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Conseil Régional 2016

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301 Dialogue Social Du 5 Décembre 2016 - Cfdt Conseil Régional ...
NOUVEAU ! Le blog tosregio évolue, il devient le blog CFDT d'information de tous les agents du Conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté, sièges et lycées de ...

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302 Le Conseil Régional, Partenaire Des Territoires – Richard ...
Le Conseil régional contribue à valoriser le patrimoine comme à Locronan, à la pratique sportive avec le chèque-sport (ici le basket Club de Plougastel-Daoulas ...

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303 Conseil Régional – Le Vosgien Gérard Cherpion Fait Partie ...
5 réactions sur “ Conseil Régional – Le Vosgien Gérard Cherpion fait partie des 15 vice-présidents ” joelle SIMON 5 janvier 2016 à 13 h 08 min

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304 Conseil Régional : Plusieurs Gros Projets Porteurs D ...
Réunis en commission permanente le 21 novembre, les élus du Conseil régional de Nouvelle-Aquitaine ont voté 713 dossiers pour un montant total dépassant 810 M€.

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305 18 Mars 2016 - Travail-emploi.gouv.fr
avec le conseil régional. ... la séance plénière du conseil régional du lundi 25 janvier 2016, vous avez exprimé votre volonté de faire du

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306 Budget 2016 - Intervention De Nathalie Elimas Sur La ...
12/04/2016 · Regarder la vidéo «BUDGET 2016 - Intervention de Nathalie Elimas sur la gestion des fonds européens - Conseil régional du 8 avril 2016» envoyée par ...

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307 Sud Ct Conseil Régional Auvergne Rhône-alpes: Janvier 2016
Ce qui change en 2016 : une nouvelle région Auvergne Rhône-Alpes, un nouveau Président de Région avec un nouvel exécutif et surtout… un nouveau syndicat SUD ...

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308 Délibération De L'assemblée Plénière Du Conseil Régional ...
Les études préalables à l’enquête d’utilité publique sont financées par : SNCF Réseau; Contact; Accessibilité; Plan du site; Mentions légales

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309 Conseil Régional Provence-alpes-côte D’azur : Liste Des ...
Conseil régional Provence-Alpes-Côte d’Azur : ... elle comprend 40 membres dont 14 vice-présidents -dont les délégations seront connus en janvier 2016

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310 L'information Sur L'offre De Formation - C2r Bourgogne
Appelez le 0800 888 111, le Numéro d'information sur la formation professionnelle du Conseil régional, ... 5 septembre 2016. Cette année encore, ...

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311 Année Scolaire 2016-2017 - Le Conseil Départemental De ...
Conseil départemental de la Savoie. Conseil ... Pour tout renseignement concernant une demande d'inscription après le 1er janvier 2017 pour l'année 2016-2017, ...

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312 Vtt13 Conseil Général
VTT13 site dédié aux randos vtt, organisées par le Comité Départemental de la Fédération Française de Cyclisme avec l'ancien coureur cycliste Jean-Claude Bagot !

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313 Conseil Régional D'ile-de-france : Fiche Programme Prqc4 ...
Libellé du lien: Conseil régional d'Ile-de-France : fiche programme PRQC4 2015-2016 . URL du lien: ...

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314 Élection Conseil Régional Du Modem - 06/12/2016 - La ...
06/12/2016 · La première élection du conseil régional du MoDem Centre-Val de Loire s'est tenue le 27 novembre. Qui remplace dorénavant les différents mouvements ...

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315 Conseil Régional Corrèze (19), Limousin
Conseil régional à Corrèze dans la région Limousin ... Créé le 04/03/2016. Voir la question 7565. Prime à l'emploi pour personne handicapée. Créé le 04/12/2015.

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316 Conseil Régional : La Tarnaise Claire Fita Présidera La ...
Tarn / Actualité société-politique Conseil régional : la tarnaise Claire Fita présidera la commission des finances. Votre crédit de bienvenue en cours : 15 ...

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317 Le 16 Juin 2016 à Toulouse, Au Conseil Régional
Date : Le 16 juin 2016 Lieu : Conseil Régional, 22 Boulevard du Maréchal Juin, 31400 Toulouse Renseignements : Quentin ROMAN 05 61 23 44 28 communication.irepsmp ...

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318 Gironde : Vos 47 élus Au Conseil Régional - Sud Ouest.fr
Alain Rousset, président du Conseil régional d’Aquitaine, Pessac, 64 ans, PS ; Catherine Veyssy, vice-présidente du Conseil régional, maire de Cénac, ...

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319 Utc Outgoing - Bourses Mermoz Du Conseil Régional Des ...
Bourses MERMOZ du Conseil Régional des Hauts de France (anciennement bourses Philéas) Les informations ci-dessous concernent l’année académique 2016-2017.

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320 Région De La Bagoué: Troisième Session Ordinaire 2016 Du ...
Le rapport d’activités 2015 et le programme triennal de développement 2017-2018-2019 du Conseil Régional de la Bagoué ont été adoptés à l’unanimité des ...

