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Conseil Régional 2016

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401 2016-742 Dc [lfss 2017] - Conseil-constitutionnel.fr
Site officiel du Conseil Constitutionnel de la République Française. Décision du 22 décembre : 2016-742 DC [LFSS 2017] Élection présidentielle 2017; Actualités;

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402 Sud Ct Conseil Régional Auvergne Rhône-alpes: Janvier 2016
Ce qui change en 2016 : une nouvelle région Auvergne Rhône-Alpes, un nouveau Président de Région avec un nouvel exécutif et surtout… un nouveau syndicat SUD ...

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403 Vtt13 Conseil Général
VTT13 site dédié aux randos vtt, organisées par le Comité Départemental de la Fédération Française de Cyclisme avec l'ancien coureur cycliste Jean-Claude Bagot !

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404 Un élu Fn Parle De "niakoués" Au Conseil Régional De Npdcp ...
POLITIQUE - Séance houleuse jeudi soir au conseil régional de Nord-Pas-de-Calais-Picardie. Les débats ont fait rage entre la majorité présidée par Xavier ...

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405 Laurent Wauquiez Défend La Crèche Du Conseil Régional - La ...
Le nouveau président de la région Auvergne-Rhône-Alpes a fait installer une crèche dans le hall du siège du conseil régional. Une manière...

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406 Guadeloupe. Budget Primitif 2016 : L’assemblée Plénière Du ...
Basse-Terre, Capitale. Lundi 11 Avril 2016. CCN. Ary Chalus, Président du Conseil régional de Guadeloupe vous convie à la 3e Assemblée plénière de l’année ...

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407 Accueil / Cour Des Comptes - Cour Des Comptes
Héritier du Conseil des impôts, ... La chambre régionale des comptes (CRC) ... 05/10/2016 Travail - Emploi cour des comptes

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408 Conseil Régional De Bfc : Frédérique Colas Veut Faire ...
La question écologique, Frédérique Colas, sixième vice-présidente de la région Bourgogne-Franche-Comté, veut aussi l’aborder sous l’angle économique.

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409 Génération Hauts De France - Tout Savoir Pour Bien Vivre ...
La rédaction vous communiquera régulièrement des conseils pour bien vivre en région Picardie, nouvellement intitulé Hauts de France.

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410 Ordre Des Experts-comptables De Bretagne
Conseil régional de l'ordre des experts comptables de Bretagne : annuaire, demandes et offres d'emploi, stages, diplomes, formations.

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411 Installation Du Groupe « Normandie Ecologie » Au Conseil ...
Ce lundi 4 janvier 2016 a été installée la première assemblée régionale de la Normandie réunifiée. Vous trouverez ci-dessous le discours prononcé en ...

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412 Région Hauts-de-france : Argos
© 2016 - Région Hauts-de-France Identifiant : Mot de passe : Accès à Remunet Espace professionnel DFP © 2016 - Région Hauts-de-France ...

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413 Prix Du Conseil Regional De Normandie 2016 Partants …
16 - COLORADO PENEME Il a certes souvent été vu au niveau des réclamers cette saison mais il demeure brave et fait quasiment toutes ses courses. La longue distance ...

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414 Accueil - Département De L'ardèche
L'Ardèche transporte le monde. Le Département lance le premier numéro d'un magazine dédié à l'innovation sous le titre "L'Ardèche transporte le monde".

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415 Conseil Départemental De La Haute-garonne
16 décembre 2016. Patrimoine, gastronomie, innovation, culture et fête, ... Renforcez le dialogue avec le Conseil départemental en créant votre espace personnel.

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416 Le Conseil Régional D'aquitaine Vote Une Motion Sur Le Rsa ...
Expérimenter un RSA inconditionnel : le Conseil Régional d’Aquitaine vote une motion à l’unanimit ... mai 18th 2016, 12:23 […] ...

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417 Une | Conseil Régional Grand Est : Revivez Les Débats
Conseil régional Grand Est : revivez les débats La session plénière du conseil régional Grand Est à Metz s'annonçait animée. Elle l'est.

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418 Daloa: Le Conseil Régional Du Haut-sassandra Adopte Son ...
La première session ordinaire 2016 du Conseil Régional du Haut Sassandra s’est tenue, le mardi 29 mars, à la salle de la conférence dudit conseil.

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419 Nouvelle Région : Le Conseil Régional Adopte Le Nom ...
Les élus du Conseil régional se sont prononcés en faveur du nom Région Occitanie, vendredi 24 juin 2016. (Photo illustration : Flickr/cc/Caroline Léna Becker) La ...

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420 Le Conseil Régional Centre
Le Conseil Régional du Centre vous souhaite la bienvenue sur la plate-forme de gestion des dispositifs de formation professionnelle de la Région Centre.

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421 Sacados.aquitaine.fr - Présentation Du Dispositif
La Région Nouvelle-Aquitaine ... Ce dispositif est donc un outil supplémentaire proposé par le Conseil régional aux structures partenaires dans ... En 2016, près ...

