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6280000 Résultats pour

Conseil Régional 2016

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201 Les Délibérations Du Conseil Régional
Le relevé des délibérations du Conseil régional des Pays de la Loire est disponible en ligne sous forme de fichiers PDF à télécharger.

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202 La Charente - Conseil Départemental De La Charente - La ...
Édition spéciale - Hiver 2016. 2025 : un défi pour la Charente Le projet départemental > Téléchargez (PDF 7 Mo) > Consultez en ligne > Lire les anciens numéros.

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203 Gironde.fr - Accueil
La transition énergétique de la Gironde 2016-2020. Elus locaux, techniciens territoriaux, entreprises, ... Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et d'Environnement;

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204 Éducation - Pas-de-calais Le Département
Le Conseil Départemental des ... Le partenariat éducatif départemental 2016 ... L'Europe s'engage en Pas-de-Calais avec le Fonds Européen de Développement ...

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205 Normandie 2016. Le Conseil Du Calvados Veut Un Conseil ...
Les élus départementaux ont fait le voeu, ce vendredi 26 juin 2015, à l’unanimité, que le futur conseil de la région Normandie soit basé à Caen. « Le ...

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206 Elections Régionales 2015 - L'express
Neuf des 19 élus socialistes de la région ... mais il peut se targuer d'une forte progression du nombre de sièges obtenus au sein des conseils ... 2016; 2015; 2014 ...

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207 Rapport Pour La Commission Permanente Du Conseil Régional ...
Rapport pour la commission permanente du conseil régional JUILLET 2016 Présenté par Valérie Pécresse Présidente du conseil régional d'Ile-de-France

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208 Accueil - Département De La Meuse
Suite à la mise en place en 2016 de la Conférence des financeurs de la prévention de la perte d’autonomie des personnes âgées, ... salle du Conseil Municipal.

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209 Fil Web | Conseil Régional : Le Fn Va Boycotter La Session ...
Alors qu’une session du conseil régional « décentralisée » est prévue ce vendredi à Nevers, les élus du groupe Front national en Bourgogne-Franche-Comté ...

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210 Conseil Départemental 37: Toute L'actualité De La Touraine
Conseil départemental 37. Extranet Espace presse. Institution Collèges. Santé & social. Routes & transport. Développement Economique. Sports & Loisirs. Culture ...

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211 Sud Ct Conseil Régional Auvergne Rhône-alpes: Nouveautés 2016
Ce qui change en 2016 : une nouvelle région Auvergne Rhône-Alpes, un nouveau Président de Région avec un nouvel exécutif et surtout… un nouveau syndicat SUD ...

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212 Conseil Régional De La Nouvelle Aquitaine : Quelles Aides ...
La commission permanente de la Région Nouvelle Aquitaine a voté lundi des aides financières conséquentes pour le Béarn. Les élus de la Région Nouvelle ...

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213 Conseil Départemental De L'ariège
Conseil Départemental de l'Ariège. Aller au contenu; ... du 3 décembre 2016 au 27 avril 2017. ... Parc Naturel Régional des Pyrénées Ariégeoises Ariège ...

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214 Séance Plénière 17 Et 18 Novembre 2016
CR 213-16 - Désignation des représentants du conseil régional dans divers organismes - novembre 2016. Présentation : Mme Pécresse

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215 Site Officiel Tourisme Bretagne - Sud, Nord - Guide Week ...
TourismeBretagne.com, Site Officiel du Comité Régional du Tourisme de la Bretagne. Retrouvez toutes les informations dont vous avez besoin pour préparer vos ...

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216 Conseil Régional : Les Dossiers Prioritaires De Carole ...
Régionales 2015 Conseil régional : les dossiers prioritaires de Carole Delga pour 2016 Officiellement élue présidente de la nouvelle région Languedoc-Roussillon ...

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217 Accueil - Ceser Pays De La Loire
Les nominations du 2nd semestre 2016. En savoir plus. L'équipe. Benoit CAILLIAU, Président du CESER. Voir son parcours. Liens utiles. Conseil régional des Pays de ...

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218 Conseil Régional : Pourquoi Valérie Létard Succède à ...
Conseil régional : pourquoi Valérie Létard succède à Frédéric Leturque à la tête du groupe UDI. Le maire d'Arras, président du groupe UDI à la Région ...

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219 Le Conseil Régional D'ile-de-france Va Quitter Paris Pour ...
POLITIQUE - Le Conseil régional d'Ile-de-France va déménager à Saint-Ouen, en Seine-Saint-Denis, d'ici trois ans, a annoncé ce vendredi la présidente LR de la ...

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220 Conseil Régional De Bfc : Frédérique Colas Veut Faire ...
La question écologique, Frédérique Colas, sixième vice-présidente de la région Bourgogne-Franche-Comté, veut aussi l’aborder sous l’angle économique.

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221 Bienvenue Sur Valdemarne.fr | Valdemarne.fr
Depuis le 5 mai 2014, l’adresse du site du Conseil départemental du Val-de-Marne est valdemarne.fr Pour ne pas passer par cette page, ...

