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Conseil Régional 2016

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251 Journées Scientifiques Sri - 22-23 Novembre 2016 - Région ...
Publié le 11/10/2016 Journées scientifiques SRI – 22-23 novembre 2016 Pensez à vous inscrire. Dans le cadre de la Semaine de la recherche et de l’innovation ...

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252 Conseil Régional : Cinq Décisions Qui Concernent Le ...
Le premier conseil régional de Bourgogne Franche-Comté a eu lieu, vendredi 18 novembre. Aides à l'hébergement des réfugiés, tarif des cantines de lycées ...

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253 Conseil Régional : Compte-rendu De La Commission ...
Perturbateurs endocriniens : l'incurie de la Commission européenne n'a pas la bénédiction de tous les États; Accord de libre-échange avec Singapour : la ...

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254 Ma Caf - Le "coup D'pouce" Du Conseil Régional | Caf.fr
Le "Coup d'pouce" du Conseil Régional. En complément de l'Allocation de rentrée scolaire. ... Communiqués de presse 2016; Communiqués de presse 2015;

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255 [coulisses] Comment La Droite S’installe Lentement Mais ...
La droite a conquis le conseil régional. Chronique de son installation. Les membres importants du cabinet Estrosi sont choisis ainsi que le nouveau DGS.

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256 La Drôme | Site Du Conseil Départemental De La Drôme
En janvier, Patrick Labaune, président du Conseil départemental, député de la Drôme et l’ensemble des élus départementaux vous convient aux vœux du ...

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257 Conseil Régional : Les élus Seine-et-marnais Les Plus ...
Ils sont élus locaux et régionaux et ont parfois du mal à concilier leurs deux mandats. D’après les données du premier semestre 2016 fournies par le conseil ...

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258 Organigramme 2016
Télécharger la composition du Conseil régional Centre: exécutif et services organigramme 2016 du conseil régional Centre. Télécharger le point d’actualité ...

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259 Conseil National De Transition De France – Bienvenue Sur ...
Conseil National de Transition de France. Bienvenue sur le site des citoyens Français. Menu. Accueil; Le C.N.T.F. Historique; La structure; Nos actions. Référendum ...

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260 Ceser : Accueil
La Commission Solidarité, Prévention et Sécurité, Santé et Services publics a auditionné le 12 septembre 2016, Samia GHALI, Sénatrice-Maire des 15ème et ...

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261 Le Conseil Régional De Nouvelle-aquitaine Distribue Ses ...
Une commission permanente du Conseil régional a récemment eu lieu à Limoges. Voici ses principales décisions. Nouvelle-Aquitaine. Cluster cuir.

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262 Jean-paul Huchon, Président Du Conseil Régional D’Île-de ...
Programme 2016; Club Recherche & Innovation; Charte « Universités & entreprises partenaires ... Président du Conseil régional d’Île-de-France.

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263 Lamarne>enligne - Conseil Général De La Marne
... la Région Grand Est se voit confier l’organisation des transports scolaires et interurbains ... Président du Conseil ... Du 7 au 14 décembre 2016, ...

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264 Elu-es Ecologistes Et Apparentés Au Conseil Régional D'Île ...
La prochaine séance du Conseil régional aura lieu du 23 au 26 janvier 2017. Comme d’habitude, votre groupe écologiste vous donne la possibilité de réagir en ...

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265 Site Du Conseil Régional Des Pays De La Loire: Printemps ...
Bernard Werber sera le président d'honneur du prochain Printemps du livre de Montaigu, qui se déroule du 22 au 24 avril. Auteur de nombreux best-sellers, dont la ...

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266 Région_bretagne - Bretagne Jeunes > Accueil - Accueil
La Région Bretagne agit qu quotidien pour le développement économique régional, le tourisme, la formation, les transports.

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267 Conseil RÉgional RÉunion Du 22 Septembre 2016 …
2 JEUDI 22 SEPTEMBRE 2016 10 h 00 : Ouverture de la séance par le Président du Conseil régional PLAN EN FAVEUR DE LA RURALITÉ Rapport n° 846 p. 5

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268 Blog De Valérie Pécresse
31 décembre 2016. Actualités. Pas de commentaire. Depuis le Conseil régional d’Ile-de-France, Valérie Pécresse adresse aux Franciliens ses voeux pour 2017.

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269 Le Conseil Régional D'ile-de-france Va Quitter Paris Pour ...
POLITIQUE - Le Conseil régional d'Ile-de-France va déménager à Saint-Ouen, en Seine-Saint-Denis, d'ici trois ans, a annoncé ce vendredi la présidente LR de la ...

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270 Prime De Noël 2016 Du Conseil Général : Montant
La prime de Noël du Conseil général des Bouches-du-Rhône (13) est désormais versée sous forme de bons d'achat. Le point sur la prime de Noël du département ...

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271 Desjardins Capital Régional Et Coopératif | Valoriser Et ...
Émission 2016. La période de ... Nomination de Jacques-Yves Laliberté comme administrateur au conseil d ... Desjardins Entreprises Capital régional et coopératif ...