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422 Pages - Ordre Des Experts-comptables Paris | Conseil ...
Actualités du Conseil régional PARIS Mise à jour : 06/06/2016 Transfair ... Actualités du Conseil régional PARIS Mise à jour : 30/05/2016 JOBFAIR, ...

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423 Les élus Du Rassemblement Au Conseil Régional Auvergne ...
La dernière session du Conseil régional vient de se clore, ... En janvier 2016, s’ouvrira celle de la nouvelle grande région Auvergne-Rhône-Alpes.

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424 Suivez La Séance Du Conseil Régional En Direct ...
La dernière séance de l’année du Conseil régional, qui a débuté lundi à Bordeaux, se poursuit ce mardi.

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425 Conseil National De L'ordre Des Sages-femmes
Le Conseil national de l’Ordre des sages-femmes présente son Livre blanc aux candidats à l’élection présidentielle de 2017. Découvrir la vidéo.

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426 Conseil National De L'ordre Des Médecins
Conseil national de l'Ordre des médecins. L'Ordre . Qu'est-ce que l'Ordre ? Missions; Fonctionnement; ... 968 incidents ont été déclarés en 2016.

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427 Avril | 2016 | Blog Du Conseil Régional De L'ordre Des ...
Placée sous le thème «Bâtissons Ensemble Notre Région», cette manifestation a pour objectif de mettre en exergue la dynamisation du Secteur de l’Habitat et de ...

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428 Salaire D'un Conseiller Régional - Politiquemania
Les membres d'une commission permanente d'un Conseil régional ont leurs indemnités de conseiller régional majorées de 10%. Indemnité de représentation.

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429 Portail D'information Sur La Formation Et L'emploi En ...
Déclinaison régionale du plan national 500 000 formations supplémentaires pour les demandeurs d'emploi lancé en 2016, ... Conseil et création du site ...

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430 Conseil Régional De Bretagne | Ordre Des Architectes
Vidéo incorporée · Conseil régional Bretagne. L'ORDRE EN REGIONS. ... Article Mars 2016 - Le Télégramme - Chasse à la fraude chez les architectes; Sept 14, Lancement …

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431 Cros Bretagne - Site Officiel Du Sport En Bretagne
Retrouvez toutes les informations et l'actualité du mouvement sportif breton sur le site du Comité Régional Olympique et Sportif de Bretagne.

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432 Ceser
Découvrez les temps forts de l’année 2016, les rapports et avis ainsi que les études en cours du Ceser.

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433 Ordipass 2016-2017 - Ordipass - Portail Régional ...
La politique du Conseil Régional Sous-menu de la rubrique La politique du Conseil Régional. ... Mis à jour le vendredi 28 octobre 2016 16:06.

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434 Accueil - Ceser Pays De La Loire
Conseil régional des Pays de la Loire; Préfecture des Pays de la Loire; CES de France; Conseil économique social environnemental (CESE) Les autres CESER;

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435 Les Collectivités Territoriales - Ministère De L'Éducation ...
Collège 2016 ; Le recrutement à l'éducation nationale ; ... Trouvez les coordonnées de votre conseil régional sur le site service-public.fr.

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436 Conseil Général De Corrèze Schéma Départemental De L ...
Conseil général de Corrèze Schéma Départemental de l’Autonomie 2012-2016 Octobre 2012

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437 Appel D'offre Midi-pyrénées - Marchesonline.com
Trouvez tous les appels d'offres et marchés publics disponibles pour la région Midi-Pyrénées pour ... 12 - CONSEIL DEPARTEMENTAL; Travaux Publics ...

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438 Assemblée Plénière Du 9 Février 2017 | Live
*Signature provisoire : le nom de la Région sera fixé par décret en Conseil d'Etat avant le 1er octobre 2016, après avis du Conseil Régional.

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439 Les Nouveaux Dirigeants Du Conseil Régional - Leader - Le ...
24/04/2017 · Les nouveaux dirigeants du conseil régional - Le nouveau visage du conseil régional des Pays de la Loire se dessine petit à petit. Il devrait encore se ...

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440 Le Site Des Usagers Du Train En Picardie
Le site des usagers du train en Picardie Je prends la parole. Je signale un incident ou un retard Je participe à la concertation régionale Je donne mon avis

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441 L'édition 2016 De L'atlas De La Démographie Médicale En ...
L'édition 2016 de l'Atlas de la démographie médicale en ...

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442 Bourgogne Tourisme : Site Officiel De La Région Bourgogne
Retrouvez les plus belles images de la région sur le compte Instagram MyBourgogne. Postez également vos images accompagnées du hashtag #bourgogne.

