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Conseil Régional 2016

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401 Calendrier Des Sessions Du Conseil Régional Et De La ...
Retrouvez le calendrier des sessions du Conseil Régional et le calendrier de la Comission du Tableau e ... lundi 22 février 2016 - 11:45

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402 > Conseil Régional Des Notaires De La Cour D'appel De ...
Depuis le 25 mai 2018, tous les acteurs proposant des biens ou services sur le marché européen doivent respecter une nouvelle législation plus protectrice sur la protection des données. Un défi pour les entreprises, une avancée pour les particuliers. Toutes les informations dans La lettre Conseils des notaires.

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403 Compagnie Des Bestioles - Accueil
La compagnie bénéficie du dispositif de soutien aux résidences artistiques du Conseil Régional Grand Est 2016 2017 2018, du dispositif de conventionnement de la ville de Metz 2016 2017 2018, du dispositif de résidence en école 2016 2017 2018 à Metz et du dispositif de résidence en collège du Département de la Moselle 2016 2017.

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404 Conseil RÉgional Auvergne-rhone-alpes …
Emplois et Carrières à l'Talent Réseau REGION AUVERGNE-RHONE-ALPES

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405 Planification Régionale | Creai Hauts-de-france
Conseil/expertise. Consultation ... La décentralisation et la loi HPST ont favorisé l'émergence d'une planification régionale et ... 2013-2016; Programme ...

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406 27/05/2016 : La Politique Est Un Univers Impitoyable ...
Le Conseil d’État a, en revanche, rejeté la seconde contestation, qui visait l’ensemble des opérations électorales et qui soulevait des questions de manoeuvre et de répartition entre les listes départementales finalement non considérées comme pertinente par le Conseil d’Etat. Il n’est pas nécessaire d’entrer dans les détails ici.

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407 Conseil Regional D’orientation Sous La …
Conseil départemental (07) 1. ALLEGRI Nadia Communauté d’agglomération Valence Romans Sud Rhône-Alpes (26) 2. GHEZAL Josiane Conseil départemental (38) FA-FPT VELAY Alain Commune de Montélimar (26) 1. PEPELNJAK Fanny Commune d’Echirolles (38) 2. FAURE Christian Commune de Montélimar(26) FO PASCUAL Serge Commune …

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408 664 – Litoralis, Fin D’un Projet « Gaspi : Lucide …
Article présenté à la page Littoral-is - Conseil Régional - Communauté de communes Cliquez sur ce lien pour lire l’article de Francebleu ⇓ https://www ...

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409 Creps De Strasbourg Membres Du Conseil …
M. le président du Conseil Régional Grand Est: Jean ROTTNER: ... Décret n°2016-152 du 11/02/2016 Arrêté du 13/09/2016 Représentation Fonction Nom prénom

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410 Les Séances Du Conseil Municipal | Ville De Caen
Le maire est le président de l’assemblée, il dirige les débats et fait observer le règlement intérieur. Le conseil municipal ne délibère valablement que ...

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411 Conseil D'administration 2016-2018 - Association Des ...
Vie du groupe. 16 février 2018 - Conseil de direction du CFCB Bretagne - Pays-de-la-Loire; 12 février 2018 - Conseil d'administration du groupe régional, à Rennes ...

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412 Ceser : Accueil
- 2017 - Opération d’Intérêt Régional - Industrie du futur. - 2017 - Synthèse sur La place du mécénat et des fonds privés dans le financement des projets culturels en Provence-Alpes-Côte d’Azur. - 2017 - La place du mécénat et des fonds privés dans le financement des projets culturels en Provence-Alpes-Côte d’Azur.

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413 Budget 2016 - Intervention De Nathalie Elimas Sur La ...
12/04/2016 · Regardez BUDGET 2016 - Intervention de Nathalie Elimas sur la gestion des fonds européens - Conseil régional du 8 avril 2016 de Groupe du Centre et des ...

