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6280000 Résultats pour

Conseil Régional 2016

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251 Conseil Régional De La Nouvelle Aquitaine : Quelles Aides ...
La commission permanente de la Région Nouvelle Aquitaine a voté lundi des aides financières conséquentes pour le Béarn. Les élus de la Région Nouvelle ...

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252 Conseil Régional De Bfc : Frédérique Colas Veut Faire ...
La question écologique, Frédérique Colas, sixième vice-présidente de la région Bourgogne-Franche-Comté, veut aussi l’aborder sous l’angle économique.

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253 Décret N° 2016-1263 Du 28 Septembre 2016 Portant Fixation ...
Décret n° 2016-1263 du 28 septembre 2016 portant fixation du nom et du chef-lieu de la région Normandie

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254 Bienvenue Sur Valdemarne.fr | Valdemarne.fr
Depuis le 5 mai 2014, l’adresse du site du Conseil départemental du Val-de-Marne est valdemarne.fr Pour ne pas passer par cette page, ...

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255 Seine-saint-denis.fr / Sommaire
du 4 novembre 2016 au 3 mars 2017. Exposition. Bobigny ... Le Président du Conseil départemental; Le budget du Département; Les politiques départementales ;

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256 Conseil Régional – Le Vosgien Gérard Cherpion Fait Partie ...
5 réactions sur “ Conseil Régional – Le Vosgien Gérard Cherpion fait partie des 15 vice-présidents ” joelle SIMON 5 janvier 2016 à 13 h 08 min

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257 Les Délibérations Du Conseil Régional
Le relevé des délibérations du Conseil régional des Pays de la Loire est disponible en ligne sous forme de fichiers PDF à télécharger.

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258 Achats / Formation - Conseil Régional D'aquitaine
Fin 2016, la Région Nouvelle-Aquitaine a lancé un nouveau marché de rémunération des stagiaires ... Région Aquitaine - 14 rue François de Sourdis - 33077 ...

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259 Région_bretagne - Bretagne Jeunes > Accueil - Accueil
La Région Bretagne agit qu quotidien pour le développement économique régional, le tourisme, la formation, les transports.

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260 Portail Internet Du Conseil Départemental De L'yonne
Annuaire régional de 2e vie des Objets ... Conseil Départemental de l'Yonne - Hôtel du Département - 89089 Auxerre Cedex - Tél : 03 86 72 89 89; Nous Contacter;

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261 Le Conseil Régional, Partenaire Des Territoires – Richard ...
Le Conseil régional contribue à valoriser le patrimoine comme à Locronan, à la pratique sportive avec le chèque-sport (ici le basket Club de Plougastel-Daoulas ...

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262 Marché Public : Services De Conseil Et D'évaluation - Lille
Conseil régional Hauts-de-France 59555 Lille. ... Marché à procédure adaptée — article 27 du Décret 2016-360 du 25/03/2016 relatif aux marchés publics.

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263 Appel à Manifestation D’intérêt Pour L'innovation Sociale ...
Publié le 28/10/2016 Appel à manifestation d’intérêt pour l’Innovation sociale. Le Conseil régional Hauts-de-France lance son premier appel à manifestation ...

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264 Conseil Régional De Guadeloupe - Basse Terre - Guadeloupe.fr
Conseil Régional de Guadeloupe. La vie institutionnelle de la Guadeloupe s'organise autour de plusieurs instances, La Région Guadeloupe s'investit notamment dans ...

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265 Conseil Régional 2016-2017 Vous Connaissez L’aqrp ...
Région Lanaudière Programme d’activités Vice 2016-2017 CRÉ DIT : YVON PAPIN Veuillez conserver ce document Conseil régional 2016-2017 Vous connaissez …

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266 Bienvenue Sur Le Site Officiel Du Conseil Départemental De ...
Bienvenue sur le site officiel du Conseil départemental ... régional et d’une construction commune d’une « gestion durable du ... ce samedi 14 mai 2016, ...

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267 Conseil Régional : Cinq Décisions Qui Concernent Le ...
Le premier conseil régional de Bourgogne Franche-Comté a eu lieu, vendredi 18 novembre. Aides à l'hébergement des réfugiés, tarif des cantines de lycées ...

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268 Prix Du Conseil Regional De Normandie 2016 Partants …
16 - COLORADO PENEME Il a certes souvent été vu au niveau des réclamers cette saison mais il demeure brave et fait quasiment toutes ses courses. La longue distance ...

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269 Accueil - Département Du Gard
Région Occitanie; Habitat du Gard; Segard; Gîtes de France-Gard; Franclr; Cadref; Adie; Chambre des Métiers; ... Le 17/12/16 Le samedi 17 décembre 2016 de 10h à ...

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270 Sud Ct Conseil Régional Auvergne Rhône-alpes: Janvier 2016
Ce qui change en 2016 : une nouvelle région Auvergne Rhône-Alpes, un nouveau Président de Région avec un nouvel exécutif et surtout… un nouveau syndicat SUD ...

