All-Searches.COM - Tous les Résultats relatifs a votre recherche sont disponibles, il suffit d'essayer
88600000 Résultats pour

Conseil Régional 2016

Page 9/10 (Temps écoulé: 3.4383)
Liens Sponsorisés


401 Le Conseil Régional D'aquitaine Vote Une Motion Sur Le …
A l’occasion iffulte sa séance plénière du 6 juillet, le Conseil Régional d’Aquitaine a voté à l’unanimité des votants une motion présentée par le ...

Lien vers le site
402 Politique | Composition Du Conseil Régional Acal 2015
La composition du Conseil Régional de la région Alsace - Champagne-Ardenne - Lorraine est la suivante :

Lien vers le site
403 «hauts-de-france», Nouveau Nom Choisi Par Le Conseil ...
Ce sera donc «Hauts-de-France» : le conseil régional du Nord-Pas-de-Calais-Picardie a adopté, ce lundi matin, ce nouveau nom pour désigner les deux régions ...

Lien vers le site
404 Liste Des Formations 2016 Financées Et Rémunérées Par Le ...
Document réalisé par la MIP de Louhans avec le soutien du Conseil Régional de Bourgogne Franche Comté Bref Infos n°2016-n°2 09/05/2016 Liste des formations 2016 ...

Lien vers le site
405 Élus écologistes Au Conseil Régional D'alsace
COMMUNIQUÉ DE PRESSE DU GROUPE EUROPE ÉCOLOGIE ALSACE AU CONSEIL RÉGIONAL ... Séance plénière du vendredi 16 octobre 2015 Dotations des lycées 2016 ...

Lien vers le site
406 Conseil Régional D'ile De France Paris (adresse)
Conseil Régional d'Ile de France Paris Conseils départementaux, conseils régionaux : adresse, photos, retrouvez les coordonnées et informations sur le professionnel

Lien vers le site
407 Groupe Ecologiste Au Conseil Régional Du Centre-val …
Débat sur les transports 29 juin 2017 - Charles Fournier, Les 9 élu-es du groupe écologiste, Nos interventions au conseil régional, POCL, Rail, Route, Session des ...

Lien vers le site
408 François Vincent Désigné Au Conseil Régional Alpc ...
François Vincent désigné Président de la commission de l'Enseignement supérieur et de la Recherche au Conseil Régional ALPC !

Lien vers le site
409 Département De L'indre - Conseil Général De L'indre
DARC AU PAYS revient pour la 19 ème édition dans 8 communes de l'Indre, du 9 au 16 août, avec une programmation éclectique. En ouverture, "la Fanfare Saugrenue ...

Lien vers le site
410 Régionales / Les Résultats / Elections - Ministère De L ...
Le site officiel du Ministère de l'intérieur : Actualités, votre sécurité, vos démarches administratives, collectivités territoriales, immigration, préfet ...

Lien vers le site
411 Notaires De Bretagne : Gestion Du Patrimoine Et De L ...
Conseil Régional des Notaires de la cour d’appel de Rennes. 14, rue de Paris - CS 16 436 - 35064 Rennes Cedex. Tél.: 02 99 27 54 45 Fax.: 02 99 27 54 40

Lien vers le site
412 Département De Saône-et-loire-accueil
Le président du Conseil départemental s’est rendu au collège Anne-Frank de Montchanin à 18 heures pour procéder à la pose de la première pierre des travaux ...

Lien vers le site
413 Ordre National Des Pharmaciens
Présidente du Conseil national : biographie et DPI Rôle, indemnisation, candidature des ... Carte régionale - DP en Pharmacie à Usage Intérieur

Lien vers le site
414 Les Délibérations Du Conseil Régional
Conseil Régional Hauts-de-France Recherche des délibérations adoptées en Séance Plénière et Commission Permanente

Lien vers le site
415 Repertoire Des Elus 2015/2016 Conseil Regional …
REPERTOIRE DES ELUS 2015/2016 CONSEIL REGIONAL DE ROUEN NORMANDIE ANDRE Jean-Luc Tél : Fax : Mail : TACHER ET ASSOCIES Rue des Frères Michaut

Lien vers le site
416 Conseil Régional De Guadeloupe Sur Guadeloupe.net
Conseil Régional de Guadeloupe : Le Conseil Régional de Guadeloupe qui siège dans la ville de Basse-Terre est composé de 41 conseillers régionaux élus au ...

Lien vers le site
417 Guide Du Candidat Erasmus + 2016/2017 - Univ …
• Aide du Conseil régional sous réserve de satisfaire aux conditions suivantes : - être inscrit à l’UR ... AVANT LE 14 MARS 2016, votre

Lien vers le site
418 Le Conseil Régional Au Salon De L'etudiant Du 21 Au 23 ...
Le Conseil régional Nord-Pas de Calais Picardie est présent sur le Salon du Lycéen et de l’Etudiant du 21 au 23 janvier 2016, à Lille Grand Palais, de 9h à 18h.

