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Conseil Régional 2016

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201 Elu-es Ecologistes Et Apparentés Au Conseil Régional …
Budget 2016; Espace presse. ... “L’opposition régionale a assisté ce jour à l’enterrement de la démocratie au sein du Conseil régional,” s’est ...

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202 Région Guadeloupe - Home | Facebook
Bienvenue sur la page officielle de la #Région #Guadeloupe. Une Région durable, ... CONSEIL RÉGIONAL de la Guadeloupe Rue Paul Lacave ... 2016. La Région ...

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203 Conseil Régional Souss-massa : La Convention Avec Le ...
par Yassine Saber - leseco.ma - 27/06/2016 En vertu de cette convention, le Conseil régional et le ministère de la Santé mobiliseront, respectivement, 80,2 et 75,6 ...

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204 Conseil Régional D'aquitaine - Prf 2016 Actions ...
1ère Campagne - Mises en concurrence Formations Modulaires Compétences-Clés - candidatures jusqu'au 16 juillet...

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205 Rapports D’activités > Le Conseil Régional De Rhône-alpes
Conseil Régional de Rhône-Alpes. 16, Rue du Parc 69500 BRON. Tél. : 04 78 75 83 27. Mail : cro.ra ordremk.fr. Nos Horaires : Lundi au mercredi : 09h-12h30, 13h-17h.

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206 Conseil Régional à Saint-ouen : Le Maire D’ivry « Déçu Et ...
Ivry-sur-Seine. Les 1 800 agents et les élus du conseil n’iront donc pas sur le site d’Ivry Confluences. La présidente de la région a tranché : ce sera Saint ...

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208 Cheque Sport 2016 Conseil Regional - …
Site officiel de la Ligue de Bretagne de tennis de table

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209 Le 16 Juin 2016 à Toulouse, Au Conseil Régional
Date : Le 16 juin 2016 Lieu : Conseil Régional, 22 Boulevard du Maréchal Juin, 31400 Toulouse Renseignements : Quentin ROMAN 05 61 23 44 28 communication.irepsmp ...

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210 Texte Adopté N° 455 - Projet De Loi, Adopté, Par L ...
3° Son nom et son chef-lieu définitifs sont fixés par décret en Conseil d’État pris avant le 1 er octobre 2016, après avis du conseil régional de la région ...

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211 Conseil Régional D’ile-de-france : Ivry Retenu, Maisons ...
Ivry. Le projet d’Ivry fait partie des trois noms retenus pour accueillir le futur siège du conseil régional d’Ile-de-France. Ici, la maquette montre le ...

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212 Région Réunion - Site Du Conseil Régional De La Réunion
Retrouvez toute l'actualité du Conseil Régional de l'ile de la Réunion. Les aides et services en ligne disponibles sur le site de la Région (...)

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213 Rapport D'activité Région Nouvelle-aquitaine 2016 By ...
TEMPS FORTS JANVIER. MARS. LUNDI 4 JANVIER. MERCREDI 2 MARS. Hôtel de Région à Bordeaux. Paris. Installation du nouveau Président du Conseil régional

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214 Delapierre-28-09-2016 > Le Conseil Régional D'auvergne
Conseil Régional d'Auvergne. 42, avenue de Royat 63400 CHAMALIÈRES. Tél. : 04 73 19 99 11. Mail : cro.au ordremk.fr. Nos Horaires : Lundi, mardi, jeudi et vendredi ...

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215 Conseil Général 2016 - Plq.org
Soyez des nôtres à Laval les 12 et 13 novembre prochains dans le cadre du Conseil général du ... régional au 1 800 361-1047. ... 2016 du livre Les ...

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216 Subventions Du Conseil Régional Des Hauts-de-france : L ...
Sale temps pour l’environnement. Plusieurs associations oeuvrant dans ce champ ont vu leurs subventions supprimées par le conseil régional des Hauts-de-France. D ...

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217 Cfdt Conseil Régional De Bourgogne-franche-comté
La Secrétaire de la section CFDT du Conseil Régional Dominique Aubry-Frelin 06 82 13 75 11. Voir les commentaires ... 2016 à tourner en rond.