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321 Assemblée Plénière Du 9 Février 2017 | Live
*Signature provisoire : le nom de la Région sera fixé par décret en Conseil d'Etat avant le 1er octobre 2016, après avis du Conseil Régional.

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322 Crepmf (conseil Régional De L'epargne Public Et Des ...
Conseil Régional de l'Epargne Publique et ... PORTANT PROCEDURE DE TRAITEMENT DES PLAINTES ET/ OU RECLAMATIONS SUR LE MARCHE FINANCIER REGIONAL DE L’UMOA. 23/11/2016:

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323 Defi-metiers.fr
Jérôme Chartier - Premier vice-président en charge de l’économie et de l’emploi, Conseil régional d'Ile-de-France Rappelant que l'emploi est la priorité n ...

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324 Conseil Régional : Cinq Décisions Qui Concernent Le ...
Le premier conseil régional de Bourgogne Franche-Comté a eu lieu, vendredi 18 novembre. Aides à l'hébergement des réfugiés, tarif des cantines de lycées ...

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325 Ordre Des Experts-comptables Rhone Alpes | Conseil ...
Bonne nouvelle, le Conseil supérieur des experts-comptables ouvre les portes de sa nouvelle ... retour sur le Congrès régional 2016 Les bonnes pratiques : ...

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326 Conseil Régional De Guadeloupe Sur Guadeloupe.net
Conseil Régional de Guadeloupe : Le Conseil Régional de Guadeloupe qui siège dans la ville de Basse-Terre est composé de 41 conseillers régionaux élus au ...

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327 Conseil Régional De Guadeloupe - Basse Terre - Guadeloupe.fr
Conseil Régional de Guadeloupe. La vie institutionnelle de la Guadeloupe s'organise autour de plusieurs instances, La Région Guadeloupe s'investit notamment dans ...

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328 Le Conseil Régional D'ile-de-france Va Quitter Paris Pour ...
POLITIQUE - Le Conseil régional d'Ile-de-France va déménager à Saint-Ouen, en Seine-Saint-Denis, d'ici trois ans, a annoncé ce vendredi la présidente LR de la ...

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329 Conseil Régional – Le Vosgien Gérard Cherpion Fait Partie ...
Quinze vice-présidents ont été élus au sein du nouveau conseil régional d’Alsace-Champagne-Ardenne-Lorraine ce lundi 4 janvier 2016 à Strasbourg. Dont un ...

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330 Conseil Régional De Bretagne - Rennes, France - State ...
Conseil Régional de Bretagne, Rennes, France. 527 ... de voir M. LE DRIAN soutenir la candidature de Jérôme BEGASSE aux élections municipales du 24 janvier 2016 !

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331 Cgt Conseil Régional Midi-pyrénées | Agir Ensemble
CGT Conseil Régional Midi-Pyrénées; CGT - Hôtel de Région – 22, boulevard du Maréchal Juin – 31406 TOULOUSE Cedex 9 bâtiment Sud – Bureau 123.

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332 Transports Scolaires - Conseil Départemental De Tarn-et ...
Le Conseil général de Tarn-et-Garonne transporte les étudiants vers leurs ... IMPRIME APT recto verso 2016 COULEUR pdf, 166 Ko. handicapes transports scolaires ...

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333 Conseil Départemental De La Nièvre
Site d’information du conseil départemental de la Nièvre. ... Concours photo 2016 CARACOL 58 BAFA 2016 ... Contribution à la nouvelle Région

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334 Cgt Conseil Régional Midi-pyrénées | Agir Ensemble
CGT Conseil Régional Midi-Pyrénées; CGT - Hôtel de Région – 22, boulevard du Maréchal Juin ... CE Circulation du 22 novembre 2016 : compte-rendu - 06 Fév. 2017;

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335 Programmation 2016/2017-formations à Recrutement Local Et ...
Programmation 2016/2017-Formations à recrutement ... après le vote de nouvelles actions de formation par la Commission permanente du Conseil régional pour le ...

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336 05/10/2016 - Meslay Du Maine - Prix Du Conseil Régional ...
05/10/2016 - MESLAY DU MAINE - Prix du Conseil Régional des Pays de la Loire: retrouvez les résultats, rapports & analyses.

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337 Soirée De Lancement Du Mondial 2017 Au Conseil Régional ...
01/03 2016 Soirée de lancement du Mondial 2017 au Conseil régional. Le 25 ème Championnat du Monde de Handball Masculin IHF se déroulera en France du 11 au 29 ...

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338 Fr - Conseil Général Du Tarn
Conseil d’Architecture, d’Urbanisme et de l’Environnement; ... Parc Naturel Régional du Haut-Languedoc; Syndicat Mixte de l'Abbaye-école de Sorèze; Thémélia;

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339 Bienvenue Sur Le Site Officiel Du Conseil Départemental De ...
Bienvenue sur le site officiel du Conseil départemental ... régional et d’une construction commune d’une « gestion durable du ... ce samedi 14 mai 2016, ...