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271 Site Du Conseil Régional Des Pays De La Loire: Printemps ...
Bernard Werber sera le président d'honneur du prochain Printemps du livre de Montaigu, qui se déroule du 22 au 24 avril. Auteur de nombreux best-sellers, dont la ...

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272 Journées Scientifiques Sri - 22-23 Novembre 2016 - Région ...
Publié le 11/10/2016 Journées scientifiques SRI – 22-23 novembre 2016 Pensez à vous inscrire. Dans le cadre de la Semaine de la recherche et de l’innovation ...

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273 Département De La Vienne : Services, Actualités Et ...
Se déplacer en région; Le covoiturage; L'aéroport de Poitiers-Biard; Pratique. ... Novembre 2016. Consulter ce numéro. Voir toutes les publications. La Vienne en ...

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274 Accueil - Département De L'aude
Les vœux 2017 du Président au Conseil départemental de l'Aude - ©Stéphanie Limongy; ... "Manger audois, c'est topissime ! (décembre 2016)

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275 Le Conseil Régional Veut Investir 1 Md€ Par An
Le débat d'orientations budgétaires 2017 s'est ouvert le 28 novembre au Parc des Expositions de Montpellier (Crédits : Conseil régional) Lors de l'entame du ...

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276 Rapport Pour Le Conseil Régional Septembre 2016
Rapport pour le conseil régional SEPTEMBRE 2016 Présenté par Valérie Pécresse Présidente du conseil régional d'Ile-de-France COMMUNICATION

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277 Appel à Projet Recherche 2016 Du Conseil Régional Paca ...
Les orientations du futur schéma régional de l’enseignement supérieur, de la recherche et l’innovation approuvées par l’ensemble des acteurs régionaux ont ...

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278 18 Mars 2016 - Travail-emploi.gouv.fr
avec le conseil régional. ... la séance plénière du conseil régional du lundi 25 janvier 2016, vous avez exprimé votre volonté de faire du

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279 Conseil Régional : Un Budget Un Peu Particulier En 2017 ...
Dans le débat d’orientations budgétaires, les élus du conseil régional se sont davantage intéressés à la colonne recettes qu’à celle des dépenses, hier ...

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280 Le Conseil Régional Vote Pour « Occitanie
24/06/2016, 14:55 ... Pour rappel, le Conseil régional avait lancé une grande consultation citoyenne durant un mois, jusqu'au 10 juin. Parmi les cinq noms …

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281 Département De Saône-et-loire-accueil
La Commission permanente du Conseil ... directeur régional de la Caisse des Dépôts ont signé ce vendredi 10 février la convention triennale 2016-2018 ...

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282 Cgt Conseil Régional Midi-pyrénées | Agir Ensemble
CGT Conseil Régional Midi-Pyrénées; CGT - Hôtel de Région – 22, boulevard du Maréchal Juin – 31406 TOULOUSE Cedex 9 ... P.V CHSCT DU 22/09/2016 - 09 Fév. …

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283 Conseil Régional Du Tourisme Agadir Souss Massa Draa
» 04- Mars 2016. Spectacles traditionnels de ‘’Lhelqt ... la Wilaya de la Région Souss Massa, le Conseil Communal d’Agadir et le Conseil Régional du ...

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284 Laurent Wauquiez Défend La Crèche Du Conseil Régional - La ...
Le nouveau président de la région Auvergne-Rhône-Alpes a fait installer une crèche dans le hall du siège du conseil régional. Une manière...

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285 Mesure D’aide Exceptionnelle « Semences Certifiées 2016 ...
Mesure d’aide exceptionnelle « semences certifiées 2016 » du Conseil régional Ile-de-France aux agriculteurs franciliens

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286 Conseil Général Du Puy-de-dôme
Conseil départemental du Puy-de-Dôme. Actualités. Territoires. Actualité Riom. La médiathèque prend forme. Les travaux ont commencé au début de l’hiver.

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287 Marion Maréchal-le Pen Réclame L’installation D’une Crèche ...
Le groupe Front national a déposé mardi 13 décembre une motion au conseil régional de Provence-Alpes-Côte-D’Azur pour demander l’installation d’une crèche ...

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288 Assemblée Plénière Des 14 Et 15 Avril 2016 - | Live
*Signature provisoire : le nom de la Région sera fixé par décret en Conseil d'Etat avant le 1er octobre 2016, après avis du Conseil Régional.

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289 Bienvenue | Ceser Région Centre
L'institution. Le Conseil Économique, Social et Environnemental est la seconde assemblée de l’institution régionale, placée au côté du Conseil régional pour ...

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290 Bienvenue Sur Le Dossier D’inscription Aux Transports ...
Conseil départemental de la Vendée ... Schéma Vendée Enfance Famille 2016-2021 ... Agence régionale de santé des Pays de la Loire;

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291 Compte-rendu Du Ctp Du 17 Novembre 2016 | Cgt Conseil ...
Le syndicat du Conseil Régional Accueil; Présentation; Vos ... Vous trouverez notre compte-rendu du comité technique paritaire qui s’est tenu le 17 novembre 2016.

