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Conseil Régional 2016

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301 Rhône | Laurent Wauquiez Met Le Conseil Régional «à La Diète»
Le président (LR) de la nouvelle région Auvergne-Rhône-Alpes, Laurent Wauquiez a affirmé vouloir mettre la collectivité «à la diète» en faisant voter ce ...

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302 Ex Conseil Régional : Il N’y Aurait « Aucun Déficit ...
Fin février 2016, ... En particulier, il vous y était indiqué que le solde de trésorerie du Conseil Régional s’élevait, au 31 décembre 2015, ...

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303 Marion Maréchal-le Pen Réclame L’installation D’une Crèche ...
Le groupe Front national a déposé mardi 13 décembre une motion au conseil régional de Provence-Alpes-Côte-D’Azur pour demander l’installation d’une crèche ...

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304 Conseil Régional : Denis Sommer Démissionne Et Choisit L ...
Denis Sommer a été victime du non-cumul exigé par Marie-Guite Dufay, présidente du conseil régional Bourgogne – Franche-Comté. Il était vice-président à ...

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305 Ordre Du Jour Du Conseil Régional Ile De France 6 Au 8 ...
À la demande du conseil régional, Ernst & Young a procédé à un audit de la gestion des cinq dernières années passées sous la présidence socialiste.

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306 Plénière Du Conseil Regional 13 Avril 2016. - …
13/04/2016 · Vidéo incorporée · Alain Plaisir face à Victorin Lurel dans buzz 1ère débat sur l'égalité réelle - Duration: 29:54. Alain Plaisir Président du CIPPA 876 views

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307 Ordre National Des Pharmaciens
Président du Conseil national : biographie et DPI Rôle, indemnisation, candidature des ... Carte régionale - DP en Pharmacie à Usage Intérieur

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308 Accueil - Département De L'ardèche
Le 05 décembre 2016, la Commission Permanente du Département de l’Ardèche a prononcé la réforme de véhicules, ...

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309 Les Chiffres-clés 2016 De La Région Ile-de-france
Située au carrefour des échanges européens et mondiaux, l’Île-de-France est la première région économique française et l’une des premières a…

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310 Elu-es Ecologistes Et Apparentés Au Conseil Régional D'Île ...
La prochaine séance du Conseil régional aura lieu du 23 au 26 janvier 2017. Comme d’habitude, votre groupe écologiste vous donne la possibilité de réagir en ...

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311 Anjou - Département De Maine-et-loire: Département De ...
Le Conseil départemental. Projet de mandature : Anjou 2021; Connaître vos élus; ... 19/12/2016 Produit en Anjou: la petite marque qui monte... Voir toutes les ...

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312 Les Opposants Au Tafta Devant Le Conseil Régional De Bretagne
Une cinquantaine de militants des collectifs Stop TAFTA (traité de libre-échange entre l’UE et les Etats-Unis), se sont réunis devant le Conseil régional.

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313 Ordre Des Experts-comptables Bourgogne Franch Comté ...
Congrès Régional 2016 de l'Ordre des Experts - Comptables Bourgogne Franche-Comté

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314 Conseil RÉgional Aquitaine Limousin Poitou …
DÉLIBERATION DU CONSEIL REGIONAL AQUITAINE LIMOUSIN POITOU-CHARENTES Séance Plénière du lundi 27 juin 2016 N° délibération : 2016.1245.SP

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315 Conseil Régional De La Guadeloupe
Services en ligne. Bienvenue sur notre portail de services en lignes. Pour accéder à l'ensemble des téléservices, connectez-vous à votre espace personnel.

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316 Bienvenue Sur Le Site Du Conseil économique ... - Ceser
En quelques mots. Le Conseil économique, social et environnemental régional appréhende les grandes questions relatives au développement de la région.

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317 Département De La Haute-savoie
Le conseil départemental. Le Département de la Haute-Savoie, collectivité locale de 3 000 agents, intervient sur un territoire de près de 800 000 habitants.

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318 Mondepartement04.fr - Conseil Général 04
Ce rendez-vous incontournable dédié aux arts plastiques est organisé par le Conseil ... MÀJ 16/06/2016 ... Les réseaux de transports publics en Région.

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319 Crij Toulouse Midi-pyrénées
Guide étudiant CROUS Toulouse Midi-Pyrénées 2015 / 2016 Fiche CRIJ : Etrangers : étudier ... Accompagnement conseil sur la mobilité à l'international.

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320 Conseil National | Ordre Des Architectes
Accéder au conseil régional de votre région Le ... Publication de "Archigraphie 2016 : Observatoire de la profession" Connaître l'Ordre.

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321 Coren - Présentation - Comité Régional D'équitation De ...
Le Comité Régional d'Equitation de Normandie ... 8/12/2016 - Séminaire des ... Du conseil sur la qualité et le développement de vos structures,

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322 Fr - Conseil Général Du Tarn
Conseil d’Architecture, ... Tarn Réservation Tourisme; Parc Naturel Régional du Haut-Languedoc; ... Appel à projets MNA 2016 : ...

