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Conseil Régional 2016

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301 Arrêté En Pdf - Emploi-territorial.fr
2016 ARRÊTÉ N° 97420161229223 Le (la) président(e) du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale, ... CONSEIL REGIONAL DE LA REUNION 97490 …

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302 Cr-mip - Le Président Du Conseil Régional Martin Malvy
Le Conseil régional est présidé par Martin Malvy, premier adjoint à la mairie de Figeac, ancien ministre. Martin Malvy a été élu Président du Conseil ...

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303 Conseil Départemental De La Nièvre - Conseil Général 58
Site d’information du conseil départemental de la Nièvre. ... Concours photo 2016 CARACOL 58 BAFA 2016 ... Contribution à la nouvelle Région

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304 Conseil Régional : Plusieurs Gros Projets Porteurs D ...
Réunis en commission permanente le 21 novembre, les élus du Conseil régional de Nouvelle-Aquitaine ont voté 713 dossiers pour un montant total dépassant 810 M€.

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305 Offres D'emploi Conseil Regional Ile France – Emplois ...
Emploi conseil regional ile france : les dernières offres d'emploi conseil regional ile france et opportunités de mobilité territoriale. Postulez directement en ...

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306 Conseil Régional D'ile-de-france : Fiche Programme Prqc4 ...
Libellé du lien: Conseil régional d'Ile-de-France : fiche programme PRQC4 2015-2016 . URL du lien: ...

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307 Accueil - Département Du Var
Le réseau Équi'Découvertes, créé par le Conseil départemental, propose 450 km d'itinéraires balisés, ... Un service du Département du Var 2016 ;

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308 Vtt13 Conseil Général
VTT13 site dédié aux randos vtt, organisées par le Comité Départemental de la Fédération Française de Cyclisme avec l'ancien coureur cycliste Jean-Claude Bagot !

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309 Fr - Conseil Général Du Tarn
Conseil d’Architecture, d’Urbanisme et de l’Environnement; ... Parc Naturel Régional du Haut-Languedoc; Syndicat Mixte de l'Abbaye-école de Sorèze; Thémélia;

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310 Séance Plénière Du Conseil Régional Alsace ... - Creacast
Commission des Finances : point 1. Comptes administratifs Région Alsace, Région Champagne Ardenne, Région Lorraine. Durée 00:49:00

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311 Conseil Régional Du Moronou | Facebook
Conseil Régional du Moronou, Moronou (Arrah, Bongouanou et M'batto). 281 J’aime · 5 en parlent. Mme véronique AKA et sa dynamique équipe du Conseil...

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312 Département De L'indre - Conseil Général De L'indre
Le temps d’un week-end, La Fédération de Pêche de l’Indre vous invite à un des plus grands rendez-vous halieutiques nationaux les 11, 12 et 13 février ...

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313 Accueil - Ceser Pays De La Loire
Les nominations du 2nd semestre 2016. En savoir plus. L'équipe. Benoit CAILLIAU, Président du CESER. Voir son parcours. Liens utiles. Conseil régional des Pays de ...

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314 Page D'accueil | Le Loir Et Cher
Votre Conseil départemental. retour. Présentation. retour. Rôle du Conseil ... Rendez-vous de l'Histoire 2016. 12 conférences à revoir. Les châteaux de la Loire ...

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315 Nom De Région : Grand Est Revient Dans La Course Sur ...
POLITIQUE - Les internautes pourront finalement choisir entre quatre noms pour leur nouvelle grande région, après l'ajout de Grand Est sur décision du Conseil ...

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316 Accueil | Côtes D'armor
... Alain Cadec, président du Département et Gérard Lahellec, vice-président de la Région en cha... Lire la suite. Le magazine des Côtes d'Armor sur TEBEO ...

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317 Conseil Régional : Denis Sommer Démissionne Et Choisit L ...
Denis Sommer a été victime du non-cumul exigé par Marie-Guite Dufay, présidente du conseil régional Bourgogne – Franche-Comté. Il était vice-président à ...

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318 Ex Conseil Régional : Il N’y Aurait « Aucun Déficit ...
Fin février 2016, ... En particulier, il vous y était indiqué que le solde de trésorerie du Conseil Régional s’élevait, au 31 décembre 2015, ...

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319 Rapport Pour Le Conseil Régional Septembre 2016 - Ordif.com
Rapport pour le conseil régional SEPTEMBRE 2016 Présenté par Valérie PECRESSE Présidente du conseil régional d'Ile-de-France ENGAGEMENTS VERS UN …

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320 Programmation 2016/2017-formations à Recrutement Local Et ...
Programmation 2016/2017-Formations à recrutement ... après le vote de nouvelles actions de formation par la Commission permanente du Conseil régional pour le ...

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321 Commission Agriculture Au Conseil Régional Des Hauts De ...
Ce lundi 23 mai 2016, je siégeais en Commission Agriculture au Conseil Régional des Hauts de France au cours de la quelle je suis intervenu sur l'avenir des ...