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272 Accueil - Département Du Rhône
Séance publique du Conseil départemental . le 14/10/2016. Séance publique du Conseil départemental ... Routes : plan hivernal (2016/2017) Jusqu'au 21 mars 2017, ...

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273 Bienvenue Sur Le Site Officiel Du Conseil Départemental De ...
Bienvenue sur le site officiel du Conseil départemental ... régional et d’une construction commune d’une « gestion durable du ... ce samedi 14 mai 2016, ...

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274 Gironde : Vos 47 élus Au Conseil Régional - Sud Ouest.fr
Alain Rousset, président du Conseil régional d’Aquitaine, Pessac, 64 ans, PS ; Catherine Veyssy, vice-présidente du Conseil régional, maire de Cénac, ...

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275 Elections Régionales : Actualité, Dates, Listes, Candidats ...
La présidente du conseil régional d'Ile-de-France est revenue, mercredi, lors d'une interview à BFMTV, ...

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276 Conseil Régional – Le Vosgien Gérard Cherpion Fait Partie ...
Quinze vice-présidents ont été élus au sein du nouveau conseil régional d’Alsace-Champagne-Ardenne-Lorraine ce lundi 4 janvier 2016 à Strasbourg. Dont un ...

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277 Photos - 1er Novembre 2016 - Les Images Du Conseil ...
Voici les Images du Conseil Régional du Coskas, région de Dakar, qui s'est tenu le 1er Novembre 2016 à Mbao, sous la présidence de Serigne Sidy Ahmed Sy Abdou et ...

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278 Ceser Alpc - Ceser Aquitaine Limousin Poitou-charentes
Alain Rousset, Président du Conseil régional de Nouvelle-Aquitaine, ... Arrêté du 21/12/2016 portant modification de la composition du Ceser Nouvelle-Aquitaine;

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279 Accueil - Département Du Gard
Région Occitanie; Habitat du Gard; Segard; Gîtes de France-Gard; Franclr; Cadref; Adie; ... Sidaction 2016. Le 1/04/16 Rendez-vous à Nîmes pour différentes ...

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280 - Etoile Région Centre - Etoile.regioncentre-valdeloire.fr
L'ensemble des formations financées par le Conseil régional en 2017 sont consultables en ligne. ... du 8 août 2016 : durée minimale d’expérience, ...

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281 Ma Caf - Le « Coup D’pouce » Du Conseil Régional Aux ...
Le « Coup d’pouce » du Conseil Régional aux jeunes. ... Communiqués de presse 2016; Communiqués de presse 2015; Communiqués de presse 2014;

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282 Département Du Jura – Un Département Pour Tout Le Monde
lire la suite Publié le 07/10/2016 Toutes les actualités. L'agenda. Coupe du Monde de Combiné nordique 2017. ... Rejoindre le Conseil départemental du Jura sur ...

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283 Rapport Pour Le Conseil Régional Octobre 2016
Rapport pour le conseil régional OCTOBRE 2016 Présenté par Valérie Pécresse Présidente du conseil régional d'Ile-de-France DOTATION GLOBALE DE …

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284 Accueil - Site Officiel Des Nuits Romanes
Nuits Romanes 2016 » Plus « Prix du buzz ...

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285 Mondepartement04.fr - Conseil Général 04
Ce rendez-vous incontournable dédié aux arts plastiques est organisé par le Conseil ... MÀJ 16/06/2016 ... Les réseaux de transports publics en Région.

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286 Conseil Regional De Bourgogne-franche-comte …
CONSEIL REGIONAL DE BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE ASSEMBLEE PLENIERE DU 14 OCTOBRE 2016 ORDRE DU JOUR Approbation du procès-verbal de l’Assemblée plénière du 24 juin 2016

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287 Les Chiffres-clés 2016 De La Région Ile-de-france
Située au carrefour des échanges européens et mondiaux, l’Île-de-France est la première région économique française et l’une des premières a…

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288 Ordre Des Experts-comptables Rhone Alpes | Conseil ...
Le Conseil Régional de l’Ordre des Experts ... Retrouvez le résultat des élections suite au dépouillement des votes qui a eu lieu le jeudi 1er décembre 2016 ...

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289 Génération Hauts-de-france, Le Site Des Jeunes Du Nord Pas ...
Génération Hauts-de-France est le site des 15/26 de la Région Hauts-de-France : actus, aides, bons plans, et infos par et pour les jeunes. Venez participer et ...

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290 Ars (agence Régionale De Santé) - Portail Des Agences ...
Les ARS dans votre région ... 14/12/2016- Nouveau : le site sur l'autisme à destination des familles Une source d’information officielle, ...

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291 Mesure D’aide Exceptionnelle « Semences Certifiées 2016 ...
Mesure d’aide exceptionnelle « semences certifiées 2016 » du Conseil régional Ile-de-France aux agriculteurs franciliens

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292 Conseil Départemental Du Cantal
Conseil départemental du Cantal à Aurillac (Auvergne-Cantal) - Site officiel. Informations pratiques, touristiques, économiques et institutions régionales.

