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Conseil Régional 2016

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201 Prime De Noël 2016 Du Conseil Général (départemental ...
Qui a droit à la prime de noël 2016 du conseil départemental (ex conseil général)? Comment l'obtenir? Quelles conditions pour avoir cette allocation de noë

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202 Conseil Régional De Concertation Locative 9 Juin 2016 ...
Page 1 Compte rendu Conseil Régional de Concertation Locative 9 juin 2016 17h30 – 22h30 Présents : Pour l’AFOC Georges Mavroyannis Pour la CLCV Joelle Grille

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203 Conseil Régional D'aquitaine: Accueil
Conseil régional d'Aquitaine - 14 rue François de Sourdis - 33077 Bordeaux - France - Tél.: +33 (0)5 57 57 80 00 - Télécopie : +33 (0)5 56 24 72 80

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204 Conseil Régional : Rétrospective De L'année 2016. Merci …
vidéo rétrospective de l'année 2016 ... Blog: André Figoureux, Maire de West-Cappel, Pt de la CCHF, Conseiller Régional.

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205 Conseil Regional De Bourgogne-franche …
CONSEIL REGIONAL DE BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE ASSEMBLEE PLENIERE DU 14 OCTOBRE 2016 ORDRE DU JOUR Approbation du procès-verbal de l’Assemblée plénière du 24 juin 2016

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206 Carte Lycéo - Cr-champagne-ardenne.fr
Fonctionnement du Conseil régional; Des compétences en constante évolution; ... Dès le 25 juin 2016, faites votre demande de carte LycéO en ligne.

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207 Décision N° 2016 1716 - Arcep.fr
Title: Décision n° 2016-1716 de l'Arcep en date du 15 décembre 2016 prolongeant une expérimentation du conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté dans la bande ...

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208 Conseil Régional – Le Vosgien Gérard Cherpion Fait …
5 réactions sur “ Conseil Régional – Le Vosgien Gérard Cherpion fait partie des 15 vice-présidents ” joelle SIMON 5 janvier 2016 à 13 h 08 min

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209 Veuillez Vous Identifier | Chèque Sport
2016/2017 sont à saisir impérativement avant le 13 mai 2017 ... plus aucun chèque ne pourra être saisi et donc remboursé par le Conseil régional de Bretagne.

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210 Conseil Départemental Des Deux-sèvres - Accueil
Conseil départemental des Deux-Sèvres - Maison du Département - Mail Lucie Aubrac - CS 58880 - 79028 NIORT Cedex Tel : 05 49 06 79 79 - Fax : 05 49 06 77 80 ...

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211 Département De La Loire - 42 - Département De La Loire
Site Internet du Département de la Loire en Rhône-Alpes : présentation de l’institution, des loisirs, des actions culturelles et sportives, de l’activité to ...

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212 Jeunes.aquitaine.fr - Découvrez Nos Dispositifs
La Région Nouvelle-Aquitaine aide les jeunes à passer leur permis de conduire B. Lire la suite. ... Appel à projets 2016/2017 au titre de l’Egalit ...

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213 Plénière Du Conseil Regional 13 Avril 2016. …
13/04/2016 · Vidéo incorporée · plénière du conseil regional 13 Avril 2016. Hanany Jean-Luc. Loading ... Standard YouTube License; ... Conseil Regional de …

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214 Elections Régionales 2015 - L'express
Neuf des 19 élus socialistes de la région ... mais il peut se targuer d'une forte progression du nombre de sièges obtenus au sein des conseils ... 2016; 2015; 2014 ...

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215 Département De La Seine-maritime
Pass Jeunes 76 Transport scolaire (inscription, duplicata) Horaires des transports Marchés publics Mon collège en Seine-Maritime Aide aux clubs des personnes ...

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216 Conseil Regional De Gestion 2016 - Anfh.fr
Représentant ETAT ARS Normandie FHF Pierre MARGAIN CHU CAEN (14) Laurence POSTEL-PETIT EHPAD TORIGNI SUR VIRE (50) Nicolas VILAIN EPSM CAEN (14) …

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217 Conseil Général Des Vosges
Conseil départemental des Vosges (88) Tous droits réservés. Enregistrement, reproduction et copie interdits. www.vosges.fr, Site du Département des Vosges.

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218 Emploi : Le Conseil Régional D'occitanie Va Augmenter …
La présidente de Région Carole Delga a présenté ce lundi 12 décembre la nouvelle Stratégie régionale pour l'emploi et la croissance en Occitanie.

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219 Conseil Régional: Lancement D'une Aide Au Transport …
Accueil; Lille; Conseil régional: Lancement d'une aide au transport pour les salariés. TRANSPORTS La région lance, ce mardi, une aide au transport de 20 euros par ...

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220 Département Du Doubs - Conseil Général Du Doubs
Mise en place du Conseil départemental de la citoyenneté et de l’autonomie (CDCA) ...

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221 Pas-de-calais Le Département
Conseil départemental du Pas-de-Calais. Rue Ferdinand Buisson ... L'Europe s'engage en Pas-de-Calais avec le Fonds Européen de Développement Régional (FEDER).