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322 Numéro 68 Mesure D’aide Exceptionnelle « Semences ...
Mesure d’aide exceptionnelle « semences certifiées 2016 » du Conseil régional Ile-de-France aux agriculteurs franciliens

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323 Bourses Des étudiants En Soins Infirmiers : Ce Qu'il Faut ...
Pour les étudiants en soins infirmiers, la demande de bourse doit s’effectuer auprès du conseil régional et non auprès des Centres Régionaux des Œuvres ...

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324 Prime Noël 2016 : Conseil Général Des Bouches Du Rhônes
Le conseil général des Bouches du Rhône verse chaque année, en plus de la prime de noël nationale, une prime de noël exceptionnelle aux habitants du département

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325 Conseil Régional Alpc : Suivez La Séance Plénière En ...
Ce lundi à Bordeaux, se tient la deuxième séance plénière du conseil régional d'Aquitaine-Limousin-Poitou-Charentes. La séance est diffusée en direct vidéo ...

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326 Action Cgt Conseil Régional | Union Départementale Cgt 13
Mesdames et Messieurs les membres du comité technique, représentants de l’exécutif régional. Aujourd’hui, notre organisation syndicale CGT a appelé les ...

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327 Élection Conseil Régional Du Modem - 06/12/2016 - La ...
06/12/2016 · en brefLa première élection du conseil régional du MoDem Centre-Val de Loire s'est tenue le 27 novembre. Qui remplace dorénavant les différents ...

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328 Conseil Pedagogique Regional 2016 - Anfh.fr
Représentant Etat Virginie PISLARD ARS FHF Christine LECOUTURIER CH LISIEUX (14) Laurence POSTEL-PETIT EHPAD Torigni sur Vire (50) Guy ELISABETH CHPC …

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329 Gironde : Vos 47 élus Au Conseil Régional - Sud Ouest.fr
Alain Rousset, président du Conseil régional d’Aquitaine, Pessac, 64 ans, PS ; Catherine Veyssy, vice-présidente du Conseil régional, maire de Cénac, ...

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330 Composition 2015-2016 - Conseil Régional Des Notaires De ...
MONTEIL Jean-Michel. Président - Chambre des notaires de la Dordogne. Notaire à BERGERAC (24)

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331 Philippe Richert élu Président Du Conseil Régional D ...
Philippe RICHERT a été élu Président du Conseil régional d’Alsace-Champagne-Ardenne-Lorraine, par 102 voix pour, 20 votes blancs et 46 votes contres sur 168 ...

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332 Mutuelle De La Police, Des Préfectures Et Des ...
Intériale est la mutuelle des fonctionnaires de la Police, des Préfectures, du Ministère de l'Intérieur, des Conseils Généraux et des Agents territoriaux.

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333 Session Du Conseil Régional Du 20 Octobre 2016 ...
ACCUEIL > Session du Conseil Régional du 20 octobre 2016. Actualités Session du Conseil Régional du 20 octobre 2016

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334 Paca: Christian Estrosi élu Président Du Conseil Régional
Christian Estrosi (Les Républicains), 60 ans, a été élu ce vendredi président du conseil régional de Provence-Alpes-Côte d’Azur, faisant le plein des voix LR ...

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335 Conseil Régional De Languedoc-roussillon | Ordre Des ...
Vidéo incorporée · Conseil Régional de l'Ordre des Architectes Languedoc-Roussillon Les Échelles de la ville 4ème étage Place Paul Bec 34000 Montpellier

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336 Soirée De Lancement Du Mondial 2017 Au Conseil Régional ...
01/03 2016 Soirée de lancement du Mondial 2017 au Conseil régional. Le 25 ème Championnat du Monde de Handball Masculin IHF se déroulera en France du 11 au 29 ...

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337 Portail Jeunes Poitou-charentes
La Région souhaite se mettre au service de la jeunesse et ... rentrée scolaire 2016 avec de ... en élisant leurs représentants au Conseil de la ...

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338 Le 16 Juin 2016 à Toulouse, Au Conseil Régional
Date : Le 16 juin 2016 Lieu : Conseil Régional, 22 Boulevard du Maréchal Juin, 31400 Toulouse Renseignements : Quentin ROMAN 05 61 23 44 28 communication.irepsmp ...

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339 Conseil Régional De Guyane | Guyane Base Avancée
Vous êtes ici : Accueil > Nos partenaires > Conseil régional de Guyane. Conseil régional de Guyane. Conscient de l’enjeu majeur que représente l ...

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340 Le Conseil Général De La Haute-vienne
Vidéo incorporée · Proche des enfants, à l’écoute des parents, les médecins de la Protection Maternelle Infantile (PMI) du Conseil départemental de la Haute-Vienne …

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341 Emploi : Le Conseil Régional D'occitanie Va Augmenter Les ...
La présidente de Région Carole Delga a présenté ce lundi 12 décembre la nouvelle Stratégie régionale pour l'emploi et la croissance en Occitanie.

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342 Sanitaire - Social - Conseil Régional De La Lorraine
Le Conseil Régional d'Alsace Champagne-Ardenne Lorraine vous accompagne et vous souhaite la bienvenue sur le portail des aides régionales sanitaires et sociales. L ...

