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6280000 Résultats pour

Conseil Régional 2016

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351 Dosso/ Session Extraordinaire Du Conseil Régional ...
mardi, 17 novembre 2015 22:11 Dosso/ Session extraordinaire du conseil régional : Adoption du Plan de Développement Régional 2016-2020

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352 Le 16 Juin 2016 à Toulouse, Au Conseil Régional
Date : Le 16 juin 2016 Lieu : Conseil Régional, 22 Boulevard du Maréchal Juin, 31400 Toulouse Renseignements : Quentin ROMAN 05 61 23 44 28 communication.irepsmp ...

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353 Gironde : Vos 47 élus Au Conseil Régional - Sud Ouest.fr
Alain Rousset, président du Conseil régional d’Aquitaine, Pessac, 64 ans, PS ; Catherine Veyssy, vice-présidente du Conseil régional, maire de Cénac, ...

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354 Ordre Des Experts-comptables Rhone Alpes | Conseil ...
Le Conseil Régional de l’Ordre des Experts ... Retrouvez le résultat des élections suite au dépouillement des votes qui a eu lieu le jeudi 1er décembre 2016 ...

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355 Philippe Richert élu Président Du Conseil Régional D ...
Philippe RICHERT a été élu Président du Conseil régional d’Alsace-Champagne-Ardenne-Lorraine, par 102 voix pour, 20 votes blancs et 46 votes contres sur 168 ...

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356 Conseil Régional Alpc : Suivez La Séance Plénière En ...
Ce lundi à Bordeaux, se tient la deuxième séance plénière du conseil régional d'Aquitaine-Limousin-Poitou-Charentes. La séance est diffusée en direct vidéo ...

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357 Conseil National De L'ordre Des Médecins
décembre 2016 Feuilleter ce numéro Consulter les archives. Médecins n°46. ... Le Conseil national; Historique; Nos partenariats; Les Ordres professionnels - Le Clio;

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358 Daloa: Le Conseil Régional Du Haut-sassandra Adopte Son ...
La première session ordinaire 2016 du Conseil Régional du Haut Sassandra s’est tenue, le mardi 29 mars, à la salle de la conférence dudit conseil.

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359 Elu-es Ecologistes Et Apparentés Au Conseil Régional D'Île ...
Les écologistes au Conseil Régional Ile-de-France suivent le dossier de l’incinérateur d’Ivry de très près et constatent l ... 30 décembre 2016 ...

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360 Schema Regional Des Formations Sanitaires Et …
Hôtel de Région – 22 boulevard du Maréchal Juin – 31406 TOULOUSE cedex 9 – www.midipyrenees.fr SCHEMA REGIONAL DES FORMATIONS SANITAIRES ET SOCIALES 2012-2016

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361 Informations Pratiques Et Services En Ligne - Loire ...
loire-atlantique.fr : services, contacts, aides et informations pratiques ciblés pour l'enfance, la famille, la jeunesse, les personnes âgées, les personnes en ...

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362 Accueil - Cro Toulouse Midi-pyrénées
Toute la profession d'Expert-Comptable avec le Conseil Regional de l'Ordre de Toulouse Midi Pyrénées : ce professionnel est le conseiller privilégiz des ...

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363 Emploi : Le Conseil Régional D'occitanie Va Augmenter Les ...
La présidente de Région Carole Delga a présenté ce lundi 12 décembre la nouvelle Stratégie régionale pour l'emploi et la croissance en Occitanie.

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364 Portail Du Département - Maine-et-loire 49
Conseil départemental; Actualités; Nos sites web; Page Facebook du Département de Maine-et-Loire; Compte Twitter du Département de Maine-et-Loire;

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365 Laurent Wauquiez élu Président Du Conseil Régional ...
Laurent Wauquiez élu président du Conseil régional Auvergne Rhône-Alpes. Publié par Bertrand le mardi 5 janvier 2016 à 10h01min, mis a jour le mardi 5 janvier ...

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366 Guadeloupe. Budget Primitif 2016 : L’assemblée Plénière Du ...
Basse-Terre, Capitale. Lundi 11 Avril 2016. CCN. Ary Chalus, Président du Conseil régional de Guadeloupe vous convie à la 3e Assemblée plénière de l’année ...

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367 Desjardins Capital Régional Et Coopératif | Valoriser Et ...
Émission 2016. La période de ... Capital régional et ... Nous sommes heureux d’annoncer la nomination de Jacques-Yves Laliberté comme administrateur au conseil ...

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368 Département De La Haute-savoie
Le conseil départemental. Le Département de la Haute-Savoie, collectivité locale de 3 000 agents, intervient sur un territoire de près de 800 000 habitants.

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369 Migrants : La Gauche Fustige La Motion Du Conseil Régional ...
Migrants : la gauche fustige la motion du conseil régional, Roger Didier la juge « équilibrée »

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370 Nouvelles Régions : Le Conseil Régional Réintègre Le Nom ...
Si "Nouvelle Austrasie", "Rhin-Champagne" et "Acalie" sont moqués, "Grand Est" semble séduire les internautes. Verdict le 1er octobre.

