All-Searches.COM - Tous les Résultats relatifs a votre recherche sont disponibles, il suffit d'essayer
12300000 Résultats pour

Conseil Régional 2016

Page 9/10 (Temps écoulé: 3.3452)
Liens Sponsorisés


401 Accueil - Les Services De L'État En Préfecture De Région ...
15/01/2016. Agriculture. Bilan de mise en oeuvre du plan de soutien à l'élevage. ... (SRCE), suite à son approbation par le Conseil régional les 15 et 16 octobre. ...

Lien vers le site
402 Session Décentralisée Du Conseil Régional : « L'absence …
La première session délocalisée du Conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté s'est ouverte ce matin à Nevers. Comme annoncé par sa chef de file, Sophie ...

Lien vers le site
403 Accueil - Département Du Rhône
Budget 2016; Budget 2015; Budget 2014; Administration départementale. Services départementaux; Maisons du Rhône; ... Pour en savoir plus sur les 26 élus du conseil

Lien vers le site
404 Accueil - Cro Toulouse Midi-pyrénées
Toute la profession d'Expert-Comptable avec le Conseil Regional de l'Ordre de Toulouse Midi Pyrénées : ce professionnel est le conseiller privilégiz des ...

Lien vers le site
405 Grégoire Mitry - Conseil Régional Des Notaires
Grégoire Mitry, 40 ans, notaire à Nantes depuis 2004, a été nommé Délégué régional à la Communication du Conseil régional des notaires de Cour d’appel de ...

Lien vers le site
406 Le Cnfpt | Centre National De La Fonction Publique ...
... inter-régional et national auxquelles vous avez accès. ... février 2016 Actualité de la commande publique . Actualités financières Décembre 2015.

Lien vers le site
407 Anah - Agence Nationale De L'habitat
Le Conseil d'administration; Les ... Primée en 2015 au palmarès régional de l’habitat au titre de logement social en ... Les chiffres clés 2016. Les aides en ...

Lien vers le site
408 Présidentielle 2016 : Les Résultats Définitifs Proclamés ...
Décision n°4/2016 du 19 Avril 2016 portant proclamation des résultats de l’élection présidentielle du 8 Avril 2016. Le Conseil Constitutionnel, Vu

Lien vers le site
409 Département De La Lozère - Lozere.fr
La Présidente du Conseil départemental, Sophie Pantel, accompagnée du Vice-Président des Infrastructures, Henri Boyer, de Jean-Claude Chazal, ...

Lien vers le site
410 Page D'accueil | Transports En Aveyron
Bienvenue sur le site du Conseil général dédié aux transports en Aveyron. Transports scolaires, Lignes régulières, Transports à la demande. Effectuez votre ...

Lien vers le site
411 Cr-mip - Le Président Du Conseil Régional Martin Malvy
Le Conseil régional est présidé par Martin Malvy, premier adjoint à la mairie de Figeac, ancien ministre. Martin Malvy a été élu Président du Conseil ...

Lien vers le site
412 Groupe Ecologiste Au Conseil Régional Du Centre-val …
Groupe ECOLOGISTE au conseil régional du Centre-Val de Loire. Site du groupe des 9 élus écologistes au conseil régional du Centre-Val de Loire

Lien vers le site
413 Conseil Régional à Toulouse : Tensions Sur Le Règlement ...
Le conseil régional Languedoc-Roussillon Midi-Pyrénées, pour sa deuxième session, est entré ce lundi 18 janvier dans le vif du sujet à Toulouse.

Lien vers le site
414 Accueil / Cour Des Comptes - Cour Des Comptes
Héritier du Conseil des impôts, ... ses compétences et son organisation modifiées par l’ordonnance n°2016-1823 ... la chambre régionale des comptes ...

Lien vers le site
415 Conseil Régional 2016-2017 Vous Connaissez L’aqrp ...
Région Lanaudière Programme d’activités Vice 2016-2017 CRÉ DIT : YVON PAPIN Veuillez conserver ce document Conseil régional 2016-2017 Vous connaissez …

Lien vers le site
416 Conseil Regional De Bretagne | Open De …
Organisation. CONSEIL REGIONAL DE BRETAGNE. Pays. FR - Ille & Vilaine Ville: Rennes. Type. Partenaire régional Taille. 250+ personnes

Lien vers le site
417 Monsieur Le Président Conseil Régional Des Hauts De …
Membre de Nord Groupe Ornithologique et Naturaliste du Nord - Pas-de-Calais Société régionale pour l'étude et la protection de la faune et de ses milieux

Lien vers le site
418 Notaires De Bretagne : Gestion Du Patrimoine Et De L ...
Conseil Régional des Notaires de la cour d’appel de Rennes. 14, rue de Paris - CS 16 436 - 35064 Rennes Cedex. Tél.: 02 99 27 54 45 Fax.: 02 99 27 54 40.

Lien vers le site
419 Les Grandes Régions Françaises Ont Toutes Un Nouveau …
Vote à l'unanimité du Conseil régional le 23 juin pour accoler les ... le 28/06/2016 - le 28/06/2016 à 07h51. La dernière Région à recevoir son nom de baptême ...

