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Conseil Régional 2016

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251 Conseil Régional Npdc-picardie: Le Fn Boycotte Le …
Xavier Bertrand (Les Républicains) a été élu ce lundi président du conseil régional Nord-Pas-de-Calais-Picardie, à l'issue d'un vote où il était seul ...

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252 La Charente - Conseil Départemental De La Charente - La ...
Conseil Départemental de la Charente - 31 Boulevard Emile Roux - CS 60 000 - 16917 Angoulême Cedex 9. La Charente fait partie de la Région Aquitaine Limousin ...

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253 [coulisses] Comment La Droite S’installe Lentement Mais ...
La droite a conquis le conseil régional. Chronique de son installation. Les membres importants du cabinet Estrosi sont choisis ainsi que le nouveau DGS.

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254 Région Des Pays De La Loire Ouverture Des Données: Détail
Ce jeu de données contient les rapports de la Commission Permanente du Conseil Régional des Pays de la Loire lors de la séance du 25 mars 2016.

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255 Gestion Des Aides De La Région Hauts-de-france.
CONSEIL REGIONAL HAUTS DE FRANCE Bourses d’études sanitaires et sociales ou Bourses de Mobilité Internationale. 151, Avenue du Président Hoover

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256 Une Séance Du Conseil Régional Paca - Le Blog De …
Une séance du Conseil régional PACA ... opérateur énergétique alors que cette société ne répond plus aux demandes de la Région. ... 2016. Décembre (10 ...

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257 Conseil Régional Languedoc-roussillon – Midi-pyrénées …
Conseil régional Languedoc-Roussillon – Midi-Pyrénées : La Gauche sectaire pratique le déni démocratique. janvier 20, 2016 par Avec Julia Plane, Lunel fait ...

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258 Budget Du Conseil Régional 2016 : Le Fn A Voté Contre.
Budget du Conseil Régional 2016 : le FN a voté contre. Le groupe FN-RBM a voté contre le Budget primitif de la Région Pays de la Loire pour l’année 2016 ...

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259 2016 - Le Conseil Départemental - Conseil …
Retrouvez sur Oise.fr toute l'actualité du Conseil départemental de l'Oise : présentation de la collectivité, de ses compétences en matière d'actions sociales ...

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260 Webmagazine L'hérault Au Jour Le Jour - Le Journal Du ...
Le webmagazine herault.fr est le quotidien en ligne du Département : articles, vidéos, débat, météo... En plus : tous les services du Conseil départemental.

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261 Appel à Projet Recherche 2016 Du Conseil Régional …
Les orientations du futur schéma régional de l’enseignement supérieur, de la recherche et l’innovation approuvées par l’ensemble des acteurs régionaux ont ...

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262 Ordre Des Experts-comptables Rhone Alpes | Conseil ...
Votre Conseil Régional de l'Ordre vous invite à noter dans vos agendas les dates des prochaines réunions en département en matière de ... Rapport annuel 2016.

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263 RÉgion Paca : Le Conseil Régional Adopte Un Budget …
région paca, conseil régional paca, budget paca, budget région paca, finances, finances région paca, finances provence, christian estrosi, marseille 09.04.2016 ...

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264 Page D'accueil
2015/2016 Suivi de ... la Région souhaite rappeler aux opérateurs de la formation professionnelle leur obligation en la matière dans le ... ©2009 Conseil ...

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265 2016-12-11-nantes-c6-px Conseil Regional Des …
Tableau des partants de la course n°6 (PX CONSEIL REGIONAL DES PAYS DE LA LOIRE) du 2016-12-11 sur l'hippodrome de NANTES

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266 2016-11-23-mauquenchy-c6-prix Du Conseil Regional …
Tableau des partants de la course n°6 (PRIX DU CONSEIL REGIONAL DE NORMANDIE) du 2016-11-23 sur l'hippodrome de MAUQUENCHY

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267 Subventions Du Conseil Régional Des Hauts-de-france : L ...
Sale temps pour l’environnement. Plusieurs associations oeuvrant dans ce champ ont vu leurs subventions supprimées par le conseil régional des Hauts-de-France. D ...

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268 Conseil Général De Corrèze Schéma Départemental De L ...
Planification départementale et régionale : ... Le schéma 2012-2016 inscrit dans un contexte institutionnel renouvelé ... Le Conseil général, ...

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269 Sarthe.fr | Le Portail Du Département De La Sarthe
Les élus du Département ont voté le budget 2016 du Conseil départemental le 10 mars en session plénière. Institution. Envoyer un e-mail au Département.

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270 Accueil - Haute-saône
(Ordonnance n° 2014-1330 du 6 novembre 2014 - Décret n° 2016-1411 du 20 octobre 2016) Haute-Saône TV . ... Conseil régional; Destination 70;

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271 Assemblee Pleniere Du Conseil Regional
ASSEMBLEE PLENIERE DU CONSEIL REGIONAL JUIN 2017 Rapport /DAF/2017/ objet : Compte Administratif de la Région pour l'exercice 2016 Le Compte Administratif de la ...