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343 Laurent Wauquiez élu Président Du Conseil Régional ...
Laurent Wauquiez élu président du Conseil régional Auvergne Rhône-Alpes. Publié par Bertrand le mardi 5 janvier 2016 à 10h01min, mis a jour le mardi 5 janvier ...

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344 Département De La Haute-savoie
Le conseil départemental. Le Département de la Haute-Savoie, collectivité locale de 3 000 agents, intervient sur un territoire de près de 800 000 habitants.

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345 Le Conseil Départemental | Somme.fr
Le 6 décembre 2016, le Président du Conseil départemental a présenté aux ... Nouveau club des 6 dans la grande région; Octobre rose; Passage à la TNT HD; Piot;

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346 Conseil Régional D'alsace | Région Alsace
Conseil Régional d'Alsace. Tweet. Philippe Richert est le Président du Conseil Régional d'Alsace. Assemblée plénière. Les conseillers régionaux se réunissent ...

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347 Guadeloupe. Budget Primitif 2016 : L’assemblée Plénière Du ...
Basse-Terre, Capitale. Lundi 11 Avril 2016. CCN. Ary Chalus, Président du Conseil régional de Guadeloupe vous convie à la 3e Assemblée plénière de l’année ...

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348 Migrants : La Gauche Fustige La Motion Du Conseil Régional ...
Migrants : la gauche fustige la motion du conseil régional, Roger Didier la juge « équilibrée »

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349 Cdos Hautes-pyrénées - Subvention Régionale Aide Aux ...
Subvention régionale aide aux petits clubs, Demande d'aide à l'acquisition de matériel 2016 Conseil Régional.

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301 Spécial élections Professionnelles 2016
Spécial élections professionnelles 2016. ... Conseil Départemental, Régional, Ministère du redressement industriel en charge du dossier Gascogne, ...


302 Www.diplomatie.gouv.fr
2013-2016. ANVPAH ... Conseil Régional de Champagne-Ardenne. Agriculture, Gouvernance locale agroalimentaire . 25. 2013-2016. Fédération des Parcs Naturels …


303 Europe.picardie.fr
Page 1 sur 5Version du 20/10/2016. Bilan d’exécution final. Programme opérationnel FEDER / FSE Picardie 2014-2020. ... Conseil Régional de Picardie ...


304 Livret D’accueil Destine Aux Accompagnateurs A La ...
les lycées au Conseil Régional. LA LOI DU 11 FEVRIER 2005. ... d’information, d’accompagnement et de conseil des personnes handicapées et de leurs proches, ...


305 Fiche N° «no»
Actions de formation financées par l’Etat Actions de formation financées par le Conseil régional Actions de lutte contre l ... 11/03/2016. 1. Title: Fiche n ...


306 Viarhôna Comité Technique Avignon 10 Février 2014
But: Accession de l’itinéraire au rang d’EV17 pour 2015 mi 2016. Ordre du jour : ... 4 ou 5 élus du Conseil régional, en réunion le 12 juin, ...


307 Habilitation Des Associations Pour - …
le 2016. Signature du ... délivrées par 2014 2015 2016 Nombre Montant Nombre Montant Nombre Montant Jeunesse et sports CAF Conseil général Conseil régional Votre ...


308 Notice Explicative - Douane.gouv.fr
Colonnes 5 et 6 Indiquez les taux fixés par le conseil régional, l’assemblée ou le conseil départemental selon les cas. ... 3/11/2016 4:09:00 PM ...


309 Note De Présentation - Rhonealpes.experts-comptables.fr
du Conseil régional de l’Ordre, 51 rue Montgolfier à LYON 6ème. ... à l’ordre de Association ARECRA, correspondant à la cotisation de l’année 2016.


310 Mission Sport - Grandlyon.com
Combien de dirigeants ont prévu de suivre une formation pour la saison 2016–2017 ... Maintien honneur régional. Author: CONSEIL GENERAL DU RHONE


311 Fonds Departemental D'aide A L'initiative Des Jeunes …
- Conseil Régional : - Autres (préciser) : - DONS - PARRAINAGE/SPONSORING - EMPRUNT - APPORT PERSONNEL TOTAL CHARGES TOTAL PRODUIT …


312 Entre Les Soussignés: - Elunet.org
Le Décret du 27 avril 2016, ... vice-président du conseil régional du Languedoc-Roussillon - Midi-Pyrénées et directeur d'hôpital - MICHEL Limousin,


313 Descriptif Du Projet - Anefa.org
Du 4 janvier 2016 au 29 ... RECETTES ANEFA 3 422,10 € 70,0% Conseil Régional 1 000,00 € 20,5% autofinancement 466,61 € 9,5% Total des ...


314 Www.chenoves.fr
REUNION DE CONSEIL MUNICIPAL. DU JEUDI 11 FEVRIER 2016-20H30. Sous la présidence de M. Jean GRESSARD, Maire. Tous les Conseillers Municipaux sont …


315 Convention De Mise A Disposition D’un Salarie
... d’un conseil régional ou d’un conseil général dont l‘employeur signataire bénéficie au titre de l’emploi d’avenir. ...


