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Conseil Régional 2016

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201 Accueil | Le Conseil Départemental De Meurthe-et-moselle
Le conseil départemental; ... une compétence régionale. 10 balades en Meurthe-et-Moselle. ... ( lemurnancy) le 19 Sept. 2016 à 8h03 PDT.

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202 Le Conseil Régional Adopte Son Budget Pour 2016 : "un ...
Le Conseil régional adopte son budget pour 2016 : "Un budget pour l'emploi" dixit la majorité. Après deux jours de débats en séance plénière, le Conseil ...

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203 Les Délibérations Du Conseil Régional
Le relevé des délibérations du Conseil régional des Pays de la Loire est disponible en ligne sous forme de fichiers PDF à télécharger. Vous y trouverez les ...

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204 Jeunes.aquitaine.fr - Découvrez Nos Dispositifs
Appel à projets 2016/2017 au titre de l’Egalité. Dans le cadre de la nouvelle région Aquitaine Limousin Poitou-Charentes, ...

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205 Conseil Régional De La Nouvelle Aquitaine : Quelles Aides ...
La commission permanente de la Région Nouvelle Aquitaine a voté lundi des aides financières conséquentes pour le Béarn. Les élus de la Région Nouvelle ...

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206 Conseil Régional De L'ordre Des Experts Comptables ...
Conseil Régional de l'Ordre des Experts ... Le rendez-vous mensuel Club Ethic €co pour sa 10ème édition et dernière de l'année 2016 vient de recevoir ...

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207 Conseil Départemental De La Nièvre
Site d’information du conseil départemental de la Nièvre

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208 Jean-paul Huchon, Président Du Conseil Régional D’Île …
« Les entrepreneurs recherchent des savoirs et les diplômés recherchent des entreprises » Jean-Paul Huchon Président du Conseil régional d’Île-de-France

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209 Résultats Régionales : Résultats Définitifs [2e Tour]
Un rassemblement obtenu dans la douleur et sans garantie d'un soutien de l'UDI aux primaires de 2016, comme le ... Le seul conseil régional frontiste à l ...

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210 Site Du Département Des Bouches-du-rhône
Le Département des Bouches-du-Rhône. La Provence de demain, ça commence aujourd'hui !. Pour améliorer le quotidien des habitants des Bouches-du-Rhône dans le ...

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211 Achats / Formation - Conseil Régional D'aquitaine
Vous trouverez sur ce site des éléments d’informations sur les politiques et les dispositifs de formation de la Région. des ressources pour le ... 29 novembre 2016.

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212 Conseil Régional Souss-massa : La Convention Avec Le ...
par Yassine Saber - leseco.ma - 27/06/2016 En vertu de cette convention, le Conseil régional et le ministère de la Santé mobiliseront, respectivement, 80,2 et 75,6 ...

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213 Assemblee Pleniere Du Conseil Regional
ASSEMBLEE PLENIERE DU CONSEIL REGIONAL JUIN 2017 Rapport /DAF/2017/ objet : Compte Administratif de la Région pour l'exercice 2016 Le Compte Administratif de la ...

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214 Département De La Seine-maritime
Rallye des familles La Seine-Maritime compte plus de 2000km de circuits de randonnée inscrits sur tout son ter… Voir plus de vidéos

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215 Rapport Activité Cro 2016 > Le Conseil Régional De …
Conseil Régional de Basse-Normandie. 11/13 Rue du Colonel Rémy - BP 35363 14053 CAEN CEDEX 4. Tél. : 02 31 28 90 50. Mail : cro.bnor ordremk.fr. Nos Horaires :

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216 Aquitaine Cap Métiers - Public - Documentation Prf
Conseil régional Nouvelle-Aquitaine ... Accès aux commandes de formation. 12/09/2016. Conseil régional Aquitaine Limousin Poitou-Charentes ...

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217 Alsace | Déontologue Du Conseil Régional, Une Fonction …
Après la Ville de Strasbourg, le conseil régional se dote d’un déontologue. Philippe Richert l’a présenté hier matin, mais les élus paraissaient ...

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218 Conseil Régional Du Centre-est : L’opposition Fait Le ...
La mise en place du bureau du conseil régional du Centre-Est s’est déroulée le 25 juillet 2016. A l’issue du vote à huis-clos, la majorité des conseillers ...

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219 2016-11-23-mauquenchy-c6-prix Du Conseil Regional …
Tableau des partants de la course n°6 (PRIX DU CONSEIL REGIONAL DE NORMANDIE) du 2016-11-23 sur l'hippodrome de MAUQUENCHY

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220 Nouvelles Régions : Le Conseil Régional Réintègre Le Nom ...
15H51 Déclarations d'intérêts : la belle année 2016 de Nicolas Hulot 11H00 Un Français peut-il être ministre en Suisse ? 09H04 Après cent jours, Emmanuel ...

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221 Conseil Régional D'aquitaine - Prf 2016 Actions ...
1ère Campagne - Mises en concurrence Formations Modulaires Compétences-Clés - candidatures jusqu'au 16 juillet...

