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Conseil Régional 2016

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151 Conseil National De Transition De France – Bienvenue Sur ...
Conseil National de Transition de France. ... Il suffit donc d’annoncer votre mairie sur ce site pour rejoindre l’équipe de votre région ...

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152 Conseil Régional De L’unss Mardi 19 Avril 2016 | Le Site ...
CRUNSS présidé par Mme le Recteur. Pour les représentants des AS : Stéphanie Dallery (80) , Frédéric Revue (02) , Sébastien Gerbal (02), Alain Groc (60)

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153 Conseil Départemental De La Dordogne - Préinscription Pour ...
Le 1er juin 2016 à 10h00 au Salon des Maires à Paris, le Président du Conseil départemental de la Dordogne, Germinal PEIRO, a signé la convention de ...

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154 Accueil - /iris
La Région Île-de-France vous accueille désormais sur sa nouvelle plateforme dématé-rialisée vous permettant de déposer ... Conseil régional d'Île-de ...

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155 La Drôme | Site Du Conseil Départemental De La Drôme
Conseil départemental de la Drôme. Contacts | Intranet Icarr é ...

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156 Conseil Départemental De La Nièvre - Conseil Général 58
Site d’information du conseil départemental de la Nièvre. ... Concours photo 2016 CARACOL 58 BAFA 2016 ... Contribution à la nouvelle Région

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157 Conseil Régional : 640 Millions D’investissements En 2016 ...
Conseil régional : 640 millions d’investissements en 2016 actualités, toute l'actualité de Conseil régional : 640 millions d’investissements en 2016 et ses ...

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158 Accueil - Haute-saône
(Ordonnance n° 2014-1330 du 6 novembre 2014 - Décret n° 2016-1411 du 20 octobre 2016) Haute-Saône TV . ... Conseil régional; Destination 70;

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159 Département Du Doubs
Conseil départemental des jeunes; Education; Tourisme; Personne handicapée; Solidarités; Education; Habitat/Logement; Sport et jeunesse; Tourisme; collectivités;

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160 Accueil - Collectivité Territoriale De Guyane
Le décret d’approbation du Schéma d’Aménagement Régional de la Guyane a été publié au journal officiel du 8 juillet 2016. Cette date importante officialise ...

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161 Aisne - Bienvenue Sur Le Site Du Conseil Départemental De ...
Site internet du Conseil départemental de l’Aisne. ... C’est la plus forte progression pour la région Hauts-de-France alors que la moyenne nationale est à la ...

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162 Accueil - Département Du Var
Le réseau Équi'Découvertes, créé par le Conseil départemental, propose 450 km d'itinéraires balisés, ... Un service du Département du Var 2016 ;

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163 Portail De La Formation En Picardie: Accueil
De plus, le Conseil régional de Picardie accorde chaque année de nombreuses aides au logement, à la restauration, au transport, à la santé, ...

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164 À Metz, La Région Grand Est Vote Son Premier Budget
Suivez en direct la séance plénière du conseil régional du Grand Est. Ce lundi 30 mai, il sera question d'adopter le premier budget de la nouvelle région.

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165 Département De Vaucluse - Accueil
1er Plan Départemental de l'Habitat 2016-2022. Collèges. ... de la Région Paca et du Grand Avignon ... Conseil départemental de vaucluse ...

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166 Elections Du Conseil Regional De L’ordre Des …
ELECTIONS DU CONSEIL REGIONAL DE L’ORDRE DES MEDECINS D’AQUITAINE DU 3 FEVRIER 2016 Dépôt de candidature Les candidats se font connaître, par lettre ...

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167 Accueil - Département Des Hautes-pyrénées
Mon Département. Tout savoir sur le département; Les Hautes-Pyrénées; Votre Conseil Départemental; Vos élus; Les services départementaux; Informations budgétaires

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168 Conseil Départemental Des Deux-sèvres - Accueil
Avant le vote du budget qui se tiendra vendredi 16 décembre 2016, ... Conseil départemental des Deux-Sèvres - Maison du Département - Mail Lucie Aubrac ...

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169 Décision N° 2016 1716 - Arcep.fr
Title: Décision n° 2016-1716 de l'Arcep en date du 15 décembre 2016 prolongeant une expérimentation du conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté dans la bande ...