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341 Conseil Régional De Languedoc-roussillon | Ordre Des ...
Vidéo incorporée · Conseil Régional de l'Ordre des Architectes Languedoc-Roussillon Les Échelles de la ville 4ème étage Place Paul Bec 34000 Montpellier

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342 Conseil National De L'ordre Des Médecins
décembre 2016 Feuilleter ce numéro Consulter les archives. Médecins n°47. ... Le Conseil national; Historique; Nos partenariats; Les Ordres professionnels - Le Clio;

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343 Baisse Des Subventions Du Conseil Régional: Le Cri D ...
Chaque année, le conseil régional verse un Fonds de participation aux habitants (FPH) pour aider les associations à financer leurs projets. En 2016, le budget a ...

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344 Département De La Charente-maritime - Conseil ...
Notre nouvelle région en images L'Hermione sur les quais de Bordeaux - Département de la Gironde Fort Boyard - Département de la ...

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345 Plénière Du Conseil Regional 13 Avril 2016. - …
13/04/2016 · Vidéo incorporée · Ary Chalus "Changez d'Avenir" devient Président de la Région-Guadeloupe : Itw de ML Penchard - Duration: 2:19. Richard Garnier-Rci 476 …

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346 Accueil - Département Des Hautes-alpes
Découvrez nos conseils de prudence pour prendre la route en toute sécurité. en savoir Viabilité hivernale. Pendant tout un hiver, les équipes de ...

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347 Le Portail Des Aides Aux Entreprises En Auvergne ...
vendredi 23 décembre 2016. Les nouvelles aides aux entreprises au 1er janvier 2017 ... est un site porté par le Conseil régional Auvergne-Rhône-Alpes. ...

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348 Conseil Régional D'alsace | Région Alsace
Conseil Régional d'Alsace. Tweet. Philippe Richert est le Président du Conseil Régional d'Alsace. Assemblée plénière. Les conseillers régionaux se réunissent ...

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349 Conseil-régional Consulter Les Annonces - Offres De Cessions
offre - cession - 34 MEDECINE GENERALE. Annonce publiée le 27-12-2016 par Monsieur le Docteur Serge Caudullo - visible pendant 3 mois. Cause retraite, cède ...

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301 Convention - Cdg86.fr
Il demande donc aux membres du Conseil Municipal, de bien vouloir l’autoriser à signer la convention avec le Centre de Gestion. Après en avoir délibéré, ...


302 Www.univ-paris5.fr
Conseil régional. Unité Développement. Direction de la Recherche, et de l’Enseignement Supérieur . Dispositif Bourse-Master Ile-de-France. Année universitaire ...


303 Www.klekoon.com
Conseil Régional Provence-Alpes-Côte d ... plus de 12187 titres pour un montant de 1.077.210 euros annuels ont été commandés au cours de l’année 2016, ...


304 Bourgognenivernaise.files.wordpress.com
jeudi 15 décembre 2016 Châteauneuf Val de Bargis. 3. L ... 40 800€, du Conseil Régional de Bourgogne Franche Comté - 7 600€ et des collectivités ...


305 Www.seur41.fr
Il a été décidé de présenter une demande de subvention auprès du conseil Régional du Centre dans ... Pensez à vous inscrire pour le repas du 14 juillet 2016 ...


306 Www.colombierfontaine.fr
Compte-tenu de l’étude prévisionnelle 2016, le conseil municipal décide de demander pour l’année 2016 une ... En attente de renseignements du Conseil Régional.


307 Ville De Bogny Sur Meuse
CONSEIL MUNICIPAL - SEANCE DU VENDREDI 30 SEPTEMBRE 2016. REUNI EN SEANCE PUBLIQUE ORDINAIRE, ... (DETR 2017 ou FSIL) et du Conseil Régional …


308 Www.grandbesancon.fr
Année 2016. Nom de la structure ... immobilières et mobilières Ville de Besançon Charges locatives Conseil Général Entretien & Réparation Conseil Régional ...


309 Www.rhonealpes.experts-comptables.fr
Si vous êtes intéressés, vous pouvez contacter le Conseil Régional en demandant . Madame Florence GREMAIN (*). ... 6/20/2016 11:54:00 AM Company:


310 Hachette.lyc.ac-amiens.fr
Pas de paiement avec la carte Cursus du Conseil régional. Elle pourra servir à l’achat des livres neufs en librairie. ... 5/29/2016 2:43:00 PM Company:


311 O R D R E D E S A V O C A T S D U B A R R E A U D E P A R I S
6/ En cas de décision favorable du Conseil et après expiration du délai d’appel visé ... le président du centre régional de formation professionnelle d ...


312 Www.mairie-douarnenez.fr
( dossier à rendre impérativement avant le 15 décembre 2016. ... Missions/Frais de déplacement Conseil régional Frais de téléphone ...


313 L'accueil Physique
Coût de la prestation 2016 en précisant la fréquence (annuelle, ... Conseil Régional. Ville de Lyon - Direction (à préciser) Autres (à préciser) Financeur.


314 Appel à Projets - F.hypotheses.org
... le Conseil régional d’Ile-de-France a adoptées le 19 novembre 2010 en faveur de l’Enseignement supérieur et de la Recherche pour la période 2011-2016 ...