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323 Sud Ct Conseil Régional Auvergne Rhône-alpes: Janvier 2016
Ce qui change en 2016 : une nouvelle région Auvergne Rhône-Alpes, un nouveau Président de Région avec un nouvel exécutif et surtout… un nouveau syndicat SUD ...

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324 Conseil Régional : Le Front National Commence A être ...
Conseil régional : le Front National commence a être entendu ! Vos élus en Commission permanente. De gauche à droite : Jeanne Beaulier, Mathilde Paris, …

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325 Le Conseil Régional D'ile-de-france Va Quitter Paris Pour ...
POLITIQUE - Le Conseil régional d'Ile-de-France va déménager à Saint-Ouen, en Seine-Saint-Denis, d'ici trois ans, a annoncé ce vendredi la présidente LR de la ...

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326 Defi-metiers.fr
Suite à son examen par le Conseil d’Etat, le décret n°2016-1855 relatif à la création ... Rappelant que l'emploi est la priorité n°1 du Conseil régional d ...

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327 Soirée De Lancement Du Mondial 2017 Au Conseil Régional ...
01/03 2016 Soirée de lancement du Mondial 2017 au Conseil régional. Le 25 ème Championnat du Monde de Handball Masculin IHF se déroulera en France du 11 au 29 ...

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328 Le Conseil Régional D'ile-de-france Va Déménager à Saint ...
Le Conseil régional d'Ile-de-France va déménager à Saint-Ouen, en Seine-Saint-Denis, d'ici trois ans, a annoncé vendredi la présidente de région Valérie ...

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329 Accueil - Conseil Régional Des Notaires De La Cour D'appel ...
Composition du Conseil régional 2016-2017; Présentation du Conseil régional des notaires; Agenda; Contacts et permanences; La profession. Rôle du notaire; L'acte ...

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330 Le 16 Juin 2016 à Toulouse, Au Conseil Régional
Date : Le 16 juin 2016 Lieu : Conseil Régional, 22 Boulevard du Maréchal Juin, 31400 Toulouse Renseignements : Quentin ROMAN 05 61 23 44 28 communication.irepsmp ...

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331 Site Officiel Territoire Limousin Périgord Athlétisme
Athlétisme Magazine n°567 de novembre-décembre 2016, entretien avec Mélina Robert-Michon est disponible. Nos Partenaires. Conseil Régional du Limousin. Les Espaces

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332 Blog De Valérie Pécresse
31 décembre 2016. Actualités. Pas de commentaire. Depuis le Conseil régional d’Ile-de-France, Valérie Pécresse adresse aux Franciliens ses voeux pour 2017.

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333 Bienvenue Sur Le Dossier D’inscription Aux Transports ...
Conseil départemental de la Vendée ... Schéma Vendée Enfance Famille 2016-2021 ... Agence régionale de santé des Pays de la Loire;

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334 Assemblée Plénière Du 15 Et 16 Décembre 2016 | Live
*Signature provisoire : le nom de la Région sera fixé par décret en Conseil d'Etat avant le 1er octobre 2016, après avis du Conseil Régional.

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335 Arrêté En Pdf - Emploi-territorial.fr
2016 ARRÊTÉ N° 97420161229223 Le (la) président(e) du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale, ... CONSEIL REGIONAL DE LA REUNION 97490 …

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336 Desjardins Capital Régional Et Coopératif | Valoriser Et ...
Émission 2016. La période de ... Nomination de Jacques-Yves Laliberté comme administrateur au conseil d ... Desjardins Entreprises Capital régional et coopératif ...

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337 Programmes 2014-2020 ~ Europe En France, Le Portail Des ...
Programme de développement rural - Guyane (Conseil régional) Grand-Est . FEDER - FSE . Programme opérationnel FEDER - Alsace (Conseil régional)

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338 Conseil Régional – Le Vosgien Gérard Cherpion Fait Partie ...
Quinze vice-présidents ont été élus au sein du nouveau conseil régional d’Alsace-Champagne-Ardenne-Lorraine ce lundi 4 janvier 2016 à Strasbourg. Dont un ...

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339 Le Conseil Régional Soutient Les Pêcheurs à Pied En Baie ...
Le Crotoy Le conseil régional soutient les pêcheurs à pied en baie de Somme auprès du ministère de la mer Le conseil régional interpelle le ministère de la ...

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340 Conseil Régional De Guadeloupe - Basse Terre - Guadeloupe.fr
Conseil Régional de Guadeloupe. La vie institutionnelle de la Guadeloupe s'organise autour de plusieurs instances, La Région Guadeloupe s'investit notamment dans ...

