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5560000 Résultats pour

Conseil Régional 2016

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201 Numéro 68 Mesure D’aide Exceptionnelle « Semences ...
Mesure d’aide exceptionnelle « semences certifiées 2016 » du Conseil régional Ile-de-France aux agriculteurs franciliens

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202 Commission Agriculture Au Conseil Régional Des Hauts De ...
Ce lundi 23 mai 2016, je siégeais en Commission Agriculture au Conseil Régional des Hauts de France au cours de la quelle je suis intervenu sur l'avenir des ...

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203 Jeunes.aquitaine.fr - Découvrez Nos Dispositifs
La Région Nouvelle-Aquitaine aide les jeunes à passer leur permis de conduire B. Lire la suite. ... Appel à projets 2016/2017 au titre de l’Egalit ...

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204 Mesure D’aide Exceptionnelle « Semences Certifiées 2016 ...
Mesure d’aide exceptionnelle « semences certifiées 2016 » du Conseil régional Ile-de-France aux agriculteurs franciliens

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205 Composition 2015-2016 - Conseil Régional Des Notaires De ...
MONTEIL Jean-Michel. Président - Chambre des notaires de la Dordogne. Notaire à BERGERAC (24)

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206 Conseil Mondial Et Conseils Régionaux - Oclc.org
Le Conseil mondial d'OCLC s'est réuni du 11 au 13 avril 2016 à Dublin, Ohio, aux États-Unis. ... Bienvenue de la part de votre Conseil de région Asie-Pacifique.

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207 Rapport Pour Le Conseil Régional Septembre 2016 - Ordif.com
Rapport pour le conseil régional SEPTEMBRE 2016 Présenté par Valérie PECRESSE Présidente du conseil régional d'Ile-de-France ENGAGEMENTS VERS UN …

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208 Bourse Aux étudiants - Aisne
Détail du dispositif de bourses pour les étudiants mis en place par le Conseil départemental pour l'année universitaire 2016 ... nationale ou régionale, ...

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209 Dialogue Social Du 5 Décembre 2016 - Cfdt Conseil Régional ...
NOUVEAU ! Le blog tosregio évolue, il devient le blog CFDT d'information de tous les agents du Conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté, sièges et lycées de ...

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210 Éducation - Pas-de-calais Le Département
Le Conseil Départemental des ... Le partenariat éducatif départemental 2016 ... L'Europe s'engage en Pas-de-Calais avec le Fonds Européen de Développement ...

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211 Conseil Général Des Vosges
François Vannson, Président du Conseil Départemental des Vosges, a présidé la séance consacrée au vote du budget 2017, ce 22 décembre.

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212 Prix Du Conseil Regional De Normandie 2016 Partants …
16 - COLORADO PENEME Il a certes souvent été vu au niveau des réclamers cette saison mais il demeure brave et fait quasiment toutes ses courses. La longue distance ...

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213 Normandie 2016. Le Conseil Du Calvados Veut Un Conseil ...
Les élus départementaux ont fait le voeu, ce vendredi 26 juin 2015, à l’unanimité, que le futur conseil de la région Normandie soit basé à Caen. « Le ...

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214 Conseil Régional : Denis Sommer Démissionne Et Choisit L ...
Denis Sommer a été victime du non-cumul exigé par Marie-Guite Dufay, présidente du conseil régional Bourgogne – Franche-Comté. Il était vice-président à ...

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215 Journées Scientifiques Sri - 22-23 Novembre 2016 - Région ...
Publié le 11/10/2016 Journées scientifiques SRI – 22-23 novembre 2016 Pensez à vous inscrire. Dans le cadre de la Semaine de la recherche et de l’innovation ...

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216 Rhône | Laurent Wauquiez Met Le Conseil Régional «à La Diète»
Le président (LR) de la nouvelle région Auvergne-Rhône-Alpes, Laurent Wauquiez a affirmé vouloir mettre la collectivité «à la diète» en faisant voter ce ...

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217 Conseil Régional : Le Front National Commence A être ...
Conseil régional : le Front National commence a être entendu ! Vos élus en Commission permanente. De gauche à droite : Jeanne Beaulier, Mathilde Paris, …

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218 Région Centre-val De Loire : Demande De Bourse Du Secteur ...
Conseil Régional Centre-Val de Loire : Demande de bourse du secteur sanitaire et social

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219 Résultats Régionales Normandie - Elections 2015
Retrouvez l'intégralité des résultats des régionales 2015 dans tous les départements de la région Normandie : Calvados, Eure, Manche, Orne, Seine-Maritime...

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220 Un Fonctionnaire Du Conseil Régional Condamné Pour ...
Fonctionnaire au conseil régional, Christophe Prévost a été condamné hier par le tribunal correctionnel d’Orléans pour des propos et des gestes déplacés à ...

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221 Incidents Au Conseil Régional De Paca : Les élus Fn ...
Incidents au Conseil régional de PACA : les élus FN quittent l’hémicycle ! Communiqué du 24/06/2016. Au terme d’une journée où le mépris et l’arrogance l ...

