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Conseil Régional 2016

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251 La Drôme | Site Du Conseil Départemental De La Drôme
Conseil départemental de la Drôme L'élection du nouveau Président du Conseil départemental aura lieu lundi 19 juin, lors d'une séance ...

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252 Département De La Seine-maritime
Opération de sensibilisation au développement durable auprès des collégiens Jeudi 8 juin 2017 s'est déroulée à l’Hôtel du Département, à Rouen, la ...

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253 Assemblée Plénière Du 9 Février 2017 | Live
*Signature provisoire : le nom de la Région sera fixé par décret en Conseil d'Etat avant le 1er octobre 2016, après avis du Conseil Régional.

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254 Nantes Ouverture Des Données: Détail
Description Liste des délibérations de la Commission Permanente du Conseil Régional des Pays de la Loire du 8 juillet 2016 par date et commission.

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255 Conseil Régional Corrèze (19), Limousin
Conseil régional à Corrèze dans la région Limousin ... Créé le 04/03/2016. Voir la question 7565. Prime à l'emploi pour personne handicapée. Créé le 04/12/2015.

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256 Le Forfait Departemental Et Regional - Fnogec
Version 20/05/2016 5 LE FORFAIT DEPARTEMENTAL ET REGIONAL COMMENT LE CALCULER ? Il convient de vérifier si le forfait TOS servi par le conseil général ou régional ...

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257 Webmagazine L'hérault Au Jour Le Jour - Le Journal Du ...
Le webmagazine herault.fr est le quotidien en ligne du Département : articles, vidéos, débat, météo... En plus : tous les services du Conseil départemental.

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258 Conseil Regional De Bourgogne-franche …
CONSEIL REGIONAL DE BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE ASSEMBLEE PLENIERE DU 14 OCTOBRE 2016 ORDRE DU JOUR Approbation du procès-verbal de l’Assemblée plénière du 24 juin 2016

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259 Conseil Régional : Rétrospective De L'année 2016. Merci …
vidéo rétrospective de l'année 2016 ... Blog: André Figoureux, Maire de West-Cappel, Pt de la CCHF, Conseiller Régional.

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260 Irruption Des " Nuit Debout" Au Conseil Régional, Grosse ...
Conseil régional en direct Irruption des " Nuit Debout" au Conseil régional, grosse tension Une 20 aine de militants de Nuit Debout a fait irruption dans l ...

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261 La Région S’appellera "bourgogne-franche-comté" …
Conformément à la loi, le conseil régional doit proposer un nom avant le 1er juillet 2016. Pour ce faire, une concertation publique a été réalisée du 17 ...

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262 Nouvelle Région : Le Conseil Régional Adopte Le Nom ...
Les élus du Conseil régional se sont prononcés en faveur du nom Région Occitanie, vendredi 24 juin 2016. (Photo illustration : Flickr/cc/Caroline Léna Becker) La ...

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263 Conseil Régional D'ile-de-france : Fiche Programme …
Libellé du lien: Conseil régional d'Ile-de-France : fiche programme PRQC4 2015-2016 . URL du lien: ...

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264 Accueil - Département De La Meuse
Retrouvez toutes les informations relatives à l'institution Conseil Général Marchés publics; Emplois & Stages; Nous ... Du 18/11/2016 au 18/11/2017 ...

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265 Résultats Des élections Régionales 2015 / Régionales / …
Conseils pratiques; Les gestes qui sauvent; Le ministère recrute . Filière administrative; Filière permis de conduire; Filière services techniques;

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266 Elu-es Ecologistes Et Apparentés Au Conseil Régional …
Les élu-es du groupe Europe-Ecologie les Verts et Apparentés du Conseil régional d’Île-de-France, ... Comptes administratifs 2016 : ...

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267 Conseil Régional Nouvelle Aquitaine - Unsa-territoriaux
Conseil Régional Nouvelle Aquitaine Nouvelle région, issue de la fusion des régions Aquitaine, Limousin et Poitou-Charentes. Les élections au sein de cette nou ...

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268 Conseil-régional Consulter Les Annonces - Offres De …
offre - cession - Paris MEDECINE GENERALE. Annonce publiée le 23-11-2016 par Dr Maria-Grazia SPANO - visible pendant 6 mois. Nous sommes une SCM de trois …

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269 Transport Département 66 | Le Bus à 1 Euro
Horaires scolaires pour l'année 2016/2017 Recherchez l'horaire de votre car scolaire. Titres et tarifs Tous les titres de transport du Bus à 1 ...

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270 Cart' too | Profite De Dizaines D'avantages Avec La …
Région Normandie. Abbaye-aux-Dames. Place Reine Mathilde. CS 50523. 14035 Caen Cedex 1. Tél. : 02 31 06 95 99. Fax : 02 31 06 95 95. Courriel : cartatoo normandie ...

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271 Appel à Projets "rayonnement Scientifique" 2016 Du Conseil ...
La Région PACA renouvelle son appel à projets "Rayonnement Scientifique" pour l'année 2016 : - volet édition scientifique, - volet manifestations scientifiques.

