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Conseil Régional 2016

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351 Installation Du Groupe « Normandie Ecologie » Au Conseil ...
Ce lundi 4 janvier 2016 a été installée la première assemblée régionale de la Normandie réunifiée. Vous trouverez ci-dessous le discours prononcé en ...

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352 Conseil Régional De L'ordre Infirmier Paca-corse ...
Conseil régional des infirmiers - Vous trouverez, ci-joint, les jugements et ordonnances rendus par la Chambre Disciplinaire de 1ère instance des régions Provence ...

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353 La Creuse, Le Département : Portail Du Conseil ...
La Creuse, le Conseil Général devient Conseil Départemental, CG23 devient CD23, la creuse département du limousin, toutes les actualités, les actions, les ...

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354 Souss Massa: Le Conseil Régional Prépare Son Budget …
Le Conseil régional Souss Massa a étudié et approuvé le projet du budget pour l’année 2016 lors de sa session ordinaire du mois d’octobre.

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355 Délibération Du 22 Janvier 2016 Du Conseil Régional De La ...
Texte réglementaire : Délibération du 22 janvier 2016 du conseil régional de la Guadeloupe portant demande de prorogation de l'habilitation législative qui lui a ...

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356 Ex Conseil Régional : Il N’y Aurait « Aucun Déficit ...
En déplacement sur l'île de la Martinique pour l'élection officielle de Miss Martinique 2017, Raquel Pélissier, Miss Haïti 2016 et 1ère dauphine de Miss Univers ...

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357 Région De La Bagoué: Troisième Session Ordinaire 2016 …
Le rapport d’activités 2015 et le programme triennal de développement 2017-2018-2019 du Conseil Régional de la Bagoué ont été adoptés à l’unanimité des ...

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358 Mutuelle De La Police, Des Préfectures Et Des ...
Conseil régional et départemental Conseil régional et départemental. Agent de ... Participez aux virades de l'espoir dimanche 25 septembre 2016 . 27/08/2016 .

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359 Assemblée Plénière Du 29 Juin 2017 | Live
*Signature provisoire : le nom de la Région sera fixé par décret en Conseil d'Etat avant le 1er octobre 2016, après avis du Conseil Régional.

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360 Offre Emploi Conseil Regional De La Reunion
agences sur le territoire régional. Soucieux de votre réussite nous appliquons une méthodologie centrée sur la valorisation... Un.e Vendeur.euse Conseil H/F ...

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361 Conseil Régional Du Moronou - Accueil | Facebook
Conseil Régional du ... Pour la 4ème Édition de la Fête de la cohésion sociale qui s'est tenue dans le mois d'Août 2016, La présidente du Conseil Régional ...

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362 Conseil - 2016-01-20 - Mrcmaskoutains.qc.ca
procÈs-verbal de la sÉance ordinaire du conseil de la municipalitÉ rÉgionale de comtÉ des maskoutains convoquÉe À 20 h, tenue À 20 h, le mercredi 20 janvier ...

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363 Conseil Régional à Evry - Pagesjaunes
Conseil régional à Evry (91) : trouver les numéros de téléphone et adresses des professionnels de votre département ou de votre ville dans l'annuaire PagesJaunes

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364 Education Thérapeutique Du Patient > Le Conseil Régional ...
Conseil Régional de Haute-Normandie. 13 rue Malherbe 76000 ROUEN. Tél. : 02 35 03 09 92. Mail : cro.hnor ordremk.fr. Nos Horaires : Mardi et jeudi : 09h00-12h00 et ...

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365 Nomination Au Conseil Régional Île-de-france
C’est à la demande de la présidente du Conseil régional, Valérie Pécresse, avec laquelle elle ... 21 janvier 2016 8 h 46 min 0 commentaire. Partager. Twitter ...

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366 Convention Conseil Régional Paca - Pôle Emploi - Le …
Consulter / Télécharger : Convention Conseil Régional Paca - Pôle emploi Convention de coopération renforcée Entre la Région Provence-Alpes-Côte d’Azur et ...

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367 Guide Du Candidat Erasmus + 2016/2017 - Univ …
• Aide du Conseil régional sous réserve de satisfaire aux conditions suivantes : - être inscrit à l’UR ... AVANT LE 14 MARS 2016, votre

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368 La Carte Région
Les inscriptions au dispositif La carte Région au titre de l'année scolaire 2016-2017 sont terminées. Concernant l'année scolaire 2017-2018, les inscriptions ...