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341 Schema Regional Des Formations Sanitaires Et …
Hôtel de Région – 22 boulevard du Maréchal Juin – 31406 TOULOUSE cedex 9 – www.midipyrenees.fr SCHEMA REGIONAL DES FORMATIONS SANITAIRES ET SOCIALES 2012-2016

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342 Site Du Conseil Régional Des Pays De La Loire: Culture
En cette fin d'année 2016, la revue 303 arts, recherches, ... Conseil Régional des Pays de la Loire. Accès aux documents administratifs; Mentions légales;

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343 Conseil Départemental Du Cher
Découvrez le fonctionnement du Conseil ... Territoires et élus Avec ses 7 310 km2, le Cher représente 19% de la région Centre ... 26 décembre 2016.

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344 Conseil-régional Consulter Les Annonces - Offres De Cessions
offre - cession - Aquitaine - Haute-vienne - Creuse - Cantal - Lot MEDECINE GENERALE. Annonce publiée le 26-6-2016 - visible pendant 6 mois. Médecin généraliste ...

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345 Conseil National Des Villes Et Villages Fleuris
Conseils > Avec la SNHF > Avec jardiner autrement > Avec Plante & Cité ; Qui sommes nous ? ... Du vendredi 1 er janvier au jeudi 31 décembre 2016 Six parcours ...

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346 Le Portail Des Aides Aux Entreprises En Auvergne ...
vendredi 23 décembre 2016. ... Scopika a accéléré son développement ces dernières années, notamment grâce au soutien du conseil régional ...

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347 Département De La Charente-maritime - Conseil ...
Notre nouvelle région en images L'Hermione sur les quais de Bordeaux - Département de la Gironde Fort Boyard - Département de la ...

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348 Commission Agriculture Au Conseil Régional Des Hauts De ...
Ce lundi 23 mai 2016, je siégeais en Commission Agriculture au Conseil Régional des Hauts de France au cours de la quelle je suis intervenu sur l'avenir des ...

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301 Les élections Régionales Auront Lieu En Décembre 2015
Dans l'année qui suit le renouvellement du conseil régional, ... La nouvelle carte intercommunale doit être achevée au 31 décembre 2016.


302 Région Paca
12 mesures pour les 100 premiers jours du nouveau Conseil régional; ... du samedi 24 septembre 2016 au lundi 2 janvier 2017. Exposition au Mucem : "Albanie, ...


303 Conseil Municipal - Vaudoyenbrie.fr
Après en avoir délibéré, à l’unanimité, le Conseil Municipal, autorise la CCSY à adhérer au Syndicat Mixte Seine-et-Marne Numérique.


304 Association
Fournir un bilan de vos actions réalisées en 2016 ... Subventions Publicité Etat Locations Conseil Régional Entretien et réparation Conseil ...


305 Agence-paysdelaloire.fr
Le Conseil régional a adopté le 21 octobre 2011 un nouveau schéma régional de l’économie et de l’emploi durables pour la période 2011 – 2016.


306 Aide Aux Frais De Déplacement Des Jeunes De 11 à 16 Ans ...
Monsieur le Président du Conseil général. Direction de l'éducation et de la jeunesse. ... - en championnat régional : forfait : 150 € par équipe


307 Www.colombierfontaine.fr
mairie de colombier-fontaine (doubs) proces verbal de seance ordinaire de conseil municipal. t. enue. le 15 mars 2016


308 Www.lorraine.ademe.fr
Monsieur le Président du Conseil Régional. Pièces concernant le projet. un courrier de demande de subvention . un descriptif détaillé de l’opération ...


309 Compte Rendu Du Conseil Municipal - Paladru.com
- Année 2016 : - Dépenses HT ... - Subvention Conseil Régional 35 % : ... Le Conseil Municipal constate un excédent de fonctionnement de 332 500,31 € et.


310 Fiche De Renseignements - Brousurchantereine.info
En 2016, l’association a-t-elle été ... Si oui, compléter le tableau : Organismes Montants attribués en 2016 Conseil Général . Conseil Régional . Etat .


311 P
Année universitaire 2016-2017. Licence 2ème année. 1er Semestre. ... le conseil régional du Languedoc-Roussillon a adopté un statut général du personnel de l ...


312 Convention - Cdg86.fr
Il demande donc aux membres du Conseil Municipal, de bien vouloir l’autoriser à signer la convention avec le Centre de Gestion. Après en avoir délibéré, ...


313 Dossier Dde Subv Clubs Hn 2015-2016.doc - F2.quomodo.com
SAISON SPORTIVE 2015-2016. Pôle Santé, Sport, Santé, Associations, Actions Internationales. SECTEUR SPORTS. ... Conseil Régional de Lorraine Other titles:


314 Www.iau-idf.fr
Le colloque de 2016 portera sur les dernières décennies du vingtième siècle, ... concomitant de la création institutionnelle du conseil régional d’Ile-de-France.


315 Www.valleesdesgaves.com
Contrat Régional Unique Plaines et Vallées de Bigorre. ... Contrat Régional Unique /Programmation 2016. ... 2 exemplaires pour le Conseil Régional Midi Pyrénées ...