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218 Ma Caf - Le « Coup D’pouce » Du Conseil Régional Aux ...
Actualités 2017 2016 2015 2014 2013 2012 . Toutes les rubriques. Mes services en ligne Faire une simulation ... Le « Coup d’pouce » du Conseil Régional aux jeunes.

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219 Conseil Départemental Des Deux-sèvres - Accueil
Lancée conjointement en 2016 par les Départements des Deux-Sèvres et de la Vienne, ... Le Très Grand Conseil Mondial des Clowns, c'est vendredi !

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220 Sarthe.fr | Le Portail Du Département De La Sarthe
Les élus du Département ont voté le budget 2016 du Conseil départemental le 10 mars en session plénière. MagazinesVoir tout. La Sarthe octobre 2017.

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221 Accueil - Conseil Départemental De L'allier
Retrouvez toutes les structures du Conseil départemental en un clic Géolocalisez les services les plus proches de vous  ... 1000 participants en 2016, ...

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222 Conseil Économique, Social Et Environnemental Régional ...
Le Conseil Economique, Social et Environnemental Hauts-de -France, réuni en Assemblée plénière le mardi 22 novembre 2016 à Lille, sous la présidence de M. Lau ...

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223 Site Du Conseil Régional Des Pays De La Loire: Culture
Cinéma, théâtre, concerts, livres, suivez toute l'actualité culturelle en Pays de la Loire !!

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224 La Région Lorraine - Home | Facebook
Le Conseil Régional de Lorraine vous souhaite une bonne année 2016 et vous donne rendez-vous sur le nouveau compte Facebook Région …

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225 Budget 2016 - Intervention De Pascal Giafferi Sur Le ...
12/04/2016 · Regarder la vidéo «BUDGET 2016 - Intervention de Pascal Giafferi sur le budget alloué à l'administration - Conseil régional du 8 avril 2016» envoyée ...

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226 Accueil - /iris
La Région Île-de-France vous accueille désormais sur sa nouvelle plateforme dématé-rialisée vous permettant de déposer ... Conseil régional d'Île-de ...

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227 Département De Vaucluse - Accueil
Déplacement du Président du Conseil départemental sur le site du chantier d’ITER Économie - Emploi. ... de la Région Paca et du Grand Avignon ...

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228 Elections Régionales : Actualité, Dates, Listes, Candidats ...
La présidente du conseil régional d'Ile-de-France est revenue, mercredi, lors d'une interview à BFMTV, ...

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229 Administration Centrale – No 1 Du 5 Janvier 2016
BO Administration centrale no 2016/1 du 5 janvier 2016, ... M. Dubouloz (Nicolas), directeur ESUP recherche transfert de technologie, conseil régional du Centre.

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230 Conseil Régional Du Tchologo : Un Excédent De Près De …
Conseil régional du Tchologo : Un excédent de près de 2 milliards Fcfa réalisé en 2016 #Ferkéssédougou

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231 Rapport Pour La Commission Permanente Du Conseil Régional ...
Rapport pour la commission permanente du conseil régional NOVEMBRE 2016 Présenté par Valérie Pécresse Présidente du conseil régional d'Ile-de-France

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232 Id Cindoc Web
La base de données Mariane est temporairement indisponible. Nous mettons tout en oeuvre pour rétablir le service le plus rapidement possible.

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233 Elections Régionales 2015 - L'express
La méthode Xavier Bertrand. Après son succès en Nord-Pas-de-Calais-Picardie lors des élections régionales, le nouveau président du conseil régional Xavier ...

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234 Accueil - Cro Toulouse Midi-pyrénées
Toute la profession d'Expert-Comptable avec le Conseil Regional de l'Ordre de Toulouse Midi Pyrénées : ce professionnel est le conseiller privilégiz des ...

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235 Appels D'offres Conseil Régional D'aquitaine
Consultez la liste en cours des appels d'offres et avis de marchés Conseil Régional d'Aquitaine. Ne passez pas à côté d'un appel d'offres.

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236 Conseil Régional De Normandie — Wikipédia
Le conseil régional de Normandie est l'organe exécutif de la région Normandie créée le 1 er janvier 2016 [1], [2], [3]. Hervé Morin, en est le premier ...

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237 Le Conseil Régional Adopte Son Budget Pour 2016 : "un ...
Le Conseil régional adopte son budget pour 2016 : "Un budget pour l'emploi" dixit la majorité. Après deux jours de débats en séance plénière, le Conseil ...