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272 Conseil Régional : Denis Sommer Démissionne Et Choisit …
Denis Sommer a été victime du non-cumul exigé par Marie-Guite Dufay, présidente du conseil régional Bourgogne – Franche-Comté. Il était vice-président à ...

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273 Le Conseil Régional Vote Pour « Occitanie - La Tribune
Le Conseil régional vote pour « Occitanie ... 24/06/2016, 14:55 | 162 mots L'assemblée plénière du 24 juin se ...

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274 Emploi : Le Conseil Régional D'occitanie Va Augmenter …
La présidente de Région Carole Delga a présenté ce lundi 12 décembre la nouvelle Stratégie régionale pour l'emploi et la croissance en Occitanie.

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275 La Région Nouvelle-aquitaine, Partenaire De La Rentrée ...
LA RÉGION NOUVELLE-AQUITAINE PARTENAIRE DE LA RENTRÉE 2016-2017 La jeunesse est une richesse et une force pour l'avenir de la Nouvelle-Aquitaine.

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276 Membres Du Conseil Régional Personnel Enseignant 2016 …
Membres du Conseil régional – Personnel enseignant 2016-2017 Mise à jour le 4 octobre 2016 Territoire de René-Lévesque NOM ÉCOLE TÉLÉPHONE COURRIEL

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277 Génération Hauts De France - Tout Savoir Pour Bien Vivre ...
La rédaction vous communiquera régulièrement des conseils pour bien vivre en région Picardie, nouvellement intitulé Hauts de France.

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278 Jean-paul Huchon, Président Du Conseil Régional D’Île …
Communiqués et dépêches 2016; Le kit de com 2017; Partenaires et contact; Les RUE 2017. ... > Jean-Paul Huchon, président du Conseil régional d’Île-de-France

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279 Prime Noël 2016 : Conseil Général Des Bouches Du Rhônes
Le conseil général des Bouches du Rhône verse chaque année, en plus de la prime de noël nationale, une prime de noël exceptionnelle aux habitants du département

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280 Gestion Des Aides De La Région Hauts-de-france.
La campagne de Septembre 2016 close depuis le 28 octobre 2016. ... la Région a prolongé leurs droits en matière de transport SNCF ... CONSEIL REGIONAL NORD …

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281 Conseil Départemental Du Cher
Site officiel du Conseil départemental du Cher présentant l'actualité, des informations pratiques, touristiques, sociales et géographiques, économiques et ...

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282 Le Conseil Régional De Nouvelle-aquitaine Distribue Ses ...
Une commission permanente du Conseil régional a récemment eu lieu à Limoges. Voici ses principales décisions. Nouvelle-Aquitaine. Cluster cuir.

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283 Communique Du Groupe Fn Au Conseil Régional – 20 Janvier 2016
Conseil régional Languedoc-Roussillon – Midi-Pyrénées : la Gauche sectaire pratique le déni démocratique Communiqué de presse de France Jamet, Conseillère ...

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284 Budget Du Conseil Régional 2016 : Le Fn A Voté Contre.
Budget du Conseil Régional 2016 : le FN a voté contre. Le groupe FN-RBM a voté contre le Budget primitif de la Région Pays de la Loire pour l’année 2016 ...

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285 Accueil - Département De L'aude
Le premier conseil départemental des jeunes de l'Aude a été adopté par l'assemblée départementale. La vache Gasconne en tournée dans la capitale !

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286 Budget 2016 - Intervention De Nathalie Elimas Sur La ...
12/04/2016 · Regarder la vidéo «BUDGET 2016 - Intervention de Nathalie Elimas sur la gestion des fonds européens - Conseil régional du 8 avril 2016» envoyée par ...

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287 Conseil Régional - Guadeloupe - Annuaire | Service …
Conseil régional - Guadeloupe : ... Dernière modification le 20 octobre 2016 - Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre)

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288 Sud Ct Conseil Régional Auvergne Rhône-alpes: Nouveautés 2016
Ce qui change en 2016 : une nouvelle région Auvergne Rhône-Alpes, un nouveau Président de Région avec un nouvel exécutif et surtout… un nouveau syndicat SUD ...

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289 Seinesaintdenis.fr / Sommaire
Le Conseil départemental de Seine-Saint-Denis s’est, depuis Février 2017, doté d’un nouveau Projet Éducatif pour les 55 crèches dont il assure la gestion.

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290 Bienvenue Sur Le Site Officiel Du Conseil Départemental …
Bienvenue sur le site officiel du Conseil départemental ... régional et d’une construction commune d’une « gestion durable du ... ce samedi 14 mai 2016, ...

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291 Carte - Quelle Sera Votre Nouvelle Région En 2016 ? - Lci
CARTE - Quelle sera votre nouvelle région en 2016 ? Direct LCI. RÉFORME - L'Assemblée nationale a voté en deuxième lecture, dans la nuit de mercredi à jeudi, ...

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292 Ex Conseil Régional : Il N’y Aurait « Aucun Déficit ...
Fin février 2016, ... En particulier, il vous y était indiqué que le solde de trésorerie du Conseil Régional s’élevait, au 31 décembre 2015, ...