Lien vers le site
420 Conseil Régional Aquitaine Accueil
Conseil Régional Administratif. Tél : 05 56 01 45 58. aquitaine crom.medecin.fr . Chambre Disciplinaire de 1ère instance. Tél : 05 56 01 06 16. aquitaine chdis ...

Lien vers le site
421 Normandie Tourisme - Week-end Et Vacances En …
Que voir, que faire en Normandie ? Les incontournables à visiter, Agenda, Cartes, Photos et Vidéos… Toutes les infos sur le Site Officiel du Tourisme en Normandie.

Lien vers le site
422 Guide Du Candidat Erasmus + 2016/2017 - Univ …
2016 les noms des étudiants qu’elles accueilleront. b) ... Les dossiers Conseil régional et bourses de mobilité internationale sont à déposer à la DRI pour mi ...

Lien vers le site
423 Deliberation N° Cr 48-16 Bis Du 17 Mars 2016 …
conseil regional d’ile de france 1 cr 48-16 bis deliberation n° cr 48-16 bis du 17 mars 2016 remplacement de representants du conseil regional

Lien vers le site
424 Rapport D’activité 2016 - Adil36.org
Ministère du logement Conseil régional Collectivités Organismes HLM CAF, MSA Etablissements financiers ... consulté a suscité 43 conseils (26 en 2016) portant

Lien vers le site
425 Au Conseil Régional, Laurent Wauquiez Veut-il élargir …
Président de Région voulant étoffer son cabinet sans le dire et en faisant passer cette mission pour une tâche… Posté par Socialistes Région Rhône-Alpes sur ...

Lien vers le site
426 Conseil Départemental - Service Des Transports
A compter du 1er janvier 2017, le transport scolaire est confié à la Région Occitanie/Pyrénées-Méditerranée dans le cadre de la loi NOTRe.

Lien vers le site
427 Le Conseil Régional Centre
Le Conseil Régional du Centre vous souhaite la bienvenue sur la plate-forme de gestion des dispositifs de formation professionnelle de la Région Centre.

Lien vers le site
428 Conseil Régional. Les Priorités De Bruno Retailleau ...
14/06/2017 · Conseil régional. Les priorités de Bruno Retailleau - Relance de l'apprentissage, soutien à la ruralité et aéroport de Notre-Dame-des-Landes font ...

Lien vers le site
429 Conseil Regional Des Notaires De La Cour …
CONSEIL DU COIN LILLE : Des notaires vous conseillent gratuitement ! ... 26 décembre 2016 - Actualité locale. Immotissimo 2017- Consultations gratuites de notaires.

Lien vers le site
430 Conseil D’administration - Regime-local.fr
SEANCE DU 24 OCTOBRE 2016 POINT DE L’ORDRE DU JOUR: 4.1 ... Conseil Régional et la ville de Metz. Le RLAM participe au financement de 3 actions sur …

Lien vers le site
431 Conseil D'administration 2016-2018 - Association Des ...
Vie du groupe. Conseil d'administration 2016-2018; Communiqué interprofessionnel pour une Agence du Livre en Région Auvergne-Rhône-Alpes; Retour sur la JE du 30 ...

Lien vers le site
432 Conseil Régional De Guadeloupe Sur Guadeloupe.net
Conseil Régional de Guadeloupe : Le Conseil Régional de Guadeloupe qui siège dans la ville de Basse-Terre est composé de 41 conseillers régionaux élus au ...

Lien vers le site
433 Mouvements Du Tableau Session Du Conseil Régional …
MOUVEMENTS DU TABLEAU Session du Conseil régional de Bourgogne - Franche-Comté du 26/05/2016 EXPERTS-COMPTABLES Inscriptions • BENJFINE Talal– TB …

Lien vers le site
434 Cdos Hautes-pyrénées - Subvention Régionale Aide Aux ...
Subvention régionale aide aux petits clubs, Demande d'aide à l'acquisition de matériel 2016 Conseil Régional.

Lien vers le site
435 Le Président - Département De L'ardèche
Hervé Saulignac (Parti socialiste, canton de Privas) est président du Département de l'Ardèche depuis décembre 2012. Il a été réélu à la tête du Conseil ...

Lien vers le site
436 Les Formations Qualifiantes Du Conseil Régional
Les Formations qualifiantes du Conseil Régional. Thématique : Orientation et formation. 02 juillet ... Le Conseil général d'Ille-et-Vilaine expérimentera, ...

Lien vers le site
437 Conseil Régional Archives - Bondamanjak
Deux ex employés du Conseil régional de la Martinique vont servir la Reine d'Angleterre avril 20th, 2016 Deux ex employés du Conseil régional de la #Martinique ...

Lien vers le site
438 Conseil Régional D'ile De France Paris (adresse)
Conseil Régional d'Ile de France Paris Conseils départementaux, conseils régionaux : adresse, photos, retrouvez les coordonnées et informations sur le professionnel

Lien vers le site
439 Salaire D'un Conseiller Régional - Politiquemania
Les membres d'une commission permanente d'un Conseil régional ont leurs indemnités de conseiller régional majorées de 10%. Indemnité de représentation.