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238 Conseil Régional : Denis Sommer Démissionne Et Choisit …
Denis Sommer Denis Sommer a été victime du non-cumul exigé par Marie-Guite Dufay, présidente du conseil régional Bourgogne - Franche-Comté. Il était vice

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239 Souss Massa : Le Conseil Régional Prépare Son Budget …
par Fatiha Nakhli - leconomiste.com - 04/11/2015 Le Conseil régional Souss Massa a étudié et approuvé le projet du budget pour l’année 2016 lors de sa session ...

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240 Conseil Régional De Guadeloupe Sur Guadeloupe.net
Conseil Régional de Guadeloupe : Le Conseil Régional de Guadeloupe qui siège dans la ville de Basse-Terre est composé de 41 conseillers régionaux élus au ...

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241 Conseil Départemental De L'ain - Le Département De …
Site internet du conseil départemental de l'Ain Facilitez votre vie quotidienne et organisez vos loisirs, que vous habitiez dans l'Ain ou que vous souhaitiez y ...

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242 Presentation Des Roles/missions Des …
PRF 2015 - 2016 GUIDE DE GESTION DES DOSSIERS DE REMUNERATION DES ... à la demande du Conseil régional du centre, la formation à l’utilisation de ses outils et

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243 La Drôme | Site Du Conseil Départemental De La Drôme
En janvier 2018, Valence accueillera une école de codeurs. Une formation diplômante ouverte aux demandeurs d’emploi pour répondre à la forte demande d ...

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244 Gironde : Vos 47 élus Au Conseil Régional - Sud Ouest.fr
Alain Rousset, président du Conseil régional d’Aquitaine, Pessac, 64 ans, PS ; Catherine Veyssy, vice-présidente du Conseil régional, maire de Cénac, ...

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245 L'aubeserveur - Département De L'aube
Le Conseil général contribue à la ... le temps de quatre jours pour le Salon régional du ... l'Aube depuis la fin de l'année 2016 et doit prendre ...

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246 Composition Du Conseil Regional 2013/2016 | …
La première séance du CROA centre suivant les élections du 11 septembre 2013 portant renouvellement du conseil s'est tenue le 13 septembre 2013. Le conseil a ...

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247 La Liste Des Vice-présidents Et Délégations Du Conseil ...
La liste des vice-présidents et délégations du conseil Régional Paca. le 18 janvier 2016 - Frédéric DELMONTE - Collectivités territoriales

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248 Prix Du Conseil Regional De Normandie 2016 …
9 - CORADO DES CAMBRES Il n'a toujours pas réussi à ouvrir son palmarès en 10 sorties et pourtant il s'affiche particulièrement régulier en course. Il cherche ...

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201 Compte-rendu Moral Et Financier - Univ-tln.fr
BILAN ANNUEL DU 1er JUIN 2016 AU 31 MAI 2017. NOM DE L’ASSOCIATION ... (Conseil Général, Conseil Régional, CROUS,…):----- Quel est le nombre d’adhérents ...


202 Www.manche.fr
Le 18 septembre 2016. Communiqué de presse . H. ervé Morin, Philippe Bas. et Benoit A. rrivé . ... Conseil Régional de Haute-Normandie ...


203 Export.aquitaine.fr
Conseil Régional Nouvelle-Aquitaine. Action de formation et préparation au marché . Frais de déplacement de l'opérateur . ... 7/22/2016 11:13:00 AM Company:


204 L'accueil Physique
Conseil Régional. Conseil Général. Ville de Lyon - Direction (à préciser) ... Coût de la prestation 2016 en précisant la fréquence (annuelle, trimestrielle ...


205 Liste D’emargement Des Membres Du Conseil …
(Conseil Régional) ... 3/14/2016 6:48:00 AM Other titles: LISTE D’EMARGEMENT DES MEMBRES DU CONSEIL D’ADMINISTRATION ...


206 Le Groupement Régional De Santé Publique, En Lien Avec …
entre le 28 et le 30 juin 2016, délai de rigueur. ... Le Groupement régional de santé publique, en lien avec le Conseil régional et l’Assurance maladie, ...


