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Conseil Régional 2016

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301 Région Des Pays De La Loire Ouverture Des Données: Détail
Ce jeu de données contient les rapports de la Commission Permanente du Conseil Régional des Pays de la Loire lors de la séance du 25 mars 2016.

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302 Accueil - Département De L'aude
La forêt des Plos, c’est un petit coin de paradis acquis par le Conseil départemental en 1988. 40 ...

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303 Procès-verbal Du Conseil Régional D’emmaüs Europe 14 …
Procès-verbal – Conseil Régional d’Emmaüs Europe – 14 au 16 Octobre 2016 - page 3/18 Vendredi 14 Octobre 2016 9h à 13h : Session consacrée à l’Economie ...

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304 Demande De Subvention 2016 Au Conseil Général De …
Les demandes de subvention au Conseil Général de l'Aube pour l'année 2016 doivent être impérativement déposées avant le 1er octobre 2015. Le dossier peut être ...

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305 Assemblée Plénière Du 29 Juin 2017 | Live
*Signature provisoire : le nom de la Région sera fixé par décret en Conseil d'Etat avant le 1er octobre 2016, après avis du Conseil Régional.

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306 Conseil Regional De Gestion 2016 - Anfh.fr
Représentant ETAT ARS Normandie FHF Pierre MARGAIN CHU CAEN (14) Laurence POSTEL-PETIT EHPAD TORIGNI SUR VIRE (50) Nicolas VILAIN EPSM CAEN (14) Jean-Claude COLOMBEL ...

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307 Déménagement Du Siège Du Conseil Régional - …
Publié le 13/06/2016 à 17:26 . http://www.ouest-france.fr/ile-de-france/demenagement-du-conseil-regional-dile-de-france-la-cgt-sinquiete-4296779

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308 Composition Du Conseil Regional 2013/2016 | …
La première séance du CROA centre suivant les élections du 11 septembre 2013 portant renouvellement du conseil s'est tenue le 13 septembre 2013. Le conseil a ...

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309 L'exécutif Régional Proposé Par Carole Delga - 04/01/2016 ...
Carole Delga (ps) , présidente du Conseil régional Languedoc-Roussillon/ Midi-Pyrénées Kamel Chibli (ps) 7e Vice-Président en charge de l'Education, la Jeunesse ...

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310 Conseil Départemental Du Puy-de-dôme
Site officiel du Département du Puy-de-Dôme. Consultez l'ensemble de l'actualité du Puy-de-Dôme et prenez connaissance de l'ensemble des aides et services mis en ...

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311 Conseil Régional D'ile-de-france : Fiche Programme …
Libellé du lien: Conseil régional d'Ile-de-France : fiche programme PRQC4 2016-2017 . URL du lien: ...

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312 Saint-jeannet, Courbevoie Et Le Conseil Régional De …
Le 11 février 2016 COMMUNIQUE DE PRESSE Saint-Jeannet, Courbevoie et le Conseil régional de Lorraine lauréats de la 5e édition du Prix santé au travail

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313 Conseil Régional Du Moronou - Accueil | Facebook
Conseil Régional du ... Pour la 4ème Édition de la Fête de la cohésion sociale qui s'est tenue dans le mois d'Août 2016, La présidente du Conseil Régional ...

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314 Ordre Des Experts Comptables De La Région D’orléans
SAVE THE DATE ! Assemblée générale : 20 et 21 septembre 2017 à Orléans. Le Conseil régional de l’Ordre des Experts Comptables d’Orléans organise les 20 et ...

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315 Conseil Départemental Du Cantal
Conseil départemental du Cantal à Aurillac (Auvergne-Cantal) - Site officiel. Informations pratiques, touristiques, économiques et institutions régionales.

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316 Pae 2016-2017 - Programme D'actions ... - Portail Régional
La politique du Conseil Régional Sous-menu de la rubrique La politique du Conseil Régional. Sa mise en oeuvre et ses résultats; ... Consultez le PAE 2016-2017

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317 La Liste Des Vice-présidents Et Délégations Du Conseil ...
La liste des vice-présidents et délégations du conseil Régional Paca. le 18 janvier 2016 - Frédéric DELMONTE - Collectivités territoriales

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318 Point Déploiement Thd 13 Octobre 2016 Au Conseil Régional
La session du 13 octobre 2016 du conseil régional de bretagne avait à l'ordre du jour un point sur le déploiement du THD. La page sur le site off (la vidéo ne ...

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319 Conseil Régional De La Guadeloupe
Services en ligne. Bienvenue sur notre portail de services en lignes. Pour accéder à l'ensemble des téléservices, connectez-vous à votre espace personnel.

