All-Searches.COM - Tous les Résultats relatifs a votre recherche sont disponibles, il suffit d'essayer
0 Résultats pour

Definition De Draft

(Temps écoulé: 1.7978)

1 PrÉambule - Upov.int
Les présentes notes explicatives visent à apporter des orientations sur la définition de “l’obtenteur” selon l’Acte de 1991 de la Convention internationale pour la protection des …


2 Draft Mandate - Circabc.europa.eu
Draft mandate of Monitoring Activity (2005-2006) Status: 4th . revised. draft. Authors: M. Brattemark, S. Eisenreich, Ph. Quevauviller and B. van de Wetering


3 Draft Lobbying Document For The - Catwinternational.org
à la Convention des Nations Unies contre la criminalité transnationale organisée. Vienne, 9-18 October 2006. Introduction. La Coalition contre la Traites des Femmes (CATW) a participé en tant qu’ONG aux deux ans de négociation pour la rédaction de la Convention contre la …


4 Draft Recommendations From The Second High-level …
l’organisation des États amÉricains cp/csh-519/02. 6 décembre 2002. commission sur la sÉcuritÉ continentale original: anglais. projet de recommandations de la deuxiÈme rÉunion de haut niveau


5 Draft Resolution On National Reports - Unep-aewa.org
proposition d’amendement de la dÉfinition et des conseils d’interprÉtation du terme « dÉclin significatif À long terme » utilisÉ dans le contexte du tableau 1 des plans d’action de …


6 Upov/inf-exn/12 Draft 1
LISTE DES DOCUMENTS UPOV/INF-EXN ET DATE DE LA VERSION LA PLUS RÉCENTE DE CES DOCUMENTS. Document établi par le Bureau de l’Union. aux fins d’examen par le Conseil à sa cinquante-deuxième session ordinaire,qui se tiendra à Genève le 2 novembre 2018


7 When Studying Country Comments On 'amendments To The ...
Pour consultation par les pays. AmendEments à la nimp nº 5 (Glossaire des termes phytosanitaires) Le Comité des normes (CN) a accepté les propositions ci-après, formulées par le Groupe de travail sur le Glossaire, au sujet des termes nouveaux et révisés figurant dans la …


8 C O M M U N I Q U E D E P R E S S E
Elle porte les intérêts de ses membres, producteurs, gestionnaires de réseaux, fournisseurs d’électricité et de services d’efficacité énergétique, dans les domaines social, économique et industriel.


9 Guide De La Pratique Sur Les Réserves Aux Traités
De même, ces autres parties n’ont ni droits ni obligations en vertu de ces dispositions, dans leurs relations avec l’auteur de la réserve. 3. Dans la mesure où une réserve établie modifie l’effet juridique de certaines dispositions d’un traité, son auteur a les droits et les obligations prévus par ces dispositions, tels que modifiés par la réserve, dans ses relations avec les ...


10 Republique Francaise - Cdn.nextinpact.com
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Ministère de l’intérieur Décret n° du. portant définition des caractéristiques de la signalétique prévue par le deuxième alinéa de l’article 32 de la loi n° 98-468 du 17 juin 1998 modifiée relative à la prévention et à la répression des infractions sexuelles ainsi qu’à la ...


11 Draft Resolution 3 - Unep-aewa.org
Soulignant l’importance de procédures solides pour la définition et l’évaluation des limites des populations biogéographiques, compte tenu de leur importance en tant qu’unités pratiques pour la gestion de la conservation des oiseaux d’eau migrateurs ; et


12 Trainer Competencies – Ian Bell Draft
Le rôle de l’assurance qualité, de la gestion financière et de la promotion dans la gestion du processus de formation. Les tendances de l’organisation, des techniques et de …



Liens Sponsorisés


Recherches Associées :