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293 Presentation Des Roles/missions Des …
PRF 2015 - 2016 GUIDE DE GESTION DES DOSSIERS DE REMUNERATION DES ... à la demande du Conseil régional du centre, la formation à l’utilisation de ses outils et

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294 Sud Ct Conseil Régional Auvergne Rhône-alpes: 2016
Lassés d’être maintenus dans une certaine incertitude, les agents d’Auvergne et de Rhône-Alpes veulent enfin pouvoir, après tout ce temps, se projeter dans ...

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295 Les Experts-comptables De Corse Ont Renouvelé Leur Conseil ...
Suite aux élections ordinales du 1er décembre et à la session du Conseil du 12 décembre 2016, les 6 membres du Conseil régional de l’Ordre des experts ...

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296 Elections Régionales : Actualité, Dates, Listes, Candidats ...
La présidente du conseil régional d'Ile-de-France est revenue, mercredi, lors d'une interview à BFMTV, ...

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297 Conseil Régional De Bfc : Frédérique Colas Veut Faire ...
La question écologique, Frédérique Colas, sixième vice-présidente de la région Bourgogne-Franche-Comté, veut aussi l’aborder sous l’angle économique.

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298 Fil Web | Conseil Régional : Le Fn Va Boycotter La Session ...
Alors qu’une session du conseil régional « décentralisée » est prévue ce vendredi à Nevers, les élus du groupe Front national en Bourgogne-Franche-Comté ...

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251 L'accueil Physique
Conseil Régional. Conseil Général. Ville de Lyon - Direction (à préciser) ... Coût de la prestation 2016 en précisant la fréquence (annuelle, trimestrielle ...


252 Dossier De Demande D'aide 500 Projets - Chlaudit.com
Le Conseil régional a adopté le 21 octobre 2011 un nouveau schéma régional de l’économie et de l’emploi durables pour la période 2011 – 2016.


253 Srde 2012 - 2016 - Eco.e-bourgogne.fr
Le rôle du Conseil régional est d’apporter aux entrepreneurs, financeurs, ... SRDE 2012 - 2016 Author: profile_defaut Last modified by: vbillebeau Created Date:


254 Www.cg72.fr
Appel à projets 2016-2018 IAE Veuillez cocher la case correspondant à votre situation : ... Partenariats avec Conseil régional, Département, ...


255 Annexe 4_centre : Afpa Region Guadeloupe
Programme régional de formation 2013-2016 - Annexe 8. EPREUVE N° 1 . ORAL DOSSIER PROJET . ... 5/10/2016 2:12:00 PM Company: Conseil Régional de la …


256 Www.cnfpt.fr
Conseil régional Stephanie Paul stephanie.paul cnfpt.fr. Ville de Pessac. Author: BAYLE Marie-Françoise Created Date: 06/02/2016 02:34:00 Last modified by:


257 Rapport Sur Les RÉsultats Des ActivitÉs Du Gtc-smsi …
Rapport sur les résultats des activités du gtc-smsIdepuis la session de 2016 du conseil. ... et le groupe des Nations Unies pour le développement régional, ...


258 Liste D’emargement Des Membres Du Conseil …
MEMBRES DU CONSEIL D’ADMINISTRATION. ... (Conseil Régional) Marc SEBEYRAN Jean-Pierre BELFIE ... 3/14/2016 6:48:00 AM


259 PÔle Emploi Direction Regionale Centre
AU TITRE DE L’ANNEE 2015-2016. ... Etat Conseil régional Conseil général Autres collectivités locales ...


260 Www.beaufort-39.fr
BEAUFORT le 23 juin 2016. MAIRIE DE BEAUFORT. ... EN DATE DU 18 JUIN 2016. Le 18 juin 2016, le Conseil Municipal s’est réuni, ... Subvention Conseil Régional : ...


261 Conseil ExÉcutif RÉgional (cer) - Cfq.qc.ca
CONSEIL D’ADMINISTRATION LOCAL (CAL) AnnÉe 2015 – 2016. Nom du Cercle : FÉD: # ... CONSEIL EXÉCUTIF RÉGIONAL (CER) Author:


262 Www.colombierfontaine.fr
Compte-tenu de l’étude prévisionnelle 2016, le conseil municipal décide de demander pour l’année 2016 une ... En attente de renseignements du Conseil Régional.


263 Ville De Colmar
DEPENSES Réalisations 2015 Prévisions 2016 ... Services extérieurs Conseil Général du Haut-Rhin - loyers et locations de locaux Conseil Régional d ...


264 Réunion Du Conseil D’administration
Relevé de décisions du conseil d’administration ... Demande au Conseil Régional fin ... Le jeudi 24 mars 2016 à 9 h 30 salle des sessions à la Chambre ...


265 Aide Individuelle Aux Sportifs De Haut Niveau - Somme.fr
... pendant l’année sportive 2015-2016 ; ... (Uniquement pour la DRJSCS et le Conseil régional de Picardie) Relevé d’Identité Bancaire.


266 1)
Le présent document contient, en appendice, le Plan technique du Comité des cyclones tropicaux pour le sud-ouest de l’océan Indien relevant du Conseil régional ...