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320 Laurent Wauquiez Défend La Crèche Du Conseil Régional …
Le nouveau président de la région Auvergne-Rhône-Alpes a fait installer une crèche dans le hall du siège du conseil régional. Une manière...

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321 Emploi : Le Conseil Régional D'occitanie Va Augmenter …
La présidente de Région Carole Delga a présenté ce lundi 12 décembre la nouve...

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322 Conseil Régional D'ile-de-france : Fiche Programme …
Libellé du lien: Conseil régional d'Ile-de-France : fiche programme PRQC4 2015-2016 . URL du lien: ...

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323 Energies Renouvelables : Le Conseil Régional Lance Un ...
Son petit nom : Terra Energies. Le fonds d'investissement de 8,2 M€ destiné à accompagner la transition énergétique, fondé par le Conseil régional d'Aquitaine ...

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324 Conseil Départemental De La Charente
Conseil Départemental de la Charente - 31 Boulevard Emile Roux - CS 60 000 - 16917 Angoulême Cedex 9. La Charente fait partie de la Région Aquitaine Limousin ...

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325 Id Cindoc Web
La base de données Mariane est temporairement indisponible. Nous mettons tout en oeuvre pour rétablir le service le plus rapidement possible.

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326 Conseil Régional Provence-alpes-côte D’azur : Liste Des ...
Conseil régional Provence-Alpes-Côte d’Azur : ... elle comprend 40 membres dont 14 vice-présidents -dont les délégations seront connus en janvier 2016

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327 Toutes Les Aides Pour Votre Entreprise
Agenda des appels à projets Découvrez tous les appels à projets région par région

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328 Le Conseil Régional à Nevers, Un Salon Pour Les Seniors …
La Nièvre est, le temps d'une journée, au coeur de la Région Bourgogne-Franche-Comté. Pour la première fois, une session du Conseil régional se déroule ce ...

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329 Siao 2016 : Le Conseil Régional Du Centre Accompagne …
A cette 14eme édition du SIAO, le Conseil régional du Centre, à travers le Programme de transformation et de modernisation de l’économie informelle, a facilité ...

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330 Accueil - Département De L'ardèche
Les services du conseil départemental seront exceptionnellement fermés le lundi 14 août 2017 toute la journée.

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331 Education Thérapeutique Du Patient > Le Conseil Régional ...
Conseil Régional de Haute-Normandie. 13 rue Malherbe 76000 ROUEN. Tél. : 02 35 03 09 92. Mail : cro.hnor ordremk.fr. Nos Horaires : Mardi et jeudi : 09h00-12h00 et ...

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332 Membres Du Conseil Régional Personnel Enseignant 2016 …
Membres du Conseil régional – Personnel enseignant 2016-2017 Mise à jour le 4 octobre 2016 Territoire de René-Lévesque NOM ÉCOLE TÉLÉPHONE COURRIEL

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333 04/05/2016 - Le Mans - Prix Du Conseil Régional Des …
04/05/2016 - LE MANS - Prix du Conseil Régional des Pays de la Loire: retrouvez les résultats, rapports & analyses.

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334 Accueil - Conseil Régional Des Notaires De La Cour …
Le Conseil régional. Présentation; Composition 2015-2016; Agenda; Jumelage & coopération internationale; La profession. L'acte authentique; Le tarif;

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335 Auvergne-rhône-alpes : Résultats élections Législatives …
L’orientation du Conseil régional est à droite. Lors du premier tour des élections législatives, 50,43% des électeurs se sont abstenus.

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336 Nord-pas-de-calais-picardie : Le Conseil Régional Vote En ...
Le président de la région Nord-Pas-de-Calais-Picardie, Xavier Bertrand, lors d'une séance du conseil régional, le 4 janvier 2016 à Lille. (AFP)

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337 Conseil Régional : Le Front National, Seule Opposition ...
Lors de la dernière Commission Permanente du Conseil régional vendredi dernier, nos élus sont intervenus sur plusieurs dossiers et présenté plusieurs amendements.

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338 Région De La Bagoué: Troisième Session Ordinaire 2016 …
Le rapport d’activités 2015 et le programme triennal de développement 2017-2018-2019 du Conseil Régional de la Bagoué ont été adoptés à l’unanimité des ...

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339 Normandie Tourisme - Week-end Et Vacances En …
Dans toute la région Les grands festivals de l'été Ah, La Normandie… Ses vaches, ses pommiers en fleurs, son calme ...