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170 Accueil - Département Du Gard
Le budget 2016; Votre enfant. Suivi ... Centre régional occitan; Gard TV. Retrouver toutes nos vidéos. Accéder à la galerie. Département du Gard. Rue Guillemette ...

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171 Les Délibérations Du Conseil Régional
Le relevé des délibérations du Conseil régional des Pays de la Loire est disponible en ligne sous forme de fichiers PDF à télécharger.

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172 Côte D'or | Conseil Régional : Ceci N’est Pas Un Logo, C ...
Le nouveau ‘‘logo’’ du conseil régional, découvert la semaine dernière, génère de nombreuses critiques. Des critiques que nous avons soumises à son ...

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173 Seine-et-marne - Seine-et-marne.fr - Conseil Général De ...
Les avis du Département sur le Projet régional de santé ... Remise du label "Village de caractère" aux communes lauréates en 2016 ... Conseil d 'architecture, d ...

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174 Voeux De Fusion 2016 - Cfdt Conseil Régional De Bourgogne ...
La nouvelle équipe CFDT de la nouvelle région Bourgogne-Franche-Comté souhaite à tous les agents du Conseil Régional une année 2016 de dialogue social ...

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175 Prime De Noël 2016 Du Conseil Général : Montant
La prime de Noël du Conseil général des Bouches-du-Rhône (13) est désormais versée sous forme de bons d'achat. Le point sur la prime de Noël du département ...

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176 Accueil - Département De La Meuse
Suite à la mise en place en 2016 de la Conférence des financeurs de la prévention de la perte d’autonomie des personnes âgées, ... salle du Conseil Municipal.

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177 Politique | Conseil Régional
Les groupes du conseil régional ont été réétiquetés, conformément à leurs choix : siègent donc la « Majorité régionale » (104 membres), « Les ...

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178 Portail Jeunes Poitou-charentes
La Région souhaite se mettre au service de la jeunesse et ... rentrée scolaire 2016 avec de ... en élisant leurs représentants au Conseil de la ...

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179 Le Conseil Régional D'ile-de-france Va Quitter Paris Pour ...
POLITIQUE - Le Conseil régional d'Ile-de-France va déménager à Saint-Ouen, en Seine-Saint-Denis, d'ici trois ans, a annoncé ce vendredi la présidente LR de la ...

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180 Congrès Régional 2016 | Ordre Des Experts-comptables Rhone ...
partenaires conseil de l'entreprise. Menu Retour . Accès expert-comptable; L'Ordre. ... Congrès Régional 2016 : Ordre des Experts-Comptables Rhone Alpes;

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181 Conseil Régional Du Sahel : A Qui Profite Ce Tiraillement ...
Le conseil régional continue de faire la une dans la et il cristallise les attentions et les convoitises depuis plus de deux mois. On se croirait dans un feuilleton ...

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182 Conseil Départemental De Lot Et Garonne à Agen (sud-ouest ...
Conseil départemental de Lot-et-Garonne à Agen. Actualité et information en Lot et Garonne : Cartes, Tourisme, Sport et Culture, annuaires de sites, hôtellerie et ...

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183 Département Du Loiret - Accueil
Le Département et la Région ensemble pour soutenir l’agriculture Toutes les actualités. Agenda des sorties. Chorégraphie : ...

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184 Elections Régionales 2015 - Lejdd.fr
Politique - 27/05/2016 - 18:48 Régionales : le Conseil d'État invalide l'élection de Reynié Le recours avait été déposé par le sénateur-maire de Castelnau-Le ...

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185 Les Opposants Au Tafta Devant Le Conseil Régional De Bretagne
Une cinquantaine de militants des collectifs Stop TAFTA (traité de libre-échange entre l’UE et les Etats-Unis), se sont réunis devant le Conseil régional.

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186 Conseil Régional De L'epargne Publique Et ... - Crepmf.org
Conseil Régional de l'Epargne Publique et ... PORTANT PROCEDURE DE TRAITEMENT DES PLAINTES ET/ OU RECLAMATIONS SUR LE MARCHE FINANCIER REGIONAL DE L’UMOA. 23/11/2016:

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187 Actu Région - Dna
Actu Région. Actu région; Fil info DNA; Faits divers; Politique; Economie; Bas-Rhin; Haut-Rhin; Chuchotements; Courrier des lecteurs;

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188 Les Actions Menées En 2016 - étudiants - Conseil Régional De
S'orienter sans stress avec la Nuit de l'Orientation ! Les experts-comptables lorrains ont participé à La Nuit de l'Orientation organisée par les Chambres de ...