Lien vers le site
419 Appel D'offre Midi-pyrénées - Marchesonline.com
Trouvez tous les appels d'offres et marchés publics disponibles pour la région Midi-Pyrénées pour tous les ... Conseil Départemental de la Haute-Garonne ...

Lien vers le site
420 Conseil Régional à Toulouse : Tensions Sur Le Règlement ...
Après son installation, le conseil régional est réuni ce lundi 18 janvier, à Toulouse, pour débattre des sujets de fond. Le conseil régional Languedoc ...

Lien vers le site
421 Portail D'information Sur La Formation Et L'emploi En ...
Le GREF Bretagne (GIP Relation Emploi-Formation), est un acteur régional au service de l’État, de la Région et de l’ensemble des professionnels intervenant sur ...

Lien vers le site
422 24 Février 2016 -bureau Du Cnomk Décentralisé à Caen
Le mercredi 24 février au siège du conseil régional de Basse Normandie, dans la ville de CAEN, s’est tenu un bureau décentralisé du conseil National de l ...

Lien vers le site
423 Saint-jeannet, Courbevoie Et Le Conseil Régional De …
Le 11 février 2016 COMMUNIQUE DE PRESSE Saint-Jeannet, Courbevoie et le Conseil régional de Lorraine lauréats de la 5e édition du Prix santé au travail

Lien vers le site
424 Salaire D'un Conseiller Régional - Politiquemania
Les membres d'une commission permanente d'un Conseil régional ont leurs indemnités de conseiller régional majorées de 10%. Indemnité de représentation.

Lien vers le site
425 Guadeloupe. Budget Primitif 2016 : L’assemblée Plénière …
Basse-Terre, Capitale. Lundi 11 Avril 2016. CCN. Ary Chalus, Président du Conseil régional de Guadeloupe vous convie à la 3e Assemblée plénière de l&r...

Lien vers le site
426 Département De La Lozère - Lozere.fr
Michel Benoît a reçu cette distinction le lundi 7 août 2017 des mains de Sophie Pantel présidente du Conseil départemental de la Lozère et du Président des ...

Lien vers le site
427 Rentrée : Coup De Pouce Pour Les étudiants - Rtl2
Il s'agit d'une expérimentation qui démarre pour la rentrée 2016/2017. ... Le Conseil régional financera cet outil à hauteur de 40.000 ...

Lien vers le site
428 Conseil Régional. Les Priorités De Bruno Retailleau ...
Conseil régional. Les priorités de Bruno Retailleau - Relance de l'apprentissage, soutien à la ruralité et aéroport de Notre-Dame-des-Landes font partie des ...

Lien vers le site
429 Conseil De L'ordre Des Médecins Nord 59
Conseil de l'Ordre des Médecins et Médecin du Nord ... Conseil régional; Conseil National; ... La Loi Santé de 2016 a mis en place la possibilité pour le ...

Lien vers le site
430 Accueil | Régie Culturelle Régionale
"Avec la Régie Culturelle Régionale, je veux faciliter la mise en œuvre d’initiatives d’un grand nombre d’acteurs culturels et en particulier les petites ...

Lien vers le site
431 Var
Var

Lien vers le site
432 Conseil National | Ordre Des Architectes
Accéder au conseil régional de votre région Le ... La valeur du point (19 juillet 2016) 5. Annexes Maison individuelle sanscontrat 2011; Voir plus.

Lien vers le site
433 Laurent Wauquiez Défend La Crèche Du Conseil Régional …
Le nouveau président de la région Auvergne-Rhône-Alpes a fait installer une crèche dans le hall du siège du conseil régional. Une manière...

Lien vers le site
434 Fil Info | Conseil Régional Grand Est : Le Budget Adopté ...
La journée consacrée au débat budgétaire a été émaillée de multiples incidents avec les élus d'extrême droite. Le budget de 2,5 milliards a été adopté ...

Lien vers le site
435 Conseil Régional D'ile De France - Address : 33, Rue ...
Location - Administration, Institution : Conseil Régional d'Ile de France - 33, rue Barbet de Jouy - 75007 Paris - M° Saint François Xavier - France

Lien vers le site
436 La Région Alsace-champagne-ardenne-lorraine …
Avec 75% des suffrages, cette appellation a été largement plébiscitée par les internautes appelés à se prononcer sur le nom de la nouvelle grande région Alsace ...

Lien vers le site
437 Programme-opérationnel-régional-feder-fse-iej-nord …
Nombre de téléchargements802 Taille du fichier2.29 MB Date de création12 avril 2016 ... fev-2016. Home / Programme-opérationnel-régional-FEDER-FSE ...

Lien vers le site
438 Conseil Regional De - Bretagne.experts-comptables.fr
CONSEIL REGIONAL DE : Demande d’inscription en qualité d’expert-comptable stagiaire. Dossier à retourner au Conseil régional de l’Ordre des Experts-Comptables

Lien vers le site
439 Le Conseil Régional Centre
Le Conseil Régional du Centre vous souhaite la bienvenue sur la plate-forme de gestion des dispositifs de formation professionnelle de la Région Centre.