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222 1er Conseil Régional 4 Janvier 2016 - …
Nous étions réunis pour la première fois ce lundi 4 janvier 2016 lors de la plénière d’installation du nouveau Conseil régional Aquitaine Limousin Poitou ...

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223 Conseil Régional D'ile-de-france : Fiche Programme …
Libellé du lien: Conseil régional d'Ile-de-France : fiche programme PRQC4 2016-2017 . URL du lien: ...

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224 Actu Région - Dna
Toute l'actualité de la région Alsace vue par notre rédaction

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225 Conseil Départemental Du Morbihan
Que vous soyez un particulier, une association ou encore une collectivité locale, le Conseil départemental du Morbihan met à votre disposition près de 100 ...

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226 Le Conseil Régional Partenaire Du Figra 2016 - Région ...
Pour le rayonnement du territoire et les programmes d’éducation à l’image avec le Jury jeunes 2016 Pour l’éducation à l’image et l’information des jeunes,

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227 Le Conseil Régional De Paca Crée Une Aide Pour Les ...
Le conseil régional de Provence-Alpes-Côtes d'Azur a réagi en annonçant la création d'une aide de 900 euros annuels pendant trois ans pour ... 24/06/2016 à 18h39

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228 Résultats Régionales Pays De La Loire (pdl) - Elections 2015
Le nouveau conseil régional (2016-2022) : Président ... Le conseil régional des Pays de la Loire était présidé par le socialiste Jacques Auxiette qui a ...

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229 Accueil | Conseil Départemental Des Hauts-de-seine
Le Conseil départemental des Hauts-de-Seine vous présente toutes les actualités et informations concernant ... en 2016, le Conseil départemental consacre 163 ...

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230 La Région Nouvelle-aquitaine, Partenaire De La Rentrée ...
LA RÉGION NOUVELLE-AQUITAINE PARTENAIRE DE LA RENTRÉE 2016-2017 La jeunesse est une richesse et une force pour l'avenir de la Nouvelle-Aquitaine.

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231 Membres Du Conseil Régional Personnel Enseignant 2016 …
Membres du Conseil régional – Personnel enseignant 2016-2017 Mise à jour le 4 octobre 2016 Territoire de René-Lévesque NOM ÉCOLE TÉLÉPHONE COURRIEL

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232 Interventions En Séance Plénière Du Conseil Régional Le …
Les conseillers régionaux se sont réunis en assemblée plénière le 07 Juillet à Lyon‬ avec à l’ordre du jour des dossiers liés aux transports (financement ...

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233 Bienvenue | Ceser Région Centre
L'institution. Le Conseil Économique, Social et Environnemental est la seconde assemblée de l’institution régionale, placée au côté du Conseil régional pour ...

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234 Département De Vaucluse - Accueil
Maurice CHABERT, Président du Conseil départemental de Vaucluse. Économie et Emploi. Entreprendre en Vaucluse. ... de la Région Paca et du Grand Avignon ...

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235 Décision N° 2016 1716 - Arcep.fr
Autorité de régulation des communications électroniques et des postes 2/2 Par un courrier en date du 5 décembre 2016, le conseil régional de Bourgogne ...

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236 Appel à Projets "rayonnement Scientifique" 2016 Du Conseil ...
La Région PACA renouvelle son appel à projets "Rayonnement Scientifique" pour l'année 2016 : - volet édition scientifique, - volet manifestations ...

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237 RÉgion Les 15 Vice-présidents Du Conseil Régional ...
Les 158 élus du conseil régional se sont réunis ce lundi 4 janvier 2016 à Toulouse lors de leur première séance plénière pour désigner leur présidente ...

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238 :: Crepmf
Conseil Régional de l'Epargne Publique et ... PORTANT PROCEDURE DE TRAITEMENT DES PLAINTES ET/ OU RECLAMATIONS SUR LE MARCHE FINANCIER REGIONAL DE L’UMOA. 23/11/2016:

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239 Siao 2016 : Le Conseil Régional Du Centre Accompagne …
A cette 14eme édition du SIAO, le Conseil régional du Centre, à travers le Programme de transformation et de modernisation de l’économie informelle, a facilité ...

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240 Conseil Regional De Bourgogne-franche …
CONSEIL REGIONAL DE BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE ASSEMBLEE PLENIERE DU 14 OCTOBRE 2016 ORDRE DU JOUR Approbation du procès-verbal de l’Assemblée plénière du 24 juin 2016

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241 Texte Adopté N° 455 - Projet De Loi, Adopté, Par L ...
3° Son nom et son chef-lieu définitifs sont fixés par décret en Conseil d’État pris avant le 1 er octobre 2016, après avis du conseil régional de la région ...

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242 Pae 2016-2017 - Programme D'actions ... - Portail Régional
La politique du Conseil Régional Sous-menu de la rubrique La politique du Conseil Régional. Sa mise en oeuvre et ses résultats; ... Consultez le PAE 2016-2017

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243 Conseil Régional: L’absentéisme Sera Sanctionné ...
Réunis en assemblée plénière lundi à Bordeaux, les conseillers régionaux ont délibéré sur le montant de leurs indemnités. Le sujet était sensible: il a ...