267 Republique Francaise Extrait Du Registre
del. 2016-043 Parc naturel régional des Préalpes d’Azur et Communauté de Communes ... del. 2016-044 Indemnités de conseil 2016 allouées au comptable du ...


268 Reunion De Conseil - Mairie-wisques.com
REUNION DE CONSEIL. Du 1er décembre 2014. ... Parc Naturel Régional des Caps et Marais d ... Demande auprès de Madame La Députée pour un dossier déposé en 2016.


269 Www.seignosse.fr
ANNEE 2016. Dossier à envoyer ou à déposer en mairie au plus tard le 31/12/2015. ... Conseil Général. Conseil Régional. Etat CAF Ressources propres Autres/préciser


270 The President / Le Président - Bfc-international.org
Les délégués jeunes doivent s’engager à participer à l’ensemble des deux sessions en 2016 : ... de jeunesse local/régional, ou d’un(e) conseil/assemblée ...


271 Propositions De Candidature
CONSEIL TERRITORIAL DE SANTE DE L’AISNE. COLLÈGE 2) Usagers et associations d’usagers . 2 a) RU des associations agréées au niveau régional (à défaut national)


272 Aide Du Departement Aux Frais De Deplacement
ANNEE 2016. Comité ... Jeunesse et Sports, Fédération, Ligue, Conseil Régional, Communes… (Indiquer le montant) : Organismes 2012-2013 2013-2014 2014-2015


273 Auvergne-rhone-alpes.direccte.gouv.fr
OPCA, Conseil Régional- ... Elle sera accessible sur le site Internet de la DIRECCTE, à partir 6 juin 2016. http://auvergne-rhone-alpes.direccte.gouv.fr/


274 Idf-echecs.com
Stage Pôle Espoirs. Offert par la Ligue d’Île-de-France des Échecs et le Conseil Régional IdF . A l’attention des qualifiés au championnat de France 2016 ...


275 Www.ac-clermont.fr
Il ou elle rend compte aux autorités académiques et de gestion des fonds européens (DIRECCTE, Conseil Régional d’Auvergne, ... 11/04/2016 03:36:00


276 Www.aerospace-valley.com
12 octobre 2016. Matin. 08h30 Petit-déjeuner d’accueil. 09h00 . D. ... Président du Conseil régional, M. Alain Rousset (10 mn) Jean-Baptiste Carpentier, ...


277 Www.diplomatie.gouv.fr
Points sur le travail des chantiers de la CNCD et propositions de travail pour 2015-2016 : - ... Pt du Conseil régional de Champagne Ardenne) -


278 Www.crous-strasbourg.fr
Conseil Régional Frais de ... *Composition du bureau / conseil d’administration pour l’exercice en cours


279 Apf94.blogs.apf.asso.fr
En érigeant l’emploi des personnes en situation de handicap en grande cause régionale 2016, le Conseil régional s’engagerait à réduire ces inégalités selon ...


280 Www.lacimade.org
Samedi 5 novembre 2016. de 9h à 17h00, Maison de la Région, 1 place Adrien Zeller, 67070 Strasbourg. ... le Conseil régional Grand Est ...


281 Contrat Regional Du Pays……………
Conseil Régional (Contrat régional de Pays) TOTAL. Autofinancement % DEPENSES HT. Plantation de haies ... 1/14/2016 1:24:00 PM Company: CONSEIL REGIONAL DU …


282 Habilitation Des Associations Pour
le 2016. Signature du ... délivrées par 2014 2015 2016 Nombre Montant Nombre Montant Nombre Montant Jeunesse et sports CAF Conseil général Conseil régional Votre ...


283 Mairie De Corgengoux
Le Conseil Municipal, ... VU la délibération du Conseil de Communauté du 27 Juin 2016 donnant acte au Président de sa communication sur le rapport d'activités ...


284 Délibération N° 26-07-2010-01 : Risques Statutaires
Date de convocation du conseil municipal : 9/06/2016. PRESENTS : ... le conseil départemental, le conseil régional et l’Etat) devra verser sa participation, ...


285 Www.europe-bourgogne.fr
Transmettez l’annexe complétée au conseil régional de Bourgogne-Franche-Comt ...


286 Www.aripicardie.org
Conseil régional de Picardie – Direction de l’information et de l’orientation. 11 mail Albert 1er – BP – 2616 ... Amiens le vendredi 4 mars 2016 ...


287 Dut Gea - Daji.univ-amu.fr
vu la convention FORMASUP PACA/Conseil Régional adoptée en date du 18 juillet 2012 ... portant création du CFA Epure Méditerranée pour la période 2012-2016, ...


288 Formation.hautsdefrance.fr
04/28/2016 06:35:00 Last modified by: Boris M Company: Conseil Régional de Picardie ...


289 Www.loir-et-cher.cci.fr
DATE DE RECEPTION de la fiche d’intention au Conseil régional ... soit le 15/04/2016) : DATE DE DEMARRAGE DU PROGRAMME au plus tôt le 15/04/2016


290 Fonds Departemental D'aide A L'initiative Des Jeunes …
Conseil départemental du Finistère. FONDS DEPARTEMENTAL D'AIDE A L'INITIATIVE DES JEUNES (FDAIJ) - 16/28 ans. Contact : mission.jeunesse finistere.fr.


