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Conseil Régional 2016

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351 Un Fonctionnaire Du Conseil Régional Condamné Pour ...
Fonctionnaire au conseil régional, Christophe Prévost a été condamné hier par le tribunal correctionnel d’Orléans pour des propos et des gestes déplacés à ...

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352 Nantes Ouverture Des Données: Détail
Description Liste des délibérations de la Commission Permanente du Conseil Régional des Pays de la Loire du 30 septembre 2016 par date et commission.

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353 Aller Sur Le Site Des Aides Du Conseil Régional
La Région Basse-Normandie anime aujourd'hui près de 200 dispositifs d'aides destinés aux entreprises mais ... Agrément régional des organismes de conseil agricole

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354 Accueil - Département Du Rhône
Budget 2016; Budget 2015; Budget 2014; Administration départementale. Services départementaux; Maisons du Rhône; ... Pour en savoir plus sur les 26 élus du conseil

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355 Fr - Conseil Général Du Tarn
Conseil d’Architecture, d’Urbanisme et de l’Environnement; ... Parc Naturel Régional du Haut-Languedoc; Syndicat Mixte de l'Abbaye-école de Sorèze; Thémélia;

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356 Les Experts-comptables De Corse Ont Renouvelé Leur Conseil ...
Suite aux élections ordinales du 1er décembre et à la session du Conseil du 12 décembre 2016, les 6 membres du Conseil régional de l’Ordre des experts ...

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357 Apprentis : Toutes Les Aides - Etoile.regioncentre.fr
Plaquette 2016-2017 des aides pour employeurs d'apprentis éditée par ... Plaquette 2016-2017 des aides pour employeurs d'apprentis éditée par le Conseil Régional

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358 Demande De Subvention 2016 Au Conseil Général De L’aube ...
Les demandes de subvention au Conseil Général de l'Aube pour l'année 2016 doivent être impérativement déposées avant le 1er octobre 2015.

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359 Présidentielle 2016 : Les Résultats Définitifs Proclamés ...
Décision n°4/2016 du 19 Avril 2016 portant proclamation des résultats de l’élection présidentielle du 8 Avril 2016. Le Conseil Constitutionnel, Vu

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360 Accueil / Cour Des Comptes - Cour Des Comptes
Héritier du Conseil des impôts, ... ses compétences et son organisation modifiées par l’ordonnance n°2016-1823 ... la chambre régionale des comptes ...

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361 Cart' too | Profite De Dizaines D'avantages Avec La Cart' too
Région Normandie. Abbaye-aux-Dames. Place Reine Mathilde. CS 50523. 14035 Caen Cedex 1. Tél. : 02 31 06 95 99. Fax : 02 31 06 95 95. Courriel : cartatoo normandie ...

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362 Le Conseil Régional Adopte Son Budget Pour 2016 : "un ...
Le Conseil régional adopte son budget pour 2016 : "Un budget pour l'emploi" dixit la majorité. Après deux jours de débats en séance plénière, le Conseil ...

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363 La Creuse, Le Département : Portail Du Conseil ...
La Creuse, le Conseil Général devient Conseil Départemental, CG23 devient CD23, la creuse département du limousin, toutes les actualités, les actions, les ...

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364 Ag Du Conseil Regional Des Unions Du Sahel : Le Bilan …
La salle des rencontres du Conseil régional du Sahel a abrité le 30 décembre 2016, la rencontre consacrant l’Assemblée générale ordinaire du Conseil région

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365 Site Du Conseil Régional Des Pays De La Loire: Lire La ...
Soixante-trois ouvertures sont annoncées pour la rentrée 2016, ... Pour en savoir plus sur le point de vue des groupes politiques du Conseil régional :

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366 Département De Saône-et-loire-accueil
Le président du Conseil départemental s’est rendu au collège Anne-Frank de Montchanin à 18 heures pour procéder à la pose de la première pierre des travaux ...

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367 Conseil National | Ordre Des Architectes
Le Conseil national de l'Ordre publie cette nouvelle brochure, fruit d’une réflexion avec l’ensemble des acteurs du cadre bâti. Elle émet des recommandations ...

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368 Sud Ct Conseil Régional Auvergne Rhône-alpes: Janvier 2016
Ce qui change en 2016 : une nouvelle région Auvergne Rhône-Alpes, un nouveau Président de Région avec un nouvel exécutif et surtout… un nouveau syndicat SUD ...

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369 Ordipass 2016-2017 - Ordipass - Portail Régional ...
La politique du Conseil Régional Sous-menu de la rubrique La politique du Conseil Régional. ... Du 17 octobre au 11 décembre 2016, ...

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370 Prix Conseil Régional Des Pays De La Loire à Nantes Pmu ...
Arrivées et rapports du Prix Conseil Régional des Pays de la Loire de la réunion PMU à Nantes le 11 décembre 2016 support des paris Trio.