Lien vers le site
440 Le « Pass Jeunes » Pour Les Martiniquais De 16-25 Ans ...
Dès le 1er décembre un « Pass jeunes » sera mis en place, destiné aux martiniquais de 16 à 25 ans qui remplissent les conditions d’obtention.

Lien vers le site
441 Energies Renouvelables : Le Conseil Régional Lance Un ...
Son petit nom : Terra Energies. Le fonds d'investissement de 8,2 M€ destiné à accompagner la transition énergétique, fondé par le Conseil régional d'Aquitaine ...

Lien vers le site
442 Conseil Régional De L'ordre Infirmier Paca-corse ...
Conseil régional des infirmiers - Vous trouverez, ci-joint, les jugements et ordonnances rendus par la Chambre Disciplinaire de 1ère instance des régions Provence ...

Lien vers le site
443 Conseil Régional Corrèze (19), Limousin
Conseil régional à Corrèze dans la région Limousin Conseil régional à Corrèze dans la région Limousin ... Créé le 29/01/2016. Voir la question 7136.

Lien vers le site
444 La Wilaya De La Région De Casablanca - Settat, Royaume …
Le Conseil de la Région de Casablanca-Settat a tenu le lundi 03 juillet 2017 à El Jadida sa session ordinaire du mois de juillet 2017, ... 16 - 19 Mars 2016

Lien vers le site
445 Intervention De Béatrice Lecouturier Sur Le Budget D ...
24/05/2016 · Regarder la vidéo «Intervention de Béatrice Lecouturier sur le budget d'autonomie des lycées - Conseil régional du 19 mai 2016» envoyée par Groupe ...

Lien vers le site
446 99 élus Pour La Nouvelle Commune "grand Sables …
Messages décembre 2016 > ... Pour réaliser cette aberration, le Conseil Régional des Pays de la Loire qui gère 5 départements, compte 97 élus !

Lien vers le site
447 Grégoire Mitry - Conseil Régional Des Notaires
Grégoire Mitry, 40 ans, notaire à Nantes depuis 2004, a été nommé Délégué régional à la Communication du Conseil régional des notaires de Cour d’appel de ...

Lien vers le site
448 Front National Béthune
Retrouvez l'intervention de Ludovic PAJOT lors de la dernière séance plénière du conseil régional contre les fonds FEDER Picardie ... SP 14/12/2016 ...

Lien vers le site
449 Procès-verbal Du Conseil Du Crpm De Basse …
- Approbation du PV du Conseil du 26 février 2016 - ilan de l’exeie finanie 2015 - Rapport du commissaire aux comptes ... (Conseil régional et

Lien vers le site

401 Www.crous-besancon.fr
Scrutin du Mardi 22 Novembre 2016. Elections des représentants étudiants au Conseil d’Administration du Centre Régional des Œuvres Universitaires et Scolaires ...


402 Www.cgteduc93.fr
Alors que dans le même temps, le Conseil Régional vient de remettre en œuvre des aides au privé, supprimées en 2012, ... 04/10/2016 12:38:00 Last modified by:


403 Prefecture Du Lot - Tarn.gouv.fr
circulaire du premier ministre du 15 janvier 2016 ... Conseil Général Conseil Régional Emprunt Autres Autofinancement TOTAL TOTAL Fait à ...


404 Www.fnch.fr
ANNÉE 2016 (Cadre réservé au ... V - FICHE D’AVIS RESERVEE AU CONSEIL REGIONAL DES CHEVAUX ... ( Fiche d’avis réservée au Conseil Régional du Cheval ...


405 Staps.univ-lille2.fr
Conseil pour l’orientation vers les ... (scolaire=1 point, départemental =2 points, régional =3 ... A renvoyer par voie postale avant le 31 mars 2016 au :


406 Carnet De Bord De L’association Sportive
2015 / 2016. Nom de l’établissement : ... Etablissement Cotisation UGSEL Conseil Régional Transports Conseil Général Restauration /


407 Www.ac-grenoble.fr
Année 2016-201. 7. IDENTITE DE L’ETABLISSEMENT. Nom de l’EPLE : Domaine : Public – Privé . Rayer la mention inutile. ... Conseil Régional Rhône-Alpes ...


408 Logo - Univ-tln.fr
*Conseil Régional *Conseil Général *TPM *CROUS *Autres : SERVICES EXTÉRIEURS - locations ... MODIFICATION VOTÉE LE 05/07/2016 À LA CFVU DÉLIBÉRATION N°2016 …


409 Ville De Colmar
Conseil Général du Haut-Rhin - loyers et locations de locaux. Conseil Régional d’Alsace - location de matériel. ... 07/05/2016 06:40:00 Title:


410 Www.aubryduhainaut.fr
L'an deux mil seize, le vingt-quatre juin à dix-huit heures, le Conseil Municipal de Aubry-du-Hainaut s'est réuni sur convocation du maire du 20 juin 2016 au lieu ...