207 Pro.tourisme-loireatlantique.com
16 avril au 31 décembre 2016. ... Le Conseil régional s’engage à porter à la connaissance des entreprises les différents dispositifs d’aide existant, ...


208 Region Limousin - Mdh-limoges.org
Conseil Régional du Limousin. 27 boulevard de la Corderie . Salle Etang des Landes – à Limoges. 05 55 45 19 63 ... avant le mercredi 27 avril 2016


209 Annexes - Lorraine.agefos-pme.com
Formations organisées avec le concours financier du FSE, du Conseil Régional de LORRAINE, ... Mise en concurrence n° 2014-2016 – Octobre 2013 2/6.


210 Accueil Et Suivi - Evolution - Parcours.pmserv.net
Nom du tableau de bord régional ... Tableau et listes des jeunes concernés par les parcours qualifiants Conseil Régional Poitou ... 12/02/2016. Title:


211 Caisse Regionale D’assurance Maladie
du Médecin conseil régional et, s’il s’agit d’une première demande de subvention auprès de la CRAMIF, d’une . ... 9/12/2016 9:49:00 AM Company:


212 Contrat Regional Du Pays……………
AU CONSEIL REGIONAL DU CENTRE ... sous réserve de leur validation en amont par la Direction de la communication du Conseil régional. ... 1/14/2016 1:21:00 PM ...


213 Nouvelle-aquitaine.direccte.gouv.fr
12 octobre 2016. Matin. 08h30 Petit-déjeuner d’accueil. ... Président du Conseil régional de Nouvelle Aquitaine, M. Alain Rousset (10 mn) Philippe Lorec, ...


214 Correspondants Taxe D’apprentissage
Maj au 19/09/2016. Service Nom Téléphone Messagerie. ACADEMIE DE BORDEAUX M. Thierry PLATS 05.40.54.70.88 ce.saia ac-bordeaux.fr ACADEMIE DE LIMOGES M. …


215 Conseil De District Du 06 Février 1998 - Migennois.fr
Convocation a été faite aux 27 membres du Conseil Communautaire le 5 juillet 2016 pour le 12 ... ( Sollicite du Conseil Régional de Bourgogne Franche ...


216 Fonds Regional Des Petits Equipements Des …
Compte de résultat de la saison 2015/2016 signé par le Président. ... par la Commission Sports puis par la Commission Permanente du Conseil Régional,


217 Www.letignet.fr
Nous avons confirmation par courrier du Conseil Régional en date du 21/06/2016 que notre projet est éligible au FRAT.


218 Www.aripicardie.org
Conseil régional de Picardie – Direction de l’information et de l’orientation. 11 mail Albert 1er – BP – 2616 ... Amiens le vendredi 4 mars 2016 ...


219 Agefos Pme
Date : 16/02/2016. APPEL A PROPOSITIONS – CAHIER DES CHARGES. PREPARATION OPERATIONNELLE A L'EMPLOI COLLECTIVE. ... (Pôle Emploi, le Conseil Régional, ...


220 Extrait Type De Délibération De L’instance Décisionnelle
6/8/2016 1:52:00 PM Company: Conseil Régional Champagne-Ardenne Other titles:


221 Idf-echecs.com
Stage Pôle Espoirs. Offert par la Ligue d’Île-de-France des Échecs et le Conseil Régional IdF . A l’attention des qualifiés au championnat de France 2016 ...


222 Www.paysvelay.fr
Pour anticiper ce début d’année 2016 inhabituel, ... le Conseil régional a proposé à tous les Pays la mise en place d’une structure d’échanges et de ...


223 Mairie De Seychalles - Seychalles63.e-monsite.com
Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal de la mise en place d’un Plan régional en faveur de la ... et le 21 mars 2016 entre le SIEG, le Conseil ...


224 Contrat Regional Du Pays……………
Association de la Direction du Tourisme du Conseil régional aux réflexions et du CDT. ... 1/14/2016 1:03:00 PM Company: CONSEIL REGIONAL DU CENTRE Other titles:


225 Www.bourgogne-franche-comte.ars.sante.fr
(FIR : MIGAC, NMR2 ; DAF) : Conseil Régional Conseil Général CUCS, politique de la ville Laboratoires pharmaceutiques, ... 12/19/2016 11:19:00 AM


226 Anru : Signature Du Protocole De Préfiguration De …
Jeudi 24 novembre 2016. ... Y seront également associés : l’établissement public territorial, le Conseil Départemental, le Conseil Régional, ...