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292 Le Site Officiel Des élus Fn à La Région Auvergne – Rhône ...
Assemblée plénière du Conseil régional Auvergne ... Anciennes vidéos 2013-2016. Archives Archives février 2017; L M M J V S D « Jan : 1: 2: 3: 4: 5: 6: 7: 8: 9 ...

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293 Département Du Jura – Un Département Pour Tout Le Monde
lire la suite Publié le 22/11/2016 Toutes les actualités. L'agenda. La Transju’ 2017 : ce sera Bois d’Amont ... Suivre le Conseil départemental du Jura sur ...

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294 Appel à Projets "rayonnement Scientifique" 2016 Du Conseil ...
La Région PACA renouvelle son appel à projets "Rayonnement Scientifique" pour l'année 2016 : - volet édition scientifique, - volet manifestations scientifiques.

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295 Conseil Régional : Le Front National Commence A être ...
Conseil régional : le Front National commence a être entendu ! Vos élus en Commission permanente. De gauche à droite : Jeanne Beaulier, Mathilde Paris, …

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296 Conseil Régional : Juppéistes Et Néo-fillonistes Font ...
Conseil régional : juppéistes et néo-fillonistes font profil bas. Les Echos de la Région par Michel CHASSIER, Président du groupe Front national en Région ...

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297 Arrêté En Pdf - Emploi-territorial.fr
2016 ARRÊTÉ N° 97420161229223 Le (la) président(e) du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale, ... CONSEIL REGIONAL DE LA REUNION 97490 …

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298 Conseil Départemental De La Nièvre - Conseil Général 58
Site d’information du conseil départemental de la Nièvre. ... Concours photo 2016 CARACOL 58 BAFA 2016 ... Contribution à la nouvelle Région

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299 Accueil - Département Du Var
Le réseau Équi'Découvertes, créé par le Conseil départemental, propose 450 km d'itinéraires balisés, ... Un service du Département du Var 2016 ;

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251 1ère SÉance Ordinaire Du 14e Conseil Municipal De …
77e sÉance ordinaire du 16e conseil municipal de beresford. tenue le mardi 29 mars 2016 À l’hÔtel de ville de beresford . membres présents :


252 Www.bordeaux.fr
Budget consolidé € subvention Drac € subvention Conseil Régional € subvention Conseil Général € Autres subventions ... festivals / exercice 2015 et 2016.


253 Contrat De Ville - Accueil- Saint Etienne Métropole
ARBRE D’OBJECTIFS : PROGRAMMATION 2016 DU CONTRAT DE VILLE. INTITULE DE L’ACTION : NOM DE L’ORGANISME : PILIER N° : Objectif Stratégique du Contrat …


254 Aide Du Departement Aux Frais De Deplacement
Title: AIDE DU DEPARTEMENT AUX FRAIS DE DEPLACEMENT Author: Conseil Général Last modified by: TORCHIO Maggy Created Date: 11/15/2016 2:47:00 PM …


255 N° Du Dossier - Ville-poissy.fr
en 1 exemplaire au plus tard le vendredi 15 juillet 2016. ... ( Obtenue / ( Demandée 6181 – Documentation générale Conseil Régional IDF 6185 ...


256 Www.lorraine.ademe.fr
Monsieur le Président du Conseil Régional. ... journées techniques et formations proposées ou co-animées par l’ADEME au niveau national et régional. nom.


257 Www.perneslesfontaines.fr
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL. du Jeudi 21 Juillet 2016 à 18 heures 30. ORDRE DU JOUR. Approbation du procès-verbal de la précédente séance. 1 – Compte rendu des ...


258 Municipalités (loi De 2001 Sur Les) - Règl. De L'ont. 158/16
Les six membres du conseil régional représentant la cité de St. Catharines peuvent, ... 6/2/2016 2:08:00 PM Other titles: municipalités (Loi de 2001 sur les) ...


259 Www.beaufort-39.fr
BEAUFORT le 23 juin 2016. MAIRIE DE BEAUFORT. ... EN DATE DU 18 JUIN 2016. Le 18 juin 2016, le Conseil Municipal s’est réuni, ... Subvention Conseil Régional : ...


260 Www.fafsea.com
L’objectif pour 2016 est d’expérimenter des formations en POEC (Préparation Opérationnelle à l’Emploi ... et le Conseil Régional des Pays de la Loire.


261 Republique Francaise - Cc-paysdemormal.fr
Conseil Régional et Conseil Départemental (70%) ... Le PLU de la commune de Gussignies a été approuvé par délibération du Conseil Communautaire le 27/09/2016.


262 Www.resacoop.org
Une demande écrite adressé au Président du Conseil régional, ... 09/20/2016 07:41:00 Last modified by: DERIC DABROWSKI Christina Company:


263 Www.europeidf.fr
FAQ Version du 22/01/2016 1. Programme opérationnel régional FEDER-FSE. de. ... Règlement UE n°1303/2013 du Parlement européen et du Conseil du 17 décembre …


264 Www.chenoves.fr
REUNION DE CONSEIL MUNICIPAL. DU JEUDI 11 FEVRIER 2016-20H30. Sous la présidence de M. Jean GRESSARD, Maire. Tous les Conseillers Municipaux sont …


265 Conseil ExÉcutif RÉgional (cer) - Cfq.qc.ca
CONSEIL D’ADMINISTRATION LOCAL (CAL) AnnÉe 2015 – 2016. Nom du Cercle : FÉD: # ... CONSEIL EXÉCUTIF RÉGIONAL (CER) Author:


266 Www.lacimade.org
Samedi 5 novembre 2016. de 9h à 17h00, Maison de la Région, 1 place Adrien Zeller, 67070 Strasbourg. ... le Conseil régional Grand Est ...