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369 Toutes Les Aides Pour Votre Entreprise
Agenda des appels à projets Découvrez tous les appels à projets région par région

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370 Webmagazine L'hérault Au Jour Le Jour - Le Journal Du ...
Le webmagazine herault.fr est le quotidien en ligne du Département : articles, vidéos, débat, météo... En plus : tous les services du Conseil départemental.

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371 Politique | Composition Du Conseil Régional Acal 2015
La composition du Conseil Régional de la région Alsace - Champagne-Ardenne - Lorraine est la suivante :

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372 Conseil Régional De La Région Alpc : Demande De …
Conseil Régional de la Région ALPC : Demande de bourse du secteur sanitaire et social ... du lundi 12 décembre 2016 au dimanche 19 février 2017 inclus

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373 Cdos Hautes-pyrénées - Subvention Régionale Aide Aux ...
Le Conseil Régional doit avancer la date de dépôt des demandes d'aide à l'acquisition de matériel 2016 pour les clubs. Cette situation est en relation avec la ...

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374 Conseil Régional De L'ordre Infirmier Paca-corse - Prix ...
Conseil régional des infirmiers - Le Conseil Inter Régional Provence Alpes Côte d’Azur Corse de l’Ordre des Infirmiers (CIROI PACA Corse), l’Association ...

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375 Conseil D'administration 2016-2018 - Association Des ...
Vie du groupe. Conseil d'administration 2016-2018; Communiqué interprofessionnel pour une Agence du Livre en Région Auvergne-Rhône-Alpes; Retour sur la JE du 30 ...

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376 Ordre National Des Pharmaciens
Présidente du Conseil national : biographie et DPI Rôle, indemnisation, candidature des ... Carte régionale - DP en Pharmacie à Usage Intérieur

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377 Conseil - 2016-08-17 - Mrcmaskoutains.qc.ca
procÈs-verbal de la sÉance ordinaire du conseil de la municipalitÉ rÉgionale de comtÉ des maskoutains convoquÉe À 20 h, tenue À 20 h 23, le mercredi 17 aoÛt ...

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378 Flash Ct Du 3 Octobre 2016 - Cfdt Conseil Régional De ...
Flash CT du 3 octobre 2016 Inutile de dire que nous n’avons pas eu de franc démenti quant aux intentions de la Région pour l’avenir, ni de réponse totale aux ...

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379 Le Conseil Régional Au Salon De L'etudiant Du 21 Au 23 ...
Le Conseil régional Nord-Pas de Calais Picardie est présent sur le Salon du Lycéen et de l’Etudiant du 21 au 23 janvier 2016, à Lille Grand Palais, de 9h à 18h.

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380 Daloa: Le Conseil Régional Du Haut-sassandra Adopte …
La première session ordinaire 2016 du Conseil Régional du Haut Sassandra s’est tenue, le mardi 29 mars, à la salle de la conférence dudit conseil.

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381 Accueil - Croec Corse
Toute la profession d'Expert-Comptable avec le Conseil Regional de l'Ordre de Corse : ce professionnel est le conseiller privilégiz des entreprises des sa creation

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382 Gestion Des Aides De La Région Hauts-de-france.
CONSEIL REGIONAL HAUTS DE FRANCE Bourses d’études sanitaires et sociales ou Bourses de Mobilité Internationale. 151, Avenue du Président Hoover

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383 Conseil Régional Archives - Bondamanjak
Deuxième cas d'emploi fictif à l'ex Conseil régional de la Martinique mai 22nd, 2016 Dans l'ensemble français il y a des textes qui régissent le fonctionnement ...

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384 Le Conseil Régional De Rhône-alpes > Un Site De L'ordre ...
Le 20 octobre 2017 se dérouleront les élections du nouveau conseil régional Auvergne – Rhône-Alpes de l’Ordre des masseurs-kinésithérapeutes.

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385 Conseil Général De Corrèze Schéma Départemental De L ...
Planification départementale et régionale : ... Le schéma 2012-2016 inscrit dans un contexte institutionnel renouvelé ... Le Conseil général, ...