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293 Mutuelle De La Police, Des Préfectures Et Des ...
Conseil régional et départemental Conseil régional et départemental. ... Régulièrement, l’actualité revient sur la question de la fin de vie. En 2016, ...

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294 Conseil Régional D'aquitaine - Prf 2016 Actions ...
1ère Campagne - Mises en concurrence Formations Modulaires Compétences-Clés - candidatures jusqu'au 16 juillet...

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295 Accueil - Département Du Var - Teleservices.var.fr
Un service du Département du Var 2016 ; VOTRE AVIS NOUS INTERESSE ; REJOIGNEZ NOUS SUR FACEBOOK ; Mon compte ...

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296 Le Conseil Régional D'ile-de-france Va Déménager à Saint ...
Le Conseil régional d'Ile-de-France va déménager à Saint-Ouen, en Seine-Saint-Denis, d'ici trois ans, a annoncé vendredi la présidente de région Valérie ...

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297 Cgt Conseil Régional Midi-pyrénées | Agir Ensemble
CGT Conseil Régional Midi-Pyrénées; CGT - Hôtel de Région – 22, ... Compte-rendu du comité technique paritaire du 7 et 8 décembre 2016 21 décembre 2016;

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298 Le Conseil Départemental | Somme.fr
Le 19 décembre 2016, les élus du Conseil départemental se sont réunis pour le débat ... Nouveau club des 6 dans la grande région; Octobre rose; Passage à la ...

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299 Seine-saint-denis.fr / Sommaire
12 janvier 2016. Méga-mosaïque à l'image de notre ... Le Conseil départemental de la Seine-Saint-Denis rembourse une partie de la carte imagine R* pour les ...

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300 Plan Apprentissage : Bientôt 50 000 Apprentis Dans Les ...
Publié le 26/04/2016 Plan apprentissage : bientôt 50 000 apprentis dans les Hauts-de-France. Le 26 avril 2016, les élus régionaux réunis en assemblée plénière ...

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251 Fiche De Renseignements - Brousurchantereine.info
En 2016, l’association a-t-elle été ... Si oui, compléter le tableau : Organismes Montants attribués en 2016 Conseil Général . Conseil Régional . Etat .


252 Www.ff-handball.org
Session 2014/2016. Dossier à retourner à la FFHB avant le : ... (Conseil Régional, Direction Régionale, Conseil Général, Pôle Emploi…) : oui – non .


253 Ville De Colmar
Conseil Régional d’Alsace - location de matériel. Agence Culturelle d’Alsace (ACA) ... 07/05/2016 06:40:00 Title: VILLE DE COLMAR Last modified by: ben haim


254 Liste Des - Cio-montbeliard.ac-besancon.fr
... Europe 2 Conseil Régional de Franche-Comté Besançon Information sur les programmes de mobilité internationale du Conseil régional de Franche ... 2016 Liste ...


255 Www.europeidf.fr
FAQ Version du 22/01/2016 1. Programme opérationnel régional FEDER-FSE. de. ... Règlement UE n°1303/2013 du Parlement européen et du Conseil du 17 décembre …


256 Appel-projets-ul-epst-region.univ-lorraine.fr
Exercice 2016. RECHERCHE (Projets de recherche d’intérêt régional, Thèses, Post-doctorats, IST) DEMANDE DE SUBVENTION(S) Dossier complet à retourner par


257 Conseil Municipal - La Grande Motte
CONSEIL MUNICIPAL----Compte ... de financement auprès du Conseil Départemental et du Conseil Régional. ... une application au 1er janvier 2016. Vu pour être ...


258 Www.beaufort-39.fr
BEAUFORT le 23 juin 2016. MAIRIE DE BEAUFORT. ... EN DATE DU 18 JUIN 2016. Le 18 juin 2016, le Conseil Municipal s’est réuni, ... Subvention Conseil Régional : ...


259 Www.fibaquitaine.fr
Le pôle sylvicole est donc chargé de faire remonter les chiffres à la DRAAF et au Conseil Régional. 2.2 Mise en œuvre 2016 : ... Le Conseil Régional rappelle ...


260 Www.colombierfontaine.fr
mairie de colombier-fontaine (doubs) proces verbal de seance ordinaire de conseil municipal. t. enue. le 15 mars 2016


261 Livret D’accueil Destine Aux Accompagnateurs A La ...
les lycées au Conseil Régional. LA LOI DU 11 FEVRIER 2005. ... d’information, d’accompagnement et de conseil des personnes handicapées et de leurs proches, ...


262 Www.bordeaux.fr
Année 2016. FICHE SPÉCIFIQUE ... Budget consolidé € subvention Drac € subvention Conseil Régional € subvention Conseil Général € Autres subventions ...


263 Evaluation Spectacle Vivant - Tournages.lorraine.eu
ANNEE 2016. Titre : ... Conseil Régional de Lorraine / Pôle Culture et inventaire général. Place Gabriel Hocquard – CS 81004 – 57036 METZ CEDEX 1.