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244 Conseil Régional : Compte-rendu De La Commission ...
Nous utilisons des cookies pour vous garantir la meilleure expérience sur notre site. Si vous continuez à utiliser ce dernier, nous considérerons que vous acceptez ...

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245 Le Conseil Régional à Nevers, Un Salon Pour Les Seniors …
La Nièvre est, le temps d'une journée, au coeur de la Région Bourgogne-Franche-Comté. Pour la première fois, une session du Conseil régional se déroule ce ...

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246 Syndicat Cgt Du Conseil Régional Centre-val De Loire ...
Malheureusement, depuis 3 ans, la Région parle, écoute, mais n'entend rien et NE FAIT RIEN !

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247 Le 16 Juin 2016 à Toulouse, Au Conseil Régional
Date : Le 16 juin 2016 Lieu : Conseil Régional, 22 Boulevard du Maréchal Juin, 31400 Toulouse Renseignements : Quentin ROMAN 05 61 23 44 28 communication.irepsmp ...

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248 Sarthe.fr | Le Portail Du Département De La Sarthe
Les élus du Département ont voté le budget 2016 du Conseil départemental le 10 mars en session plénière. Institution. Envoyer un e-mail au Département.

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249 La Drôme | Site Du Conseil Départemental De La Drôme
Avec 6 000 km de sentiers balisés, la Drôme attire de nombreux randonneurs. Une activité en plein développement, à pratiquer en respectant quelques bons usages ...

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250 Laurent Wauquiez Défend La Crèche Du Conseil Régional …
Le nouveau président de la région Auvergne-Rhône-Alpes a fait installer une crèche dans le hall du siège du conseil régional. Une manière...

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201 Www.medeflyonrhone.fr
Plus de 950 apprentis accueillis en 2015-2016. ... Élues du Conseil Régional. Agent des services de la DAP Rhône Alpes. Représentants des comités de liaison des UFA.


202 Mairie De Pont Sainte Maxence
Avez-vous signé une convention de partenariat en 2016 avec le conseil régional ? OUI NON DEMANDE DE SOUTIEN MUNICIPAL. À retourner avant le 31 janvier 2017 ...


203 Andrhdt.net
Administration au 12/01/2016. Pays ... Conseil régional. Conseil régional de Normandie. Président. Hervé Morin (NC-UDI) 2015-2021. Préfète. Nicole Klein ...


204 Indemnites De Fonction Brutes Mensuelles Des …
- Président du Conseil régional (art. L. 4135-17 CGCT) : IB 1015 majoré de 45 % = - Vice-président ayant délégation de l'exécutif du Conseil régional ...


205 Compte-rendu Moral Et Financier - Univ-tln.fr
BILAN ANNUEL DU 1er JUIN 2016 AU 31 MAI 2017. NOM DE L’ASSOCIATION ... (Conseil Général, Conseil Régional, CROUS,…):----- Quel est le nombre d’adhérents ...


206 Demande De Subvention - Ville-tulle.fr
COMPTE DE RESULTAT DE L’ANNEE PRECEDENTE : 2016 (Validé par le commissaire au compte de votre association) ... Conseil régional…………… ...


207 Www.diplomatie.gouv.fr
(Pt du groupe de travail, Pt du Conseil régional de Champagne Ardenne) - Propositions de travail pour 2015-2016 :


208 Www.aerospace-valley.com
12 octobre 2016. Matin. 08h30 Petit-déjeuner d’accueil. ... DGA Développement économique, conseil régional (10 mn) Echanges avec le public (5 mn) 10h35 Pause ...


209 Www.miramas.org
( un budget prévisionnel 2016, ... Subv. exceptionnelle Conseil Régional. Honoraires. Imprimerie publications. Déplacements, missions, réceptions.


210 Www.france-palestine.org
Collectivités : Kaysersberg, Vandoeuvre, Metz, Conseil Départemental 54, Conseil Régional Lorraine. 2015/2016 : un verger solidaire de 1 000 oliviers à Wadi Fukin.


211 Www.villes-sante.com
Conseil régional Franche-Comté : peu de points sur la santé, ... Fin de phase d’évaluation et de réécriture d’un plan d’action pour la fin 2016 ...


212 Www.petitecamargue.fr
* réservé aux membres de l’administration du Conseil Régional ** en conformité avec le RIB original joint ... 10/24/2016 8:13:00 AM Company:


213 Www.elastopole.com
DATE DE RECEPTION de la fiche d’intention au Conseil régional (au plus tard à sa date de limite de dépôt, ... Appel à projets régional INNOVATION 2016.


214 Export.aquitaine.fr
Conseil Régional Nouvelle-Aquitaine. Action de formation et préparation au marché . Frais de déplacement de l'opérateur . ... 7/22/2016 11:13:00 AM Company:


215 Appel A Projet Plai Adapte – 2014
et l’ensemble des documents définis dans la partie 7 du cahier des charges du programme 2016 doivent ... Subvention Conseil ... Conseil régional ...