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386 Accueil - Conseil Régional Des Notaires De La Cour …
Le Conseil régional. Présentation; Composition 2015-2016; Agenda; Jumelage & coopération internationale; La profession. L'acte authentique; Le tarif;

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387 Cri 2016 : Conférence Régionale De L'innovation
Jeudi 20 septembre 2016, ... organisée par l’ARITT Centre pour le compte de l’Etat et du Conseil régional du Centre-Val de Loire.

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388 Élus écologistes Au Conseil Régional D'alsace
COMMUNIQUÉ DE PRESSE DU GROUPE EUROPE ÉCOLOGIE ALSACE AU CONSEIL RÉGIONAL ... Séance plénière du vendredi 16 octobre 2015 Dotations des lycées 2016 ...

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389 Cgt Région Occitanie | Agir Ensemble
Les usagers et les agents au cœur de la fondation du nouveau syndicat CGT du Conseil Régional Occitanie 3 juillet 2017;

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390 Conseil Régional Du Tourisme Agadir Souss Massa Draa
» 22- Août 2016. La commune rurale, Imouzzar Ida Outanan, ... à partir de l’aéroport Charles-de-Gaules.Selon le Conseil régional du tourisme (CRT) ...

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391 Appel D'offre Midi-pyrénées - Marchesonline.com
Trouvez tous les appels d'offres et marchés publics disponibles pour la région Midi-Pyrénées pour tous les ... Conseil Départemental de la Haute-Garonne ...

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392 Presentation Des Roles/missions Des …
PRF 2015 - 2016 GUIDE DE GESTION DES DOSSIERS DE REMUNERATION DES ... à la demande du Conseil régional du centre, la formation à l’utilisation de ses outils et

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393 Accueil - Département De L'ardèche
Les services du conseil départemental seront exceptionnellement fermés le lundi 14 août 2017 toute la journée.

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394 Les Formations Qualifiantes Du Conseil Régional
Le Conseil général d'Ille-et ... L’enquête porte sur les stagiaires ayant bénéficié de ce dispositif d’aide individuel à la formation de la Région ...

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395 Accueil - Cro Toulouse Midi-pyrénées
Toute la profession d'Expert-Comptable avec le Conseil Regional de l'Ordre de Toulouse Midi Pyrénées : ce professionnel est le conseiller privilégiz des ...

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396 Cr-mip - Le Président Du Conseil Régional Martin Malvy
L'assemblée du Conseil Régional Midi-Pyrénées est composée de 91 élus au suffrage universel direct.

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397 Premier Conseil Régional à Montpellier : Le Fn Se …
La première session du conseil régional à Montpellier s'est tenue au Corum ce vendredi 15 avril... Dans un contexte très houleux au début : le FN a regretté que ...

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398 Août | 2016 | Conseil Régional Du Culte Musulman …
Communiqué du CRCM Rhône-Alpes Le Conseil d’Etat a annulé l’ordonnance rendue par le tribunal administratif de Nice le 22 août 2016. Avec cette décision un ...

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351 Www.besancon.fr
Année 2016. Nom de la structure ... immobilières et mobilières Ville de Besançon Charges locatives Conseil Général Entretien & Réparation Conseil Régional ...


352 Accompagnement Des Projets Etudiants 2012 - …
2015-2016. Date limite de dépôts des dossiers : Dimanche 9 octobre 2016. ... Le Président du Conseil régional du Limousin ou son représentant.


353 Www.sow-csp.fr
Joli mois de l'Europe 2016. ... Conseil régional de Guadeloupe. Villa Lamarre. Rue Victor Hugues. 97100 BASSE-TERRE. ou par mel : karen.helouet cr-guadeloupe.fr.


354 Sambreville, Le
Le procès-verbal du Conseil communal du 10 octobre 2016 est approuvé ... Vu le décret du Conseil Régional wallon du 29 janvier 2004 habilitant le Gouvernement à ...


355 Www.crous-strasbourg.fr
Conseil Régional Frais de ... *Composition du bureau / conseil d’administration pour l’exercice en cours


356 Compte-rendu - Cidj.com
Le Conseil Régional IDF propose des dispositifs de mobilité à l’international pour les ... L’Euro 2016 sera un catalyseur et démultiplicateur énorme ...