Lien vers le site
440 Conseil Départemental De L'ariège
Conseil Départemental de l'Ariège. Aller au contenu; Aide; Plan du site; Contact; Profil . Nouvel arrivant; ... Parc Naturel Régional des Pyrénées Ariégeoises ...

Lien vers le site
441 Règlement De La Carte Région 2016-2017
Règlement de La carte Région 2016-2017. Cliquer sur le lien pour consulter ou télécharger le Règlement La carte Région 2016-2017. Connectez-vous. Espace Jeune

Lien vers le site
442 Le Pacte Lorraine - Spécialisations Innovantes | Site Officiel
Le Président du Conseil Régional de Lorraine, ... Lire la suite. La Banque Publique d’Investissement : un outil au service du Pacte Lorraine 2014-2016

Lien vers le site
443 Prix Du Conseil Régional Des Pays De La Loire à Le Mans ...
Les pronostics, partants et statistiques du Prix du Conseil Régional des Pays de la Loire de la réunion PMU à Le Mans le 4 mai 2016 support des paris Multi.

Lien vers le site
444 Dialogue Social Du 5 Décembre 2016 - Cfdt Conseil Régional ...
NOUVEAU ! Le blog tosregio évolue, il devient le blog CFDT d'information de tous les agents du Conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté, sièges et lycées de ...

Lien vers le site
445 Conseil Régional De Poitou-charentes à Poitiers …
CONSEIL RéGIONAL DE POITOU-CHARENTES 15, rue de l'ancienne-comédie 86021 Poitiers 0549557700 conseils generaux, regionnaux - Vienne - Poitou-Charentes - …

Lien vers le site
446 Vtt13 Conseil Général
VTT13 site dédié aux randos vtt, organisées par le Comité Départemental de la Fédération Française de Cyclisme avec l'ancien coureur cycliste Jean-Claude Bagot !

Lien vers le site
447 Net Bourses - Cg974 - Conseil Général, Direction De La ...
Conseil Départemental de la Réunion - Direction Education - Service des Bourses - 26 Avenue de la Victoire - 97488 Saint Denis cedex Informatique et ...

Lien vers le site
448 Prix Du Conseil Régional Des Pays De Loire à Laval Pmu ...
Les pronostics, partants et statistiques du Prix du Conseil Régional des Pays de Loire de la réunion PMU à Laval le 8 juin 2016 support des paris Multi.

Lien vers le site

401 Www.villa-mediterranee.org
Chili, 2016, 86'Première mondiale. MENTION SPÉCIALE. KAKO SAM SE ZALJUBIO U EVU RAS / ... by the Conseil Régional de Provence-Alpes-Côte d’Azur. ATLAL. …


402 Demande D’autorisation D’un Programme …
Les habitants des quartiers prioritaires du schéma régional ... dont un membre du Conseil d'Etat et un membre de la Cour de cassation en ... 3/9/2016 1:20:00 ...


403 Www.epldelaube.fr
Les aides financières du Conseil Régional sont consultables sur le site du Conseil ... NOUVELLES PLAQUETTES\3- Avantages financiers employeurs.DOC MAJ 27/01/2016.


404 Proposition De CorrigÉ - Ac-aix-marseille.fr
Un conseil d'administration composé de treize agriculteurs adhérents et présidé ... subventions du conseil général et régional ... 09/17/2016 10:30:59 ...


405 P
Année universitaire 2016-2017. Licence 2ème ... Conseil d'Etat, ... de la décision du président du conseil régional des Pays-de-la-Loire de signer le 18 ...


406 Contrat De Ville - Agglo-st-etienne.fr
ARBRE D’OBJECTIFS : PROGRAMMATION 2016 DU CONTRAT DE VILLE. INTITULE DE L’ACTION : NOM DE L’ORGANISME : PILIER N° : Objectif Stratégique du Contrat …


407 Prefecture Du Lot - Tarn.gouv.fr
circulaire du premier ministre du 15 janvier 2016 ... Conseil Général Conseil Régional Emprunt Autres Autofinancement TOTAL TOTAL Fait à ...


408 Www.ah-avocats.fr
2016. PROPOS INTRODUCTIFS . ... La plainte est portée devant la chambre disciplinaire du Conseil Régional de l’ordre des Infirmiers. les parties à la procédure.


409 Competitivite.gouv.fr
Appel à projets régional INNOVATION 2016 . ... DATE DE RECEPTION de la fiche d’intention au Conseil régional (au plus tard à sa date de limite de dépôt, ...


410 Anru : Signature Du Protocole De Préfiguration De …
Jeudi 24 novembre 2016. ... Y seront également associés : l’établissement public territorial, le Conseil Départemental, le Conseil Régional, ...


411 Www.gigny-sur-saone.fr
Compte-rendu du conseil ... prévues par les délibérations n°34-2015 du 27/11/2015 et n°3-2016 du 12/02/2016 soient ... - Conseil Régional pour 6 ...


412 Lycée Fenelon - Charlotteperriand.etab.ac-lille.fr
Vendredi 2 septembre 2016 de 9h à 12h ... Le Conseil Régional attribue une aide à la location des livres. Les modalités ne sont pas encore définies.