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222 Conseil Régional : Cinq Décisions Qui Concernent Le ...
Le premier conseil régional de Bourgogne Franche-Comté a eu lieu, vendredi 18 novembre. Aides à l'hébergement des réfugiés, tarif des cantines de lycées ...

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223 Conseil Régional : Le Sujet De L'accueil Des Migrants Met ...
Auvergne-Rhône-Alpes Conseil régional : le sujet de l'accueil des migrants met le feu à l’hémicycle Le vœu de LR sur le refus d’accueillir les ...

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224 Demande De Bourse Sanitaire Et Sociale
Toute demande d’aide régionale d’études doit être saisie dans les délais déterminés chaque année par la Région. Pour chaque rentrée, un calendrier est ...

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225 Conseil-régional Consulter Les Annonces - Offres De …
offre - cession - Paris MEDECINE GENERALE. Annonce publiée le 23-11-2016 par Dr Maria-Grazia SPANO - visible pendant 6 mois. Nous sommes une SCM de trois …

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226 Conseil Regional Assemblee Pleniere Du 7 Juillet 2016 ...
1 / 1 CONSEIL REGIONAL AUVERGNE-RHONE-ALPES ASSEMBLEE PLENIERE DU 7 JUILLET 2016 [Entreprise, économie et emploi] Rapport n°566 BILAN 2015 DES …

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227 Région_bretagne - Bilan-falb 2010-2016
La Région Bretagne agit au quotidien pour le développement économique régional, ... Bilan-FALB 2010-2016. ... Le Conseil régional; Le CESER;

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228 Conseil Régional Souss-massa : La Convention Avec Le ...
par Yassine Saber – leseco.ma – 27/06/2016. En vertu de cette convention, le Conseil régional et le ministère de la Santé mobiliseront, respectivement, 80,2 et ...

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229 Conseil Régional à Evry - Pagesjaunes
Conseil régional à Evry (91) : trouver les numéros de téléphone et adresses des professionnels de votre département ou de votre ville dans l'annuaire PagesJaunes

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230 Budget Du Conseil Régional 2016 : Le Fn A Voté Contre.
Budget du Conseil Régional 2016 : le FN a voté contre. Le groupe FN-RBM a voté contre le Budget primitif de la Région Pays de la Loire pour l’année 2016 ...

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231 Le Conseil Régional De Nouvelle-aquitaine Distribue Ses ...
Une commission permanente du Conseil régional a récemment eu lieu à Limoges. Voici ses principales décisions. Nouvelle-Aquitaine. Cluster cuir.

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232 Communique Du Groupe Fn Au Conseil Régional – 20 Janvier 2016
Conseil régional Languedoc-Roussillon – Midi-Pyrénées : la Gauche sectaire pratique le déni démocratique Communiqué de presse de France Jamet, Conseillère ...

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233 Comment ça Marche : Cheque Sport 2016-2017 Du Conseil Regional
Focus : Comment ça marche – 15 € de la région Bretagne pour les jeunes bretons de 16 à 19 ans. Chèque Sport 2016/2017 : pour bouger sans se ruiner !

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234 Un élu Fn Parle De "niakoués" Au Conseil Régional De …
POLITIQUE - Séance houleuse jeudi soir au conseil régional de Nord-Pas-de-Calais-Picardie. Les débats ont fait rage entre la majorité présidée par Xavier ...

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235 Les Délibérations Du Conseil Régional
Le relevé des délibérations du Conseil régional des Pays de la Loire est disponible en ligne sous forme de fichiers PDF à télécharger.

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236 Conseil Régional D'aquitaine - Prf 2016 Actions ...
1ère Campagne - Mises en concurrence Formations Modulaires Compétences-Clés - candidatures jusqu'au 16 juillet...

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237 Aisne - Bienvenue Sur Le Site Du Conseil Départemental …
Site internet du Conseil départemental de l’Aisne ... Chèques Solidarité Aisne. Nouveauté : les seniors qui emploient directement une aide à domicile dans le ...

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238 Texte Adopté N° 455 - Projet De Loi, Adopté, Par L ...
3° Son nom et son chef-lieu définitifs sont fixés par décret en Conseil d’État pris avant le 1 er octobre 2016, après avis du conseil régional de la région ...

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239 Département De L'indre - Conseil Général De L'indre
Le Compte Administratif 2016 a confirmé l'excellente ... l'inscription aux Transports scolaires pour la rentrée 2017-2018 se fait désormais auprès de la Région ...

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240 Conseil Départemental De La Haute-garonne
16 décembre 2016. Patrimoine, gastronomie, innovation, culture et fête, ... Renforcez le dialogue avec le Conseil départemental en créant votre espace personnel.