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222 Conseil Régional Des Jeunes 2016-2018. 150 Lycéens Et ...
On connaît désormais les noms des 150 jeunes élus qui représenteront les lycéens et apprentis, au sein du Conseil régional des jeunes (CRJ) jusqu'en juin 2018.

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223 Action Cgt Conseil Régional | Union Départementale Cgt 13
Mesdames et Messieurs les membres du comité technique, représentants de l’exécutif régional. Aujourd’hui, notre organisation syndicale CGT a appelé les ...

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224 Conseil Regional De Bretagne | Open De L'international 2016
Assemblée élue par les Bretons, le Conseil régional intervient dans la plupart des domaines qui concernent la vie quotidienne et l’avenir de la Bretagne ...

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225 Bretagne Réunie Se Réjouit Du Vœu Du Conseil Régional De ...
A l’initiative de Isabelle le Bal*, le Conseil régional de Bretagne a adopté un vœu sans équivoque. Après avoir constaté que “La Bretagne [était] une terre ...

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226 Avis Sur Les Orientations BudgÉtaires Du Conseil RÉgional ...
AVIS SUR LES ORIENTATIONS BUDGÉTAIRES DU CONSEIL RÉGIONAL POUR L’EXERCICE 2016 ASSEMBLÉE PLÉNIÈRE DU 18 FÉVRIER 2016 Adopté à …

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227 Conseil Départemental Du Cantal
Conseil départemental du Cantal à Aurillac (Auvergne-Cantal) - Site officiel. Informations pratiques, touristiques, économiques et institutions régionales.

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228 Le Conseil Régional D'ile-de-france Va Quitter Paris Pour ...
POLITIQUE - Le Conseil régional d'Ile-de-France va déménager à Saint-Ouen, en Seine-Saint-Denis, d'ici trois ans, a annoncé ce vendredi la présidente LR de la ...

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229 Plan Apprentissage : Bientôt 50 000 Apprentis Dans Les ...
Publié le 26/04/2016 Plan apprentissage : bientôt 50 000 apprentis dans les Hauts-de-France. Le 26 avril 2016, les élus régionaux réunis en assemblée plénière ...

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230 Conseil Régional D'aquitaine - Prf 2016 Actions ...
1ère Campagne - Mises en concurrence Formations Modulaires Compétences-Clés - candidatures jusqu'au 16 juillet...

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231 Schema Regional Des Formations Sanitaires Et …
Hôtel de Région – 22 boulevard du Maréchal Juin – 31406 TOULOUSE cedex 9 – www.midipyrenees.fr SCHEMA REGIONAL DES FORMATIONS SANITAIRES ET SOCIALES 2012-2016

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232 La Charente - Conseil Départemental De La Charente - La ...
N°90 - Automne 2016. Focus : Le Département, moteur du désenclavement territorial > Téléchargez (PDF 6 Mo) > Consultez en ligne > Lire les anciens numéros.

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233 Seine-saint-denis.fr / Sommaire
12 janvier 2016. Méga-mosaïque à l'image de notre ... Le Conseil départemental de la Seine-Saint-Denis rembourse une partie de la carte imagine R* pour les ...

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234 Les Agents Du Conseil Régional Dans L’action | Union ...
Ce mardi 18 octobre, les agents du Conseil Régional étaient plus de 800 rassemblés devant l’Hôtel de Région pour faire entendre leur voix, leur détermination ...

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235 Prix Du Conseil Regional De Normandie 2016 Partants …
14 - ALAMO DU GOUTIER N'ayant finalement pas été présenté en piste à outrance depuis ses débuts, cet élément était délicat durant la première partie de sa ...

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236 Bienvenue Sur Valdemarne.fr | Valdemarne.fr
Compte-rendu de la séance du 12 décembre 2016. ... le Président du Conseil départemental Christian Favier et ses partenaires recevaient l’association Expo ...

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237 Le Site Des Usagers Du Train En Picardie
Je signale un incident ou un retard Je participe à la concertation régionale Je donne mon avis . ... Changements à compter du 11 décembre 2016. Région Nord Pas ...

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238 Les Opposants Au Tafta Devant Le Conseil Régional De Bretagne
Une cinquantaine de militants des collectifs Stop TAFTA (traité de libre-échange entre l’UE et les Etats-Unis), se sont réunis devant le Conseil régional.

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239 Aisne - Bienvenue Sur Le Site Du Conseil Départemental De ...
Site internet du Conseil départemental de l’Aisne. ... C’est la plus forte progression pour la région Hauts-de-France alors que la moyenne nationale est à la ...

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240 Conseil Régional De Rhône-alpes
Conseil régional de Rhône-Alpes Entrée en vigueur le 1er septembre 2013, la SAS compte un Président, 2 asses-seurs représentant les masseurs-kinésithérapeutes ...

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241 Conseil Régional Île De France - Conseil-general.com
Région Île de France avec l'adresse, téléphone, fax, site officiel, les réseaux sociaux, les vidéos, les statistiques. Le Conseil régional ÎLE DE FRANCE avec ...