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340 Presentation Des Roles/missions Des …
PRF 2015 - 2016 GUIDE DE GESTION DES DOSSIERS DE REMUNERATION DES ... à la demande du Conseil régional du centre, la formation à l’utilisation de ses outils et

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341 Le Conseil Régional Valide Le Budget De 2016 Cinok.com
Nous utilisons des cookies pour vous garantir la meilleure expérience sur notre site. Si vous continuez à utiliser ce dernier, nous considérerons que vous acceptez ...

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342 Grégoire Mitry - Conseil Régional Des Notaires
Grégoire Mitry, 40 ans, notaire à Nantes depuis 2004, a été nommé Délégué régional à la Communication du Conseil régional des notaires de Cour d’appel de ...

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343 Convention Conseil Régional Paca - Pôle Emploi - Le …
Consulter / Télécharger : Convention Conseil Régional Paca - Pôle emploi Convention de coopération renforcée Entre la Région Provence-Alpes-Côte d’Azur et ...

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344 23/11/2016 - Mauquenchy - Prix Du Conseil Régional …
23/11/2016 - MAUQUENCHY - Prix du Conseil Régional de Normandie: retrouvez les résultats, rapports & analyses.

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345 Politique | Composition Du Conseil Régional Acal 2015
La composition du Conseil Régional de la région Alsace - Champagne-Ardenne - Lorraine est la suivante :

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346 Le Pacte Lorraine - Spécialisations Innovantes | Site Officiel
Le Président du Conseil Régional de Lorraine, ... Lire la suite. La Banque Publique d’Investissement : un outil au service du Pacte Lorraine 2014-2016

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347 Composition Du Conseil D’administration (2016-2020)
Composition au 23 janvier 2017 Personnalités extérieures Nom, Prénom Organisme Titre Jean-François VIGIER Conseiller régional Conseil Régional

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348 Installation Du Groupe « Normandie Ecologie » Au Conseil ...
Ce lundi 4 janvier 2016 a été installée la première assemblée régionale de la Normandie réunifiée. Vous trouverez ci-dessous le discours prononcé en ...

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301 Aide Aux Clubs De Haut Niveau - Saison 2017-2018 - …
Conseil Régional Champagne-Ardenne Other titles: Aide aux clubs de haut niveau - saison 2017-2018 ...


302 Investissements Dans Les Exploitations …
Avez-vous suivi un conseil agricole économique et stratégique ... exécution (UE) n°2016 ... et Libertés du Conseil Régional de ...


303 Dut Gea - Daji.univ-amu.fr
vu la convention FORMASUP PACA/Conseil Régional adoptée en date du 18 juillet 2012 ... portant création du CFA Epure Méditerranée pour la période 2012-2016, ...


304 Www.villa-mediterranee.org
by the Conseil Régional de Provence-Alpes-Côte d’Azur. ATLAL. Djamel . Kerkar. ... 2016, 83'Première mondiale, premier film. MENTION SPÉCIALE. EL MONSTRUO EN LA ...


305 Lionsclubsnormandie.org
Téléthon 2016. District Normandie – Zone A. Alencon – Caen – Evreux – Le Havre – Orléans - Rouen. Centre de promesses de Rouen. Conseil Régional ...


306 Www.prunay-en-yvelines.fr
Date de convocation : 18/02/2016. Ordre du jour. 1 - Approbation du compte rendu de la séance du . 19 janvier. 201. 6. ... - Subvention Conseil Régional : 42 750 ...


307 Sambreville, Le
Le procès-verbal du Conseil communal du 10 octobre 2016 est approuvé ... Vu le décret du Conseil Régional wallon du 29 janvier 2004 habilitant le Gouvernement à ...


308 Experimentation Adolescents - Caf.fr
2015 2016 2017 Investissement (Fournir les devis correspondants aux dépenses prévisionnelles) ... Conseil Régional, Conseil Général, EPCI, communes etc ...


309 Programme Region Ile De France - Cnanoidf.org
Les élus régionaux ont adopté en Conseil régional du 18 février dernier une nouvelle ... En application de la délibération N° CR 08-16 du 18 février 2016, ...


310 Habilitation Des Associations Pour - Jeunes.gouv.fr
1er Janvier 2013 au 31 janvier 2016 Je ... Nombre Montant Jeunesse et sports CAF Conseil général Conseil régional Votre organisme ...


311 Snesup.univ-lille1.fr
BUDGET 2016. Le budget de la ... régionale permet aussi de bénéficier de subventions provenant en particulier des collectivités territoriales (Conseil Régional, ...


312 Festillésime 41
Conseil général. Conseil Régional. Commune. Autre. Location matériel. ... 5/17/2016 8:11:00 AM Company: Conseil Général de Loir-et-Cher Other titles:


313 Staps.univ-lille2.fr
Conseil pour l’orientation vers les ... (scolaire=1 point, départemental =2 points, régional =3 ... A renvoyer par voie postale avant le 31 mars 2016 au :


314 Parcours De Détection Et De Formation Régional 2013-2016
Cette structure labellisée par la Direction Régionale en charge des sports et par le Conseil Régional fonctionne de ... de la FFVoile 2013/2016 tout en s ...