264 Jura-vertical.e-monsite.com
... ( Conseil Général : Conseil Régional ; CNDS ; Commissariat de Massif ; ... le championnat régional scolaire pour les collèges et Lycées de Franche Comté, ...


265 Www.ac-clermont.fr
Mercredi 16 Novembre 2016 avait lieu le deuxième forum territorial de la culture scientifique au conseil régional Auvergne-Rhône-Alpes de Clermont-Ferrand.


266 Www.ac-clermont.fr
Il ou elle rend compte aux autorités académiques et de gestion des fonds européens (DIRECCTE, Conseil Régional d’Auvergne, ... 11/04/2016 03:36:00


267 Présentation Des Aides Accordées Par Le Gip Objectif Meuse
A détailler en fonction des devis transmis Etat (à préciser) Conseil Régional (à ... 1/26/2016 8:20:00 AM Company: Conseil Général de la Meuse


268 Ville De Bogny Sur Meuse
CONSEIL MUNICIPAL - SEANCE DU jEUDI 3 ... assainissement et eau potable) en 2016 dans la limite du quart du budget 2015. ... (DETR 2016) et du Conseil Régional.


269 Www.perneslesfontaines.fr
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL. du Jeudi 21 Juillet 2016 à 18 heures 30. ORDRE DU JOUR. Approbation du procès-verbal de la précédente séance. 1 – Compte rendu des ...


270 No - Badea.org
LORS DE SA SESSION DE JUIN 2016. Le Conseil d’Administration de ... (2011-2016) Régional 490 Programme de formation dans le domaine de renforcement des ...


271 Rapport Type D'instruction - Bn-aides.normandie.fr
AU PLUS TARD LE 4 MAI 2016 . Candidat : Nom : Prénom : Nom de jeune ... que le Conseil Régional de Normandie n'est à aucun titre employeur ou co-employeur ...


272 Accompagnement Des Projets Etudiants 2012 - Unilim.fr
2015-2016. Date limite de dépôts des dossiers : Dimanche 9 octobre 2016. ... Le Président du Conseil régional du Limousin ou son représentant.


273 Www.lacimade.org
Samedi 5 novembre 2016. de 9h à 17h00, Maison de la Région, 1 place Adrien Zeller, 67070 Strasbourg. ... le Conseil régional Grand Est ...


274 Www.lorraine.ademe.fr
Monsieur le Président du Conseil Régional. Pièces concernant le projet. un courrier de demande de subvention . un descriptif détaillé de l’opération ...


275 Amismuseechateauroux.files.wordpress.com
du 16 janvier 2016 à la Chapelle des Rédemptoristes par le . ... M. François Bonneau, Président du Conseil régional du Centre-Val de Loire ; M. Serge Descout, ...


276 Enacr.com
A retourner entre le 1er et le 15 juin 2016. NOM Prénom Sexe : ... avec le soutien du Conseil Général de Seine-Saint-Denis et du Conseil Régional d’Ile de ...


277 Hachette.lyc.ac-amiens.fr
Pas de paiement avec la carte Cursus du Conseil régional. Elle pourra servir à l’achat des livres neufs en librairie. ... 5/29/2016 2:43:00 PM Company:


278 Www.fafsea.com
Conseil Régional Aquitaine (L’Aquitaine en chiffres) Leader mondial de la filière vitivinicole. ... Orientations pour le plan interentreprises 2016.


279 Compte Rendu Du Conseil Municipal - Paladru.com
- Année 2016 : - Dépenses HT ... - Subvention Conseil Régional 35 % : ... Le Conseil Municipal constate un excédent de fonctionnement de 332 500,31 € et.


280 Contrat De Ville - Accueil- Saint Etienne Métropole
ARBRE D’OBJECTIFS : PROGRAMMATION 2016 DU CONTRAT DE VILLE. INTITULE DE L’ACTION : NOM DE L’ORGANISME : PILIER N° : Objectif Stratégique du Contrat …


281 Commune De Xxxx
Commune de -----Canton de . Tél : Fax : e-mail : EXTRAIT du REGISTRE. des DELIBERATIONS du CONSEIL MUNICIPAL. Séance du 201-


282 Www.paca.inserm.fr
Le financement régional est attribué dans le cadre du règlement financier de la Région. Il ne peut pas être supérieur à . 5. 0%. du montant subventionnable retenu.


283 Www.aspco.fr
Publié le 20/05/2016 - Mis à jour le 20/05/2016 à 09:51. V. D. ... L’assemblée des élus est constituée en bonne partie d’élus du conseil régional.


284 Fiche D’inscription Au Bapaat - Cemea-hn.fr
FICHE D’INSCRIPTION - DES JEPS 2016/2018. Mention : « Direction de structure et de projet ... (Employeur, CAE, CUI, CIF, Conseil Régional, autre ...


285 Calendrier 2007-2008
2015-2016. dates. activit ... Cross Conseil Général. CDSA 12-CG. 12 Décembre 2015. Régional natation. ... 18 Juin 2016. Régional Pétanque. Millau.