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414 Calendrier Des Concours ProgrammÉs En 2016 - Cdg01.fr
en 2016 Périodicité envisagée ... non organisé en région Rhône-Alpes en raison du manque de besoins exprimés par les collectivités annuelle 06/02/2017

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415 Site Dédié Aux Acteurs Aquitains Du Tourisme - Crt …
Le travail engagé en 2016 avec la première édition ... Lire plus. Presse. ... Comité Régional du Tourisme de la Nouvelle-Aquitaine – Site de Bordeaux

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416 Sud Ct Conseil Régional Auvergne Rhône-alpes: Janvier 2016
Bien au delà de s'attacher à la simple défense de vos droits de parking comme pour certains au siège de la Région, SUD s’engage, encore pour l’année 2016 ...

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417 Budget 2016 - Intervention D'huguette Fouché Sur La ...
12/04/2016 · Regardez BUDGET 2016 - Intervention d'Huguette Fouché sur la politique Sports et loisirs - Conseil régional du 8 avril 2016 de Groupe du Centre et des ...

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418 Les élus Du Rassemblement Au Conseil Régional …
La dernière session du Conseil régional vient de se clore, ... En janvier 2016, s’ouvrira celle de la nouvelle grande région Auvergne-Rhône-Alpes.

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419 Soutien Au Commerce De Proximité : Demande De …
Vérifié le 16 septembre 2016 - Direction de l'information légale et administrative ... Direction régionale des entreprises, de la concurrence, ...

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420 Lieu De La Manifestation : Conseil Régional Centre - Val ...
Opcalia Centre - Val de Loire 22, rue de la Vallée Maillard BP 80008 41913 BLOIS Cedex 9 PROMOTEUR DE COMPÉTENCES INVITATION 15 novembre 2016 …

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421 Département De L'indre - Conseil Général De L'indre
Escapages, le prix des lecteurs de l’Indre, fête ses 15 ans. Près de 16 000 inscrits se sont joints à la fête ! Les lauréats du Prix 2018 viennent d'être ...

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422 Santé, Protection Sociale, Solidarité - N° 12 Du 15 ...
Décret no 2016-1023 du 26 juillet 2016 relatif au projet régional de santé; ... Décret no 2016-1206 du 7 septembre 2016 relatif au conseil départemental de la ...

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423 Séance Du Conseil Communautaire Du 21 Décembre 2016 ...
Délibérations de la séance du 21 décembre 2016 COMPTE RENDU DE LA SEANCE. du Conseil Communautaire. du vingt et un décembre deux mille seize

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424 Region Délibération N° 20161758 Hauts-de …
Feuille n° 1 de la Délibération n° 20161758 REGION HAUTS-DE-FRANCE SEANCE PLENIERE DU CONSEIL REGIONAL Délibération n° 20161758 Réunion du 24 novembre 2016

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425 Ordre Des Experts-comptables Des Pays De Loire
21/05/2018 · L’Ordre des experts-Comptables est partenaire du tournoi de foot en salle de la région angevine jeudi 28 ... Vérifiez que votre conseil est bien inscrit auprès ...

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426 Site Régional De L'auvergne - Fédération Française De …
Les dossiers sont à retourner au secrétariat du comité régional pour le 16 Décembre 2016, délai de rigueur. Plus d'infos. Brevet Fédéral 1.

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427 Subvention Conseil Régional – Potago
Bonjour à tous, La région Ile-de-France a décidé de mettre en place un appel à projets intitulé « jardins solidaires ». Dépôt du dossier : 31 juillet 2016 ...

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428 Leo | Site D'accompagnement De L'ent Leo
En 2015-2016, les usages se sont intensifiés dans LEO. L’année dernière, ... Avec le soutien du Conseil régional Nord-Pas-de-Calais-Picardie, ...

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429 Conseil Régional De La Guadeloupe
Services en ligne. Bienvenue sur notre portail de services en lignes. Pour accéder à l'ensemble des téléservices, connectez-vous à votre espace personnel.

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430 Conseil Régional De Bretagne | Ordre Des Architectes
Conçue par les experts de la MAF, la Boîte à Outils Chantiers est un service 100% en ligne dédié aux concepteurs du bâtiment. Conseils, documents ...