315 Www.europe-bourgogne.eu
Page 2 sur 2. Type d’opérations 4.2.1 du PDR de Bourgogne – Annexe 4 du formulaire de demande de subvention V 15/01/2016 «


316 Www.aripicardie.org
Conseil régional de Picardie – Direction de l’information et de l’orientation. 11 mail Albert 1er – BP – 2616 ... Amiens le vendredi 4 mars 2016 ...


317 Www.ff-handball.org
Session 2014/2016. Dossier à retourner à la FFHB avant le : ... (Conseil Régional, Direction Régionale, Conseil Général, Pôle Emploi…) : oui – non .


318 Www.grandbesancon.fr
Année 2016. Nom de la structure ... immobilières et mobilières Ville de Besançon Charges locatives Conseil Général Entretien & Réparation Conseil Régional ...


319 Lycée Fenelon - Charlotteperriand.etab.ac-lille.fr
Vendredi 2 septembre 2016 de 9h à 12h ... Le Conseil Régional attribue une aide à la location des livres. Les modalités ne sont pas encore définies.


320 Conseil Municipal - La Grande Motte
CONSEIL MUNICIPAL----Compte ... de financement auprès du Conseil Départemental et du Conseil Régional. ... une application au 1er janvier 2016. Vu pour être ...


321 Appel A Candidatures - Abf.asso.fr
pour le conseil d’administration, le bureau rÉgional, et le ou la prÉsident(e) ... lections 2016. 14 rue du loupinot.


322 Francaslca.net
2016-2017. Pour vous aider à financer votre formation BAFA ou BAFD. ... Conseil Régional, Conseil Général, Caisse d’Allocations Familiales, MSA ...


323 N/ref - Amiens.fr
Conseil académique ... Participation d'Amiens Métropole. Année 2016. Convention. 10 ... Réhabilitation d'un bâtiment en un dojo régional et une maison ...


325 Logo - Univ-tln.fr
*Conseil Régional *Conseil Général *TPM *CROUS *Autres : SERVICES EXTÉRIEURS - locations ... MODIFICATION VOTÉE LE 05/07/2016 À LA CFVU DÉLIBÉRATION N°2016 …


326 Amienspicardiehand.e-monsite.com
SAISON 2016-2017. Bienvenue à l’AMIENS PICARDIE HAND. Votre adhésion nécessite quelques obligations indispensables pour recevoir votre licence qui vous permettra ...


327 Réunion Du Conseil Municipal De La Commune De
- Conseil Régional ... Notre commune si elle souhaite adhérer à ce groupement devra verser une contribution unique pour 2015/2016 de 30 euros. Le conseil ...


328 Www.crous-besancon.fr
Scrutin du Mardi 22 Novembre 2016. Elections des représentants étudiants au Conseil d’Administration du Centre Régional des Œuvres Universitaires et Scolaires ...


329 Demande D'habilitation En Qualite De Maitre De …
DECISION DU CONSEIL : ... Le Conseil régional se réserve le droit de refuser toute nouvelle demande au commissaire aux comptes qui n’a pas donné ...


330 Www.lorraine.ademe.fr
Monsieur le Président du Conseil Régional. Pièces concernant le projet. un courrier de demande de subvention . un descriptif détaillé de l’opération ...


331 Commune De Xxxx
Le Conseil Municipal de la commune, dûment convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, ... DETR, réserve parlementaire, conseil régional, ...


332 Www.seignosse.fr
ANNEE 2016. Dossier à envoyer ... Conseil Général. Conseil Régional. Etat CAF ... La liste du bureau ou conseil d’administration si il y a eu modification.


333 Bouille-courdault.com
CONSEIL MUNICIPAL DU 3 MAI 2016. En session ... Cette action mise en place avec Harmonie Mutuelle et le Comité Régional de Tourisme Equestre va permettre d ...


334 Www.noiron-sous-gevrey.fr
Cet emploi est équivalent à la catégorie C et serait créé à compter du 14 novembre 2016. Le conseil municipal, ... du Conseil Régional de Bourgogne Franche ...


335 Bourse De Formation Professionnelle
mail Première installation en métropole saison 2016 ... Transport aérien Conseil Régional Formation CNARM Matériels sportifs Conseil ...


336 Www.mairie-douarnenez.fr
( dossier à rendre impérativement avant le 15 décembre 2016. ... Missions/Frais de déplacement Conseil régional Frais de téléphone ...