267 Conseil Municipal - La Grande Motte
CONSEIL MUNICIPAL----Compte-rendu sommaire de la séance du 17 septembre 2015. Le Conseil Municipal décide : De voter une motion de soutien à l’action de l’AMF ...


268 Conventions De Vie Lyceenne Et Apprentie
Title: CONVENTIONS DE VIE LYCEENNE ET APPRENTIE Author: Conseil régional Last modified by: THIBAUD Aurelie Created Date: 4/23/2015 8:51:00 AM Company


269 Www.martinique.franceantilles.fr
Le 29 mars 2016, à la plénière consacrée au vote des comptes administratifs du Conseil régional et du Conseil général, votre comportement démagogique, ...


270 Ekladata.com
Magellan 2016 - guide ... - Comprendre le fonctionnement et les compétences du conseil ... - Comprendre le fonctionnement et les compétences du conseil régional.


271 Agence-paysdelaloire.fr
Le Conseil régional a adopté le 21 octobre 2011 un nouveau schéma régional de l’économie et de l’emploi durables pour la période 2011 – 2016.


272 Www.europe-bourgogne.eu
au conseil régional de Bourgogne . avec. votre demande d'aide et conservez un exemplaire. Les aides . de minimis . ... 05/31/2016 07:19:00 Last modified by:


273 Annexe 1 - Saint-brieuc Agglomération
Conseil Départemental : Conseil Régional : Etat : Agence de service et de paiement. ... Les opérateurs qui envisageraient, sur l’année scolaire 2016-2017, ...


274 O R D R E D E S A V O C A T S D U B A R R E A U D E P A R I S
6/ En cas de décision favorable du Conseil et après expiration du délai d’appel visé ... le président du centre régional de formation professionnelle d ...


275 Bourse De Formation Professionnelle
HAUT NIVEAU 2016. AIDE AU PROJET DES ... à la primo installation Transport aérien Conseil Régional Formation CNARM Matériels sportifs Conseil Départemental ...


276 Www.mairie-douarnenez.fr
( dossier à rendre impérativement avant le 15 décembre 2016. ... Missions/Frais de déplacement Conseil régional Frais de téléphone ...


277 Www.prunay-en-yvelines.fr
Date de convocation : 18/02/2016. Ordre du jour. 1 - Approbation du compte rendu de la séance du . 19 janvier. 201. 6. ... - Subvention Conseil Régional : 42 750 ...


278 Viarhôna Comité Technique Avignon 10 Février 2014
But: Accession de l’itinéraire au rang d’EV17 pour 2015 mi 2016. Ordre du jour : ... 4 ou 5 élus du Conseil régional, en réunion le 12 juin, ...


279 Enacr.com
A retourner entre le 1er et le 15 juin 2016. NOM Prénom Sexe : ... avec le soutien du Conseil Général de Seine-Saint-Denis et du Conseil Régional d’Ile de ...


280 Fiche De Renseignements - Brousurchantereine.info
En 2016, l’association a-t-elle été ... Si oui, compléter le tableau : Organismes Montants attribués en 2016 Conseil Général . Conseil Régional . Etat .


281 Convention De Mise A Disposition D’un Salarie
... d’un conseil régional ou d’un conseil général dont l‘employeur signataire bénéficie au titre de l’emploi d’avenir. ...


282 L'accueil Physique
Conseil Régional. Conseil Général. Ville de Lyon - Direction (à préciser) ... Coût de la prestation 2016 en précisant la fréquence (annuelle, trimestrielle ...


283 Directives Part Territoriale Et Credits Regionalises D ...
*Participation du Conseil régional Montant € *Participation du conseil général Montant € *Autres concours (fonds européens, fédération etc) Montant €


284 Ars.limousin.sante.fr
Budget Prévisionnel 2016 : DEPENSES. Montant. ... Conseil Régional Limousin : Direction du Développement Culturel . 27, Bd de Corderie. CS 3116. 87031 Limoges …


285 Hn.europe-en-normandie.eu
Le financement de la campagne MAEC 2016 est conditionné partiellement à la validation, ... 4/15/2016 5:18:00 PM Company: Conseil Régional de Haute-Normandie ...


286 Pas.regionpaca.fr
Montant demandé au Conseil régional : Personne à contacter : Téléphone : Fax : Mél : ... 06/24/2016 03:24:00 Last modified by: PEREZ Philippe Company:


287 Credespo.u-bourgogne.fr
en coopération avec EuropeDirect et le Conseil Régional de Bourgogne, sous la direction de Philippe Icard, ... 24-25 novembre 2016, MSH: Colloque "Mater semper .