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242 Conseil Régional De Poitou-charentes à Poitiers …
CONSEIL RéGIONAL DE POITOU-CHARENTES 15, rue de l'ancienne-comédie 86021 Poitiers 0549557700 conseils generaux, regionnaux - Vienne - Poitou-Charentes - …

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243 Département Du Doubs
Session publique du Conseil départemental du Doubs du 19 et 20 décembre ... Trois lauréats pour le Prix de l’Engagement Les chemins de l’honneur 2016 ...

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244 Séance Plénière Du Conseil Régional Alsace ... - Creacast
Commission des Finances : point 1. Comptes administratifs Région Alsace, Région Champagne Ardenne, Région Lorraine. Durée 00:49:00

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245 Politique | Conseil Régional Du Grand Est : Des ...
Politique Conseil régional du Grand Est : des subventions en question En marge du DOB (débat d’orientation budgétaire) ce vendredi, FN et PS dénoncent la ...

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246 La Drôme | Site Du Conseil Départemental De La Drôme
En janvier, Patrick Labaune, président du Conseil départemental, député de la Drôme et l’ensemble des élus départementaux vous convient aux vœux du ...

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247 Energies Renouvelables : Le Conseil Régional Lance Un ...
Alain Rousset, président du Conseil régional d'Aquitaine Limousin Poitou-Charentes (ALPC), s'est fixé un cap : atteindre d'ici la fin de sa mandature les 32 % d ...

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248 Achats / Formation - Conseil Régional D'aquitaine
Fin 2016, la Région Nouvelle-Aquitaine a lancé un nouveau marché de rémunération des stagiaires ... Région Aquitaine - 14 rue François de Sourdis - 33077 ...

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249 Conseil Régional – Le Vosgien Gérard Cherpion Fait Partie ...
Conseil Régional - Le Vosgien Gérard Cherpion fait partie des 15 vice-présidents - EpinalInfos. Quinze vice-présidents ont été élus au sein du nouveau conseil ...

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250 Le Conseil Régional Vote Pour « Occitanie
24/06/2016, 14:55 ... Pour rappel, le Conseil régional avait lancé une grande consultation citoyenne durant un mois, jusqu'au 10 juin. Parmi les cinq noms …

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201 Www.carsat-alsacemoselle.fr
Ingénieur Conseil Régional. 4 V_18/11/2016 - Page 1 sur 4. Author: Administrateur Last modified by: sm30873 Created Date: 11/22/2016 9:56:00 AM Company:


202 Www.crcc-paris.fr
Paris, le 18 août 2016. ÉLECTIONS AU CONSEIL RÉGIONAL. DE PARIS. 2016. Chère Consœur, Cher Confrère, Conformément aux dispositions du titre II du livre VIII de ...


203 Mairie De Pont Sainte Maxence
Déclaration Annuelle d’Activité valable jusqu’au 31 mars 2016. Cadre réservé à l'administration Pièces ... Conseil Général € Conseil Régional ...


204 Www.laregion.fr
Madame la Présidente du Conseil Régional . Occitanie/Pyrénées-Méditerranée. ... CONCOURS RÉGIONAL « COUP DE POUSSE » 2016. Je, soussigné(e) [nom et …


205 Www.pays-ancenis.com
CHARGES Réalisé 2015 Prévisionnel 2016 PRODUITS Réalisé 2015 Prévisionnel 2016 Achats. ... Conseil Régional Pays de la Loire Autres régions. Département ...


206 Avant La Constitution Et Le Dépôt D’un Dossier, Un Contact ...
Le Conseil régional a adopté le 21 octobre 2011 un nouveau schéma régional de l’économie et de l’emploi durables pour la période 2011 – 2016.


207 Délibération N° 26-07-2010-01 : Risques Statutaires
Date de convocation du conseil municipal : 9/06/2016. PRESENTS : ... le conseil départemental, le conseil régional et l’Etat) devra verser sa participation, ...


208 Www.cnfpt.fr
Conseil régional Stephanie Paul stephanie.paul cnfpt.fr. Ville de Pessac. Author: BAYLE Marie-Françoise Created Date: 06/02/2016 02:34:00 Last modified by:


209 Bagelechatel.e-monsite.com
Compte rendu de la séance publique du 25 mars 2016. Date de convocation : 21/03/016 (((((L’an deux mil seize, le vingt-cinq mars , à 20 h, les membres du Conseil ...


210 Partie 1 : Mode D’emploi - Mip.service-information ...
Title: PARTIE 1 : MODE D’EMPLOI Author: LEPRINCE Nina Last modified by: NADAL-PUJOL Marie-France Created Date: 8/12/2015 2:30:00 PM Company: Conseil Régional …


211 Feuille D’emargement Adva 2009 - Hauts-de-france.drjscs ...
FEUILLE D’EMARGEMENT ADVA 2016 (À remplir pour chaque formation) Cette fiche est à retourner avant le 31 janvier 2017 - soit au Conseil Régional si votre ...


212 Appel à Projets - F.hypotheses.org
... le Conseil régional d’Ile-de-France a adoptées le 19 novembre 2010 en faveur de l’Enseignement supérieur et de la Recherche pour la période 2011-2016 ...