337 Www.bordeaux.fr
Budget consolidé € subvention Drac € subvention Conseil Régional € subvention Conseil Général € Autres subventions ... festivals / exercices 2016 et ...


338 Www.agnes-bricard.com
Mercredi 15 juin 2016. Accueil de. s. ... Conseil Régional d’Ile ... Administrateur judiciaire et Vice-président du Conseil National des Administrateurs ...


339 Avis « Logement Social - Ceser.regioncentre.fr
L’Assurance maladie et le Conseil régional ... annoncée qui fixe les normes d’accréditation applicables à tous les laboratoires de biologie médicale pour 2016.


340 Association Des Attelages D’eure Et Loir
Pour la saison 2016, ... Malgré le brouillard 13 meneurs et 16 cavaliers ont pris le départ du Championnat Régional d ... Le conseil d'administration ...


341 Déclaration Sur L’honneur Du Candidat - Crcc-lyon.fr
[nombre] années en tant que membre du conseil régional ... 8/25/2016 2:16:00 PM Company: CNCC Other titles: Déclaration sur l’honneur du candidat ...


342 Préfecture De La Région Ile-de-france
DEMANDE D’AUTORISATION OU MODIFICATION DE DEPOT DE SANG. DANS UN ETABLISSEMENT DE SANTE. Textes de référence : Décret n° 2006-99 du 1 février 2006 …


343 Ed.humanites.unistra.fr
du Conseil Régional (cf. calendrier prévisionnel) Le CV du doctorant : à fournir au plus tard le 15 septembre 2017 en vue de l’établissement des conventions.


344 Projet De Convention Departementale Relative
2015-2016. ÉTABLISSEMENT ou . ... Conseil Départemental. Conseil Régional. AUTEUR DU SIGNALEMENT. Nom : Prénom : Qualité : Téléphone (ligne directe) :


345 Www.cdg22.fr
VU l'avis motivé émis par le Conseil de Discipline le et proposant ... Adresse du Conseil de Discipline régional de recours : ... 3/30/2016 2:18:00 PM


346 Www.normandie.fr
Approbation du compte de gestion 2016 pour la Région Normandie ... Information sur la délégation au Président du Conseil Régional en matière de contentieux. Author:


347 Cahier Des Charges Des Pôles Régionaux De Compétences …
En 2016, en lien avec ses ... Pour contribuer à l’amélioration de la qualité des actions, le dispositif régional : proposera un service de conseil soutenu en ...


348 Attestation De Candidature - Crous-aix-marseille.fr
ATTESTATION DE CANDIDATURE. Je soussigné (e) (1) Mme, M étudiant (e) dans l' Académie d'Aix-Marseille. demeurant . Etudes Suivies (préciser la composante)





301 Projet Régional De Santé 2012 / 2016 - Nouvelle-aquitaine
Projet régional de santé (PRS) aquitain 2012-2016. Ce document, qui constitue la feuille de route de l’Agence a été défini en ... le Conseil Régional et


302 Conseil De Surveillance - Bordeaux-port.fr
- M. Mathieu BERGÉ, représentant le Conseil régional Nouvelle Aquitaine Conseiller régional - M. Philippe DORTHE, ... 11/4/2016 6:08:22 PM ...


303 Conseil Regional Representants De La …
Vice-présidente du Conseil régional Monsieur Eric BERROCHE Conseiller régional Monsieur Stéphane PERRIN ... Mars 2016 . Author: Limon Created Date:


304 Bulletin Mars 2016 - Onpp.fr
NO 28 MARS 2016 Le bulletin du Conseil régional de l’Ordre des pédicures-podologues CROPP HAUTE- NORMANDIE. AUTE-NORMANDIE RÉGION #27 • SEPTEMBRE 2015


305 Mardi 8 Septembre 2015 ComitÉ RÉgional …
Perspectives 2016 (à définir) - accompagner les travaux des bénévoles - initier une trame commune pour les futures clés à ... Hémicycle du Conseil régional .


306 Le 16 Septembre 2016 - Jembarque.com
Le 16 septembre 2016 1147 PROCÈS-VERBAL de la 116e séance ordinaire du conseil d’administration du Conseil régional de transport de Lanaudière, tenue à la ...


307 Signature Provisoire : Le Nom De La Région Sera Fixé Par ...
Signature provisoire : le nom de la Région sera fixé par décret en Conseil d’Etat avant le 1er octobre 2016, après avis du Conseil Régional.


308 Environnement Territorial Cours 2015-2016 [mode De ...
Les fonctions du conseil régional sont de gérer par ses délibérations les affaires de la région, avec entre autres : ... 3/1/2016 7:01:27 PM ...


