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Conseil Régional 2016

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301 Fil Web | Conseil Régional : Le Fn Va Boycotter La Session ...
Alors qu’une session du conseil régional « décentralisée » est prévue ce vendredi à Nevers, les élus du groupe Front national en Bourgogne-Franche-Comté ...

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302 Conseil Régional De Guadeloupe Sur Guadeloupe.net
Conseil Régional de Guadeloupe : Le Conseil Régional de Guadeloupe qui siège dans la ville de Basse-Terre est composé de 41 conseillers régionaux élus au ...

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303 Desjardins Capital Régional Et Coopératif | Valoriser Et ...
Nous sommes heureux d’annoncer la nomination de Ghislain St-Pierre comme administrateur au conseil d ... « Capital régional et coopératif ...

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304 Paca: Christian Estrosi élu Président Du Conseil Régional
Christian Estrosi (Les Républicains), 60 ans, a été élu ce vendredi président du conseil régional de Provence-Alpes-Côte d’Azur, faisant le plein des voix LR ...

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305 Prix Conseil Régional Des Pays De La Loire à Nantes Pmu ...
Arrivées et rapports du Prix Conseil Régional des Pays de la Loire de la réunion PMU à Nantes le 11 décembre 2016 support des paris Trio.

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306 Composition 2015-2016 - Conseil Régional Des Notaires …
MONTEIL Jean-Michel. Président - Chambre des notaires de la Dordogne. Notaire à BERGERAC (24)

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307 Conseil Régional Provence-alpes-côte D’azur : Liste Des ...
Conseil régional Provence-Alpes-Côte d’Azur : ... elle comprend 40 membres dont 14 vice-présidents -dont les délégations seront connus en janvier 2016

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308 Conseil Régional - Un élu Du Front National Ignore ...
Conseil régional – Un élu du Front National ignore pourquoi son parti mentionne « Remiremont » pour le présenter ! Quel est le lien entre Pascal Jenft et ...

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309 Conseil Départemental De L'ariège
Conseil Départemental de l'Ariège. Aller au contenu; Aide; Plan du site; Contact; Profil . Nouvel arrivant; ... Parc Naturel Régional des Pyrénées Ariégeoises ...

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310 Accueil - Département Du Rhône
Budget 2016; Budget 2015; Budget 2014; Administration départementale. Services départementaux; Maisons du Rhône; ... Pour en savoir plus sur les 26 élus du conseil

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311 Nantes Ouverture Des Données: Détail
Description Liste des rapports de la Commission Permanente du Conseil Régional des Pays de la Loire du 20 octobre 2016 par date et commission.

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312 Nom De Région : Grand Est Revient Dans La Course Sur ...
POLITIQUE - Les internautes pourront finalement choisir entre quatre noms pour leur nouvelle grande région, après l'ajout de Grand Est sur décision du Conseil ...

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313 - Etoile Région Centre - Etoile.regioncentre-valdeloire.fr
L'ensemble des formations financées par le Conseil régional en 2017 sont ... Retour sur l'édition 2016/2017 avec des éléments de bilan et les perspectives ...

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314 Site Du Conseil Régional Des Pays De La Loire: Culture
Conseil Régional des Pays de la Loire. Accès aux documents administratifs; Mentions légales; Contact; Plan du site; Presse; Accessibilit ...

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315 Ex Conseil Régional : Il N’y Aurait « Aucun Déficit ...
Fin février 2016, ... En particulier, il vous y était indiqué que le solde de trésorerie du Conseil Régional s’élevait, au 31 décembre 2015, ...

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316 Groupe Ecologiste Au Conseil Régional Du Centre-val …
Groupe ECOLOGISTE au conseil régional du Centre-Val de Loire. Site du groupe des 9 élus écologistes au conseil régional du Centre-Val de Loire

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317 Rapport D’activitÉ 2016 2016 - Bretagne.cci.fr
régionaux, État et Conseil régional entre autres. Elle est force de ... 5 HORS RÉGION RAPPORT D’ACTIVITÉ 2016 DÉVELOPPEMENT DES ENTREPRISES INNOVATION.

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318 Conseil Départemental De La Guadeloupe - Cg971.fr
Le Conseil Départemental L’Éducation Nationale La Caisse Générale de Sécurité Sociale La Direction de la Santé & du Dévelop. Sociale La CAF ...

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319 Cr-mip - Le Président Du Conseil Régional Martin Malvy
Le Conseil régional est présidé par Martin Malvy, premier adjoint à la mairie de Figeac, ancien ministre. Martin Malvy a été élu Président du Conseil ...

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320 Conseil Régional : Qui Sont Les Nouveaux élus Fn De …
Actualité Conseil régional : qui sont les nouveaux élus FN de Haute-Garonne ? Quarante élus FN feront leur entrée dans l'assemblée de la nouvelle région Midi ...

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321 Conseil Départemental Du Morbihan
Conseil départemental du Morbihan ... / du 13.12.2016 au 31.12.2017 Balade dans le parc de sculptures de Kerguéhennec + Département du Morbihan. Et si vous ...