357 Www.lorraine.ademe.fr
Monsieur le Président du Conseil Régional. Pièces concernant le projet. un courrier de demande de subvention . un descriptif détaillé de l’opération ...


358 Www.agnes-bricard.com
Mercredi 15 juin 2016. Accueil de. s. ... Conseil Régional d’Ile ... Administrateur judiciaire et Vice-président du Conseil National des Administrateurs ...


359 RÉpublique FranÇaise
modifiant l’arrêté du 7 avril 2016 relatif au déclenchement des procédures préfectorales en cas d’épisodes de ... le président du conseil régional, ...


360 Habilitation Des Associations Pour - Jeunes.gouv.fr
délivrées par 2009 2010 2011 Nombre Montant Nombre Montant Nombre Montant Jeunesse et sports CAF Conseil général Conseil régional Votre organisme Autres ...


361 1)
Le présent document contient, en appendice, le Plan d’opérations concernant les cyclones tropicaux dans le sud-ouest de l’océan Indien, qui devra être ...


362 Note Interne - Fehap - La Fédération
Date : 2 JUIN 2016 À : 14H30 à Amiens. SALLE 302. Objet : ... Action à intégrer dans les CPOM de chaque institut de formation avec le Conseil régional.


363 Www.culturecommunication.gouv.fr
Conseil Régional. Conseil Général. Intercommunalit ... Initiatives Artistiques et Culturelles des Amateurs 2016 du Ministère de la Culture et de la. Communication,


364 Attestation De Candidature - Crous-aix-marseille.fr
ATTESTATION DE CANDIDATURE. Je soussigné (e) (1) Mme, M étudiant (e) dans l' Académie d'Aix-Marseille. demeurant . Etudes Suivies (préciser la composante)


365 Encourager - Agence-alpc.fr
L’aide du Conseil régional s’applique à des dépenses effectuées pendant une période maximale de 24 mois consécutifs à ... de septembre à novembre 2016.


366 Fmpmps.fr
Conférence tel Bureau + équipe organisation journée du 4 juin 2016. N° d’appel : 08 25 14 80 80. ... Conseil Régional Toulouse. Régine + Michel. 28 mai 2016 ...


367 Occitanie.direccte.gouv.fr
La réponse à l’appel à projets vise à identifier précisément les perspectives 2016 de votre activité parrainage notamment en terme de ... Conseil régional.


368 Www.martinique.franceantilles.fr
Le 29 mars 2016, à la plénière consacrée au vote des comptes administratifs du Conseil régional et du Conseil général, votre comportement démagogique, ...


369 Comite Departemental De Basket-ball De L’allier
Pour la fête 2016, nous envisageons un rassemblement départemental sur un seul site, ... 8 Merci au Conseil Départemental, au Conseil Régional, ...


370 Bouille-courdault.com
CONSEIL MUNICIPAL DU 3 MAI 2016. En session ... Cette action mise en place avec Harmonie Mutuelle et le Comité Régional de Tourisme Equestre va permettre d ...


371 Hachette.lyc.ac-amiens.fr
Pas de paiement avec la carte Cursus du Conseil régional. Elle pourra servir à l’achat des livres neufs en librairie. ... 5/29/2016 2:43:00 PM Company:


372 Ekladata.com
Le conseil régional organise et finance l’enseignement (les lycées), les transports (autoroutes, trains), les activités économiques (les entreprises, ...


373 Lycée Professionnel Alain-founier / 57000 Metz
Une grande partie de ce matériel sera payée par le Conseil Régional, ... PFMP 1 Du 11 janvier au 30 janvier 2016 3 semaines PFMP 2 Du 30 mai au 25 juin 2016 4 ...


374 Www.eragny.fr
En 2016, l’association a ... Etat Services extérieurs Conseil Régional IDF Location mobilière et immobilière Conseil Général du Val d'Oise Entretien et ...


375 Appel A Projets - Auvergne-rhone-alpes.direccte.gouv.fr
1er juillet 2014- 31 décembre 2016. ... Un comité de sélection est mis en place à l’initiative de la DIRECCTE, de la DR CDC et du Conseil Régional d’Auvergne.