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189 Conseil Régional 2015-2016 - Secteur Nicolet (04-c)
Cœur et Centre-du-Québec, région 04 Mariette Gélinas, présidente Monique Dionne, 1ère vice-présidente, Drummondville Jean-Luc Huard, 2ème vice-président ...

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190 Prime Noël 2016 : Conseil Général Des Bouches Du Rhônes
Le conseil général des Bouches du Rhône verse chaque année, en plus de la prime de noël nationale, une prime de noël exceptionnelle aux habitants du département

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191 Le Conseil Régional à Nevers, Un Salon Pour Les Seniors Et ...
Région Une grande première va avoir lieu ce vendredi dans la Nièvre. Le Conseil régional de Bourgogne-France-Comté se délocalise à Nevers !

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192 Département De La Loire - 42 - Département De La Loire
Vous avez des archives, quelques conseils ! Héraldique, blasons et armoiries; ... EURO 2016; Activités de plein air; Handisport; Les athlètes de haut niveau; Liens ...

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193 Département Du Jura – Un Département Pour Tout Le Monde
lire la suite Publié le 22/11/2016 Toutes les actualités. L'agenda. La Transju’ 2017 : ce sera Bois d’Amont ... Suivre le Conseil départemental du Jura sur ...

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194 Commission Agriculture Au Conseil Régional Nord-pas De ...
Conseil Régional : rétrospective de l'année 2016. Merci de cliquer sur le lien en bas à gauche de l'image.

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195 Jeunes.aquitaine.fr - Découvrez Nos Dispositifs
La Région Nouvelle-Aquitaine aide les jeunes à passer leur permis de conduire B. Lire la suite. ... Appel à projets 2016/2017 au titre de l’Egalit ...

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196 Accueil | Le Conseil Départemental De Meurthe-et-moselle
Le conseil départemental; ... Lancement de la Présidence luxembourgeoise de la Grande Région. ... ( lemurnancy) le 19 Sept. 2016 à 8h03 PDT. VIDÉOS.

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197 Conseil Régional Paca Du 26 Juin 2016 - Vidéo Et Commentaires
Puisqu'y étant invité dans le message de Michel Lagrot je me devais de répondre. Je ne critiquerais pas la première partie de l’intervention d ...

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198 Département De La Vienne : Services, Actualités Et ...
Se déplacer en région; Le covoiturage; L'aéroport de Poitiers-Biard; Pratique. ... Novembre 2016. Consulter ce numéro. Voir toutes les publications. La Vienne en ...

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199 Multipassplus.eu | Découvrez La Carte Multipass +, Le Coup ...
Découvrez la carte Multipass +, le coup de pouce de la Région Alsace Champagne-Ardenne Lorraine

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200 Conseil Régional De Bourgogne-franche-comté
Marie-Guite Dufay, présidente de la région Bourgogne-Franche-Comté, ... Le budget 2016 en vidéo toutes les videos. Espace presse: Mentions légales:

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151 Extrait Type De Délibération De L’instance Décisionnelle
Title: Extrait type de délibération de l’instance décisionnelle Author: kdefaux Last modified by: Alice Giele Created Date: 6/8/2016 1:52:00 PM


152 Demande De Subvention - Ville-tulle.fr
COMPTE DE RESULTAT DE L’ANNEE PRECEDENTE : 2016 (Validé par le commissaire au compte de votre association) ... Conseil régional…………… ...


153 Compte Rendu - Commune-de-lesquerde.fr
CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 1er MARS 2016. Présents : Jacques Barthes, ... Demande de subvention au conseil régional pour la toiture d’un logement social (022 …


154 Www.manche.fr
Le 18 septembre 2016. Communiqué de presse . H. ervé Morin, Philippe Bas. et Benoit A. rrivé . ... Conseil Régional de Haute-Normandie ...


155 Www.villes-sante.com
Compte rendu des échanges - Réseau régional Grand Est - 22 février 2016. Présents : Anouk HAERINGER-CHOLET (Besançon), ... Conseil régional Alsace :


156 Dispositif « Publics Et Territoires
APPEL À PROJETS 2016 "publics et territoires" Dans le cadre de la Convention d’objectifs et de gestion (Cog) signée avec l’État sur la période 2013-2017, la ...