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443 Actualités - Evènements - Site Du Conseil Régional Des ...
Mai 2016 *Assemblée générale des notaires. ... M. François DIDIER, inspecteur comtpable conseil régional des notaires M. Charles VOCANSON, Caisse des Dépôts

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444 Le Pacte Lorraine - Spécialisations Innovantes | Site Officiel
Le Président du Conseil Régional de Lorraine, ... Lire la suite. La Banque Publique d’Investissement : un outil au service du Pacte Lorraine 2014-2016

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445 Rando Challenge Regional 2016 | Comité Départemental …
Rando Challenge Régional 2016. Classement 2016 Expert; Classement 2016 Découverte; Album photos 2016; Le dimanche 24 avril 2016, ... Le Conseil Régional …

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446 Mondepartement04.fr
Conseil départemental : les décisions de l'Assemblée du 17 mars ... Les réseaux de transports publics en Région. COVOITURAGE 04. Voyagez malin, ...

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447 Accueil - Conseil Régional Des Notaires De La Cour D'appel ...
Composition 2015-2016; Agenda; Jumelage & coopération internationale; La profession. ... Conseil régional des notaires de la Cour d'appel de Bordeaux. 6 rue Mably.

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448 Installation Du Conseil Régional D’aquitaine – Limousin ...
Installation du Conseil régional d’Aquitaine – Limousin – Poitou-Charentes – 4 janvier 2016 : 18 élu/es du groupe Écologiste et Citoyen – EELV

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449 Les Agents Du Conseil Régional Dans L’action | Union ...
Ce mardi 18 octobre, les agents du Conseil Régional étaient plus de 800 rassemblés devant l’Hôtel de Région pour faire entendre leur voix, leur détermination ...

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450 Conseil Régional Du Tourisme Agadir Souss Massa Draa
Conseil régional du tourisme Agadir Souss Massa Draa. CRT Communiqués Actualités. Retrouvez nous sur : Découvrir Agadir — Histoire — Destination Soleil ...

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401 Cegefop.com
Cette formation est organisée et cofinancée par le Conseil Régional de Haute Normandie et le Fonds Social Européen. ... 08/22/2016 01:24:00 Last modified by:


402 Www.valleesdesgaves.com
Contrat Régional Unique Plaines et Vallées de Bigorre. ... Contrat Régional Unique /Programmation 2016. ... 2 exemplaires pour le Conseil Régional Midi Pyrénées ...


403 Info truffaut - Faure.lyc.ac-amiens.fr
Bourses nationales d'études du second degré de lycée - 2015-2016. ... Le Conseil Régional de Picardie a retenu les actions : Atelier culinaire BIO.


404 Www.aimcc.org
Les membres demandent d’organiser une réunion avec le Conseil Régional pour échanger sur ... Par une décision n°399713 du 17 octobre 2016, le Conseil d'Etat ...


405 Pour Les Membres Du Mrjc
à faire signer par un responsable régional du MRJC. Si cette bourse t’est accordée, ... Conseil régional. Montant : Conditions : Conseil général.


406 Conseil Municipal - Mairie-blainvillecrevon.fr
Monsieur le président du Conseil régional de Normandie, ... Vu l’arrêté préfectoral du 1er décembre 2016 portant création de la Communauté de Communes ...


407 Formation.npdcp.fr
04/28/2016 06:35:00 Last modified by: Boris M Company: Conseil Régional de Picardie ...


408 Www.iau-idf.fr
Le colloque de 2016 portera sur les dernières décennies du vingtième siècle, ... concomitant de la création institutionnelle du conseil régional d’Ile-de-France.


409 Medias.reseaux-artistes.fr
2016 - Les Echangeurs ... 2007 - Aide à la création, Conseil régional de Loire Atlantique. RESIDENCES. 2016 - CHU Angers. 2008 - CCF, Ouagadougou, Burkina …


410 Mission Sport - La Métropole De Lyon
honneur régional. honneur régional. 2ème. montée. N III. Author: CONSEIL GENERAL DU RHONE ... 08/16/2016 23:55:00 Title: MISSION SPORT Last modified by ...


411 Convention - Cdg86.fr
Il demande donc aux membres du Conseil Municipal, de bien vouloir l’autoriser à signer la convention avec le Centre de Gestion. Après en avoir délibéré, ...


412 RÉpublique FranÇaise
Vu l’arrêté du 7 avril 2016 relatif au déclenchement des procédures préfectorales en cas ... « du conseil régional d’Île-de-France, ». Article 7. La ...


413 Heloo.fr
Le conseil régional règle par ses délibérations les affaires de la région. Il émet des avis sur les problèmes de développement et d’aménagement, ...


414 Ethan Frome - Paca.inserm.fr
ANNEE 2016. Afin de contribuer ... engage l'ensemble des dépenses et recouvre l’ensemble des recettes liées au projet et les justifie auprès du Conseil régional ...