413 Www.bourgognefranchecomte.fr
Madame la présidente du Conseil régional de ... Je déclare être non éligible à l’appel à projet et l’arrêté n°2016-06080 portant sur les ...


414 Union Fédérale Des Consommateurs - Que Choisir
2016. et . Rapport Financier 2016, vote sur les rapports. 3) ... Renouvellement du Conseil d’Administration Régional (16 binômes maximum) 5) Orientations.


415 Projet - Cemea-languedoc-roussillon.org
Reçu le 5 novembre, l’arrêté attributif du financement du Conseil Régional LR, ... Projet Régional 2012-2016 des CEMEA LR. Retour des groupes du samedi.


416 Tra Affair
Elle informe le conseil régional et le conseil national par l'envoi de ... Page 14 Mai 2016 Sud Travail Affaires Sociales. Title: TRA AFFAIR Author ...


417 Projet De Statuts - Ffme.fr
Statuts type ligue – validés à l’AG de Strasbourg le 16 avril 2016 8/22. Statuts-type Ligue FFME 2016-v1. 3.docx. STATUTS TYPE ... (conseil régional, ...


418 Fiche_dinscription_2016_2017.docx - S2.static-clubeo.com
Fiche d’inscription 2016-2017 ... le Conseil Régional de Bretagne propose un Chèque Sport (15 €) téléchargeable sur le site du Conseil Régional.


419 Www.eragny.fr
Etat Services extérieurs Conseil Régional IDF Location mobilière et immobilière ... ANNEXE 2 Budget prévisionnel 2016 Début de l ...


420 Www.coutances-handball.fr
Tarifs des licences 2016-2017. COMPETITION. Saison 2015-2016; Saison 2016-2017-11. ans. 65 ... (SPOT 50) et du Conseil Régional (Cart’ too de 15 à 25 ans). ...


421 Occitanie.direccte.gouv.fr
FICHE DE RENSEIGNEMENTS SUR LES PERSPECTIVES POUR APPEL A PROJETS 2016. ... Conseil régional. Conseil départemental (pour les bénéficiaires du RSA)


422 Www.valleesdesgaves.com
Contrat Régional Unique Plaines et Vallées de Bigorre. PETR Pays de Lourdes et des Vallées des Gaves . Programmation 2016. Dossier de demande de subventions


423 Bourgognenivernaise.files.wordpress.com
jeudi 15 décembre 2016 Châteauneuf Val de Bargis. 3. L ... 40 800€, du Conseil Régional de Bourgogne Franche Comté - 7 600€ et des collectivités ...


424 Procès-verbal De La Réunion - Aulnoylezvalenciennes.fr
du conseil municipal du jeudi 29 septembre 2016. Le conseil municipal s’est réuni en mairie, salle de l’Union à 18 h 30 sous la présidence de Monsieur Laurent ...


425 Conseil De Communaute - Valdesomme.com
SEANCE DU 19 AVRIL 2016. Procès verbal administratif. L’année deux mille seize, le mardi dix-neuf avril, le Conseil Communautaire de la Communauté de Communes du ...


426 Mstcf - Intec.cnam.fr
Promotion 2016/2018. Année scolaire 2016/2017. État civil. NOM : ... avec le soutien du conseil régional d’Ile de France. www.sup2000.fr ...


427 Spécial élections Professionnelles 2016
Spécial élections professionnelles 2016. ... Conseil Départemental, Régional, Ministère du redressement industriel en charge du dossier Gascogne, ...


428 Le Proviseur - Lycée Du Grésivaudan De Meylan
Le conseil régional de Rhône Alpes a choisi de déléguer la ... Les demandes de bourse et de logement ont été formulées au printemps 2016 dans le cadre du ...


429 Annexe Technique - Media.strasbourg.eu
le 30 septembre 2016, délai de rigueur. Ville de Strasbourg. Direction de la Culture. 1, parc de l’Etoile. 67076 STRASBOURG Cedex. ... - Conseil Régional d'Alsace ...


430 Encourager - Agence-alpc.fr
2016. La Région ALPC ... L’aide du Conseil régional s’applique à des dépenses effectuées pendant une période maximale de 24 mois consécutifs à compter de ...


431 Www.rhonealpes.experts-comptables.fr
Si vous êtes intéressés, vous pouvez contacter le Conseil Régional en demandant . Madame Florence GREMAIN (*). ... 6/20/2016 11:54:00 AM Company:


432 Communiqué De Presse – 27 Juillet 2016
communiqué de presse – 27 juillet 2016 . les forum medinjob : les rendez-vous annuels de l’emploi et de la formation i.t. et digital. a aix en provence, le 22 ...


433 Cinemaenlimousin.fr
Monsieur le Président du Conseil Régional de Nouvelle-Aquitaine. Pôle Cinéma Limousin. Hôtel de Région Site de Limoges ... 9/8/2016 2:37:00 PM ...


434 Www.culture-epcc.fr
jusqu’au 28 janvier 2016. Référence. ... Syndicat Mixte réunissant la Ville de Metz et le Conseil régional de Lorraine. 31 rue de Belletanche – B.P 15153 ...