316 Www.epannes.fr
Demande de subventions 2016 au titre de la dotation d’équipement des territoires ruraux ... - FRIL (Conseil régional) : 40 200 €HT - CAP 79 (Conseil ...


317 RÈglements Particuliers Des Championnats De
... la COC/Jeunes et le Conseil d’Administration ont pris en compte la remarque des clubs ... et Pré-Excellence et finaliser le calendrier régional 2015/2016.


318 Le Proviseur - Lgm.ac-grenoble.fr
Le conseil régional de Rhône Alpes a choisi de déléguer la ... Les demandes de bourse et de logement ont été formulées au printemps 2016 dans le cadre du ...


319 Conseil De Quartier - Villette-quatrechemins.aubervilliers.fr
Les autres contributions proviennent des collectivités territoriales (Plaine Commune : 11%, Conseil Régional : 7%, Ville Aubervilliers : 4%, ... - 2016 – 2017 ...


320 Note Interne - Fehap.fr
Date : 2 JUIN 2016 À : 14H30 à Amiens. SALLE 302. Objet : ... Action à intégrer dans les CPOM de chaque institut de formation avec le Conseil régional.


321 Equilibres Budgétaires 2012 - Culture.aubervilliers.fr
Conseil Régional (préciser la délégation) ... ( Le budget réalisé 2014, budget prévisionnel d’exécution 2015 et budget prévisionnel 2016 ...


322 Convention - Cadre De Partenariat
CONVENTION-CADRE DE FORMATION. ANNEE 2016. RC 16 . Vu la délibération du Conseil. d’Administration du CNFPT n ° 2014/174 du 5. novembre 2014. relative à la ...


323 Livret D’accueil Destine Aux Accompagnateurs A La ...
les lycées au Conseil Régional. LA LOI DU 11 FEVRIER 2005. ... d’information, d’accompagnement et de conseil des personnes handicapées et de leurs proches, ...


324 Www.fafsea.com
L’objectif pour 2016 est d’expérimenter des formations en POEC (Préparation Opérationnelle à l’Emploi ... et le Conseil Régional des Pays de la Loire.


325 Liste Membres Du Copil Site - Alpes-sud-isere.fr
Conseil Régional Rhône-Alpes . Mme Corinne BERNARD, Chef de projet régional . M Guillaume LISSY . ... 01/05/2016 04:55:00 Title: liste membres du COPIL site


326 Agefos Pme
- les financements des pouvoirs publics : Europe, Etat, Conseil Régional, FPSPP. ... Annexe 1 : tableau prévisionnel des actions 2015-2016.


327 Accueil Et Suivi - Evolution - Parcours.pmserv.net
Tableaux par conseillers Tdb Parcours qualifiants Conseil Régional ... P. Maixent, 12/02/2016. Title: Accueil et suivi - Evolution Author: MAIXENT Last modified by:


328 CritÈres De SÉlection De L’infirmiÈre HonorÉe
6. avoir collaboré à des activités professionnelles soit au niveau régional ... Le Conseil de section prend la décision finale et confirme ... 2/22/2016 1:40 :00 ...


329 Www.crous-strasbourg.fr
Conseil Général Frais postaux. Conseil Régional ...


330 1ère SÉance Ordinaire Du 14e Conseil Municipal De …
76e sÉance ordinaire du 16e conseil municipal de beresford. tenue le lundi 14 mars 2016 À l’hÔtel de ville de beresford . membres présents :


331 Mairie
Monsieur le Maire distribue au conseil l’extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de la Commune de Chémeré le Roi en date du 10 mars 2016 sur ...


332 P
Année universitaire 2016-2017. Licence 2ème année. 1er Semestre. DROIT ADMINISTRATIF. ... « le conseil régional de l’Ordre dresse, par département, ...


333 Contrat Regional Du Pays……………
Conseil Régional (Contrat régional de Pays) TOTAL. Autofinancement % DEPENSES HT. Plantation de haies ... 1/14/2016 11:40:00 AM Company: CONSEIL REGIONAL …


334 Resultats Capn Du 17 Mars 2015 - Chfo.org
à/c du 01/01/2015 au 31/12/2016 ... Conseil régional de Basse-Normandie en qualité de chargé de mission santé à la direction de l’aménagement et du ...


335 Vannes, Le 24 Octobre 2000 - Maires56.asso.fr
Le budget prévisionnel 2016 ne prévoit pas d’augmentation de la cotisation et se trouve à l’équilibre. ... Pierrick MASSIOT, président du Conseil régional ;


336 Scrutin Du 22 Mars 2010 - Crous-aix-marseille.fr
- SCRUTIN du 17 NOVEMBRE 2016 - CALENDRIER DES OPERATIONS. ... au Conseil d’Administration du . Centre Régional des Oeuvres Universitaires et Scolaires


337 18ème Concours International De Chant De Clermont-ferrand
Décembre 2015 - janvier 2016. Diffusion Janvier à mars 2016. et . janvier à mars 2017. ... le Conseil régional d'Auvergne. Clermont Communaut ...