411 Www.ac-grenoble.fr
Author: DLY KRIGITSKY Sylvie Created Date: 11/08/2016 06:43:00 Last modified by: Carenco Nathalie Company: Conseil Régional Rhône-Alpes


412 Guide - Occitanie.drjscs.gouv.fr
les dossiers doivent parvenir le vendredi 29 avril 2016, au plus tard. ... - Chargé de territoire Conseil Régional auprès de l’organisme : - Autres ...


413 Www.lillemetropole.fr
Cet appel à manifestation d'intérêt est permanent pour la période 2016-2020. Objectifs : ... du Conseil Régional Nord Pas de Calais-Picardie, ...


414 Decision Modificative - Aunisatlantique.fr
- le Président du Conseil Régional, ... Monsieur le Président expose qu’à partir du mois d’avril 2016, la communauté de communes, ...


415 Conseil ExÉcutif RÉgional (cer) - Cfq.qc.ca
Retourner cette feuille remplie électroniquement à la Fédération avant le 15 juillet 2016. Révisé le 01-03-2016 . Title: ... CONSEIL EXÉCUTIF RÉGIONAL ...


416 Propositions De Candidature
CONSEIL TERRITORIAL DE SANTE DE LA SOMME. COLLÈGE 2) Usagers et associations d’usagers . 2 a) RU des associations agréées au niveau régional (à défaut …


417 Tournages.lorraine.eu
Le montant affecté sur le budget 2016 du Conseil régional de Lorraine pour la mise en œuvre des appels à projets relatifs au fonds de soutien à la production ...


418 Www.europe-bourgogne.eu
Transmettez l’annexe complétée au conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté avec votre demande d'aide et conservez un exemplaire. Mise à jour : 15 janvier 2017.


419 Republique Francaise Extrait Du Registre
Vu la délibération du Conseil Municipal en date du 18 mars 2016 approuvant le budget primitif, ... Subvention Conseil Régional ...


420 Compte-rendu De Conseil D’administration
Compte-rendu de Conseil d’Administration. ... correspondant régional de l’agroalimentaire, ... Le budget 2016 demandé est identique à celui obtenu pour l ...


421 Formation.aphp.fr
En vous référent aux documents transmis au service concours, merci de compléter le tableau suivant (en cochant) :


422 1)
Le présent document contient, en appendice, le Plan technique du Comité des cyclones tropicaux pour le sud-ouest de l’océan Indien relevant du Conseil régional ...


423 Procès-verbal De La Réunion - Aulnoylezvalenciennes.fr
Le Conseil Régional Nord-Pas-de-Calais ... Par délibération du 18 février 2016, le conseil municipal a adopté la programmation des sorties de l'office municipal ...


424 Ordre Du Jour - Mairie De Larnod
Approbation du procès-verbal du conseil municipal du vendredi 8 avril 2016 : Après en avoir délibéré, ... Directeur Régional, ...


425 Www.ah-avocats.fr
En cas d'échec, la plainte est transmise à la chambre disciplinaire de première instance du conseil régional, ... 10/4/2016 7:23:00 AM ...


426 Tra Affair
Elle informe le conseil régional et le conseil national par l'envoi de ... Page 14 Mai 2016 Sud Travail Affaires Sociales. Title: TRA AFFAIR Author ...


427 Www.epannes.fr
Demande de subventions 2016 au titre de la dotation d’équipement des territoires ruraux ... - FRIL (Conseil régional) : 40 200 €HT - CAP 79 (Conseil ...


428 Www.mines-ales.fr
Ces formations s’inscrivent dans la politique de promotion de l’apprentissage dans le supérieur que poursuit le Conseil Régional et ... 3 décembre 2016 ...


429 Demande D’autorisation D’un Programme …
Les habitants des quartiers prioritaires du schéma régional ... dont un membre du Conseil d'Etat et un membre de la Cour de cassation en ... 3/9/2016 1:20:00 ...


430 Qualite De Vie Au Travail - Documentation.ehesp.fr
Conseil Régional de la Qualité et de la Coordination des Soins . CRS. ... 20/04/2016 - G. Chevaillier. Fiche documentaire. Sigles du secteur sanitaire et médico- ...


431 Projet De Statuts Types De Comité Régional De La Ffc
Le candidat au poste de Président du Comité Régional doit être élu membre du Conseil d’Administration Régional. ... 11/18/2016 02:40:00 Title:


432 Equilibres Budgétaires 2012 - Culture.aubervilliers.fr
Au titre de l’année 2016. Rappel réglementaire. Article L. 1611-4 du code Général des Collectivités Territoriales. ... Conseil Régional ...


433 Drh.univ-amu.fr
Rentrée 2016. Les conditions pour que je puisse postuler. ... Les doctorants financés par le Conseil Régional PACA, le contrat débute le 1er novembre.


434 Dialogue-territoires33.gironde.fr
Nom de la structure : Ville de Lacanau. Nom du rédacteur : Laurent PEYRONDET, Maire. J’ai l’honneur de vous faire part des intentions de projets ou initiatives ...


435 Www.assobase.org
Préciser : € Conseil Régional € Locations mobilières et immobilières (véhicule, sono, salle…préciser : ) € Conseil Général Ille et Vilaine. Autres ...