316 Fiche D’inscription Au Bapaat - Cemea-hn.fr
FICHE D’INSCRIPTION - DES JEPS 2016/2018. Mention : « Direction de structure et de projet ... (Employeur, CAE, CUI, CIF, Conseil Régional, autre ...


317 Saf1e874798e8ab60.jimcontent.com
L’avis de chaque conseil régional est rendu après consultation du conseil économique, ... Aussi, le conseil régional adopte, avant le 1er juillet 2016, ...


318 Conseil Municipal Du 24/10/02 - Vendargues.fr
Les Travaux du Conseil Municipal. Séance publique du 25 Mai 2016. Au cours de sa séance du 25 Mai 2016, le Conseil Municipal a débattu et adopté les affaires ...


319 Www.ursiea.org
2016-2017. Lundi 26 septembre 2016 de 13h30 à 17h30. ... Stage en alternance avec possibilité de contrat en apprentissage et de soutien du conseil régional d’Alsace.


320 Enacr.com
A retourner entre le 1er et le 15 juin 2016. NOM Prénom Sexe : ... avec le soutien du Conseil Général de Seine-Saint-Denis et du Conseil Régional d’Ile de ...


321 Www.mairie-douarnenez.fr
( dossier à rendre impérativement avant le 15 décembre 2016. ... Missions/Frais de déplacement Conseil régional Frais de téléphone ...


322 Anru : Signature Du Protocole De Préfiguration De Nanterre
Jeudi 24 novembre 2016. ... Y seront également associés : l’établissement public territorial, le Conseil Départemental, le Conseil Régional, ...


323 Note Interne - Fehap.fr
Date : 2 JUIN 2016 À : 14H30 à Amiens. SALLE 302. Objet : ... Action à intégrer dans les CPOM de chaque institut de formation avec le Conseil régional.


324 Convention - Cadre De Partenariat
CONVENTION-CADRE DE FORMATION. ANNEE 2016. RC 16 . Vu la délibération du Conseil. d’Administration du CNFPT n ° 2014/174 du 5. novembre 2014. relative à la ...


325 Motion De Soutien à La Candidature De Lacanau Comme Ville ...
La décision finale sera prise par le CIO en août 2016 pendant les Jeux de Rio. ... Considérant la délibération n°2015.992.SP du Conseil Régional d’Aquitaine, ...


326 No - Badea.org
LORS DE SA SESSION DE JUIN 2016. Le Conseil d’Administration de ... (2011-2016) Régional 490 Programme de formation dans le domaine de renforcement des ...


327 Www.fonction-publique.gouv.fr
- SESSION 2016-GUIDE DE REMPLISSAGE. POUR LA CONSTITUTION DU DOSSIER DE. ... conseil régional, conseil général…) ou bénévole d'une association. ...


328 Www.brive.fr
avant le Vendredi 2 Décembre 2016 au plus tard. ... Conseil Régional € € Etat (DDJS, DRAC, ...) € € Autres € € TOTAUX à reporter page 13 € €


329 Www.beaufort-39.fr
BEAUFORT le 23 juin 2016. MAIRIE DE BEAUFORT. ... EN DATE DU 18 JUIN 2016. Le 18 juin 2016, le Conseil Municipal s’est réuni, ... Subvention Conseil Régional : ...


330 Bac Stmg 2016 Management Sujet De Métropole - Stgcfe.fr
Le président du Conseil régional d'Aquitaine et les élus régionaux se sont réunis en commission permanente ce ... Sujet du BAC STMG 2016 Management des ...


331 Www.medeflyonrhone.fr
Conseil Paritaire Régional (AURA) MISSION ... Depuis le 1er janvier 2016, Opcalia est habilité à collecter la taxe d’apprentissage.


332 Www.lyceejeanbart.fr
Comme chaque année, le Conseil Régional propose une aide financière à tous les élèves de lycée pour leurs fournitures scolaires. ... 10/09/2016 00:14:00


333 Www.ac-clermont.fr
Mercredi 16 Novembre 2016 avait lieu le deuxième forum territorial de la culture scientifique au conseil régional Auvergne-Rhône-Alpes de Clermont-Ferrand.


334 Amismuseechateauroux.files.wordpress.com
du 16 janvier 2016 à la Chapelle des Rédemptoristes par le . ... M. François Bonneau, Président du Conseil régional du Centre-Val de Loire ; M. Serge Descout, ...


335 Liste Membres Du Copil Site - Alpes-sud-isere.fr
Conseil Régional Rhône-Alpes . Mme Corinne BERNARD, Chef de projet régional . M Guillaume LISSY . ... 01/05/2016 04:55:00 Title: liste membres du COPIL site


336 Credespo.u-bourgogne.fr
en coopération avec EuropeDirect et le Conseil Régional de Bourgogne, sous la direction de Philippe Icard, ... 24-25 novembre 2016, MSH: Colloque "Mater semper .


337 Fiche D’inscription Au Bapaat - Cemea-hn.fr
(Employeur, CAE, CUI, CIF, Conseil Régional, autre ... 4/25/2016 6:12:00 AM Company: Hewlett-Packard Company Other titles: Fiche d’inscription au BAPAAT ...