315 Www.fafsea.com
L’objectif pour 2016 est d’expérimenter des formations en POEC (Préparation Opérationnelle à l’Emploi ... et le Conseil Régional des Pays de la Loire.


316 Www.chenoves.fr
REUNION DE CONSEIL MUNICIPAL. DU JEUDI 11 FEVRIER 2016-20H30. Sous la présidence de M. Jean GRESSARD, Maire. Tous les Conseillers Municipaux sont …


317 Aide Individuelle Aux Sportifs De Haut Niveau - Somme.fr
... pendant l’année sportive 2015-2016 ; ... (Uniquement pour la DRJSCS et le Conseil régional de Picardie) Relevé d’Identité Bancaire.


318 Www.lorraine.ademe.fr
Monsieur le Président du Conseil Régional. ... journées techniques et formations proposées ou co-animées par l’ADEME au niveau national et régional. nom.


319 Communaute De Communes Du Sud Nivernais
JEUDI 12 MAI 2016. Étaient présents : Maryse AUGENDRE (Nevers Agglomération), ... Une convention entre le PETR, structure porteuse du GAL, le Conseil régional, ...


320 Rapport Type D'instruction - Bn-aides.normandie.fr
Nombre de demandes d’allocations doctorales régionales présentées en 2016 ... que le Conseil Régional de Normandie n'est à aucun titre employeur ou co ...


321 Www.ac-clermont.fr
Il ou elle rend compte aux autorités académiques et de gestion des fonds européens (DIRECCTE, Conseil Régional d’Auvergne, ... 11/04/2016 03:36:00


322 Www.perneslesfontaines.fr
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL. du Jeudi 21 Juillet 2016 à 18 heures 30. ORDRE DU JOUR. Approbation du procès-verbal de la précédente séance. 1 – Compte rendu des ...


323 Fiche De Présentation à Remplir Et à Joindre Au Dossier
dans l’appel à projets 2016, pages 5 et 6) Oui ... Conseil Régional de Lorraine Ville de Woippy Conseil Départemental de Moselle ...


324 Saf1e874798e8ab60.jimcontent.com
L’avis de chaque conseil régional est rendu après consultation du conseil économique, ... Aussi, le conseil régional adopte, avant le 1er juillet 2016, ...


325 Sambreville, Le
Le procès-verbal du Conseil communal du 10 octobre 2016 est approuvé ... Vu le décret du Conseil régional wallon du 27 mai 2004 portant confirmation de l ...


326 Fiche Action 4 - Avenir-dombes-saone.fr
DOSSIER DE CANDIDATURE 2016. ... Le bénéficiaire s’engage à faire apparaître le logo du conseil régional Rhône-Alpes et d’Avenir Dombes Saône sur tous ...


327 Occitanie.direccte.gouv.fr
FICHE DE RENSEIGNEMENTS SUR LES PERSPECTIVES POUR APPEL A PROJETS 2016. ... Conseil régional. Conseil départemental (pour les bénéficiaires du RSA)


328 Www.coutances-handball.fr
Tarifs des licences 2016-2017. COMPETITION. Saison 2015-2016; Saison 2016-2017-11. ans. 65 ... (SPOT 50) et du Conseil Régional (Cart’ too de 15 à 25 ans). ...


329 Membres Du Conseil Superieur - Csfpt.org
MEMBRES DU CONSEIL SUPERIEUR . ... Conseiller régional ALSACE-CHAMPAGNE-ARDENNE ... organisation interne\1.1 membres du csfpt\2016 septembre membres …


330 Www.lyceejeanbart.fr
Comme chaque année, le Conseil Régional propose une aide financière à tous les élèves de lycée pour leurs fournitures scolaires. ... 10/09/2016 00:14:00


331 Www.cd03basket.net
Saison 2015 – 2016. BUDGET PREVISIONNEL. Saison 2016 – 2017. ASSEMBLEE GENERALE. ... Conseil Régional (Via Ligue PRD) FFBB (Plan démarche Territoriale)


332 Www.lassurance-maladie-recrute.com
Ce dossier doit être transmis au Médecin Conseil Régional de votre lieu de résidence PARCOURS DU CANDIDAT. NOM PRENOM : ... 11/21/2016 2:24:00 PM Company:


333 Www.aripicardie.org
Conseil régional de Picardie – Direction de l’information et de l’orientation. 11 mail Albert 1er – BP – 2616 ... Amiens le vendredi 4 mars 2016 ...


334 Www.judo-pdl.fr
Avec l’aide du Conseil Régional des Pays de la Loire. SAISON 20.. / 20.. Nom du Club FFJ : ……… ...


335 Attention : Avant La Constitution Et Le Dépôt D’un Dossier ...
Le Conseil régional a adopté le 21 octobre 2011 un nouveau schéma régional de l’économie et de l’emploi durables pour la période 2011 – 2016.


336 Étape 1 : Choix De L’intervention - Languedocroussillon.fr
DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION 2016 AU TITRE DU PROGRAMME DE SOUTIEN A LA CREATION ARTISTIQUE : RESIDENCES. Seul un dossier complet, …


337 PÔle Emploi Direction Regionale Centre
AU TITRE DE L’ANNEE 2015-2016. ... Etat Conseil régional Conseil général Autres collectivités locales ...