436 Draaf.hauts-de-france.agriculture.gouv.fr
Copie à Monsieur le Directeur de l’Agriculture et du Développement Rural du Conseil Régional de Nord Pas-de-Calais Picardie. (*) ... 1/20/2016 2:50:00 PM ...


437 Snesup.univ-lille1.fr
A noter que depuis le 1er septembre 2016, ... est due à l’assistance pour l’animation des ateliers étudiants financée directement par le Conseil Régional.


438 Www.valleesdesgaves.com
Contrat Régional Unique /Programmation 2016. Intitulé du projet : ... 2 exemplaires pour le Conseil Départemental des Hautes-Pyrénées (si sollicité)


439 Investissements Dans Les Exploitations …
Avez-vous suivi un conseil agricole économique et stratégique ... exécution (UE) n°2016 ... et Libertés du Conseil Régional de ...


440 Conseil Municipal - Vaudoy-en-brie
Par instruction du 16 février 2016, ... le Conseil Municipal, opte ... De la Région dans le cadre du nouveau dispositif régional d’aide à la revitalisation ...


441 Www.siercklesbains.fr
COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU 31 MAI 2016. Le présent Conseil Municipal approuve à l’unanimité et en tous ses ... du Conseil Régional d’Alsace ...


442 Rapport Sp Vide - Clemi.ac-dijon.fr
vendredi 9 décembre 2016. ... Chaque candidature fait l’objet d’un accusé de réception de la part du service Accueil et Vie des Lycéens du conseil régional.


443 No - Badea.org
LORS DE SA SESSION DE MARS 2016. Le Conseil d’Administration de la BADEA a approuvé, ... Régional 170 Appui au 18ème Forum du sommet de microcrédits.


444 Mission Sport - La Métropole De Lyon
Combien de dirigeants ont prévu de suivre une formation pour la saison 2016–2017 ... Maintien honneur régional. Author: CONSEIL GENERAL DU RHONE


445 Www.judo-pdl.fr
Avec l’aide du Conseil Régional des Pays de la Loire. SAISON 20.. / 20.. Nom du Club FFJ : ……… ...


446 Www.ville-brens.fr
Conseil Régional (630 784 € x 10 % ... - Considérant la délibération du Conseil Municipal du 16 décembre 2016 décidant de lui allouer, à compter du 01/07 ...


447 Habilitation Des Associations Pour
Nombre moyen de jours consacrés à la formation initiale en 2016 par formateur: ... Conseil régional. Votre organisme. Autres (à préciser) Tarifs . moyens. Année.


448 Réunion Du Conseil Municipal De La Commune De
- Conseil Régional ... Notre commune si elle souhaite adhérer à ce groupement devra verser une contribution unique pour 2015/2016 de 30 euros. Le conseil ...


449 No. 347, Août 2016 - Ocpa
Composition du Conseil d’administration du Centre régional pour ... tenu à Ouagadougou le jeudi 11 août 2016, a procédé à la nomination du Conseil d ...


450 Www.fiphfp.fr
Le conseil régional de la Martinique est engagé́ de longue date dans une politique volontariste en faveur du handicap. ... 07/21/2016 03:11:00 Last modified by:





401 Une Nouvelle Vision StratÉgique - Geometre …
Conseil régional des Antilles - Guyane Cyrille VEYLAND Président du Conseil régional de La Réunion - Mayotte Daniel LABETOULLE ... 1/29/2016 12:07:12 PM ...


402 Aveyron Du Syndicat Mixte De Prefiguration Du …
- pour le Conseil Régional de Midi-Pyrénées : 1: M MALVY Collège des Départements : 0 - pour le Conseil Général de l’Aveyron : 0:


403 De Natation En Eau Libre - Ffn.extranat.fr
2016 RIVIÈRE LAC MER. Jeudi 31 Décembre 2015 ... Ville de Brive - DRJSCS - Conseil Régional du Limousin – Assemblée Départementale de la Corrèze ...


404 Délégation Bureau Executif Du Crosif Sport Scolaire …
05 /0 9/2013 Conseil Economique, Social et Environnemental Régional (CESER) Francis TISSOT, membre Comité National Olympique et Sportif Français (CNOSF)


405 Plan D’Évaluation Du Programme Operationnel …
2015 -2016 Au démarrage de la ... Plan d'évaluation du PO FEDER Réunion Conseil Régional 2014-2020. Plan d'évaluation du PO FEDER Réunion Conseil Régional 2014 ...


406 Dossier De Presse
• 21 juin 2016 : finale au Conseil Régional d’Île-de-France. Les 14 finalistes, dont les 4 lauréats, sont présentés au fil de


407 L’équipe Pédagogique 2015 2016 - Ehesp.fr
EHESP – Pôle Préparation aux Concours, session 2015 – 2016 – Plus d’infos sur www.ehesp.fr 1 ... Conseil Régional de Bretagne, Rennes ...