338 Www.europeidf.fr
FAQ Version du 22/01/2016 1. Programme opérationnel régional FEDER-FSE. de. ... Règlement UE n°1303/2013 du Parlement européen et du Conseil du 17 décembre …


339 Www.sarthe.gouv.fr
S’agissant des aides, en plus de celles octroyées par le conseil régional en Pays de la Loire, ... 10/05/2016 02:32:00 Last modified by: Cassagne, Patrice


340 Habilitation Des Associations Pour - Jeunes.gouv.fr
délivrées par 2009 2010 2011 Nombre Montant Nombre Montant Nombre Montant Jeunesse et sports CAF Conseil général Conseil régional Votre ... régional de la ...


341 Www.agnes-bricard.com
Mercredi 15 juin 2016. Accueil de. s. correspondants TPE. 09h00 à : 0: ... Conseil Régional d’Ile-de-France. Nicolas HAMEL, Responsable des partenariats à l’ADIE.


342 Cinemaenlimousin.fr
Monsieur le Président du Conseil Régional de Nouvelle-Aquitaine. Pôle Cinéma Limousin. Hôtel de Région Site de Limoges ... 9/8/2016 12:57:00 PM ...


343 Convention - Cdg86.fr
Il demande donc aux membres du Conseil Municipal, de bien vouloir l’autoriser à signer la convention avec le Centre de Gestion. Après en avoir délibéré, ...


344 Cinemaenlimousin.fr
Monsieur le Président du Conseil Régional de Nouvelle-Aquitaine. Pôle Cinéma Limousin. Hôtel de Région Site de Limoges ... 9/8/2016 10:34:00 AM ...


345 Session 2012/2013 - Ipag.edu.umontpellier.fr
Session 2016/2017. Chaque Institut Régional d’Administration (IRA) a mis en place, depuis septembre 2009, ... conseil régional, conseil général ...


346 Projet De Convention Departementale Relative
2015-2016. ÉTABLISSEMENT ou ... Conseil de discipline sans avec mesure conservatoire. A l’externe. En cas de blessés. ... Conseil Départemental. Conseil Régional.


347 Www.paca.inserm.fr
Le financement régional est attribué dans le cadre du règlement financier de la Région. Il ne peut pas être supérieur à . 5. 0%. du montant subventionnable retenu.


348 Www.pays-sologne-valsud.fr
Il appartient à chaque porteur de projet d’adresser au Conseil régional un dossier . ... 06/08/2016 01:29:00 Last modified by: Utilisateur Company:


349 Idf-echecs.com
Paris, le 13 août 2016. ... les clubs rattachés à des ligues et comités sportifs régionaux ayant signé une convention partenariale avec le conseil régional.


350 Conseil Municipal - La Grande Motte
CONSEIL MUNICIPAL----Compte-rendu sommaire de la séance du 17 septembre 2015. Le Conseil Municipal décide : De voter une motion de soutien à l’action de l’AMF ...





301 Conseil Municipal Séance Du 6 Décembre 2016
Séance du 06.12.2016 - Page 1 | 3 CONSEIL MUNICIPAL Séance du 6 Décembre 2016 Présents : ... coordonnées avec la stratégie définie par l'échelon régional. b) ...


302 Conseil Municipal Du 26 Septembre 2016 Ordre Du Jour
CONSEIL MUNICIPAL DU 26 SEPTEMBRE 2016 ORDRE DU JOUR Points préliminaires: Désignation d'un secrétaire de séance Approbation du PV du 27 juin 2016


303 Conseil RÉgional De Gestion - Anfh.fr
Mise à jour 8 janvier 2016 CONSEIL RÉGIONAL DE GESTION (1/2) Composantes TITULAIRES SUPPLEANTS FHF M. MARTIN MARTINIERE (75) – AP-HP Mme …


304 Conseil Général De L’économie, De L’industrie, De L ...
BO Administration centrale no 2016/7 du 5 juillet 2016, ... Sur proposition du président du conseil régional des Pays de la Loire, ... Conseil général de l ...


305 Conseil Municipal Du 4 Novembre 2016 Compte Rendu
1 CONSEIL MUNICIPAL DU 4 NOVEMBRE 2016 COMPTE RENDU Le Conseil Municipal, régulièrement convoqué, s’est réuni ce jour, sous la Présidence de Monsieur


306 Conseil De Metropole Du 24 FÉvrier 2016 Ordre Du Jour
CONSEIL DE METROPOLE DU 24 FÉVRIER 2016 ... Culture - Recrutement d'intervenants ponctuels au sein du Conservatoire à Rayonnement Régional (CRR) -


307 Compte Rendu Du Conseil Municipal Du 05 AoÛt 2016
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 05 AOÛT 2016 ... demande à l’assemblée de l’autoriser à solliciter le cofinancement du Conseil Régional de


308 Instruction N° Dgefp/dat/2016/275 Du 14 Octobre 2016
INSTRUCTION N° DGEFP/DAT/2016/275 du 14 octobre 2016 relative à la mise en ... président du conseil régional et le représentant de l’Etat dans la région,


309 RÉpublique FranÇaise Séance Du 25 Novembre 2016
Date d’affichage : 29/11/16 Date AR préfecture : 29/11/16 Id. Actes : 067-200052264-20161125-21928-DE-1-1 - d’autoriser le Président du Conseil Régional à ...