288 Calendrier 2007-2008
2015-2016. dates. activit ... Cross Conseil Général. CDSA 12-CG. 12 Décembre 2015. Régional natation. ... 18 Juin 2016. Régional Pétanque. Millau.


289 Www.coutances-handball.fr
Tarifs des licences 2016-2017. COMPETITION. Saison 2015-2016; Saison 2016-2017-11. ans. 65 ... (SPOT 50) et du Conseil Régional (Cart’ too de 15 à 25 ans). ...


290 Les Objectifs Opérationnels Et Actions De Ce Programme ...
Calendrier : 2012 - 2016. Indicateur(s) : ... Partenaires : Conseil régional, Direction Régionale de la Jeunesse, des Sports et de la Cohésion Sociale, ...


291 Rapport D'orientation 2015 - Aveyron.generations …
Le conseil d'administration propose ... la CARSAT, le Conseil Régional, bref toutes les ... ce sera probablement des subventions pour 2016 car les budgets 2015 ...


292 Convention - Cdg86.fr
Il demande donc aux membres du Conseil Municipal, de bien vouloir l’autoriser à signer la convention avec le Centre de Gestion. Après en avoir délibéré, ...


293 Amismuseechateauroux.files.wordpress.com
du 16 janvier 2016 à la Chapelle des Rédemptoristes par le . ... M. François Bonneau, Président du Conseil régional du Centre-Val de Loire ; M. Serge Descout, ...


294 Www.paysvelay.fr
L’année 2016 sera « historique » pour les Régions. ... courrier de demande de subvention adressé au Président du Conseil régional.


295 Conseil Municipal Du 24/10/02 - Vendargues.fr
Les Travaux du Conseil Municipal. Séance publique du 25 Mai 2016. Au cours de sa séance du 25 Mai 2016, le Conseil Municipal a débattu et adopté les affaires ...


296 Gie Elevage Des Pays De La Loire – Filière Apicole
gie elevage des pays de la loire – filière apicole. engagement des apiculteurs. a suivre le programme regional de lutte alternee contre la varroase en 2016


297 Www.medeflyonrhone.fr
Conseil Paritaire Régional (AURA) MISSION ... Depuis le 1er janvier 2016, Opcalia est habilité à collecter la taxe d’apprentissage.


298 Objectif-image.fr
F.P.F 2016/16 P.S.A 2016/195 F.I.A.P 2016/257. Recognition. L160032-M5G ... Conseil Départemental de la Corrèze, Conseil Régional, CATALOGUE : 4 **** (4 stars) Author:


299 Réunion Du Conseil Municipal De La Commune De
Réunion du Conseil Municipal ... - Conseil Régional de Basse ... une contribution unique pour 2015/2016 de 30 euros. Le conseil municipal doit statuer ...


300 Liste Membres Du Copil Site - Alpes-sud-isere.fr
Conseil Régional Rhône-Alpes . Mme Corinne BERNARD, Chef de projet régional . M Guillaume LISSY . ... 01/05/2016 04:55:00 Title: liste membres du COPIL site





251 Conseil Municipal Séance Du 6 Décembre 2016
Séance du 06.12.2016 - Page 1 | 3 CONSEIL MUNICIPAL Séance du 6 Décembre 2016 Présents : ... coordonnées avec la stratégie définie par l'échelon régional. b) ...


252 2016 2017
2016 2017 Auvergne Rhône-Alpes F o r m a t i o ... Centre régional Auvergne-Rhône-Alpes Le Cubix, ... - Prise en charge des coûts pédagogiques par le Conseil ...


253 Compte Rendu Du Conseil Municipal Du 05 AoÛt 2016
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 05 AOÛT 2016 ... demande à l’assemblée de l’autoriser à solliciter le cofinancement du Conseil Régional de


254 Compte-rendu Du Conseil Municipal Du 25 Mars 2016 - …
6/ VOTE DU TAUX DES 3 TAXES DIRECTES LOCALES 2016 Le Conseil Municipal, par 19 voix POUR, 4 ABSTENTIONS ... SOLLICITE du Conseil Régional et du Conseil …


255 Demande De Subvention 2017 - Ville-beziers.fr
- Conseil régional-Conseil départemental-Ville de Béziers ... SUBVENTION Montant perçu en 2016 Montant demandé en 2017 État Conseil Régional du


256 Ville De Bonsecours
1 Conseil Municipal de Bonsecours Procès-Verbal de la séance du lundi 27 juin 2016 L'an deux mil seize, le vingt-sept juin à vingt heures, le Conseil Municipal de ...


257 Conseil Municipal N° 2016 09 Du 22 Novembre 2016
Compte-rendu n°2016-09 – Séance du Conseil municipal du 22/11 ... contrat régional par le Conseil Régional des Pays de la Loire d’un montant de 210 000 ...