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241 Règlement Intérieur Du Conseil Régional
2/26 REGLEMENT INTERIEUR DU CONSEIL REGIONAL DU CENTRE VAL DE LOIRE CHAPITRE I DU CONSEIL REGIONAL SECTION I - Du déroulement des séances du Conseil Régional

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242 Faits Divers | Conseil Régional De Lorraine : Enquête Sur ...
FAITS DIVERS Conseil régional de Lorraine : enquête sur un marché public suspect Un marché public de 5 millions d’euros passé en 2014 par le conseil régional ...

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243 Accueil - Valdoise
Contrat régional, dernier acte. Véronique Pelissier, ... Conseil départemental. 2 avenue du parc CS 20201 CERGY 95032 CERGY PONTOISE CEDEX. Venir nous voir.

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244 Conseil Régional D’auvergne-rhône-alpes : Un Nouvel ...
Conseil Régional d'Auvergne-Rhône-Alpes : qui sont les vice-présidents ? Un président, Laurent Wauquiez, et quinze vice-présidents, voici la composition de

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245 Le Conseil Régional Du Centre Prend Conseil Chez Simon ...
Le bureau du Conseil régional du Centre, conduit par son président, Eric K. Tiemtoré a été reçu en audience le lundi 22 août 2016 par Simon Compaoré, ministre ...

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246 Paca: Christian Estrosi élu Président Du Conseil Régional
Christian Estrosi (Les Républicains), 60 ans, a été élu ce vendredi président du conseil régional de Provence-Alpes-Côte d’Azur, faisant le plein des voix LR ...

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247 Sud Ct Conseil Régional Auvergne Rhône-alpes: 2016
Lassés d’être maintenus dans une certaine incertitude, les agents d’Auvergne et de Rhône-Alpes veulent enfin pouvoir, après tout ce temps, se projeter dans ...

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248 Conseil Régional De Bfc : Frédérique Colas Veut Faire ...
La question écologique, Frédérique Colas, sixième vice-présidente de la région Bourgogne-Franche-Comté, veut aussi l’aborder sous l’angle économique.

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201 Nom Prénom - Jura.fr
Récompenses aux sportifs 2016 – Conseil départemental du Jura. ... Communauté de commune Demande au Conseil départemental Conseil régional ...


202 Réunion Du Conseil D’administration
Relevé de décisions du conseil d’administration ... Demande au Conseil Régional fin ... Le jeudi 24 mars 2016 à 9 h 30 salle des sessions à la Chambre ...


203 Www.inafon.fr
Pour l’organisation pratique de cette journée, je vous remercie de bien vouloir retourner au Secrétariat du Conseil Régional, ... tard le MARDI 1er MARS 2016.


204 L'accueil Physique
Conseil Régional. Conseil Général. Ville de Lyon - Direction (à préciser) ... Coût de la prestation 2016 en précisant la fréquence (annuelle, trimestrielle ...


205 Commune De - Mairie-belvedere.fr
DEMANDE DE SUBVENTION POUR L’ANNEE : 2016 Dossier à retourner en Mairie, dûment ... Conseil Régional. Montant sollicité : ...


206 Caisse Regionale D’assurance Maladie - Cramif.fr
du Médecin conseil régional et, s’il s’agit d’une première demande de subvention auprès de la CRAMIF, d’une . ... 9/12/2016 9:49:00 AM Company:


207 Www.letignet.fr
Conseil Régional 26 000 € ... Nous avons confirmation par courrier du Conseil Régional en date du 21/06/2016 que notre projet est éligible au FRAT.


208 Snepfsu-lyon.net
- Décembre 2015 et début janvier 2016 : appel à candidature pour constitution des listes des représentants des AS au conseil régional de l'UNSS.


209 La Reforme Des Dr-dict - Cnfpt.fr
(Conseil Régional ALPC) Concevoir avec le bois, ... LE BOIS DANS TOUS SES ETATS Le 26 mai 2016 à Bordeaux PROGRAMME DE LA JOURNEE. Title: LA REFORME …


210 Republique Francaise Extrait Du Registre
del. 2016-043 Parc naturel régional des Préalpes d’Azur et Communauté de Communes ... del. 2016-044 Indemnités de conseil 2016 allouées au comptable du ...


211 Modèle Délibération - Cclpa.fr
DELIBERATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE. DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES . DU LAUTRECOIS - PAYS D’AGOUT. Séance du 13 décembre 2016. …


212 Nouvelle-aquitaine.direccte.gouv.fr
12 octobre 2016. Matin. 08h30 Petit-déjeuner d’accueil. ... Président du Conseil régional de Nouvelle Aquitaine, M. Alain Rousset (10 mn) Philippe Lorec, ...


213 Cahier Des Charges - Sportbreizh.com
Du Conseil Régional de Bretagne, Du Conseil . Départemental. du Finistère . De la Landivisienne Cycliste. ... 03/13/2016 10:13:00 Title: CAHIER DES CHARGES


214 Propositions De Candidature
CONSEIL TERRITORIAL DE SANTE DU PAS-DE-CALAIS. ... Préciser l'appartenance à un collectif régional, ... 10/20/2016 1:22:00 PM


215 Www.cfdt.fr
Arras, le 23 mars 2016. ... Jean-François Cordet, le président du Conseil régional, Xavier Bertrand, les partenaires sociaux représentés par Laurent Gibello, ...