310 Programme Opérationnel Régional Feder-fse De L’ile-de ...
Version du 17 mars 2016 - RIF UAIE/DFE Programme opérationnel régional FEDER-FSE de l’Ile-de-France et du bassin de Seine Période 2014-2020


311 Procès-verbal Du Conseil Municipal Du 22 Septembre 2016
S EA NCE D U 22 SE PTEMB RE 2016 PROCES-VERBAL ... Délibération autorisant Monsieur le Maire à solliciter auprès du Conseil Régional Ile-


312 Emploi Inclusion Formation - Jura.fr
Services de l’État pour Conseils Conseil régional 15,66 millions ... Sandrine AUBERT – Chargée de mission FSE – Conseil Départemental du Jura – Mars 2016


313 Compte Rendu Du Conseil Communautaire Du 27 Septembre 2016 ...
COMPTE RENDU DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 27 SEPTEMBRE 2016 A LA COMMUNAUTE DE COMMUNES ... le Conseil Régional PACA accorde une aide …


314 Conseil D’administration 2015-2016 - Cree
Conseil d’administration 2015-2016 Conseil régional de l’environnement de l’Estrie (CREE) (22 administrateurs) Organisme à mandat environnemental! 1.


315 Travaux Prioritaire 2016-2017 Du Cisss De La Côte-nord
Travaux prioritaire 2016-2017 du CISSS de la Côte-Nord Adoptés par le conseil d’administration le 28 septembre 2016 Direction –générale DG


316 Lettre Circulaire Election 2015 2016 V2.pdf - Unss
Article II.4.15 - Conseil Régional de l'UNSS a - Situation des représentants des élèves: Les représentants des élèves visés à l'article 17.6 des statuts


317 Composition Du Jury De L'examen Professionnel D ...
Conseil régional Bourgogne-Franche-Comté (21) Fonctionnaires territoriaux. Thomas MEEKEL. Administrateur territorial ... 5/18/2016 1:21:44 PM ...


318 Conseil Consulaire Du 4 Mai 2016 - Consulfrance-losangeles.org
Conseil consulaire du 4 mai 2016 Le conseil consulaire s’est réuni sous la présidence du consul général M ... régional ont présenté le bilan de l’année ...


319 Rias 2016 Finalisédirection - Caf.fr
Le Conseil d’administration de la Caf se réserve le droit de modifier, en cours d’année, tout ou ... 2016 prend en compte ces nouvelles orientations en


320 Rodolphe Escher - Trains, Services, Entreprises, Emploi | Sncf
Octobre 2016 Financement 79,5% Conseil régional d’Aquitaine 20,5% SNCF Réseau 6 RECONSTITUTION DU TRIANGLE DES ECHOPPES NATURE DES TRAVAUX


321 Procès Verbal Du Conseil Communautaire Du 29 Septembre 2016
1 CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29 SEPTEMBRE 2016 ~ ~ ~ PROCES VERBAL L'an deux mille seize et le vingt neuvième jour du mois de septembre, les membres du ...


322 Aide Au Depart En Classe De Decouverte
Conseil régional PACA Tel : 04 88 73 66 41 / 04 91 57 54 60 / 04 91 57 54 61 Mel : MSANCHEZ REGIONPACA.FR Bénéficiaires - commune de départ,


323 Compte-rendu Du Conseil Municipal Du 6 Octobre 2016 ...
COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 6 OCTOBRE 2016 (Annexe au Registre des Délibérations) Election du secrétaire de séance. Le Conseil Municipal,


324 Compte Rendu Du Conseil Municipal Du 17 Octobre 2016 …
Compte rendu du Conseil municipal du 17 octobre 2016 2 Ville de Nogent-le-Rotrou Extrait du registre des délibérations du Conseil municipal


325 Calendrier Et Procédures D’entrée Dans Les écoles Sociales
Conseil régional 65 places offertes en 2016-2017, dont 10 en apprentis-sage 69 ECULLY Institut Saint-Laurent 04 78 33 46 20 www.institutsaintlaurent.com


326 Programme Régional D’éducation Pour La Santé 2012-2016
Programme régional d’éducation pour la santé Projet Régional de Santé du Nord-Pas-de-Calais 2 « L’éducation sans les politiques finit par déchanter


327 Avant Le 1er Octobre 2016 Après Avis Du Conseil Régional.
avant le 1er octobre 2016 après avis du Conseil Régional. 9 Chemin de Boisvignal - BP 50146 07205 AUBENAS Cedex 04.75.35.60.64 04.75.35.60.65


328 Plan Regional De Prevention Et De Gestion Des …
Décret n° 2016-811 du 17 juin 2016 relatif au plan régional de prévention et de gestion ... Le président du conseil régional est désigné comme l’autorité ...