213 L'accueil Physique
Conseil Régional. Conseil Général. Ville de Lyon - Direction (à préciser) ... Coût de la prestation 2016 en précisant la fréquence (annuelle, trimestrielle ...


214 Comités Départementaux Bretagne-pays De La Loire
Conseil Scientifique Inter Régional Grand Ouest (CSIRGO) Les comités départementaux des régions . Bretagne, Pays de la Loire, ... avant le 13 MAI 2016


215 Correspondants Taxe D’apprentissage
Maj au 19/09/2016. Service Nom ... 05.55.11.43.88 ce.saia ac-limoges.fr ACADEMIE DE POITIERS Mme Catherine MOLLAND 05.16.52.65.36. saia ac-poitiers.fr Conseil ...


216 Avis De L’instructeur Du Dossier - Yvelines.gouv.fr
DOSSIER DE CANDIDATURE 2016. ... Conseil Régional . ... de la décision d’embauche ou de modification émise par le conseil d’administration.


217 Conventions De Vie Lyceenne Et Apprentie
Title: CONVENTIONS DE VIE LYCEENNE ET APPRENTIE Author: Conseil régional Last modified by: THIBAUD Aurelie Created Date: 4/23/2015 8:51:00 AM Company


218 Rapport D'orientation 2015 - Aveyron.generations …
Le conseil d'administration propose ... la CARSAT, le Conseil Régional, bref toutes les ... ce sera probablement des subventions pour 2016 car les budgets 2015 ...


219 Hn.europe-en-normandie.eu
Le financement de la campagne MAEC 2016 est conditionné partiellement à la validation, ... 4/15/2016 5:18:00 PM Company: Conseil Régional de Haute-Normandie ...


220 Www.lassurance-maladie-recrute.com
Ce dossier doit être transmis au Médecin Conseil Régional de votre lieu de résidence PARCOURS DU CANDIDAT. NOM PRENOM : ... 11/21/2016 2:24:00 PM Company:


221 Www.anzeling.fr
la délibération du Conseil municipal N° 2016-002-004 en date du 05 avril 2016 approuvant le budget annexe lotissement 2016, Exposé des motifs:


222 Www.ile-de-france.ordre.medecin.fr
» se dérouleront le 10 Octobre 2016 autour des . ... et le 05 Décembre 2016 autour du . Secret médical, à 20h45 au siège du Conseil Régional (9, ...


223 Www.fafsea.com
L’objectif pour 2016 est d’expérimenter des formations en POEC (Préparation Opérationnelle à l’Emploi ... et le Conseil Régional des Pays de la Loire.


224 Evaluation Spectacle Vivant - Lorpm.eu
à retourner au plus tard le 10 juin 2016 (cachet de la poste faisant foi) A remplir obligatoirement. RENSEIGNEMENTS CONCERNANT LE DEMANDEUR .


225 Www.parc-pyrenees-ariegeoises.fr
21 janvier 2016. Vendredi 5 février. dans le cadre de la Journée Mondiale des zones humides : ... de l’Union européenne et du Conseil régional Languedoc ...


226 Www.martinique.franceantilles.fr
Le 29 mars 2016, à la plénière consacrée au vote des comptes administratifs du Conseil régional et du Conseil général, votre comportement démagogique, ...


227 1ère SÉance Ordinaire Du 14e Conseil Municipal De …
Le 16 mars 2016 – Réunion du conseil d’administration de l’aéroport . ... Le 23 mars – Session de débreffage pour le guide touristique régional 2016.


228 Ville De Bogny Sur Meuse
CONSEIL MUNICIPAL - SEANCE DU VENDREDI 30 SEPTEMBRE 2016. REUNI EN SEANCE PUBLIQUE ORDINAIRE, ... (DETR 2017 ou FSIL) et du Conseil Régional …


229 Note Explicative - Web.ixbus.net
NOTE EXPLICATIVE. CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU . 15 DECEMBRE. 2016 . à. 1. 9. H00 A . CHARLIEU. Election d’un secrétaire de séance : un représentant de la …


230 Encourager - Agence-alpc.fr
2016. La Région ALPC ... L’aide du Conseil régional s’applique à des dépenses effectuées pendant une période maximale de 24 mois consécutifs à compter de ...


231 Idf-echecs.com
Stage Pôle Espoirs. Offert par la Ligue d’Île-de-France des Échecs et le Conseil Régional IdF . A l’attention des qualifiés au championnat de France 2016 ...


232 Ars.limousin.sante.fr
Budget Prévisionnel 2016 : DEPENSES. Montant. ... Conseil Régional Limousin : Direction du Développement Culturel . 27, Bd de Corderie. CS 3116. 87031 Limoges …


233 Communaute De Communes Du Pays De Seyne
COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 23 SEPTEMBRE 2016. L’an Deux Mille Seize et le Vingt Trois Septembre, le Conseil …


234 Dossier Dde Subv Clubs Hn 2015-2016.doc - F2.quomodo.com
SAISON SPORTIVE 2015-2016. Pôle Santé, Sport, Santé, Associations, Actions Internationales. SECTEUR SPORTS. ... Conseil Régional de Lorraine Other titles:


235 Www.ville-brens.fr
Conseil Régional (630 784 € x 10 % ... - Considérant la délibération du Conseil Municipal du 16 décembre 2016 décidant de lui allouer, à compter du 01/07 ...