408 Invitation Jeudi 09 Juin 2016 (creil) - Cotita.fr
date limite d’inscription : 07 juin 2016 F jeudi 09 juin 2016 (Creil) INVITATION ... Sandrine Gomes, Conseil Régional Hauts-de-France Dominique Chuffart, ...


409 Conseil D’administration De L'agence Des …
PROCES VERBAL DE LA SÉANCE DU CONSEIL D’ADMINISTRATION DU 08 MARS 2016 ... Conseiller Régional, - Madame Sophie Deschiens : Conseillère Régionale,


410 Ordre Du Jour Conseil Municipal N4 Du 8 Juin 2016
REUNION DU 8 JUIN 2016 à 18H Ordre du jour 1. ... Départemental de l’Hérault et du Conseil Régional Languedoc-Roussillon Midi Pyrénées 26.


411 2016/052 Conseil Municipal - Saintmitrelesremparts.fr
2016/052 CONSEIL MUNICIPAL ... - aux Présidents du Conseil Régional et du Conseil Départemental, - au Président de la Métropole Aix Marseille Provence,


412 Compte Rendu Du Conseil Municipal Jeudi 3 Novembre 2016 …
subvention au titre du Conseil Régional de ... Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 22 septembre 2016 : ... dix huit heures trente,le Conseil ...


413 Conséquences De La Loi Notre En Matière D’intervention ...
2 AMF - Département du Conseil Juridique - Marion DIDIER - mai 2016 I - Le Schéma régional de développement économique, d’internationalisation et d ...


414 Du Conseil Municipal Du Lundi 17 Octobre 2016 …
Budget supplémentaire 2016 Le Conseil Municipal : ... Musée de Normandie et musée des Beaux-arts - Demande de subvention au titre du Fonds régional


415 Travaux Prioritaire 2016-2017 Du Cisss De La Côte-nord
Travaux prioritaire 2016-2017 du CISSS de la Côte-Nord Adoptés par le conseil d ... Assurer l’actualisation du plan régional en prévention du suicide ...


416 Lettre Ouverte à Monsieur Laurent Wauquiez Président …
Lettre ouverte à Monsieur Laurent Wauquiez Président du Conseil Régional Auvergne Rhône-Alpes Lyon, le 27 septembre 2016 Monsieur le Président,


417 Resultats De La Cdac Jeudi 15 Décembre 2016
jeudi 15 décembre 2016 Nature du projet Demandeur Composition de la commission VOTE AVIS Maire de Sarzeau Favorable ... Pdt du Conseil Régional Absent


418 Cuisine Du Terroir Et Plats Uniques - Afrat.com
Conseil d’Etat avant le 1er octobre 2016, après avis du Conseil Régional. Détail du module 14/11 au 18/11/2016 Ou 6/02 au 10/02/2017


419 Bpjeps Spécialité Activités Physiques Pour Tous Session …
Session du 07 mars 2016 au 13 janvier 2017 LISTE DES CANDIDATS RETENUS PAR LE JURY (Ordre Alphabétique) ... AMIK ISSAM PRF Conseil Régional


420 Conseil D’administration De L’adda 32 -2016 - Addagers.fr
Conseil d’Administration de l’Adda 32 -2016 Premier Collège : ... Le Directeur Régional des Affaires Culturelles Laurent ROTURIER


421 Dla + D’accompagnement - Avise.org
sur les crédits 2016 de la mission « Travail-Emploi », le 30 octobre 2015. 04_ européen, ... par Alsace Active), le Conseil régional et la coopérative


422 Conseil Municipal Du 14 Decembre 2016 Budget …
organismes financeurs (Conseil Régional, Conseil Départemental, ... 2016 est complexifiée par l’importance du budget supplémentaire adopté en mai 2016 (avec


423 Proces Verbal Conseil Municipal Du 15 Septembre 2016
Procès-verbal de la réunion du conseil municipal du 15 septembre 2016 à 20 heures 15minutes Etaient présents : ... l’Eure et Conseil régional de Normandie. 4


424 8 Décembre 2016 - Academie De Clermont-ferrand
Programme matinée 8h00 Accueil des participants 08h45 Ouverture de la journée Rectorat/Conseil Régional 9h00 La fabrication additive : une brique clé de


425 Compte-rendu Conseil Municipal Seance Du 27 Septembre 2016
COMPTE-RENDU CONSEIL MUNICIPAL – SEANCE DU 27 SEPTEMBRE 2016 14 élus présents ou représentés. ... Conseil Régional (création de trottoirs ou


426 Instruction De La Dgefp Du 14 Octobre 2016 - Legifrance
Etat/Régions du 30 mars 2016 signée par le Premier Ministre et le Président de l ... président du conseil régional et le représentant de l’Etat dans la ...