258 Conseil D'administration 2014-2016
Conseil d'administration 2014-2016 Prénom NOM - STRUCTURE Qualité Jean-François MAYET Sénateur de l'Indre Michel APPERT Usager Gil AVEYROUS Maire de …


259 Procès-verbal Du Conseil Municipal Du 22 Septembre 2016
S EA NCE D U 22 SE PTEMB RE 2016 PROCES-VERBAL ... Délibération autorisant Monsieur le Maire à solliciter auprès du Conseil Régional Ile-


260 Monsieur Le Président Conseil Régional Des Hauts De-france ...
Membre de Nord Groupe Ornithologique et Naturaliste du Nord - Pas-de-Calais Société régionale pour l'étude et la protection de la faune et de ses milieux


261 Ordre Du Jour Conseil Municipal Du Vendredi 4 Novembre 2016
CONSEIL MUNICIPAL DU VENDREDI 4 NOVEMBRE 2016 1. ... 20. Délibération n°2016-154 relative à la demande de subvention au Parc Naturel Régional de


262 La Région Alsace Champagne-ardenne Lorraine Et La Caisse ...
Strasbourg, le 4 février 2016 Pierre-René Lemas, – irecteur général d du groupeCaisse ... Conseil régional Alsace Champagne-Ardenne Lorraine .


263 Compte Rendu Du Conseil Municipal 25 Mars 2016 - Ariège
compte rendu du conseil municipal du 25 mars 2016- pamiers i - affaires financieres et ressources internes ... (103.371,56 €), et au conseil régional


264 Formulaire De Demande De Subvention Departementale 2016 ...
IMPÉRATIVEMENT AU 31 DECEMBRE 2016 FORMULAIRE DE DEMANDE DE SUBVENTION ... -Conseil Régional Lorraine -Conseil Départemental Moselle …


265 Conseil D’administration 2015-2016 - Cree
Conseil d’administration 2015-2016 Conseil régional de l’environnement de l’Estrie (CREE) (22 administrateurs) Organisme à mandat environnemental! 1.


266 Teleprocedure Des Demandes De Bourses Sanitaires …
Année d’études 2016/2017 ... Conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté – CS 51857 – 4 square Castan – 25031 Besançon cedex. Title:


267 Seance Du 28 Juin 2016 Proces-verbal - Lannion-tregor.com
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 JUIN 2016 - PROCES-VERBAL OUVERTURE DE LA SEANCE ... financements auprès du Conseil Régional de Bretagne (Fonds …


268 Conseil Municipal Du 4 Novembre 2016 Compte Rendu
1 CONSEIL MUNICIPAL DU 4 NOVEMBRE 2016 COMPTE RENDU Le Conseil Municipal, régulièrement convoqué, s’est réuni ce jour, sous la Présidence de Monsieur


269 Conseil Général De L’économie, De L’industrie, De L ...
BO Administration centrale no 2016/7 du 5 juillet 2016, ... Sur proposition du président du conseil régional des Pays de la Loire, ... Conseil général de l ...


270 Demande D’habilitation En Qualite De 2016 Maitre De …
DEMANDE D’HABILITATION EN QUALITE DE MAITRE DE STAGE – Modèle CRCC de Paris 2016 Votre activité Société En qualité de signataire SELON VOTRE


271 Compte Rendu Du Conseilm Municipal Du 12 Juillet 2016
L'an 2016 et le 12 Juillet à 20 heures 30 minutes, ... Conseil régional du Centre dans le cadre du contrat régional du Pays Drouais pour ces investissements.


272 Invitation Presse Beauvais, Le 6 Septembre 2016 Le Conseil ...
INVITATION PRESSE Beauvais, le 6 septembre 2016 Le Conseil départemental va rembourser partiellement les familles de lycéens utilisateurs des transports scolaires


273 Proces-verbal De La Seance Du Conseil Municipal Du ...
2 Ville de LOCHES/Conseil municipal du 30.09.2016 procès-verbal des délibérations du Conseil Municipal du vendredi 30 septembre 2016 L'an deux mille seize, le 30 ...


274 Mardi 14 Juin 2016 Conseil Du 18ème Arrondissement Séance ...
mardi 14 juin 2016 Conseil du 18ème arrondissement ... Demande de subvention auprès du Conseil régional d’Ile de France M. Félix BEPPO rapporteur.


275 Liste Des Membres Du Conseil De La Culture 2015-2016 - …
LISTE DES MEMBRES DU CONSEIL DE LA CULTURE 2015/2016 NOM COLLEGE FONCTION M Luc DIDON Société civile M Jonathan JESSON Société civile


276 Avis Du Conseil Scientifique Régional Sur Le Projet ...
Conseil régional Avis du Conseil scientifique régional sur le projet Nanosciences et Nanotechnologies (Nano 2.0) Ce projet couvre un domaine de forte actualité ...