415 Www.parcs-naturels-regionaux.fr
113 000 ha Conseil régional Provence Alpes Côtes d'Azur. Direction de l'environnement ,du développement durable et de l'agriculture Elu référente:


416 Guide De La Procédure Ehpad - Agircarrco-actionsociale.fr
Conseil régional Conseil départementall Municipalité Autres Prêts ... EHPA version 2016. EHPA version 2016. Title: GUIDE de la procédure EHPAD Subject:


417 Crepas.qc.ca
CONSEIL RÉGIONAL DE PRÉVENTION DE L’ABANDON SCOLAIRE. Pavillon Manicouagan, 7e étage. 2505, rue Saint-Hubert, ... Du 15 au 19 février 2016. …


418 Romeo.univ-reims.fr
Avec le soutien du conseil Régional de Champagne-Ardenne, de Reims-Métropole, du fonds européen de développement régional (FEDER) ... 10/21/2016 02:31:00


419 Encourager - Agence-alpc.fr
2016. La Région ALPC ... L’aide du Conseil régional s’applique à des dépenses effectuées pendant une période maximale de 24 mois consécutifs à compter de ...


420 Www.chamoniarde.com
12/13/2016 1:45:00 PM Company: Conseil Régional Rhône-Alpes ...


421 CritÈres De SÉlection De L’infirmiÈre HonorÉe
6. avoir collaboré à des activités professionnelles soit au niveau régional ... Le Conseil de section prend la décision finale et confirme ... 2/22/2016 1:40 :00 ...


422 Www.aqrp.qc.ca
Mercredi, le 13 avril 2016 à Alma. Proposition d'ordre du jour. ... Élection des membres du conseil régional. Résolution pour signataires des effets bancaires.


423 Reunion De Conseil - Mairie-wisques.com
REUNION DE CONSEIL. Du 1er décembre 2014. ... Parc Naturel Régional des Caps et Marais d ... Demande auprès de Madame La Députée pour un dossier déposé en 2016.


424 Prefecture Du Lot - Tarn.gouv.fr
circulaire du premier ministre du 15 janvier 2016 ... Conseil Général Conseil Régional Emprunt Autres Autofinancement TOTAL TOTAL Fait à ...


425 Caisse Regionale D’assurance Maladie - Cramif.fr
du Médecin conseil régional et, s’il s’agit d’une première demande de subvention auprès de la CRAMIF, d’une . ... 9/12/2016 9:49:00 AM Company:


426 Www.bourgognefranchecomte.fr
Lettre de demande d’aide adressée à la Présidente du Conseil régional, ... 11/28/2016 04:52:00 Last modified by: JARDEAUX Nadège ...


427 Www.aqrp.qc.ca
Un conseil régional doit être composé de 7 à 13 personnes. ... En 2015-2016, suite à la démission de plusieurs membres en début d’année, ...


428 Www.sivo-ondaine.fr
10 COMITE SYNDICAL DU 19 DECEMBRE 2016. COMPTE-RENDU. Le Conseil Syndical du . ... (Direction Régionale des Affaires Culturelles), du Conseil régional, ...


429 Actuel - Crij-npdc.fr
Pour les bacheliers de juin 2016, ... Il faudra simplement vous inscrire au conseil régional de l’ordre des vétérinaires de la région où vous désirez exercer.


430 Acte - Ah-avocats.fr
Avril 2016 PROPOS INTRODUCTIFS ... Lorsque le conseil régional ou le conseil national de l’ordre des pharmaciens prononce à l’encontre du pharmacien une ...


431 Www.alcid.org
A remplir par le Conseil Régional: DOSSIER RECU LE : DOSSIER N° d’enregistrement Post Office. TITRE DU PROJET : NOM DE LA STRUCTURE PORTEUSE DU PROJET :


432 Occitanie.direccte.gouv.fr
FICHE DE RENSEIGNEMENTS SUR LES PERSPECTIVES POUR APPEL A PROJETS 2016. ... Conseil régional. Conseil départemental (pour les bénéficiaires du RSA)


433 Conventions De Vie Lyceenne Et Apprentie
Title: CONVENTIONS DE VIE LYCEENNE ET APPRENTIE Author: Conseil régional Last modified by: THIBAUD Aurelie Created Date: 4/23/2015 8:51:00 AM Company


434 Notice - Travail-emploi.gouv.fr
Le Conseil Régional a communication du bilan pédagogique et financier ainsi que le bilan, le compte de résultat et l’annexe du dernier exercice clos par les ...


435 Www.carsat-alsacemoselle.fr
Ingénieur Conseil Régional. 4 Version du 11/07/2011. ... Version du 17/11/2016. Author: Administrateur Last modified by: sm30873 Created Date: 11/17/2016 10:43:00 AM


436 Culture Humaniste Partie Geographie Du Cycle 1 Au …
le conseil régional GE09 Les pays de l’Union européenne : étude de cartes Les 27 pays de l’union. à différentes cartes : relief, climat, zones


437 Annexe Technique - Media.strasbourg.eu
le 30 septembre 2016, délai de rigueur. Ville de Strasbourg. Direction de la Culture. 1, parc de l’Etoile. 67076 STRASBOURG Cedex. ... - Conseil Régional d'Alsace ...