216 Proces Verbal Du Conseil Municipal - Bures-sur …
Vu la délibération n° CP 16-132 du 18 mai 2016 du Conseil Régional d’Ile de France portant mise en œuvre du bouclier de sécurité,


217 Ekladata.com
Le conseil régional organise et finance l’enseignement (les lycées), les transports (autoroutes, trains), les activités économiques (les entreprises, ...


218 Compte Rendu Du Conseil Municipal - Mairie …
Le Maire demande au conseil d’approuver le compte rendu du conseil du 04 avril 2016 ... Suite au rapport de Mr FIGEAT président de l’observatoire Régional ...


219 Www.etoile.regioncentre.fr
> Financeur et dispositif : Conseil régional / PRF 2016 : Parcours métiers > Formations à venir ou en cours > Public : salari ...


220 Animation.errefom.fr
Contact à prendre par les services de la Sous-Préfecture avec la C.C.I. en lien avec le Conseil Régional pour ... 30 novembre 2015 au 15 avril 2016 avec Info coll ...


221 Communaute De Communes Du Sud Nivernais
JEUDI 12 MAI 2016. Étaient présents : ... signé avec le Conseil régional de Bourgogne Franche-Comté, le Conseil départemental de la Nièvre et l’Etat, ...


222 Centre De Formation - Cfpn-imn-lyon.fr
DE NOTAIRES de LYON. PREPARATION du DIPLOME de NOTAIRE – VOIE PROFESSIONNELLE. DOSSIER DE CANDIDATURE . SESSION 2017. La voie dite professionnelle a été ...


223 Nouvelle-aquitaine.direccte.gouv.fr
12 octobre 2016. Matin. 08h30 Petit-déjeuner d’accueil. ... Président du Conseil régional de Nouvelle Aquitaine, M. Alain Rousset (10 mn) Philippe Lorec, ...


224 Www.carsat-alsacemoselle.fr
Ingénieur Conseil Régional. v_17/11/2016. V _17/11/2016. Author: Administrateur Last modified by: sm30873 Created Date: 11/17/2016 12:28:00 PM Company:


225 Pieces A Fournir En Vue De L’instruction D’un …
Année 2016. Merci de compléter et/ou rayer les mentions inutiles pour votre projet. ... veuillez envoyer un exemplaire au Conseil Régional à l’adresse suivante :


226 Notice Explicative - Douane.gouv.fr
Colonnes 5 et 6 Indiquez les taux fixés par le conseil régional, l’assemblée ou le conseil départemental selon les cas. ... 3/11/2016 4:09:00 PM ...


227 Modèle De Lettre D’intention - Valleedelabruche.fr
Monsieur le Président du Conseil Régional. Maison de la Région. 1 place ... cadre de l’appel à projets hôtellerie lancé par la Région sur l’année 2016. ...


228 Blog.laplacenumerique.fr
* Signature provisoire : le nom de la Région sera fixé par décret en Conseil d'Etat avant le 1er octobre 2016, après avis du Conseil Régional.


229 Www.valdoise.fr
Compagnies soutenues par le Conseil départemental, en partenariat avec les collectivités, l’Etat et/ou le Conseil régional - saison 2015 / 2016 ...


230 Afpa Structure - Parcours.pmserv.net
AFPA Structure Pour l'action DECLIC uniquement Conseil régional Toutes les actions financées par le Conseil Régional Limousin, ... 2/9/2016 12:23:00 PM


231 Www.pays-ancenis.com
CHARGES Réalisé 2015 Prévisionnel 2016 PRODUITS Réalisé 2015 Prévisionnel 2016 Achats. ... Conseil Régional Pays de la Loire Autres régions. Département ...


232 Aide Individuelle Aux Sportifs De Haut Niveau - Somme.fr
dossier unique etat / région / départements de l’oise et de la somme. Aide individuelle aux Sportifs de Haut Niveau. Année 2015. 1 – Etat civil


233 Mairie De Pont Sainte Maxence
A retourner avant le 31 janvier 2016. Déclaration Annuelle d’Activité valable jusqu’au 31 mars 2017. ... Conseil régional ...


234 La Reforme Des Dr-dict - Cnfpt.fr
(Conseil Régional ALPC) Concevoir avec le bois, ... LE BOIS DANS TOUS SES ETATS Le 26 mai 2016 à Bordeaux PROGRAMME DE LA JOURNEE. Title: LA REFORME DES …


235 Mairie De Seychalles - Seychalles63.e-monsite.com
Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal de la mise en place d’un Plan régional en faveur de la ... et le 21 mars 2016 entre le SIEG, le Conseil ...


236 Equilibres Budgétaires 2012 - Culture.aubervilliers.fr
Date limite de dépôt : 30 octobre 2016* (cachet de la poste faisant foi) ... Conseil Régional (préciser la délégation) Montant : ...