338 Contrat Regional Du Pays……………
Conseil Régional (Contrat régional de Pays) TOTAL. Autofinancement % DEPENSES HT. Plantation de haies ... 1/14/2016 2:13:00 PM Company: CONSEIL REGIONAL DU …


339 Brevet Blanc - Lewebpedagogique.com
Janvier 2016. COLLEGE LA SOURCE- RILLY LA MONTAGNE. HISTOIRE -GEOGRAPHIE-EDUCATION CIVIQUE. ... le Conseil régional. Montrez, par au …


340 Www.laregion.fr
06/15/2016 23:52:00 Last modified by: DUPUY Isabelle Company: Conseil Régional Midi Pyrénées ...


341 Présentation Des Aides Accordées Par Le Gip Objectif Meuse
A détailler en fonction des devis transmis Etat (à préciser) Conseil Régional (à ... 1/26/2016 8:20:00 AM Company: Conseil Général de la Meuse


342 Dossier De Demande D'aide Municipale
D'UNE MANIFESTATION EN 2016 ... Conseil Régional. Sponsors. Fédération, ... DU CONSEIL D'ADMINISTRATION. 18 à 30 ans. 31 à 45 ans. 46 à 60 ans


343 Note De Présentation - Rhonealpes.experts-comptables.fr
du Conseil régional de l’Ordre, 51 rue Montgolfier à LYON 6ème. ... à l’ordre de Association ARECRA, correspondant à la cotisation de l’année 2016.


344 Www.ursiea.org
2016-2017. Lundi 26 septembre 2016 de 13h30 à 17h30. ... Stage en alternance avec possibilité de contrat en apprentissage et de soutien du conseil régional d’Alsace.


345 Www.univ-poitiers.fr
Titulaires désignés Suppléant Un représentant du Conseil régional Aquitaine-Limousin-Poitou-Charentes M. Gérard BLANCHARD ... 4/21/2016 11:40:00 AM ...


346 Avis « Logement Social - Ceser.regioncentre.fr
CONTRIBUTION DU CESER SUR LE PROJET REGIONAL DE SANTE. Le Conseil économique, social et environnemental régional, Vu le code général des collectivités ...


347 Www.c2rp.fr
Le mardi 27 septembre 2016 de 09h à 12h au Cinéma Les Etoiles . ... Jean Pierre Beaumont – Chargé de mission territorial du Conseil Régional ...


348 No - Badea.org
LORS DE SA SESSION DE MARS 2016. Le Conseil d’Administration de la BADEA a approuvé, ... Régional 170 Appui au 18ème Forum du sommet de microcrédits.


349 Auvergne-rhone-alpes.direccte.gouv.fr
OPCA, Conseil Régional- ... Elle sera accessible sur le site Internet de la DIRECCTE, à partir 6 juin 2016. http://auvergne-rhone-alpes.direccte.gouv.fr/


350 Convention De Mise A Disposition D’un Salarie
... d’un conseil régional ou d’un conseil général dont l‘employeur signataire bénéficie au titre de l’emploi d’avenir. ...





301 * Signature Provisoire : Le Nom De La Région Sera Fixé Par ...
* Signature provisoire : le nom de la Région sera fixé par décret en Conseil d'Etat avant le 1er octobre 2016, après avis du Conseil Régional.


302 Procès Verbal Du Conseil Communautaire Du 29 Septembre 2016
1 CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29 SEPTEMBRE 2016 ~ ~ ~ PROCES VERBAL L'an deux mille seize et le vingt neuvième jour du mois de septembre, les membres du ...


303 Compte Rendu Du Conseil Municipal Du 6 Octobre 2016
Le compte rendu du conseil municipal n°5 du 12 juillet 2016 est approuvé à ... demande de subvention auprès du conseil départemental, du conseil régional


304 Compte-rendu Du Conseil Municipal Séance Du 27 Septembre 2016
Compte-Rendu du Conseil Municipal du 27 septembre 2016 ... Conseil Départemental, du Conseil Régional, de la Caisse d’Allocations Familiales (CAF),


305 Introduction En Bourse
CREPMF Conseil Régional de l’Epargne Publique et ... OA/16-001 en date du 1er juillet 2016. L’octroi par le Conseil Régional de l’Epargne Publique et des ...


306 Conseil Scolaire Des Premières Nations En éducation Des ...
CPNSEA-FNAESC Conseil scolaire des Premières Nations en éducation des adultes 2015-2016 Rapport annuel


307 Appel A Projets Initiatives Pedagogiques Annee …
ANNEE SCOLAIRE 2016-2017 ORIENTATIONS GENERALES ... La subvention du Conseil régional ne pourra excéder 50 % du budget total du projet présenté


308 Conseil Municipal Compte-rendu De La Séance Du 30 Mai 2016
CONSEIL MUNICIPAL Compte-rendu de la séance du 30 mai 2016 L’an deux mille seize, ... CONVENTION DE PRESTATION D’INGÉNIERIE AVEC LE PARC NATUREL RÉGIONAL


309 Recommandations Méthodologiues Pou L’élabo Ation …
Or, va être initié en 2016 le p emie exe cice de conce tation pou l’élabo ation des ... (les représentants de l'Etat, du Conseil régional, ...