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371 Ordre Des Experts-comptables | Conseil Supérieur De L ...
CONSEIL SUPERIEUR DE L'ORDRE DES EXPERTS-COMPTABLES. 19 rue Cognacq Jay 75007 Paris. Tél. +33 (0)1 44 15 60 00. Formulaire de Contact ...

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372 Budget 2016 - Intervention De Nathalie Elimas Sur La ...
12/04/2016 · Regarder la vidéo «BUDGET 2016 - Intervention de Nathalie Elimas sur la gestion des fonds européens - Conseil régional du 8 avril 2016» envoyée par ...

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373 La Carte Région
Les inscriptions au dispositif La carte Région au titre de l'année scolaire 2016-2017 sont terminées. Concernant l'année scolaire 2017-2018, les inscriptions ...

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374 Prix Du Conseil Régional Des Pays De Loire à Laval Pmu ...
Les pronostics, partants et statistiques du Prix du Conseil Régional des Pays de Loire de la réunion PMU à Laval le 8 juin 2016 support des paris Multi.

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375 Aides Entreprises
Recherche possible par région, par département, par commune, par quartier (quartiers prioritaires de la Politique de la Ville) ou. Saisir directement votre N° de SIRET

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376 Notaires De Bretagne : Gestion Du Patrimoine Et De L ...
Conseil Régional des Notaires de la cour d’appel de Rennes. 14, rue de Paris - CS 16 436 - 35064 Rennes Cedex. Tél.: 02 99 27 54 45 Fax.: 02 99 27 54 40.

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377 Génération Hauts De France - Tout Savoir Pour Bien Vivre ...
La rédaction vous communiquera régulièrement des conseils pour bien vivre en région Picardie, nouvellement intitulé Hauts de France.

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378 Nom De Région : Grand Est Revient Dans La Course Sur ...
POLITIQUE - Les internautes pourront finalement choisir entre quatre noms pour leur nouvelle grande région, après l'ajout de Grand Est sur décision du Conseil ...

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379 Les Aides Des Collectivités (départements, Régions, Villes ...
Renseignez-vous auprès de chacune : mairie, conseil général et conseil régional ! Les régions, ... denis alison. 09/07/2016 - 19h19. bonsoir , ...

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380 Intervention De Philippine Laniesse Sur L'éveil De L ...
19/05/2016 · Regarder la vidéo «Intervention de Philippine Laniesse sur l'éveil de l'esprit d'entreprise au lycée - Conseil régional du 19 mai 2016» envoyée par ...

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381 Bienvenue Sur Le Dossier D’inscription Aux Transports ...
Conseil départemental de la ... la Région des Pays de la Loire prend en charge la gestion des transports scolaires ... Schéma Vendée Enfance Famille 2016-2021 ...

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382 Marion Maréchal-le Pen Réclame L’installation D’une Crèche ...
Le groupe Front national a déposé mardi 13 décembre une motion au conseil régional de Provence-Alpes-Côte-D’Azur pour demander l’installation d’une crèche ...

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383 Cr-mip - Le Président Du Conseil Régional Martin Malvy
Le Conseil régional est présidé par Martin Malvy, premier adjoint à la mairie de Figeac, ancien ministre. Martin Malvy a été élu Président du Conseil ...

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384 Conseil Départemental Du Puy-de-dôme
Conseil départemental du Puy-de-Dôme. Actualités. Territoires. Agrilocal 63 : A la rencontre des producteurs. Retour sur la semaine Agrilocal63 "A la rencontre des ...

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385 Crepmf
14/04/2017: COMMUNIQUE DE PRESSE . COMMUNIQUE DE PRESSE DE LA SESSION EXTRAORDINAIRE DU CONSEIL DES MINISTRES DE L’UNION DU . …

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386 L'aubeserveur - Département De L'aube
Depuis le 1er juillet 2016, ... le Conseil départemental de l’Aube a tenu une réunion extraordinaire. ... Le Parc naturel régional de la forêt d’Orient;

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387 Département De La Haute-savoie
Le conseil départemental. Le Département de la Haute-Savoie, collectivité locale de 3 000 agents, intervient sur un territoire de près de 800 000 habitants.

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388 Le Conseil Régional De Rhône-alpes > Un Site De L'ordre ...
Conseil Régional de Rhône-Alpes. 16, Rue du Parc 69500 BRON. Tél. : 04 78 75 83 27. Mail : cro.ra ordremk.fr. ... lundi 24 octobre 2016. Information > Lire la suite.