291 Www.ccpaysroussillonnais.fr
APPEL A PROJETS 2016/2017 du territoire ... le nom de la Région sera fixé par décret en Conseil d’Etat avant le 1er octobre 2016, après avis du Conseil Régional.


292 Arc En Ciel D’unieux
ARC EN CIEL D’UNIEUX. REUNION DU CONSEIL D’ADMINISTRATION DU 9 Juin 2016. Présents : BROUILLAT Serge, PEYRET Elisabeth, PEYRET Philippe, CHAPELON …


293 Conseil De Communaute - Valdesomme.com
7- Sollicite le conseil départemental de la Somme (ou autre organisme public conseil régional, ... Tourisme – tarification 2016. Le conseil de communauté, ...


294 Conseil De Quartier - Villette-quatre Chemins
Compte-rendu Conseil de ... Les autres opérations qui seront livrées en 2016 et en 2017 L ... (Plaine Commune : 11%, Conseil Régional : 7% ...


295 Snepfsu-amiens.net
Nous constatons que le Conseil Régional alloue au lycée une dotation en baisse de 30 % pour l’année 2017 ainsi que la disparition d’aides ... 11/22/2016 09:38 ...


296 Correspondants Taxe D’apprentissage
Maj au 07/11/2016. Service Nom Téléphone Messagerie. ... ACADÉMIE DE POITIERS Mme Catherine MOLLAND 05 16 52 65 36 saia ac-poitiers.fr CONSEIL RÉGIONAL.


297 Wmo Document Template
M. Abdulla Mohammed Al Mannai, président du Conseil régional II (Asie), a été élu président de séance. ... dont les postes sont devenus vacants en 2016, ...


298 Aide Du Departement Aux Frais De Deplacement
Title: AIDE DU DEPARTEMENT AUX FRAIS DE DEPLACEMENT Author: Conseil Général Last modified by: TORCHIO Maggy Created Date: 11/15/2016 2:47:00 PM …


299 Convention De Mise A Disposition D’un Salarie
... d’un conseil régional ou d’un conseil général dont l‘employeur signataire bénéficie au titre de l’emploi d’avenir. ...


300 Www.bourgogne-franche-comte.ars.sante.fr
(FIR : MIGAC, NMR2 ; DAF) : Conseil Régional Conseil Général CUCS, politique de la ville Laboratoires pharmaceutiques, préciser ... 12/19/2016 11:19:00 AM





251 Rapport D'activités 2016 Cnds Na - Dr-d-jscs Nouvelle ...
CNDS – RAPPORT D’ACTIVITES 2016 A/ PREAMBULE 1-RAPPEL DES PRIORITES 2016 ... L’ARS, le conseil régional (à l’exception ex Limousin) ...


252 Conseil Communautaire Du 7 Juin 2016 - Accueil / Coeur …
CONSEIL COMMUNAUTAIRE du 7 juin 2016 ... possible pour le financement de cette opération auprès du Conseil régional Auvergne - Rhône-Alpes et de solliciter


253 DÉmocratie En SantÉ Et Conseil Territorial De SantÉ
déclinées à l’échelon régional en tenant compte ... (loi n°2016-41 du 26 ... Le Conseil territorial de santé est un organisme consultatif comprenant 34 à 50 ...


254 Compte Rendu Du Conseil Municipal Séance Du 17 Mai 2016
2 Conseil Régional de Haute-Garonne et tout autre co-financeur potentiel pour la mission de maîtrise d’œuvre et les honoraires techniques.


255 CÉrÉmonie Des Voeux Du Lundi 25 Janvier 2016 …
CCI des Landes - Vœux 2016 – lundi 25 janvier 2016 Page 1 CÉRÉMONIE DES VOEUX DU LUNDI 25 JANVIER 2016 ... MONSIEUR LE VICE PRESIDENT DU CONSEIL RÉGIONAL,


256 Mairie D'eyragues (13630) Compte-rendu Du Conseil ...
Conseil Municipal d'Eyragues – 7 juin 2016 – Compte-rendu 2 2. Affaires Administratives 2.1. Détermination des tarifs pour les séjours jeunes de l’été 2016 (D)


257 Conseil D'administration Seance Du 30 Novembre 2016
CONSEIL D’ADMINISTRATION DE L’AGENCE DE L’EAU RHONE MEDITERRANEE CORSE SEANCE DU 30 SEPTEMBRE 2016 PROCES-VERBAL Le vendredi 30 septembre 2016 …


258 Departement Du Nord Conseil ... - Fresnes-sur-escaut.fr
DEPARTEMENT DU NORD ARRONDISSEMENT DE VALENCIENNES Date de la convocation : 22-09-2016 Date d'affichage : 22-09-2016 Effectif du Conseil Municipal : 29


259 Instruction Technique Dgpe/sdc/2016-651
DGPE/SDC/2016-651 03/08/2016 Date de mise en application ... en lien avec le président du conseil régional sélectionne et définit les dispositifs et actions ...