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222 Cftc Fusion Picardie - Nord Pas De Calais
Ce lundi 6 février 2017 s’est tenu le comité technique du Conseil régional. Au ... au comité technique des Hauts-de-France ce vendredi 25 novembre 2016.

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223 Prime De Noël 2016 Du Conseil Général : Montant
La prime de Noël du Conseil général des Bouches-du-Rhône (13) est désormais versée sous forme de bons d'achat. Le point sur la prime de Noël du département ...

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224 Prime De Noël 2016 Du Conseil Général (départemental ...
Qui a droit à la prime de noël 2016 du conseil départemental (ex conseil général)? Comment l'obtenir? Quelles conditions pour avoir cette allocation de noë

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225 Seine-et-marne - Seine-et-marne.fr - Conseil Général De ...
Les avis du Département sur le Projet régional de santé ... Remise du label "Village de caractère" aux communes lauréates en 2016 ... Conseil d 'architecture, d ...

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226 Un Fonctionnaire Du Conseil Régional Condamné Pour ...
Fonctionnaire au conseil régional, Christophe Prévost a été condamné hier par le tribunal correctionnel d’Orléans pour des propos et des gestes déplacés à ...

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227 Ag Du Conseil Regional Des Unions Du Sahel : Le Bilan …
La salle des rencontres du Conseil régional du Sahel a abrité le 30 décembre 2016, la rencontre consacrant l’Assemblée générale ordinaire du Conseil région

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228 Site Du Conseil Régional Des Pays De La Loire: Printemps ...
Bernard Werber sera le président d'honneur du prochain Printemps du livre de Montaigu, qui se déroule du 22 au 24 avril. Auteur de nombreux best-sellers, dont la ...

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229 Bourses Des étudiants En Soins Infirmiers : Ce Qu'il Faut ...
Pour les étudiants en soins infirmiers, la demande de bourse doit s’effectuer auprès du conseil régional et non auprès des Centres Régionaux des Œuvres ...

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230 Accueil - Valdoise
Conseil départemental. 2 avenue du parc CS 20201 CERGY 95032 CERGY PONTOISE CEDEX. Venir nous voir. Accueil public : du lundi au vendredi, de 8h15 à 18h00

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231 Bienvenue | Ceser Région Centre
L'institution. Le Conseil Économique, Social et Environnemental est la seconde assemblée de l’institution régionale, placée au côté du Conseil régional pour ...

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232 Département Du Jura – Un Département Pour Tout Le Monde
lire la suite Publié le 22/11/2016 Toutes les actualités. L'agenda. La Transju’ 2017 : ce sera Bois d’Amont ... Suivre le Conseil départemental du Jura sur ...

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233 Conseil Régional Du Tourisme Agadir Souss Massa Draa
» 04- Mars 2016. Spectacles traditionnels de ‘’Lhelqt ... la Wilaya de la Région Souss Massa, le Conseil Communal d’Agadir et le Conseil Régional du ...

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234 Conseil Regional Assemblee Pleniere Du 7 Juillet 2016 ...
1 / 1 CONSEIL REGIONAL AUVERGNE-RHONE-ALPES ASSEMBLEE PLENIERE DU 7 JUILLET 2016 [Entreprise, économie et emploi] Rapport n°566 BILAN 2015 DES …

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235 Mutuelle De La Police, Des Préfectures Et Des ...
Intériale est la mutuelle des fonctionnaires de la Police, des Préfectures, du Ministère de l'Intérieur, des Conseils Généraux et des Agents territoriaux.

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236 Réforme Territoriale Acal : L'etat Abat Ses Cartes Aujourd ...
Le conseil des ministres fixe ce matin le cadre de l'organisation de l'Etat dans la région ACAL (Alsace-Champagne-Ardenne-Lorraine) et dans les futures autres ...

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237 Accueil - Conseil Départemental De L'allier
La session du Conseil Départemental de l’Allier aura lieu les mardi 14 et jeudi 16 février 2017. Les séances sont ouvertes au public.

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238 Conseil Départemental De La Guadeloupe
Conseil Départemental de la Guadeloupe ... lancent un appel à projets pour réduire la production de déchets Le Programme Départemental d'Insertion 2016-2017 ...

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239 Elections Régionales | Nouveau Conseil Régional Du Grand ...
Le nouveau Conseil régional formé de 169 élus (72 Lorrains, 59 Alsaciens, 38 Champardennais ou, si l’on préfère, 104 élus de droite, 46 d’extrême droite et ...

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240 Appel à Projet Recherche 2016 Du Conseil Régional Paca ...
Les orientations du futur schéma régional de l’enseignement supérieur, de la recherche et l’innovation approuvées par l’ensemble des acteurs régionaux ont ...

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241 Les Opposants Au Tafta Devant Le Conseil Régional De Bretagne
Une cinquantaine de militants des collectifs Stop TAFTA (traité de libre-échange entre l’UE et les Etats-Unis), se sont réunis devant le Conseil régional.

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242 Le Site Officiel Des élus Fn à La Région Auvergne – Rhône ...
Assemblée plénière du Conseil régional Auvergne ... Anciennes vidéos 2013-2016. Archives Archives février 2017; L M M J V S D « Jan : 1: 2: 3: 4: 5: 6: 7: 8: 9 ...