376 Guide De La Procédure Ehpad - Agircarrco-actionsociale.fr
Conseil régional Conseil départementall Municipalité Autres Prêts ... EHPA version 2016. EHPA version 2016. Title: GUIDE de la procédure EHPAD Subject:


377 Www.paca.inserm.fr
Le financement régional est attribué dans le cadre du règlement ... d'un représentant du Conseil régional dans des délais permettant sa participation et ...


378 CritÈres De SÉlection De L’infirmiÈre HonorÉe
6. avoir collaboré à des activités professionnelles soit au niveau régional ... avant le 3 avril 2016. 2. ... Le conseil convient des modalités de la ...


379 Francaslca.net
2016-2017. Pour vous aider à financer votre formation BAFA ou BAFD. ... Conseil Régional, Conseil Général, Caisse d’Allocations Familiales, MSA ...


380 Www.mayenne.gouv.fr
€ DDCSPP € Matières et fournitures € Autres administrations € € Services extérieurs Région (conseil régional) ... (conseil départemental) ...


381 Www.lille.fr
Conseil Régional (Culture) Conseil Régional (Autre) Conseil Départemental du Nord MEL. ... Comptes annuels certifiés 2016 (bilan, compte de résultat, ...


382 Romeo.univ-reims.fr
Avec le soutien du conseil Régional de Champagne-Ardenne, de Reims-Métropole, du fonds européen de développement régional (FEDER) ... 10/21/2016 02:31:00


383 Www.paysnedelamer.fr
Monsieur Le Maire indique que par délibération en date du 21 avril 2016, le conseil communautaire de la ... le Conseil Régional pour une demande de ...


384 Anru : Signature Du Protocole De Préfiguration De …
Jeudi 24 novembre 2016. ... Y seront également associés : l’établissement public territorial, le Conseil Départemental, le Conseil Régional, ...


385 Credespo.u-bourgogne.fr
13 Octobre 2016: Colloque européen. en coopération avec EuropeDirect et le Conseil Régional de Bourgogne, sous la direction de Philippe Icard, ...


386 Congrès Départemental Des Lions
Discours Conseil Régional. Assemblée Plénière du 24 Avril 2015. Génocide 24 Avril 1915. Monsieur le Président, Mes Chers Collègues, Monsieur le Président de ...


387 Cr Cre Du 21 Février 2017.docx - Bopsi.net
2016 et du 17 janvier ... Comment investir avec une perspective d’activités à moyen terme qui va se rétrécir du côté du Conseil Régional, ...


388 Www.cc-golfedesainttropez.fr
Durée du contrat : 4 ans, à effet au 1er juillet 2016. ... Demande de subvention auprès du Conseil régional Provence-Alpes-Côte d’Azur


389 Www.ff-handball.org
Session 2014/2016. Dossier à retourner à la FFHB avant le : ... (Conseil Régional, Direction Régionale, Conseil Général, Pôle Emploi…) : oui – non .


390 Www.lyceejeanbart.fr
Comme chaque année, le Conseil Régional propose une aide financière à tous les élèves de lycée pour leurs fournitures scolaires. ... 2016, sur le site ...


391 Scrutin Du 22 Mars 2010 - Crous Aix Marseille Avignon
2 novembre 2016 . à 18h00 au plus ... au Conseil d’Administration du . Centre Régional des Oeuvres Universitaires et Scolaires Title


392 Lycée Fenelon - Charlotteperriand.etab.ac-lille.fr
Vendredi 2 septembre 2016 de 9h à 12h ... Le Conseil Régional attribue une aide à la location des livres. Les modalités ne sont pas encore définies.


393 Correspondants Taxe D’apprentissage
Maj au 07/11/2016. Service Nom Téléphone Messagerie. ... ACADÉMIE DE POITIERS Mme Catherine MOLLAND 05 16 52 65 36 saia ac-poitiers.fr CONSEIL RÉGIONAL.


394 Www.bourgognefranchecomte.fr
Madame la présidente du Conseil régional de ... Je déclare être non éligible à l’appel à projet et l’arrêté n°2016-06080 portant sur les ...


395 Www.paca.inserm.fr
avant le 13 mars 2016 ... -Un courrier de demande de financement adressé à Monsieur le Président du Conseil régional Provence-Alpes-Côte d’Azur, ...