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322 Vtt13 Conseil Général
VTT13 site dédié aux randos vtt, organisées par le Comité Départemental de la Fédération Française de Cyclisme avec l'ancien coureur cycliste Jean-Claude Bagot !

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323 Intervention De Philippine Laniesse Sur L'éveil De L ...
19/05/2016 · Regarder la vidéo «Intervention de Philippine Laniesse sur l'éveil de l'esprit d'entreprise au lycée - Conseil régional du 19 mai 2016» envoyée par ...

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324 Irruption Des " Nuit Debout" Au Conseil Régional, Grosse ...
Conseil régional en direct Irruption des " Nuit Debout" au Conseil régional, grosse tension Une 20 aine de militants de Nuit Debout a fait irruption dans l ...

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325 La Liste Des Vice-présidents Et Délégations Du Conseil ...
La liste des vice-présidents et délégations du conseil Régional Paca. le 18 janvier 2016 - Frédéric DELMONTE - Collectivités territoriales

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326 Les Experts-comptables De Corse Ont Renouvelé Leur Conseil ...
Suite aux élections ordinales du 1er décembre et à la session du Conseil du 12 décembre 2016, les 6 membres du Conseil régional de l’Ordre des experts ...

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327 Conseil Régional : Plusieurs Gros Projets Porteurs D ...
Réunis en commission permanente le 21 novembre, les élus du Conseil régional de Nouvelle-Aquitaine ont voté 713 dossiers pour un montant total dépassant 810 M€.

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328 Conseil Régional D'aquitaine - Prf 2016 Actions ...
1ère Campagne - Mises en concurrence Formations Modulaires Compétences-Clés - candidatures jusqu'au 16 juillet...

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329 Ag Du Conseil Regional Des Unions Du Sahel : Le …
La salle des rencontres du Conseil régional du Sahel a abrité le 30 décembre 2016, la rencontre consacrant l’Assemblée générale ordinaire du Conseil région

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330 Ordipass 2016-2017 - Ordipass - Portail Régional ...
La politique du Conseil Régional Sous-menu de la rubrique La politique du Conseil Régional. ... Du 17 octobre au 11 décembre 2016, ...

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331 Fml :: Accueil :: Le Fml Vous Donne Une Chance De Vous ...
Après une sélection difficile, les 10 grands gagnants de l’édition 2016 du FML sont enfin connus ! Si jeunes et déjà très pros… Les 20 groupes encore en ...

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332 Département De La Haute-savoie
Le conseil départemental. Le Département de la Haute-Savoie, collectivité locale de 3 000 agents, intervient sur un territoire de près de 800 000 habitants.

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333 Defi-metiers.fr
Le Cnefop (Conseil national de l'emploi, ... Unité développement, Direction de la formation professionnelle, Conseil Régional d'Ile-de-France

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334 Bourse Sanitaire Et Sociale Rentrée 2016/2017 - Région …
L'inscription a lieu du 2 septembre 2016 au 3 octobre 2016 inclus. CLIQUEZ ICI POUR REMPLIR LE FORMULAIRE DE DEMANDE DE BOURSE > ... CONSEIL REGIONAL …

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335 Conseil Regional: Vos élus Fn Au Travail
Deux jours de session des Commissions sectorielles ces 18 et 19 février au Conseil régional à Toulouse. En plus de cela... et sous la houlette de France JAMET ...

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336 Conseil Régional D'ile De France Paris (adresse)
Conseil Régional d'Ile de France Paris Conseils départementaux, conseils régionaux : adresse, photos, retrouvez les coordonnées et informations sur le professionnel

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337 Appel à Projets "rayonnement Scientifique" 2016 Du Conseil ...
La Région PACA renouvelle son appel à projets "Rayonnement Scientifique" pour l'année 2016 : - volet édition scientifique, - volet manifestations scientifiques.

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338 Transports - Conseil Départemental De L'allier
Gares routières. Le Conseil Départemental assure la gestion des gares routières de Moulins et Montluçon. Conformément à l'ordonnance n°2016-79 du 29 janvier ...

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339 Politique | Composition Du Conseil Régional Acal 2015
La composition du Conseil Régional de la région Alsace - Champagne-Ardenne - Lorraine est la suivante :

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340 Conseil Regional De Bretagne | Open De …
Organisation. CONSEIL REGIONAL DE BRETAGNE. Pays. FR - Ille & Vilaine Ville: Rennes. Type. Partenaire régional Taille. 250+ personnes

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341 Département De L'indre - Conseil Général De L'indre
... se sont réunis vendredi 9 juin au Conseil départemental pour la ... en partenariat avec le Département de l'Indre et le soutien financier de la Région et ...

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342 Conseil Général Des Côtes D'armor
Le magazine des Côtes d'Armor sur TEBEO. Tous les samedis à 18h00, retrouvez un magazine hebdomadaire de 13 minutes présenté par Mathilde Quéméner qui ...