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243 Agenda Des Appels à Projet - Les-aides.fr
Organisateur: Conseil Régional Aquitaine - Limousin ... La première étape de ce 4ème appel à projets sera ouverte du 1er décembre 2016 au 1er Mars 2017.

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244 Conseil Départemental De Lot Et Garonne à Agen (sud-ouest ...
Conseil départemental de Lot-et-Garonne à Agen. Actualité et information en Lot et Garonne : Cartes, Tourisme, Sport et Culture, annuaires de sites, hôtellerie et ...

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245 Marché Public : Analyse Des Données Issues De L'enquête ...
Conseil Régional de ... le traitement et le croisement de données brutes issues de l'Enquête Déplacements Grand Territoire de la Réunion 2016 et l'élaboration d ...

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246 Accueil - Département Des Hautes-pyrénées
Mon Département. Tout savoir sur le département; Les Hautes-Pyrénées; Votre Conseil Départemental; Vos élus; Les services départementaux; Informations budgétaires

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247 Conseil Régional D'ile-de-france : Fiche Programme Prqc4 ...
Libellé du lien: Conseil régional d'Ile-de-France : fiche programme PRQC4 2015-2016 . URL du lien: ...

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248 Sarthe.fr | Site Du Département De La Sarthe
Les élus du Département ont voté le budget 2016 du Conseil départemental le 10 mars en ... La Sarthe Décembre 2016 - Janvier 2017. Numéro 146. ...

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249 Journées Scientifiques Sri - 22-23 Novembre 2016 - Région ...
Publié le 11/10/2016 Journées scientifiques SRI – 22-23 novembre 2016 Pensez à vous inscrire. Dans le cadre de la Semaine de la recherche et de l’innovation ...

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250 Le Conseil Régional Veut Investir 1 Md€ Par An
Le débat d'orientations budgétaires 2017 s'est ouvert le 28 novembre au Parc des Expositions de Montpellier (Crédits : Conseil régional) Lors de l'entame du ...

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201 Www.ac-clermont.fr
Mercredi 16 Novembre 2016 avait lieu le deuxième forum territorial de la culture scientifique au conseil régional Auvergne-Rhône-Alpes de Clermont-Ferrand.


202 Www.cnfpt.fr
Conseil régional Stephanie Paul stephanie.paul cnfpt.fr. Ville de Pessac. Author: BAYLE Marie-Françoise Created Date: 06/02/2016 02:34:00 Last modified by:


203 Délibération N° 26-07-2010-01 : Risques Statutaires
Date de convocation du conseil municipal : 9/06/2016. PRESENTS : ... le conseil départemental, le conseil régional et l’Etat) devra verser sa participation, ...


204 Fiche De Présentation à Remplir Et à Joindre Au Dossier
dans l’appel à projets 2016, pages 5 et 6) Oui ... Conseil Régional de Lorraine Ville de Woippy Conseil Départemental de Moselle ...


205 Www.eragny.fr
Etat Services extérieurs Conseil Régional IDF Location mobilière et immobilière ... ANNEXE 2 Budget prévisionnel 2016 Début de l ...


206 Appel A Projets - Auvergne-rhone-alpes.direccte.gouv.fr
1er juillet 2014- 31 décembre 2016. ... Un comité de sélection est mis en place à l’initiative de la DIRECCTE, de la DR CDC et du Conseil Régional d’Auvergne.


207 Www.ccpaysroussillonnais.fr
APPEL A PROJETS 2016/2017 du territoire ... le nom de la Région sera fixé par décret en Conseil d’Etat avant le 1er octobre 2016, après avis du Conseil Régional.


208 Livret D’accueil Destine Aux Accompagnateurs A La ...
les lycées au Conseil Régional. LA LOI DU 11 FEVRIER 2005. ... d’information, d’accompagnement et de conseil des personnes handicapées et de leurs proches, ...


209 Rapport Type D'instruction - Bn-aides.normandie.fr
Nombre de demandes d’allocations doctorales régionales présentées en 2016 ... que le Conseil Régional de Normandie n'est à aucun titre employeur ou co ...


210 Correspondants Taxe D’apprentissage
Maj au 19/09/2016. Service Nom ... 05.55.11.43.88 ce.saia ac-limoges.fr ACADEMIE DE POITIERS Mme Catherine MOLLAND 05.16.52.65.36. saia ac-poitiers.fr Conseil ...


211 Directives Part Territoriale Et Credits Regionalises D ...
*Participation du Conseil régional Montant € *Participation du conseil général Montant € *Autres concours (fonds européens, ... 1/28/2016 2:59:00 PM


212 Www.crcc-paris.fr
Paris, le 18 août 2016. ÉLECTIONS AU CONSEIL RÉGIONAL. DE PARIS. 2016. Chère Consœur, Cher Confrère, Conformément aux dispositions du titre II du livre VIII de ...