227 Srde 2012 - 2016 - Eco.e-bourgogne.fr
Le rôle du Conseil régional est d’apporter aux entrepreneurs, financeurs, salariés qui font l’économie de notre région, ...


228 Appel A Candidatures - Abf.asso.fr
pour le conseil d’administration, le bureau rÉgional, et le ou la prÉsident(e) ... lections 2016. 14 rue du loupinot.


229 Projet De Modification Du Dossier De Demande …
Le bilan et le compte de résultat de l’année 2014/2015 ainsi que le budget prévisionnel 2015/2016 doivent être datés et ... Conseil régional ...


230 Modele Document Travail - Parcours.pmserv.net
A compter du mois de janvier 2016 nous avons ... Compétences clés Formations compétences clé financées par le Conseil Régional avant le 20 octobre ...


231 Fiche Projet Culturel - Unistra.fr
Porteur du projet UNISTRA (composante, labo, équipe d’accueil ou de recherche, association, institution culturelle, …) : Personne référente :


232 Décret N° 2014-1298 Du 23 Octobre 2014 Relatif Aux ...
*3* Décret 2016-781 du 10 juin 2016 (JORF du 12/06/2016 ... Vu la saisine du conseil régional de la Guadeloupe en date du 23 juillet 2014 ; ...


233 Animation.errefom.fr
Emmanuelle LEFLEMME, Conseil Régional. Vincent POTIN, Conseil Régional. Christophe PIERRE, Mission Locale de la Baie de Seine. ... Priorité 2016 : ...


234 Pieces A Fournir En Vue De L’instruction D’un …
Année 2016. Merci de compléter et/ou rayer les mentions inutiles pour votre projet. ... veuillez envoyer un exemplaire au Conseil Régional à l’adresse suivante :


235 Iut.ups-tlse.fr
Année 2016-2017. Type de bourse ou ... Non cumulable avec la bourse Erasmus (mais en adéquation avec le statut Erasmus) ou une bourse d’un autre conseil régional.


236 Republique Francaise Extrait Du Registre
Considérant la délibération du 19 février 2016 du Conseil Communautaire de la Communauté de Communes Alpes d’Azur ... Subvention Conseil Régional ...


237 Convention - Cadre De Partenariat
ANNEE 2016. RC 16 . Vu la délibération du Conseil. ... 75578 PARIS, représenté par Monsieur Gérard CHENOZ, Délégué Régional du C.N.F.P.T. Provence Alpes ...


238 Www.villes-sante.com
Conseil régional Franche-Comté : peu de points sur la santé, ... Fin de phase d’évaluation et de réécriture d’un plan d’action pour la fin 2016 ...


239 Manifestations Culturelles - Pays6vallees.com
CONTRAT REGIONAL DE DEVELOPPEMENT DURABLE 2014-2016. ... Le Conseil Régional assure l’évaluation, la décision et le financement des manifestations culturelles.


240 Www.argentat-sur-dordogne.fr
activitÉs et projets annÉe 2016-2017. nature et description. actions exceptionnelles. renseignements concernant les ressources humaines. ... conseil régional ...


241 Directives Part Territoriale Et Credits …
*Participation du conseil régional Montant € *Participation du conseil général Montant € *Autres concours (fonds européens, fédération etc) Montant €


242 Paris Le - Rectorat De L'académie De Besançon
MINISTERE DE L’EDUCATION NATIONALE, DE L’ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET DE LA RECHERCHE. Bourses pour le lycée français de …


243 Ville De Xxx - Lot-et-garonne.gouv.fr
Messieurs les Présidents du Conseil Régional et du Conseil Général, Messieurs les Présidents de la Chambre du Commerce et de l'Industrie, ...


244 Étape 1 : Choix De L’intervention - Languedocroussillon.fr
DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION 2016 ... Source Montant de la demande déposée Montant de la subvention acquise Union Européenne DRAC Conseil Régional ...


245 Compte Rendu - Arrout.fr
Ces dispositions étaient entrées en vigueur au 1er janvier 2016. Le Conseil Municipal avait délibéré en date du 2 juin 2016 (DE_028_2016), ...