236 Www.eragny.fr
Etat Services extérieurs Conseil Régional IDF Location mobilière et immobilière ... ANNEXE 2 Budget prévisionnel 2016 Début de l ...


237 Attention : Avant La Constitution Et Le Dépôt D’un Dossier ...
Le Conseil régional a adopté le 21 octobre 2011 un nouveau schéma régional de l’économie et de l’emploi durables pour la période 2011 – 2016.


238 Viarhôna Comité Technique Avignon 10 Février 2014
But: Accession de l’itinéraire au rang d’EV17 pour 2015 mi 2016. Ordre du jour : ... 4 ou 5 élus du Conseil régional, en réunion le 12 juin, ...


239 Www.valleesdesgaves.com
Contrat Régional Unique Plaines et Vallées de Bigorre. ... Contrat Régional Unique /Programmation 2016. ... 2 exemplaires pour le Conseil Régional Midi Pyrénées ...


240 Aide Du Departement Aux Frais De Deplacement
ANNEE 2016. Comité ... Jeunesse et Sports, Fédération, Ligue, Conseil Régional, Communes… (Indiquer le montant) : Organismes 2012-2013 2013-2014 2014-2015


241 Demande De Subvention - Ville-tulle.fr
ANNEE 2016 ***** Nom de l’association : ..... à vocation (sportive – jeunesse – loisirs – sociale ... Conseil régional…………… ...


242 Notice Explicative - Douane.gouv.fr
Colonnes 5 et 6 Indiquez les taux fixés par le conseil régional, l’assemblée ou le conseil départemental selon les cas. ... 3/11/2016 4:09:00 PM ...


243 Www.c2rp.fr
Le mardi 27 septembre 2016 de 09h à 12h au Cinéma Les Etoiles . ... Jean Pierre Beaumont – Chargé de mission territorial du Conseil Régional ...


244 Www.aripicardie.org
Conseil régional de Picardie – Direction de l’information et de l’orientation. 11 mail Albert 1er – BP – 2616 ... Amiens le vendredi 4 mars 2016 ...


245 Directives Part Territoriale Et Credits Regionalises D ...
*Participation du Conseil régional Montant € *Participation du conseil général Montant € *Autres concours (fonds européens, fédération etc) Montant €


246 Agent De Developpement Artistique Et Culturel
Title: AGENT DE DEVELOPPEMENT ARTISTIQUE ET CULTUREL Author: Conseil régional Last modified by: ROSCH Juliane Created Date: 9/9/2016 9:43:00 AM …


247 Www.jambles.fr
Sollicite du Conseil Régional son inscription au sein de l’opération « Cœur de village plus ... Année 2016 : Grange Vannier, fiche n° 4. Année 2017


248 Appel A Projet Plai Adapte – 2014 - Logement.gouv.fr
Title: APPEL A PROJET PLAI ADAPTE – 2014 Author: estelle.canonne Last modified by: MEDDE Created Date: 7/26/2016 12:49:00 PM Other titles: APPEL A PROJET PLAI ...


249 Www.fonction-publique.gouv.fr
- SESSION 2016-GUIDE DE REMPLISSAGE. POUR LA CONSTITUTION DU DOSSIER DE. ... conseil régional, conseil général…) ou bénévole d'une association. ...


250 Ville De Colmar
Conseil Régional d’Alsace - location de matériel. Agence Culturelle d’Alsace (ACA) ... 07/05/2016 06:40:00 Title: VILLE DE COLMAR Last modified by: ben haim





201 Continuite Territoriale - Dossier De Demande 2016
Attestation de non solli itation d’un autre dispositif d’aide au voyage, y compris aide du Conseil Régional de La Réunion ... DOSSIER DE DEMANDE 2016


202 Pic De Pollution Mardi 6 Décembre 2016 : Le Réseau Ratp ...
Pic de pollution mardi 6 décembre 2016 : le réseau RATP sera ... régional d’Ile-de-France et du Conseil du STIF, a demandé de mettre en œuvre la


203 Seance Du 17 Juin 2016- - Hohrod.fr
DU CONSEIL MUNICIPAL de la Commune de HOHROD - SEANCE du 17 juin 2016- ... plan régional de soutien à l’investissement des communes de moins de 2500 ...