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272 Conseil Régional D'ile-de-france : Fiche Programme …
Libellé du lien: Conseil régional d'Ile-de-France : fiche programme PRQC4 2016-2017 . URL du lien: ...

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273 Conseil Départemental De L'ariège
Le Conseil départemental de l’Ariège a engagé un important chantier sur la RD 207 à Lagarde, ... Parc Naturel Régional des Pyrénées Ariégeoises Ariège ...

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274 Exercice Rôle Du Conseil Régional Cm1
Le conseil régional est élu pour 6 ans, il prend des décisions concernant la région, nous allons voir lesquelles.

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275 Budget 2016 - Intervention De Pascal Giafferi Sur Le ...
12/04/2016 · Regarder la vidéo «BUDGET 2016 - Intervention de Pascal Giafferi sur le budget alloué à l'administration - Conseil régional du 8 avril 2016» envoyée ...

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276 Conseil Régional : Rétrospective De L'année 2016. Merci …
Quelques points importants de la séance plénière du Conseil Régional de ce jeudi 18 mai qui interessent directement la CCHF.

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277 Conseil Régional De La Guadeloupe
Services en ligne. Bienvenue sur notre portail de services en lignes. Pour accéder à l'ensemble des téléservices, connectez-vous à votre espace personnel.

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278 La Carte Région
Les inscriptions au dispositif La carte Région au titre de l'année scolaire 2016-2017 sont terminées. Concernant l'année scolaire 2017-2018, les inscriptions ...

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279 Conseil RÉgional RÉunion Du 22 Septembre 2016 …
2 JEUDI 22 SEPTEMBRE 2016 10 h 00 : Ouverture de la séance par le Président du Conseil régional PLAN EN FAVEUR DE LA RURALITÉ Rapport n° 846 p. 5

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280 Congrès Régional 2016 - Conseil Supérieur De L'ordre ...
L'Ordre des Experts-Comptables Rhône-Alpes et la Compagnie Régionale des Commissaires aux Comptes de Lyon organisent conjointement, pour la première fois, un ...

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281 Rapport Activité Cro 2016 > Le Conseil Régional De …
Conseil Régional de Basse-Normandie. 11/13 Rue du Colonel Rémy - BP 35363 14053 CAEN CEDEX 4. Tél. : 02 31 28 90 50. Mail : cro.bnor ordremk.fr. Nos Horaires :

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282 Conseil Régional: L’absentéisme Sera Sanctionné ...
Réunis en assemblée plénière lundi à Bordeaux, les conseillers régionaux ont délibéré sur le montant de leurs indemnités. Le sujet était sensible: il a ...

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283 Règlement Intérieur Du Conseil Régional
Annexe de la délibération n° 16-2 7 3-2 – Réception des délégations Les délégations sont remises au Président du Conseil régional au début de la

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284 Site Du Conseil Régional Des Pays De ... - Lire La Newsletter
Programme "Région formation - Accès Emploi" : succès des formations courtes d’adaptation à l’emploi. Initié en 2016 par la Région des Pays de la Loire avec ...

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285 Département De La Loire - 42 - Département De La Loire
Site Internet du Département de la Loire en Rhône-Alpes : présentation de l’institution, des loisirs, des actions culturelles et sportives, de l’activité to ...

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286 2016.congres-des-parcs.fr - Congrès Des Parcs Naturels ...
Le conseil régional Aquitaine-Limousin ... le nom de la Région sera fixé par décret en Conseil d'É tat avant le 1 er octobre 2016 suite à l'avis de ...

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287 Renaud Lagrave, Du Conseil Régional Nouvelle-aquitaine ...
Cette réunion rappelle aux usagers le rôle du conseil régional de Nouvelle-Aquitaine sur le réseau TER, qui consacre en 2016 un budget de près de 550 millions d ...

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288 Île-de-france: Le Conseil Régional Déménage
Le Conseil régional d'Ile-de-France va déménager à Saint-Ouen, en Seine-Saint-Denis, d'ici trois ans, a annoncé aujourd'hui la présidente de région …

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289 Politique | Composition Du Conseil Régional Acal 2015
La composition du Conseil Régional de la région Alsace - Champagne-Ardenne - Lorraine est la suivante :

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290 La Creuse, Le Département : Portail Du Conseil ...
La Creuse, le Conseil Général devient Conseil Départemental, CG23 devient CD23, la creuse département du limousin, toutes les actualités, les actions, les ...