246 Cache.media.education.gouv.fr
Action Innovante partenariat MLDS – Conseil Régional. Personnes de l’établissement associées : A. Daguin, ... 02/01/2016 23:13:00 Last modified by:


247 Notice Explicative - Douane.gouv.fr
Colonnes 5 et 6 Indiquez les taux fixés par le conseil régional, l’assemblée ou le conseil départemental selon les cas. ... 3/11/2016 4:09:00 PM ...


248 Logo - Univ-tln.fr
*Conseil Régional *Conseil Général *TPM *CROUS *Autres : SERVICES EXTÉRIEURS - locations ... MODIFICATION VOTÉE LE 05/07/2016 À LA CFVU DÉLIBÉRATION N°2016 …


249 Animation.errefom.fr
Contact à prendre par les services de la Sous-Préfecture avec la C.C.I. en lien avec le Conseil Régional pour ... 30 novembre 2015 au 15 avril 2016 avec Info coll ...





201 DÉclaration De Transparence FinanciÈre
Frais de transport - Pour les seuls déplacements nécessités pour l’exercice de son mandat (réunions du Conseil régional, de Commission Permanente,


202 Valérie Pécresse, Présidente Du Conseil Régional D’ile …
Contact EPF Ile de France : Guillaume Idier 01.40.78.90.56 gidier epfif.fr Nadège Saiget 01.40.78.90.99 nsaiget epfif.fr Les autres mem es du onseil d ...


203 Rencontre Entre Le Syndicat Force Ouvrière Et Le …
du Conseil Régional Hauts de France le 17 juin 2016 ... Réponse du DGS : Si certaines collectivités parlent de privatisation, le Président du Conseil régional


204 Région Provence Alpes Côte D’azur
Conseil Régional Fiche de synthèse établie par l'ADIL 06 – Novembre 2016 Région Provence Alpes Côte d’Azur Subvention dans le cadre du programme "Agir et ...


205 Conseil Régional De L’unss – 25/04/2016 Déclaration …
Pour e qui est de l’o ligation réglementaire, pour tous les enseignants d’EPS et e quel que soit leur statut, de énéfiier d’un forfait d’AS dans leur ...


206 Compte Rendu Sommaire De La Reunion Du Conseil …
Conseil Régional, la plus élevée possible. Délibération n°57/2016 4. DEMANDE DE SUBVENTION AU CONSEIL DEPARTEMENTAL DU VAR - ANNEES 2017/2018 ...


207 Conseil RÉgional RÉunion Du 9 FÉvrier 2017 …
2 JEUDI 9 FEVRIER 2017 10 h 00 : Ouverture de la séance par le Président du Conseil régional APPROBATION DE L’AVENANT 2016 …


208 Mouvements Du Tableau Session Du Conseil Régional …
Session du Conseil régional de Bourgogne – Franche-Comt ... LAMY André, à Belleneuve (21) – à compter du 31/12/2016


209 N° 85 Septembre 2016 - Marocoop Conseil
N° 85 – septembre 2016 ... Conseil général de l¶Hérault – Conseil régional du Souss Massa Le prochain appel à projets devrait être lancé début 2017.


210 Procès-verbal Du Conseil Du Crpm De Basse …
- Approbation du PV du Conseil du 26 février 2016 - ilan de l’exeie finanie 2015 - Rapport du commissaire aux comptes ... (Conseil régional et


211 Bourse De La Reussite - Site Du Conseil Régional …
BOURSE DE LA REUSSITE – ETUDIANTS EN MOBILITE ANNEE UNIVERSITAIRE 2016/2017 (Cadre réservé à l’administration) DOSSIER DE CANDIDATURE N°


212 Conseil Municipal Du 19 Octobre 2016
- Demande de subvention auprès du Conseil Régional du Centre. 6. ... Par délibération n°32-2016 en date du 12 Mai 2016, le Conseil Municipal a attribué les


213 2012-2016
2012-2016. 2 P / Projet ... recueil des avis favorables de la CRSA et du Conseil de surveillance de l’ARS, ... Conseil régional, Conseils généraux, représentants


214 Mouvements Du Tableau Session Du Conseil Régional …
MOUVEMENTS DU TABLEAU Session du Conseil régional de Bourgogne – Franche-Comté du 15/12/2016 EXPERTS-COMPTABLES Inscriptions principales CATHERIN Joël – …


215 Le Conseil Départemental De L’habitat Et De …
août 2016 dans l’hémicycle du conseil départemental de La Réunion. ... et de l’hébergement (services de l’État, conseil régional, communes, ...


