’une valeur locative cadastrale ? La valeur locative cadastrale d’un …


Liens Sponsorisés
Recherches Associées :
Pages : 1