237 A Mettre En Page… - Lgm.ac-grenoble.fr
* Signature provisoire : le nom de la Région sera fixé par décret en Conseil d'Etat avant le 1er octobre 2016, après avis du Conseil Régional. Title:


238 Dossier De Demande De Financement - Grandest.fr
30 novembre 2016. au plus tard, ... Conseil régional du Grand Est. Direction des affaires européennes et internationales. Maison de la région. 1, place Adrien-Zeller.


239 Directives Part Territoriale Et Credits …
*Participation du Conseil régional Montant € *Participation du conseil général Montant € *Autres concours (fonds européens, fédération etc) Montant €


240 Snepfsu-amiens.net
Nous constatons que le Conseil Régional alloue au lycée une dotation en baisse de 30 % pour l’année 2017 ainsi que la disparition d’aides ... 11/22/2016 09:38 ...


241 Www.letignet.fr
Nous avons confirmation par courrier du Conseil Régional en date du 21/06/2016 que notre projet est éligible au FRAT.


242 Déclaration Sur L’honneur Du Candidat - Crcc - Paris
[nombre] années en tant que membre du conseil régional ... 8/3/2016 12:55:00 PM Company: CNCC Other titles: Déclaration sur l’honneur du candidat ...


243 Caisse Regionale D’assurance Maladie - Cramif.fr
du Médecin conseil régional et, s’il s’agit d’une première demande de subvention auprès de la CRAMIF, d’une . ... 9/12/2016 9:49:00 AM Company:


244 Champagne - Animbyfd10.files.wordpress.com
(statuts, composition du Conseil d’Administration, compte-rendu Assemblée Générale, ... 4/8/2016 5:39:00 AM Company: Conseil Régional CA Other titles:


245 Liste D’emargement Des Membres Du Conseil …
(Conseil Régional) ... 3/14/2016 6:48:00 AM Other titles: LISTE D’EMARGEMENT DES MEMBRES DU CONSEIL D’ADMINISTRATION ...


246 Wmo Document Template
M. Abdulla Mohammed Al Mannai, président du Conseil régional II (Asie), a été élu président de séance. ... dont les postes sont devenus vacants en 2016, ...


247 Srde 2012 - 2016 - Eco.e-bourgogne.fr
Le rôle du Conseil régional est d’apporter aux entrepreneurs, financeurs, salariés qui font l’économie de notre région, ... SRDE 2012 - 2016 ...


248 Www.c2rp.fr
Le mardi 27 septembre 2016 de 09h à 12h au Cinéma Les Etoiles . ... Peggy Georges–Chargée de mission territorial du Conseil Régional ...


249 Ordre Des Avocats - Barreau-bordeaux.avocat.fr
Le procès-verbal communicable du Conseil de l’Ordre du 29 mars 2016 est adopté ... du Gouvernement visant à organiser un relais régional du réseau ...


250 Annexes - Lorraine.agefos-pme.com
Formations organisées avec le concours financier du FSE, du Conseil Régional de LORRAINE, ... Mise en concurrence n° 2014-2016 – Octobre 2013 2/6.





201 Conseil Municipal Du Juin 2016 - …
2 3. CONSEIL REGIONAL : SUBVENTION DANS LE CADRE DU F.R.A.T Monsieur le Maire expose au Conseil municipal que le Conseil Régional a mis en place un nouveau


202 Membres Du Conseil D'administration 2015-2016 - Ebabx
Membres du Conseil d’Administration 2015-2016 Représentants de la ville de Bordeaux ... Mathieu Hazouard, Conseiller régional 2 Représentants étudiants EBABX


203 Compte Rendu Du Conseil Communautaire Du 27 Septembre 2016 ...
1.2 – Adoption du compte rendu de la réunion du 05 Juillet 2016 Le compte rendu du Conseil Communautaire du 05 Juillet ... le Conseil Régional PACA accorde une ...


204 Section Cfdt Du Conseil Régional Bourgogne-franche …
Section CFDT du Conseil Régional Bourgogne-Franche Comté La Secrétaire, Dominique Aubry-Frelin dominique.aubry bourgognefranchecomte.fr CFDT- Conseil Régional,


205 Journée De Rassemblement Du Mois De L’autre Le 28 Avril ...
le 28 avril 2016 au Conseil de l’Europe Programme 9h45 : ... Discours de clôture de Madame la Vice-Présidente du Conseil Régional d’Alsace-


206 Programme Régional De L'alimentation En Limousin – …
septembre 2016 Conseil régional du Limousin BOUILLAGUET Brigitte b-bouillaguet cr-limousin.fr Déclinaison du dispositif « Plaisir à la


207 Aide à La Formation Générale Bafa Financement Par Le ...
Financement par le Conseil Régional 2016 QUOI ? Depuis le 1er janvier 2014 et jusqu'au 31 décembre 2016, le conseil régional du


208 Www.crepmf.org
Union Monétaire Ouest Africaine cnepmf Conseil Régional de Publique et Financiers DECISION NO PCR/DE/2016/148 PORTANT VISA DE L'OFFRE PUBLIQUE DE VENTE …