277 Fonds Regional 2016 - Occitanie.drjscs.gouv.fr
FONDS REGIONAL 2016 D'ACCESSIBILITE A LA PRATIQUE SPORTIVE POUR LES PERSONNES ... 1 pour le Conseil Régional : Région Languedoc Roussillon Midi …


278 Appel A Projets - Draaf.pays-de-la-loire.agriculture.gouv.fr
VU la délibération de la commission permanente du Conseil régional du 30 septembre 2016 approuvant le pésent èglement d’intevention, 11-310 annexe 5


279 Lettre Circulaire Election 2015 2016 V2.pdf - Unss
Article II.4.15 - Conseil Régional de l'UNSS a - Situation des représentants des élèves: Les représentants des élèves visés à l'article 17.6 des statuts


280 Dossier De Demande De Subvention 2016 Culture
DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION 2016 CULTURE DATE LIMITE DE RENVOI DU DOSSIER : CULTURE - 23 NOVEMBRE 2015 ... Conseil Régional (Autre) Conseil …


281 Depenses Montant Recettes Montant Saison 2016 -2017 …
BUDGET PREVISIONNEL DE LA SAISON SPORTIVE 2016-2017 ... Conseil Général 13 : (Bourse attribuée l’année précédente) Conseil Régional


282 Installation Du Conseil Régional D’orientation De La ...
Installation du Conseil Régional d’Orientation de la Politique ... de Bourgogne Compte-rendu de la réunion du 06 juillet 2016 Membres du CROPSAV présents :


283 Proces Verbal Conseil Municipal Du 15 Septembre 2016
1 Procès-verbal de la réunion du conseil municipal du 15 septembre 2016 à 20 heures 15minutes Etaient présents : Avaient donné pouvoirs : M. Jean-Hugues BONAMY ...


284 Evaluation Du Nouveau Contrat Régional (ncr) D’angers ...
Conseil de développement de la égion dAnge s – Evaluation du NCR 2013/2016 dAnge s Loi e Mét opole 3 INTRODUCTION 1. Saisine dAnges Loie Métopole


285 Conseil Municipal 14 Decembre 2016 - Brassaclesmines.fr
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 14 DECEMBRE 2016 ... Mercredi 14 décembre 2016 à 20 h 00, le Conseil Municipal de la ... de 200 000 € auprès du Conseil Régional ...


286 Compte-rendu Du Conseil Municipal Séance Du 27 Septembre 2016
Compte-Rendu du Conseil Municipal du 27 septembre 2016 ... Conseil Départemental, du Conseil Régional, de la Caisse d’Allocations Familiales (CAF),


287 Programme Régional De Réussite En Etudes Longues (prrel ...
Programme Régional de Réussite en Etudes Longues 2016/2017- ULCO ... effectuées par le Conseil Régional, sur le devenir des bénéficiaires du volet Soutien du


288 Recueil Des Actes Administratifs N°03-2016-049
03-2016-11-29-001 - Extrait de l'arrêté N° 3146/2016 portant désignation des vétérinaires ... Ö Le Président du Conseil Régional ou son représentant II ...


289 Compte Rendu Reunion Du Conseil Municipal Du 10 …
du CONSEIL MUNICIPAL du 10 FEVRIER 2016 ***** Etaient présents : MM. SINDOU JP., ... Parc régional, un certain nombre d’actions ont été décidées.


290 Ceremonie Du Vendredi 11 Novembre 2016 CarrÉ …
CEREMONIE DU VENDREDI 11 NOVEMBRE 2016 CARRÉ MILITAIRE 1914-1918 ... Guite DUFAY, Présidente du Conseil Régional de Bourgogne Franche-Comté,


291 Avant Le 1er Octobre 2016 Après Avis Du Conseil Régional.
avant le 1er octobre 2016 après avis du Conseil Régional. 9 Chemin de Boisvignal - BP 50146 07205 AUBENAS Cedex 04.75.35.60.64 04.75.35.60.65


292 Programme Opérationnel Régional Feder-fse De L’ile-de ...
Version du 17 mars 2016 - RIF UAIE/DFE Programme opérationnel régional FEDER-FSE de l’Ile-de-France et du bassin de Seine Période 2014-2020


293 Compte-rendu Du Conseil Municipal Du 6 Octobre 2016 ...
COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 6 OCTOBRE 2016 (Annexe au Registre des Délibérations) Election du secrétaire de séance. Le Conseil Municipal,


294 Composition Du Jury De L'examen Professionnel D ...
Conseil régional Bourgogne-Franche-Comté (21) Fonctionnaires territoriaux. Thomas MEEKEL. Administrateur territorial ... 5/18/2016 1:21:44 PM ...


295 Conseil Scientifique Régional Du Patrimoine Naturel De La ...
PRÉFECTURE DE LA RÉGION PROVENCE - ALPES - CÔTE D’AZUR Conseil Scientifique Régional du Patrimoine Naturel de la région PACA


296 Ordre Du Jour - Mairie-perpignan.fr
SEANCE PUBLIQUE DU CONSEIL MUNICIPAL VENDREDI 4 NOVEMBRE 2016 à 16h00 Salle Arago ... Nationale de Rénovation Urbaine), du Conseil Régional, du


297 Compte Rendu De La Cap Du Corps Des AttachÉs D ...
Conseil régional Bretagne Attaché territoriale ... DDCSPP du Jura 01/10/2016 0 1 HUGUES Julia Conseil régional Paca Attachée territoriale DGCS Bouches-