310 Demande D’habilitation En Qualite De 2016 Maitre De …
DEMANDE D’HABILITATION EN QUALITE DE MAITRE DE STAGE – Modèle CRCC de Paris 2016 Votre activité Société En qualité de signataire SELON VOTRE


311 2 2016
2016 3 1. L'organisation de la ... Les institutions de conseil et d'orientation ... niveau régional, la mise en œuvre par les différents acteurs du réseau, des plans


312 Le Conseil D'administration - Lasauvegardedunord.fr
Le Conseil d'Administration Sophie LEFRANÇOIS Avocate Louis GALLOIS Commissaire Général à l’investissement Thierry SARRAZIN Physicien de médecine


313 Conseil Municipal Du 22 Janvier 2004 - Tredrez …
Compte rendu du Conseil Municipal du 29 septembre 2016 ... (50%), Conseil Régional (15 à 25%) et Conseil Départemental (5 à 10%) seront sollicités.


314 Programme Opérationnel Régional Feder-fse De L’ile-de ...
Version du 17 mars 2016 - RIF UAIE/DFE Programme opérationnel régional FEDER-FSE de l’Ile-de-France et du bassin de Seine Période 2014-2020


315 Environnement Territorial Cours 2015-2016 [mode De ...
Les fonctions du conseil régional sont de gérer par ses ... Environnement territorial cours 2015-2016 [Mode de compatibilité] Author: Florence Created Date:


316 Representants De La Fhf Bretagne Dans Les Instances ...
Mise à jour le 1er septembre 2016 La FHF nationale ... Pour le Conseil régional de gestion, le Conseil pédagogique régional et l’assemblée générale, les


317 Proces-verbal Du Conseil D’administration N°6 Choisy …
Le Conseil de Surveillance va ... - CCDE n°3 du 9/01/2016 et n°4 du 19/01/2016 - CFA n°1 du 14/01/2016 - Conseil de ... A Dagorne précise que le Conseil Régional ...


318 Composition Du Conseil Des Etudes Et De La Vie ...
Composition de la Commission de la Formation et de la Vie Universitaire (2012-2016) ... Conseil Régional d’Ile-de-France Conseillère régionale d’Ile -de


319 Continuite Territoriale - Dossier De Demande 2016
Attestation de non solli itation d’un autre dispositif d’aide au voyage, y compris aide du Conseil Régional de La Réunion ... DOSSIER DE DEMANDE 2016


320 Carte De La Future Région Alsace - Champagne-ardenne ...
2016 AVANT juillet 2016 AVANT octobre 2016 ... Election du Président de la future région. Le nouveau Conseil régional se prononcera sur : le nom et le chef-lieu


321 Mairie De Le Boulou
MAIRIE DE LE BOULOU CONSEIL MUNICIPAL MERCREDI 22 JUIN 2016 à 18H 30 ORDRE DU JOUR CONSEIL MUNICIPAL : Vacance d’un poste d’adjoint après …


322 SÉance Du Conseil Communal PrÉavis Municipal No 19/2016 …
Conseil régional du district de Nyon ... SÉANCE DU CONSEIL COMMUNAL DU MARDI 11 OCTOBRE 2016 PRÉAVIS MUNICIPAL NO 21/2016 Arrêté d’imposition 2017.


323 Inventaire De La Flore Vasculaire Du Nord-pas De …
... du Conseil régional du Nord-Pas de Calais, ... 2016. Centre régional de phytosociologie agréé Conservatoire botanique national de Bailleul, avec la


324 Compte-rendu Synthétique De La Réunion Du Comité Syndical ...
Compte-rendu synthétique de la réunion du comité syndical du syndicat mixte de gestion du Parc naturel régional du Verdon du 23 février 2016 à Moustiers Sainte ...


325 Extraits Du Proces-verbal De La Seance Du Conseil ...
du 25 MAI 2016 La séance du Conseil Municipal, ... démarches auprès du Conseil Régional, du Conseil Départemental, de la Direction


326 Installation Du Conseil Régional D’orientation De La ...
Installation du Conseil Régional d’Orientation de la Politique ... de Bourgogne Compte-rendu de la réunion du 06 juillet 2016 Membres du CROPSAV présents :


327 Proces Verbal Seance Du Conseil Municipal Du 12 Septembre 2016
PROCES VERBAL SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 12 SEPTEMBRE 2016 Présents : Fabrice CHOLLET, Maire, Nadine DELANNE-LETOURNEUR, Anne-Marie …


328 Greta Des Metiers Et Techniques Economiques 77 …
Formations 2015 pour Demandeurs d’emploi – Conseil régional d'Ile de ... juin/sept 2015 juin 2016 BTS Management des Unités Commerciales 950 + 350 h ...