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291 Membres Du Conseil Régional Personnel Enseignant 2016 …
Membres du Conseil régional – Personnel enseignant 2016-2017 Mise à jour le 4 octobre 2016 Territoire de René-Lévesque NOM ÉCOLE TÉLÉPHONE COURRIEL

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292 Accueil | Le Conseil Départemental De Meurthe-et-moselle
Le conseil départemental; ... une compétence régionale. 10 balades en Meurthe-et-Moselle. ... ( lemurnancy) le 19 Sept. 2016 à 8h03 PDT.

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293 Accueil | Gironde.fr
Jeunesse collèges - conseil départemental des jeunes - projets - insertion sociale et professionnelle

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294 Normandie. Conseil Régional (2016) - Organisation ...
Toutes les informations de la Bibliothèque Nationale de France sur : Normandie. Conseil régional (2016)

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295 Rapports D’activités > Le Conseil Régional De Rhône-alpes
Conseil Régional de Rhône-Alpes. 16, Rue du Parc 69500 BRON. Tél. : 04 78 75 83 27. Mail : cro.ra ordremk.fr. Nos Horaires : Lundi au mercredi : 09h-12h30, 13h-17h.

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296 Olivier Ritz | Profil Professionnel
Olivier RITZ. DGA chez Conseil régional de Bourgogne. Lieu Région de Dijon, France Secteur Administration publique

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297 Conseil Départemental Du Puy-de-dôme
Site officiel du Département du Puy-de-Dôme. Consultez l'ensemble de l'actualité du Puy-de-Dôme et prenez connaissance de l'ensemble des aides et services mis en ...

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298 Département De La Seine-maritime
Rallye des familles La Seine-Maritime compte plus de 2000km de circuits de randonnée inscrits sur tout son ter… Voir plus de vidéos

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299 Conseil Régional De La Région Alpc : Demande De …
Conseil Régional de la Région ALPC : Demande de bourse du secteur sanitaire et social ... du lundi 12 décembre 2016 au dimanche 19 février 2017 inclus

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251 Region Alsace - Conseil Régional D'alsace
pour la saison 2016/2017. ... (mise en avant du partenariat régional avec le logo de la Région, ... Conseil Général du Bas-Rhin (67 ...


252 Conseil Municipal - La Grande Motte
CONSEIL MUNICIPAL----Compte ... de financement auprès du Conseil Départemental et du Conseil Régional. ... une application au 1er janvier 2016. Vu pour être ...


253 Www.petitecamargue.fr
* réservé aux membres de l’administration du Conseil Régional ** en conformité avec le RIB original joint ... 10/24/2016 8:13:00 AM Company:


254 Fonds Departemental D'aide A L'initiative Des …
- Conseil Régional : - Autres (préciser ... A autoriser le conseil départemental du Finistère à présenter notre projet dans les communications qu'il fera ...


255 Www.laprovidencefecamp.org
et grâce au Conseil Régional (aide de 60 € avec la carte région), ... Inscrit pour la rentrée 2016-2017 en classe de :


256 Notice - Ministère Du Travail
Le Conseil Régional a communication du bilan pédagogique et financier ainsi que le bilan, le compte de résultat et l’annexe du dernier exercice clos par les ...


257 Deliberations - Renwez.com
-le Président du Conseil Régional ... - en 2016, Monsieur GRANDFILS-SPEYER a abreuvé ses bêtes avec l’eau de la concession alors que ce n’était pas le cas ...


258 Historique Dojo Régional De Karaté - Sites.ffkarate.fr
Il fallait encore convaincre le Conseil Régional, le Conseil général et tous les décideurs, ... Championnat Wushu Zone Nord Est16/17 Janvier 2016.


259 Mairie De Pont Sainte Maxence
Déclaration Annuelle d’Activité valable jusqu’au 31 mars 2016. ... Avez-vous signé une convention de partenariat en 2014 avec le conseil régional ?


260 Bourgognenivernaise.files.wordpress.com
jeudi 15 décembre 2016 Châteauneuf Val de Bargis. 3. L ... 40 800€, du Conseil Régional de Bourgogne Franche Comté - 7 600€ et des collectivités ...


261 Www.cdg22.fr
VU l'avis motivé émis par le Conseil de Discipline le et proposant ... Adresse du Conseil de Discipline régional de recours : ... 3/30/2016 2:18:00 PM


262 Conseil Municipal Du 24/10/02 - Vendargues.fr
Au cours de sa séance du 25 Mai 2016, le Conseil Municipal a débattu ... afin de permettre l’exécution du Parc Régional d’Activités Via Domitia par ...


263 Amienspicardiehand.e-monsite.com
SAISON 2016-2017. Bienvenue à l’AMIENS PICARDIE HAND. Votre adhésion nécessite quelques obligations indispensables pour recevoir votre licence qui vous permettra ...


264 Www.plogonnec.fr
Monsieur le Maire présente au Conseil, ... au titre de la subvention « HERITAGE 2024 », de la Fédération Française de Football et du Conseil Régional, ...