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389 Conseil De L'ordre Des Médecins Nord 59
Conseil régional; Conseil National; Composition du Conseil; Dossier de Presse; Commissions du Conseil; INFORMATION ETUDIANTS. ... Par courrier du 7 juillet 2016…

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390 Conseil-régional Consulter Les Annonces - Offres De Cessions
offre - cession - Paris MEDECINE GENERALE. Annonce publiée le 23-11-2016 par Dr Maria-Grazia SPANO - visible pendant 6 mois. Nous sommes une SCM de trois …

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391 Groupe Ecologiste Au Conseil Régional Du Centre-val De ...
Groupe ECOLOGISTE au conseil régional du Centre-Val de Loire. Site du groupe des 9 élus écologistes au conseil régional du Centre-Val de Loire

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392 Manche.fr - Le Portail Du Département De La Manche
conseil-departemental.manche.fr, le site de l'institution départementale de la Manche. covoiturage.manche.fr. toutes les infos sur les transports dans la Manche

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393 Accueil - Département De L'ardèche
En poursuivant votre navigation sans modifier vos paramètres de cookies, vous acceptez l'utilisation des cookies pour disposer de services et d'offres adaptés à ...

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394 Conseil Régional De Poitou-charentes à Poitiers …
CONSEIL RéGIONAL DE POITOU-CHARENTES 15, rue de l'ancienne-comédie 86021 Poitiers 0549557700 conseils generaux, regionnaux - Vienne - Poitou-Charentes - …

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395 Accueil Oec
Bienvenue sur le site de l'ordre des Experts-Comptable région de Montpellier - Depuis Nîmes jusqu'à Perpignan, ... Le Conseil Régional (11-12-30-34-48-66)

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396 Conseil National De L'ordre Des Médecins
Conseil national de l'Ordre des médecins. L'Ordre ... Recommandations du CNOM pour l'organisation des soins dans la région française de l'Océan Indien. 22/05/2017.

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397 Saint-jeannet, Courbevoie Et Le Conseil Régional De Lorraine
Le 11 février 2016 COMMUNIQUE DE PRESSE Saint-Jeannet, Courbevoie et le Conseil régional de Lorraine lauréats de la 5e édition du Prix santé au travail

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351 Www.fafsea.com
En cas de cofinancement du Conseil Régional CVL satisfaire impérativement aux ... dans le cadre du plan de formation mutualisé interentreprises 2016 du FAFSEA ...


352 Www.europe-bourgogne.fr
Transmettez l’annexe complétée au conseil régional de Bourgogne-Franche-Comt ...


353 Www.fnch.fr
ANNÉE 2016 (Cadre réservé au ... V - FICHE D’AVIS RESERVEE AU CONSEIL REGIONAL DES CHEVAUX ... ( Fiche d’avis réservée au Conseil Régional du Cheval ...


354 Www.resacoop.org
Une demande écrite adressé au Président du Conseil régional, ... 09/20/2016 07:41:00 Last modified by: DERIC DABROWSKI Christina Company:


355 Aide à L’embauche D’un Premier Salarié - Direccte Corse
Pour les entreprises créées au cours de l’année 2016. ... Aide attribuée par un conseil régional ou un conseil départemental Oui Il ne s’agit pas d’une ...


356 Www.medeflyonrhone.fr
Conseil Paritaire Régional (AURA) MISSION ... Depuis le 1er janvier 2016, Opcalia est habilité à collecter la taxe d’apprentissage.


357 Credespo.u-bourgogne.fr
13 Octobre 2016: Colloque européen. en coopération avec EuropeDirect et le Conseil Régional de Bourgogne, sous la direction de Philippe Icard, ...


358 CritÈres De SÉlection De L’infirmiÈre HonorÉe
6. avoir collaboré à des activités professionnelles soit au niveau régional ... Le Conseil de section prend la décision finale et confirme ... 2/22/2016 1:40 :00 ...


359 Academie De Besancon
Scrutin du Mardi 22 Novembre 2016. Elections des représentants étudiants au Conseil d’Administration du Centre Régional des Œuvres Universitaires et Scolaires ...


360 Www.martinique.franceantilles.fr
Le 29 mars 2016, à la plénière consacrée au vote des comptes administratifs du Conseil régional et du Conseil général, votre comportement démagogique, ...


361 Projets Jeunes 64
Conseil régional Nouvelle Aquitaine Région Nouvelle Aquitaine Groupe (3 membres minimum) ... 12/7/2016 8:44:00 AM Company: cg64 Other titles:


362 Conseil Municipal - La Grande Motte
CONSEIL MUNICIPAL----Compte-rendu sommaire de la séance du 17 septembre 2015. Le Conseil Municipal décide : De voter une motion de soutien à l’action de l’AMF ...


363 Www.etoile.regioncentre-valdeloire.fr
Guide SPRO régional. Cléa. Dans l’espace Pro : Rubrique SPRO. ORFE : Panorama de territoires (statistiques) - 37. ... Conseil régional / PRF 2016 : Parcours métiers


364 Projet Coopératif D’éducation - Occe.coop
Année scolaire 2015/2016 O.C.C.E. 44 . 47 Boulevard Jean Moulin 44 100 NANTES. Le Conseil d’Administration, chargé d’étudier les fiches Projet Coopératif d ...