286 Les Objectifs Opérationnels Et Actions De Ce Programme ...
Calendrier : 2012 - 2016. Indicateur(s) : ... Partenaires : Conseil régional, Direction Régionale de la Jeunesse, des Sports et de la Cohésion Sociale, ...


287 Www.paysvelay.fr
L’année 2016 sera « historique » pour les Régions. ... courrier de demande de subvention adressé au Président du Conseil régional.


288 Session 2012/2013 - Ipag.edu.umontpellier.fr
Session 2016/2017. Chaque Institut Régional d’Administration (IRA) a mis en place, depuis septembre 2009, ... conseil régional, conseil général ...


289 Habilitation Des Associations Pour - Jeunes.gouv.fr
délivrées par 2009 2010 2011 Nombre Montant Nombre Montant Nombre Montant Jeunesse et sports CAF Conseil général Conseil régional Votre ... régional de la ...


290 Convention De Mise A Disposition D’un Salarie
... d’un conseil régional ou d’un conseil général dont l‘employeur signataire bénéficie au titre de l’emploi d’avenir. ...


291 Www.coutances-handball.fr
Tarifs des licences 2016-2017. COMPETITION. Saison 2015-2016; Saison 2016-2017-11. ans. 65 ... (SPOT 50) et du Conseil Régional (Cart’ too de 15 à 25 ans). ...


292 Staps.univ-lille2.fr
Conseil pour l’orientation vers les études en STAPS 2016 2017. ... (scolaire=1 point, départemental =2 points, régional =3 points, ... 3/24/2016 9:08:00 AM


293 Annexe 1 - Saint-brieuc Agglomération
Conseil Départemental : Conseil Régional : Etat : Agence de service et de paiement. ... Les opérateurs qui envisageraient, sur l’année scolaire 2016-2017, ...


294 Vannes, Le 24 Octobre 2000 - Maires56.asso.fr
Le budget prévisionnel 2016 ne prévoit pas d’augmentation de la cotisation et se trouve à l’équilibre. ... Pierrick MASSIOT, président du Conseil régional ;


295 Note Interne - Fehap.fr
Date : 2 JUIN 2016 À : 14H30 à Amiens. SALLE 302. Objet : ... Action à intégrer dans les CPOM de chaque institut de formation avec le Conseil régional.


296 Déclaration Sur L’honneur Du Candidat
[nombre] années en tant que membre du conseil régional ... 8/23/2016 3:38:00 PM Company: CNCC Other titles: Déclaration sur l’honneur du candidat ...


297 Secretariat General - Coe.int
durant le deuxième semestre 2016. ... avec un accent sur la Charte du Conseil de l’Europe sur l ... notamment la participation aux niveaux local et régional ...


298 Credespo.u-bourgogne.fr
en coopération avec EuropeDirect et le Conseil Régional de Bourgogne, sous la direction de Philippe Icard, ... 24-25 novembre 2016, MSH: Colloque "Mater semper .


299 Fiche D’inscription Au Bapaat - Cemea-hn.fr
(Employeur, CAE, CUI, CIF, Conseil Régional, autre ... 4/25/2016 6:12:00 AM Company: Hewlett-Packard Company Other titles: Fiche d’inscription au BAPAAT ...


300 Contrat Regional Du Pays……………
Conseil Régional (Contrat régional de Pays) TOTAL. Autofinancement % DEPENSES HT. Plantation de haies ... 1/14/2016 11:40:00 AM Company: CONSEIL REGIONAL …





251 Conseil Municipal Seance Du Lundi 4 Juillet 2016
Conseil municipal du lundi 4 juillet 2016 Page 1/27 de la Commune de Châtenoy -le-Royal. CONSEIL MUNICIPAL . ... du Conseil Régional de Bourgogne-Franche-Comté .


252 Modalités, Tarifs Et Calendriers D’admission 2016 - 2017
Modalités, tarifs et calendriers d’adMission 2016 - 2017 service communication irts de lorraine com irts-lorraine.fr +33 (0)3 87 31 68 17 - +33 (0)3 83 93 41 97


253 Direction Générale Des Finances Publiques - Economie.gouv.fr
Arrêté du 11 janvier 2016 portant nomination du commissaire du Gouvernement près le conseil régional de l’ordre des experts-comptables de la Martinique, ...


254 Séance Plénière Du Conseil Régional Du 28 Janvier 2016 ...
Title: Succès assuré pour les 4 journées « Train + Vélo » Author: Céline Kasperczyk Created Date: 1/28/2016 10:31:57 AM


255 La Rentrée Des Auteurs 2016 - Arald.org
La rentrée des auteurs en Auvergne – Rhône-Alpes 2016 lundi 12 septembre, TNP de Villeurbanne jeudi 22 septembre, Montbrison lundi 10 octobre, Blanzat (Clermont ...