298 Ville De Laval Conseil Municipal
Conseil municipal du 9 mai 2016 Département de la Mayenne VILLE DE LAVAL CONSEIL MUNICIPAL PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 9 MAI 2016 N° 469


299 Conseil Communautaire Du 7 Juin 2016
CONSEIL COMMUNAUTAIRE du 7 juin 2016 ... possible pour le financement de cette opération auprès du Conseil régional Auvergne - Rhône-Alpes et de solliciter


300 Prefecture De La Gironde
opérations de démoustication en Gironde pour l’année 2016 ; VU la saisine du par l’ARS du Président du Conseil Régional d’Aquitaine, du Directeur


Vote Pro-russe Au Parlement Régional De Vénétie
Le conseil régional de Vénétie - la région la plus peuplée d'Italie - a adopté une résolution symbolique, mais aussi polémique.
Durée : 3:11

Talents Des Cités 2016 En Normandie
Lancé en 2002 à l'initiative du ministère de la Ville et du Sénat, le concours Talents des Cités est co-organisé par BGE, la Caisse ...
Durée : 31:25

Assemblée Plénière De La Région Réunion Déc.2016 - Part6

Durée : 4:43

Marc Sauvage Président Du Cdaf Et Directeur Des Achats Conseil Régional Centre Val De Loire
MARC SAUVAGE Président du CDAF Le Conseil National des Achats et Directeur des Achats et des Services Juridiques du ...
Durée : 3:29

Samuel Potier Sur La Politique Culturelle — Conseil Régional Des Pays De La Loire — 20.10.16
Intervention de Samuel Potier sur la politique culturelle régionale, au conseil régional des Pays de la Loire, à Nantes, en séance ...
Durée : 6:26

Brigitte Nédélec Sur Les Politiques De Santé — Conseil Régional Des Pays De La Loire — 21.10.16
Intervention de Brigitte Nédélec sur les politiques régionales de santé, au conseil régional des Pays de la Loire, à Nantes, ...
Durée : 3:26

Region Guadeloupe : Art Et Beauté En Lyannaj - 2016

Durée : 0:42

Jean Goychman Sur La Tva Régionale — Conseil Régional Des Pays De La Loire — 20.10.16
Intervention de Jean Goychman sur la TVA régionale, au conseil régional des Pays de la Loire, à Nantes, en séance plénière du ...
Durée : 11:15

Sophie Montel Au Conseil Régional De Bourgogne, Franche-comté (29/04/16)
Sophie Montel intervient en plénière au Conseil régional de Bourgogne, Franche-Comté lors de l'examen du budget primitif ...
Durée : 1:40

Valérie Pécresse Revient Sur L'action Du Conseil Régional Pour Le Développement Du Grand Paris
Valérie Pécresse, présidente de la région Ile-de-France.
Durée : 1:13

Infolettre Fn Pays De La Loire — Organisation Du Conseil Régional Des Jeunes — Octobre 2016
Infolettre vidéo du groupe Front national-Rassemblement Bleu Marine au conseil régional des Pays de la Loire d'octobre 2016.
Durée : 7:28

Intervention De Jb Gastinne - As Plénière Conseil Régional De Normandie Le Havre 15 Décembre 2016.
Jean-Baptiste Gastinne, Vice-Président de la Région Normandie dénonce les rendez-vous manqués de Nicolas Mayer-Rossignol ...
Durée : 6:58

Intervention De Politique Général De Timothée Houssin - 23/06/2016
Intervention de politique général de Timothée Houssin lors du Conseil régional du 23 juin dernier.
Durée : 0:34

Election Du Président Du Conseil Régional Alsace Champagne-ardenne Lorraine
Suivez, en direct, l'élection du Président du Conseil Régional ce lundi 4 janvier 2016 à 10h20 sur France 3 Alsace, France 3 ...
Durée : 2:22

Reportage Jt 2m 18 01 2016 Journee De L'architecte
Vidéo mise en ligne par le conseil régional de l'ordre national des architectes de Tanger. Reportage sur le festival de ...
Durée : 4:38

Aymeric Merlaud En Débat D'orientation Budgétaire — Conseil Régional Des Pays De La Loire — 26.02.16
Intervention d'Aymeric Merlaud en débat d'orientation budgétaire (DOB), au conseil régional des Pays de la Loire, à Nantes, ...
Durée : 53:08

Ceser // Lrmp : Plan Marshall 2016 - 2017.
FENETRE SUR COUR.34 * à Première réunion du bureau du CESER - Conseil Economique § Environnemental Régional.
Durée : 3:24

Infos En Continu : Assemblée Plénière Au Conseil Régional.
Après la présentation le lundi 22 février 2016 de ses orientations budgétaires, la majorité régionale a fait voter ce mardi 23 son ...
Durée : 9:09

Jordan Grosse-cruciani (fn) Sur Vosges Télévision - 22/02/2016
Jordan Grosse-Cruciani (Secrétaire Départemental FN Vosges, Conseiller Municipal de Thaon-les-Vosges, et Conseiller ...
Durée : 44:46

Assemblée Plénière De La Région Réunion Déc 2016 Part8


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