435 Ca+comités
CONSEIL D'ADMINISTRATION ET COMITÉS 2015-2016. ... Directeur régional Montréal : ... Réunion annuelle 2016. Responsable :Geneviève Labrie. Membres :-


436 Compte Rendu Reunion Du 23.03.16.doc - …
L’AMSOM organise une journée « fête des associations » le Samedi 28 Mai 2016 au Stade André ... du solde de notre Cap’asso par le Conseil Régional.


437 Www.siercklesbains.fr
COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU 31 MAI 2016. Le présent Conseil Municipal approuve à l’unanimité et en tous ses ... 81 180 € Conseil Régional d’Alsace ...


438 Www.cgteduc93.fr
Alors que dans le même temps, le Conseil Régional vient de remettre en œuvre des aides au privé, supprimées en 2012, ... 04/10/2016 12:38:00 Last modified by:


439 Www.brive.fr
avant le Vendredi 2 Décembre 2016 au plus tard. ... Conseil Régional € € Etat (DDJS, DRAC, ...) € € Autres € € TOTAUX à reporter page 13 € €


440 Ffcprovence.com
Après une prise de connaissance du comparatif des flux de gestion de 2013 à 2016, ... Comité Régional octroyait certains frais de ... en Conseil d ...


441 Attestation De Candidature - Crous-aix-marseille.fr
... aux élections des représentants étudiants au conseil d'administration du . Centre Régional des Œuvres Universitaires et Scolaires d ... 9/22/2016 10:08:00 AM


442 Www.paca.inserm.fr
Le financement régional est attribué dans le cadre du règlement financier de la Région. Il ne peut pas être supérieur à . 5. 0%. du montant subventionnable retenu.


443 Loireatlantique-nantes.cidff.info
Action financée par le Conseil Régional sous réserve du vote du budget. Repas, hébergement et déplacements sont à la charge des participant ... 4/5/2016 3:06:00 PM


444 Scrutin Du 22 Mars 2010 - Crous-aix-marseille.fr
- SCRUTIN du 17 NOVEMBRE 2016 - CALENDRIER DES OPERATIONS. ... au Conseil d’Administration du . Centre Régional des Oeuvres Universitaires et Scolaires


445 Www.agnes-bricard.com
Mercredi 15 juin 2016. Accueil de. s. correspondants TPE. 09h00 à : 0: ... Conseil Régional d’Ile-de-France. Nicolas HAMEL, Responsable des partenariats à l’ADIE.


446 Demande De Subvention - Ville-tulle.fr
ANNEE 2016 ***** Nom de l’association : ..... à vocation (sportive – jeunesse – loisirs – sociale ... Conseil régional…………… ...


447 Www.lille.fr
DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION 2016. CULTURE. DATE LIMITE DE RENVOI DU ... L’octroi de la subvention au porteur du projet est acté par délibération du Conseil ...


448 Cinemaenlimousin.fr
Monsieur le Président du Conseil Régional de Nouvelle-Aquitaine. Pôle Cinéma Limousin. Hôtel de Région Site de Limoges ... 9/8/2016 12:57:00 PM ...


449 Credespo.u-bourgogne.fr
13 Octobre 2016: Colloque européen. en coopération avec EuropeDirect et le Conseil Régional de Bourgogne, sous la direction de Philippe Icard, ...


450 Formulaire Artistes Fonds - Calq
Les dossiers de candidature doivent être transmis au plus tard le 16 décembre 2016 par la ... le code régional) ... décision du Conseil des arts et ...





401 Conseil Municipal Compte-rendu De La Séance Du 18 Janvier 2016
CONSEIL MUNICIPAL Compte-rendu de la séance du 18 janvier 2016 L’an deux mille seize, le dix huit janvier à 20 h 30, les membres du conseil


402 Conseil Municipal Du 8 Juillet 2016 - Wettolsheim.fr
1 CONSEIL MUNICIPAL DU 8 JUILLET 2016 Sous la présidence de Monsieur Lucien MULLER, Maire Monsieur Antoine BOHRER, Madame Sylvie EHRHART, Monsieur …


403 Compte Rendu Du Conseil Municipal Du 07 Juin 2016
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 07 JUIN 2016 ... Président de l’Observatoire Régional du Foncier d’Ile de France, sur le foncier privé à mobiliser


404 Membres Du Conseil D’administration
mars 2016. BUREAU Président John PALACIN, Conseiller Régional d’Occitanie (Haute-Garonne) ... Vice-Présidente du Conseil régional de Nouvelle-Aquitaine


405 Compte Rendu De La Reunion Du Conseil …
Séance du jeudi 24 mars 2016 Secrétaire de séance ... au Président du Conseil Régional Rhône-Alpes ; au Président du Conseil Départemental de Savoie ;


406 Compte Rendu Séance Du Conseil Municipal Du 7 Avril 2016
2016/ 49 COMPTE RENDU Séance du Conseil Municipal du 7 avril 2016 Le Conseil Municipal de la Ville de Mamers s'est réuni le jeudi 7 avril 2016 au lieu ordinaire


407 Plan Regional 2016 De Soutien A …
Président du Conseil régional. Il doit comprendre les pièces suivantes : - le formulaire de demande d’aide « Plan régional 2016 de soutien à l’investissement


408 Dans La Fonction Le Label Diversité Édition Dans La ...
Depuis 2016, le dispositif d’alliance entre le Label Diversité et le Label Egalité est effectif, ... le conseil régional de Bretagne et le conseil régional de


409 Le Réseau De Transport Du Conseil Régional De Bretagne
Le réseau de transport du Conseil régional de Bretagne lignes ferroviaires TER Bretagne lignes routières. Created Date: 3/30/2016 8:48:53 AM ...