157 Décret N° 2014-1298 Du 23 Octobre 2014 Relatif Aux ...
*3* Décret 2016-781 du 10 juin 2016 (JORF du 12/06/2016 ... Vu la saisine du conseil régional de la Guadeloupe en date du 23 juillet 2014 ; ...


158 Dossier Ur2 'demande De Bourse 2006-07' - Univ-rennes2.fr
Les dossiers sont examinés en commission entre septembre 2016 et mai 2017, ... Conseil régional Bretagne. JALI Bourse. ERASMUS + - Stage Bourse. AMI – Stage


159 Fiche Projet Culturel - Unistra.fr
... les crédits IdEx devront être utilisés et les dépenses visées par l’agence comptable avant fin juin 2016. ... Conseil scientifique UFR ... Conseil régional


160 - Date De La Demande: 05/01/2016 - Thesesenbretagne.ueb.eu
- Date de la demande: 05/01/2016. 1- Identification du projet (en langue française) ... (implantation obligatoire sur le territoire régional): Université Rennes 2


161 Commune De Sainte Foy D’aigrefeuille
Commune de Sainte Foy d’Aigrefeuille. Compte-rendu du Conseil Municipal. du Jeudi 27 Octobre 2016. Le Maire ouvre la séance à 20h35. Présents: Michel BELINGUIER ...


162 Dossier Permanent - Saint-etienne-metropole.fr
FICHE BILAN CONTRAT DE VILLE 2016. Intitulé de l’action ... ( COLLECTIVITES TERRITORIALES Taxes sur salaires Conseil Régional Autres impôts et ...


163 Www.crous-nantes.fr
Année universitaire 2015/2016. ... L’examen des demandes de bourse pour des études dans un Etat membre du Conseil ... le Conseil Général, le Conseil Régional ...


164 Notice Vienne 2015-2016, - Cache.media.education.gouv.fr
... les élèves non boursiers de lycée sont invités à solliciter une aide de leur conseil régional pour les ... Année scolaire 2015-2016. Title: Paris le Author:


165 Conseil ExÉcutif RÉgional (cer) - Cfq.qc.ca
Title: CONSEIL EXÉCUTIF RÉGIONAL (CER) Author: Logiciel Pré-Installer Last modified by: Louise Lagarde Created Date: 3/3/2016 2:17:00 AM Company


166 Www.var.cci.fr
8 janvier 2016 – 17 ... Monsieur le Président du Conseil ... de « stratège » et travaille la main dans la main avec le Conseil Régional et les ...


167 Liste D’emargement Des Membres Du Conseil …
MEMBRES DU CONSEIL D’ADMINISTRATION. ... (Conseil Régional) Marc SEBEYRAN Jean-Pierre BELFIE ... 3/14/2016 6:48:00 AM


168 Compte-rendu De La Reunion Du 23 Novembre 2016
Title: COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU 23 NOVEMBRE 2016 Author: Marcel Last modified by: Marcel Created Date: 11/27/2016 9:50:00 AM Company: Hewlett-Packard …


169 Www.greta-lorraine.fr
Mardi 10 mai 2016. Vendredi 13 mai 2016 (venir avec CV à jour et un crayon) Information collective. ... 5/13/2016 6:54:00 AM Company: Conseil Régional de Lorraine ...


170 Export.aquitaine.fr
Conseil Régional Nouvelle-Aquitaine. Action de formation et préparation au marché . Frais de déplacement de l'opérateur . ... 7/22/2016 11:13:00 AM Company:


171 Prefecture Des Pyrenees-atlantiques
Title: PREFECTURE DES PYRENEES-ATLANTIQUES Author: sidpc Last modified by: CS-PREF64-CODD Created Date: 11/23/2016 9:49:00 AM Other titles: PREFECTURE …


172 Agefos Pme
Date : 16/02/2016. APPEL A PROPOSITIONS – CAHIER DES CHARGES. PREPARATION OPERATIONNELLE A L'EMPLOI COLLECTIVE. ... (Pôle Emploi, le Conseil Régional…


173 Rapport D'orientation 2015 - Aveyron.generations …
Le conseil d'administration propose ... la CARSAT, le Conseil Régional, bref toutes les ... ce sera probablement des subventions pour 2016 car les budgets 2015 ...