365 Habilitation Des Associations Pour - Jeunes.gouv.fr
délivrées par 2010 2011 2012 Nombre Montant Nombre Montant Nombre Montant Jeunesse et sports CAF Conseil général Conseil régional Votre ... 2016 . Title ...


366 Www.paca.inserm.fr
Le financement régional est attribué dans le cadre du règlement financier de la Région. Il ne peut pas être supérieur à . 5. 0%. du montant subventionnable retenu.


367 Www.lassurance-maladie-recrute.com
Ce dossier doit être transmis au Médecin Conseil Régional de votre lieu de résidence PARCOURS DU CANDIDAT. NOM PRENOM : ... 11/21/2016 2:24:00 PM Company:


368 Paca.eelv.fr
Congrès régional du 26 novembre 2016 - Appel à candidatures au CPR (Conseil politique régional) ... Appel à candidatures au CPR (Conseil politique régional)


369 Www.espacealpin.fr
* Signature provisoire : le nom de la Région sera fixé par décret en conseil d’État avant le 1er octobre 2016 après avis du Conseil Régional.


370 Www.miramas.org
2016 DEMANDE DE SUBVENTION MUNICIPALE. ... Subv. exceptionnelle Conseil Régional. Honoraires. Imprimerie publications. Déplacements, missions, réceptions.


371 Europe.picardie.fr
Page 1 sur 5Version du 20/10/2016. Bilan d’exécution final. Programme opérationnel FEDER / FSE Picardie 2014-2020. ... Conseil Régional de Picardie ...


372 Data.over-blog-kiwi.com
Le jeudi 12 Mai 2016 à 17H. Une conférence débat sera animée . par Alain - Pierre Merger, ... Conseil Régional. Nous comptons sur votre présence à la .


373 Guide - Occitanie.drjscs.gouv.fr
les dossiers doivent parvenir le vendredi 29 avril 2016, au plus tard. ... - Chargé de territoire Conseil Régional auprès de l’organisme : - Autres ...


374 Fiche De Présentation à Remplir Et à Joindre Au Dossier
dans l’appel à projets 2016, pages 5 et 6) Oui ... Conseil Régional de Lorraine Ville de Woippy Conseil Départemental de Moselle ...


375 HÉlÈne Thiollet - Polytechnique
2016: ‘Orientalism revamped: Building representations of an Arab-Muslim enemy’, University of Bordeaux, April 4th. ... (Conseil Régional, 2012-2014)


376 Www.bordeaux.fr
Indicateurs à compléter pour les théâtres et salles de spectacle / exercice 2016. ... Budget consolidé € subvention Drac € subvention Conseil Régional ...


377 Logo - Univ-tln.fr
*Conseil Régional *Conseil Général *TPM *CROUS *Autres : SERVICES EXTÉRIEURS - locations ... MODIFICATION VOTÉE LE 05/07/2016 À LA CFVU DÉLIBÉRATION N°2016 …


378 Conseil Municipal Du 7 Novembre 2014 - Rivedoux …
CONSEIL MUNICIPAL DU 7 NOVEMBRE 2014. ... Compte rendu de la visite du Jury Régional des Villes et Villages Fleuris 2014 . 7 ... la livraison courant 2016.


379 Csco.e-monsite.com
... 2016 et octobre 2016 qui ont permis de faire ... conseil régional, mairies ... il est procédé conformément aux statuts, au renouvellement du conseil d ...


380 Appel A Candidatures - Abf.asso.fr
POUR LE CONSEIL D’ADMINISTRATION, LE BUREAU RÉGIONAL, ET LE OU LA PRÉSIDENT(E) ... 2016 est une année d'élections.


381 Projet De Convention Departementale Relative
Conseil de discipline sans avec mesure conservatoire. ... Conseil Départemental. Conseil Régional. AUTEUR DU SIGNALEMENT. Nom : ... 8/31/2016 9:27:00 AM


382 Www.agnes-bricard.com
Mercredi 15 juin 2016. Accueil de. s. correspondants TPE. 09h00 à : 0: ... Conseil Régional d’Ile-de-France. Nicolas HAMEL, Responsable des partenariats à l’ADIE.


383 Si Accord - Noiron-sous-gevrey.fr
Par délibération du 7 avril 2016, le conseil municipal s’est engagé à faire annuler le ... avec une demande de subvention auprès du Conseil Régional. ...


384 Association Des Attelages D’eure Et Loir
19 novembre 2016. Pour la saison 2016 ... Malgré le brouillard 13 meneurs et 16 cavaliers ont pris le départ du Championnat Régional d ... Le conseil d ...


385 Tra Affair
Elle informe le conseil régional et le conseil national par l'envoi de ... Page 14 Mai 2016 Sud Travail Affaires Sociales. Title: TRA AFFAIR Author ...


386 Www.sudeduccreteil.org
Mme la Présidente du Conseil régional. S/C du Chef d’établissement. Monsieur, ... A remettre avant le 13 avril 2016. Author: PIERRE CURIE Last modified by: secint1


387 Francaslca.net
2016-2017. Pour vous aider à financer votre formation BAFA ou BAFD. ... Conseil Régional, Conseil Général, Caisse d’Allocations Familiales, MSA ...