265 Afpa Structure - Cluster006.ovh.net
AFPA Structure Pour l'action DECLIC uniquement Conseil régional Toutes les actions financées par le Conseil Régional Limousin, ... 2/9/2016 12:23:00 PM


266 Conseil De Nantes Metropole – Communaute …
CONSEIL DE NANTES METROPOLE – COMMUNAUTE URBAINE. ... proposer un projet fédérateur valorisant la destination au plan régional, national et européen,


267 Apf94.blogs.apf.asso.fr
En érigeant l’emploi des personnes en situation de handicap en grande cause régionale 2016, le Conseil régional s’engagerait à réduire ces inégalités selon ...


268 Liste D’emargement Des Membres Du Conseil …
(Conseil Régional) ... 3/14/2016 6:48:00 AM Other titles: LISTE D’EMARGEMENT DES MEMBRES DU CONSEIL D’ADMINISTRATION ...


269 Www.valdoise.fr
Compagnies soutenues par le Conseil départemental, en partenariat avec les collectivités, l’Etat et/ou le Conseil régional - saison 2015 / 2016 ...


270 Forget The Headlines For A Moment And Look At The World ...
Title: Forget the headlines for a moment and look at the world around you Author: Holly Wagg Last modified by: Liz Christie Created Date: 12/13/2016 9:00:00 PM


271 Pole Espoirs - Lhntt.fr
SAISON 2016/2017 INFORMATION. Suite à la création de la Région Normandie, ... (Conseil Régional et Conseils Généraux, éventuellement club ...


272 Www.espacealpin.fr
* Signature provisoire : le nom de la Région sera fixé par décret en conseil d’État avant le 1er octobre 2016 après avis du Conseil Régional.


273 Www.lacimade.org
Samedi 5 novembre 2016. de 9h à 17h00, Maison de la Région, 1 place Adrien Zeller, 67070 Strasbourg. ... le Conseil régional Grand Est ...


274 Www.c2rp.fr
Le mardi 27 septembre 2016 de 09h à 12h au Cinéma Les Etoiles . ... Peggy Georges–Chargée de mission territorial du Conseil Régional ...


275 Srde 2012 - 2016 - Eco.e-bourgogne.fr
Le rôle du Conseil régional est d’apporter aux entrepreneurs, financeurs, salariés qui font l’économie de notre région, ... SRDE 2012 - 2016 ...


276 Www.caissedesdepots.fr
Ministère du travail, de l’emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social . Caisse des Dépôts. Conseil régional de Bretagne. APPEL A PROJETS DLA


277 Www.medeflyonrhone.fr
Plus de 950 apprentis accueillis en 2015-2016. ... Élues du Conseil Régional. Agent des services de la DAP Rhône Alpes. Représentants des comités de liaison des UFA.


278 Contrat Regional Du Pays……………
AU CONSEIL REGIONAL DU CENTRE ... sous réserve de leur validation en amont par la Direction de la communication du Conseil régional. ... 1/14/2016 1:21:00 PM ...


279 Www.beaufort-39.fr
DU CONSEIL MUNICIPAL. EN DATE DU 18 JUIN 2016. Le 18 juin 2016, le Conseil Municipal s’est réuni, salle de la Mairie, ... Subvention Conseil Régional : ...


280 Paca.eelv.fr
Congrès régional du 26 novembre 2016 - Appel à candidatures au CPR (Conseil politique régional) ... Appel à candidatures au CPR (Conseil politique régional)


281 Www.aspco.fr
Publié le 20/05/2016 ... qui ne pouvait plus occuper cette fonction ayant perdu sa place au conseil régional. Il a battu la députée PS Brigitte Bourguignon, ...


282 Convention - Cadre De Partenariat
ANNEE 2016. RC 16 . Vu la délibération du Conseil. ... 75578 PARIS, représenté par Monsieur Gérard CHENOZ, Délégué Régional du C.N.F.P.T. Provence Alpes ...


283 Www.bordeaux.fr
Année 2016. FICHE SPÉCIFIQUE ... Budget consolidé € subvention Drac € subvention Conseil Régional € subvention Conseil Général € Autres subventions ...


284 Eygliers.fr
La réunion du Conseil Municipal du mardi 13 septembre 2016 s’est tenue à 20 heures 30, au chef-lieu, sous la présidence de Madame Anne CHOUVET, ...


285 Www.paysvelay.fr
Pour anticiper ce début d’année 2016 inhabituel, ... le Conseil régional a proposé à tous les Pays la mise en place d’une structure d’échanges et de ...