216 Lesechosdufaso.net
Ouagadougou, le 28 septembre 2016 . Le Conseil des ministres s’est tenu à Ouagadougou, ... Monsieur Adama SAWADOGO, Président du Conseil régional du …


217 Habilitation Des Associations Pour
le 2016. Signature du ... délivrées par 2014 2015 2016 Nombre Montant Nombre Montant Nombre Montant Jeunesse et sports CAF Conseil général Conseil régional Votre ...


218 Liste D’emargement Des Membres Du Conseil …
MEMBRES DU CONSEIL D’ADMINISTRATION. ... (Conseil Régional) Marc SEBEYRAN Jean-Pierre BELFIE ... 3/14/2016 6:48:00 AM


219 Correspondants Taxe D’apprentissage
Maj au 19/09/2016. Service Nom ... 05.55.11.43.88 ce.saia ac-limoges.fr ACADEMIE DE POITIERS Mme Catherine MOLLAND 05.16.52.65.36. saia ac-poitiers.fr Conseil ...


220 Afpa Structure - Parcours.pmserv.net
AFPA Structure Pour l'action DECLIC uniquement Conseil régional Toutes les actions financées par le Conseil Régional Limousin, ... 2/9/2016 12:23:00 PM


221 Republique Francaise - Entreprises.gouv.fr
Vu la saisine du conseil régional de la ... Le présent décret entre en vigueur au 1er janvier 2016 et est applicable aux procédures intégrées pour l ...


222 Note à L’attention De - Accueil: Pas
l’attention de Monsieur le Président du Conseil régional Provence–Alpes–Côte d’Azur. et. ... 05/03/2016 03:56:00 Title: Note à l’attention de :


223 Accompagnement Des Projets Etudiants 2012
2016-2017. Date limite de dépôts des dossiers : Dimanche 29 janvier 2017. ... Le Président du Conseil régional de la Nouvelle Aquitaine ou son représentant.


224 Www.aerospace-valley.com
12 octobre 2016. Matin. 08h30 Petit-déjeuner d’accueil. 09h00 . D. ... Président du Conseil régional, M. Alain Rousset (10 mn) Jean-Baptiste Carpentier, ...


225 Appel A Projets - Auvergne-rhone-alpes.direccte.gouv.fr
1er juillet 2014- 31 décembre 2016. ... Un comité de sélection est mis en place à l’initiative de la DIRECCTE, de la DR CDC et du Conseil Régional d’Auvergne.


226 Programme Region Ile De France - Cnanoidf.org
APPELS A PROJETS 2016 . DIM NANO-K. ... Les élus régionaux ont adopté en Conseil régional du 18 février dernier une nouvelle délibération (n°CR 08-16) ...


227 Andrhdt.net
Conseil régional. Conseil régional d'Auvergne-Rhône-Alpes. Président. Laurent Wauquiez 2015-2021. Préfet. Michel Delpuech. ... 01/12/2016 05:50:00 Last modified by:


228 Demande De Subvention Feder – Dossier Commun
Ce dossier peut être utilisé pour la demande de financements Etat et/ou Conseil Régional venant en contrepartie pour ce même projet.


229 Rapport Type D'instruction - Bn-aides.normandie.fr
Nombre de demandes d’allocations doctorales régionales présentées en 2016 ... que le Conseil Régional de Normandie n'est à aucun titre employeur ou co ...


230 Si Accord - Noiron-sous-gevrey.fr
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL. SÉANCE DU 2 NOVEMBRE 2016. Convocation le 27 octobre 2016. Présents: MM. Maxime BONNEVIE / Sandrine …


231 Wmo Document Template
2016 – 2019) Le conseil exécutif, ... comprend parmi ses membres plusieurs correspondants du Conseil exécutif et des représentants de chaque conseil régional…


232 Www.cnfpt.fr
Conseil régional Stephanie Paul stephanie.paul cnfpt.fr. Ville de Pessac. Author: BAYLE Marie-Françoise Created Date: 06/02/2016 02:34:00 Last modified by:


233 Www.bordeaux.fr
Année 2016. FICHE SPÉCIFIQUE ... Budget consolidé € subvention Drac € subvention Conseil Régional € subvention Conseil Général € Autres subventions ...


234 Eygliers.fr
DU MARDI 13 SEPTEMBRE 2016. La réunion du Conseil ... Considérant l’opportunité d’un financement exceptionnel régional des travaux sur sentiers en 2016 ...


235 Sommaire
Il sera validé lors du Conseil Départemental UNSS du 28 janvier 2016 SITUATION LOCALE DU ... (subvention en baisse du Conseil Régional en 2015 de 900 ...


236 Agefos Pme
- les financements des pouvoirs publics : Europe, Etat, Conseil Régional, FPSPP. ... Annexe 1 : tableau prévisionnel des actions 2015-2016.