427 Conseil Régional Des Pays De La Loire - Ma-prepa …
N° Inscription NOM PRENOM 0412 DORNIER Romane 0415 DRIEU Elise 0430 DUPONT Louise 0436 DUVERNOIS Maëva 0439 EDY Pauline 0446 ESTHOR Lucie 0452 FAVENNEC Laure-Hélène


428 Conseil Régional M. Laurent Chabassier Conseil D ...
Cité scolaire Pré de Cordy CS 90202 5 avenue Joséphien Baker 24206 Sarlat Cedex 05.53.31.70.70 Proviseur M. Laurent CHABASSIER Secrétariat


429 Conseil Syndical - Fo.npdc.picardie.free.fr
14 LEROY BRIAUX Fanny 2 rue des louvels 80090 AMIENS 03.28.82.26.61 fanny.leroybriaux hautsdefrance.fr Conseil Régional ... 12/12/2016 10:43:33 AM ...


430 Conseil Scientifique Régional Du Patrimoine Naturel …
Conseil Scientifique Régional du Patrimoine Naturel Grand Est Avis n° 2016 -9 Commission territoriale Lorraine 20/06/16 Objet : Liste rouge des amphibiens et


431 Arrêté Du 25 Janvier 2017 Modifiant L’arrêté Du 8 Mars ...
Arrêté du 25 janvier 2017 modifiant l’arrêté du 8 mars 2016 ... et du Conseil relatif aux ... 2013 relatif au Fonds européen de développement régional et ...


432 Conseil D’administration Du 17 Novembre 2016
- Remise d’ordre : confère Décision du Conseil Régional ... l’application de la délibération 2-21 année scolaire 2015-2016 du 17 novembre 2015 relative


433 Conseiller En Agro Écologie - Formagri38.com
* Signature provisoire : le nom de la Région sera fixé par décret en conseil d’État avant le 1er octobre 2016 après avis du Conseil régional


434 Reconnaissance Des Qualifications - Futurexpert.com
CSOEC/MCA/Février 2016 Reconnaissance des qualifications professionnelles ... - du dossier administratif au Conseil régional de ...


435 Comite Technique Papi 07/01/2016 – Salle Du Conseil …
Pays de Lourdes et des Vallées des Gaves CR COTEC 07-01-2016 2 Conseil Régional et le dernier exemplaire sera conservé au PLVG et sera scanné et mis à


436 Conseil RÉgional Des Ressources En Eau Des …
conseil rÉgional des ressources en eau des grands lacs et. du fleuve saint-laurent . rÉsolution no 22 – adoption du budget de l’exercice. financier 2016


437 Reunion Du Conseil Municipal 12 Decembre 2016
5 5- Dit que conformément au Code de l’urbanisme, la présente délibération sera transmise : - au Préfet, - aux Présidents du Conseil Régional et Départemental,


438 * Signature Provisoire : Le Nom De La Région Sera Fixé Par ...
octobre 2016 suite à l’avis du Conseil régional. Une baisse des intentions de partir en vacances des Français et des Européens Un contexte difficile, ...


439 Adoptée Par Le Conseil D’administration Le 23 Novembre ...
PROGRAMME RÉGIONAL DE CANCÉROLOGIE Adopté par le conseil d'administration le 23 novembre 2016 CA 2016-11-143 . Édition :


440 Pierre Giroux, Nouveau Président Du Conseil Régional …
Il succède à Frédéric Tilly, Président 2015/2016. ... Conseil Régional de l’Ordre du Grand Est » annonce Pierre Giroux, Président de l’Ordre


441 Juillet 2016 - Mairie-avessac.fr
et Régional), les Chambres Consulaires, ... > COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 31 MARS 2016 Intercommunalité : société publique locale


442 L'organisation Municipale Au Québec En 2016
Le conseil du Gouvernement régional est formé à parité par des membres du ... (décret de population pour 2016) ainsi que 55 % des emplois (Enquête


443 ProcÈs-verbal Du Au Du Conseil Municipal …
PV Conseil Municipal du 10 mars 2016 ... Départemental du Jura, ni de l’État (DETR), ni des fonds propres du Conseil régional de Bourgogne Franche-Comté.


444 2016-06-23 - Compte Rendu Conseil Municipal Jeudi 23 Juin 2016
Le procès-verbal de la séance du Conseil municipal du jeudi 24 mars 2016 est ... décide de solliciter le Fonds européen de développement économique et régional


445 Compte Rendu Du Conseil Municipal Reunion Du Decembre 2016
REUNION DU 8 DECEMBRE 2016 Etaient ... examen de l’Ordre du Jour du Conseil ... l’Aisne et un don de 266 € du comité régional du tourisme de ...