216 2015-2016
L’année 2016 fut une année iche en événements et iche en défis à eleve ... Le Conseil régional Normandie a engagé les deux IRTS nomands à ...


217 Conseil Municipal Du 27 Juin 2016 A 19h30 …
2016 annule et remplace la délibération n°14 du 4 avril 2016. 4) Demande de subvention au Conseil régional pour la vidéo protection - phases 2 et 3. 5) ...


218 Conseil De Territoire Du 7 Juin 2016 Proces …
VU la délibération du Conseil de territoire n°2016-06-07-20 prenant acte du ... VU l’avis favorable du Comité Régional de l’Habitat et de l’Hébergement ...


219 Ville De Villejuif
Conseil municipal du 14 octobre 2016 1 ... 11. Délibération n° 134/2016 : Demande de subvention au Conseil régional pour financer des équipements de la


220 Le Conseil RÉgional Mauricie Et Centre-du …
Programme d’éducation 2016-2017 Conseil régional FTQ Mauricie et Centre-du-Québec L’éducation syndicale: Un outil de solidarité efficace et à notre portée


221 Schema Regional De Prevention Du Nord …
Schéma régional de prévention du Nord-Pas-de-Calais pour 2012-2016 Projet Régional de ... toutefois pas emporté l’adhésion du Conseil régional et des deux ...


222 Journée De Rassemblement Du Mois De L’autre Le 28 …
le 28 avril 2016 au Conseil de l’Europe Programme 9h45 : ... Discours de clôture de Madame la Vice-Présidente du Conseil Régional d’Alsace-


223 Ars ArrÊtÉ N°ars/2016/181 Du 3 Mai 2016 …
- 2° Les membres experts : - Monsieur le Docteur Michel MOZZICONACCI, président du Conseil régional de l’ordre des médecins de Corse; - Monsieur le Docteur ...


224 Plan Nature Mesures De Suivi Du Plan Régional Nature 2016 ...
que du Conseil Supérieur Bruxellois de la Conservation de la Nature. ... PLAN RÉGIONAL NATURE 2016-2020 – MESURES DE SUIVI


225 Villes Villages - Arf Centre
2 • Conseil National des Villes et Villages Fleuris Télédoc 311 - 6, rue Louise Weiss 75703 PARIS Cedex 13 • Relai régional de leur Région.


226 Composition Bureau Syndical 2014
Parc naturel régional de la Haute Vallée de Chevreuse ... avril 2016 Le Bureau ... ‐ 4 représentants du Conseil Régional d’Ile ...


227 Conseil Du 21 Avril 2016
Plan d’actions 2016 ... Vu la convention n° 03.1.125 du 8 avril 2003, modifiée par avenants n° 1 à n° 22 entre le Conseil Régional de Bretagne, le


228 PrÉfet De La RÉgion Occitanie
Séance du 10 octobre 2016 Compte-rendu ... Jean-Louis CAZAUBON, vice-président du conseil régional Occitanie, Alain ROTIER, président du CRINAO Sud-ouest,


229 Proces-verbal Du Conseil Communautaire …
DU 17 NOVEMBRE 2016 L‘an DEUX MILLE SEIZE, ... du Loiret et du Conseil Régional Centre-Val de Loire une subvention pour la . PVConseilAME171116 3 ...


230 Candidatures Conseil D'administration Abf Midi …
pour le mandat 2016-2018 au Conseil d'Administration ainsi qu'à la trésorerie du bureau régional." Florence Bouas En tant que responsable d’une médiathèque de ...