438 Idf-echecs.com
Paris, le 13 août 2016. ... les clubs rattachés à des ligues et comités sportifs régionaux ayant signé une convention partenariale avec le conseil régional.


439 Www.afstal.com
Conseil Régional d’Aquitaine, ... 2016. inclus à : delphine.ge ihu-liryc.fr. Author: Julie Boussuge-Roze Created Date: 07/27/2015 08:07:00 Last modified by:


440 Académie De Strasbourg
Les inscriptions se dérouleront du 15 septembre au 25 septembre 2016 par ... sont les Conseils Départementaux du Bas-Rhin et du Haut-Rhin et le Conseil Régional ...


441 Circulaire Relative A La Gestion Administrative
Conseil Régional Nord –Pas de Calais . Monsieur Fabrice FALVO. Direction Europe et Contrats de Projets. Siège de Région. ... 11/8/2016 9:06:00 AM Company: CGRI


442 Www.epernay.fr
Avant le 1er octobre 2016, délai de rigueur. A la Mairie d’Epernay, 7 bis, ... Conseil Régional = ………………………………………. ...


443 Www.europeidf.fr
FAQ Version du 22/01/2016 1. Programme opérationnel régional FEDER-FSE. de. ... Règlement UE n°1303/2013 du Parlement européen et du Conseil du 17 décembre …


444 MunicipalitÉs (loi De 2001 Sur Les) - Règl. De L’ont. 158/16
pris le 30 mai 2016 déposé le 2 juin 2016 publié sur le site Lois-en-ligne le 2 juin 2016 ... Les six membres du conseil régional représentant la cité de St ...


445 Contrat Regional Du Pays……………
Conseil Régional (Contrat régional de Pays) TOTAL. Autofinancement % DEPENSES HT. Plantation de haies ... 1/14/2016 11:18:00 AM Company: CONSEIL REGIONAL …


446 Www.ivry94.fr
II - BILAN 2016. 1/ L’association a ... ( Conseil Régional d’Ile de France Montant : ( Etat Montant : ( Europe Montant : ( CAF Montant : ( Autres (préciser ...


447 Habilitation Des Associations Pour - Jeunes.gouv.fr
délivrées par 2009 2010 2011 Nombre Montant Nombre Montant Nombre Montant Jeunesse et sports CAF Conseil général Conseil régional Votre ... régional de la ...


448 Www.cdcsaintloubes.fr
Conseil Communautaire de la ... le Conseil Général et le Conseil Régional seulement les ... pour passer de 0.75 % à 0.86 % au 01 janvier 2016.


449 Saf1e874798e8ab60.jimcontent.com
L’abandon de ces textes a finalement été acté par le conseil des ministres du 18 juin ... Le découpage régional doit entrer en vigueur le 1er janvier 2016, ...


450 Contrat Regional Du Pays……………
Conseil Régional (Contrat régional de Pays) TOTAL. Autofinancement % DEPENSES HT. Plantation de haies ... 1/14/2016 1:03:00 PM Company: CONSEIL REGIONAL DU …





401 Conseil Régional Du Tourisme Al Hoceima
Conseil Régional du Tourisme Al Hoceima C/O Hôtel Mira Palace - Espace Mirador - Al Hoceima - 32000 Maroc Tél.: +212 (0) 5 39 84 00 84 - Fax: +212 (0) 5 39 84 10 81


402 Mardi 8 Mars 2016 Conseil Du 18ème Arrondissement Séance ...
Mardi 8 mars 2016 Conseil du 18ème arrondissement ... 2016 DVD 41 Aménagements de sécurité routière éligibles aux subventions du Conseil Régional


403 Séance Du Conseil D’administration Du 18 Mai 2016
programme régional d’accès aux services en langue anglaise, de ... Rapports annuels 2015-2016 le conseil d’administration a pris acte des rapports annuels 2015-


404 Compte Rendu De La Reunion Du Conseil De …
novembre 2016, APRES en avoir délibéré, le Conseil Communautaire, ... Conseil régional le 18 octobre 2013 et approuvé par décret du Gouvernement le 27 décembre


405 Ville De Bonsecours
1 Conseil Municipal de Bonsecours Procès-Verbal de la séance du lundi 27 juin 2016 L'an deux mil seize, le vingt-sept juin à vingt heures, le Conseil Municipal de ...