286 Aide Individuelle Aux Sportifs De Haut Niveau - Somme.fr
dossier unique etat / région / départements de l’oise et de la somme. Aide individuelle aux Sportifs de Haut Niveau. Année 2015. 1 – Etat civil


287 Loireatlantique-nantes.cidff.info
Les 29, 30 juin et 1er juillet 2016. de 9h00 à 17h00. ... Coût de la formation : Action financée par le Conseil Régional sous réserve du vote du budget.


288 Arc En Ciel D’unieux
1 – Approbation du PV du conseil du 21/04/2016 : PV approuvé à l’unanimité. ... Le championnat est terminé et les 2 équipes de régional se maintiennent, ...


289 Conseil ExÉcutif RÉgional (cer) - Cfq.qc.ca
CONSEIL D’ADMINISTRATION LOCAL (CAL) AnnÉe 2015 – 2016. Nom du Cercle : FÉD: # CERCLE : Année de fondation : CAL en date du : 23/02/15


290 Ed.humanites.unistra.fr
du Conseil Régional (cf. calendrier prévisionnel) Le CV du doctorant : à fournir au plus tard le 15 septembre 2017 en vue de l’établissement des conventions.


291 Ordre Des Experts Comptables - Conseil Supérieur …
( Expert-comptable, inscrit auprès du Conseil régional de ( Salarié (AGC) autorisé à exercer la profession d’expert-comptable, ... 10/24/2016 12:28:00 PM


292 Ville De Colmar
DEPENSES Réalisations 2015 Prévisions 2016 ... Services extérieurs Conseil Général du Haut-Rhin - loyers et locations de locaux Conseil Régional d ...


293 Fiche Qualite Contenu Dossier Reunion
Conseil Régional Publicité & Communication Conseil Général Publication CODAH Stage Ville du Havre Mission de terrain Autre : ... 1/20/2016 3:09:00 PM


294 O R D R E D E S A V O C A T S D U B A R R E A U D E P A …
6/ En cas de décision favorable du Conseil et après expiration du délai d’appel visé ... le président du centre régional de formation professionnelle d ...


295 Commune De Xxxx
Le Conseil Municipal de la commune, dûment convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, ... DETR, réserve parlementaire, conseil régional, ...


297 Www.villa-mediterranee.org
by the Conseil Régional de Provence-Alpes-Côte d’Azur. ATLAL. Djamel . Kerkar. ... 2016, 83'Première mondiale, premier film. MENTION SPÉCIALE. EL MONSTRUO EN LA ...


298 Www.diplomatie.gouv.fr
(Pt du groupe de travail, Pt du Conseil régional de Champagne Ardenne) - Propositions de travail pour 2015-2016 :


299 Rapport Sur Les RÉsultats Des ActivitÉs Du Gtc …
Depuis la session de 2016 du Conseil, le Groupe de travail ... la coordination au niveau régional avec les commissions économiques régionales des Nations Unies ...





251 Décrets, Arrêtés, Circulaires
Vu la saisine du conseil régional de Guadeloupe en ... Vu la saisine du conseil exécutif de Saint-Martin en date du 31 août 2016 ; Le Conseil d ’Etat ...


252 Déclinaison 2016-2017 De La Convention Pluriannuelle D ...
Conseil d'Administration du 17 juin 2016 Déclinaison 2016-2017 de la convention ... Les équipes du Conseil Régional nous ont informés que le Programme Régional de


253 Conseil Municipal Du 26 Mai 2016 - Pennes …
Monsieur le Sénateur - Maire indique que le Conseil Régional PACA a mis en place un ... Les Pennes Mirabeau, le 27 Mai 2016 LE PREMIER ADJOINT AU MAIRE


254 Bilan D’activité 2016 Conseil Local En Santé Mentale De ...
2016 Conseil Local en Santé Mentale ... une mortalité infantile légèrement supérieure au niveau régional et une plus grande prévalence des personnes en ALD


255 Conseil Municipal Du Jeudi 16 Juin 2016 - Ville …
programmation 2016 issue du Contrat de Ville 2015-2020 adopté par la Communaut ... Conseil Régional dans le cadre du Développement Sociable Durable des Territoires


256 Seance Du Conseil Municipal De Saint-sauves …
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DE SAINT-SAUVES D'AUVERGNE du 20 mai 2016 à 20 heures 45 ... SIVOM de la Haute Dordogne et le syndicat mixte du Parc Naturel Régional .


257 Compte Rendu Du Conseil Du 7 Avril 2015
CC2V – Compte rendu du Conseil Communautaire – 20 septembre 2016 Page 2/8 ... le Conseil Régional d’Ile-de-France, le Conseil Général de l’Essonne, ...