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371 Site Du Conseil Régional Des Pays De La Loire: Formation ...
Du nouveau dans l’offre de formation professionnelle initiale par apprentissage. Soixante-trois ouvertures sont annoncées pour la rentrée 2016, dans les cinq ...

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372 Site Du Conseil Régional Des Pays De La Loire: Lire La ...
Soixante-trois ouvertures sont annoncées pour la rentrée 2016, ... Pour en savoir plus sur le point de vue des groupes politiques du Conseil régional :

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373 Sanitaire - Social - Conseil Régional De La Lorraine
Le Conseil Régional d'Alsace Champagne-Ardenne Lorraine vous accompagne et vous souhaite la bienvenue sur le portail des aides régionales sanitaires et sociales. L ...

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374 Département De La Lozère - Lozere
L'équipe de AS Badaroux remporte le titre de sportif de l'année 2016. ... le Conseil départemental de la Lozère vient d’éditer à 500 exemplaires un 3ème ...

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375 Irruption Des " Nuit Debout" Au Conseil Régional, Grosse ...
Conseil régional en direct Irruption des " Nuit Debout" au Conseil régional, grosse tension Une 20 aine de militants de Nuit Debout a fait irruption dans l ...

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376 Conseil National | Ordre Des Architectes
Accéder au conseil régional de votre région Le ... FRANCE au MIPIM 2016. Architecture ... Région Thématique . Du . Au . Questions fréquentes. Trouvez les ...

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377 Pécresse Frappe Un Grand Coup Contre La Haine D’israël ...
La majorité de droite du Conseil Régional d’Ile de France a adopté jeudi un amendement excluant tout financement aux organismes appelant au boycott d’Israël.

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378 Conseil Régional – Le Vosgien Gérard Cherpion Fait Partie ...
Conseil Régional - Le Vosgien Gérard Cherpion fait partie des 15 vice-présidents - EpinalInfos. Quinze vice-présidents ont été élus au sein du nouveau conseil ...

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379 Cdos Hautes-pyrénées - Subvention Régionale Aide Aux ...
Subvention régionale aide aux petits clubs, Demande d'aide à l'acquisition de matériel 2016 Conseil Régional.

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380 Philippe Richert élu Président Du Conseil Régional - Vers ...
Pas vraiment de surprise ce lundi matin, 04 janvier 2016, à l'Hôtel de Région de Strasbourg avec l'élection de Philippe RICHERT à la tête de l'exécutif de la ...

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381 Sacados.aquitaine.fr - Présentation Du Dispositif
La Région Nouvelle-Aquitaine ... Ce dispositif est donc un outil supplémentaire proposé par le Conseil régional aux structures partenaires dans ... En 2016, plus ...

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382 Ceser Alpc - Ceser Aquitaine Limousin Poitou-charentes
Alain Rousset, Président du Conseil régional de Nouvelle-Aquitaine, et Jean-Pierre Limousin, Président du Conseil économique, social et environnemental régional ...

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383 Accueil - Département De L'ardèche
En poursuivant votre navigation sans modifier vos paramètres de cookies, vous acceptez l'utilisation des cookies pour disposer de services et d'offres adaptés à ...

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384 Mondepartement04.fr - Conseil Général 04
Ce rendez-vous incontournable dédié aux arts plastiques est organisé par le Conseil ... MÀJ 16/06/2016 ... transports publics en Région. COVOITURAGE 04. ...

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385 Régionales : La Liste Complète Des élus De La Grande ...
Consultez la liste complète des élus au conseil régional du Nord-Pas-de-Calais Picardie dans le document pdf ci-dessous. >>> Pour lire le PDF depuis un mobile, ...

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386 Presentation Des Roles/missions Des Intervenants : …
PRF 2015 - 2016 GUIDE DE GESTION DES DOSSIERS DE REMUNERATION DES ... à la demande du Conseil régional du centre, la formation à l’utilisation de ses outils et

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387 Budget 2016 | Région Centre-val De Loire
Conseil régional de la Jeunesse 77 jeunes membres de 15 à 27 ans pour construire l’avenir de la région Centre-Val de Loire, relayer les besoins et les attentes ...

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388 Conseil D'administration 2016-2018 - Association Des ...
Conseil d'administration 2016-2018. ... Autres membres du conseil d'administration ... Agence Régionale du Livre et de la lecture Haute-Normandie.

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389 Conseil Départemental - Service Des Transports ...
Bienvenue sur le site d’inscription en ligne au transport scolaire organisé par le Conseil ... à partir du 15/09/2016, ... (compétence régionale, ...

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390 Conseil Régional D'alsace | Région Alsace
Conseil Régional d'Alsace. Tweet. Philippe Richert est le Président du Conseil Régional d'Alsace. Assemblée plénière. Les conseillers régionaux se réunissent ...

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391 Les élus Du Rassemblement Au Conseil Régional Auvergne ...
La dernière session du Conseil régional vient de se clore, ... En janvier 2016, s’ouvrira celle de la nouvelle grande région Auvergne-Rhône-Alpes.