396 Propositions De Candidature
CONSEIL TERRITORIAL DE SANTE DE L’AISNE. COLLÈGE 2) Usagers et associations d’usagers . 2 a) RU des associations agréées au niveau régional (à défaut national)


397 Www.europeidf.fr
FAQ Version du 22/01/2016 1. Programme opérationnel régional FEDER-FSE. de. ... n° 1304/2013 du Parlement européen et du Conseil du 17 décembre 2013 .


398 Www.fafsea.com
Cahier des charges pour un appel à proposition de formation POEC 2016 ① CONTEXTE DE LA DEMANDE. ... et le Conseil Régional des Pays de la Loire.


399 Festillésime 41
Conseil général. Conseil Régional. Commune. Autre. Location matériel. ... 5/17/2016 8:11:00 AM Company: Conseil Général de Loir-et-Cher Other titles:


400 Www.europe-bourgogne.eu
Transmettez l’annexe complétée au conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté avec votre demande d'aide et conservez un exemplaire. Mise à jour : 15 janvier 2017.





351 Ceremonie Du Vendredi 11 Novembre 2016 CarrÉ …
des Anciens Combattants de LURE, décédé le 5 septembre 2016 Gerbe du Conseil Régional de Bourgogne Franche Comté: - Monsieur Eric HOULLEY, ...


352 Rapport D’activités 2016 Du Conseil De Développement De
est un territoire incontournable dans le paysage régional. 4 000 ... Rapport d’activités du Conseil de développement de Thau agglo 2016 • 11


353 Reunion Du Conseil Municipal Du 23 Mai 2016
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 23 MAI 2016 Le jury Régional des Villes et Villages Fleuris effectuera une visite de la commune au mois de juillet prochain.


354 Soutien Régional Aux Missions Locales Avances Des ...
Avances des subventions 2016 et Ajustement 2015 ... VU Le rapport présenté par monsieur le président du conseil régional d‘Ile -de France ;


355 Décrets, Arrêtés, Circulaires
Vu la saisine du conseil régional de Guadeloupe en ... Vu la saisine du conseil exécutif de Saint-Martin en date du 31 août 2016 ; Le Conseil d ’Etat ...


356 Liste Des Dossiers Retenus Au Ca Du 30.11.2016 ...
GRAND-EST 51 REIMS Conseil régional du Grand Est Mise en accessibilité du CREPS 138 000 € 30/11/2016 GRAND-EST 51 REIMS Conseil régional du Grand Est


357 Le Conseil Régional De Champagne-ardenne, Le …
Charleville-Mézières (France) Taxe d’apprentissage 2016 1987-2016 : BIENTÔT 30 ANS DE PÉDAGOGIE INNOVANTE AU SERVICE DU RENOUVELLEMENT D’UN ART


358 Décret N° 2016-1206 Du 7 Septembre 2016 Relatif Au Conseil ...
Décret n° 2016-1206 du 7 septembre 2016 relatif au conseil départemental de la citoyenneté et de l’autonomie NOR: AFSA1609280D ... du conseil régional ;


359 Rentrée 2016 Dima - Cfa Créap : Centre Régional Rhône ...
* Formation financée en partie par le Conseil Régional Déroulement de la formation


360 Aide Au Depart En Classe De Decouverte
- Une lettre de demande de subvention adressée au Président du Conseil régional et signée par la personne habilitée à engager l'organisme, ...


361 Bulletin Du Conseil Municipal - Caen.fr
5 Exercice budgétaire 2016 ... Culture - DRAC Normandie, Conseil Régional de Normandie, Conseil Départemental du Calvados et tout organisme.


362 Conseil D'administration 2014-2016
Conseil d'administration 2014-2016 ... Charles MARZIANI Conseil Régional Midi Pyrénées Tous Ensemble pour les Gares de Gourdon et Souillac Association


363 Plu - Consultation Ppa/ppc 2017 - La Grande Motte
07/10/2016 10/10/2016 Conseil Régional du Languedoc-Roussillon et Midi-Pyrénées Madame Carole DELGA, Présidente Hôtel de Région 201, avenue de la Pompignane


364 Bilan D’activité 2016 Conseil Local En Santé Mentale De ...
2016 Conseil Local en Santé Mentale ... une mortalité infantile légèrement supérieure au niveau régional et une plus grande prévalence des personnes en ALD