338 Www.sow-csp.fr
Conseil régional de Guadeloupe. Villa Lamarre. Rue Victor Hugues. 97100 BASSE-TERRE. ou par mel : karen.helouet cr-guadeloupe.fr. ... 01/12/2016 05:11:00 Last ...


339 Annexe 1 - Saint-brieuc Agglomération
Conseil Départemental : Conseil Régional : Etat : Agence de service et de paiement. ... Les opérateurs qui envisageraient, sur l’année scolaire 2016-2017, ...


340 Le Saia Peut Apporter Son Concours…
Cette autorisation est réputée acquise dans des conditions déterminées par décret en Conseil ... Le préfet de région et le président du conseil régional ...


341 Www.c2rp.fr
Le mardi 27 septembre 2016 de 09h à 12h au Cinéma Les Etoiles . ... Jean Pierre Beaumont – Chargé de mission territorial du Conseil Régional ...


342 Credespo.u-bourgogne.fr
en coopération avec EuropeDirect et le Conseil Régional de Bourgogne, sous la direction de Philippe Icard, ... 24-25 novembre 2016, MSH: Colloque "Mater semper .


343 Liste D’emargement Des Membres Du Conseil …
MEMBRES DU CONSEIL D’ADMINISTRATION. ... (Conseil Régional) Marc SEBEYRAN Jean-Pierre BELFIE ... 3/14/2016 6:48:00 AM


344 Cahier Des Charges Des Pôles Régionaux De Compétences En ...
Cahier des charges relatif à la mise en place du dispositif régional de soutien aux ... La loi de santé du 26 janvier 2016 les a ... Le conseil en méthodologie ...


345 Www.diplomatie.gouv.fr
Points sur le travail des chantiers de la CNCD et propositions de travail pour 2015-2016 : - ... Pt du Conseil régional de Champagne Ardenne) -


346 Analyse Du Dossier - Territoires-bourgogne.fr
Conseil régional . Conseil régional (top-up) Autofinancement public appelant du FEADER. TOTAL dépenses publiques. ... 2/15/2016 2:50:00 PM Other titles:


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AVIS D’ÉLECTION DES MEMBRES DU CONSEIL DE L’ORIIMCQ. Mandat 2016-2020. ... Secrétaire du Conseil. Ordre régional des infirmières et infirmiers de la Mauricie ...


348 Www.ursiea.org
2016-2017. Lundi 26 septembre 2016 de 13h30 à 17h30. ... Stage en alternance avec possibilité de contrat en apprentissage et de soutien du conseil régional d’Alsace.


349 Www.siec.education.fr
evient caduque après la session du Diplôme d’Expertise Comptable de Mai 2016, ... dossiers et qui transmettra son avis au Conseil Régional de l’ordre des ...





301 4ème Salon Régional Du Conseil Orleans 25 Octobre 2016 à ...
Après avoir rappelé les principales précisions de mise en œuvre, il sera question des opportunités et des nou-veaux usages que le FEC va apporter à nos cabinets ...


302 Plan D’action Du Conseil De L’europe Pour La Géorgie 2016-2019
GR-DEM(2016)2 4 février 2016. 1. Plan d’action du Conseil de l’Europe pour la Géorgie 2016-2019 . ... favoriser le développement régional et municipal. 4.


303 7 Janvier 2016 à Aix-en-provence (ensosp) - Cnfpt.fr
La Loi de finances 2016 7 janvier 2016 à Aix-en-Provence ... gestion du Conseil régional Provence-Alpes-Côte d’Azur La Loi de finances 2016 Le 7 janvier 2016


304 Recueil Des Actes Administratifs SpÉcial N°84-2016-060
Sur proposition du 3 octobre 2016 du conseil régional de l ordre des chirurgiens-dentistes d Auvergne : -Membres titulaires : Docteur Bernard GOUNEL .


305 Compte Rendu Du Conseil Municipal Du 17 Octobre 2016 …
Compte rendu du Conseil municipal du 17 octobre 2016 2 Ville de Nogent-le-Rotrou Extrait du registre des délibérations du Conseil municipal


306 Rapport Annuel 2015-2016 - Oiiq.org
En 2015-2016, le Conseil de section a tenu six rencontres régulières ... Les membres du Conseil de section de l’Ordre régional des infirmières et infirmiers de ...


307 Composition Du Jury De L'examen Professionnel D ...
Conseil régional Bourgogne-Franche-Comté (21) Fonctionnaires territoriaux. Thomas MEEKEL. Administrateur territorial ... 5/18/2016 1:21:44 PM ...


308 Membres Du Conseil D'administration AnnÉe 2015-2016
Cégep régional de Lanaudière à Joliette; 2016-05-07 Guy J. Vandandaigue: Cégep régional de Lanaudière à L'Assomption 2016-05-07: Chantal Fournier Cégep ...