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392 Lorpm
La Région Grand Est lance « Performance Grand Est » : ... Le Conseil en Evolution Professionnelle. Objectif Formation n°68 (Décembre 2016) ...

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393 Conseil Régional Du Tourisme De Tanger-tétouan-al Hoceima
18 Dic 2016. Le 7ème festival international des musiciens non voyants, du 9 au 11 décembre à Tétouan. ... Conseil Régional du Tourisme de Tanger-Tétouan-Al Hoceima.

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394 Chantal Jouanno, Vice Présidente Du Conseil Régional ...
Cette forêt bénéficie du régime forestier qui est un statut juridique qui devrait garantir une protection de l’état boisé contre les aliénations, les ...

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395 Réunions 2016 Du Conseil Régional D’orientation De La ...
Réunions 2016 du Conseil régional d’orientation de la politique sanitaire animale et végétale (CROPSAV)

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396 Accueil - Notaire De L'ouest
Conseil Régional des Notaires de la cour d’appel de Rennes. 14, rue de Paris - CS 16 436 - 35064 Rennes Cedex. Tél.: 02 99 27 54 45 Fax.: 02 99 27 54 40.

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397 Ordipass 2016-2017 - Ordipass - Portail Régional ...
Accueil; Actualités Sous-menu de la rubrique Actualités. Actus du Conseil régional; Offres transport jeunes; Orientation, stages, décrochage scolaire Sous-menu de ...

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398 Conseil Régional D'aquitaine — Conseil Régional D'aquitaine
L'intralycées du conseil régional d'Aquitaine. ... Powered by Plone, the Open Source Content Management System This site conforms to the following standards:

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399 Crea (conseil Régional De L’enseignement Agricole ...
ACTUS CGT BPCE APS FEVRIER 2017 - 07 Fév. 2017; Négociation à STMicroelectronics pour un accord mondial (GFA) ! - 06 Fév. 2017; CE M&T du 21 décembre 2016 ...

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351 Liste Membres Du Copil Site - Alpes-sud-isere.fr
Conseil Régional Rhône-Alpes . Mme Corinne BERNARD, Chef de projet régional . M Guillaume LISSY . ... 01/05/2016 04:55:00 Title: liste membres du COPIL site


352 Romeo.univ-reims.fr
Avec le soutien du conseil Régional de Champagne-Ardenne, de Reims-Métropole, du fonds européen de développement régional (FEDER) ... 10/21/2016 02:31:00


353 Www.cgteduc93.fr
Alors que dans le même temps, le Conseil Régional vient de remettre en œuvre des aides au privé, supprimées en 2012, ... 04/10/2016 12:38:00 Last modified by:


354 Xylofutur.fr
Pôle de Compétitivité Xylofutur - Produits et Matériaux des Forêts Cultivées Campus Bordeaux sciences Agro – 1 cours du Général de Gaulle – CS 40201 ...


355 Contrat De Ville - Accueil- Saint Etienne Métropole
ARBRE D’OBJECTIFS : PROGRAMMATION 2016 DU CONTRAT DE VILLE. INTITULE DE L’ACTION : NOM DE L’ORGANISME : PILIER N° : Objectif Stratégique du Contrat …


356 Www.medeflyonrhone.fr
Conseil Paritaire Régional (AURA) MISSION ... Depuis le 1er janvier 2016, Opcalia est habilité à collecter la taxe d’apprentissage.


357 Amicale Des Anciens De
Amicale des Anciens de Rueil, le 13 décembre 2016. Association loi 1901 – N° W922003208. 280, avenue Napoléon Bonaparte - CS 60002. 92506 Rueil-Malmaison …


358 Fiche N° «no»
Actions de formation financées par l’Etat Actions de formation financées par le Conseil régional Actions de lutte contre l ... 11/03/2016. 1. Title: Fiche n ...


359 Www.pays-sologne-valsud.fr
Il appartient à chaque porteur de projet d’adresser au Conseil régional un dossier . ... 06/08/2016 01:29:00 Last modified by: Utilisateur Company:


360 Idf-echecs.com
Paris, le 13 août 2016. ... les clubs rattachés à des ligues et comités sportifs régionaux ayant signé une convention partenariale avec le conseil régional.


361 Convention - Cadre De Partenariat
CONVENTION-CADRE DE FORMATION. ANNEE 2016. RC 16 . Vu la délibération du Conseil. d’Administration du CNFPT n ° 2014/174 du 5. novembre 2014. relative à la ...


362 Académie De Strasbourg
Les inscriptions se dérouleront du 15 septembre au 25 septembre 2016 par ... sont les Conseils Départementaux du Bas-Rhin et du Haut-Rhin et le Conseil Régional ...


363 Www.caissedesdepots.fr
Conseil régional de Bretagne. APPEL A PROJETS DLA . REGIONAL. 2017-2019. Mise en place d’un DLA . ... 08/03/2016 08:22:00 Last modified by: Robin, Matthieu Company:


364 Annexe 1 - Saint-brieuc Agglomération
Conseil Départemental : Conseil Régional : Etat : Agence de service et de paiement. ... Les opérateurs qui envisageraient, sur l’année scolaire 2016-2017, ...