256 1. Presentation De L'espace Jeunes - Compte Rendu Du ...
SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 3 NOVEMBRE 2016 A 19H30 Étaient présents : ... - Aux présidents du Conseil Régional et du Conseil Départemental ;


257 Du Conseil Municipal Du Lundi 17 Octobre 2016 …
Budget supplémentaire 2016 Le Conseil Municipal : ... Musée de Normandie et musée des Beaux-arts - Demande de subvention au titre du Fonds régional


258 Idf-2016-06-21-064 Arrêté Relatif Au Schéma Directeur ...
IDF-2016-06-21-064 Arrêté relatif au ... Vu l’absence d’avis du Conseil Régional de la région Ile-de-Francedans le délai de trois mois suivant sa saisine,


259 Extraits Du Proces-verbal De La Seance Du Conseil ...
du 25 MAI 2016 La séance du Conseil Municipal, ... démarches auprès du Conseil Régional, du Conseil Départemental, de la Direction


260 Compte Rendu Sommaire Du Conseil Communautaire …
1 COMPTE RENDU SOMMAIRE du CONSEIL COMMUNAUTAIRE en date du LUNDI 21 MARS 2016 Date de Convocation: 15 mars 2016 NOMBRE de MEMBRES en …


261 Conseil RÉgional Conseil DÉpartemental
// Rapport d’Activité 2015 -// Mission Locale du SaumuroisÉ Les lus Jean Michel MARCHAND Président de la Mission Locale Vice-Président de la C.A.S.L.D.


262 Conseil D’administration De L'agence Des Espaces …
page 1 sur 33 conseil d’administration de l'agence des espaces verts proces verbal de la sÉance du conseil d’administration du 08 mars 2016


263 Recueil Des Actes Administratifs Recueil Régional Normal ...
Recueil régional normal : N° NV621 - 07 MARS 2016. SOMMAIRE ... - « Monsieur Vincent ROGER, représentant du conseil régional Ile-de-France » ;


264 Conseil Général De Corrèze Schéma Départemental De L ...
Le schéma 2012-2016 inscrit dans un contexte ... possible avec l’élaboration parallèle du schéma régional d'organisation ... Le Conseil général, chef de ...


265 Compte Rendu Du Conseil Municipal Du 05 AoÛt 2016
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 05 AOÛT 2016 ... demande à l’assemblée de l’autoriser à solliciter le cofinancement du Conseil Régional de


266 CÉrÉmonie Des Voeux Du Lundi 25 Janvier 2016 …
CCI des Landes - Vœux 2016 – lundi 25 janvier 2016 Page 1 CÉRÉMONIE DES VOEUX DU LUNDI 25 JANVIER 2016 ... MONSIEUR LE VICE PRESIDENT DU CONSEIL RÉGIONAL,


267 Compte-rendu Du Conseil Municipal De Varennes Du 07 Mars 2016
Conseil Département et du Conseil Régional. ... Compte-rendu du conseil municipal de Varennes du 07 mars 2016 Author: mairie de Varennes Subject:


268 * Signature Provisoire : Le Nom De La Région Sera Fixé Par ...
* Signature provisoire : le nom de la Région sera fixé par décret en Conseil d'Etat avant le 1er octobre 2016, après avis du Conseil Régional.


269 Odj 13 Juin 2016 - Chateauneufdegadagne.fr
Ordre du jour du Conseil Municipal – 13 juin 2016 ... Arbousière et parking écoles), il est proposé de solliciter le conseil régional pour ce projet


270 Conseil Communautaire Du 5 Septembre 2016
Conseil communautaire du 5 septembre 2016 3 201609 88 Demande de subventions pour la piscine tournesol Monsieur Jean-Pierre MATHELLIER, Vice-président, explique que ...


271 Conseil D'administration 2014-2016
Conseil d'administration 2014-2016 Prénom NOM - STRUCTURE Qualité Jean-François MAYET Sénateur de l'Indre Michel APPERT Usager Gil AVEYROUS Maire de …


272 Plan Régional - Prisme-limousin.fr
2013-2016 : le plan régional pour l’accès de tous aux compétences de base # 15 ... > Un engagement du Conseil Régional, des services de l’État, ...


273 Maec (systèmes Et Territorialisées) 2016 Sur La Base Des ...
Sur la base des informations du Conseil Régional 3 Mars 2016 ± 0 2.5 5 10 fonds: bd topo 2014, réalisation CA56, Mars 2016 Kilo mètres Légende SPE 28 évolution: ...


274 Cotisations Fixes Et Proportionnelles Du Conseil Régional ...
68,00 € 680,00 € 167,00 € Cotisations Proportionnelles (base : effectif déclaré) Catégories % Barème Régional Redevances CSO Barème total


275 Conseil Scientifique Régional Du Patrimoine Naturel De La ...
PRÉFECTURE DE LA RÉGION PROVENCE - ALPES - CÔTE D’AZUR Conseil Scientifique Régional du Patrimoine Naturel de la région PACA


276 Extrait Du Registre Des Deliberations Du Conseil
Métropole de Lyon - Conseil du 2 mai 2016 - Délibération n° 2016-1168 3 2° ... les unions régionales de professionnels de santé, le Conseil régional et


277 Conseil Scolaire Des Premières Nations En éducation Des ...
CPNSEA-FNAESC Conseil scolaire des Premières Nations en éducation des adultes 2015-2016 Rapport annuel


278 Conseil Municipal Du 28 Janvier 2016 Rapport De ...
CONSEIL MUNICIPAL DU 28 JANVIER 2016 ... programme opérationnel régional Ile-de-France FEDER/FSE 2014/2020 intégrant cette proposition d’action.