309 Accéder Au Rapport Du Hce - Haut-conseil-egalite.gouv.fr
Au 1er janvier 2016, ... 3 - L’assemblée désigne l’ensemble des élu.e.s membres du conseil municipal/départemental/régional.


310 2016
1 VŒUX 2017 - LILLE Le conseil régional de l’ordre des architectes de Picardie n’organisait pas de cérémonie de vœux. C’était certainement dommage, et ...


311 Formulaire De Demande D'aide Financière Espe
La décision finale d'attribution de la bourse Mermoz appartient au Conseil Régional. L'attribution n'est possible qu'une seule ... 11/29/2016 12:36:04 PM ...


312 Mairie D'eyragues (13630) Compte-rendu Du Conseil ...
Conseil Municipal d'Eyragues – 7 juin 2016 ... Le Conseil Régional propose un nouveau dispositif d’accompagnement aux communes,


313 Compte Rendu Du Conseil Du 7 Avril 2015
CC2V – Compte rendu du Conseil Communautaire – 20 septembre 2016 Page 2/8 ... le Conseil Régional d’Ile-de-France, le Conseil Général de l’Essonne, ...


314 Conseil Municipal Du 8 DÉcembre 2016 - …
Vu la délibération du Conseil communautaire du 10 novembre 2016, Vu le rapport du Maire, ... Schéma Régional de Développement économique, ...


315 Des Experts-comptables D’alsace
Le Conseil régional de l’Ordre a remis un chèque de 2 000 € au ... Depuis le premier janvier 2016, le découpage administratif régional de notre pays a ...


316 Pogamme D’ations 2016 - Parc Naturel Régional Du Verdon
LE COMITE SYNDICAL STRUCTURE Délégué titulaire Délégué suppléant Conseil régional Eliane BARREILLE Jean-Pierre COLIN Conseil régional David GEHANT …


317 Conseil D'administration Seance Du 30 Novembre 2016
Le vendredi 30 septembre 2016 à 13 heures 40, le conseil d’administration de l ... le conseil régional, la DREAL et les futures directions régionales de ...


318 Conseil Syndical Du 13/09/2016 - Tour-athenes.info
2 La ville de Paris et le Conseil Régional d'Île de France ont mis en place des dispositifs permettant de mobiliser des aides financières pour de tels projets.


319 Commune De Sevrier Haute-savoie Compte …
Approbation du PV de la séance publique du Conseil Municipal du 10 octobre 2016 ... Le Conseil régional Auvergne-Rhône-Alpes a mis en place une action visant à ...


320 SchÉma Directeur RÉgional Des SystÈmes …
- Le Conseil Régional - Le Collège Régional de l'Information médicale (CORIM) de Poitou-Charentes - Le Groupement de Coopération Sanitaire (GCS) Esanté


321 Écoles De Psychomotriciens - 2016
Écoles de Psychomotriciens - 2016 Diplôme d’Etat de Psyhomotriien - durée de la formation : 3 ans ... par le Conseil Régional. MEULAN-LES-MUREAUX (78)


322 Conseil Municipal Du Jeudi 16 Juin 2016 - Ville …
programmation 2016 issue du Contrat de Ville 2015-2020 adopté par la Communaut ... Conseil Régional dans le cadre du Développement Sociable Durable des Territoires


323 Séance Du Conseil D’adminis Tration Du 30 Novembre 2016
30 novEMBRE 2016 volUME 2, no. 5 Séance du conSeil d’adminiS tration du 30 novembre 2016 ... renouvellement du mandat du directeur régional de santé publique :


324 DÉmocratie En SantÉ Et Conseil Territorial De …
déclinées à l’échelon régional en tenant compte ... (loi n°2016-41 du 26 ... Le Conseil territorial de santé est un organisme consultatif comprenant 34 à 50 ...


325 Km C224e-20160630093537 - Bramans
COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL NUMERO 2016-07 ... DEMANDE au Conseil Régional l'autorisation de commencer les travaux avant la décision d'octroi de la


326 Rapport Pour La Commission Permanente Du Conseil Régional ...
Recherche, votée en Conseil régional du 19 novembre 2010 (délibération n° CR 72-10, rapport de cadrage 2011-2016) ...


327 SecrÉtariat GÉnÉral Direction Des Ressources …
Arrêté préfectoral n° 619 du 8 mars 2016 portant modification du conseil départemental de l’environnement et des ... proposé par le Conseil régional de l ...


328 Bourgogne Franche-comté
régions recomposées, allant du 1er janvier 2016 au 31 décembre 2017. Durant cette période, le CESER Bourgogne Franche- ... les décisions du Conseil régional.