260 Note D’information Tpci 6,00% 2016-2028 - Douanes.ci
NOTE D’INFORMATION _ TPCI 6,00% 2016-2028 1 TRESOR PUBLIC DE CÔTE D’IVOIRE Direction Générale du Trésor et de la Comptabilité Publique


261 Séance Du Conseil D’administration Du 14 Juin 2016
Bulletin d’information du CIUSSS du Centre-Sud-de-l’Île-de-Montréal 27 JUIN 2016 volUMe 2, No. 3 Séance du conSeil d’adminiStration du 14 juin 2016


262 Délibération Du Conseil Municipal Séance Du 21 Mars 2016 ...
Délibération du conseil municipal séance du 21 mars 2016 Délibération n° 2016-03-01 ... Fonds européen de développement régional FEDER liée aux travaux de


263 Conseil Syndical Du 13/09/2016 - Tour-athenes.info
CONSEIL SYNDICAL DU 13/09/2016 Présents : ... La ville de Paris et le Conseil Régional d'Île de France ont mis en place des dispositifs permettant de


264 Demande De Subvention 2017 - Hérault - Ville De Béziers
- Conseil régional-Conseil départemental-Ville de Béziers ... SUBVENTION Montant perçu en 2016 Montant demandé en 2017 État Conseil Régional du


265 Reglement Appel A Projets - Région Grand Est
(1) Le nom définitif de la Région sera fixé par décret en conseil d’État avant le 1er octobre 2016 après avis du Conseil régional et sera substitué dans le ...


266 Des Experts-comptables D’alsace
Conseil régional de l’Ordre le 12 novembre dernier à Geispolsheim et le ... Depuis le premier janvier 2016, le découpage administratif régional de notre pays a ...


267 Damien Dreux, Le Nouveau Président Du Conseil Régional De ...
Communiqué de presse Lyon, le 16 décembre 2016 Damien DREUX, le nouveau Président du Conseil Régional de l’Ordre des Experts-Comptables Rhône-Alpes


268 Reunion Du Conseil Municipal 12 Decembre 2016
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL 12 DECEMBRE 2016 CONVOCATION : 6 décembre 2016 EN EXERCICE : 13 ... - aux Présidents du Conseil Régional et Départemental,


269 Ville De Laval Conseil Municipal
Conseil municipal du 9 mai 2016 Département de la Mayenne VILLE DE LAVAL CONSEIL MUNICIPAL PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 9 MAI 2016 N° 469


270 Conseil Régional Du Tourisme Al Hoceima
Conseil Régional du Tourisme Al Hoceima C/O Hôtel Mira Palace - Espace Mirador - Al Hoceima - 32000 Maroc Tél.: +212 (0) 5 39 84 00 84 - Fax: +212 (0) 5 39 84 10 81


271 Extrait Du Registre Des Deliberations Du Conseil
Métropole de Lyon - Conseil du 19 septembre 2016 - Délibération n° 2016-1499 2 Conseil du 19 septembre 2016 Délibération n° 2016-1499


272 SynthÈse Des RÉsultats De - Erreur 404 - Éduscol
EVALuENT 2016 – Synthèse de l’enquête nationale 2 ... conseil régional 7 % de représentants de conseil régional 2.2.2 Chefs d’étalissement 2016 2014


273 Evaluation Du Nouveau Contrat Régional (ncr) D’angers ...
Conseil de développement de la égion dAnge s – Evaluation du NCR 2013/2016 dAnge s Loi e Mét opole 3 INTRODUCTION 1. Saisine dAnges Loie Métopole


274 Plan Regional 2016 De Soutien A L’investissement …
Président du Conseil régional. Il doit comprendre les pièces suivantes : - le formulaire de demande d’aide « Plan régional 2016 de soutien à l’investissement


275 Procès-verbal Du Conseil Municipal Du 22 Septembre 2016
S EA NCE D U 22 SE PTEMB RE 2016 PROCES-VERBAL ... Délibération autorisant Monsieur le Maire à solliciter auprès du Conseil Régional Ile-


276 Conseil Scientifique Régional Du Patrimoine Naturel Alsace ...
Conseil Scientifique Régional du Patrimoine Naturel Alsace Champagne-Ardenne Lorraine Avis n° 2016 -5 Commission territoriale Lorraine 20/06/16 Objet : Autorisation ...


277 Institut De Formation RÉgional Des Cadres De SantÉ - …
septembre 2016 ; 30 % au 30 juin 2017) à la charge de l’étudiant ou de son employeur. 1 ... 1 Courriers du Conseil Régional de Lorraine du 28 Mai 2015 et du 17 ...


278 Conseil D’agglomÉration Du 29 FÉvrier 2016 À 18 H 30 …
Le 23 février 2016 ... CONSEIL D’AGGLOMÉRATION DU 29 FÉVRIER 2016 À 18 H 30 ... le Centre Sportif Régional (4301) POINTS DIVERS


279 SÉance Du Conseil Communal PrÉavis Municipal No 19/2016 …
Conseil régional du district de Nyon ... SÉANCE DU CONSEIL COMMUNAL DU MARDI 11 OCTOBRE 2016 PRÉAVIS MUNICIPAL NO 21/2016 Arrêté d’imposition 2017.