237 Propositions De Candidature
CONSEIL TERRITORIAL DE SANTE DE L’AISNE. COLLÈGE 2) Usagers et associations d’usagers . 2 a) RU des associations agréées au niveau régional (à défaut national)


239 O R D R E D E S A V O C A T S D U B A R R E A U D E P A …
6/ En cas de décision favorable du Conseil et après expiration du délai d’appel visé ... le président du centre régional de formation professionnelle d ...


240 Www.medeflyonrhone.fr
CFA CréAp. Conseil de Perfectionnement OBJET Le CFA CréAp, crée en 1989, est un Centre de Formation d'Apprentis Régional Interprofessionnel hors les murs puisque ...


241 Comité De Suivi Inter-fonds 2014/2020 - Europe …
Projet pour adoption au Comité de suivi du 20 mai 2016. ... Le secrétariat du comité est assuré par la Direction Europe et International du Conseil régional.


242 Mairie De Pont Sainte Maxence
Subvention ordinaire 2016 demandée (1) : ... Avez-vous signé une convention de partenariat en 2015 avec le conseil régional ? OUI NON


243 Fiche Projet Culturel - Unistra.fr
... les crédits IdEx devront être utilisés et les dépenses visées par l’agence comptable avant fin juin 2016. ... Conseil scientifique UFR ... Conseil régional


244 Idf-echecs.com
Stage Pôle Espoirs. Offert par la Ligue d’Île-de-France des Échecs et le Conseil Régional IdF . A l’attention des qualifiés au championnat de France 2016 ...


245 Mairie De Seychalles - Seychalles63.e-monsite.com
Il propose alors de solliciter une subvention au titre du Plan Ruralité 2017 auprès du Conseil Régional. ... et le 21 mars 2016 entre le SIEG, le Conseil ...


246 Www.diplomatie.gouv.fr
Points sur le travail des chantiers de la CNCD et propositions de travail pour 2015-2016 : - ... Pt du Conseil régional de Champagne Ardenne) -


247 Aide Du Departement Aux Frais De Deplacement
Title: AIDE DU DEPARTEMENT AUX FRAIS DE DEPLACEMENT Author: Conseil Général Last modified by: TORCHIO Maggy Created Date: 11/15/2016 2:47:00 PM …


248 Www.crous-nantes.fr
Année universitaire 2015/2016. ... L’examen des demandes de bourse pour des études dans un Etat membre du Conseil ... le Conseil Général, le Conseil Régional ...





201 Conseil Régional Concertation Locataire 10 Novembre 2016 ...
1 Conseil Régional Concertation Locataire Relevé de décisions réunion Qualité de Service 10 novembre 2016 – Siège Social Immobilière 3F


202 In S Cre Du 23 Mars 2016 à Fontenay Le Comte - Fo-afpa.fr
IN S CRE du 23 mars 2016 à Fontenay le Comte ... Depuis le CRE de février, la Direction a eu deux rendez-vous avec le Conseil Régional. Un la veille du CRE


203 Partenariat Entre Le Conseil Régional D’ile-de-france Et ...
Partenariat entre le Conseil Régional d’Ile-de-France et le Mémorial de la Shoah ... - Les 19-20 et 21 février 2016: Voyage de formation


204 Décision N° 2016-0861 De L’arcep En Date Du 23 Juin 2016 ...
Par un courrier en date du 17 juin 2016, le conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté a demandé à l’Arcep l’autorisation d’utiliser les bandes 3405 ...


205 Pogamme D’ations 2016 - Parc Naturel Régional Du Verdon
Conseil régional David GEHANT Roselyne GIAI-GIANETTI Conseil régional Jean BACCI Loïc DOMBREVAL ... En février 2016 : 36 personnes travaillent au Parc


206 Récompenses Aux Sportifs 2016 Conseil Départemental Du ...
Récompenses aux sportifs 2016 – Conseil départemental du Jura A retourner avant le 7 septembre 2016 NOM Prénom : ... Comité régional fédération


207 Conseil Scientifique Régional Du Patrimoine Naturel De ...
MINISTERE DE L’ECOLOGIE, DU DEVELOPPEMENT DURABLE ET DE l’ENERGIE 1/5 Présenté le 17/12/2015. Adopté le 25 mars 2016 Conseil scientifique régional du ...


208 AssemblÉe GÉnÉrale - Laprofessioncomptable.alsace
RAPPORT MORAL - ASSEMBLÉE GÉNÉRALE DES EXPERTS-COMPTABLES D'ALSACE - VENDREDI 1er JUILLET 2016 - PAGE 2 Composition du Conseil régional …


209 Compte Rendu Du Conseil Municipal - Mairie-vougy.ovh
1 COMPTE RENDU du CONSEIL MUNICIPAL séance publique du 27 décembre 2016 Date de convocation : L’an deux mil seize, le 27 décembre à 18 heures 30, le Conseil ...


210 Communiqué Convention De Dématérialisation Crédit Mutuel ...
Communiqué de presse Innovation régionale Le Crédit Mutuel de Bretagne et le Conseil Régional des Notaires dématérialisent le traitement des crédits ...