279 Inventaire De La Flore Vasculaire Du Nord-pas De …
... du Conseil régional du Nord-Pas de Calais, ... 2016. Centre régional de phytosociologie agréé Conservatoire botanique national de Bailleul, avec la


280 Prenom Nom Fonction - Filmsenbretagne.org
30 mars 2016 Conseil Régional de Bretagne PRENOM – NOM Fonction Nicole ZEIZIG Productrice Brigitte CHEVET Réalisatrice


281 RÉunion Du Conseil Municipal - Venizy.fr
1 RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL Séance Ordinaire du 7 novembre 2016 L'an deux mille seize, le sept novembre à dix-neuf heures, le Conseil Municipal légalement ...


282 Recueil Des Actes Administratifs N°73-2016-007
73-2016-05-02-004 - arrt membres du conseil de famille avril 2016-1 ... conseil régional de l'ordre des pharmaciens de la création de son site internet de commerce


283 Compte Rendu De La Seance Du Conseil Municipal Du 6 ...
CONSEIL MUNICIPAL du 6 SEPTEMBRE 2016 ... - du Conseil Régional au titre de l’accord Cadre Eco Villages, à un taux d’intervention de 30 % à 40


284 Deliberation De L'assemblee Pleniere
Vu le budget régional de l’exercice 2016, Vu le rapport correspondant de Monsieur le Président du Conseil régional, Vu l’avis de la Commission Environnement, ...


285 Signature Provisoire : Le Nom De La Région Sera Fixé Par ...
Signature provisoire : le nom de la Région sera fixé par décret en Conseil d’Etat avant le 1er octobre 2016, après avis du Conseil Régional.


286 Les Avis Du Cese
LES AVIS DU CESE CESE 05 JUIN 2016 Rapport annuel sur l’état de la France CROIRE TOUJOURS EN LA FRANCE Pierre-Antoine Gailly et Benedict Donnelly


287 Instruction N° Dgefp/dat/2016/275 Du 14 Octobre 2016
INSTRUCTION N° DGEFP/DAT/2016/275 du 14 octobre 2016 relative à la mise en ... président du conseil régional et le représentant de l’Etat dans la région,


288 Supprimer Préciser Les Doublons Les Compétences
2016 conseil régional conseil régional conseil régional bavière maîtriser les dépenses compétences enseignement et apprentissage accueil lycée cfa emploi et ...


289 Conseil Municipal Compte-rendu De La Séance Du 30 Mai 2016
CONSEIL MUNICIPAL Compte-rendu de la séance du 30 mai 2016 L’an deux mille seize, ... CONVENTION DE PRESTATION D’INGÉNIERIE AVEC LE PARC NATUREL RÉGIONAL


290 Philippe Richert élu Président Du Conseil Régional D ...
La commission permanente du Conseil régional a également été élue. Elle compte, outre le Président, 56 membres, dont les vice-présidents du Conseil régional.


291 Conseil Municipal Du 4 Novembre 2016 Compte Rendu
1 CONSEIL MUNICIPAL DU 4 NOVEMBRE 2016 COMPTE RENDU Le Conseil Municipal, régulièrement convoqué, s’est réuni ce jour, sous la Présidence de Monsieur


292 Installation Du Conseil Régional D’orientation De La ...
Installation du Conseil Régional d’Orientation de la Politique ... de Bourgogne Compte-rendu de la réunion du 06 juillet 2016 Membres du CROPSAV présents :


293 Demande De Subvention 2017 - Ville-beziers.fr
- Conseil régional-Conseil départemental-Ville de Béziers ... SUBVENTION Montant perçu en 2016 Montant demandé en 2017 État Conseil Régional du


294 Conseil D’administration 2015-2016 - Cree
Conseil d’administration 2015-2016 Conseil régional de l’environnement de l’Estrie (CREE) (22 administrateurs) Organisme à mandat environnemental! 1.


295 RÉpublique FranÇaise Séance Du 25 Novembre 2016
Date d’affichage : 29/11/16 Date AR préfecture : 29/11/16 Id. Actes : 067-200052264-20161125-21928-DE-1-1 - d’autoriser le Président du Conseil Régional à ...


296 Programme Opérationnel Régional Feder-fse De L’ile-de ...
Version du 17 mars 2016 - RIF UAIE/DFE Programme opérationnel régional FEDER-FSE de l’Ile-de-France et du bassin de Seine Période 2014-2020


297 Annexe : Plan D’action Pluri Annuel 2012 – 2016
Conseil Régional - Référencement, suivi, accompagnement des clubs et mise à ... Annexe Charte Plan d'action 2012 - 2016 Author: fasolis Created Date:


298 Compte Rendu Du Conseilm Municipal Du 12 Juillet 2016
L'an 2016 et le 12 Juillet à 20 heures 30 minutes, ... Conseil régional du Centre dans le cadre du contrat régional du Pays Drouais pour ces investissements.