388 Pole Espoirs - Lhntt.fr
SAISON 2016/2017 INFORMATION. Suite à la création de la Région Normandie, ... (Conseil Régional et Conseils Généraux, éventuellement club ...


389 Www.gurgy.net
Aux Présidents du Conseil Régional et du Conseil ... Madame le Maire évoque la prolongation du délai jusqu’au 30 juin 2016 pour la création des communes ...


390 Mission Sport - La Métropole De Lyon
honneur régional. honneur régional. 2ème. montée. N III. Author: CONSEIL GENERAL DU RHONE ... 08/16/2016 23:55:00 Title: MISSION SPORT Last modified by ...


391 Annexe Technique - Media.strasbourg.eu
le 30 septembre 2016, délai de rigueur. Ville de Strasbourg. Direction de la Culture. 1, parc de l’Etoile. 67076 STRASBOURG Cedex. ... - Conseil Régional d'Alsace ...


392 Prefecture Du Lot - Tarn.gouv.fr
circulaire du premier ministre du 15 janvier 2016 ... Conseil Général Conseil Régional Emprunt Autres Autofinancement TOTAL TOTAL Fait à ...


393 Romeo.univ-reims.fr
Avec le soutien du conseil Régional de Champagne-Ardenne, de Reims-Métropole, du fonds européen de développement régional (FEDER) ... 10/21/2016 02:31:00


394 Formation.aphp.fr
... (aucun financement par le Conseil Régional d’Ile de France) Demandeur d’emploi inscrit à POLE EMPLOI depuis 3 mois minimum avant le jour de la rentrée ...


395 Www.mairie-douarnenez.fr
( dossier à rendre impérativement avant le 15 décembre 2016. ... Missions/Frais de déplacement Conseil régional Frais de téléphone ...


396 Modèle A1 - Deliberation D'autorisation …
Le Conseil ... (ou Président du Conseil Départemental/Régional/de l’EPCI) Cachet de l'emprunteur. ... 01/28/2016 08:21:00 Title: Modèle A1 ...


397 Lycée Fenelon - Charlotteperriand.etab.ac-lille.fr
Vendredi 2 septembre 2016 de 9h à 12h ... Le Conseil Régional attribue une aide à la location des livres. Les modalités ne sont pas encore définies.


398 Loireatlantique-nantes.cidff.info
Action financée par le Conseil Régional sous réserve du vote du budget. Repas, hébergement et déplacements sont à la charge des participant ... 4/5/2016 3:06:00 PM


399 Www.lyceejeanbart.fr
Comme chaque année, le Conseil Régional propose une aide financière à tous les élèves de lycée pour leurs fournitures scolaires. ... 10/09/2016 00:14:00





351 Comité Régional Installation/transmission Du 26 Octobre 2016
DJA et 3,4M€ PBA) vers 2016 affectation de 40M€ (26M€ DJA et 14M€ équivalent ... Conseil régional (hors DJA) et Etat (titulaire DJA) avec une


352 Conseil Municipal Du 10 Juin 2016 Compte-rendu
3 Conseil municipal du 10 Juin 2016 Compte-rendu A l’unanimité, le Conseil municipal décide : - d’accepter le devis de l’entreprise Bouygues Energies et ...


353 Conseil Municipal 25 05 2016 - Rambouillet.fr
1 CONSEIL MUNICIPAL Mercredi 25 Mai 2016 -La dotation d’action parlementaire au service des écoles -Rapport annuel 2015 portant sur l’exploitation du stationnement


354 Conseil Régional Du Culte Musulman - …
Colloque des imams samedi 27 février 2016 à Angoulême Ouverture des travaux à 10h45 11h00-11h05 Lecture coranique par l’Imam Hocine OUALILI de la Mosquée de ...


355 Proces-verbal De La Seance Du Conseil Municipal …
de la SEANCE du CONSEIL MUNICIPAL du 22 NOVEMBRE 2016 ... Transports, le Parc Naturel Régional de la Sainte Baume, Marseille Provence Métropole,


356 Mercredi 19 Octobre 2016 Maison De La Chimie - …
MERCREDI 19 OCTOBRE 2016 MAISON DE LA CHIMIE - PARIS. INTERVENANTS ... Didier BARIANI, vice-président du Conseil régional d’Île-de-France chargé du Grand …


357 Dla + D’accompagnement - Avise.org
2016 PAGE 4. 02_ L’ACTIVITÉ DU DLA EN CHIFFRES Bilan 2015 TOP 3 DES THÉMATIQUES D’ACCOMPAGNEMENT ... par Alsace Active), le Conseil régional …


358 Conseil Général De Corrèze Schéma Départemental De L ...
Le schéma 2012-2016 inscrit dans un contexte ... possible avec l’élaboration parallèle du schéma régional d'organisation ... Le Conseil général, chef de ...