329 Conseil Municipal Du 30 Aout 2016 ProcÈs-verbal
CONSEIL MUNICIPAL DU 30 AOUT 2016 PROCÈS-VERBAL L'an deux mil seize, le trente août à vingt heures et quarante-cinq minutes, le Conseil


330 Conseil Municipal Du 19 Avril 2016 - Ville-avize.fr
COMPTE -RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 19 avril 2016 A 20 H00 ... • M. le Maire a déposé une demande de subvention auprès du conseil Régional …


331 Proces-verbal De La Seance Du Conseil Municipal Du ...
2 Ville de LOCHES/Conseil municipal du 30.09.2016 procès-verbal des délibérations du Conseil Municipal du vendredi 30 septembre 2016 L'an deux mille seize, le 30 ...


332 Conseil Communautaire Du 7 Juin 2016
CONSEIL COMMUNAUTAIRE du 7 juin 2016 ... possible pour le financement de cette opération auprès du Conseil régional Auvergne - Rhône-Alpes et de solliciter


333 Conseil Regional Representants De La Commission De …
CONSEIL REGIONAL REPRESENTANTS DE LA ... Conseiller régional Monsieur Stéphane PERRIN Conseiller régional Madame Hind SAOUD ... Mars 2016 . Author: …


334 Du Programme OpÉrationnel RÉgional 2014-2020
DU PROGRAMME OPÉRATIONNEL RÉGIONAL 2014-2020. 1 Ce document est cofinancé par ... Conseil régional d’Ilede-France, il vo- us suffit de vous rendre sur la …


335 Arrêté Du Ministre Des Finances Du 7 Mars - La Recette Du ...
Page 808 Journal Officiel de la République Tunisienne — 15 mars 2016 N° 22 Arrêté du ministre des finances du 7 mars ... - la recette du conseil régional Kef,


336 Ville De Laval Conseil Municipal
Conseil municipal du 9 mai 2016 Département de la Mayenne VILLE DE LAVAL CONSEIL MUNICIPAL PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 9 MAI 2016 N° 469


337 Proces-verbal Du Conseil D’administration N°6 Choisy …
Le Conseil de Surveillance va ... - CCDE n°3 du 9/01/2016 et n°4 du 19/01/2016 - CFA n°1 du 14/01/2016 - Conseil de ... A Dagorne précise que le Conseil Régional ...


338 Section Locale Cfdt Interco Madame Claudia Rouaux Conseil ...
Section locale CFDT interco Madame Claudia ROUAUX Conseillère régionale déléguée Conseil régional de Bretagne Présidente des instances Paritaires


339 Seance Publique Du Conseil Municipal Jeudi 22 …
SEANCE PUBLIQUE DU CONSEIL MUNICIPAL JEUDI 22 SEPTEMBRE 2016 à 17 H 00 Salle Arago ORDRE DU JOUR I - INFORMATIONS : * Décisions du Maire prises par …


340 Compte Rendu Du Conseil Municipal 25 Mars 2016 - Ariège
compte rendu du conseil municipal du 25 mars 2016- pamiers i - affaires financieres et ressources internes ... (103.371,56 €), et au conseil régional


341 Membres Du Conseil D’administration 2016 Membres …
MEMBRES DU CONSEIL D’ADMINISTRATION 2016 Membres de droit représentant le Conseil Régional :


342 Depenses Montant Recettes Montant Saison 2016 -2017 …
BUDGET PREVISIONNEL DE LA SAISON SPORTIVE 2016-2017 ... Conseil Général 13 : (Bourse attribuée l’année précédente) Conseil Régional


343 Mardi 14 Juin 2016 Conseil Du 18ème Arrondissement Séance ...
mardi 14 juin 2016 Conseil du 18ème arrondissement ... Demande de subvention auprès du Conseil régional d’Ile de France M. Félix BEPPO rapporteur.


344 ProcÈs-verbal Du Conseil Municipal Du 8 Janvier 2016
PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 8 JANVIER 2016 Date de convocation : ... La compétence reviendrait au Conseil Régional à compter de 2017, ...


345 Conseil Municipal Du 2 Decembre 2016 17 H 00 Compte …
CONSEIL MUNICIPAL DU 2 DECEMBRE 2016 17 h 00 COMPTE RENDU ... Une aide financière exceptionnelle de la DRAC, du Conseil Régional Centre Val de


346 Commune De Saint Ambreuil Compte Rendu Du Conseil ...
Compte rendu du Conseil Municipal du 26 juillet 2016 ... - SOLLICITE une subvention du Conseil Régional de Bourgogne-Franche-Comté dans le ... Le Conseil municipal ...