329 Onseil De OmmunautÉ Compte-rendu De La Séance …
Sancy Artense Communauté – Réunion du Conseil du 27 octobre 2016- Cros 1. Ordre du jour 1. INTERVENTION DE M. LOUIS GISCARD D'ESTAING - CONSEILLER RÉGIONAL …


330 Compte Rendu Du Conseil Municipal - Loire …
compte rendu du conseil municipal reunion du 16 juin 2016 l’an deux mille seize, ... n°2016-06-05 : parc naturel rÉgional loire anjou touraine ...


331 Conseil Général De Corrèze Schéma Départemental De L ...
Le schéma 2012-2016 inscrit dans un contexte ... possible avec l’élaboration parallèle du schéma régional d'organisation ... Le Conseil général, chef de ...


332 Bourse Mermoz Du Conseil Régional Des Hauts De France
Bourse Mermoz du Conseil Régional des Hauts de France ... Critères éligibilités Mermoz Stages 2016/2017 (Conseil Régional des Hauts de France) Author:


333 Note Du 20 Décembre 2016 Relative à L’élaboration Des ...
Note du 20 décembre 2016 ... présent avec le président du conseil régional avec qui vous partagez la responsabilité de l’élaboration de ce SRB, ...


334 Membres Du Conseil Régional Personnel De Soutien 2016 …
Membres du Conseil régional – Personnel de soutien 2016-2017 Mise à jour le 4 octobre 2016 Territoire de René-Lévesque NOM ÉCOLE TÉLÉPHONE COURRIEL


335 Je Suis En Liste Principale Je Suis En Liste Complémentaire
NOTICE D’INFORMATION CONCOURS IFAP 2016 ... Ces coûts ne sont pas pris en charge par le Conseil Régional dans les cas suivants aussi une


336 Décret N° 2016-360 Du 25 Mars 2016 Relatif Aux Marchés …
Vu la saisine du conseil départemental de Guadeloupe en date du 21 janvier 2016 ; Vu la saisine du conseil régional de Guadeloupe en date du 21 janvier 2016 ;


337 Rapport D’activités 2016 Du Conseil De Développement De
est un territoire incontournable dans le paysage régional. 4 000 ... Rapport d’activités du Conseil de développement de Thau agglo 2016 • 11


338 Ceremonie Du Vendredi 11 Novembre 2016 CarrÉ …
des Anciens Combattants de LURE, décédé le 5 septembre 2016 Gerbe du Conseil Régional de Bourgogne Franche Comté: - Monsieur Eric HOULLEY, ...


339 Reunion Du Conseil Municipal Du 23 Mai 2016
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 23 MAI 2016 Le jury Régional des Villes et Villages Fleuris effectuera une visite de la commune au mois de juillet prochain.


340 Soutien Régional Aux Missions Locales Avances Des ...
Avances des subventions 2016 et Ajustement 2015 ... VU Le rapport présenté par monsieur le président du conseil régional d‘Ile -de France ;


341 Décrets, Arrêtés, Circulaires
Vu la saisine du conseil régional de Guadeloupe en ... Vu la saisine du conseil exécutif de Saint-Martin en date du 31 août 2016 ; Le Conseil d ’Etat ...


342 Liste Des Dossiers Retenus Au Ca Du 30.11.2016 ...
GRAND-EST 51 REIMS Conseil régional du Grand Est Mise en accessibilité du CREPS 138 000 € 30/11/2016 GRAND-EST 51 REIMS Conseil régional du Grand Est


343 Aide Au Depart En Classe De Decouverte
- Une lettre de demande de subvention adressée au Président du Conseil régional et signée par la personne habilitée à engager l'organisme, ...


344 Le Conseil Régional De Champagne-ardenne, Le …
Charleville-Mézières (France) Taxe d’apprentissage 2016 1987-2016 : BIENTÔT 30 ANS DE PÉDAGOGIE INNOVANTE AU SERVICE DU RENOUVELLEMENT D’UN ART


345 Décret N° 2016-1206 Du 7 Septembre 2016 Relatif Au Conseil ...
Décret n° 2016-1206 du 7 septembre 2016 relatif au conseil départemental de la citoyenneté et de l’autonomie NOR: AFSA1609280D ... du conseil régional ;


346 Bulletin Du Conseil Municipal - Caen.fr
5 Exercice budgétaire 2016 ... Culture - DRAC Normandie, Conseil Régional de Normandie, Conseil Départemental du Calvados et tout organisme.