280 Ordre Du Jour - Mairiedourges.free.fr
13 – Ouverture du Centre de Loisirs « Petites Vacances » 2016 14 ... Madame le Maire rappelle que depuis plusieurs années, le Conseil Régional Nord


281 Le Conseil Régional à Contrevoie Du Service Public Ferroviaire
Le Conseil Régional et SNCF Mobilités négocient une nouvelle convention TER pour les 5 ans à venir. Cette négociation devrait se faire en toute transparence


282 ProcÈs Verbal Seance Du Conseil Municipal 28 Juillet 2016
Le 28 Juillet 2016, à 19 h 00 le Conseil Municipal de LESPARRE-MEDOC, légalement convoqué, ... Aux présidents du conseil régional et du conseil départemental


283 Conseil Des Ministres 27 Janvier 2017 - Premier.gouv.qc.ca
Conseil des ministres 27 janvier 2017 Philippe Couillard Premier ministre Responsable des dossiers jeunesse Responsable de la région du Saguenay–Lac-Saint-Jean


284 Annonce N°02/2016 La Carsat Normandie Recherche Pour …
ANNONCE N°02/2016 La CARSAT Normandie recherche pour sa Direction des Risques Professionnels 1 INGÉNIEUR CONSEIL RÉGIONAL ADJOINT H/F - CDI


285 Les élus Du Conseil Régional De Bourgogne-franche-comté
Les élus du conseil régional . de Bourgogne-Franche-Comté. 2016-2021. www.bourgognefranchecomte.fr. Novembre 2016


286 Reunion Du Conseil Municipal Du 23 Mai 2016
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 23 MAI 2016 Le jury Régional des Villes et Villages Fleuris effectuera une visite de la commune au mois de juillet prochain.


287 Compte Rendu Sommaire Du Conseil Municipal - Mitry-mory.fr
Séance du 11 février 2016 Département de la Seine et Marne Arrondissement de Meaux Canton de Mitry-Mory ... - au Président du Conseil Régional d’Ile-de-France


288 Ceremonie Du Vendredi 11 Novembre 2016 CarrÉ …
CEREMONIE DU VENDREDI 11 NOVEMBRE 2016 CARRÉ MILITAIRE 1914-1918 ... Guite DUFAY, Présidente du Conseil Régional de Bourgogne Franche-Comté,


289 Rapport Pour La Commission Permanente Du Conseil Régional ...
Rapport pour la commission permanente du conseil régional JUILLET 2011 Présenté par Jean-Paul Huchon Président du conseil régional d'Ile-de-France


290 Mise En Page 1
ANNUAIRE 2016 CHARENTE • DORDOGNE • GIRONDE p. 2 458 personnes physiques - 187 personnes morales LE CONSEIL RÉGIONAL Le Bureau PRÉSIDENT Philippe


291 Compte Rendu Du Conseilm Municipal Du 12 Juillet 2016
L'an 2016 et le 12 Juillet à 20 heures 30 minutes, ... Conseil régional du Centre dans le cadre du contrat régional du Pays Drouais pour ces investissements.


292 Environnement Territorial Cours 2015-2016 [mode De ...
Les fonctions du conseil régional sont de gérer par ses ... Environnement territorial cours 2015-2016 [Mode de compatibilité] Author: Florence Created Date:


293 Commission Agro-ecologie Feuille De Route Ecophyto 2
Septembre 2016 : rencontre avec le conseil Régional, AELB, DREAL et CRAB Octobre 2016 : commission Agronomie- sollicitation de chaque partenaire pour des propositions


294 Composition Du Conseil D'administration De L'observatoire ...
Composition du Conseil d'administration de l'Observatoire régional de la santé des Pays de la Loire Le Conseil d'administration est composé de ...


295 Conseil Municipal Du 25 Octobre 2016 - Cheval Blanc
CONSEIL MUNICIPAL DU 25 octobre 2016 NOTE DE SYNTHESE Approbation du Procès-verbal de la séance du 28 juin 2016 Rapporteur : Christian MOUNIER


296 Composition Du Conseil Régional De Normandie Calvados …
Composition du Conseil Régional de Normandie CALVADOS EURE MANCHE ORNE SEINE MARITIME 1 Rodolphe THOMAS 1 Hervé MORIN 1 David MARGUERITTE 1 …


297 Compte Rendu Mars 2016 - Ville-cherbourg.fr
COMPTE RENDU ANALYTIQUE Conseil municipal Séance du 30 mars 2016 Mentions prescrites par circulaire de M. le Préfet de la Manche le 3/6/1885 :


298 Deliberation N° 16-1 - Territoires-durables-paca.org
Le Conseil régional Provence -Alpes-Côte d'Azur réuni le 15 Janvier 2016 . ... 2016 sur l’approbation d’un SRDEII opérationnel intégrant des enjeux et ...