406 Ville D’yvetot Page Conseil Municipal Réunion Du 24 ...
Seine-Maritime 2016/ Conseil Municipal Réunion du 24 février 2016 DELIBERATION ... Demande de subvention Fonds Européens Agricoles de Développement Régional


407 Compte Rendu Du Conseil Municipal Du 10 Juin 2016
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 10 JUIN 2016 Etaient présents : Jean-Yves SIGAUD, Aliette de WYNDT, Vicente GASPAR DOS SANTOS, Philippe …


408 AssemblÉe GÉnÉrale Annuelle 2016 - Oiiq.org
ASSEMBLÉE GÉNÉRALE ANNUELLE 2016 . Ordre régional des infirmières et infirmiers du . ... Élections des membres du Conseil de section 2016 12.


409 Marie-guite Dufay, Présidente Du Conseil Régional De ...
29 août 2016 Marie-Guite Dufay, présidente du conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté, reste mobilisée pour le développement de l’industrie ferroviaire à


410 Conseil RÉgional D’aquitaine Seance PlÉniÈre Du Lundi …
CONSEIL RÉGIONAL D’AQUITAINE SEANCE PLÉNIÈRE DU lundi 23 juin 2014 Contrat d'objectifs et de moyens 2014-2017 entre la Région Aquitaine


411 Mairie De Toussus-le-noble Proces Verbal Du Conseil ...
2 APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 21 JANVIER 2016 Monsieur le Maire soumet au Conseil Municipal le procès-verbal de la réunion …


412 Bourse Du Conseil Régional Paca - Impgt.univ-amu.fr
BOURSE du Conseil Régional Paca – PRAME Etudes et stages à l’étranger Le dispositif des bourses de mobilité du Conseil Régional PACA permet aux étudiants ...


413 Le Regard Des Franciliens Sur L’action De Leur Conseil ...
Ifop-Fiducial pour la Fondation Concorde Le regard des Franciliens sur l’action de leur Conseil Régional et sur Valérie Pécresse Novembre 2016


414 Avenant Du 20 Novembre 2015 À L Accord Collectif …
CC 2016/14 95 Accord collectif national PRESSE AVENANT DU 20 NOVEMBRE 2015 ... Cap emploi et par tout organisme désigné à ce titre par un conseil régional.


415 Assemblée Générale Mercredi 20 Avril 2016 - Codes 05
CoDES 05 Assemblée Générale 20 Avril 2016 . Les adhérents CoDES 05 ... (Conseil Régional PACA + DRAAF PACA - via CRES PACA) Ateliers santé en milieu carcéral


416 Cpf Proposition De Formation 2016 - 2017 15 705 Action ...
18 octobre 2016, 25 octobre 2016, 08 novembre 2016 Se munir d’un CV actualisé, ... Action financée par le Conseil Régional et cofinancée par le FSE CPF 15 705 .


417 Récap Intervention Conseil Régional 2012
Par délibération en date du 9 février 2012, la Commission Permanente du Conseil Régional a adopté les modalités de son intervention en faveur


418 Nom Prénom Mél Région Tél. Groupe Dépt Fonction Région ...
Conseil régional : délégué au tourisme et au thermalisme Les Républicains, Divers Droite et Société Civile Madame la Conseillère régionale MOREL-DARLEUX


419 Onseil De OmmunautÉ Compte-rendu De La Séance Du 27 ...
CONSEIL DE COMMUNAUTÉ Compte-rendu de la séance du 27 octobre 2016 à Cros Commune Délégués communautaires Absents Excusés Pouvoirs Avèze Alain CHABAUD


420 Draaf Srfd Auvergne-rhône-alpes Répartition Des Missions ...
conseil régional ; Lien avec les CFA , les UFA et les antennes sur les mobilités. ... DRAAF Auvergne-Rhône-Alpes Apprentissage janvier 2016. Created Date:


421 Les 25 Et 26 Novembre 2016 Programme - Reunion.gouv.fr
LES 25 ET 26 NOVEMBRE 2016 CINÉPALMES - STE MARIE ... Didier ROBERT, Président du Conseil régional PRÉSENTATION DE L’ORGANISATION DES DEUX …


422 Proces-verbal De La Seance Du Conseil Municipal Du ...
2 Ville de LOCHES/Conseil municipal du 30.09.2016 procès-verbal des délibérations du Conseil Municipal du vendredi 30 septembre 2016 L'an deux mille seize, le 30 ...


423 Appel A Projets - Draaf Pays-de-la-loire
VU la délibération de la commission permanente du Conseil régional du 30 septembre 2016 approuvant le pésent èglement d’intevention, 11-310 annexe 5


424 Délibérations Du Conseil - Cc-flandrelys.fr
Délibérations du Conseil du 31 mars 2016. 9. ... validé le lancement du recrutement d’un agent chargé du numérique en lien avec le Conseil Régional.


425 Compte-rendu Synthétique De La Réunion Du Comité Syndical ...
Compte-rendu synthétique de la réunion du comité syndical du syndicat mixte de gestion du Parc naturel régional du Verdon du 23 février 2016 à Moustiers Sainte ...