329 Conseil D’etat AssemblÉe GÉnÉrale Commission …
Le Conseil d’Etat a été saisi, le 27 juillet 2016, d’un projet de loi de modernisation, de développement et de protection des territoires de montagne.


330 Compte Rendu Du Conseilm Municipal Du 12 Juillet 2016
L'an 2016 et le 12 Juillet à 20 heures 30 minutes, ... Conseil régional du Centre dans le cadre du contrat régional du Pays Drouais pour ces investissements.


331 Idf-2016-06-21-064 Arrêté Relatif Au Schéma Directeur ...
IDF-2016-06-21-064 Arrêté relatif au ... Vu l’absence d’avis du Conseil Régional de la région Ile-de-Francedans le délai de trois mois suivant sa saisine,


332 Concours Éco-trophÉes Entreprises 2016 Conseil De ...
Régional Climat Air Énergie (SRCAÉ). ... « Les Éco-Trophées Entreprise 2016 du Conseil de Territoire de Cornillon-Confoux, Fos-sur-Mer, Grans, ...


333 Contrat De Projets Etat - Région Alsace 2007-2013
Vu la délibération du Conseil Régional en date du 18 décembre 2006 autorisant le Président à signer,


334 Fisong 2016 - Développement Rural - Gouvernance Foncière ...
- Conseil Régional du Worodougou ... FISONG 2016 - Développement Rural - Gouvernance foncière pour une transition agro-écologique. AGENCE FRANÇAISE


335 2016 E-infos Clubs - Club.fft.fr
e-Infos Clubs SEPTEMBRE 2016 Sommaire... - A VOS AGENDAS - EDITORIAL - RESULTATS SPORTIFS Championnat de France de Beach Tennis Championnat Régional …


336 Conseil De Developpement - Bordeaux-port.fr
JUIN 2016 CONSEIL DE DEVELOPPEMENT ... Représentant le Conseil régional Aquitaine Limousin Poitou-Charentes M. Jean TOUZEAU (suppléante Mme Christine …


337 Conseil Général De L’économie, De L’industrie, De L ...
BO Administration centrale no 2016/7 du 5 juillet 2016, ... Sur proposition du président du conseil régional des Pays de la Loire, ... Conseil général de l ...


338 Mission Du Conseil Général De L’environnement
Jeudi 22 septembre 2016 Mission du Conseil Général de l’Environnement et du Développement Durable (CGEDD) L’ACCESSIBILITÉ DE LA MÉTROPOLE LILLOISE


339 Avis De Course Coupe Du Conseil Régional Des Pays De La Loire
6 è Avant le 15 juin, selon le nombre de places attribuées aux Pays de la Loire, la liste des équipages retenus sera finalisée par les responsables de la ...


340 Compte Rendu Du Conseil Communautaire Du 27 Septembre 2016 ...
COMPTE RENDU DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 27 SEPTEMBRE 2016 A LA COMMUNAUTE DE COMMUNES ... le Conseil Régional PACA accorde une aide …


341 Conseil Municipal Du 10 Décembre 2015 – Procès-verbal
Conseil Municipal du 27 janvier 2016 – Procès-verbal 6 Mme Sabrina AUDIC occupait au sein de la commission Travaux l’un des sièges attribués à la


342 Toulouse, Le Le Conseil De Bassin Viticole « Languedoc ...
Toulouse, le 8 novembre 2016 Le Conseil de bassin viticole « Languedoc-Roussillon » a été réuni, le 4 novembre 2016, à Montpellier Contacts Presse


343 Plan De Développement Régional Pour L’europe Et La Cei ...
Plan de développement régional pour 2013–2016 Juillet 2013 Union postale universelle . 5 Table des matières Page ... CEP Conseil d’exploitation postale


344 Reunion Du Conseil Municipal - Landevennec.fr
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL _____ JEUDI 16 JUIN 2016 _____ PRÉSENTS : Tous les conseillers en exercice à l’exception de Geneviève COSTIOU (excusée ...


345 Conseil Municipal Séance Du 11 Octobre 2016 - Barran.fr
CONSEIL MUNICIPAL Séance du 11 octobre 2016 Date de la convocation :04/10/2016 Le onze octobre deux mille seize à 21 heures00, le conseil municipal légalement ...