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343 Conseil Régional D’Île-de-france : Valérie Pécresse En ...
Les responsables des commissions du Conseil régional d’Île-de France ont été élus. Il convient dans un premier temps de constater que Valérie Pécresse créé ...

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344 Le Conseil Départemental | Somme.fr
Nouveau club des 6 dans la grande région; ... En 2016-2017, une classe de 3ème ... Le Conseil départemental se mobilise en faveur du monde agricole à travers ...

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345 Campagne D’évaluation 2016 - Le Blog Des Personnels …
Le blog des personnels du Conseil régional Nouvelle-Aquitaine et de ses agences. Publications; ... ils porteront essentiellement sur le travail de l’année 2016, ...

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346 Un Fonctionnaire Du Conseil Régional Condamné Pour ...
Fonctionnaire au conseil régional, Christophe Prévost a été condamné hier par le tribunal correctionnel d’Orléans pour des propos et des gestes déplacés à ...

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347 Cgt Conseil Régional Midi-pyrénées | Agir Ensemble
CGT Conseil Régional Midi-Pyrénées; CGT - Hôtel de Région – 22, ... 1 décembre 2016. Régime indemnitaire: pour l’égalité entre les personnels

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301 Rapport Type D'instruction - Bn-aides.normandie.fr
Nombre de demandes d’allocations doctorales régionales présentées en 2016 ... que le Conseil Régional de Normandie n'est à aucun titre employeur ou co ...


302 Www.lyceejeanbart.fr
Comme chaque année, le Conseil Régional propose une aide financière à tous les élèves de lycée pour leurs fournitures scolaires. ... 10/09/2016 00:14:00


303 Www.seignosse.fr
ANNEE 2016. Dossier à envoyer ou à déposer en mairie au plus tard le 31/12/2015. ... Conseil Général. Conseil Régional. Etat CAF Ressources propres Autres/préciser


304 Www.ccpaysroussillonnais.fr
APPEL A PROJETS 2016/2017 du territoire ... le nom de la Région sera fixé par décret en Conseil d’Etat avant le 1er octobre 2016, après avis du Conseil Régional.


305 Arc En Ciel D’unieux
ARC EN CIEL D’UNIEUX. REUNION DU CONSEIL D’ADMINISTRATION DU 9 Juin 2016. Présents : BROUILLAT Serge, PEYRET Elisabeth, PEYRET Philippe, CHAPELON …


306 Www.paysvelay.fr
Pour anticiper ce début d’année 2016 inhabituel, ... courrier de demande de subvention adressé au Président du Conseil régional.


307 Déclaration Sur L’honneur Du Candidat - Crcc-lyon.fr
[nombre] années en tant que membre du conseil régional ... 8/25/2016 2:16:00 PM Company: CNCC Other titles: Déclaration sur l’honneur du candidat ...


308 Www.beaufort-39.fr
BEAUFORT le 23 juin 2016. MAIRIE DE BEAUFORT. ... EN DATE DU 18 JUIN 2016. Le 18 juin 2016, le Conseil Municipal s’est réuni, ... Subvention Conseil Régional : ...


309 Www.medeflyonrhone.fr
Conseil Paritaire Régional (AURA) MISSION ... Depuis le 1er janvier 2016, Opcalia est habilité à collecter la taxe d’apprentissage.


310 Wmo Document Template
M. Abdulla Mohammed Al Mannai, président du Conseil régional II (Asie), a été élu président de séance. ... dont les postes sont devenus vacants en 2016, ...


311 Dut Gea - Daji.univ-amu.fr
vu la convention FORMASUP PACA/Conseil Régional adoptée en date du 18 juillet 2012 ... portant création du CFA Epure Méditerranée pour la période 2012-2016, ...


312 Www.bordeaux.fr
Année 2016. FICHE SPÉCIFIQUE ... Budget consolidé € subvention Drac € subvention Conseil Régional € subvention Conseil Général € Autres subventions ...


313 Anru : Signature Du Protocole De Préfiguration De …
Jeudi 24 novembre 2016. ... Y seront également associés : l’établissement public territorial, le Conseil Départemental, le Conseil Régional, ...


314 Credespo.u-bourgogne.fr
13 Octobre 2016: Colloque européen. en coopération avec EuropeDirect et le Conseil Régional de Bourgogne, sous la direction de Philippe Icard, ...


315 Sommaire
Il sera validé lors du Conseil Départemental UNSS du 28 janvier 2016 SITUATION LOCALE DU ... (subvention en baisse du Conseil Régional en 2015 de 900 ...


316 Aide Individuelle Aux Sportifs De Haut Niveau - Somme.fr
... pendant l’année sportive 2015-2016 ; ... (Uniquement pour la DRJSCS et le Conseil régional de Picardie) Relevé d’Identité Bancaire.


317 Conseil De Communaute - Valdesomme.com
7- Sollicite le conseil départemental de la Somme (ou autre organisme public conseil régional, ... Tourisme – tarification 2016. Le conseil de communauté, ...


318 Www.ira-lille.gouv.fr
- SESSION 2016-GUIDE DE REMPLISSAGE. POUR LA CONSTITUTION DU DOSSIER DE. ... conseil régional, conseil général…) ou bénévole d'une association. ...