446 Projet Régional De Santé D’alsace 2012 - 2016
2012 - 2016. 2014 – Revue du PRS à mi-parcours 2 Sommaire . Enjeux et ... du conseil régional, des conseils généraux, des conseils municipaux, ainsi que


447 Conseil Uncam 25 Février 2016 - Apmnews.com
CONSEIL UNCAM 25 Février 2016 ... coordonnée au niveau régional entre ARS et Assurance maladie est nécessaire pour agir sur les


448 Compte Rendu Du Conseil Régional D'orientation De La ...
1 PREFET DE CORSE DRAAF DE CORSE Service régional de l’alimentation Compte rendu du Conseil Régional d'Orientation de la Politique Sanitaire


449 Mairie De La La Verrière, Le 20 Mai 2016 Verriere …
o Approbation des demandes auprès du Conseil Régional au titre de l’animation ... des Yvelines pour 2016 Le Conseil Municipal, à l’unanimité :


450 N°113 - Janvier 2016 Bulletin Du Comité Régional …
Pour 2016, peut-être un schéma régional du sport en PACA. Deux textes nous permettent d’être ... Conseil Régional en charge des sports, et en présence


Ceser // Lrmp : Plan Marshall 2016 - 2017.
FENETRE SUR COUR.34 * à Première réunion du bureau du CESER - Conseil Economique § Environnemental Régional.
Durée : 2:05

Intervention Benjamin Prince Sur Dk+ De Mobilité Au Conseil Régional Hauts-de-france Du 14/12/16
Intervention de Benjamin Prince sur l'aide au projet DK+ de mobilité par le Conseil régional Hauts-de-France du 14 décembre ...
Durée : 0:27

La Région Nouvelle-aquitaine, Partenaire De Votre Rentrée (max)
La Région Nouvelle-Aquitaine vous accompagne pour cette rentrée 2016 avec des aides pour les lycéens, apprentis, étudiants,.
Durée : 2:07

Jr Sulzer Sur La Dette Régionale Qui Augmente - Sp 13/12/2016

Durée : 1:17

Coopération Internationale : Témoignage Mme Garnier, Conseil Régional De Franche-comté, France
Mme Garnier est la cheville ouvrière du Conseil Régional de Franche-Comté (CRFC) et est en charge de la coopération ...
Durée : 7:28

Intervention De Jb Gastinne - As Plénière Conseil Régional De Normandie Le Havre 15 Décembre 2016.
Jean-Baptiste Gastinne, Vice-Président de la Région Normandie dénonce les rendez-vous manqués de Nicolas Mayer-Rossignol ...
Durée : 0:32

L'élection Du Président De La Région Acal à Suivre Le 4 Janvier
Le 4 janvier, la nouvelle assemblée régionale issue des élections des 6 et 13 décembre se réunira pour la première fois à ...
Durée : 29:24

Émission Du 5 Janvier 2016
Dans cette émission retrouvez : • Installation du nouveau Conseil Régional ACAL à Strasbourg Nicole Muller-Becker a été ...
Durée : 1:27

Séance D'installation Du Conseil Régional
Le 4 janvier 2016, Xavier Bertrand prenait la tête du Conseil Régional après les élections du mois de décembre.
Durée : 3:42

Conseil Régional Des Pays De La Loire — 25.01.16 — Pascal Gannat Sur Les Amendements Du Règlement
Intervention de Pascal Gannat au conseil régional des Pays de la Loire, à Nantes, séance du 25 janvier 2016.
Durée : 40:47

L'info Du 8 Décembre 2016
Cette semaine, L'INFO se penche sur les dossiers du Conseil Régional, et notamment sur son budget de fonctionnement. A Nyon ...
Durée : 3:29

Samuel Potier Sur La Politique Culturelle — Conseil Régional Des Pays De La Loire — 20.10.16
Intervention de Samuel Potier sur la politique culturelle régionale, au conseil régional des Pays de la Loire, à Nantes, en séance ...
Durée : 1:54

Pascal Gannat Sur Le Nombre D'élus — Conseil Régional Des Pays De La Loire — 25.01.16 —
Intervention de Pascal Gannat sur le nombre d'élus, au conseil régional des Pays de la Loire, à Nantes, séance du 25 janvier ...
Durée : 2:43

Interview Du Président De Région Ary Chalus : Coupe Davis
Le Prédisent du Conseil régional de la Guadeloupe, Ary Chalus a rencontré ce matin le Ministre de la ville, de la jeunesse et des ...
Durée : 5:21

Bruno De La Morinière Sur La Crise Agricole — Conseil Régional Des Pays De La Loire — 15.04.16
Intervention de Bruno de la Morinière sur la crise agricole, au conseil régional des Pays de la Loire, à Nantes, en séance plénière ...
Durée : 5:36

Daniel Philippot Sur Le Communautarisme - Sp 14/12/2016

Durée : 5:50

Véronique Guillotin - Séance Plénière - 16/12/2016
Intervention de Véronique GUILLOTIN, lors de la Séance Plénière du Conseil Régional de la Région Grand Est, du 16/12/2016.
Durée : 2:12

23/06/2016 Session Plénière Rcvl - Nadine Boisgerault - Apprentissage
Intervention de Nadine Boisgerault en Session plénière du Conseil régional du Centre Val de Loire le 23 juin 2016 ...
Durée : 2:25

Intervention De Jean-françois Luc, Conseiller Régional Fn En Paca
Intervention de Jean-François Luc, Conseiller régional Front National en Provence-Alpes-Côte d'Azur, concernant la prise en ...
Durée : 2:12

Alexis Salmon Sur Le Sraddet - Sp Du 24/11/2016
SRADDET: Schéma régional d'aménagement, de développement durable et d'égalité des territoires.

Pages : 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10