365 Proposition De CorrigÉ - Pedagogie.ac-aix-marseille.fr
Un conseil d'administration composé de treize agriculteurs adhérents et présidé ... subventions du conseil général et régional ... 09/17/2016 10:30:59 ...


366 Republique Francaise - Cc-paysdemormal.fr
Conseil Régional et Conseil Départemental (70%) ... Le PLU de la commune de Gussignies a été approuvé par délibération du Conseil Communautaire le 27/09/2016.


367 Objectif-image.fr
F.P.F 2016/16 P.S.A 2016/195 F.I.A.P 2016/257. Recognition. L160032-M5G ... Conseil Départemental de la Corrèze, Conseil Régional, CATALOGUE : 4 **** (4 stars) Author:


368 Www.alair-avd.com
Date limite de candidature : le 31 Mai 2016. ... Le Conseil Scientifique Régional de l’Association ALAIR est constitué de 8 membres dont le président de l’ALAIR.


369 Modèle A1 - Deliberation D'autorisation D'emprunt
Le Conseil ... (ou Président du Conseil Départemental/Régional/de l’EPCI) Cachet de l'emprunteur. ... 01/28/2016 08:21:00 Title: Modèle A1 ...


370 Dossier De Demande De Bourse De Mobilité - Univ-reims.fr
fin juin 2016 – dépôt des dossiers le 15 juin 2016 au plus tard. NOM DE FAMILLE : ... Si oui, laquelle / lesquelles (conseil régional, départemental, ...


371 Comité Tempête - Fibaquitaine.fr
En 2016, 9,5 M€ ont été engagés pour 7336 ha. Pour ... Bernard Lazarini du Conseil Régional va demander à expertiser ce point afin de connaître les cas qui ...


372 Fiche D’inscription Au Bapaat - Cemea-hn.fr
(Employeur, CAE, CUI, CIF, Conseil Régional, autre ... 4/25/2016 6:12:00 AM Company: Hewlett-Packard Company Other titles: Fiche d’inscription au BAPAAT ...


373 Www.plante-et-cite.fr
Conseil départemental. Conseil régional. Informations relatives à la structure. ... Adhésion à Plante & Cité en 2016 et règlement par : Titulaire compte : ...


374 Www.mairie-comps.fr
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU. JEUDI 11 FEVRIER. 2016 A 19 H 00. ... notamment en liaison avec les politiques du conseil général et du conseil régional. ...


375 Www.cdcsaintloubes.fr
Conseil Communautaire de la ... le Conseil Général et le Conseil Régional seulement les ... pour passer de 0.75 % à 0.86 % au 01 janvier 2016.


376 Draaf.bretagne.agriculture.gouv.fr
Année : 2016. PRESENTATION TECHNIQUE DU PROJET . ... Le groupe a déposé une demande simultanée de financement auprès du Conseil Régional de Bretagne, ...


377 Habilitation Des Associations Pour - …
le 2016. Signature du ... délivrées par 2014 2015 2016 Nombre Montant Nombre Montant Nombre Montant Jeunesse et sports CAF Conseil général Conseil régional Votre ...


378 Www.afstal.com
Conseil Régional d’Aquitaine, ... 2016. inclus à : delphine.ge ihu-liryc.fr. Author: Julie Boussuge-Roze Created Date: 07/27/2015 08:07:00 Last modified by:


379 Www.judo-pdl.fr
Avec l’aide du Conseil Régional des Pays de la Loire. SAISON 20.. / 20.. Nom du Club FFJ : ……… ...


380 Conseil De Communaute - Valdesomme.com
SEANCE DU 19 AVRIL 2016. Procès verbal administratif. L’année deux mille seize, le mardi dix-neuf avril, le Conseil Communautaire de la Communauté de Communes du ...


381 Www.ordre-veterinaires.be
Conseil Régional d’Expression Française. ... Le ____ / ____ /2016 (Signature) Docteur _____ Médecin Vétérinaire. Author: Ordre des veterinaires Last ...


382 Www.ville-ambert.fr
et dès 2016 il passera de 338 000 à . 620 000 euros, ... (le lycée dépend du Conseil Régional Auvergne–Rhône Alpes, c’est certain !)


383 Xnet1.region-bretagne.fr
Conseil Régional de Bretagne. ... Année Montant des dépenses susceptibles de faire l'objet de paiements CPER 2015 2016 2017 2018 2019 2020 2021 2022 2023 ...