258 UnitÉ Sgp Police ReÇu Au Conseil RÉgional Une …
www.unitesgppolice.com - 07/12/2016 UNITÉ SGP POLICE REÇU AU CONSEIL RÉGIONAL Une audience porteuse d’espoir Une délégation composée de Daniel …


259 Liste Des Membres Du Conseil De Surveillance De …
Août 2016 Membres avec voix délibérative Collège des représentants de l’Etat Le préfet de région ... Conseil régional Mme Catherine DEROCHE


260 Compte Rendu Du Conseil D’administration Du Octobre 2016
COMPTE RENDU DU CONSEIL D’ADMINISTRATION DU 10-11 ... Délégué régional Sud x ... Une AG extraordinaire a eu lieu le 17 septembre 2016 pour réviser les ...


261 Instance RÉgionale De Concertation Gare De …
l’ARAF sur le Document de Référence des gares 2016. Le conseil régional souhaite que l’effet rétroactif soit valable pour toutes les régions dès 2014.


262 Conseil Municipal Du 14 Decembre 2016 Compte …
Décisions prises depuis la séance du Conseil Municipal du 16 novembre 2016 : 8, ... du Conseil Régional « Occitanie Pyrénées Méditerranée », ...


263 Conseil Municipal Du 05 Décembre 2016 - Lamotte …
CONSEIL MUNICIPAL du 05 décembre 2016 Compte-rendu succinct L’an deux mille seize, le cinq du mois de décembre, ... conseil régional 85 000 85 000 342 ...


264 Proces Verbal Conseil D’administration Du 04 Octobre 2016
CONSEIL D’ADMINISTRATION . DU 04 OCTOBRE 2016 . L'an deux mille seize, le quatre octobre, ... au niveau régional ou interrégional,


265 Departement Du Nord Conseil ... - Fresnes-sur …
Vu la commission finances administration générale du 21 septembre 2016 Vu la délibération du Conseil Communautaire de la ... Le conseil Régional Nord-Pas ...


266 Procès Verbal Du Conseil Communautaire Du 29 Septembre 2016
convocation à ce Conseil Communautaire le procès verbal du Conseil Communautaire du 23 juin 2016. ... le Conseil Régional Auvergne-Rhône-Alpes, ...


267 Les Avis Du Cese - Informez-vous Grâce Au Cese, Conseil ...
Mandature 2015-2020 – Séance du 14 juin 2016 Question dont le Conseil économique, social et environnemental a été saisi par décision de son bureau


268 Tarifs Formation Continue 2016 / 2017 Proposés Au Conseil ...
2016 / 2017 proposés au Conseil d’Administration du 8 Juillet 2016 1. ... peuvent être pris en charge par le Conseil régional des Hauts de France.


269 Compte Rendu De La Reunion - Mairie De Chavroches
2016/041 RECAPITULATIF n°01/2017 – Délibération concernant une demande de subvention au titre des communes rurales au Conseil Régional pour l’aménagement de ...


270 Www.crepmf.org
Union Monétaire Ouest Africaine Conseil Régional I'Epargne Publique et des Marchés Financiers DECISION PCR/DE/SJ/2016/169 PORTANT VISA DE L'OFFRE PUBLIQUE …


271 Fasc. 410 : Conseil RÉgional - Web.lexisnexis.fr
Fasc. 410 : CONSEIL RÉGIONAL JurisClasseur Collectivités territoriales Fasc. 410 : CONSEIL RÉGIONAL Date du fascicule : 3 Novembre 2015 Date de la dernière mise ...


272 Compte Rendu Du Conseil Municipal Du 28 Juin 2016
o Conseil régional : ... CONSIDERANT que les comptes administratifs ont été étudiés par la commission des finances réunie le 17 juin 2016, Le conseil municipal ...


273 Prévention Et Gestion Des Déchets Du Btp Plan ...
1 * Signature provisoire : le nom de la Région sera fixé par décret en Conseil d’État avant le 1er octobre 2016, après avis du Conseil régional.


274 Bulletin Mars 2016 - Onpp.fr
NO 28 MARS 2016 Le bulletin du Conseil régional de l’Ordre des pédicures-podologues CROPP HAUTE- NORMANDIE. AUTE-NORMANDIE RÉGION #27 • SEPTEMBRE 2015


275 Conseil RÉgional Conseil DÉpartemental
// Rapport d’Activité 2015 -// Mission Locale du SaumuroisÉ Les lus Jean Michel MARCHAND Président de la Mission Locale Vice-Président de la C.A.S.L.D.


276 Assemblée Générale 2016 - Conseil National
La prochaine édition aura lieu le mardi 22 novembre 2016 aux Espaces Vanel ... Le Conseil Régional a qualité pour agir en justice en vue notamment


277 Concours De Fleurissement 2016 - Conseil …
Conseil départemental de l’Essonne ... Les communes qui sont visitées en 2016 par le jury régional bénéficient d’une visite « à blanc » du jury


278 Adoptée Par Le Conseil D’administration Le 23 Novembre ...
PROGRAMME RÉGIONAL DE CANCÉROLOGIE Adopté par le conseil d'administration le 23 novembre 2016 CA 2016-11-143 . Édition :


279 Ville De Bonsecours
VU la délibération du Conseil métropolitain du 4 février 2016 approuvant la mise en place d’un ... DÉCIDE de solliciter auprès du Conseil Régional de ...