319 Fonds Departemental D'aide A L'initiative Des …
Conseil départemental du Finistère. FONDS DEPARTEMENTAL D'AIDE A L'INITIATIVE DES JEUNES (FDAIJ) - 16/28 ans. Contact : mission.jeunesse finistere.fr.


320 Notice Explicative - Douane.gouv.fr
Colonnes 5 et 6 Indiquez les taux fixés par le conseil régional, l’assemblée ou le conseil départemental selon les cas. ... 3/11/2016 4:09:00 PM ...


321 Www.lacimade.org
Samedi 5 novembre 2016. de 9h à 17h00, Maison de la Région, 1 place Adrien Zeller, 67070 Strasbourg. ... le Conseil régional Grand Est ...


322 Accompagnement Des Projets Etudiants 2012 - …
2015-2016. Date limite de dépôts des dossiers : Dimanche 9 octobre 2016. ... Le Président du Conseil régional du Limousin ou son représentant.


323 Pole Espoirs - Lhntt.fr
SAISON 2015/2016 LE CENTRE D’ENTRAINEMENT DE HAUTE NORMANDIE. 1/ La structure. ... (Conseil Régional et Conseils Généraux, éventuellement club ...


324 3850, Rue Jean-talon Ouest, Bureau 149, Montréal H3r …
AVIS D’ÉLECTION DES MEMBRES DU CONSEIL DE L’ORIIMCQ. Mandat 2016-2020. ... Secrétaire du Conseil. Ordre régional des infirmières et infirmiers de la Mauricie ...


325 The President / Le Président - Bfc-international.org
Les délégués jeunes doivent s’engager à participer à l’ensemble des deux sessions en 2016 : ... de jeunesse local/régional, ou d’un(e) conseil/assemblée ...


326 Si Accord - Noiron-sous-gevrey.fr
Par délibération du 7 avril 2016, le conseil municipal s’est engagé à faire annuler le ... avec une demande de subvention auprès du Conseil Régional. ...


327 Aide Du Departement Aux Frais De Deplacement
Title: AIDE DU DEPARTEMENT AUX FRAIS DE DEPLACEMENT Author: Conseil Général Last modified by: TORCHIO Maggy Created Date: 11/15/2016 2:47:00 PM …


328 Www.coutances-handball.fr
Tarifs des licences 2016-2017. COMPETITION. Saison 2015-2016; Saison 2016-2017-11. ans. 65 ... (SPOT 50) et du Conseil Régional (Cart’ too de 15 à 25 ans). ...


329 Conseil Municipal Du 24/10/02 - Vendargues.fr
Les Travaux du Conseil Municipal. Séance publique du 25 Mai 2016. Au cours de sa séance du 25 Mai 2016, le Conseil Municipal a débattu et adopté les affaires ...


330 Projet De Convention Departementale Relative
Conseil de discipline sans avec mesure conservatoire. ... Conseil Départemental. Conseil Régional. AUTEUR DU SIGNALEMENT. Nom : ... 8/31/2016 9:27:00 AM


331 Lechathuant.e-monsite.com
Le président du Conseil régional constitue quant à lui l'exécutif de la collectivité. ... 11/12/2016 4:56:00 PM Company: Centre scolaire Chevreul-Lestonnac ...


332 Bourgognenivernaise.files.wordpress.com
jeudi 15 décembre 2016 Châteauneuf Val de Bargis. 3. L ... 40 800€, du Conseil Régional de Bourgogne Franche Comté - 7 600€ et des collectivités ...


333 Formulaire De Soutien à La Production …
11/14/2016 03:44:00 Title: Formulaire de soutien à la production cinématographique et audiovisuelle ... Company: Conseil Régional de Champagne-Ardenne ...


334 Conseil De Quartier - Villette-quatre Chemins
Compte-rendu Conseil de ... Les autres opérations qui seront livrées en 2016 et en 2017 L ... (Plaine Commune : 11%, Conseil Régional : 7% ...


335 Www.fnch.fr
ANNÉE 2016 (Cadre réservé au ... V - FICHE D’AVIS RESERVEE AU CONSEIL REGIONAL DES CHEVAUX ... ( Fiche d’avis réservée au Conseil Régional du Cheval ...


336 Www.bordeaux.fr
Indicateurs à compléter pour les théâtres et salles de spectacle / exercice 2016. ... Budget consolidé € subvention Drac € subvention Conseil Régional ...


337 Convention De Mise A Disposition D’un Salarie
... d’un conseil régional ou d’un conseil général dont l‘employeur signataire bénéficie au titre de l’emploi d’avenir. ...


338 Modèle A1 - Deliberation D'autorisation …
Le Conseil ... (ou Président du Conseil Départemental/Régional/de l’EPCI) Cachet de l'emprunteur. ... 01/28/2016 08:21:00 Title: Modèle A1 ...