204 Recueil Des Actes Administratifs N°73-2016-007
73-2016-05-02-004 - arrt membres du conseil de famille avril 2016-1 ... conseil régional de l'ordre des pharmaciens de la création de son site internet de commerce


205 Mercredi 19 Octobre 2016 Maison De La Chimie - Paris
MERCREDI 19 OCTOBRE 2016 MAISON DE LA CHIMIE - PARIS. INTERVENANTS ... Didier BARIANI, vice-président du Conseil régional d’Île-de-France chargé du Grand …


206 Compte-rendu Du Conseil Municipal Séance Du 27 Septembre 2016
Compte-Rendu du Conseil Municipal du 27 septembre 2016 ... Conseil Départemental, du Conseil Régional, de la Caisse d’Allocations Familiales (CAF),


207 Deliberation De L'assemblee Pleniere
Vu le budget régional de l’exercice 2016, Vu le rapport correspondant de Monsieur le Président du Conseil régional, Vu l’avis de la Commission Environnement, ...


208 Sommaire Raa N°7 Du 30 Septembre 2016 Ars ArrÊtÉ N° …
Arrêté n° ARS/2016/470 du 15 septembre 2016 modifiant la composition du Conseil de Surveillance du Centre Hospitalier de Calvi-Balagne Le Directeur Général de l ...


209 Le Préfet Du Loiret Chevalier Dans L’ordre National De La ...
Vu l’avis du président du Conseil Régional et du Conseil Départemental ; Considérant le classement le lundi 30 mai 2016 par Météo-France, ...


210 Récap Intervention Conseil Régional 2012
Par délibération en date du 9 février 2012, la Commission Permanente du Conseil Régional a adopté les modalités de son intervention en faveur


211 Conseil D’administration De Cheops - 21 Juin 2016
CR CA CHEOPS 21 JUIN 2016 - 18.08.16.doc Conseil d’Administration de ... Introduction du Conseil d’Administration par Jean ... Président du Conseil Régional


212 Région Provence Alpes Côte D’azur - Anil.org
Conseil Régional Fiche de synthèse établie par l'ADIL 06 – Novembre 2016 Région Provence Alpes Côte d’Azur Subvention dans le cadre du programme "Agir et ...


213 Métropole Européenne 30/06/2016 09:44 De Lille ...
Page 1 sur 163 30/06/2016 09:44 Métropole Européenne de Lille Délibérations CONSEIL du 24 Juin 2016 Compte Rendu de Séance DELEGATION DE M. le Vice ...


214 Jour 1 Mercredi 29 Juin 2016 - Afhypac.org
Grenoble, 29 et 30 juin 2016 Auditorium Grenoble INP PROGRAMME PREVISIONNEL 31 Mai 2016 Jour 1 ... Jérôme Biasotto, Conseil Régional Auvergne Rhône-Alpes


215 Guide Du Candidat Erasmus + 2016/2017 - Univ-reunion.fr
2016 les noms des étudiants qu’elles accueilleront. b) ... Les dossiers Conseil régional et bourses de mobilité internationale sont à déposer à la DRI pour mi ...


216 Recueil Des Actes Administratifs De La PrÉfecture De …
RAA RÉGIONAL N° 2016-12 Publié le 28.01. 2016 SOMMAIRE page 1/1 ... et notifié au président du conseil régional de la région Aquitaine-Limousin-Poitou-


217 Conseil D'administration 2014-2016
Conseil d'administration 2014-2016 Prénom NOM - STRUCTURE Qualité Jean-François MAYET Sénateur de l'Indre Michel APPERT Usager Gil AVEYROUS Maire de …


218 Sncf Midi-pyrÉnÉes Les Enjeux Du Ferroviaire En 2016 ...
- 2 - Pour l’année 2016, SNCF Midi-Pyrénées déploiera progressivement 12 nouvelles rames Régiolis. Le Conseil régional Midi-Pyrénées a en effet fait l ...


219 Extrait Du Registre Des Deliberations Du Conseil
REPUBLIQUE FRANCAISE EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL Conseil du 11 juillet 2016 Délibération n° 2016-1383 commission principale …


220 Compte Rendu Du Conseil Municipal Du 05 AoÛt 2016
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 05 AOÛT 2016 ... demande à l’assemblée de l’autoriser à solliciter le cofinancement du Conseil Régional de


221 1/ Cochez L E Type De Conseil Ex Pert DemandÉ
Patricia DELIA / Conseil régional PPCI : 2 jours d’expert pour formaliser une démarche d’innovation, effectuer un état de ... 1/28/2016 9:03:13 AM


222 Direction Générale Des Finances Publiques - Economie.gouv.fr
Arrêté du 11 janvier 2016 portant nomination du commissaire du Gouvernement près le conseil régional de l’ordre des experts-comptables de la Martinique, ...


223 Conseil RÉgional De La Guadeloupe AssemblÉe …
1" " conseil rÉgional de la guadeloupe assemblÉe plÉniÈre du 24 mars 2016 allocution introductive du prÉsident ary chalus mes chers collègues,


224 Compte-rendu Du Conseil Municipal Séance Du 27 Juin 2016
COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL Séance du 27 Juin 2016 L’an deux mille seize, le vingt-sept du mois de juin, ... Conseil Régional 218 000,00 €


225 - Ville D’avignon - Conseil Municipal Du : 29 Juin 2016
1 - VILLE D’AVIGNON - Conseil Municipal du : 29 juin 2016 Compte rendu analytique de la séance, en application des dispositions de l’article L 2121.25 du Code ...