211 Conseil Municipal De Pouldreuzic - Compte Rendu 6 Juin 2016
Conseil(municipal(du6juin(2016((1" (DEPARTEMENT DU FINISTERE _____ Mairie de ... - Conseil régional: 900,90 euro Le Conseil municipal, à l’unanimité, ...


212 Compte Rendu Du Conseil Municipal Du 1er Septembre 2016 …
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 1er SEPTEMBRE 2016 A 19H00 Le Conseil Municipal s’est réuni en Mairie d’Allos à 19h00, sous la présidence de …


213 Demande D’habilitation En Qualite De 2016 Maitre De …
DEMANDE D’HABILITATION EN QUALITE DE MAITRE DE STAGE – Modèle CRCC de Paris 2016 Votre activité Société En qualité de signataire SELON VOTRE


214 Conseil RÉgional Conseil DÉpartemental
// Rapport d’Activité 2015 -// Mission Locale du SaumuroisÉ Les lus Jean Michel MARCHAND Président de la Mission Locale Vice-Président de la C.A.S.L.D.


215 Conseil Régional I - Wmo.int
Conseil régional I – Plan d’opérations concernant les cyclones tropicaux dans le sud-ouest de l’océan Indien Programme concernant les cyclones tropicaux


216 Lundi 6 Fevrier 2017 - Pessac.fr
CONSEIL MUNICIPAL LUNDI 6 FEVRIER 2017 **** Compte-rendu de la séance du Conseil municipal du 12 décembre 2016 TOME 2


217 Proces-verbal Du Conseil ... - Agglo-montargoise.fr
PVConseilAME171116 1 PROCES-VERBAL DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DE L’AME DU 17 NOVEMBRE 2016 L‘an DEUX MILLE SEIZE, le DIX-SEPT NOVEMBRE …


218 Région Provence Alpes Côte D’azur - Anil.org
Conseil Régional Fiche de synthèse établie par l'ADIL 06 – Novembre 2016 Région Provence Alpes Côte d’Azur Subvention dans le cadre du programme "Agir et ...


219 Conseil Municipal Du 4 Novembre 2016 Compte Rendu …
CONSEIL MUNICIPAL DU 4 NOVEMBRE 2016 COMPTE RENDU ... 21. Délibération n°2016-155 relative à la demande de subvention au Parc Naturel Régional de


220 Rapport De Suivi 2016 Du Projet Régional De Santé Pour L ...
- Rapport de suivi 2016 du Projet régional de santé du Centre-Val de Loire 1 ... partenariat avec le Rectorat, le Conseil régional et la DREAL ...


221 Appui PrÉpa Concours Administratifs (dispositif Conseil ...
www.greta-mpys.fr APPUI PRÉPA CONCOURS ADMINISTRATIFS (Dispositif Conseil Régional) Antenne de Saint-Gaudens GRETA MIDI PYRENÉES SUD Antenne de …


222 Compte Rendu De La Cap Du Corps Des AttachÉs D ...
Conseil régional Bretagne Attaché territoriale ... DDCSPP du Jura 01/10/2016 0 1 HUGUES Julia Conseil régional Paca Attachée territoriale DGCS Bouches-


223 Membres Du Conseil D'administration AnnÉe 2015-2016
Cégep régional de Lanaudière à Joliette; 2016-05-07 Guy J. Vandandaigue: Cégep régional de Lanaudière à L'Assomption 2016-05-07: Chantal Fournier Cégep ...


224 Textes Adoptes Conseil D’administration Du Cnds …
1 TEXTES ADOPTES CONSEIL D’ADMINISTRATION DU CNDS Mercredi 19 novembre 2014 à 10h00 Salle TABARLY Ministère de la Ville, de la Jeunesse, et des Sports,


225 Compte-rendu De La RÉunion Du Conseil Municipal Du …
COMPTE-RENDU DE LA RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL du 9 Novembre 2016 ... SOLLICITE une subvention auprès du Conseil Régional des Hauts-de-France pour la …


226 Plan De Soutien « Influenza Aviaire Donc Cellule De Crise ...
PLAN DE SOUTIEN « INFLUENZA AVIAIRE 2 Hôtel de Région – 4 mai 2016 Donc-Actuellement : dépôt des dossiers au Conseil Régional (sites de


227 Conseil Municipal Seance Du Jeudi 17 Mars 2016
Le jeudi 17 mars 2016 à 15h00, le Conseil municipal, ... des accords imposés par le conseil régional ou départemental à la Commune pour l’occupation de leurs


228 Les élus Du Conseil Régional De Bourgogne-franche-comté ...
Novembre 2016 Les élus du conseil régional de Bourgogne-Franche-Comt ... Conseiller régional délégué au commerce et à l’artisanat Conseiller régional


229 Conseil D’administration De L’anel A L’issue De L ...
Vice-président du Conseil régional de la Région Pays de la Loire Yannick MOREAU Député de la Vendée (85) Président de la Communauté de communes des Olonnes


230 Rapport Annuel 2016 - Lait.qc.ca
09. Rapport du président du conseil régional, M. Denis Morin. 10. ... RAPPORT ANNUEL 2016 10 MEMBRES DU CONSEIL D’ADMINISTRATION En 2016, ...