339 Fmpmps.fr
Conseil Régional Toulouse. Régine + Michel. 28 mai 2016. 14h / 18h. Réunion des MSP du Lot. MSP de Lalbenque. Noël. 3 juin 2016 . ... 05/13/2016 00:06:00 Last ...


340 Nouvelle-aquitaine.direccte.gouv.fr
12 octobre 2016. Matin. 08h30 Petit-déjeuner d’accueil. ... Président du Conseil régional de Nouvelle Aquitaine, M. Alain Rousset (10 mn) Philippe Lorec, ...


341 Www.eragny.fr
Etat Services extérieurs Conseil Régional IDF Location mobilière et immobilière ... ANNEXE 2 Budget prévisionnel 2016 Début de l ...


342 Saf1e874798e8ab60.jimcontent.com
L’avis de chaque conseil régional est rendu après consultation du conseil économique, ... Aussi, le conseil régional adopte, avant le 1er juillet 2016, ...


343 Conseil ExÉcutif RÉgional (cer) - Cfq.qc.ca
Title: CONSEIL EXÉCUTIF RÉGIONAL (CER) Author: Logiciel Pré-Installer Last modified by: Louise Lagarde Created Date: 3/3/2016 2:17:00 AM Company


344 Annexes - Lorraine.agefos-pme.com
Formations organisées avec le concours financier du FSE, du Conseil Régional de LORRAINE, du FPSPP et d’AGEFOS PME LORRAINE : (Sous réserve de …


345 Encourager - Agence-alpc.fr
2016. La Région ALPC ... L’aide du Conseil régional s’applique à des dépenses effectuées pendant une période maximale de 24 mois consécutifs à compter de ...


346 Www.bourgogne-franche-comte.ars.sante.fr
(FIR : MIGAC, NMR2 ; DAF) : Conseil Régional Conseil Général CUCS, politique de la ville Laboratoires pharmaceutiques, préciser ... 12/19/2016 11:19:00 AM


347 Snepfsu-amiens.net
Nous constatons que le Conseil Régional alloue au lycée une dotation en baisse de 30 % pour l’année 2017 ainsi que la disparition d’aides ... 11/22/2016 09:38 ...


348 Www.c2rp.fr
Le mardi 27 septembre 2016 de 09h à 12h au Cinéma Les Etoiles . ... Jean Pierre Beaumont – Chargé de mission territorial du Conseil Régional ...


349 Www.mayenne.gouv.fr
€ DDCSPP € Matières et fournitures € Autres administrations € € Services extérieurs Région (conseil régional) ... (conseil départemental) ...


350 Formulaire De Soutien à La Production …
11/14/2016 04:30:00 Title: Formulaire de soutien à la production cinématographique et audiovisuelle ... Company: Conseil Régional de Champagne-Ardenne ...





301 Conseil D'administration - 2016
Comité Régional CGT Poitou-Charentes PINAUD Gérard OPCALIA Aquitaine, ... (BTP) VINET Jacques CONSEIL D'ADMINISTRATION - 2016 Administrateur Administrateur ...


302 Compte-rendu De La RÉunion Du Conseil …
COMPTE-RENDU DE LA RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL du 9 Novembre 2016 ... SOLLICITE une subvention auprès du Conseil Régional des Hauts-de-France pour la …


303 Mercredi 19 Octobre 2016 Maison De La Chimie - …
MERCREDI 19 OCTOBRE 2016 MAISON DE LA CHIMIE - PARIS. INTERVENANTS ... Didier BARIANI, vice-président du Conseil régional d’Île-de-France chargé du Grand …


304 Assemblée Générale 2016 - Conseil National
générale 2016 CONSEIL REGIONAL DE L’ORDRE DES ARCHITECTES MIDI-PYRENEES . ... Le Conseil Régional a qualité pour agir en justice en vue notamment


305 Conseil Scientifique RÉgional Du Patrimoine …
conseil scientifique rÉgional du patrimoine naturel de la rÉgion d’Île-de-france motion de la séance du 24 novembre 2016 motion pour la suspension du plan d ...


306 Collectif Anti Gare De La Mogère Montpellier, Le 7 Juillet ...
Lors de la présentation en Conseil Régional, ... Montpellier, le 7 juillet 2016 Mme la Présidente, Carole DELGA Hôtel de Région Occitanie 22, ...


307 2016
Les élus et le comité syndical en 2016 Collège des délégués des communes ... Xavier BERTRAND, Président du Conseil régional des Hauts-de-France


308 Sncf Midi-pyrÉnÉes Les Enjeux Du Ferroviaire En 2016 ...
- 2 - Pour l’année 2016, SNCF Midi-Pyrénées déploiera progressivement 12 nouvelles rames Régiolis. Le Conseil régional Midi-Pyrénées a en effet fait l ...


309 Lettre Circulaire Election 2015 2016 V2.pdf - Unss
Article II.4.15 - Conseil Régional de l'UNSS a - Situation des représentants des élèves: Les représentants des élèves visés à l'article 17.6 des statuts


310 Bourse Du Conseil Régional Paca - Impgt.univ-amu.fr
BOURSE du Conseil Régional Paca – PRAME Etudes et stages à l’étranger Le dispositif des bourses de mobilité du Conseil Régional PACA permet aux étudiants ...