309 Geopal - Comité Technique Geopal 26 Avril 2016 à 9h30 ...
Page 1 sur 13 GEOPAL - Comité Technique GEOPAL 26 avril 2016 à 9h30 Conseil Régional des Pays de la Loire Salle Fontevraud Compte-rendu Présents : liste des ...


310 Lettre Circulaire Election 2015 2016 V2.pdf - Unss
Article II.4.15 - Conseil Régional de l'UNSS a - Situation des représentants des élèves: Les représentants des élèves visés à l'article 17.6 des statuts


311 Conseil Scientifique Régional Du Patrimoine Naturel Alsace ...
Conseil Scientifique Régional du Patrimoine Naturel Alsace Champagne-Ardenne Lorraine Avis n° 2016 -5 Commission territoriale Lorraine 20/06/16 Objet : Autorisation ...


312 Seance Du 28 Juin 2016 Proces-verbal - Lannion-tregor.com
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 JUIN 2016 - PROCES-VERBAL OUVERTURE DE LA SEANCE ... financements auprès du Conseil Régional de Bretagne (Fonds …


313 Cotisations Fixes Et Proportionnelles Du Conseil Régional ...
68,00 € 680,00 € 167,00 € Cotisations Proportionnelles (base : effectif déclaré) Catégories % Barème Régional Redevances CSO Barème total


314 Conseil RÉgional De Gestion - Anfh.fr
Mise à jour 8 janvier 2016 CONSEIL RÉGIONAL DE GESTION (1/2) Composantes TITULAIRES SUPPLEANTS FHF M. MARTIN MARTINIERE (75) – AP-HP Mme …


315 Damien Dreux, Le Nouveau Président Du Conseil Régional De ...
Communiqué de presse Lyon, le 16 décembre 2016 Damien DREUX, le nouveau Président du Conseil Régional de l’Ordre des Experts-Comptables Rhône-Alpes


316 Institut De Formation RÉgional Des Cadres De SantÉ …
septembre 2016 ; 30 % au 30 juin 2017) à la charge de l’étudiant ou de son employeur. 1 ... 1 Courriers du Conseil Régional de Lorraine du 28 Mai 2015 et du 17 ...


317 Concours Éco-trophÉes Entreprises 2016 Conseil De ...
Régional Climat Air Énergie (SRCAÉ). ... « Les Éco-Trophées Entreprise 2016 du Conseil de Territoire de Cornillon-Confoux, Fos-sur-Mer, Grans, ...


318 Rapport Pour La Commission Permanente Du Conseil Régional ...
Rapport pour la commission permanente du conseil régional JUILLET 2011 Présenté par Jean-Paul Huchon Président du conseil régional d'Ile-de-France


319 Magazine D’information Sur L’action Du Conseil RÉgional …
71 CONSEIL RÉGIONAL D’ALSACE WWW.REGION-ALSACE.EU GÉNÉRATION ... TGV 2016 La Fondation Culturespaces a lancé cet été à la Cité de l’Automobile à …


320 Conseil Municipal Compte-rendu Du 24 Novembre 2016
1 CONSEIL MUNICIPAL COMPTE-RENDU du 24 Novembre 2016 L’an Deux Mille seize, le Vingt Quatre Novembre à Vingt Heures Trente, le onseil Municipal légalement convo ...


321 Recueil Des Actes Administratifs SpÉcial N°r24-2016-022
Vu la délibération du Conseil Régional en date du 4 février 2016, portant désignation de ses représentants au CREFOP ;


322 Membres Du Conseil D’administration 2016 Membres …
MEMBRES DU CONSEIL D’ADMINISTRATION 2016 Membres de droit représentant le Conseil Régional :


323 Conseil Municipal Du 26 Septembre 2016 Ordre Du Jour
CONSEIL MUNICIPAL DU 26 SEPTEMBRE 2016 ORDRE DU JOUR Points préliminaires: Désignation d'un secrétaire de séance Approbation du PV du 27 juin 2016


324 Appui PrÉpa Concours Administratifs (dispositif Conseil ...
www.greta-mpys.fr APPUI PRÉPA CONCOURS ADMINISTRATIFS (Dispositif Conseil Régional) Antenne de Saint-Gaudens GRETA MIDI PYRENÉES SUD Antenne de …


325 Conseil Général De Corrèze Schéma Départemental De L ...
Le schéma 2012-2016 inscrit dans un contexte ... possible avec l’élaboration parallèle du schéma régional d'organisation ... Le Conseil général, chef de ...