209 Proces-verbal Du Conseil ... - Agglo-montargoise.fr
DU 24 MARS 2016 . L’an DEUX MILLE SEIZE, le VINGT-QUATRE MARS à dix-huit heures, ... Demande de subvention auprès de la DRAC, du Conseil Régional et


210 Pogamme D’ations 2016 - Parc Naturel Régional Du Verdon
LE COMITE SYNDICAL STRUCTURE Délégué titulaire Délégué suppléant Conseil régional Eliane BARREILLE Jean-Pierre COLIN Conseil régional David GEHANT …


211 Election D Eric Fournier Au Poste De Vice …
L'installation du conseil régional issu du scrutin du 13 décembre a eu lieu le 4 janvier 2016.


212 Séance Du Conseil D’adminis Tration Du 30 Novembre 2016
30 novEMBRE 2016 volUME 2, no. 5 Séance du conSeil d’adminiS tration du 30 novembre 2016 ... renouvellement du mandat du directeur régional de santé publique :


213 Instruction Technique Dgpe/sdc/2016-651
l'année 2016 en intégrant également le volant d’actions portant sur la ... en lien avec le président du conseil régional sélectionne et définit les ...


214 Conseil Municipal Du 27 Juin 2016 A 19h30 Ordre …
2016 annule et remplace la délibération n°14 du 4 avril 2016. 4) Demande de subvention au Conseil régional pour la vidéo protection - phases 2 et 3. 5) ...


215 Mouvements Du Tableau Session Du Conseil Régional …
MOUVEMENTS DU TABLEAU Session du Conseil régional de Bourgogne – Franche-Comté du 15/12/2016 EXPERTS-COMPTABLES Inscriptions principales CATHERIN Joël …


216 Des Experts-comptables D’alsace
Le Conseil régional de l’Ordre a remis un chèque de 2 000 € au ... Depuis le premier janvier 2016, le découpage administratif régional de notre pays a ...


217 Deliberation Du Conseil Municipal N°2016-110
Convocation du 7 décembre 2016 ... Conseil Régional, Conseil Départemental et autres collectivités. Après avoir entendu l’exposé de son Président, ...


218 Conseil Communautaire Compte Rendu Jeudi 8 Decembre 2016
Conseil communautaire – Compte‐rendu du 8 décembre 2016 ‐ 2 ‐ déposer un dossier d’intention auprès du Conseil Régional des Hauts ...


219 Conseil Scientifique Régional Du Patrimoine Naturel …
Conseil Scientifique Régional du Patrimoine Naturel Alsace Champagne-Ardenne Lorraine Avis n° 2016 -5 Commission territoriale Lorraine 20/06/16 Objet : Autorisation ...


220 Spanc N° 2016-031 Du Conseil Syndical Du 25 Mars 2016 ...
Syndicat mixte du Parc naturel régional des Grands Causses 71 boulevard de l'Ayrolle ... Délibération SPANC n° 2016-036 du Conseil syndical du 25 mars 2016


221 - Ville D’avignon - Conseil Municipal Du : 29 Juin 2016
Conseil Municipal du : 29 juin 2016 ... - SOLLICITE une aide financière au titre du Fonds Régional d’Aménagement du Territoire (FRAT) pour l’année 2016,


222 Compte Rendu Du Conseil D’administration Du Octobre 2016
COMPTE RENDU DU CONSEIL D’ADMINISTRATION DU 10-11 ... Délégué régional Sud x ... Une AG extraordinaire a eu lieu le 17 septembre 2016 pour réviser les ...


223 Déclinaison 2015-2016 De La Convention Pluriannuelle D ...
Déclinaison 2015-2016 de la convention pluriannuelle d’objectifs et de moyens ... 3 axes définis par le Conseil Régional dans son cadre d’intervention :


224 Le Conseil RÉgional Mauricie Et Centre-du …
Programme d’éducation 2016-2017 Conseil régional FTQ Mauricie et Centre-du-Québec L’éducation syndicale: Un outil de solidarité efficace et à notre portée


225 Conseil Du 21 Avril 2016 - Metropole.rennes.fr
Plan d’actions 2016 ... Vu la convention n° 03.1.125 du 8 avril 2003, modifiée par avenants n° 1 à n° 22 entre le Conseil Régional de Bretagne, le


226 Unss - Service Régional - Besancon 10, Rue De La ...
consenti sur ce retour 2015/2016 ... Aide du Conseil régional pour les lycéens : la collectivité régionale propose un soutien financier à tout


227 Conseil Communautaire Compte-rendu Du Lundi 20 Juin 2016 ...
Compte-rendu du Conseil communautaire du 20 juin 2016 ... Vu la délibération n°15_224_02 de la Commission permanente du Conseil Régional en date 5 mars


228 Recueil Des Actes Administratifs SpÉcial N°r24-2016 …
Le président du conseil régional ou son représentant, Le président du conseil départemental du Cher ou son représentant, Le président du conseil départemental ...