226 Rapport Pour La Commission Permanente Du Conseil Régional ...
Rapport pour la commission permanente du conseil régional SEPTEMBRE 2016 Présenté par Valérie Pécresse Présidente du conseil régional d'Ile-de-France


227 Les 20 Contrats De Destination 5 Juillet 2016 Présentation ...
5 LA BRETAGNE ET SES 10 DESTINATIONS TOURISTIQUES 1. Organisme(s) partenaires du contrat Nom des organismes porteurs : Conseil régional de Bretagne …


228 Rapport D’activités 2015 / 2016 - Fol70.org
2015 / 2016 . SommAire 2 Une organisation diversifiée au service du développement culturel et social du département ... Conseil Régional de Franche Comté,


229 Organigramme Des Services - Regioncentre-valdeloire.fr
Conseil régional Centre-Val de Loire François BONNEAU Direction ... organigramme a jour A3 24-03-2016 Author: coulmeau Created Date: 4/22/2016 4:44:22 PM


230 Conseil Municipal Du 28 Janvier 2016 Rapport De ...
CONSEIL MUNICIPAL DU 28 JANVIER 2016 ... programme opérationnel régional Ile-de-France FEDER/FSE 2014/2020 intégrant cette proposition d’action.


231 Auvergne- Rhône-alpes : Notre Santé En 2016
* Signature provisoire : le nom de la Région sera fixé par décret en Conseil d’Etat avant le 1er octobre 2016, après avis du Conseil Régional.


232 Recueil Des Actes Administratifs Recueil Régional Normal ...
Recueil régional normal : N° NV621 - 07 MARS 2016. SOMMAIRE ... - « Monsieur Vincent ROGER, représentant du conseil régional Ile-de-France » ;


233 Conseils Compétence Président Conseil Régional Régionaux ...
Liste des Présidents de Conseils régionaux de l'Ordre des experts-comptables Mandature décembre 2014-2016 Conseils régionaux Président Conseil Régional


234 Conseil Municipal Du 26 Septembre 2016 Ordre Du Jour
CONSEIL MUNICIPAL DU 26 SEPTEMBRE 2016 ORDRE DU JOUR Points préliminaires: Désignation d'un secrétaire de séance Approbation du PV du 27 juin 2016


235 Compte Rendu Du Conseil Municipal Du 6 Octobre 2016
Le compte rendu du conseil municipal n°5 du 12 juillet 2016 est approuvé à ... demande de subvention auprès du conseil départemental, du conseil régional


236 Conseil RÉgional D’aquitaine Seance PlÉniÈre Du Lundi …
CONSEIL RÉGIONAL D’AQUITAINE SEANCE PLÉNIÈRE DU lundi 16 décembre 2013 ... Orientations 2014-2016 Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,


237 Article 11 Du Conseil De L'ensiacet : Le Conseil De L ...
vendredi 3 juin 2016 Article 11 du conseil de l'ENSIACET : le Conseil de l'école est composé de 35 membres répartis de la façon suivante : 5


238 Conseil Municipal Du 6 Octobre 2015 Compte-rendu - …
CONSEIL MUNICIPAL DU 6 OCTOBRE ... Au 1er janvier 2016, ... L’acquisition de l’annexe du Centre Social serait éligible au Nouveau Contrat Régional à hauteur


239 Rentree De Janvier 2017 Concours Du 12 Septembre 2016
CONCOURS DU 12 SEPTEMBRE 2016 Au choix : Formation par l’apprentissage sur 18 mois ... Formation conventionnée Conseil Régional IDF et Pôle Emploi


240 Avis De Course Coupe Du Conseil Régional Des Pays De La Loire
6 è Avant le 15 juin, selon le nombre de places attribuées aux Pays de la Loire, la liste des équipages retenus sera finalisée par les responsables de la ...


241 Convention De Partenariat Entre Le Conseil Régional De ...
CONVENTION DE PARTENARIAT entre le Conseil Régional de Bretagne et l’Agefiph, portant sur le développement de l’accès des personnes en situation de handicap à ...


242 Dossier Audition 2016 - Le Cdc
La saison 2016/2017 sera ponctuée entre autres par le Festival International C 'est de ... par le Conseil Régional Languedoc Roussillon Midi-Pyrénées pour les ...


243 Les Avis Du Cese
LES AVIS DU CESE CESE 05 JUIN 2016 Rapport annuel sur l’état de la France CROIRE TOUJOURS EN LA FRANCE Pierre-Antoine Gailly et Benedict Donnelly


244 Devis Formation Dea Printemps 2017
* Signature provisoire : le nom de la Région sera fixé par décret en Conseil d'Etat avant le 1er octobre 2016, après avis du Conseil Régional.


245 La Rentrée Des Auteurs 2016 - Arald.org
La rentrée des auteurs en Auvergne – Rhône-Alpes 2016 lundi 12 septembre, TNP de Villeurbanne jeudi 22 septembre, Montbrison lundi 10 octobre, Blanzat (Clermont ...