410 Commission Agro-ecologie Feuille De Route Ecophyto 2
Septembre 2016 : rencontre avec le conseil Régional, AELB, DREAL et CRAB Octobre 2016 : commission Agronomie- sollicitation de chaque partenaire pour des propositions


411 Commune De Viuz En Sallaz Reunion Publique Du Conseil ...
DU CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 6 OCTOBRE 2016 ... Le vote du projet marque le début d’une phase de consultation du conseil départemental, du conseil régional, ...


412 Accéder Au Rapport Du Hce - Haut-conseil-egalite.gouv.fr
2016•Floriane LARRE, Stagiaire. HCE ... 3 - L’assemblée désigne l’ensemble des élu.e.s membres du conseil municipal/départemental/régional.


413 Échos Du Conseil - Cisss-cotenord.gouv.qc.ca
Le conseil d’administration a approuvé la formation d’un comité bioéthique clinique pour ... ADOPTION DU PLAN D’ACTION RÉGIONAL DE SANTÉ PUBLIQUE 2016-2020


414 Pic De Pollution Mardi 6 Décembre 2016 : Le Réseau Ratp ...
Pic de pollution mardi 6 décembre 2016 : le réseau RATP sera ... régional d’Ile-de-France et du Conseil du STIF, a demandé de mettre en œuvre la


415 Délibérations Du Conseil - Cc-flandrelys.fr
Délibérations du Conseil du 31 mars 2016. 9. ... validé le lancement du recrutement d’un agent chargé du numérique en lien avec le Conseil Régional.


416 Conseil Régional De Québec (crq -03) - Afpcquebec.com
Conseil régional de Québec (CRQ -03) DATE : Le mardi, 10 mai 2016 . HEURE : À compter de 18 h 30 . ENDROIT : Édifice FTQ . Salle Perron . 5000, boul. des Gradins


417 Proces-verbal De La Seance Du Conseil …
2 Ville de LOCHES/Conseil municipal du 18.03.2016 Extrait du procès-verbal des délibérations du Conseil Municipal du vendredi 18 mars 2016


418 Conseil D’administration De L'agence Des …
page 1 sur 33 conseil d’administration de l'agence des espaces verts proces verbal de la sÉance du conseil d’administration du 08 mars 2016


419 Rennes Le 23 Octobre 2015 - Medias.sncf.com
Conseil Régional Bretagne : M. Gérard Lahellec : ... L’application de l’Avis conforme de l’ARAF sur le DRG 2016 a conduit SNCF Gares & Connexions à diminuer


420 Formulaire De Demande De Subvention Departementale 2016 ...
IMPÉRATIVEMENT AU 31 DECEMBRE 2016 FORMULAIRE DE DEMANDE DE SUBVENTION ... -Conseil Régional Lorraine -Conseil Départemental Moselle …


421 2 2016
2016 3 1. L'organisation de la ... Les institutions de conseil et d'orientation ... niveau régional, la mise en œuvre par les différents acteurs du réseau, des plans


422 Conseil Communautaire Du 02 Fevrier 2016 - …
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 13 DECEMBRE 2016 Sommaire Rapport de présentation des questions inscrites à l’ordre du jour Séance n°09/2016


423 Réunion Du Conseil Municipal Du 14 Décembre 2016.
Réunion du Conseil Municipal du 14 décembre 2016. ... Considérant que la commune de Lit et Mixe fait déjà partie du groupement de commandes régional créé en


424 Seance Du Conseil Municipal De Saint-sauves …
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DE SAINT-SAUVES D'AUVERGNE du 20 mai 2016 à 20 heures 45 ... SIVOM de la Haute Dordogne et le syndicat mixte du Parc Naturel Régional .


425 14e Conférence Du Conseil De Europe Du Sport Budapest ...
Strasbourg, le 29 novembre 2016 MSL14 (2016) 10 rev. préparé par 14e Conférence du Conseil de l’Euope des Ministes esponsales du sport Budapest, Hongrie


426 ProcÈs-verbal De La SÉance Du Conseil …
DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 29 SEPTEMBRE 2016 _____ La séance ... ni par le Conseil Régional d’Île-de-France », le montant exact est « plus de


427 Bourse De La Reussite – Etudiants En Mobilite …
2016 sont pris en compte ... DÉPOSÉS AU SERVICE COURRIER DU CONSEIL RÉGIONAL SERONT INSTRUITS CONSEIL REGIONAL Avenue René Cassin – B.P. …


428 Comite Technique Papi 07/01/2016 – Salle Du Conseil …
Pays de Lourdes et des Vallées des Gaves CR COTEC 07-01-2016 2 Conseil Régional et le dernier exemplaire sera conservé au PLVG et sera scanné et mis à


429 Aveyron Du Syndicat Mixte De Prefiguration Du …
REPUBLIQUE FRANCAISE DEPARTEMENT AVEYRON NOMBRE DE MEMBRES Afférents au Bureau du Conseil Syndical En Exercice Qui ont pris part à la délibération


430 Conséquences De La Loi Notre En Matière D’intervention ...
1 AMF - Département du Conseil Juridique - Marion DIDIER - mai 2016 Conséquences de la loi NOTRe en matière d’intervention économique des collectivités ...