229 Marie-guite Dufay, Présidente Du Conseil Régional ...
Dijon, 9 mars 2016 (2 pages) Marie-Guite Dufay, Présidente du Conseil régional Bourgogne-Franche-Comté et Christiane Barret, Préfète de Région,


230 Aides Financieres Bafa
Conseil Régional 16 € Pass engagement citoyen Etre lycéen ou apprenti REGION PICARDIE 60 Conseil Général 4.57 €/jour Pour tout inscrit à une formation BAFA


231 Conseil RÉgional Conseil DÉpartemental
// Rapport d’Activité 2015 -// Mission Locale du SaumuroisÉ Les lus Jean Michel MARCHAND Président de la Mission Locale Vice-Président de la C.A.S.L.D.


232 2015-2016
L’année 2016 fut une année iche en événements et iche en défis à eleve ... Le Conseil régional Normandie a engagé les deux IRTS nomands à ...


233 Octobre 2016- N°1 La Newsletter Regionale - …
Depuis le mois de janvier 2016, le Bureau régional est composé des ex-délégations régionales SYNERPA Auvergne et Rhône-Alpes. ... Conseil régional


234 Rapport D’activité 2016 - Adil 36
Ministère du logement Conseil régional Collectivités ... En 2016, 98% des communes du département ont contribué au financement de l’associaon.


235 Séance Du Conseil D’administration Du 14 Juin 2016
•sur le comité consultatif régional, ... Rapports annuels 2015-2016 le conseil d’administration a adopté le rapport annuel de ges-


236 Membres De L'assemblee Generale & Du Conseil D ...
Conseil Régional Nouvelle-Aquitaine MEMBRES DE DROIT Conseil Régional Nouvelle-Aquitaine Conseil Régional Nouvelle-Aquitaine Conseil Régional Nouvelle …


237 Monsieur Le Président Conseil Régional Des Hauts De …
Membre de Nord Groupe Ornithologique et Naturaliste du Nord - Pas-de-Calais Société régionale pour l'étude et la protection de la faune et de ses milieux


238 Conseil Municipal 25 05 2016 - Rambouillet.fr
conventionné par le Conseil Départemental des Yvelines depuis le 24 février 2016. En effet le Conseil Départemental a ... au niveau régional et ouvre la ...


239 Plan RÉgional De Conservation PartagÉe De La …
PLAN RÉGIONAL DE CONSERVATION PARTAGÉE ... signée le 20 juin 2016, ... autorisé à signer en vertu de la délibération du conseil municipal du


240 Prévention Et Gestion Des Déchets Du Btp Plan ...
1 * Signature provisoire : le nom de la Région sera fixé par décret en Conseil d’État avant le 1er octobre 2016, après avis du Conseil régional.


241 Avec Le Soutien Du Conseil Régional De Bourgogne …
2016 - n°6 Avec le soutien du Conseil Régional de Bourgogne Franche-Comté L es L ivrets du B ref-I nfos Bulletin d’information sur la formation professionnelle ...


242 Note De Synthese Projets Eligibles Au Regime …
NOTE DE SYNTHESE PROJETS ELIGIBLES AU REGIME TRANSITOIRE CREDITS TERRITORIAUX Conseil Régional Bourgogne Franche-Comté Conseil d’Administration du Jeudi 10 Mars ...


243 Proces Verbal Conseil D’administration Du 04 Octobre 2016
CONSEIL D’ADMINISTRATION . DU 04 OCTOBRE 2016 . L'an deux mille seize, le quatre octobre, ... au niveau régional ou interrégional,


244 UnitÉ Sgp Police ReÇu Au Conseil RÉgional Une …
www.unitesgppolice.com - 07/12/2016 UNITÉ SGP POLICE REÇU AU CONSEIL RÉGIONAL Une audience porteuse d’espoir Une délégation composée de Daniel …


245 Conseil De Laboratoire De Psitec Du 21 Janvier 2016
demande d'allocation doctorale du conseil régional avec une attestation de ... CR‐2016.01 Conseil de laboratoire du 21 janvier 2016 ...


246 N°17- Novembre 2016 - Occitanie.drjscs.gouv.fr
cadrage de l’appel à projet ; Plan régional de développement du Service Civique en Occitan ; Plan d’actions en ... Conseil régional, 2016 :


247 Compte Rendu Du Conseil Municipal Séance Du 17 Mai 2016
2 Conseil Régional de Haute-Garonne et tout autre co-financeur potentiel pour la mission de maîtrise d’œuvre et les honoraires techniques.


248 Déclinaison 2016-2017 De La Convention Pluriannuelle D ...
Conseil d'Administration du 17 juin 2016 Déclinaison 2016-2017 de la convention ... Les équipes du Conseil Régional nous ont informés que le Programme Régional de


249 Conseil D’administration Séance Du 20 Janvier 2017 …
siéger au Conseil d’administration régional : Collège des élus : ... principalement du fait du congrès 2016 qui a lui-même été déficitaire.