426 Compte Rendu Du Conseil Municipal Mercredi Decembre 2016
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL MERCREDI 14 DECEMBRE 2016 L'an deux mille seize, le 14 décembre à 19h, le Conseil Municipal de la Commune de Créon, …


427 RÉpublique FranÇaise Séance Du 23 Septembre 2016
Vu la délibération du Conseil Régional N°16SP-1 du 04/01/2016 portant délégation au Président du Conseil Régional,


428 Compte-rendu De La Seance Du Conseil Municipal Du …
Affiché le 28/11/2016 Retiré de l'affichage le : ... Le mardi 22 novembre 2016 à 19 HEURES 00, le Conseil Municipal de la Commune ... au profit du Conseil Régional de


429 Plu - Consultation Ppa/ppc 2017 - La Grande Motte
07/10/2016 10/10/2016 Conseil Régional du Languedoc-Roussillon et Midi-Pyrénées Madame Carole DELGA, Présidente Hôtel de Région 201, avenue de la Pompignane


430 Compte Rendu De La Reunion Du Conseil ... - Montrigaud.fr
COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 06 JUIN 2016 Lors de cette réunion, le Conseil Municipal a : APPROUVÉ l'avenant à bail à ferme …


431 2 2016
2016 3 1. L'organisation de la ... Les institutions de conseil et d'orientation ... niveau régional, la mise en œuvre par les différents acteurs du réseau, des plans


432 Aveyron Du Syndicat Mixte De Prefiguration Du Pnr …
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433 Proces-verbal De La Seance Du Conseil Municipal Du ...
2 Ville de LOCHES/Conseil municipal du 18.03.2016 Extrait du procès-verbal des délibérations du Conseil Municipal du vendredi 18 mars 2016


434 Reconnaissance Des Qualifications - Futurexpert.com
CSOEC/MCA/Février 2016 Reconnaissance des qualifications ... Transmission au Conseil régional de l'Ordre concerné par le lieu de la prestation ...


435 Conseil Municipal Du 9 Novembre 2016 Compte Rendu …
CONSEIL MUNICIPAL DU 9 NOVEMBRE 2016 COMPTE RENDU ... comité départemental et le comité régional du tourisme territorialement compétents. …


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Lettre ouverte à Monsieur Laurent Wauquiez Président du Conseil Régional Auvergne Rhône-Alpes Lyon, le 27 septembre 2016 Monsieur le Président,


437 Www.bretagne.ars.sante.fr
Vu la saisine pour avis du Conseil Régional de Bretagne par courrier du 22 ... 22 août 2016 Vu l'avis du Conseil de surveillance de l'Agence régionale de santé de ...


438 Conseil Municipal Compte-rendu De La Séance Du 18 Janvier 2016
CONSEIL MUNICIPAL Compte-rendu de la séance du 18 janvier 2016 L’an deux mille seize, le dix huit janvier à 20 h 30, les membres du conseil


439 Conseil Municipal Compte-rendu Succinct Séance Du Lundi …
Conseil Municipal du lundi 14 mars 2016, compte rendu de réunion Page 1 sur 12 Conseil Municipal COMPTE-RENDU SUCCINCT Séance du lundi 14 mars 2016


440 Extrait Du Registre Des Deliberations Du Conseil …
DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL Séance du 20/05/2016 Convocation du 14/05/2016 Sous la Présidence de Monsieur ERNST Antoine, Maire ... Aide Plan Régional 2016


441 Programme
du groupe FN-RBM au Conseil régional (Provence-Alpes-Côte d’Azur) Steeve Briois, Député européen, Maire de Hénin-Beaumont ... 9/14/2016 10:53:35 AM ...


442 Programme Du 21 Au 25 Novembre 2016 - Centre.mutualite.fr
Page 10 Page 11 Journée régionale de lancement 5 jours ensemble ! Partenariat : FRAPS - ARS - MFC - Conseil Régional Centre - Val de Loire Accueil Café


443 Bilan Du Plan Régional Sport Santé Bien-être 2013-2016
Sociale (DRDJSCS) ont signé, le 17 juin 2013, le Plan régional sport santé bien-être 2013-2016. ... le Conseil Régional, le Comité Régional Olympique et


444 Tarifs Au 1er Janvier 2016 - Creps-vichy.sports.gouv.fr
Gratuité ( prise en charge par le Conseil régional et la taxe d'apprentissage) ... Tarifs en vigeur en 2016 BEES (Brevet d'Etat d'Educateur Sportif)


445 Dissolution Des Sicala Du Loir-et-cher Et Du Loiret
Comité Syndical du 7 décembre 2016 Point n°2 Dissolution des SICALA du Loir-et-Cher et du Loiret ... Conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté


446 Compte Rendu Du Conseil Municipal Du 20 Decembre 2016
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 20 DECEMBRE 2016 ... 13 : Finances Locales (7.5) Subventions –Subventions demandées au niveau régional pour le logement


447 La Région Alsace Champagne-ardenne Lorraine Et La Caisse ...
Strasbourg, le 4 février 2016 Pierre-René Lemas, – irecteur général d du groupeCaisse ... Conseil régional Alsace Champagne-Ardenne Lorraine .