431 Commission Generale Et Des Finances Le 29 Mars 2016 ...
Service Assemblées – Juridique – Documentation – Archives COMMISSION GENERALE ET DES FINANCES LE 29 MARS 2016 CONSEIL MUNICIPAL DU 4 AVRIL 2016


432 Seance Conseil Communal Du 14 Novembre 2016
SEANCE CONSEIL COMMUNAL DU 14 NOVEMBRE 2016 Présidence : Mme Christine TROLLIET ... Elle précise que c’est le rôle du réseau régional de relier les


433 Santé, Protection Sociale, Solidarité - N° 12 Du 15 ...
Décret no 2016-1023 du 26 juillet 2016 relatif au projet régional de santé; Décret no 2016 ... Décret no 2016-1206 du 7 septembre 2016 relatif au conseil ...


434 Présidente De L’adie De 2011 à 2016
Présidente de l’Adie de 2011 à 2016 Née le 1er avril 1949 Mariée – 2 enfants ... En mars 2005, elle rejoint le Conseil régional d’Ile-de-France.


435 Compte Rendu De La Cap Du Corps Des AttachÉs …
Conseil régional Bretagne Attaché territoriale ... DDCSPP du Jura 01/10/2016 0 1 HUGUES Julia Conseil régional Paca Attachée territoriale DGCS Bouches-


436 Compte Rendu De L’assemblÉe GÉnÉrale Du …
Monsieur le Président du Conseil Régional du Centre-Val de Loire, François ... revient sur l’année 2016 qui a été une année importante car olympique.


437 Du Conseil Municipal Du Lundi 17 Octobre 2016 …
Budget supplémentaire 2016 Le Conseil Municipal : ... Musée de Normandie et musée des Beaux-arts - Demande de subvention au titre du Fonds régional


438 Conseil Municipal Du Mercredi 28 Septembre 2016 à 19 …
Reg_2016_09 Conseil Municipal du Mercredi 28 Septembre 2016 à 19 heures ... CONTRAT RÉGIONAL DE SOLIDARITÉ TERRITORIALE - DEMANDE DE …


439 Mise En œuvre Du Srce Driee – Conseil Régional – …
Mise en œuvre du SRCE DRIEE – Conseil régional – CEREMA - Natureparif « Rencontres du club infra » réunion du 9 février 2016 « milieux humides et ...


440 Conseil Municipal Du 5 Decembre 2016 - Compte …
CONSEIL MUNICIPAL DU 5 DECEMBRE 2016 - Compte rendu - 08/12/2016 13:20 CM05122016.doc 1/10 ORDRE DU JOUR 1. URBANISME 1.1 Hôtel Beau Séjour …


441 Conseil Scolaire RÉgional Du Centre-nord N° 4
RÉUNION ORDINAIRE DU CONSEIL SCOLAIRE CENTRE-NORD LE MERCREDI 21 SEPTEMBRE 2016 18h ORDRE DU JOUR 1. Prière / Réflexion 1. 2. Acceptation de …


442 Km C224e-20160630093537 - Bramans
COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL NUMERO 2016-07 ... DEMANDE au Conseil Régional l'autorisation de commencer les travaux avant la décision d'octroi …


443 Compte Rendu Sommaire Des Décisions Du Conseil …
Compte rendu sommaire des décisions du Conseil Municipal du 04 février 2016 * * * Débat d’Orientation Budgétaire 2016 Le Conseil Municipal a pris acte des ...


444 Conseil Municipal Séance Du Lundi 28 Novembre 2016 …
-1 - Le 22 novembre 2016 Service des Assemblées CONSEIL MUNICIPAL Séance du lundi 28 novembre 2016 Salle du Conseil Municipal de l’Hôtel de ville


445 Contrat De Travail - Conseil Départemental De L'ain
Page 2 sur 15 Modèle de contrat établi en collaboration UT01/CD01 (juillet 2016). Contrat de travail à durée indéterminée d’assistant maternel employé par un


446 Décrets, Arrêtés, Circulaires
Décrets, arrêtés, circulaires TEXTES GÉNÉRAUX MINISTÈRE DE L’AGRICULTURE, DE L’AGROALIMENTAIRE ET DE LA FORÊT Décret no 2016-1465 du 28 octobre ...


447 Rentrée 2016 Dima - Cfa Créap : Centre Régional Rhône ...
* Formation financée en partie par le Conseil Régional Déroulement de la formation


448 Récap Intervention Conseil Régional 2012
Par délibération en date du 9 février 2012, la Commission Permanente du Conseil Régional a adopté les modalités de son intervention en faveur


449 Conseil Municipal Du Lundi 26 Septembre 2016 Compte …
Conseil Municipal du lundi 26 septembre 2016 COMPTE-RENDU ... Demande de subvention auprès du Fonds Régional ... convention de partenariat 2016/2017 avec le ...