346 Bureautique (dispositif Conseil Régional) - Greta-mpys.fr
www.greta-mpys.fr BUREAUTIQUE (Dispositif Conseil Régional) Antenne de Saint-Gaudens GRETA MIDI PYRENÉES SUD Antenne de Saint-Gaudens 44 rue Michel …


347 Instruction Du Gouvernement Sur Le Fonctionnement De La ...
Paris, le 10 février 2016 INSTRUCTION DU GOUVERNEMENT sur le fonctionnement ... Présidée par le président du conseil régional, elle est


348 Conseil Municipal 25 05 2016 - Rambouillet.fr
1 CONSEIL MUNICIPAL Mercredi 25 Mai 2016 -La dotation d’action parlementaire au service des écoles -Rapport annuel 2015 portant sur l’exploitation du stationnement


349 Ceremonie Du Vendredi 11 Novembre 2016 CarrÉ …
CEREMONIE DU VENDREDI 11 NOVEMBRE 2016 CARRÉ MILITAIRE 1914-1918 ... Guite DUFAY, Présidente du Conseil Régional de Bourgogne Franche-Comté,


350 Conseil RÉgional Conseil DÉpartemental
// Rapport d’Activité 2015 -// Mission Locale du SaumuroisÉ Les lus Jean Michel MARCHAND Président de la Mission Locale Vice-Président de la C.A.S.L.D.


Sophie Montel Au Conseil Régional à Propos De La Réalité Des Migrants
Sophie Montel rappelle en plénière du Conseil régional que les migrants, contrairement à ce qui avait été raconté, ne sont pas ...
Durée : 8:56

Conseil Régional De Bretagne Session Décembre
Révision de la politique territoriale régionale : continuité et adaptation aux dynamiques bretonnes. Intervention de Mona Bras ...
Durée : 16:18

Jean-claude Blanchard Sur Le Réseau Ferroviaire — Conseil Régional Des Pays De La Loire — 21.10.16

Durée : 2:11

Conférence Emploi Du 21 Mars 2016
Emploi, croissance, innovation : et si on écoutait les entreprises ? Retour sur une journée de débats et d'échanges organisée par ...
Durée : 5:39

Amendement D'a. Merlaud Sur Le Vivre-ensemble — Conseil Régional Des Pays De La Loire — 15.04.16
Amendement d'Aymeric Merlaud concernant le vivre-ensemble et l'unité républicaine, au conseil régional des Pays de la Loire, ...
Durée : 22:21

Ortm / Edition De 13h Du Jt Du Dimanche 30 Octobre 2016
Au Sommaire du JT: - Sidaly Oul Baigna élu président du Conseil Régional de la Jeunesse de Taoudeni - L'académie ...
Durée : 4:47

Pnr / Séance Plénière Aura 7/07/2016: Fabienne Grebert
7 juillet 2016: Intervention de Fabienne Grebert en séance plénière du Conseil Régional Auvergne Rhône-Alpes, dans le cadre ...
Durée : 15:26

Assemblée Plénière De La Région Réunion Déc 2016 Part3

Durée : 8:07

Les 4 Vérités - Laurent Wauquiez - 2016/03/02
Vice-président délégué Les Républicains, député de la première circonscription de la Haute-Loire, président du conseil régional ...
Durée : 6:05

Session Conseil Régional De Bretagne
Discours de politique générale Intervention de Mona Bras, Session plénière du 15 décembre 2016.
Durée : 14:20

Bruno Retailleau - Web2day 2016

Durée : 2:22

Reportage Jt 2m 18 01 2016 Journee De L'architecte
Vidéo mise en ligne par le conseil régional de l'ordre national des architectes de Tanger. Reportage sur le festival de ...
Durée : 2:16

Bienvenue En Nouvelle-aquitaine
La région Nouvelle-Aquitaine offre une multitude de paysages, de richesses, de traditions... Une nouvelle région est en route, une ...
Durée : 5:04

Conseil Régional : Sophie Montel à Propos Du Règlement Intérieur (24/06/16)
Sophie Montel intervient au Conseil régional de Bourgogne, Franche-Comté à propos du règlement intérieur.
Durée : 10:02

Ter & Tet Auvergne Rhône Alpes: Extrait Séance Plénière Du 17 Mars 2016
Extrait de la séance plénière de l'Assemblée Régionale Auvergne Rhône Alpes du 17 mars 2016. Voeux émis pour les TER ...
Durée : 11:30

Intervention De France Jamet Sur Le Débat D'orientations Budgétaire 2017
Intervention de France Jamet, Présidente du Groupe des élus régionaux du Front National et du Rassemblement Bleu Marine, ...
Durée : 4:07

Prix Santé Au Travail 2015 : Conseil Régional De Lorraine
5e édition du Prix santé au travail de la Fonction publique territoriale : le jury a souhaité récompenser le Conseil Régional de ...
Durée : 46:26

2_creddo Infrastructures Besoins Région Changement Climatique 12 Mai 2016 Part2

Durée : 2:03

Sylvain Waserman - Séance Plénière - 15/12/2016
Intervention de Sylvain WASERMAN, lors de la Séance Plénière du Conseil Régional de la Région Grand Est, du 15/12/2016.
Durée : 4:14

Conseil Régional De Bretagne Session Décembre
Schéma directeur immobilier des lycées publics Intervention de Paul Molac Session du 16 décembre 2016.

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