250 Seance Du Conseil Municipal Du 9 Mai 2016 - Stgo.fr
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 9 MAI 2016 L’an deux mille seize et le neuf mai, ... Conseil Régional Convention globale Conseil Régional


Emission Spéciale "election Du Président De La Région Normandie" - 4 Janvier 2016
émission spéciale "Election du président de la région Normandie" en direct sur les antennes de France 3 en direct sur les ...
Durée : 3:06

Tv Tours : Conseil Régional Cvl - Session Plénière Du 25 Février 2016
Michel CHASSIER, Président du groupe FN au conseil régional du Centre-Val de Loire, intervient au micro de TV Tours à partir ...
Durée : 4:38

Aymeric Merlaud En Débat D'orientation Budgétaire — Conseil Régional Des Pays De La Loire — 26.02.16
Intervention d'Aymeric Merlaud en débat d'orientation budgétaire (DOB), au conseil régional des Pays de la Loire, à Nantes, ...
Durée : 1:30

Infolettre Fn Pays De La Loire — Politique Régionale De Santé — Octobre 2016
Infolettre vidéo du groupe Front national-Rassemblement Bleu Marine au conseil régional des Pays de la Loire d'octobre 2016.
Durée : 2:16

Intervention Conseil Régional 28 11 2016 (projet économique, Emprunt, Baisse Des Dotations).
Intervention lors de la séance du conseil régional d'Occitanie sur les orientations budgétaires 2017. Projet économique porté par ...
Durée : 0:51

1ère Session Du Conseil Général Junior 2014-2016
Aujourd'hui les 59 élus du Conseil général des jeunes de Vendée se sont réunis pour la 1ère session de leur mandat 2014/2016.
Durée : 4:40

Samba Thiam Sur La Création Des Conseils Régionaux, Idée Lancée En Mai 2016 à Néma Par Aziz
WiKTV INFO, c'est l'actualité de dernière minute. WiKTV INFO est là pour vous, pour vous faire vivre tous les événements en ...
Durée : 4:46:16

Débat D'orientations Budgétaires 2016, Région Des Pays De La Loire
Le Conseil régional des Pays de la Loire s'est réunit en séance plénière vendredi 26 février pour débattre des orientations ...
Durée : 3:23

Le Conseil Régional Des Jeunes, Le Crj
Si tu lis cette phrase, tu dois t'abonner : [] Irma a 26 ans et pour elle c'est une rentrée bien particulière. Ici, c'est ...
Durée : 2:11

Conférence Emploi Du 21 Mars 2016
Emploi, croissance, innovation : et si on écoutait les entreprises ? Retour sur une journée de débats et d'échanges organisée par ...
Durée : 8:07

Les 4 Vérités - Laurent Wauquiez - 2016/03/02
Vice-président délégué Les Républicains, député de la première circonscription de la Haute-Loire, président du conseil régional ...
Durée : 2:45

Question écrite De Quentin Lamotte Lors De L'assemblée Plénière Du Conseil Régional Du Lrmp
Question écrite de Quentin Lamotte, conseiller régional du Front National et du Rassemblement Bleu Marine, lors de l'Assemblée ...
Durée : 2:14

Vanessa Charbonneau Au Conseil Régional : De L'ombre à La Lumière
Vanessa Charbonneau est, depuis 8 ans, la directrice de cabinet de Marc Joulaud, maire de Sablé-sur-Sarthe et député ...
Durée : 5:27

Pascal Nicot Sur Le Conseil Régional Des Jeunes — Conseil Régional Des Pays De La Loire — 21.10.16
Intervention de Pascal Nicot sur le conseil régional des jeunes, au conseil régional des Pays de la Loire, à Nantes, en séance ...
Durée : 5:33

Emmanuel Crenne Dénonce La Gabegie Financière De La Région Occitanie
Emmanuel Crenne, conseiller régional du Front National et du Rassemblement Bleu Marine, dénonce en Assemblée plénière la ...
Durée : 2:15

Marine Le Pen Fait Un Rappel Au Réglement
Séance plénière du mardi 26 avril 2016.
Durée : 11:15

Sophie Montel Au Conseil Régional De Bourgogne, Franche-comté (29/04/16)
Sophie Montel intervient en plénière au Conseil régional de Bourgogne, Franche-Comté lors de l'examen du budget primitif ...
Durée : 2:19

Catherine Fromage Cars Scolaires Départementaux Ap 15/12/2016
Intervention de Catherine FROMAGE relative au transfert à la région des compétences en terme de transports scolaires lors de ...
Durée : 3:24

Infos En Continu : Assemblée Plénière Au Conseil Régional.
Après la présentation le lundi 22 février 2016 de ses orientations budgétaires, la majorité régionale a fait voter ce mardi 23 son ...
Durée : 4:49

Conseil Régional Des Pays De La Loire — 26.02.16 — Samuel Potier En Débat D'orientation Budgétaire
Intervention de Samuel Potier en débat d'orientation budgétaire (DOB), au conseil régional des Pays de la Loire, à Nantes, ...

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