450 Assemblée Générale 11 Mai 2016 - Les Coop Hlm
Assemblée générale 11 mai 2016 Rapport de gestion du conseil d’administration Page 3 Arrêté des comptes au 31 décembre 2015 Page 8


Jr Sulzer Sur La Dette Régionale Qui Augmente - Sp 13/12/2016

Durée : 4:47

Intervention De Denise Saint-pe Au Conseil Régional Alpc
Lors de la Séance Plénière du 27 mai 2016, sur le chapitre « Environnement », Denise SAINT-PE a rappelé son attachement à ...
Durée : 2:11

Côte D'ivoire: Le Conseil Régional De L’épargne Publique Fête Ses 20 Ans
Bienvenue sur la chaîne officielle Youtube de nos programmes de la RTI 1 et RTI 2 en Replay.
Durée : 4:14

Conseil Régional De Bretagne Session Décembre
Schéma directeur immobilier des lycées publics Intervention de Paul Molac Session du 16 décembre 2016.
Durée : 46:26

2_creddo Infrastructures Besoins Région Changement Climatique 12 Mai 2016 Part2
Infrastructures : Quels sont les besoins pour la région dans un contexte de changement climatique? (12 mai 2016) La thématique ...
Durée : 40:47

L'info Du 8 Décembre 2016
Cette semaine, L'INFO se penche sur les dossiers du Conseil Régional, et notamment sur son budget de fonctionnement. A Nyon ...
Durée : 8:29

Jean-claude Blanchard Sur Le Grand Port — Conseil Régional Des Pays De La Loire — 24.06.16
Intervention de Jean-Claude Blanchard sur le Grand port maritime de Nantes-Saint-Nazaire, au conseil régional des Pays de la ...
Durée : 26:11

Emission Spéciale : élection Du Président De L'acal
En direct lundi 4 janvier du Conseil Régional de Strasbourg, avant la prise de fonction des 169 nouveaux conseillers régionaux.
Durée : 6:54

Conseil Régional Auvergne Rhône Alpes - Intervention De Marie-pierre Montoro Sadoux Du 15/12/2016
Intervention de Marie-Pierre MONTORO SADOUX sur le budget primitif.
Durée : 1:52

Frédéric Cabrolier (fn) : «je Suis Prêt à Passer La Nuit Pour Faire Respecter Nos électeurs» - Lrmp
Intervention de Frédéric Cabrolier, Conseiller Régional du groupe FN RBM au Conseil Régional de ...
Durée : 13:48

Présidentielles Croi 2016/19 - Cheikh Haniphe Akbaraly
Présidentielles Conseil Régional de l'Océan Indien (2016-2019) Discours du candidat Alhajj cheikh Haniphe Akbaraly ...
Durée : 2:34

Pulsation.s Par Clairsienne : Alain Rousset, Président Du Conseil Régional
Les enjeux de la ville durable pour la Région Nouvelle Aquitaine ALAIN ROUSSET, Président du Conseil Régional ...
Durée : 3:27

Le Nom De La Région Auvergne-rhône-alpes Est Enteriné !
Lors de la dernière session plénière du Conseil Régional Auvergne Rhône-Alpes qui s'est tenue le 23 juin 2016, les élus ont ...
Durée : 2:44

Conseil Régional De Bretagne Session Décembre
Evolution de la carte des formations professionnelles Intervention de Lena Louarn, vice-Présidente aux langues de Bretagne ...
Durée : 16:18

Jean-claude Blanchard Sur Le Réseau Ferroviaire — Conseil Régional Des Pays De La Loire — 21.10.16
Intervention de Jean-Claude Blanchard sur le réseau ferroviaire régional, au conseil régional des Pays de la Loire, à Nantes, ...
Durée : 2:43

Interview Du Président De Région Ary Chalus : Coupe Davis
Le Prédisent du Conseil régional de la Guadeloupe, Ary Chalus a rencontré ce matin le Ministre de la ville, de la jeunesse et des ...
Durée : 1:56

Conseil Régional Des Pays De La Loire — 25.01.16 — Pascal Gannat Sur Les Moyens Des Groupes
Intervention de Pascal Gannat sur les moyens des groupes d'élus, au conseil régional des Pays de la Loire, à Nantes, séance du ...
Durée : 1:44

#iog2016 Allocution De Hassan Houssein, Président Du Conseil Régional De #tadjourah Lors De La Cérém
IOG2016 Discours de Hassan Houssein, Président du Conseil Régional de #Tadjourah lors de la cérémonie de soutient des Elus ...
Durée : 5:29

Pascal Gannat Sur Les Subventions Culturelles — Conseil Régional Des Pays De La Loire — 15.04.16
Intervention de Pascal Gannat sur les subventions culturelles, au conseil régional des Pays de la Loire, à Nantes, en séance ...
Durée : 0:42

Jean Goychman Sur La Tva Régionale — Conseil Régional Des Pays De La Loire — 20.10.16
Intervention de Jean Goychman sur la TVA régionale, au conseil régional des Pays de la Loire, à Nantes, en séance plénière du ...

Pages : 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10