359 7193 SÉance Du 26 Septembre 2016 - Beauvais.fr
7193 SÉANCE DU 26 SEPTEMBRE 2016 CONVOCATION Le conseil municipal est convoqué en séance publique à l’Hôtel de Ville le 26 septembre 2016 à 19H30 ...


360 Compte Rendu Mars 2016 - Ville-cherbourg.fr
COMPTE RENDU ANALYTIQUE Conseil municipal Séance du 30 mars 2016 Mentions prescrites par circulaire de M. le Préfet de la Manche le 3/6/1885 :


361 Déclinaison 2015-2016 De La Convention Pluriannuelle D ...
Conseil d'Administration du 27 mars 2015 Déclinaison 2015-2016 de la convention pluriannuelle d’objectifs et de moyens (2014-2017) signée entre le Conseil


362 Conseil Regional De Guyane
CONSEIL REGIONAL DE GUYANE Schéma Régional de Développement Culturel Janvier 2012 6, boulevard de Strasbourg 75010 PARIS Tél. : 01 55 34 99 40


363 Conseil Régional De L’environnement Du Bas-saint-laurent
Conseil régional de l’environnement du Bas-Saint-Laurent Conseil d’administration 2016-2017 Nom Poste au C.A. Représentation Localisation


364 Note D’information Tpci 6,00% 2016-2028 - …
NOTE D’INFORMATION _ TPCI 6,00% 2016-2028 1 TRESOR PUBLIC DE CÔTE D’IVOIRE Direction Générale du Trésor et de la Comptabilité Publique


365 Ar N° : 078-227806460-20160415-lmc191227-de-1-1 …
2016-CD-5-5246 : 1/2 ... Vu la délibération du Conseil régional du 26 septembre 2013 relative au dispositif de classement des Réserves


366 Délibération Du Conseil Municipal Séance Du 21 Mars 2016 ...
Délibération du conseil municipal séance du 21 mars 2016 Délibération n° 2016-03-01 ... Fonds européen de développement régional FEDER liée aux travaux de


367 Etudes - Regionreunion.com
MÉTROPOLE ET EUROPE session 2016/2017 ... Départemental, avec l'Allocation de Mobilité Spécifique du Conseil Régional, les contrats d’apprentissages, les


368 Continuite Territoriale - Dossier De Demande 2016
CONTINUITE TERRITORIALE - DOSSIER DE DEMANDE 2016 N° DOSSIER : GUADELOUPE 1. DEMANDEUR: Un dossier par personne, y compris les enfants …


369 Compte Rendu Du Conseil Municipal Du 10 Juin 2016
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 10 JUIN 2016 Etaient présents : Jean-Yves SIGAUD, Aliette de WYNDT, Vicente GASPAR DOS SANTOS, Philippe …


370 Procès Verbal Du Conseil Communautaire Du 29 Septembre 2016
1 CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29 SEPTEMBRE 2016 ~ ~ ~ PROCES VERBAL L'an deux mille seize et le vingt neuvième jour du mois de septembre, les membres du ...


371 Trombinoscope Conseil - Novabuild.fr
Conseil d’administration de NOVABUILD 4 26 avril 2016 Entreprises de construction Jacques CROLLE – Bouygues Bâtiment Grand Ouest Hedy ZOUAOUI – SERIBAT


372 Ville De Villejuif
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 14 OCTOBRE 2016 . ... Délibération n° 134/2016 : Demande de subvention au Conseil régional pour financer des équipements de la


373 Formations Greta Livradois Forez - Ville-ambert.fr
Conseil Régional et FSE INNDDUUSSTTRRIIEE P ... 2016 PLACES DISPONIBLES AMBERT Conseil Régional et FSE SAANN IIT TAAIRREE EET SSOOCCIIAALL P


374 Décrets, Arrêtés, Circulaires
Décrets, arrêtés, circulaires TEXTES GÉNÉRAUX MINISTÈRE DES AFFAIRES SOCIALES ET DE LA SANTÉ Arrêté du 3 août 2016 relatif à la composition


375 Conseil Municipal Du 14 Avril 2016. - Captieux.fr
CONSEIL MUNICIPAL DU 14 AVRIL 2016. ÉTAIENT PRÉSENTS : D. BERLAND, JL GLEYZE, M. LE COZE, C.LUQUEDEY, ... en partenariat avec le Parc Naturel Régional …


376 Compte-rendu Sommaire Du Conseil Municipal …
PARTICIPATION 2016 ADMR : Le conseil municipal accepte à l’unanimité de prendre en charge la participation de la ... Conseil Départemental et au Conseil Régional.


377 Sncf Midi-pyrÉnÉes Les Enjeux Du Ferroviaire En 2016 ...
- 2 - Pour l’année 2016, SNCF Midi-Pyrénées déploiera progressivement 12 nouvelles rames Régiolis. Le Conseil régional Midi-Pyrénées a en effet fait l ...