384 Vannes, Le 24 Octobre 2000 - Maires56.asso.fr
Le budget prévisionnel 2016 ne prévoit pas d’augmentation de la cotisation et se trouve à l’équilibre. ... Pierrick MASSIOT, président du Conseil régional ;


385 Contrat Regional Du Pays……………
Conseil Régional (Contrat régional de Pays) TOTAL. Autofinancement % DEPENSES HT. Plantation de haies ... 1/14/2016 2:11:00 PM Company: CONSEIL REGIONAL DU …


386 Contrat Regional Du Pays……………
Conseil Régional (Contrat régional de Pays) TOTAL. Autofinancement % DEPENSES HT. Plantation de haies ... 1/14/2016 1:03:00 PM Company: CONSEIL REGIONAL DU …


387 Présentation Des Aides Accordées Par Le Gip Objectif Meuse
A détailler en fonction des devis transmis Etat (à préciser) Conseil Régional (à ... 1/26/2016 8:20:00 AM Company: Conseil Général de la Meuse


388 Conseil-developpement.payscoeurdeflandre.net
Conseil de développement du Pays cœur de Flandre. ... Ce rapport a été validé et analysé par le conseil régional Nord Pas de Calais. ... 01/31/2016 22:34:00


389 Municipalités (loi De 2001 Sur Les) - Règl. De L'ont. 158/16
Les six membres du conseil régional représentant la cité de St. Catharines peuvent, ... 6/2/2016 2:08:00 PM Other titles: municipalités (Loi de 2001 sur les) ...


390 Dossier De Demande D'aide Municipale
D'UNE MANIFESTATION EN 2016 ... Conseil Régional. Sponsors. Fédération, ... DU CONSEIL D'ADMINISTRATION. 18 à 30 ans. 31 à 45 ans. 46 à 60 ans


391 Bouille-courdault.com
CONSEIL MUNICIPAL DU 3 MAI 2016. En session ordinaire. COMPTE RENDU. Présents : Mme Christelle SOUCHET . Mme Christelle VIRONDEAU . Mr Gérard BOISGARD


392 Www.epernay.fr
Avant le 1er octobre 2016, délai de rigueur. A la Mairie d’Epernay, 7 bis, ... Conseil Régional = ………………………………………. ...


393 Data.over-blog-kiwi.com
Le jeudi 12 Mai 2016 à 17H. Une conférence débat sera animée . par Alain - Pierre Merger, ... Conseil Régional. Nous comptons sur votre présence à la .


394 Www.crcc-rennes.com
du Conseil régional. CRCC 50 Bd Tour d’Auvergne. CS 96934. 35069 RENNES Cedex (modèle joint en annexe 1) ... 08/30/2016 03:15:00 Last modified by: POSTE Company:


395 Convention - Cdg86.fr
Il demande donc aux membres du Conseil Municipal, de bien vouloir l’autoriser à signer la convention avec le Centre de Gestion. Après en avoir délibéré, ...


396 Descriptif Du Projet - Anefa.org
Du 4 janvier 2016 au 29 ... RECETTES ANEFA 3 422,10 € 70,0% Conseil Régional 1 000,00 € 20,5% autofinancement 466,61 € 9,5% Total des ...


397 Www.chamoniarde.com
12/13/2016 1:45:00 PM Company: Conseil Régional Rhône-Alpes ...


398 Aide Du Departement Aux Frais De Deplacement
Title: AIDE DU DEPARTEMENT AUX FRAIS DE DEPLACEMENT Author: Conseil Général Last modified by: TORCHIO Maggy Created Date: 11/15/2016 2:47:00 PM …


399 Www.ivry94.fr
II - BILAN 2016. 1/ L’association a ... ( Conseil Régional d’Ile de France Montant : ( Etat Montant : ( Europe Montant : ( CAF Montant : ( Autres (préciser ...


400 Note Explicative - Web.ixbus.net
NOTE EXPLICATIVE. CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU . 15 DECEMBRE. 2016 . à. 1. 9. H00 A . CHARLIEU. Election d’un secrétaire de séance : un représentant de la …





351 Prefecture De La Region Centre Val De Loire Compte …
Sandrine Clément, Conseil régional Centre Val de loire ... 2016 au motif que les crédits supplémentaires ne sont pas prévus pour soutenir le plan


352 Rapport Pour La Commission Permanente Du Conseil Régional ...
Rapport pour la commission permanente du conseil régional JUILLET 2011 Présenté par Jean-Paul Huchon Président du conseil régional d'Ile-de-France


353 Pogamme D’ations 2016 - Parcduverdon.fr
Conseil régional David GEHANT Roselyne GIAI-GIANETTI Conseil régional Jean BACCI Loïc DOMBREVAL ... En février 2016 : 36 personnes travaillent au Parc


354 Compte Rendu Reunion Du Conseil Municipal De Gergy …
de GERGY – 7 Juillet 2016 Monsieur le Maire DEMANDE au Conseil Municipal d’observer une ... SOLLICITE une subvention auprès du Conseil Régional Bourgogne ...


355 Commune De Saint Ambreuil Compte Rendu Du Conseil ...
Compte rendu du Conseil Municipal du 26 juillet 2016 ... - SOLLICITE une subvention du Conseil Régional de Bourgogne-Franche-Comté dans le ... Le Conseil municipal ...


356 Seance Ordinaire Du Conseil Municipal - Arlanc.fr
CONSEIL MUNICIPAL DU 25 MAI 2016 - 4 - LE CONSEIL MUNICIPAL Sur rapport du Maire, ... Subvention Conseil régional : 21 524,00 € Total subventions : 43 048,00 €


357 Les 25 Et 26 Novembre 2016 Programme - Reunion.gouv.fr
LES 25 ET 26 NOVEMBRE 2016 CINÉPALMES - STE MARIE ... Didier ROBERT, Président du Conseil régional PRÉSENTATION DE L’ORGANISATION DES DEUX …


358 Recueil Des Actes Administratifs SpÉcial N°r24-2016-193
Le président du conseil régional ou son représentant, Le président du conseil départemental du Cher ou son représentant, Le président du conseil départemental ...