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431 La Wilaya De La Région De Casablanca - Settat, …
La Wilaya de la région de ... Conseil de la Région; Conseil de la ... du programme socio-médical de proximité pour la région de Casablanca-Settat 2016-2020.

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432 La Creuse, Le Département : Portail Du Conseil ...
La Creuse, le Conseil Général devient Conseil départemental, CG23 devient CD23, la creuse département de l'ancien Limousin, actuelle région Nouvelle-Aquitaine ...

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433 Accueil Sage-femme - Conseil National De L'ordre Des …
Ordre des sages-femmes Le Conseil national de l’Ordre des sages-femmes présente son nouveau dépliant sur les compétences de la profession Découvrir le dépliant

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434 Conseil Scientifique Regional Du Patrimoine …
CONSEIL SCIENTIFIQUE REGIONAL DU PATRIMOINE NATUREL DE GUADELOUPE AVIS n° 2016 / 02 Avis sur les espèces nécessitant un statut de protection Vu les propositions du ...

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435 Commentaire D'arrêt Conseil D’etat, 2 Mai 2016, Centre ...
Lisez ce Monde du Travail Commentaire d'arrêt et plus de 200 000 autres dissertation. Commentaire d'arrêt Conseil d’Etat, 2 mai 2016, Centre hospitalier régional ...

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436 Achats / Formation - Conseil Régional D'aquitaine
Retrouvez les avis d’attribution des 2 campagnes du PRF 2016. Type : Zip Taille : ... Région Aquitaine - 14 rue François de Sourdis - 33077 Bordeaux - France

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437 Les Horaires - Conseil Régional D'aquitaine
La Région Aquitaine définit les horaires des services routiers. Ces horaires sont actualisés deux fois par an, aux mois de juillet et de décembre, afin de ...

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438 Christian Estrosi, Président Du Conseil Régional De ...
Christian Estrosi, Président du conseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur et Nicolas Sarkozy à Nice le 17 septembre 2016.

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439 Le Tableau Des Architectes | Ordre Des Architectes
Le tableau de l'Ordre est mis à jour en permanence par les Conseils régionaux de l'Ordre. En cas d'interrogation ou de doute, consulter le Conseil régional concerné.

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440 Demandeurs D'emplois - Financement Conseil Régional …
Un reliquat reste à la charge du demandeur d’emploi dans le cadre des formations conventionnées par le Conseil Régional d’Île-de-France.

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441 Cfdt - Hauts-de-france
Communication Conseil Culture Construction Bois Défense Education Nationale - SGEN ... Une région CFDT Hauts-de-France à construire ...

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442 Accueil - Conseil Régional Des Notaires De La Cour …
Conseil régional des notaires de la Cour d'appel de Bordeaux. Trouver un notaire . Actualités . 11 juin 2018 Actualité nationale . Le Club du Droit sur BFM ...

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443 Cnefop
Convention régionale pluriannelle de coordination; ... (janvier 2016) Priorités CNEFOP ... conseil en évolution professionnel, ...

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444 L'ordre Des Architectes D'ile-de-france
Réunion officielle du Conseil. 19 juin. Entretien avec Christine Leconte. 19 juin. Commission des marchés publics. Publications. Toutes les publications. Les ...

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445 Conseil Régional De Ségou : . Siaka S’octroie Un …
Le 7 juin dernier s’est déroulé dans la salle de conférence Conseil régional de Ségou, la cérémonie de lancement de la phase II du contrat de subvention ...

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446 « La Revitalisation Commerciale Des Centres-villes
N° 2016-M-022 Conseil général de l’environnement ... Développer un dispositif de planification territorialarticulé entre le niveau régional, le e

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447 Le Conseil D'État : Arianeweb - Conseil-etat.fr
Cette base de jurisprudence donne accès à plus de 230 000 documents : décisions et avis contentieux du Conseil d’État et des cours administratives d’appel ...

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448 Cgedd (conseil Général De L'environnement Et Du ...
Le rapport d’activités 2016 – 2017 du comité de déontologie du Conseil général de l’environnement et du développement durable (CGEDD) est paru.

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