311 Conseil Municipal Du 20 Octobre 2016 - Pennes …
CONSEIL MUNICIPAL DU 20 Octobre 2016 223x16 PRESCRIPTION D'UNE PROCEDURE DE DECLARATION DE ... - Monsieur le Président du Conseil régional …


312 Extrait Du Registre Des Deliberations Du Conseil
Métropole de Lyon - Conseil du 2 mai 2016 - Délibération n° 2016-1158 3 b) - Modalités de soutien de la Métropole aux projets collaboratifs de R&D


313 Reconnaissance Des Qualifications
CSOEC/MCA/Février 2016 Reconnaissance des qualifications ... Transmission au Conseil régional de l'Ordre concerné par le lieu de la prestation ...


314 Fonds Regional 2016 - Occitanie.drjscs.gouv.fr
FONDS REGIONAL 2016 D'ACCESSIBILITE A LA PRATIQUE SPORTIVE POUR LES PERSONNES ... 1 pour le Conseil Régional : Région Languedoc Roussillon Midi …


315 Compte Rendu Du Conseilm Municipal Du 12 Juillet 2016
L'an 2016 et le 12 Juillet à 20 heures 30 minutes, ... Conseil régional du Centre dans le cadre du contrat régional du Pays Drouais pour ces investissements.


316 Compte-rendu Sommaire - Versailles.fr
CONSEIL MUNICIPAL . Séance du 14 avril 2016 à 19 heures. ... Demandes de subventions auprès du Conseil régional d’Ile-de-France, du Conseil


317 Deliberation N° 16-1 - Territoires-durables-paca.org
Le Conseil régional Provence -Alpes-Côte d'Azur réuni le 15 Janvier 2016 . ... 2016 sur l’approbation d’un SRDEII opérationnel intégrant des enjeux et ...


318 Offre De Partenariat - Publication.forco.org
FORCO | POEC THE VILLAGE 2016-2017 6 2.5. Le Cont at d’Aide et de Retou à l’Emploi Du ale (CARED) Le CARED est un dispositif du Conseil Régional Auvergne ...


319 Proces-verbal Du Conseil ... - Agglo-montargoise.fr
PVConseilAME240316 1 . PROCES-VERBAL . DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE . DE L’AME . DU 24 MARS 2016 . L’an DEUX MILLE SEIZE, le VINGT-QUATRE MARS à …


320 Conseil De Surveillance - Bordeaux-port.fr
octobre 2016 GRAND PORT MARITIME DE BORDEAUX _____ CONSEIL DE SURVEILLANCE 5 représentants de l'Etat : - M. Pierre DARTOUT, Préfet de la Région …


321 Trombinoscope Conseil - Novabuild.fr
Conseil d’administration de NOVABUILD 4 26 avril 2016 Entreprises de construction Jacques CROLLE – Bouygues Bâtiment Grand Ouest Hedy ZOUAOUI – SERIBAT


322 Conseil Syndical Du 13/09/2016 - Tour-athenes.info
CONSEIL SYNDICAL DU 13/09/2016 Présents : ... La ville de Paris et le Conseil Régional d'Île de France ont mis en place des dispositifs permettant de


323 Délibération Du Conseil Municipal Séance Du 21 Mars 2016 ...
Délibération du conseil municipal séance du 21 mars 2016 Délibération n° 2016-03-01 ... Fonds européen de développement régional FEDER liée aux travaux de


324 Commission Agro-ecologie Feuille De Route Ecophyto 2
Septembre 2016 : rencontre avec le conseil Régional, AELB, DREAL et CRAB Octobre 2016 : commission Agronomie- sollicitation de chaque partenaire pour des propositions


325 Plan De Soutien « Influenza Aviaire Donc Cellule …
PLAN DE SOUTIEN « INFLUENZA AVIAIRE 2 Hôtel de Région – 4 mai 2016 Donc-Actuellement : dépôt des dossiers au Conseil Régional (sites de


326 RÉunion Du Conseil Municipal - Venizy.fr
1 RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL Séance Ordinaire du 7 novembre 2016 L'an deux mille seize, le sept novembre à dix-neuf heures, le Conseil Municipal légalement ...


327 Compte Rendu De La Cap Du Corps Des AttachÉs …
Conseil régional Bretagne Attaché territoriale ... DDCSPP du Jura 01/10/2016 0 1 HUGUES Julia Conseil régional Paca Attachée territoriale DGCS Bouches-


328 Conseil Scientifique Régional Du Patrimoine Naturel …
Conseil Scientifique Régional du Patrimoine Naturel Alsace Champagne-Ardenne Lorraine Avis n° 2016-4 Commission territoriale Champagne-Ardenne 25/05/2016


329 SÉance Du Conseil Communal PrÉavis Municipal No 19/2016 …
Conseil régional du district de Nyon ... SÉANCE DU CONSEIL COMMUNAL DU MARDI 11 OCTOBRE 2016 PRÉAVIS MUNICIPAL NO 21/2016 Arrêté d’imposition 2017.