231 Cr 08-12-2016 Compte Rendu De La Seance Du Conseil ...
Cr 08-12-2016 COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL ... d’actionner une adhésion de la commune au réseau régional de la Commission …


232 Écoles De Psychomotriciens - 2016
Écoles de Psychomotriciens - 2016 Diplôme d’Etat de Psyhomotriien - durée de la formation : 3 ans ... par le Conseil Régional. MEULAN-LES-MUREAUX (78)


233 Reunion Du Conseil Municipal 18 Juillet 2016 - Arceau.fr
1 REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL 18 JUILLET 2016 CONVOCATION : 11 juillet 2016 EN EXERCICE : 13 PRESENTS : 8 VOTANTS : 13 L’an deux mil seize, le dix-huit …


234 Programme D’Éducation Et ActivitÉs 2016 - 2017
PROGRAMME D’ÉDUCATION ET ACTIVITÉS 2016 - 2017 L’éducation syndicale : Un outil rassembleur et efficace Le Conseil régional a un site web :


235 Fonds Regional 2016 - Occitanie.drjscs.gouv.fr
FONDS REGIONAL 2016 D'ACCESSIBILITE A LA PRATIQUE SPORTIVE POUR LES PERSONNES ... 1 pour le Conseil Régional : Région Languedoc Roussillon Midi …


236 Avec Le Soutien Du Conseil Régional De Bourgogne Franche ...
L 2016 - n°3 es L ivrets du B ref-I nfos Avec le soutien du Conseil Régional de Bourgogne Franche-Comté Bulletin d’information sur la formation professionnelle ...


237 ProcÈs-verbal Séance Du Conseil Municipal Du Lundi 23 Mai 2016
Folio 2016-039 PROCÈS-VERBAL Séance du Conseil Municipal du lundi 23 mai 2016 L’an deux-mille-seize, le 23 du mois de mai, à 20 heures, le Conseil Municipal de ...


238 Rapport Pour Le Conseil Régional Septembre 2016
Rapport pour le conseil régional SEPTEMBRE 2016 Présenté par Valérie Pécresse Présidente du conseil régional d'Ile-de-France COMMUNICATION


239 Compte-rendu Du Conseil Municipal Du Mercredi 28 …
COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU MERCREDI 28 SEPTEMBRE 2016 ... Un financement du Conseil Régional couvrira


240 Conseil Municipal De Conques-en-rouergue Proces …
CONSEIL MUNICIPAL DE CONQUES-EN-ROUERGUE PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU 26 JANVIER 2016 20 h 30 – Salle du Centre Culturel à Conques Séance du 26 janvier 2016


241 N°3 – 15 Septembre 2016 - Cfdt.fr
N°3 – 15 septembre 2016 ----- OPCALIA GRAND-EST Depuis l’installation du CPR Grand-Est, le ... de CPRDFOP piloté par le Conseil Régional.


242 Ville De Laval Conseil Municipal - Mairie-laval.fr
Conseil municipal du 19 septembre 2016 Département de la Mayenne VILLE DE LAVAL CONSEIL MUNICIPAL PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 19 SEPTEMBRE 2016


243 Fasc. 410 : Conseil RÉgional - Web.lexisnexis.fr
Fasc. 410 : CONSEIL RÉGIONAL JurisClasseur Collectivités territoriales Fasc. 410 : CONSEIL RÉGIONAL Date du fascicule : 3 Novembre 2015 Date de la dernière mise ...


244 Prefecture De La Region Centre Val De Loire Compte …
Sandrine Clément, Conseil régional Centre Val de loire ... 2016 au motif que les crédits supplémentaires ne sont pas prévus pour soutenir le plan


245 Journée De Rassemblement Du Mois De L’autre Le 28 Avril ...
le 28 avril 2016 au Conseil de l’Europe Programme ... o Madame la Vice-Présidente du Conseil Régional d’Alsace Champagne-Ardenne Lorraine, Elsa Schalck


246 Conseil Municipal Du 8 DÉcembre 2016 - Nazellesnegron.fr
CONSEIL MUNICIPAL DU 8 DÉCEMBRE 2016 ... Schéma Régional de Développement économique, d’Innovation et d’internationalisation), suppression


247 Region Guadeloupe ---------------------- Conseil …
du conseil régional Séance du vendredi 22 janvier 2016 RAPPORT AU CONSEIL REGIONAL Objet : création de la commission ad’hoc et désignation de ses membres


248 Dla + D’accompagnement - Avise.org
2016 PAGE 4. 02_ L’ACTIVITÉ DU DLA EN CHIFFRES Bilan 2015 TOP 3 DES THÉMATIQUES D’ACCOMPAGNEMENT ... par Alsace Active), le Conseil régional …