365 Le Conseil Economique, Social Et Environnemental Régional ...
Nous avons pu mener à bien ces différents travaux dans des délais améliorés, le Conseil régional ... Nous étions même, dès décembre 2016,


366 2016
est organisée le lundi 4 juillet 2016, ... >> Conférence de presse, mardi 10 mai, à 11h, au Conseil régional, 283 av du Gal Patton, à Rennes


367 L’avis Du Ceser Sur L’avis Du Conseil Régional Concernant ...
pour les années 2012-2016, soumis à la ... Conseil régional, la prise en considération de la gradation des soins dans le PRS, au travers


368 Resultats De La Cdac Mardi 5 Juillet 2016
mardi 5 juillet 2016 Nature du projet Demandeur Composition de la commission Vote Résultat Maire de Vannes Favorable ... Pdt du Conseil Régional Favorable


369 Comité Régional De L’alimentation 2016 - Draaf …
Comité régional de l’alimentation 2016 ... vice-présidente en charge de l’agriculture et de la forêt au Conseil régional de Bourgogne-Franche-Comt ...


370 Conseil De Communaute - Toulouse-metropole.fr
BUREAU du jeudi 01 décembre 2016 Ordre du jour 4.7 Aménagement du Port Viguerie : Demande de subvention au Conseil Régional Occitanie au titre du Contrat Régional ...


371 Conseil Municipal Du 09 Septembre 2016 Compte …
Conseil municipal du 09 Septembre 2016 Compte-rendu ... Présents : Bernard MARBOEUF, Maire, Conseiller Régional, Anne PERRIN, Joseph PELLEN, ...


372 Geopal - Comité Technique Geopal 26 Avril 2016 à …
Page 1 sur 13 GEOPAL - Comité Technique GEOPAL 26 avril 2016 à 9h30 Conseil Régional des Pays de la Loire Salle Fontevraud Compte-rendu Présents : liste des ...


373 Rapport Annuel 2015-2016 - Oiiq.org
5 Rapport de la présidente du Conseil d’administration Le présent rapport fait état des activités et des réalisations de l’Ordre régional des infirmières ...


374 Conseil De Fr - Consilium.europa.eu
Conseil de l'Union européenne FR 15098 /16 ... les 1 er, 2 et 5 décembre 2016 Présidents Arpád Érsek ... de la construction et du développement régional


375 Trombinoscope Conseil - Novabuild.fr
26 avril 2016 Les membres du bureau de NOVABUILD apparaissent dans des cases grisées 1 - LES MEMBRES INSTITUTIONNELS ... Conseil Régional Pays de la Loire


376 Sncf Midi-pyrÉnÉes Les Enjeux Du Ferroviaire En 2016 ...
- 2 - Pour l’année 2016, SNCF Midi-Pyrénées déploiera progressivement 12 nouvelles rames Régiolis. Le Conseil régional Midi-Pyrénées a en effet fait l ...


377 Seance Publique Du Conseil De Rodez …
SEANCE PUBLIQUE DU CONSEIL DE RODEZ AGGLOMERATION DU 28 JUIN 2016 N° de la ... Appel à projets régional ADEME 2016 : Plan de financement M. Michel …


378 Proces Verbal De La Reunion Publique Du Conseil …
M. le Maire donne par la suite lecture du procès-verbal du dernier Conseil municipal en date du 23 Mai 2016 et propose aux mem ... au Conseil régional, ...


379 Éclairage - Cfdt.fr
FÉVRIER 2016 CFDT.FR FICHE 6 LA COMPÉTENCE TRANSPORT ... L’élaboration du SRADDET est de la responsabilité du Conseil régional. Après débat de la


380 Caue D’eure-et-loir Rappor - Caue 28 Conseil D ...
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391 Chèque Sport Du Conseil Régional - Cdsa22.free.fr
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394 Compte Rendu Du Conseil D’administration Du Octobre 2016
COMPTE RENDU DU CONSEIL D’ADMINISTRATION DU 10-11 ... Délégué régional Sud x ... Une AG extraordinaire a eu lieu le 17 septembre 2016 pour réviser les ...