280 Societe Ivoirienne De Banque - Cgfbourse.com
n° OA/16-001 en date du 1er juillet 2016. L’octroi par le Conseil Régional de l’Epargne Publique et des Marchés Financiers de son visa


281 Instruction Technique Dgpe/sdc/2016-651
l'année 2016 en intégrant également le volant d’actions portant sur la ... en lien avec le président du conseil régional sélectionne et définit les ...


282 Programme R De Formation - Accueil - Arml-idf
Programme Régional de Formation 2016 - ARML-IDF 8 Conseil en insertion 1 Pour qui ? • Chargés d’accueil • Chargés d’animation Informations pratiques


283 Membres Du Conseil D'administration 2015-2016 - Ebabx
Membres du Conseil d’Administration 2015-2016 Représentants de la ville de Bordeaux ... Mathieu Hazouard, Conseiller régional 2 Représentants étudiants EBABX


284 Séance Du Conseil D’adminis Tration Du 30 Novembre 2016
30 novEMBRE 2016 volUME 2, no. 5 Séance du conSeil d’adminiS tration du 30 novembre 2016 ... renouvellement du mandat du directeur régional de santé publique :


285 Recueil Des Actes Administratifs SpÉcial N°r24-2016 …
Le président du conseil régional ou son représentant, Le président du conseil départemental du Cher ou son représentant, Le président du conseil départemental ...


286 Www.crepmf.org
Union Monétaire Ouest Africaine cnepmf Conseil Régional de Publique et Financiers DECISION NO PCR/DE/2016/148 PORTANT VISA DE L'OFFRE PUBLIQUE DE VENTE …


287 Région Provence Alpes Côte D’azur - Anil.org
Conseil Régional Fiche de synthèse établie par l'ADIL 06 – Novembre 2016 Région Provence Alpes Côte d’Azur Subvention dans le cadre du programme "Agir et ...


288 Offre De Formations 17/12/2015 - Campusterrevie.org
Agriculture biologique CS AB Montauban 560 910 04/01/2016 14/10/2016 Conseil Régional MP Ouvrier d'Exploitation Arboricole - Arboriculture Fruitière


289 Brigitte Klinkert, Présidente Biographie 02 03 2016
Brigitte Klinkert, présidente – biographie 02 03 2016 ... Président du Conseil régional d’Alsace et a en charge l’animation de la


290 Le Conseil Départemental De L’habitat Et De …
août 2016 dans l’hémicycle du conseil départemental de La Réunion. ... et de l’hébergement (services de l’État, conseil régional, communes, ...


291 2016
Xavier BERTRAND, Président du Conseil régional des Hauts-de-France ... ’année 2016 a vu le renouvellement d’une partie des instances du Parc, suite


292 Proces Verbal De La Reunion Publique Du Conseil …
M. le Maire donne par la suite lecture du procès-verbal du dernier Conseil municipal en date du 23 Mai 2016 et propose aux mem ... au Conseil régional, ...


293 Ma-2016-10-0231 Nantes, Le 4 Octobre 2016 Copie : Conseil ...
Nos réf. : MA-2016-10-0231 Nantes, le 4 octobre 2016 Copie : Conseil régional des Pays de la Loire Monsieur le Président, Vous m’avez transmis, pour avis, le ...


294 Note De Synthese Projets Eligibles Au Regime …
NOTE DE SYNTHESE PROJETS ELIGIBLES AU REGIME TRANSITOIRE CREDITS TERRITORIAUX Conseil Régional Bourgogne Franche-Comté Conseil d’Administration du Jeudi 10 Mars ...


295 Réunion D'information Tp Cariste * Financement Conseil ...
réunion d'information TP Cariste * Financement Conseil Régional ... 15/11/2016 - 06/12/2016 AFTRAL Rouen (76), vous invite à une réunion d'information le :


296 Pôle Ressources Republique Francaise De La …
Le Conseil régional a dePDQGp DX ... Le calendrier proposé par le Conseil régional est le suivant : - fin 2016 : validation du projet régional ...


297 Km C224e-20160630093537 - Bramans
COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL NUMERO 2016-07 ... DEMANDE au Conseil Régional l'autorisation de commencer les travaux avant la décision d'octroi de la


298 Reunion Du Conseil Municipal Du 23 Mai 2016
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 23 MAI 2016 Le jury Régional des Villes et Villages Fleuris effectuera une visite de la commune au mois de juillet prochain.