299 Commune D’albertville
COMMUNE D’ALBERTVILLE COMPTE RENDU SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 4 AVRIL 2016 VU, POUR AFFICHAGE, LE MAIRE Compte-rendu du conseil municipal du 4 avril 2016


300 Sncf Midi-pyrÉnÉes Les Enjeux Du Ferroviaire En 2016 ...
- 2 - Pour l’année 2016, SNCF Midi-Pyrénées déploiera progressivement 12 nouvelles rames Régiolis. Le Conseil régional Midi-Pyrénées a en effet fait l ...


Bénédicte Monville Crée La Polémique Au Conseil Régional D'ile De France

Durée : 7:25

Les 4 Vérités - Valérie Pécresse - 2016/03/30
Présidente Les Républicains du conseil régional d'Ile de France [] [] ...
Durée : 2:45

Question écrite De Quentin Lamotte Lors De L'assemblée Plénière Du Conseil Régional Du Lrmp
Question écrite de Quentin Lamotte, conseiller régional du Front National et du Rassemblement Bleu Marine, lors de l'Assemblée ...
Durée : 4:38

Aymeric Merlaud En Débat D'orientation Budgétaire — Conseil Régional Des Pays De La Loire — 26.02.16
Intervention d'Aymeric Merlaud en débat d'orientation budgétaire (DOB), au conseil régional des Pays de la Loire, à Nantes, ...
Durée : 3:11

Talents Des Cités 2016 En Normandie
Lancé en 2002 à l'initiative du ministère de la Ville et du Sénat, le concours Talents des Cités est co-organisé par BGE, la Caisse ...
Durée : 7:39:42

Session Du Conseil Régional Des Pays De La Loire ( Partie 2 )
Les élus du conseil régional des Pays de la Loire se réunissent en séance plénière les jeudi 23 et vendredi 24 juin.
Durée : 4:10

A Lille, Xavier Bertrand S'installe En Président De La Nouvelle Région
Installation du conseil régional Nord-Pas-de-Calais-Picardie en janvier 2016. Les élus de Picardie Maritime font leur rentrée à ...
Durée : 3:24

Infos En Continu : Assemblée Plénière Au Conseil Régional.
Après la présentation le lundi 22 février 2016 de ses orientations budgétaires, la majorité régionale a fait voter ce mardi 23 son ...
Durée : 8:17

Conseil Régional Des Pays De La Loire — 25.01.16 — Question D'actualité De Pascal Gannat
Question d'actualité de Pascal Gannat au conseil régional des Pays de la Loire, à Nantes, séance du 25 janvier 2016.
Durée : 5:46

France 3 : Conseil Régional Cvl - Session Plénière Du 25 Février 2016
Michel CHASSIER, Président du groupe FN au conseil régional du Centre-Val de Loire, intervient au micro de France 3 à partir de ...
Durée : 2:14

Vanessa Charbonneau Au Conseil Régional : De L'ombre à La Lumière
Vanessa Charbonneau est, depuis 8 ans, la directrice de cabinet de Marc Joulaud, maire de Sablé-sur-Sarthe et député ...
Durée : 0:24

Vote Corinne Deroo Conseil Régional Npdcp
Séance d'installation du Conseil Régional Nord-Pas-de-Calais Picardie ce 4 janvier avec l'élection de Xavier Bertrand, Président ...
Durée : 0:32

L'élection Du Président De La Région Acal à Suivre Le 4 Janvier
Le 4 janvier, la nouvelle assemblée régionale issue des élections des 6 et 13 décembre se réunira pour la première fois à ...
Durée : 8:20

Grande Région : Quelle Répartition Des Rôles Entre La Bourgogne Et La Franche-comté ?
Une session capitale s'est tenue au conseil régional de Bourgogne Franche-Comté vendredi 24 juin 2016. C'est dans un climat ...
Durée : 5:33

Emmanuel Crenne Dénonce La Gabegie Financière De La Région Occitanie
Emmanuel Crenne, conseiller régional du Front National et du Rassemblement Bleu Marine, dénonce en Assemblée plénière la ...
Durée : 1:12

Infolettre Fn Pays De La Loire — Schéma Régional De Développement économique — Septembre 2016
Infolettre vidéo du groupe Front national-Rassemblement Bleu Marine au conseil régional des Pays de la Loire de septembre ...
Durée : 3:19

François Jaquart Ter: Relations Sncf-aura Ap 15/12/2016
Intervention de François JAQUART relative aux relations entre la Région AURA et la SNCF dans le cadre des TER, lors de ...
Durée : 11:15

Sophie Montel Au Conseil Régional De Bourgogne, Franche-comté (29/04/16)
Sophie Montel intervient en plénière au Conseil régional de Bourgogne, Franche-Comté lors de l'examen du budget primitif ...
Durée : 2:11

Conférence Emploi Du 21 Mars 2016
Emploi, croissance, innovation : et si on écoutait les entreprises ? Retour sur une journée de débats et d'échanges organisée par ...
Durée : 1:00:27

Assemblée Plénière De La Région Réunion Nov2016 Part3


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