326 Ceremonie Du Vendredi 11 Novembre 2016 CarrÉ …
CEREMONIE DU VENDREDI 11 NOVEMBRE 2016 CARRÉ MILITAIRE 1914-1918 ... Guite DUFAY, Présidente du Conseil Régional de Bourgogne Franche-Comté,


327 2016/052 Conseil Municipal - Saintmitrelesremparts.fr
2016/052 CONSEIL MUNICIPAL ... - aux Présidents du Conseil Régional et du Conseil Départemental, - au Président de la Métropole Aix Marseille Provence,


328 Avant Le 1er Octobre 2016 Après Avis Du Conseil Régional.
avant le 1er octobre 2016 après avis du Conseil Régional. 9 Chemin de Boisvignal - BP 50146 07205 AUBENAS Cedex 04.75.35.60.64 04.75.35.60.65


329 Coordination Rendues Nécessaires Par L'intégration Dans Le ...
Vu l'avis du Conseil national d'évaluation des normes en date du 12 mai 2016 ; Le Conseil d'Etat ... du préfet de région et du président du conseil régional ou,


330 RÉpublique FranÇaise Texte Soumis A La Deliberation ...
L’article 1er propose une nouvelle carte des régions à compter du 1er janvier 2016 sur le ... le conseil régional se réunira le premier vendredi suivant son


331 Communiqué Convention De Dématérialisation Crédit Mutuel ...
Communiqué de presse Innovation régionale Le Crédit Mutuel de Bretagne et le Conseil Régional des Notaires dématérialisent le traitement des crédits ...


332 Appel A Projets 2016 Plan Pour La Compétitivité Et L ...
APPEL A PROJETS 2016 ... VU la délibération du Conseil régional du 26 juin 2014 relative à l’organisation et au pilotage des politiques européennes, 4


333 Ensemble Agissons, Pour Notre Pays De La Loire 2016-2021 ...
Export PDF 1 Plan Régional Santé Environnement des Pays de la Loire 2016-2021 (PRSE3). Ensemble agissons, pour notre environnement et notre santé


334 Conseil Municipal - Ville-lapoueze.fr
subventions au Conseil Régional - au syndicat intercommunal des énergies de ... CONSEIL MUNICIPAL 5 décembre 2016 à 20 h 30 ADMINISTRATION GENERALE


335 Formations Greta Livradois Forez - Ville-ambert.fr
Conseil Régional et FSE INNDDUUSSTTRRIIEE P ... 2016 PLACES DISPONIBLES AMBERT Conseil Régional et FSE SAANN IIT TAAIRREE EET SSOOCCIIAALL P


336 Section Cfdt Du Conseil Régional Bourgogne-franche Comté
Section CFDT du Conseil Régional Bourgogne-Franche Comté La Secrétaire, Dominique Aubry-Frelin dominique.aubry bourgognefranchecomte.fr CFDT- Conseil Régional,


337 Région Provence Alpes Côte D’azur - Anil.org
Conseil Régional Fiche de synthèse établie par l'ADIL 06 – Novembre 2016 Région Provence Alpes Côte d’Azur Subvention dans le cadre du programme "Agir et ...


338 ComptabilitÉ Paye (dispositif Conseil Régional)
www.greta-mpys.fr COMPTABILITÉ PAYE (Dispositif Conseil Régional) Antenne de Saint-Gaudens GRETA MIDI PYRENÉES SUD Antenne de Saint-Gaudens 44 rue …


339 Séance Du Conseil D’adminis Tration Du 30 Novembre 2016
30 novEMBRE 2016 volUME 2, no. 5 Séance du conSeil d’adminiS tration du 30 novembre 2016 ... édition du Colloque régional montréalais en santé et bien-


340 Parcs Naturels Régionaux Abrogation De La Délibération N ...
Title: Parcs Naturels Régionaux Abrogation de la délibération N°15 1305 du 23 novembre 2015 de la Commission permanente du Conseil régional d'Auvergne relative ...


341 Soutien Aux Projets Doctoraux - 2016 Region Alsace ...
Janvier 2016 Dans un ontexte de ... joint à la demande ou communiqué au plus tard avant le vote de la Commission Permanente du Conseil Régional d’Alsae.


342 Extrait Du Registre Des Deliberations Du Conseil …
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 27/06/2016 A l’Hôtel de Ville de Poitiers En vertu de l'article L.2131-1 du CGCT, le …


343 Décision 2015cp0213 Adoptée Par La Commission Permanente ...
Décision 2015CP0213 adoptée par la Commission permanente du Conseil régional du 25/09/2015 (exemples : formation, mise en service d'une nouvelle machine …),


344 Obligation De Débarquement - Halieutique.agrocampus-ouest.fr
Conseil régional de Bretagne Conseil général d’Ille-et-Vilaine ... 19.05.2016 Les journées professionnelles de Rennes • 4e édition Des opportunités :


345 Séance Du 2 Novembre 2016 - Montmarault.planet-allier.com
Séance du 2 novembre 2016 L’An deux mil seize, le deux novembre le Conseil Municipal de cette commune, dûment convoqué, en date du 26/10/2016, s’est ...


346 Compte-rendu Du Conseil Municipal Du 22 Janvier 2016
3A / APPROBATION DU BUDGET PRIMITIF COMMUNE EXERCICE 2016 Le Conseil Municipal, ... SOLLICITE du Conseil Général et du Conseil Régional les aides les


347 Conseil D’etat AssemblÉe GÉnÉrale Commission …
Le Conseil d’Etat a été saisi, le 27 juillet 2016, d’un projet de loi de modernisation, de développement et de protection des territoires de montagne.