347 Métropole Du Grand Paris Appel à Projet « Imaginons La ...
Communiqué de presse 31 mai 2016 Métropole du Grand Paris Appel à projet ... le Conseil régional de l’Ordre des architectes


348 Annexe : Plan D’action Pluri Annuel 2012 – 2016
Conseil Régional - Référencement, suivi, accompagnement des clubs et mise à ... Annexe Charte Plan d'action 2012 - 2016 Author: fasolis Created Date:


349 Compte Rendu De La Reunion Du Conseil Municipal …
Séance du jeudi 24 mars 2016 Secrétaire de séance ... au Président du Conseil Régional Rhône-Alpes ; au Président du Conseil Départemental de Savoie ;


350 Compte-rendu Du Conseil Municipal Séance Du 27 Septembre 2016
Compte-Rendu du Conseil Municipal du 27 septembre 2016 ... Conseil Départemental, du Conseil Régional, de la Caisse d’Allocations Familiales (CAF),


Bernard Gerber - Séance Plénière - 16/12/2016
Intervention de Bernard GERBER, lors de la Séance Plénière du Conseil Régional de la Région Grand Est, du 16/12/2016.
Durée : 9:09

Jordan Grosse-cruciani (fn) Sur Vosges Télévision - 22/02/2016
Jordan Grosse-Cruciani (Secrétaire Départemental FN Vosges, Conseiller Municipal de Thaon-les-Vosges, et Conseiller ...
Durée : 3:35

Première Séance Plénière De La Nouvelle Grande Région, 6 Janvier 2016
Vous pourrez retrouver l'ensemble des voeux de nos communes dans notre rubrique «Voeux 2016. C'est à présent et sans ...
Durée : 5:36

Daniel Philippot Sur Le Communautarisme - Sp 14/12/2016

Durée : 4:29

Interview Valérie Pecresse, Pdte Conseil Régional Ile De France
Session 28: Comment la France se positionne-t-elle dans le monde? Valérie Pécresse estime que la France se doit de construire ...
Durée : 2:45

Infolettre Fn Pays De La Loire — Débat D'orientation Budgétaire — Octobre 2016
Infolettre vidéo du groupe Front national-Rassemblement Bleu Marine au conseil régional des Pays de la Loire d'octobre 2016.
Durée : 3:39

Infos En Continu : Le Budget 2016 De La Région Réunion.
C'est entouré d'une bonne partie de sa majorité que Didier Robert Sénateur et Président de Région, présentait le Budget 2016 de ...
Durée : 28:46

Nicolas Bay édition Normandie 09.10.2016
Nicolas Bay, Secrétaire Général FN, participait à une édition politique du dimanche à la télé française le 9 octobre 2016. Édition ...
Durée : 2:12

Intrusion Nuit Debout Dijon Séance Plénière Du Conseil Régional Bourgogne Franche Comté
Qui a dit que les jeunes du mouvement « nuit debout » sont incapables de se lever tôt ? En tous cas, ceux qui ont empêché le ...
Durée : 10:07

Cédric Chevalier - Séance Plénière - 15/12/2016
Intervention de Cédric CHEVALIER, lors de la Séance Plénière du Conseil Régional de la Région Grand Est, du 15/12/2016.
Durée : 7:25

Les 4 Vérités - Valérie Pécresse - 2016/03/30
Présidente Les Républicains du conseil régional d'Ile de France [] [] ...
Durée : 29:24

Émission Du 5 Janvier 2016
Dans cette émission retrouvez : • Installation du nouveau Conseil Régional ACAL à Strasbourg Nicole Muller-Becker a été ...
Durée : 2:11

Conférence Emploi Du 21 Mars 2016
Emploi, croissance, innovation : et si on écoutait les entreprises ? Retour sur une journée de débats et d'échanges organisée par ...
Durée : 19:30

Wallerand De Saint-just, Président Du Groupe Fn Au Conseil Régional D’ile-de-france (1)
L'invité de Mardi politique est Wallerand de Saint-Just, président du groupe FN au Conseil régional d'Ile-de-France. Wallerand de ...
Durée : 2:12

Alexis Salmon Sur Le Sraddet - Sp Du 24/11/2016
SRADDET: Schéma régional d'aménagement, de développement durable et d'égalité des territoires.
Durée : 13:08

Région – Départements : « Travailler Ensemble Pour Faire Mieux »
Les présidents respectifs du Conseil régional et des Conseils départementaux du Nord-Pas de Calais et de Picardie, se sont ...
Durée : 5:26

Antoine Mellies (fn) Sur La Nouvelle Charte éthique De La Région
En Assemblée plénière du 22/09/2016 du Conseil régional Auvergne - Rhône-Alpes, Antoine Mellies (FN) s'est prononcé sur la ...
Durée : 22:21

Ortm / Edition De 13h Du Jt Du Dimanche 30 Octobre 2016
Au Sommaire du JT: - Sidaly Oul Baigna élu président du Conseil Régional de la Jeunesse de Taoudeni - L'académie ...
Durée : 3:19

François Jaquart Ter: Relations Sncf-aura Ap 15/12/2016
Intervention de François JAQUART relative aux relations entre la Région AURA et la SNCF dans le cadre des TER, lors de ...
Durée : 3:17

Intervention De Philippe Loiseau Au Conseil Régional De Centre - Val De Loire (18/12/15)
Philippe Loiseau intervenait le vendredi 18 décembre 2015 lors du premier Conseil régional de Centre - Val de Loire. Facebook ...

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