213 Commune De Xxxx
Commune de -----Canton de . Tél : Fax : e-mail : EXTRAIT du REGISTRE. des DELIBERATIONS du CONSEIL MUNICIPAL. Séance du 201-


214 Www.bordeaux.fr
Budget consolidé € subvention Drac € subvention Conseil Régional € subvention Conseil Général € Autres subventions ... festivals / exercice 2015 et 2016.


215 Agefos Pme
Date : 16/02/2016. APPEL A PROPOSITIONS – CAHIER DES CHARGES. PREPARATION OPERATIONNELLE A L'EMPLOI COLLECTIVE. ... (Pôle Emploi, le Conseil Régional…


216 L'accueil Physique
Demande Subvention 2016 Subvention de fonctionnement Nom de votre ... Conseil Régional. Ville de Lyon - Direction (à préciser) Autres (à préciser)


217 Www.univ-orleans.fr
DEMANDE DE FINANCEMENT 2016-2017. Pour une FORMATION à l’étranger . A remettre au. Bureau des Relations Internationales. ... soit transmise au Conseil Régional ...


218 Www.villes-sante.com
Compte rendu des échanges - Réseau régional Grand Est - 22 février 2016. Présents : Anouk HAERINGER-CHOLET (Besançon), ... Conseil régional Alsace :


219 Dossier Permanent - Saint-etienne-metropole.fr
FICHE BILAN CONTRAT DE VILLE 2016. Intitulé de l’action ... ( COLLECTIVITES TERRITORIALES Taxes sur salaires Conseil Régional Autres impôts et ...


220 Compte-rendu - Cidj.com
Le Conseil Régional IDF et le CIDJ sont d’anciens partenaires réguliers et s’il est ... L’Euro 2016 sera un catalyseur et démultiplicateur énorme pour les ...


221 Partie 1 : Mode D’emploi - Mip.service-information ...
Title: PARTIE 1 : MODE D’EMPLOI Author: LEPRINCE Nina Last modified by: NADAL-PUJOL Marie-France Created Date: 8/12/2015 2:30:00 PM Company: Conseil Régional …


222 Www.epernay.fr
VILLE D’EPERNAY. DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION - ANNÉE 2016. ASSOCIATIONS SPORTIVES ***** Liste des pièces à fournir par votre association


223 Www.carsat-alsacemoselle.fr
Ingénieur Conseil Régional. 4 V_18/11/2016 - Page 1 sur 4. Author: Administrateur Last modified by: sm30873 Created Date: 11/22/2016 9:56:00 AM Company:


224 Republique Francaise Extrait Du Registre
DU CONSEIL MUNICIPAL. DE LA COMMUNE DE VILLARS SUR VAR. DEPARTEMENT DES ALPES-MARITIMES-----Séance du 30 juin 2016. Nombre de conseillers en …


225 Reglement - Portail Académique
Le lycée George Sand de La Châtre organise en 2015/2016 pour la vingt-quatrième année consécutive le concours du « Prix George Sand de ... - du Conseil Régional


226 Mairie De Corgengoux
Le Conseil Municipal, ... VU la délibération du Conseil de Communauté du 27 Juin 2016 donnant acte au Président de sa communication sur le rapport d'activités ...


227 Ekladata.com
Magellan 2016 - guide ... - Comprendre le fonctionnement et les compétences du conseil ... - Comprendre le fonctionnement et les compétences du conseil régional.


228 Conventions De Vie Lyceenne Et Apprentie
Title: CONVENTIONS DE VIE LYCEENNE ET APPRENTIE Author: Conseil régional Last modified by: THIBAUD Aurelie Created Date: 4/23/2015 8:51:00 AM Company


229 Bagelechatel.e-monsite.com
Compte rendu de la séance publique du 25 mars 2016. Date de convocation : 21/03/016 (((((L’an deux mil seize, le vingt-cinq mars , à 20 h, les membres du Conseil ...


230 Communaute De Communes Du Pays De Seyne
COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 23 SEPTEMBRE 2016. L’an Deux Mille Seize et le Vingt Trois Septembre, le Conseil …


231 Fiche De Présentation à Remplir Et à Joindre Au Dossier
Conseil Régional ………………………………………..€ ... 09/26/2016 07:37:00 Title: Fiche de présentation à remplir et à joindre au dossier


232 Www.europe-bourgogne.eu
au conseil régional de Bourgogne . avec. votre demande d'aide et conservez un exemplaire. Les aides . de minimis . ... 05/31/2016 07:19:00 Last modified by:


233 Avis De L’instructeur Du Dossier - Yvelines.gouv.fr
DOSSIER DE CANDIDATURE 2016. ... Conseil Régional . ... de la décision d’embauche ou de modification émise par le conseil d’administration.


234 Staps.univ-lille2.fr
Conseil pour l’orientation vers les études en STAPS 2016 2017. ... (scolaire=1 point, départemental =2 points, régional =3 points, ... 3/24/2016 9:08:00 AM


235 Réunion Du Conseil Municipal De La Commune De
Réunion du Conseil Municipal ... - Conseil Régional de Basse ... une contribution unique pour 2015/2016 de 30 euros. Le conseil municipal doit statuer ...