359 Conséquences De La Loi Notre En Matière D’intervention ...
1 AMF - Département du Conseil Juridique - Marion DIDIER - mai 2016 Conséquences de la loi NOTRe en matière d’intervention économique des collectivités ...


360 Compte Rendu De Conseil Communautaire
Compte rendu du Conseil communautaire du 20 septembre 2016 Page 3 / 15 . montant annuel compris entre 000 € HT minimum et 17de 9 600 € HT


361 Conseil Municipal Du 10 Décembre 2015 – Procès-verbal
Conseil Municipal du 27 janvier 2016 – Procès-verbal 6 Mme Sabrina AUDIC occupait au sein de la commission Travaux l’un des sièges attribués à la


362 Compte Rendu Du Conseil Municipal Du 10 Novembre 2016 …
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 10 NOVEMBRE 2016 A 19H00 Le Conseil Municipal s’est réuni en Mairie d’Allos à19h00, sous la présidence de …


363 Conseil RÉgional 2015cp0233 Poitou-charentes Iii
CONSEIL RÉGIONAL 2015CP0233 POITOU-CHARENTES III.64 Réception à la Préfecture de la Vienne : 6 octobre 2015 ID Télétransmission : 086-238600019 …


364 Conseil D’administration De L’anel A L’issue De L ...
Vice-président du Conseil régional de la Région Pays de la Loire Yannick MOREAU Député de la Vendée (85) Président de la Communauté de communes des Olonnes


365 Comité Régional De L’alimentation 2016
Comité régional de l’alimentation 2016 Comment développer l’ancrage territorial de notre ... Au Conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté, site de Dijon,


366 Brigitte Klinkert, Présidente Biographie 02 03 2016
Brigitte Klinkert, présidente – biographie 02 03 2016 ... Président du Conseil régional d’Alsace et a en charge l’animation de la


367 Avis Du Conseil Économique, Social Et …
avis du conseil Économique, social et environnemental rÉgional sur le projet de budget primitif de la rÉgion rÉunion pour l’exercice 2016


368 Bulletin Special Elections - Avocats-toulouse.com
La proclamation des résultats aura lieu le 1er décembre 2016 à 19h00 dans les salons de l ... les institutions judiciaires, le Conseil Régional de discipline


369 Promotion Du 14 Juillet 2016 - Legiondhonneur.fr
Communiqué de presse – 14 juillet 2016 ... président du conseil régional dAlsace, conseiller municipal de Strasbourg. 6 GRANDE CHANCELLERIE DE LA LÉGION …


370 Programme
du groupe FN-RBM au Conseil régional (Provence-Alpes-Côte d’Azur) Steeve Briois, Député européen, Maire de Hénin-Beaumont ... 9/14/2016 10:53:35 AM ...


371 Maec (systèmes Et Territorialisées) 2016 Sur La Base Des ...
Sur la base des informations du Conseil Régional 3 Mars 2016 ± 0 2.5 5 10 fonds: bd topo 2014, réalisation CA56, Mars 2016 Kilo mètres Légende SPE 28 évolution: ...


372 Décision 2015cp0213 Adoptée Par La Commission Permanente ...
Décision 2015CP0213 adoptée par la Commission permanente du Conseil régional du 25/09/2015 (exemples : formation, mise en service d'une nouvelle machine …),


373 Conseil D’etat AssemblÉe GÉnÉrale Commission …
Le Conseil d’Etat a été saisi, le 27 juillet 2016, d’un projet de loi de modernisation, de développement et de protection des territoires de montagne.


374 Conseil Municipal Du 22 Janvier 2004 - Tredrez …
Compte rendu du Conseil Municipal du 29 septembre 2016 ... (50%), Conseil Régional (15 à 25%) et Conseil Départemental (5 à 10%) seront sollicités.


375 Membres Du Conseil D'administration AnnÉe 2015-2016
Cégep régional de Lanaudière à Joliette; 2016-05-07 Guy J. Vandandaigue: Cégep régional de Lanaudière à L'Assomption 2016-05-07: Chantal Fournier Cégep ...


376 De Natation En Eau Libre - Ffn.extranat.fr
2016 RIVIÈRE LAC MER. Jeudi 31 Décembre 2015 BOUCAN CANOT ... Ville de Marseille, Conseil Régional PACA, la Provence, Conseil Général 13. 8. Samedi 2 juillet 2016


377 Informations Sur Le Joli Mois De L’ Urope En Aquitaine ...
3 L’appui apporté par la Région Le Conseil régional intègrera vos projets dans la campagne de communication du Joli mois de l’Europe au travers


378 Conseil De Metropole Du 24 FÉvrier 2016 Ordre Du Jour
CONSEIL DE METROPOLE DU 24 FÉVRIER 2016 ... Culture - Recrutement d'intervenants ponctuels au sein du Conservatoire à Rayonnement Régional (CRR) -


379 2012-2016
2012-2016. 2 P / Projet Régional de Santé / Synthèse. ... Conseil régional, Conseils généraux, représentants de communes, régimes d’Assurance Maladie).