378 ComptabilitÉ Paye (dispositif Conseil Régional)
www.greta-mpys.fr COMPTABILITÉ PAYE (Dispositif Conseil Régional) Antenne de Saint-Gaudens GRETA MIDI PYRENÉES SUD Antenne de Saint-Gaudens 44 rue …


379 Rapport Annuel 2016 - Rtsr.ch
Rapport des SRT 06 | 07 Membres du Comité au 1er janvier 2017 Pierre-Yves Moeschler Président, Conseil régional et suppléant au Conseil du public


380 Rapport D'activités 2016 Cnds Na - Dr-d-jscs …
CNDS – RAPPORT D’ACTIVITES 2016 A/ PREAMBULE 1-RAPPEL DES PRIORITES 2016 ... L’ARS, le conseil régional (à l’exception ex Limousin) ...


381 Plan D'action De Développement Durable 2016-2020
Plan d’action de développement durable 2016-2020 3 MOT de la présidente Le Plan d’action de développement durable 2008-2015 du Conseil du statut de la femme,


382 Conseil Municipal Du 20 Octobre 2016 - Pennes …
CONSEIL MUNICIPAL DU 20 Octobre 2016 223x16 PRESCRIPTION D'UNE PROCEDURE DE DECLARATION DE ... - Monsieur le Président du Conseil régional …


383 Rencontre Entre Le Syndicat Force Ouvrière Et Le …
du Conseil Régional Hauts de France le 17 juin 2016 ... Réponse du DGS : Si certaines collectivités parlent de privatisation, le Président du Conseil régional


384 Plan Regional De Prevention Et De Gestion Des …
Décret n° 2016-811 du 17 juin 2016 relatif au plan régional de prévention et de gestion ... Le président du conseil régional est désigné comme l’autorité ...


385 Brigitte Klinkert, Présidente Biographie 02 03 2016
Brigitte Klinkert, présidente – biographie 02 03 2016 ... Président du Conseil régional d’Alsace et a en charge l’animation de la


386 Conseil Uncam 25 Février 2016 - Apmnews.com
CONSEIL UNCAM 25 Février 2016 ... pluriannuel régional de gestion du risque et d’efficience du système de soins (PPRGDRESS) au sein du projet régional de santé.


387 Compte Rendu Du Conseilm Municipal Du 12 Juillet 2016
L'an 2016 et le 12 Juillet à 20 heures 30 minutes, ... Conseil régional du Centre dans le cadre du contrat régional du Pays Drouais pour ces investissements.


388 Resultats De La Cdac Mardi 19 Janvier 2016
mardi 19 janvier 2016 Nature du projet Demandeur Composition de la commission Vote Résultat ... Pdt du Conseil Régional Absent Maire de Buléon Favorable


389 Décret N° 2016-1206 Du 7 Septembre 2016 Relatif Au Conseil ...
Décret n° 2016-1206 du 7 septembre 2016 relatif au conseil départemental de la citoyenneté et ... Le président du conseil régional ou son représentant ;


390 Rapport Financier 2015 - Groupama.fr
A. LISTE DES MEMBRES DU CONSEIL D’ADMINISTRATION 7 B ... 83 TASSY Bernard Administrateur Régional 2014 2016 34 VIGROUX Guilhem Administrateur Régional …


391 Liste Des Dossiers Retenus Au Ca Du 30.11.2016 ...
GRAND-EST 51 REIMS Conseil régional du Grand Est Mise en accessibilité du CREPS 138 000 € 30/11/2016 GRAND-EST 51 REIMS Conseil régional du Grand Est


392 ProcÈs Verbal De La Reunion Du Conseil …
PROCÈS VERBAL DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA SAUVE MAJEURE EN DATE DU 30 AVRIL 2016 L’an deux mille seize, le trente avril, le Conseil …


393 Reunion Du Conseil Municipal Du 23 Mai 2016
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 23 MAI 2016 Le jury Régional des Villes et Villages Fleuris effectuera une visite de la commune au mois de juillet prochain.


394 Resultats De La Cdac Jeudi 15 Décembre 2016
jeudi 15 décembre 2016 Nature du projet Demandeur Composition de la commission VOTE AVIS Maire de Sarzeau Favorable ... Pdt du Conseil Régional Absent


395 ProcÈs-verbal De La SÉance Du Conseil …
DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 29 SEPTEMBRE 2016 _____ La séance ... ni par le Conseil Régional d’Île-de-France », le montant exact est « plus de


396 Conseil Municipal Compte-rendu De La Séance Du 18 Janvier 2016
CONSEIL MUNICIPAL Compte-rendu de la séance du 18 janvier 2016 L’an deux mille seize, le dix huit janvier à 20 h 30, les membres du conseil