236 Ars.limousin.sante.fr
Budget Prévisionnel 2016 : DEPENSES. Montant. ... Conseil Régional Limousin : Direction du Développement Culturel . 27, Bd de Corderie. CS 3116. 87031 Limoges …


237 Www.pays-ancenis.com
CHARGES Réalisé 2015 Prévisionnel 2016 PRODUITS Réalisé 2015 Prévisionnel 2016 Achats. ... Conseil Régional Pays de la Loire Autres régions. Département ...


238 Exemples De Demandes De Subventions Pour Un Voyage De Classe
Conseil Général - Affaires scolaires. Conseil général de xxxx. Objet : Demande de subvention, voyage scolaire en Angleterre. Madame, Monsieur,


239 Jean-claude Missonier - Fnrce.fr
CONSEIL FEDERAL REGIONAL du MARDI 24 MAI 2016 à 9 H 30. A LA CLEF 21 rue ... peu modifié avec l’accord de jean Claude MISSONIER et du conseil régional.


240 Feuille D’emargement Adva 2009 - Hauts-de-france.drjscs ...
FEUILLE D’EMARGEMENT ADVA 2016 (À remplir pour chaque formation) Cette fiche est à retourner avant le 31 janvier 2017 - soit au Conseil Régional si votre ...


241 Www.bordeaux.fr
Année 2016. FICHE SPÉCIFIQUE ... Budget consolidé € subvention Drac € subvention Conseil Régional € subvention Conseil Général € Autres subventions ...


242 Directives Part Territoriale Et Credits Regionalises D ...
*Participation du Conseil régional Montant € *Participation du conseil général Montant € *Autres concours (fonds européens, fédération etc) Montant €


243 Formation.npdcp.fr
Conseil Régional du Nord-Pas-De-Calais-Picardie . Direction de la Formation et de l’Apprentissage . ... 9/6/2016 3:18:00 PM Company: Conseil Régional de Picardie ...


244 Compte Rendu Du Conseil D’administration Du 8 Novembre 2011
Compte rendu du Conseil d’administration du. ... 7- Ebauche de la convention avec le Conseil Régional. ... 2015,2016 : - gaspillage alimentaire


245 Gie Elevage Des Pays De La Loire – Filière Apicole
gie elevage des pays de la loire – filière apicole. engagement des apiculteurs. a suivre le programme regional de lutte alternee contre la varroase en 2016


246 Aide Du Departement Aux Frais De Deplacement
ANNEE 2016. Comité ... Jeunesse et Sports, Fédération, Ligue, Conseil Régional, Communes… (Indiquer le montant) : Organismes 2012-2013 2013-2014 2014-2015


247 Www.aripicardie.org
Conseil régional de Picardie – Direction de l’information et de l’orientation. 11 mail Albert 1er – BP – 2616 ... Amiens le vendredi 4 mars 2016 ...


248 L'accueil Physique
Conseil Régional. Conseil Général. Ville de Lyon - Direction (à préciser) ... Coût de la prestation 2016 en précisant la fréquence (annuelle, trimestrielle ...


249 Rapport D'orientation 2015 - Aveyron.generations …
Le conseil d'administration propose ... la CARSAT, le Conseil Régional, bref toutes les ... ce sera probablement des subventions pour 2016 car les budgets 2015 ...





201 Objets Rapporteurs - Grand-dijon.fr
1/3 ORDRE DU JOUR du Conseil de Communauté de la Communauté Urbaine Grand Dijon Séance du jeudi 22 décembre 2016 OBJETS RAPPORTEURS …


202 Nouvelles Du Conseil Régional Du 30 Mai 2015-1 (3)
Nouvelles du Conseil régional du 30 mai 2015 FINANCES : ... actuels 35 postes en 2016. Chaque conseil presbytéral est invité à bien évaluer ses


203 Pic De Pollution Vendredi 16 Décembre 2016 : Le Réseau ...
Pic de pollution vendredi 16 décembre 2016 : le réseau RATP ... régional d’Ile-de-France et du Conseil du STIF, a demandé de mettre en œuvre la


204 Environnement Territorial Cours 2015-2016 [mode De ...
Les fonctions du conseil régional sont de gérer par ses ... Environnement territorial cours 2015-2016 [Mode de compatibilité] Author: Florence Created Date:


205 2015 2016
2016 Réussir son ... 1er octobre 2016, après avis du Conseil Régional. Contactez-nous : FPPA de rioude- onnefont ... BAC PRO Technicien Conseil Vente en Animalerie


206 Le 21 Octobre 2016 - Jembarque.com
Le 21 octobre 2016 1163 PROCÈS-VERBAL de la 117e séance ordinaire du conseil d’administration du Conseil régional de transport de Lanaudière, tenue à la salle ...