330 Séance Du Conseil D’administration Du 14 Juin 2016
Bulletin d’information du CIUSSS du Centre-Sud-de-l’Île-de-Montréal 27 JUIN 2016 volUMe 2, No. 3 Séance du conSeil d’adminiStration du 14 juin 2016


331 Contrat De Travail - Conseil Départemental De L'ain
Page 2 sur 15 Modèle de contrat établi en collaboration UT01/CD01 (juillet 2016). Contrat de travail à durée indéterminée d’assistant maternel employé par un


332 Document 1 Bilan Financier De La Saison Sportive 2015-2016
BILAN FINANCIER DE LA SAISON SPORTIVE 2015-2016 ... Conseil Régional: (Bourse attribuée l’année précédente) DRDJS : Fédération : Ligue :


333 Conseil Régional Des Notaires De Casablanca
Conseil Régional Des Notaires de Casablanca 179, Angle Bd la résistance et rue Omar hadj Riffi, Immeuble Al Wahda, 4 ème étage Tél : 05 22 30 51 36 / 37/ 42- Fax ...


334 Compte-rendu Sommaire Reunion Du Conseil …
1 République Française COMPTE-RENDU SOMMAIRE REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL - Séance du 7 Juillet 2016 - Affiché conformément à l’Art. l 2121-25


335 SynthÈse Des RÉsultats De - Erreur 404 - Éduscol
EVALuENT 2016 – Synthèse de l’enquête nationale 2 ... conseil régional 7 % de représentants de conseil régional 2.2.2 Chefs d’étalissement 2016 2014


336 Annonce N°02/2016 La Carsat Normandie Recherche …
ANNONCE N°02/2016 La CARSAT Normandie recherche pour sa Direction des Risques Professionnels 1 INGÉNIEUR CONSEIL RÉGIONAL ADJOINT H/F - CDI


337 Mairie D'eyragues (13630) Compte-rendu Du Conseil ...
Conseil Municipal d'Eyragues – 7 juin 2016 – Compte-rendu 2 2. Affaires Administratives 2.1. Détermination des tarifs pour les séjours jeunes de l’été 2016 (D)


338 SÉance Du Conseil Municipal Du 12 Décembre 2016
SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 12 décembre 2016 . Date de convocation : 6 décembre 2016 ... NATUREL RÉGIONAL DE LA HAUTE VALLÉE DE CHEVREUSE .


339 Conseil Municipal Du 9 Decembre 2016 Compte …
CONSEIL MUNICIPAL DU 9 DECEMBRE 2016 COMPTE RENDU ... 9. Délibération n°2016-165 relative à la demande de subvention au Parc Naturel Régional de


340 Conseil D'administration Seance Du 30 Novembre 2016
CONSEIL D’ADMINISTRATION DE L’AGENCE DE L’EAU RHONE MEDITERRANEE CORSE SEANCE DU 30 SEPTEMBRE 2016 PROCES-VERBAL Le vendredi 30 septembre 2016 …


341 Schéma Régional D’organisation Des Soins Du Nord Pas …
Schéma Régional d’Organisation des Soins Schéma régional d’organisation des soins du Nord Pas-de-Calais pour 2012 - 2016


342 Proces Verbal Conseil Municipal Du 15 Septembre 2016
1 Procès-verbal de la réunion du conseil municipal du 15 septembre 2016 à 20 heures 15minutes Etaient présents : Avaient donné pouvoirs : M. Jean-Hugues BONAMY ...


343 Cr Du Conseil Municipal Du 18 Novembre 2016 - …
DU CONSEIL MUNICIPAL DU 18 NOVEMBRE 2016 Présents: DERRIEN Patrice, ... en matière d’aides aux entreprises doivent être compatibles avec le Schéma Régional de


344 Compte Rendu Du Conseil Municipal - Mairie …
1 COMPTE RENDU du CONSEIL MUNICIPAL séance publique du 27 décembre 2016 Date de convocation : L’an deux mil seize, le 27 décembre à 18 heures 30, le Conseil ...


345 « Internet Et La Gestion Des Compétences Transférées Au ...
« Internet et la gestion des compétences transférées au Conseil régional de Louga, Sénégal : compte rendu du mémoire d’Aminata FALL » Jean-Jacques Guibbert


346 Conseil Municipal Du Mercredi 28 Septembre 2016 à 19 …
Reg_2016_09 Conseil Municipal du Mercredi 28 Septembre 2016 à 19 heures ... CONTRAT RÉGIONAL DE SOLIDARITÉ TERRITORIALE - DEMANDE DE …


347 Concours De Fleurissement 2016 - Conseil …
Conseil départemental de l’Essonne Direction de l’Environnement Concours de fleurissement 2016 Règlement et modalités de participation


348 Conseil Régional Grand Est - Snuter-fsu.fr
1 Conseil Régional GRAND EST Alsace – Champagne/Ardenne – Lorraine qualité, nos élus sont à la recherche de mesures visant la réduction de la masse salariale ...