397 Conseil Syndical Du 13/09/2016 - Tour-athenes.info
CONSEIL SYNDICAL DU 13/09/2016 Présents : ... La ville de Paris et le Conseil Régional d'Île de France ont mis en place des dispositifs permettant de


398 Compte Rendu Du Conseil Municipal Du 07 Juin 2016
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 07 JUIN 2016 ... Président de l’Observatoire Régional du Foncier d’Ile de France, sur le foncier privé à mobiliser


399 Échos Du Conseil - Cisss-cotenord.gouv.qc.ca
Le conseil d’administration a approuvé la formation d’un comité bioéthique clinique pour ... ADOPTION DU PLAN D’ACTION RÉGIONAL DE SANTÉ PUBLIQUE 2016-2020


400 Plan Regional 2016 De Soutien A …
Président du Conseil régional. Il doit comprendre les pièces suivantes : - le formulaire de demande d’aide « Plan régional 2016 de soutien à l’investissement


Session Plénière Conseil Régional De Bretagne
Débat d' orientation budgétaire Intervention de Mona Bras Session du 15 décembre 2016.
Durée : 1:07:25

Assemblée Plénière De La Région Réunion Nov2016 Part2

Durée : 1:54

Pascal Gannat Sur Le Nombre D'élus — Conseil Régional Des Pays De La Loire — 25.01.16 —
Intervention de Pascal Gannat sur le nombre d'élus, au conseil régional des Pays de la Loire, à Nantes, séance du 25 janvier ...
Durée : 2:16

Bienvenue En Nouvelle-aquitaine
La région Nouvelle-Aquitaine offre une multitude de paysages, de richesses, de traditions... Une nouvelle région est en route, une ...
Durée : 5:06

Démo Zumba Conseil Régional Toulouse-vamos Zumba-ludivine Lipari
La Zumba sur Toulouse et sa région avec Ludivine Lipari www.vamos-zumba.com.
Durée : 2:44

Conseil Régional De Bretagne Session Décembre
Evolution de la carte des formations professionnelles Intervention de Lena Louarn, vice-Présidente aux langues de Bretagne ...
Durée : 3:44

Evelyne Isinger - Séance Plénière - 15/12/2016
Intervention d'Evelyne ISINGER, à la Séance Plénière du Conseil Régional de la Région Grand Est, du 15/12/2016.
Durée : 4:47

Intervention De Denise Saint-pe Au Conseil Régional Alpc
Lors de la Séance Plénière du 27 mai 2016, sur le chapitre « Environnement », Denise SAINT-PE a rappelé son attachement à ...
Durée : 4:14

Conseil Régional De Bretagne Session Décembre
Schéma directeur immobilier des lycées publics Intervention de Paul Molac Session du 16 décembre 2016.
Durée : 8:29

Jean-claude Blanchard Sur Le Grand Port — Conseil Régional Des Pays De La Loire — 24.06.16
Intervention de Jean-Claude Blanchard sur le Grand port maritime de Nantes-Saint-Nazaire, au conseil régional des Pays de la ...
Durée : 2:07

Jr Sulzer Sur La Dette Régionale Qui Augmente - Sp 13/12/2016

Durée : 1:42:30

Assemblée Plénière De La Région Réunion Nov2016 Part5

Durée : 46:26

2_creddo Infrastructures Besoins Région Changement Climatique 12 Mai 2016 Part2
Infrastructures : Quels sont les besoins pour la région dans un contexte de changement climatique? (12 mai 2016) La thématique ...
Durée : 2:42

Terre De Touraine Du 2 Décembre 2016
La région n'abandonne pas l'aspersion ÉQUIPEMENTS ANTIGEL / Le président du Conseil régional Centre-Val de Loire s'est ...
Durée : 50:25

Assemblée Plénière De La Région Réunion Nov2016 Part4

Durée : 14:10

Le DÉbat Du 17 Mars 2016
Refus des nouveaux statuts du Conseil régional par Commugny avec: - Gérald Cretegny, Président de Régionyon - Emanuel ...
Durée : 1:53

Conseil Régional : François Sauvadet Chahuté Sur Sa Promesse De Démissionner De Son Mandat De Député
Le conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté se réunit en session plénière le vendredi 18 mars 2016, à Dijon. Une session ...
Durée : 16:18

Vœu D'alain Avello Sur Les Migrants Conseil Régional Pays De La Loire 20-10-16
Le 20 octobre 2016, en plénière du Conseil régional des Pays de la Loire, Alain Avello prononçait un vœu sur l'accueil des ...
Durée : 3:42

Conseil Régional Des Pays De La Loire — 25.01.16 — Pascal Gannat Sur Les Amendements Du Règlement
Intervention de Pascal Gannat au conseil régional des Pays de la Loire, à Nantes, séance du 25 janvier 2016.
Durée : 1:08

Dessine-moi Une Région !
le Conseil régional a souhaité à nouveau impliquer les jeunes sur la conception du logo des Hauts-de-France, avec ce concours ...

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