207 Compte Rendu Du Conseil Municipal Du 14 Janvier 2016 ...
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 14 JANVIER 2016 Conseil Municipal n°1-2016 Le conseil municipal de Saint-Lucien, légalement convoqué, s’est réuni au …


208 Conseil D’administration De L'agence Des Espaces …
page 1 sur 33 conseil d’administration de l'agence des espaces verts proces verbal de la sÉance du conseil d’administration du 08 mars 2016


209 Le Gouvernement Richert Politique Conseil Régional
Région Q MERCREDI 6 JANVIER 2016 11 Le gouvernement Richert POLITIQUE Conseil régional A vec une région grande comme « deux fois la Belgique », la


210 Tpci 6,00% 2016 - 2028 D’un Montant De 120 000 000 000 Fcfa
4 NOTE D’INFORMATION _ TPCI 6,00% 2016-2028 AVERTISSEMENT L’octroi par le Conseil Régional d’un numéro d’identifi cation n’implique ni approbation de l ...


211 Mouvements Du Tableau Session Du Conseil Régional De ...
MOUVEMENTS DU TABLEAU Session du Conseil régional de Bourgogne - Franche-Comté du 10/03/2016 EXPERTS-COMPTABLES Inscriptions CRISCUOLO Charly - …


212 Le Conseil RÉgional Mauricie Et Centre-du-quebec
Programme d’éducation 2015-2016 Conseil régional FTQ Mauricie et Centre-du-Québec L’éducation syndicale: Un outil de solidarité efficace et à notre portée


213 Octobre 2016- N°1 La Newsletter Regionale - Synerpa.fr
Octobre 2016- N°1 L A NEWSLETTER REGIONALE ... L’emploi et la formation en favorisant notamment un partenariat durable et constructif avec le Conseil régional


214 Instruction N° Dgefp/dat/2016/275 Du 14 Octobre 2016
INSTRUCTION N° DGEFP/DAT/2016/275 du 14 octobre 2016 relative à la mise en ... président du conseil régional et le représentant de l’Etat dans la région,


215 Déclinaison 2016-2017 De La Convention Pluriannuelle D ...
Conseil d'Administration du 17 juin 2016 Déclinaison 2016-2017 de la convention pluriannuelle d’objectifs et de moyens (2014-2017) signée entre le Conseil


216 Commission RÉgionale De La ForÊt Et Du Bois Réunion …
Réunion du 30 juin 2016 Relevé de décisions __ ... Conseil régional pour la filière forêt-bois, et M. Sylvestre CHAGNARD, Directeur régional de l’alimentation,


217 Reunion Exceptionnelle Du Conseil Municipal Du 1er ...
REUNION EXCEPTIONNELLE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 1er SEPTEMBRE 2016 OUVERTURE DE SÉANCE : 19h00 HEURES ... (Conseil Général, Conseil Régional…


218 Idf-2016-06-21-064 Arrêté Relatif Au Schéma Directeur ...
IDF-2016-06-21-064 Arrêté relatif au ... Vu l’absence d’avis du Conseil Régional de la région Ile-de-Francedans le délai de trois mois suivant sa saisine,


219 Guide Du Candidat Erasmus + 2016/2017 - Univ-reunion.fr
2016 les noms des étudiants qu’elles accueilleront. b) ... Les dossiers Conseil régional et bourses de mobilité internationale sont à déposer à la DRI pour mi ...


220 4ème Salon Régional Du Conseil Orleans 25 Octobre 2016 à ...
Après avoir rappelé les principales précisions de mise en œuvre, il sera question des opportunités et des nou-veaux usages que le FEC va apporter à nos cabinets ...


221 Proces-verbal Séance Du Conseil Municipal Du 27 Mai 2016
Séance du Conseil municipal du 27 mai 2016 Membres en fonction: 19 Membres présents: 14 ... cadre de son plan régional 2016 de soutien à l’investissement


222 Des Experts-comptables D’alsace
Conseil régional de l’Ordre le 12 novembre dernier à Geispolsheim et le ... Depuis le premier janvier 2016, le découpage administratif régional de notre pays a ...


223 Emprunt Obligataire Par Appel Public À L’Épargne …
EMPRUNT OBLIGATAIRE PAR APPEL PUBLIC À L’ÉPARGNE TRÉSOR PUBLIC DE CÔTE D’IVOIRE TPCI 5,90% 2016 ... Conseil Régional ne constitue pas une …


224 Sncf Midi-pyrÉnÉes Les Enjeux Du Ferroviaire En 2016 ...
- 2 - Pour l’année 2016, SNCF Midi-Pyrénées déploiera progressivement 12 nouvelles rames Régiolis. Le Conseil régional Midi-Pyrénées a en effet fait l ...


225 Compte-rendu De La RÉunion Du Conseil Municipal Du …
COMPTE-RENDU DE LA RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL du 9 Novembre 2016 ... SOLLICITE une subvention auprès du Conseil Régional des Hauts-de-France pour la …


226 Sommaire Raa N°7 Du 30 Septembre 2016 Ars ArrÊtÉ N° …
Arrêté n° ARS/2016/470 du 15 septembre 2016 modifiant la composition du Conseil de Surveillance du Centre Hospitalier de Calvi-Balagne Le Directeur Général de l ...


227 Conseil Régional Du Culte Musulman - Mosqueedeparis.net
Colloque des imams samedi 27 février 2016 à Angoulême Ouverture des travaux à 10h45 11h00-11h05 Lecture coranique par l’Imam Hocine OUALILI de la Mosquée de ...