249 Conseil Communautaire Du 7 Juin 2016 - Accueil / Coeur …
CONSEIL COMMUNAUTAIRE du 7 juin 2016 ... possible pour le financement de cette opération auprès du Conseil régional Auvergne - Rhône-Alpes et de solliciter


Emission Spéciale "election Du Président De La Région Normandie" - 4 Janvier 2016
émission spéciale "Election du président de la région Normandie" en direct sur les antennes de France 3 en direct sur les ...
Durée : 8:56

Halte Sncf De Beaucaire : Le Maire Interpelle La Présidente Du Conseil Régional D'occitanie !
Depuis 1 an, le Maire de Beaucaire demande un rendez-vous à la Présidente du Conseil Régional d'Occitanie pour évoquer les ...
Durée : 2:16

Intervention Conseil Régional 28 11 2016 (projet économique, Emprunt, Baisse Des Dotations).
Intervention lors de la séance du conseil régional d'Occitanie sur les orientations budgétaires 2017. Projet économique porté par ...
Durée : 1:40

Valérie Pécresse Revient Sur L'action Du Conseil Régional Pour Le Développement Du Grand Paris
Valérie Pécresse, présidente de la région Ile-de-France.
Durée : 15:19

Intervention De Sophie Montel Au Conseil Régional De Bourgogne, Franche-comté (14/10/16)
Communautarisme, islamisme radical, emploi et formation, aides aux TPE-PME, eurorégions, transports,... Première intervention ...
Durée : 1:34

Développement: Le Conseil Regional De Dimbokro Veut Faire De Sa Région, La Boucle Du Manioc
Bienvenue sur la chaîne officielle Youtube de nos programmes de la RTI 1 et RTI 2 en Replay.
Durée : 19:30

Wallerand De Saint-just, Président Du Groupe Fn Au Conseil Régional D’ile-de-france (2)
L'invité de Mardi politique est Wallerand de Saint-Just, président du groupe FN au Conseil régional d'Ile-de-France. Wallerand de ...
Durée : 7:28

Intervention De Jb Gastinne - As Plénière Conseil Régional De Normandie Le Havre 15 Décembre 2016.
Jean-Baptiste Gastinne, Vice-Président de la Région Normandie dénonce les rendez-vous manqués de Nicolas Mayer-Rossignol ...
Durée : 19:30

Wallerand De Saint-just, Président Du Groupe Fn Au Conseil Régional D’ile-de-france (1)
L'invité de Mardi politique est Wallerand de Saint-Just, président du groupe FN au Conseil régional d'Ile-de-France. Wallerand de ...
Durée : 4:43

Marc Sauvage Président Du Cdaf Et Directeur Des Achats Conseil Régional Centre Val De Loire
MARC SAUVAGE Président du CDAF Le Conseil National des Achats et Directeur des Achats et des Services Juridiques du ...
Durée : 3:23

Le Conseil Régional Des Jeunes, Le Crj
Si tu lis cette phrase, tu dois t'abonner : [] Irma a 26 ans et pour elle c'est une rentrée bien particulière. Ici, c'est ...
Durée : 2:04

Jordan Grosse-cruciani (fn) En Commission Environnement - Conseil Régional Grand-est - 23/09/2016

Durée : 2:31

Marie Tribout - Séance Plénière - 15/12/2016
Intervention de Marie TRIBOUT, lors de la Séance Plénière du Conseil Régional de la Région Grand Est, du 15/12/2016.
Durée : 3:06

Tv Tours : Conseil Régional Cvl - Session Plénière Du 25 Février 2016
Michel CHASSIER, Président du groupe FN au conseil régional du Centre-Val de Loire, intervient au micro de TV Tours à partir ...
Durée : 2:45

Question écrite De Quentin Lamotte Lors De L'assemblée Plénière Du Conseil Régional Du Lrmp
Question écrite de Quentin Lamotte, conseiller régional du Front National et du Rassemblement Bleu Marine, lors de l'Assemblée ...
Durée : 4:29

Interview Valérie Pecresse, Pdte Conseil Régional Ile De France
Session 28: Comment la France se positionne-t-elle dans le monde? Valérie Pécresse estime que la France se doit de construire ...
Durée : 3:11

Talents Des Cités 2016 En Normandie
Lancé en 2002 à l'initiative du ministère de la Ville et du Sénat, le concours Talents des Cités est co-organisé par BGE, la Caisse ...
Durée : 2:42

Auvergne-rhône-alpes : Focus Sur Les Nouveaux élus Régionaux
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Durée : 0:51

1ère Session Du Conseil Général Junior 2014-2016
Aujourd'hui les 59 élus du Conseil général des jeunes de Vendée se sont réunis pour la 1ère session de leur mandat 2014/2016.
Durée : 4:38

Aymeric Merlaud En Débat D'orientation Budgétaire — Conseil Régional Des Pays De La Loire — 26.02.16
Intervention d'Aymeric Merlaud en débat d'orientation budgétaire (DOB), au conseil régional des Pays de la Loire, à Nantes, ...

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