448 Conseil Municipal Du 24 Novembre 2016 - Pennes …
CONSEIL MUNICIPAL DU 24 Novembre 2016 254x16 CREATION DE POSTES Suite à la délibération du 29 septembre 2016 portant sur la présentation du nouveau cadre


449 Compte Rendu Du Conseil Municipal Du 10 Novembre 2016 …
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 10 NOVEMBRE 2016 A 19H00 Le Conseil Municipal s’est réuni en Mairie d’Allos à19h00, sous la présidence de …


450 Édition Du 05/01/2016 - Arles.cci.fr
ÉDITION DU 05/01/2016 Recherches et rédaction par Nathalie Vardo 1 - Arles - Relance possible du projet de valorisation du Pont Van Gogh Après l'incendie qui a ...


Intervention De Denise Saint-pe Au Conseil Régional Alpc
Lors de la Séance Plénière du 27 mai 2016, sur le chapitre « Environnement », Denise SAINT-PE a rappelé son attachement à ...
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Session Conseil Régional 13/10/16 Paul Molac
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Pulsation.s Par Clairsienne : Alain Rousset, Président Du Conseil Régional
Les enjeux de la ville durable pour la Région Nouvelle Aquitaine ALAIN ROUSSET, Président du Conseil Régional ...
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L'info Du 8 Décembre 2016
Cette semaine, L'INFO se penche sur les dossiers du Conseil Régional, et notamment sur son budget de fonctionnement. A Nyon ...
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Conseil Régional De Bretagne Session Décembre
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Le DÉbat Du 26.05.2016
Bilan de législature 2011-2016 du Conseil Régional.
Durée : 6:05

Session Conseil Régional De Bretagne
Discours de politique générale Intervention de Mona Bras, Session plénière du 15 décembre 2016.
Durée : 3:42

Conseil Régional Des Pays De La Loire — 25.01.16 — Pascal Gannat Sur Les Amendements Du Règlement
Intervention de Pascal Gannat au conseil régional des Pays de la Loire, à Nantes, séance du 25 janvier 2016.
Durée : 5:05

Cécile Cukierman Budget Prévisionnel 2017 Ap Du 15/12/2016
Intervention de Cécile Cukierman relative au Budget Prévisionnel pour l'année 2017 à l'occasion de l'Assemblée Plénière ...
Durée : 0:32

L'élection Du Président De La Région Acal à Suivre Le 4 Janvier
Le 4 janvier, la nouvelle assemblée régionale issue des élections des 6 et 13 décembre se réunira pour la première fois à ...
Durée : 5:04

Conseil Régional : Sophie Montel à Propos Du Règlement Intérieur (24/06/16)
Sophie Montel intervient au Conseil régional de Bourgogne, Franche-Comté à propos du règlement intérieur.
Durée : 8:16

Conseil Regional N'zi

Durée : 1:44

#iog2016 Allocution De Hassan Houssein, Président Du Conseil Régional De #tadjourah Lors De La Cérém
IOG2016 Discours de Hassan Houssein, Président du Conseil Régional de #Tadjourah lors de la cérémonie de soutient des Elus ...
Durée : 22:21

Ortm / Edition De 13h Du Jt Du Dimanche 30 Octobre 2016
Au Sommaire du JT: - Sidaly Oul Baigna élu président du Conseil Régional de la Jeunesse de Taoudeni - L'académie ...
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Marc Sauvage Président Du Cdaf Et Directeur Des Achats Conseil Régional Centre Val De Loire
MARC SAUVAGE Président du CDAF Le Conseil National des Achats et Directeur des Achats et des Services Juridiques du ...
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Reportage Jt 2m 18 01 2016 Journee De L'architecte
Vidéo mise en ligne par le conseil régional de l'ordre national des architectes de Tanger. Reportage sur le festival de ...
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France 3 : Conseil Régional Cvl - Session Plénière Du 25 Février 2016
Michel CHASSIER, Président du groupe FN au conseil régional du Centre-Val de Loire, intervient au micro de France 3 à partir de ...
Durée : 2:00

Infolettre Fn Pays De La Loire — Financement Du Développement économique Régional — Novembre 2016
Infolettre vidéo du groupe Front national-Rassemblement Bleu Marine au conseil régional des Pays de la Loire de novembre ...
Durée : 3:48

Daniel Gremillet - Séance Plénière - 15/12/2016
Intervention de Daniel GREMILLET, lors de la Séance Plénière du Conseil Régional de la Région Grand Est, du 15/12/2016.
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1_creddo Infrastructures Besoins Région Changement Climatique 12 Mai 2016 Part1
Infrastructures : Quels sont les besoins pour la région dans un contexte de changement climatique? (12 mai 2016) La thématique ...

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