299 Onseil De OmmunautÉ Compte-rendu De La Séance …
Sancy Artense Communauté – Réunion du Conseil du 27 octobre 2016- Cros 1. Ordre du jour 1. INTERVENTION DE M. LOUIS GISCARD D'ESTAING - CONSEILLER RÉGIONAL …


300 Membres Du Conseil D'administration AnnÉe 2015-2016
Cégep régional de Lanaudière à Joliette; 2016-05-07 Guy J. Vandandaigue: Cégep régional de Lanaudière à L'Assomption 2016-05-07: Chantal Fournier Cégep ...


Prestation De Serment 2016
Prestation de serment - le 1er décembre 2016 au Conseil Régional d'Ile-de-France.
Durée : 6:02

Région Bretagne - Conseil 24/25/26 Mars 2016 - Politique Générale
Intervention de politique générale - Paul Molac - Conseil Régional - Session du 24/25/26 mars 2016. "Pour autant, il faut redire ...
Durée : 6:58

Intervention De Politique Général De Timothée Houssin - 23/06/2016
Intervention de politique général de Timothée Houssin lors du Conseil régional du 23 juin dernier.
Durée : 5:04

Conseil Régional : Sophie Montel à Propos Du Règlement Intérieur (24/06/16)
Sophie Montel intervient au Conseil régional de Bourgogne, Franche-Comté à propos du règlement intérieur.
Durée : 8:56

Halte Sncf De Beaucaire : Le Maire Interpelle La Présidente Du Conseil Régional D'occitanie !
Depuis 1 an, le Maire de Beaucaire demande un rendez-vous à la Présidente du Conseil Régional d'Occitanie pour évoquer les ...
Durée : 1:53

Conseil Régional : François Sauvadet Chahuté Sur Sa Promesse De Démissionner De Son Mandat De Député
Le conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté se réunit en session plénière le vendredi 18 mars 2016, à Dijon. Une session ...
Durée : 6:26

Plénière Région 2016

Durée : 2:16

Conseil Régional Bretagne - Paul Molac
Paul Molac interpelle le conseil départemental depuis l' assemblée régionale , pour soutenir l' économie et l' agriculture ...
Durée : 9:21

Projet Service Civique Sésame 2016-2017
Cool'eurs du Monde réalisé par Emilie Cuendet et Oussama Qadiri.
Durée : 1:00:27

Assemblée Plénière De La Région Réunion Nov2016 Part3

Durée : 5:46

France 3 : Conseil Régional Cvl - Session Plénière Du 25 Février 2016
Michel CHASSIER, Président du groupe FN au conseil régional du Centre-Val de Loire, intervient au micro de France 3 à partir de ...
Durée : 1:08

Dessine-moi Une Région !
le Conseil régional a souhaité à nouveau impliquer les jeunes sur la conception du logo des Hauts-de-France, avec ce concours ...
Durée : 1:40

Valérie Pécresse Revient Sur L'action Du Conseil Régional Pour Le Développement Du Grand Paris
Valérie Pécresse, présidente de la région Ile-de-France.
Durée : 4:50

France Jamet (fn) : «si C'est : "écoutez, Mais Fermez-la", Ne Comptez Pas Sur Nous.» Lrmp
Intervention de France Jamet, Présidente du groupe FN RBM au Conseil Régional de Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées, ...
Durée : 4:47

Intervention De Denise Saint-pe Au Conseil Régional Alpc
Lors de la Séance Plénière du 27 mai 2016, sur le chapitre « Environnement », Denise SAINT-PE a rappelé son attachement à ...
Durée : 18:45

#iog2016 Cérémonie De Soutient Des Elus Locaux Et Régionaux Pour La Candidature De Ismail Omar Guell
IOG2016 Cérémonie de soutient des Elus Locaux et Régionaux pour la candidature de ISMAIL OMAR GUELLEH avec tous les ...
Durée : 4:51

Sm Le Roi Lance Le Programme Régional Socio-médical De Proximité 2016-2020
Casablanca – Sa Majesté le Roi Mohammed VI, que Dieu L'assiste, a procédé, samedi à l'arrondissement Sidi Othmane ...
Durée : 4:01

Amendement De Pascal Nicot Sur Le Ces Las Vegas — Conseil Régional Des Pays De La Loire — 20.10.16
Amendement de Pascal Nicot sur la participation régionale au CES Las Vegas, au conseil régional des Pays de la Loire, ...
Durée : 16:18

Vœu D'alain Avello Sur Les Migrants Conseil Régional Pays De La Loire 20-10-16
Le 20 octobre 2016, en plénière du Conseil régional des Pays de la Loire, Alain Avello prononçait un vœu sur l'accueil des ...
Durée : 8:56

Conseil Régional De Bretagne Session Décembre
Révision de la politique territoriale régionale : continuité et adaptation aux dynamiques bretonnes. Intervention de Mona Bras ...

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