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396 Composition Du Conseil D’administration
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397 Conseil - 2016-04-13 - Mrc Des Maskoutains
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Folon: Don Du Conseil Regional
Le conseil régional a remis les clés de nouveaux collèges et marchés aux autorités préfectorales Elément extrait du journal de 13 ...
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1_creddo Infrastructures Besoins Région Changement Climatique 12 Mai 2016 Part1
Infrastructures : Quels sont les besoins pour la région dans un contexte de changement climatique? (12 mai 2016) La thématique ...
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Jean-claude Blanchard Sur Le Grand Port — Conseil Régional Des Pays De La Loire — 24.06.16
Intervention de Jean-Claude Blanchard sur le Grand port maritime de Nantes-Saint-Nazaire, au conseil régional des Pays de la ...
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Intervention De Philippe Loiseau Au Conseil Régional De Centre - Val De Loire (18/12/15)
Philippe Loiseau intervenait le vendredi 18 décembre 2015 lors du premier Conseil régional de Centre - Val de Loire. Facebook ...
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Brigitte Nédélec Sur Les Politiques De Santé — Conseil Régional Des Pays De La Loire — 21.10.16
Intervention de Brigitte Nédélec sur les politiques régionales de santé, au conseil régional des Pays de la Loire, à Nantes, ...
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Assemblée Plénière De La Région Réunion Nov2016 Part5

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Marie Tribout - Séance Plénière - 15/12/2016
Intervention de Marie TRIBOUT, lors de la Séance Plénière du Conseil Régional de la Région Grand Est, du 15/12/2016.
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Grande Région : Quelle Répartition Des Rôles Entre La Bourgogne Et La Franche-comté ?
Une session capitale s'est tenue au conseil régional de Bourgogne Franche-Comté vendredi 24 juin 2016. C'est dans un climat ...
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Nouveau Conseil Régional Bourgogne-franche-comté
C'est la rentrée politique avec l'événement, lundi 4 janvier 2015, première session du conseil régional de ...
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Le DÉbat Du 26.05.2016
Bilan de législature 2011-2016 du Conseil Régional.
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François Jaquart Ter: Relations Sncf-aura Ap 15/12/2016
Intervention de François JAQUART relative aux relations entre la Région AURA et la SNCF dans le cadre des TER, lors de ...
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Pascal Gannat Sur Le Soutien à La Culture — Conseil Régional Des Pays De La Loire — 25.01.16
Intervention de Pascal Gannat sur le soutien à la culture, au conseil régional des Pays de la Loire, à Nantes, séance du 25 janvier ...
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Pascal Nicot Sur Le Plan Agricole — Conseil Régional Des Pays De La Loire — 26.02.16
Intervention de Pascal Nicot sur le plan d'actions prioritaire pour l'agriculture, au conseil régional des Pays de la Loire, à Nantes, ...
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Conseil Municipal Du 11 Avril 2016 - Question 20
Délégation au Maire - Articles L-2122.22 et L-2122.23 du Code Général des Collectivités Territoriales.
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Pascal Gannat Sur Les Vœux En Séances — Conseil Régional Des Pays De La Loire — 24.04.06
Intervention de Pascal Gannat sur les vœux en séances, au conseil régional des Pays de la Loire, à Nantes, en séance plénière ...
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Conseil Regional N'zi

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Grand Raid Des Pyrénées 2016 (vidéo Officielle)
Film officiel de l'édition 2016 du Grand Raid des Pyrénées (26 au 28 août 2016) 3 courses : L'Ultra | 163 km | 9 600 m D+ Le Tour ...
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2_creddo Infrastructures Besoins Région Changement Climatique 12 Mai 2016 Part2
Infrastructures : Quels sont les besoins pour la région dans un contexte de changement climatique? (12 mai 2016) La thématique ...
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Jean-claude Blanchard Sur Le Réseau Ferroviaire — Conseil Régional Des Pays De La Loire — 21.10.16
Intervention de Jean-Claude Blanchard sur le réseau ferroviaire régional, au conseil régional des Pays de la Loire, à Nantes, ...
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Marie Genevrey Sur Le Musée De Funès — Conseil Régional Des Pays De La Loire — 20.10.16
Question orale de Marie Genevrey sur le musée de Funès du Cellier, au conseil régional des Pays de la Loire, à Nantes, ...

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