231 Mise En Page 1
ANNUAIRE 2016 CHARENTE • DORDOGNE • GIRONDE p. 2 458 personnes physiques - 187 personnes morales LE CONSEIL RÉGIONAL Le Bureau PRÉSIDENT Philippe


232 Evaluation Du Nouveau Contrat Régional (ncr) …
CONTRIBUTION DU CONSEIL DE DÉVELOPPEMENT Evaluation du Nouveau Contrat Régional (NCR) d’Angers Loire Métropole 2013/2016 Juillet 2016


233 Rapport Pour La Commission Permanente Du Conseil Régional ...
Rapport pour la commission permanente du conseil régional NOVEMBRE 2016 Présenté par Valérie Pécresse Présidente du conseil régional d'Ile-de-France


234 Partenariat Entre Le Conseil Régional D’ile-de-france Et ...
Partenariat entre le Conseil Régional d’Ile-de-France et le Mémorial de la Shoah ... - Les 19-20 et 21 février 2016: Voyage de formation


235 Conseil D’administration Du 17 Novembre 2016
- Remise d’ordre : confère Décision du Conseil Régional ... l’application de la délibération 2-21 année scolaire 2015-2016 du 17 novembre 2015 relative


236 Transports Scolaires 2016 - 2017
Transports scolaires 2016 ... le Conseil départemental transporte chaque jour gratuitement ... Régional devra payer ses déplacements


237 Proces Verbal Du Conseil Municipal Du 30 Septembre 2016
régional d’ENEDIS, M. ernard LAURANS, lui demandant des expliations on ernant ... FEUILLE DE CLÔTURE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 30 SEPTEMBRE 2016


238 Édition Newsletter Du Groupe Les …
NEwSLETTER Du GROuPE LES RÉPubLICAINS ET APPARENTÉS Du CONSEIL RÉGIONAL D’ILE DE FRANCE / NOV-DEC. 2016 #5 ... En 2016…


239 Conseil Regional Representants De La …
Vice-présidente du Conseil régional Monsieur Eric BERROCHE Conseiller régional Monsieur Stéphane PERRIN ... Mars 2016 . Author: Limon Created Date:


240 Rentrée 2016 Dima - Cfa Créap : Centre Régional …
* Formation financée en partie par le Conseil Régional Déroulement de la formation


241 Instruction Technique Dgpe/sdc/2016-651
l'année 2016 en intégrant également le volant d’actions portant sur la ... en lien avec le président du conseil régional sélectionne et définit les ...


242 Pogamme D’ations 2016 - Parc Naturel Régional Du Verdon
LE COMITE SYNDICAL STRUCTURE Délégué titulaire Délégué suppléant Conseil régional Eliane BARREILLE Jean-Pierre COLIN Conseil régional …


243 Conseil Municipal Du 14 Decembre 2016 …
Décisions prises depuis la séance du Conseil Municipal du 16 novembre 2016 : 8, ... du Conseil Régional « Occitanie Pyrénées Méditerranée », ...


244 Compte Rendu De La Réunion Plénière Conseil De …
Intervention de Denis GABRIEL, Conseiller Régional, Adjoint au Maire délégué à l'Habitat, ... Mercredi 25 mai 2016 à 20h00 au Local du Conseil de Village 3, ...


245 Composition Du Conseil Régional De Normandie …
Composition du Conseil Régional de Normandie CALVADOS EURE MANCHE ORNE SEINE MARITIME 1 Rodolphe THOMAS 1 Hervé MORIN 1 David MARGUERITTE 1 Bertrand DENIAUD 1 ...


246 Article 11 Du Conseil De L'ensiacet : Le Conseil De L ...
Le Président du conseil ( juin 2010 à juin 2016) Alain Devic ... Carole Delga Présidente du Conseil Régional Hôtel de Région est représenté par :


247 L’année 2017/2018, Le Conseil Régional Doit Se …
En 2016/2017, le Conseil Régional a soutenu l’accès aux formations de l’enseignement supérieur. Dans la limite des places disponibles, vous pourrez ...


248 Programme D’Éducation Et ActivitÉs 2016 - …
Le 29 août 2016 MOT DU PRÉSIDENT Bonjour consœurs et confrères, Année après année votre Conseil régional Estrie a comme défi de vous offrir un programme de


249 Rapport D’activité 2016 - Adil 36
Ministère du logement Conseil régional Collectivités ... En 2016, 98% des communes du département ont contribué au financement de l’associaon.


250 Représentant Du Conseil Régional De Normandie
MEMBRES DU CONSEIL D’ADMINISTRATION DE LA MISSION LOCALE DU PAYS DE COUTANCES (à compter du 01/07/2016) COLLEGE DES ELUS : Représentant du Conseil Régional de ...


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