299 Proces Verbal Seance Du Conseil Municipal Du 12 Septembre 2016
PROCES VERBAL SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 12 SEPTEMBRE 2016 Présents : Fabrice CHOLLET, Maire, Nadine DELANNE-LETOURNEUR, Anne-Marie …


300 Compte Rendu Du Conseil Municipal 25 Mars 2016 - Ariège
compte rendu du conseil municipal du 25 mars 2016- pamiers i - affaires financieres et ressources internes ... (103.371,56 €), et au conseil régional


Très Haut Débit En Nouvelle-aquitaine : La Région Accélère En Thd !
Premier colloque régional sur le THD en Nouvelle-Aquitaine : la région accélère en 2016.
Durée : 3:17

Intervention De Philippe Loiseau Au Conseil Régional De Centre - Val De Loire (18/12/15)
Philippe Loiseau intervenait le vendredi 18 décembre 2015 lors du premier Conseil régional de Centre - Val de Loire. Facebook ...
Durée : 2:15

Marine Le Pen Fait Un Rappel Au Réglement
Séance plénière du mardi 26 avril 2016.
Durée : 11:15

Sophie Montel Au Conseil Régional De Bourgogne, Franche-comté (29/04/16)
Sophie Montel intervient en plénière au Conseil régional de Bourgogne, Franche-Comté lors de l'examen du budget primitif ...
Durée : 1:40

Valérie Pécresse Revient Sur L'action Du Conseil Régional Pour Le Développement Du Grand Paris
Valérie Pécresse, présidente de la région Ile-de-France.
Durée : 35:49

Assemblée Plénière De La Région Réunion Déc 2016 Part4
Didier Robert Président de la collectivité territoriale régionale LA REUNION.
Durée : 7:25

Session Plénière Conseil Régional De Bretagne
Débat d' orientation budgétaire Intervention de Mona Bras Session du 15 décembre 2016.
Durée : 2:45

Infolettre Fn Pays De La Loire — Débat D'orientation Budgétaire — Octobre 2016
Infolettre vidéo du groupe Front national-Rassemblement Bleu Marine au conseil régional des Pays de la Loire d'octobre 2016.
Durée : 25:05

Le Café Politique N°19 : Philippe Chevrier, Conseil Régional (fn) D'Île-de-france
La reprise pour "Le café politique", après la trêve en raison des élections régionales. Invité : Philippe Chevrier pour ce premier ...
Durée : 4:38

Aymeric Merlaud En Débat D'orientation Budgétaire — Conseil Régional Des Pays De La Loire — 26.02.16
Intervention d'Aymeric Merlaud en débat d'orientation budgétaire (DOB), au conseil régional des Pays de la Loire, à Nantes, ...
Durée : 0:34

Election Du Président Du Conseil Régional Alsace Champagne-ardenne Lorraine
Suivez, en direct, l'élection du Président du Conseil Régional ce lundi 4 janvier 2016 à 10h20 sur France 3 Alsace, France 3 ...
Durée : 2:44

Conseil Régional De Bretagne Session Décembre
Evolution de la carte des formations professionnelles Intervention de Lena Louarn, vice-Présidente aux langues de Bretagne ...
Durée : 0:46

Sophie Montel Au Conseil Régional à Propos De La Réalité Des Migrants
Sophie Montel rappelle en plénière du Conseil régional que les migrants, contrairement à ce qui avait été raconté, ne sont pas ...
Durée : 7:25

Les 4 Vérités - Valérie Pécresse - 2016/03/30
Présidente Les Républicains du conseil régional d'Ile de France [] [] ...
Durée : 4:29

Interview Valérie Pecresse, Pdte Conseil Régional Ile De France
Session 28: Comment la France se positionne-t-elle dans le monde? Valérie Pécresse estime que la France se doit de construire ...
Durée : 15:26

Assemblée Plénière De La Région Réunion Déc 2016 Part3

Durée : 1:12

Infolettre Fn Pays De La Loire — Schéma Régional De Développement économique — Septembre 2016
Infolettre vidéo du groupe Front national-Rassemblement Bleu Marine au conseil régional des Pays de la Loire de septembre ...
Durée : 8:56

Conseil Régional De Bretagne Session Décembre
Révision de la politique territoriale régionale : continuité et adaptation aux dynamiques bretonnes. Intervention de Mona Bras ...
Durée : 16:18

Jean-claude Blanchard Sur Le Réseau Ferroviaire — Conseil Régional Des Pays De La Loire — 21.10.16

Durée : 2:11

Conférence Emploi Du 21 Mars 2016
Emploi, croissance, innovation : et si on écoutait les entreprises ? Retour sur une journée de débats et d'échanges organisée par ...

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