246 Trombinoscope Du Conseil D’administration De L’epf Nord ...
Trombinoscope du Conseil d’Administration de l’EPF Nord-Pas de Calais au 1er juillet 2016 Représentants du conseil régional Hauts-de-France


247 Conseil Municipal De Conques-en-rouergue Proces …
CONSEIL MUNICIPAL DE CONQUES-EN-ROUERGUE PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU 26 JANVIER 2016 20 h 30 – Salle du Centre Culturel à Conques Séance du 26 janvier 2016


248 RÉpublique FranÇaise Texte Soumis A La Deliberation ...
L’article 1er propose une nouvelle carte des régions à compter du 1er janvier 2016 sur le ... le conseil régional se réunira le premier vendredi suivant son


249 Compte Rendu Du Conseil Municipal Du 14 Janvier 2016 ...
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 14 JANVIER 2016 Conseil Municipal n°1-2016 Le conseil municipal de Saint-Lucien, légalement convoqué, s’est réuni au …


250 Conseil Municipal Du 30 Aout 2016 ProcÈs-verbal
CONSEIL MUNICIPAL DU 30 AOUT 2016 PROCÈS-VERBAL L'an deux mil seize, le trente août à vingt heures et quarante-cinq minutes, le Conseil


Session Du Conseil Régional Des Pays De La Loire
Les élus du conseil régional des Pays de la Loire se réunissent en séance plénière les jeudi 23 et vendredi 24 juin. La session ...
Durée : 3:46

Conférences La Santé Durable, L'avenir Pour Votre Santé. Lyon Conseil Régional 3 Juin 2016
Clip de présentation des conférences présentées par la Chambre Nationale des Professions de la Santé Durable à Lyon dans ...
Durée : 0:27

La Région Nouvelle-aquitaine, Partenaire De Votre Rentrée (max)

Durée : 8:40

Pascal Gannat Sur Les Fonds Européens — Conseil Régional Des Pays De La Loire — 20.10.16

Durée : 12:56

Atissar Hibour - Séance Plénière - 15/12/2016
Intervention d'Atissar HIBOUR, lors de la Séance Plénière du Conseil Régional de la Région Grand Est, du 15/12/2016.
Durée : 13:50

Grand Raid Des Pyrénées 2016 (vidéo Officielle)
Film officiel de l'édition 2016 du Grand Raid des Pyrénées (26 au 28 août 2016) 3 courses : L'Ultra | 163 km | 9 600 m D+ Le Tour ...
Durée : 13:32

Conférence De Presse De Marion Maréchal Le Pen En Direct Du Conseil Régional De Paca (03.11.2016)
Conférence de presse de Marion Maréchal Le Pen en direct du Conseil Régional de PACA (03.11.2016)
Durée : 18:21

Conférence De Presse Au Conseil Régional Paca
Conférence de presse Marion Maréchal-Le Pen, Boccaletti Frédéric, Philippe Lottiaux et Philippe Vardon au Conseil Régional ...
Durée : 5:36

Daniel Philippot Sur Le Communautarisme - Sp 14/12/2016

Durée : 1:11

Vote Pro-russe Au Parlement Régional De Vénétie
Le conseil régional de Vénétie - la région la plus peuplée d'Italie - a adopté une résolution symbolique, mais aussi polémique.
Durée : 2:40

Injaz Al-maghrib : Compétition Régionale à Kénitra
Samedi 25 juin, INJAZ Al-Maghrib a organisé la compétition régionale de la Meilleure Junior Entreprise 2016 au Conseil ...
Durée : 3:48

Le Conseil Regional
Polytechnicien, océanographe, Pierre Karleskind est conseiller régional PS. Vice-président en charge de la mer, c'est aussi le ...
Durée : 4:29

Interview Valérie Pecresse, Pdte Conseil Régional Ile De France
Session 28: Comment la France se positionne-t-elle dans le monde? Valérie Pécresse estime que la France se doit de construire ...
Durée : 8:03

Meeting Du Conseil Régional Des Notaires De Casablanca
V5.
Durée : 10:11

Le Fn Et La Culture. (région Hauts-de-france, Le 29 Février 2016)

Durée : 6:58

Intervention De Politique Général De Timothée Houssin - 23/06/2016
Intervention de politique général de Timothée Houssin lors du Conseil régional du 23 juin dernier.
Durée : 19:30

Wallerand De Saint-just, Président Du Groupe Fn Au Conseil Régional D’ile-de-france (1)
L'invité de Mardi politique est Wallerand de Saint-Just, président du groupe FN au Conseil régional d'Ile-de-France. Wallerand de ...
Durée : 6:54

Conseil Régional Auvergne Rhône Alpes - Intervention De Marie-pierre Montoro Sadoux Du 15/12/2016
Intervention de Marie-Pierre MONTORO SADOUX sur le budget primitif.
Durée : 35:14

Rencontre Avec Marion Maréchal Le Pen Au Conseil Régional

Durée : 2:04

Jordan Grosse-cruciani (fn) En Commission Environnement - Conseil Régional Grand-est - 23/09/2016


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