228 Instruction Technique Dgpe/sdc/2016-651
DGPE/SDC/2016-651 03/08/2016 Date de mise en application ... en lien avec le président du conseil régional sélectionne et définit les dispositifs et actions ...


229 Auvergne- Rhône-alpes : Notre Santé En 2016
* Signature provisoire : le nom de la Région sera fixé par décret en Conseil d’Etat avant le 1er octobre 2016, après avis du Conseil Régional.


230 Conseil Regional D’orientation Sous La Présidence De …
CRO CNFPT Rhône-Alpes Grenoble 19 avril 2016 CONSEIL REGIONAL D’ORIENTATION sous la présidence de Marc BAIETTO, délégué régional ELUS


231 Le Préfet Du Loiret Chevalier Dans L’ordre National De La ...
Vu l’avis du président du Conseil Régional et du Conseil Départemental ; Considérant le classement le lundi 30 mai 2016 par Météo-France, ...


232 Conseil D’agglomÉration Du 29 FÉvrier 2016 À 18 H 30 …
Le 23 février 2016 ... CONSEIL D’AGGLOMÉRATION DU 29 FÉVRIER 2016 À 18 H 30 ... le Centre Sportif Régional (4301) POINTS DIVERS


233 Conseil RÉgional D’aquitaine Seance PlÉniÈre Du Lundi …
CONSEIL RÉGIONAL D’AQUITAINE SEANCE PLÉNIÈRE DU lundi 16 décembre 2013 ... Orientations 2014-2016 Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,


234 Délibération Du Conseil Municipal Séance Du 21 Mars 2016 ...
Délibération du conseil municipal séance du 21 mars 2016 Délibération n° 2016-03-01 ... Fonds européen de développement régional FEDER liée aux travaux de


235 Contrat De Projets Etat - Région Alsace 2007-2013
Vu la délibération du Conseil Régional en date du 18 décembre 2006 autorisant le Président à signer,


236 Fisong 2016 - Développement Rural - Gouvernance Foncière ...
- Conseil Régional du Worodougou ... FISONG 2016 - Développement Rural - Gouvernance foncière pour une transition agro-écologique. AGENCE FRANÇAISE


237 Mercredi 21 Décembre 2016 Un équipement à Vocation ...
Mercredi 21 décembre 2016 Équipement sportif ... Cesson-Sévigné Rennes Métropole, le Conseil régional de Bretagne et le Conseil départemental


238 Informations « Chèques Transport » Saison 2015-2016
INFORMATIONS « Chèques tranSport » Saison 2015-2016 Le Conseil Régional de l’Ile de Fran e fait part de la mise en pla e du dispositif hèque tranSport au titre


239 Décrets, Arrêtés, Circulaires
Vu la saisine du conseil départemental de Mayotte en date du 3 mai 2016 ; Le Conseil d’Etat ... l’exercice du mandat du membre du conseil régional et les ...


240 Décrets, Arrêtés, Circulaires
Décrets, arrêtés, circulaires TEXTES GÉNÉRAUX MINISTÈRE DE L’INTÉRIEUR Décret no 2016-1457 du 28 octobre 2016 pris pour l’application de la loi no 2016 ...


241 2016 2017
2016 2017 Auvergne Rhône-Alpes F o r m a t i o ... Centre régional Auvergne-Rhône-Alpes Le Cubix, ... - Prise en charge des coûts pédagogiques par le Conseil ...


242 Conseil Municipal Séance Du 6 Décembre 2016
Séance du 06.12.2016 - Page 1 | 3 CONSEIL MUNICIPAL Séance du 6 Décembre 2016 Présents : ... coordonnées avec la stratégie définie par l'échelon régional. b) ...


243 Demande De Subvention 2017 - Ville-beziers.fr
- Conseil régional-Conseil départemental-Ville de Béziers ... SUBVENTION Montant perçu en 2016 Montant demandé en 2017 État Conseil Régional du


244 Compte Rendu Du Conseil Municipal Du 05 AoÛt 2016
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 05 AOÛT 2016 ... demande à l’assemblée de l’autoriser à solliciter le cofinancement du Conseil Régional de


245 Compte-rendu Du Conseil Municipal Du 25 Mars 2016 - …
6/ VOTE DU TAUX DES 3 TAXES DIRECTES LOCALES 2016 Le Conseil Municipal, par 19 voix POUR, 4 ABSTENTIONS ... SOLLICITE du Conseil Régional et du Conseil …


246 Conseil D’administration 2015-2016 - Cree
Conseil d’administration 2015-2016 Conseil régional de l’environnement de l’Estrie (CREE) (22 administrateurs) Organisme à mandat environnemental! 1.


247 Ville De Bonsecours
1 Conseil Municipal de Bonsecours Procès-Verbal de la séance du lundi 27 juin 2016 L'an deux mil seize, le vingt-sept juin à vingt heures, le Conseil Municipal de ...


248 Conseil Municipal N° 2016 09 Du 22 Novembre 2016
Compte-rendu n°2016-09 – Séance du Conseil municipal du 22/11 ... contrat régional par le Conseil Régional des Pays de la Loire d’un montant de 210 000 ...