380 Séance Publique Du Conseil Départemental De La Gironde
DOSSIER DE PRESSE Séance publique du Conseil départemental de la Gironde Jeudi 14 avril 2016 à 14h30 Adoption du Compte administratif 2015 Vote du taux du foncier ...


381 Rapport Du Président Du Conseil Régional à La Séance ...
1 Le Président 16.04.07 Rapport du Président du Conseil Régional à la Séance Plénière Réunion des 13 et 14 octobre 2016 Modification et élargissement du ...


382 Magazine D’information Sur L’action Du Conseil RÉgional …
71 CONSEIL RÉGIONAL D’ALSACE WWW.REGION-ALSACE.EU GÉNÉRATION ... TGV 2016 La Fondation Culturespaces a lancé cet été à la Cité de l’Automobile à …


383 Métropole Du Grand Paris Appel à Projet « Imaginons La ...
Communiqué de presse 31 mai 2016 Métropole du Grand Paris Appel à projet ... le Conseil régional de l’Ordre des architectes


384 Commune De Marbache Proces Verbal Des …
DU CONSEIL MUNICIPAL DU 6 AVRIL 2016 Le compte rendu du Conseil Municipal du 6 avril 2016 a ... auprès de la Région dans le cadre du Plan Régional 2016 et auprès ...


385 Recueil Des Actes Administratifs SpÉcial N°84-2016-075
première instance du conseil régional de ... Sur proposition du 12 septembre 2016 de M. le médecin conseil national du régime général


386 Proces-verbal Du Conseil D’administration N°6 Choisy …
Le Conseil de Surveillance va ... - CCDE n°3 du 9/01/2016 et n°4 du 19/01/2016 - CFA n°1 du 14/01/2016 - Conseil de ... A Dagorne précise que le Conseil Régional ...


387 Membres Du Conseil De La Culture 2016 - Metz.fr
Conservatoire à Rayonnement Régional de Metz Métropole. Title: Membres du conseil de la culture 2016 Author: nhandouyahia Created Date: 11/7/2016 10:47:17 AM


388 Catalogue Pfe Avril 2016 - Mdef-lyon.fr
Catalogue des parcours Projet Formation Emploi de la Région Rhône-Alpes Avril 2016 CTEF Grand Lyon Centre et Nord


389 Conseil Municipal Du 9 Novembre 2016 Compte Rendu
CONSEIL MUNICIPAL DU 9 NOVEMBRE 2016 COMPTE RENDU ... comité départemental et le comité régional du tourisme territorialement compétents. …


390 Resultats De La Cdac Mardi 19 Janvier 2016
mardi 19 janvier 2016 Nature du projet Demandeur Composition de la commission Vote Résultat ... Pdt du Conseil Régional Absent Maire de Buléon Favorable


391 Compte Rendu De La Reunion Du Conseil Municipal …
Séance du jeudi 24 mars 2016 Secrétaire de séance ... au Président du Conseil Régional Rhône-Alpes ; au Président du Conseil Départemental de Savoie ;


392 Compte Rendu Du Conseil Municipal Séance Du 18/11/2016
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL Séance du 18/11/2016 ... - aux Présidents du Conseil Régional PACA et du Conseil Départemental du Var,


393 Le Conseil D'administration - Lasauvegardedunord.fr
Le Conseil d'Administration Anne OVAERE Retraitée Sophie LEFRANÇOIS Avocate Louis GALLOIS Commissaire Général à l’investissement Thierry SARRAZIN


394 Procès-verbal De La Consultation électronique Du 26 ...
Conseil de Faculté électronique du 26 février 2016 Procès-verbal Page 1 sur 4 PV adopté à l’unanimité, le.18 avril 2016. CONSEIL DE FACULTE


395 L’avis Du Ceser Sur L’avis Du Conseil Régional Concernant ...
pour les années 2012-2016, soumis à la ... En outre, comme le Conseil régional, le CESER s’in uiète du manque de médecins dans les


396 RÉpublique FranÇaise Séance Du 25 Novembre 2016
Date d’affichage : 29/11/16 Date AR préfecture : 29/11/16 Id. Actes : 067-200052264-20161125-21928-DE-1-1 - d’autoriser le Président du Conseil Régional à ...