347 Conseil D'administration 2014-2016
Conseil d'administration 2014-2016 ... Charles MARZIANI Conseil Régional Midi Pyrénées Tous Ensemble pour les Gares de Gourdon et Souillac Association


348 Plu - Consultation Ppa/ppc 2017 - La Grande Motte
07/10/2016 10/10/2016 Conseil Régional du Languedoc-Roussillon et Midi-Pyrénées Madame Carole DELGA, Présidente Hôtel de Région 201, avenue de la Pompignane


349 Bilan D’activité 2016 Conseil Local En Santé Mentale De ...
2016 Conseil Local en Santé Mentale ... une mortalité infantile légèrement supérieure au niveau régional et une plus grande prévalence des personnes en ALD


350 Le Conseil Economique, Social Et Environnemental Régional ...
Nous avons pu mener à bien ces différents travaux dans des délais améliorés, le Conseil régional ... Nous étions même, dès décembre 2016,


Première Séance Plénière De La Nouvelle Grande Région, 6 Janvier 2016
Vous pourrez retrouver l'ensemble des voeux de nos communes dans notre rubrique «Voeux 2016. C'est à présent et sans ...
Durée : 3:24

"bastir !", Le 4 Juin 2016, Toulouse (occitanie)
Le mouvement "Bastir !" à Toulouse le 4 juin 2016 en campagne pour le choix du nom de la nouvelle région Occitane (et ...
Durée : 4:13

Mon Intervention Sur Bleu Blanc Zèbre Au Conseil Régional Le 24 Juin 2016

Durée : 48:25

Assemblée Plénière De La Région Réunion Déc 2016 Part1

Durée : 27:00

Jordan Bardella Invité De "dimanche En Politique" - France 3 Paris/Île-de-france (25-09-2016)
Jordan Bardella, Conseiller régional d'Île-de-France, Secrétaire départemental du FN de Seine-Saint-Denis (93), Président du ...
Durée : 2:53

20 Avril 2016, 3ème Grenelle De L'apprentissage
Le Conseil Régional de Normandie et la CMA50 organisent le 3ème Grenelle de l'Apprentissage à l'IFORM à Coutances en ...
Durée : 3:56

Richard Gotainer Ridiculise Le Conseil GÉnÉral De La Marne (lipdub)
Retour en octobre 2008, lors de la mode des "lipdubs", les élus départementaux de la Marne chantent (très faux) la "Méthode ...
Durée : 1:59

Ortm / Audience Publique Du Conseil Régional De Sikasso Sur L’aménagement Et Le Réhabilitation
Audience publique du conseil régional de Sikasso sur l'aménagement et le réhabilitation des ouvrages hydro-agricoles.
Durée : 50:25

Assemblée Plénière De La Région Réunion Nov2016 Part4

Durée : 6:54

Conseil Régional Auvergne Rhône Alpes - Intervention De Marie-pierre Montoro Sadoux Du 15/12/2016
Intervention de Marie-Pierre MONTORO SADOUX sur le budget primitif.
Durée : 21:11

Coptec 5 Décembre 2016 Introduction D'alain Rousset Et De Françoise Coutant

Durée : 6:05

Session Conseil Régional De Bretagne
Discours de politique générale Intervention de Mona Bras, Session plénière du 15 décembre 2016.
Durée : 7:25

Les 4 Vérités - Valérie Pécresse - 2016/03/30
Présidente Les Républicains du conseil régional d'Ile de France [] [] ...
Durée : 2:44

Conseil Régional De Bretagne Session Décembre
Evolution de la carte des formations professionnelles Intervention de Lena Louarn, vice-Présidente aux langues de Bretagne ...
Durée : 5:59

Intervention De N Morano Au Conseil Regional De Lorraine Sur Le Pacte Lorraine 2014-2016

Durée : 1:13

Infolettre Fn Pays De La Loire — Organisation Du Conseil Régional Des Jeunes — Octobre 2016
Infolettre vidéo du groupe Front national-Rassemblement Bleu Marine au conseil régional des Pays de la Loire d'octobre 2016.
Durée : 1:07:25

Assemblée Plénière De La Région Réunion Nov2016 Part2

Durée : 0:42

Jean Goychman Sur La Tva Régionale — Conseil Régional Des Pays De La Loire — 20.10.16
Intervention de Jean Goychman sur la TVA régionale, au conseil régional des Pays de la Loire, à Nantes, en séance plénière du ...
Durée : 3:52

Ville De L'assomption - Lauréat Régional 2016 - Lanaudière
Description.
Durée : 8:40

Pascal Gannat Sur Les Fonds Européens — Conseil Régional Des Pays De La Loire — 20.10.16
Intervention de Pascal Gannat sur les fonds européens, au conseil régional des Pays de la Loire, à Nantes, en séance plénière ...

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