348 Avis Du Conseil Économique, Social Et …
avis du conseil Économique, social et environnemental rÉgional sur le projet de budget primitif de la rÉgion rÉunion pour l’exercice 2016


349 Conseil Général De L’environnement Et Du Développement ...
Conseil général de l’environnement et du développement durable ... Jeudi 6 octobre 2016, ... agissant par délégation du Conseil régional Provence-Alpes-Côte-


350 Lettre Ouverte à Monsieur Laurent Wauquiez Président Du ...
Lettre ouverte à Monsieur Laurent Wauquiez Président du Conseil Régional Auvergne Rhône-Alpes Lyon, le 27 septembre 2016 Monsieur le Président,


Première Séance Plénière De La Nouvelle Grande Région, 6 Janvier 2016
Vous pourrez retrouver l'ensemble des voeux de nos communes dans notre rubrique «Voeux 2016. C'est à présent et sans ...
Durée : 2:14

Vanessa Charbonneau Au Conseil Régional : De L'ombre à La Lumière
Vanessa Charbonneau est, depuis 8 ans, la directrice de cabinet de Marc Joulaud, maire de Sablé-sur-Sarthe et député ...
Durée : 8:40

Pascal Gannat Sur Les Fonds Européens — Conseil Régional Des Pays De La Loire — 20.10.16
Intervention de Pascal Gannat sur les fonds européens, au conseil régional des Pays de la Loire, à Nantes, en séance plénière ...
Durée : 4:38

Aymeric Merlaud En Débat D'orientation Budgétaire — Conseil Régional Des Pays De La Loire — 26.02.16
Intervention d'Aymeric Merlaud en débat d'orientation budgétaire (DOB), au conseil régional des Pays de la Loire, à Nantes, ...
Durée : 0:42

Jean Goychman Sur La Tva Régionale — Conseil Régional Des Pays De La Loire — 20.10.16
Intervention de Jean Goychman sur la TVA régionale, au conseil régional des Pays de la Loire, à Nantes, en séance plénière du ...
Durée : 2:12

Alexis Salmon Sur Le Sraddet - Sp Du 24/11/2016
SRADDET: Schéma régional d'aménagement, de développement durable et d'égalité des territoires.
Durée : 1:17

Coopération Internationale : Témoignage Mme Garnier, Conseil Régional De Franche-comté, France
Mme Garnier est la cheville ouvrière du Conseil Régional de Franche-Comté (CRFC) et est en charge de la coopération ...
Durée : 14:10

Le DÉbat Du 17 Mars 2016
Refus des nouveaux statuts du Conseil régional par Commugny avec: - Gérald Cretegny, Président de Régionyon - Emanuel ...
Durée : 13:01

Promesses De Vente Le 09/11/2016 Animé Par Maître Fatima Zahra Mouji
Formation des Notaires stagiaires au Conseil régional des notaires de Casablanca sous le thème Promesses de Vente Animé par ...
Durée : 14:32

Le DÉbat Du 26.05.2016
Bilan de législature 2011-2016 du Conseil Régional.
Durée : 4:49

Samuel Potier En Débat D'orientation Budgétaire — Conseil Régional Des Pays De La Loire — 26.02.16
Intervention de Samuel Potier en débat d'orientation budgétaire (DOB), au conseil régional des Pays de la Loire, à Nantes, ...
Durée : 10:07

Cédric Chevalier - Séance Plénière - 15/12/2016
Intervention de Cédric CHEVALIER, lors de la Séance Plénière du Conseil Régional de la Région Grand Est, du 15/12/2016.
Durée : 5:05

Cécile Cukierman Budget Prévisionnel 2017 Ap Du 15/12/2016
Intervention de Cécile Cukierman relative au Budget Prévisionnel pour l'année 2017 à l'occasion de l'Assemblée Plénière ...
Durée : 2:16

Conseil Régional Bretagne - Paul Molac
Paul Molac interpelle le conseil départemental depuis l' assemblée régionale , pour soutenir l' économie et l' agriculture ...
Durée : 5:36

Daniel Philippot Sur Le Communautarisme - Sp 14/12/2016

Durée : 5:26

Antoine Mellies (fn) Sur La Nouvelle Charte éthique De La Région
En Assemblée plénière du 22/09/2016 du Conseil régional Auvergne - Rhône-Alpes, Antoine Mellies (FN) s'est prononcé sur la ...
Durée : 2:11

Conférence Emploi Du 21 Mars 2016
Emploi, croissance, innovation : et si on écoutait les entreprises ? Retour sur une journée de débats et d'échanges organisée par ...
Durée : 5:59

Intervention De N Morano Au Conseil Regional De Lorraine Sur Le Pacte Lorraine 2014-2016

Durée : 16:18

Jean-claude Blanchard Sur Le Réseau Ferroviaire — Conseil Régional Des Pays De La Loire — 21.10.16
Intervention de Jean-Claude Blanchard sur le réseau ferroviaire régional, au conseil régional des Pays de la Loire, à Nantes, ...
Durée : 40:47

L'info Du 8 Décembre 2016
Cette semaine, L'INFO se penche sur les dossiers du Conseil Régional, et notamment sur son budget de fonctionnement. A Nyon ...

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