397 Ville De Panazol - Cluster013.ovh.net
En 2016, se déroulera la 27 e édition de la « Limousine André-Dufraisse » qui honore ce grand champion. ... Le mot du Président du Conseil régional d’Aquitaine-


398 Délibérations Scot 2016-057- Cs 02092016 - Arrêt
Délibération n° SCoT 2016-057 du Conseil syndical compétence SCoT ... Régional des Grands Causses dans la perspective du Schéma de Cohérence Territoriale


399 Résultats Des élections De Ce 28 Septembre 2016.
Résultats des élections de ce 28 septembre 2016. Le nouveau Conseil Régional d'Expression Française s'est réuni ce 28 septembre 2016 en vue d'élire


400 Bureautique (dispositif Conseil Régional) - Greta-mpys.fr
www.greta-mpys.fr BUREAUTIQUE (Dispositif Conseil Régional) Antenne de Saint-Gaudens GRETA MIDI PYRENÉES SUD Antenne de Saint-Gaudens 44 rue Michel …


Intervention De Philippe Loiseau Au Conseil Régional De Centre - Val De Loire (18/12/15)
Philippe Loiseau intervenait le vendredi 18 décembre 2015 lors du premier Conseil régional de Centre - Val de Loire. Facebook ...
Durée : 3:19

François Jaquart Ter: Relations Sncf-aura Ap 15/12/2016
Intervention de François JAQUART relative aux relations entre la Région AURA et la SNCF dans le cadre des TER, lors de ...
Durée : 0:24

Vote Corinne Deroo Conseil Régional Npdcp
Séance d'installation du Conseil Régional Nord-Pas-de-Calais Picardie ce 4 janvier avec l'élection de Xavier Bertrand, Président ...
Durée : 4:47

Intervention De Denise Saint-pe Au Conseil Régional Alpc
Lors de la Séance Plénière du 27 mai 2016, sur le chapitre « Environnement », Denise SAINT-PE a rappelé son attachement à ...
Durée : 14:32

Le DÉbat Du 26.05.2016
Bilan de législature 2011-2016 du Conseil Régional.
Durée : 14:10

Le DÉbat Du 17 Mars 2016
Refus des nouveaux statuts du Conseil régional par Commugny avec: - Gérald Cretegny, Président de Régionyon - Emanuel ...
Durée : 2:53

20 Avril 2016, 3ème Grenelle De L'apprentissage
Le Conseil Régional de Normandie et la CMA50 organisent le 3ème Grenelle de l'Apprentissage à l'IFORM à Coutances en ...
Durée : 8:20

Grande Région : Quelle Répartition Des Rôles Entre La Bourgogne Et La Franche-comté ?
Une session capitale s'est tenue au conseil régional de Bourgogne Franche-Comté vendredi 24 juin 2016. C'est dans un climat ...
Durée : 0:20

Jean Goychman Sur Les Dérèglements Climatiques — Conseil Régional Des Pays De La Loire — 21.10.16
Intervention de Jean Goychman sur les dérèglements climatiques, au conseil régional des Pays de la Loire, à Nantes, en séance ...
Durée : 2:17

Brigitte Neveux Sur Tissé Métisse — Conseil Régional Des Pays De La Loire — 20.10.16
Intervention de Brigitte Neveux sur Tissé Métisse, au conseil régional des Pays de la Loire, à Nantes, en séance plénière du 20 ...
Durée : 3:47

Intervention Benjamin Prince Sur L'éter Au Conseil Régional Hauts-de-france Du 26 Mai 2016
Intervention Benjamin Prince sur l'éTER au Conseil régional Hauts-de-France du 26 mai 2016. Retour complet sur la séance ...
Durée : 2:42

Terre De Touraine Du 2 Décembre 2016
La région n'abandonne pas l'aspersion ÉQUIPEMENTS ANTIGEL / Le président du Conseil régional Centre-Val de Loire s'est ...
Durée : 2:07

Pascal Gannat Sur Le Ces Las Vegas — Conseil Régional Des Pays De La Loire — 20.10.16
Intervention de Pascal Gannat sur la participation régionale au CES Las Vegas, au conseil régional des Pays de la Loire, ...
Durée : 7:25

Session Plénière Conseil Régional De Bretagne
Débat d' orientation budgétaire Intervention de Mona Bras Session du 15 décembre 2016.
Durée : 0:43

Teaser Championnats Wba La Reunion 17.12.2016
Le Samedi 17 décembre, La Ville du Saint-Denis, le Conseil Régional de la Réunion, Univent Production et le Groupe Canal+, ...
Durée : 16:18

Jean-claude Blanchard Sur Le Réseau Ferroviaire — Conseil Régional Des Pays De La Loire — 21.10.16
Intervention de Jean-Claude Blanchard sur le réseau ferroviaire régional, au conseil régional des Pays de la Loire, à Nantes, ...
Durée : 3:45

Intervention De Michel Veunac Au Conseil Régional Alpc
Lors de la Séance Plénière du 27 mai 2016, Michel VEUNAC a pointé du doigt l'absence de stratégie en matière de croissance ...
Durée : 2:00

Infolettre Fn Pays De La Loire — Financement Du Développement économique Régional — Novembre 2016
Infolettre vidéo du groupe Front national-Rassemblement Bleu Marine au conseil régional des Pays de la Loire de novembre ...
Durée : 1:44

Folon: Don Du Conseil Regional
Le conseil régional a remis les clés de nouveaux collèges et marchés aux autorités préfectorales Elément extrait du journal de 13 ...
Durée : 46:26

2_creddo Infrastructures Besoins Région Changement Climatique 12 Mai 2016 Part2
Infrastructures : Quels sont les besoins pour la région dans un contexte de changement climatique? (12 mai 2016) La thématique ...

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