249 Conseil D'administration 2014-2016
Conseil d'administration 2014-2016 Prénom NOM - STRUCTURE Qualité Jean-François MAYET Sénateur de l'Indre Michel APPERT Usager Gil AVEYROUS Maire de …


250 Procès-verbal Du Conseil Municipal Du 22 Septembre 2016
S EA NCE D U 22 SE PTEMB RE 2016 PROCES-VERBAL ... Délibération autorisant Monsieur le Maire à solliciter auprès du Conseil Régional Ile-


Infolettre Fn Pays De La Loire — Politique Régionale De Santé — Octobre 2016
Infolettre vidéo du groupe Front national-Rassemblement Bleu Marine au conseil régional des Pays de la Loire d'octobre 2016.
Durée : 4:09

Elsa Schalck - Séance Plénière - 15/12/2016
Intervention d'Elsa SCHALCK, lors de la Séance Plénière du Conseil Régional de la Région Grand Est, du 15/12/2016.
Durée : 16:18

Vœu D'alain Avello Sur Les Migrants Conseil Régional Pays De La Loire 20-10-16
Le 20 octobre 2016, en plénière du Conseil régional des Pays de la Loire, Alain Avello prononçait un vœu sur l'accueil des ...
Durée : 6:02

Région Bretagne - Conseil 24/25/26 Mars 2016 - Politique Générale
Intervention de politique générale - Paul Molac - Conseil Régional - Session du 24/25/26 mars 2016. "Pour autant, il faut redire ...
Durée : 5:32

Vœu D'alain Avello Conseil Régional Des Pays De La Loire 24 Juin 2016
Vœu d'Alain Avello, lors de la session du 24 juin 2016 du Conseil régional des Pays de la Loire, demandant à l'Assemblée ...
Durée : 8:56

Halte Sncf De Beaucaire : Le Maire Interpelle La Présidente Du Conseil Régional D'occitanie !
Depuis 1 an, le Maire de Beaucaire demande un rendez-vous à la Présidente du Conseil Régional d'Occitanie pour évoquer les ...
Durée : 6:54

Conseil Régional Auvergne Rhône Alpes - Intervention De Marie-pierre Montoro Sadoux Du 15/12/2016
Intervention de Marie-Pierre MONTORO SADOUX sur le budget primitif.
Durée : 15:19

Intervention De Sophie Montel Au Conseil Régional De Bourgogne, Franche-comté (14/10/16)
Communautarisme, islamisme radical, emploi et formation, aides aux TPE-PME, eurorégions, transports,... Première intervention ...
Durée : 12:56

Atissar Hibour - Séance Plénière - 15/12/2016
Intervention d'Atissar HIBOUR, lors de la Séance Plénière du Conseil Régional de la Région Grand Est, du 15/12/2016.
Durée : 1:22

Pas De Crèche Au Conseil Régional Paca : Le Fn S'insurge, La Droite Réplique
ABONNEZ-VOUS pour plus de vidéos : [] Les proches du président de Région, Christian Estrosi, rappellent que ...
Durée : 13:50

Grand Raid Des Pyrénées 2016 (vidéo Officielle)
Film officiel de l'édition 2016 du Grand Raid des Pyrénées (26 au 28 août 2016) 3 courses : L'Ultra | 163 km | 9 600 m D+ Le Tour ...
Durée : 7:27

Franck Leroy - Séance Plénière - 16/12/2016
Intervention de Franck LEROY, lors de la Séance Plénière du Conseil Régional de la Région Grand Est, du 16/12/2016.
Durée : 10:49:02

Session Du Conseil Régional Des Pays De La Loire
Les élus du conseil régional des Pays de la Loire se réunissent en séance plénière les jeudi 23 et vendredi 24 juin. La session ...
Durée : 5:22

Valérie Debord - Séance Plénière - 15/12/2016
Intervention de Valérie DEBORD, lors de la Séance Plénière du Conseil Régional de la Région Grand Est, du 15/12/2016.
Durée : 4:29

Interview Valérie Pecresse, Pdte Conseil Régional Ile De France
Session 28: Comment la France se positionne-t-elle dans le monde? Valérie Pécresse estime que la France se doit de construire ...
Durée : 0:51

1ère Session Du Conseil Général Junior 2014-2016
Aujourd'hui les 59 élus du Conseil général des jeunes de Vendée se sont réunis pour la 1ère session de leur mandat 2014/2016.
Durée : 1:53

François Jaquart Plan Régional De Gestion Des Déchets Ap 15/12/2016
Intervention de François JAQUART relative au Plan Régional de Prévention et de Gestion des Déchets lors de l'Assemblée ...
Durée : 2:04

Jordan Grosse-cruciani (fn) En Commission Environnement - Conseil Régional Grand-est - 23/09/2016

Durée : 4:13

Mon Intervention Sur Bleu Blanc Zèbre Au Conseil Régional Le 24 Juin 2016

Durée : 2:07

Jr Sulzer Sur La Dette Régionale Qui Augmente - Sp 13/12/2016


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