349 Accéder Au Rapport Du Hce - Haut-conseil-egalite.gouv.fr
2016•Floriane LARRE, Stagiaire. HCE ... 3 - L’assemblée désigne l’ensemble des élu.e.s membres du conseil municipal/départemental/régional.


350 Dans La Fonction Le Label Diversité Édition Dans La ...
Depuis 2016, le dispositif d’alliance entre le Label Diversité et le Label Egalité est effectif, ... le conseil régional de Bretagne et le conseil régional de


Conseil Régional Des Pays De La Loire — 26.02.16 — Samuel Potier En Débat D'orientation Budgétaire
Intervention de Samuel Potier en débat d'orientation budgétaire (DOB), au conseil régional des Pays de la Loire, à Nantes, ...
Durée : 2:16

Conseil Régional Bretagne - Paul Molac
Paul Molac interpelle le conseil départemental depuis l' assemblée régionale , pour soutenir l' économie et l' agriculture ...
Durée : 0:32

L'élection Du Président De La Région Acal à Suivre Le 4 Janvier
Le 4 janvier, la nouvelle assemblée régionale issue des élections des 6 et 13 décembre se réunira pour la première fois à ...
Durée : 6:26

Brigitte Nédélec Sur Les Politiques De Santé — Conseil Régional Des Pays De La Loire — 21.10.16
Intervention de Brigitte Nédélec sur les politiques régionales de santé, au conseil régional des Pays de la Loire, à Nantes, ...
Durée : 5:26

Antoine Mellies (fn) Sur La Nouvelle Charte éthique De La Région
En Assemblée plénière du 22/09/2016 du Conseil régional Auvergne - Rhône-Alpes, Antoine Mellies (FN) s'est prononcé sur la ...
Durée : 35:14

Rencontre Avec Marion Maréchal Le Pen Au Conseil Régional

Durée : 3:17

Intervention De Philippe Loiseau Au Conseil Régional De Centre - Val De Loire (18/12/15)
Philippe Loiseau intervenait le vendredi 18 décembre 2015 lors du premier Conseil régional de Centre - Val de Loire. Facebook ...
Durée : 7:27

Franck Leroy - Séance Plénière - 16/12/2016
Intervention de Franck LEROY, lors de la Séance Plénière du Conseil Régional de la Région Grand Est, du 16/12/2016.
Durée : 8:40

Pascal Gannat Sur Les Fonds Européens — Conseil Régional Des Pays De La Loire — 20.10.16
Intervention de Pascal Gannat sur les fonds européens, au conseil régional des Pays de la Loire, à Nantes, en séance plénière ...
Durée : 1:00:27

Assemblée Plénière De La Région Réunion Nov2016 Part3

Durée : 3:29

Samuel Potier Sur La Politique Culturelle — Conseil Régional Des Pays De La Loire — 20.10.16
Intervention de Samuel Potier sur la politique culturelle régionale, au conseil régional des Pays de la Loire, à Nantes, en séance ...
Durée : 48:25

Assemblée Plénière De La Région Réunion Déc.2016 - Part1
Première partie de l'assemblée plénière du Lundi 19 Décembre.
Durée : 3:39

Infos En Continu : Le Budget 2016 De La Région Réunion.
C'est entouré d'une bonne partie de sa majorité que Didier Robert Sénateur et Président de Région, présentait le Budget 2016 de ...
Durée : 3:35

Première Séance Plénière De La Nouvelle Grande Région, 6 Janvier 2016
Vous pourrez retrouver l'ensemble des voeux de nos communes dans notre rubrique «Voeux 2016. C'est à présent et sans ...
Durée : 6:58

Intervention De Politique Général De Timothée Houssin - 23/06/2016
Intervention de politique général de Timothée Houssin lors du Conseil régional du 23 juin dernier.
Durée : 13:08

Région – Départements : « Travailler Ensemble Pour Faire Mieux »
Les présidents respectifs du Conseil régional et des Conseils départementaux du Nord-Pas de Calais et de Picardie, se sont ...
Durée : 4:03:25

Conférence Régionale Du Vélo, Paris, 28 Septembre 2016
"Le Plan vélo régional est lancé ! Collectivités, services de l'État, opérateurs de transport, associatifs, experts ou encore élus sont ...
Durée : 5:04

Conseil Régional : Sophie Montel à Propos Du Règlement Intérieur (24/06/16)
Sophie Montel intervient au Conseil régional de Bourgogne, Franche-Comté à propos du règlement intérieur.
Durée : 1:13

Infolettre Fn Pays De La Loire — Organisation Du Conseil Régional Des Jeunes — Octobre 2016
Infolettre vidéo du groupe Front national-Rassemblement Bleu Marine au conseil régional des Pays de la Loire d'octobre 2016.
Durée : 2:14

Vanessa Charbonneau Au Conseil Régional : De L'ombre à La Lumière
Vanessa Charbonneau est, depuis 8 ans, la directrice de cabinet de Marc Joulaud, maire de Sablé-sur-Sarthe et député ...

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