174 Www.architectes.org
Le conseil régional de l’ordre des architectes dont relève le collaborateur est informé de la signature du contrat de collaboration ... 21/04/2016- Page 1 sur 8.


175 Mairie De Corgengoux
Le Conseil Municipal, ... VU la délibération du Conseil de Communauté du 27 Juin 2016 donnant acte au Président de sa communication sur le rapport d'activités ...


176 Www.medeflyonrhone.fr
CFA CréAp. Conseil de Perfectionnement OBJET Le CFA CréAp, crée en 1989, est un Centre de Formation d'Apprentis Régional Interprofessionnel hors les murs puisque ...


177 Www.departements-regions-cyclables.org
DU CONSEIL RÉGIONAL _____ Réunion du. Étaient présents : Excusés : Rapporteur : _____ N° ….. - ASSOCIATION DES DEPARTEMENTS ... 9/6/2016 2:57:00 PM


178 Plan Sport-emploi 2002 - Vendee.gouv.fr
en 2016: Remplir la partie "fiche d'identité" du dossier CNDS. Correspondant du dossier "apprentissage ": Nom, prénom ... Conseil Régional ...


179 Rapport Type D'instruction - Bn-aides.normandie.fr
Nombre de demandes d’allocations doctorales régionales présentées en 2016 ... que le Conseil Régional de Normandie n'est à aucun titre employeur ou co ...


180 Dossier De Demande De Financement
30 novembre 2016. (Double dépôt postal et électronique, voir p. 2) Avertissement. C’est . sur le fondement de ce dossier. ... Conseil régional du Grand Est.


181 Www.argentat.fr
Année 2016-2017. Nombre d'adhérents ou licenciés de l'association. Résidant à Argentat. Résidant hors Argentat. dont : enfants 3-6 ans : enfants 6-12 ans :


182 Formulaire Type - Regionpaca.fr
2015/2016. I – RENSEIGNEMENTS CONCERNANT L'ETAT CIVIL DE L’ATHLETE. Nom - Prénom Adresse ... Conseil général. Commune et/ou. intercommunalit ...


183 Objet : Déjeuner De Travail Sur Le L1 Santé Avec Roselyne ...
au Conseil régional d’Ile-de-France. ... et de plus d’une centaine de millions pour la phase 3 repose sur des éléments qui ne seront pas connues avant 2016 ...


184 Partie 1 : Mode D’emploi - Mip.service-information ...
Title: PARTIE 1 : MODE D’EMPLOI Author: LEPRINCE Nina Last modified by: NADAL-PUJOL Marie-France Created Date: 8/12/2015 2:30:00 PM Company: Conseil Régional …


186 L'accueil Physique
Coût de la prestation 2016 en précisant la fréquence (annuelle, ... Conseil Régional. Ville de Lyon - Direction (à préciser) Autres (à préciser) Financeur.


187 Www.livrelecturebretagne.fr
2015-2016 : résidence. d’un mois à Québec et à Nantes, in situ . ... Ville de Nantes, Conseil régional des Pays de la Loire, Conseil général 44) ...


188 Si Accord - Noiron-sous-gevrey.fr
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL. SÉANCE DU 2 NOVEMBRE 2016. Convocation le 27 octobre 2016. ... du Conseil Régional de Bourgogne Franche …


189 Gie Elevage Des Pays De La Loire – Filière Apicole
gie elevage des pays de la loire – filière apicole. engagement des apiculteurs. a suivre le programme regional de lutte alternee contre la varroase en 2016


190 Www.olcalsace.org
Conseil Régional . ... soutien financier au titre des Bourses de soutien à la création en langue et culture régionales « Appel à Projets 2016 ...


191 Republique Francaise - Entreprises.gouv.fr
Vu la saisine du conseil régional de la ... Le présent décret entre en vigueur au 1er janvier 2016 et est applicable aux procédures intégrées pour l ...


192 Réunion Du Conseil Municipal De La Commune De
Réunion du Conseil Municipal ... - Conseil Régional de Basse ... une contribution unique pour 2015/2016 de 30 euros. Le conseil municipal doit statuer ...


193 Le Recteur De L’académie D’aix-marseille
... ’admission Mercredi 17 juin 2015 à 14h00 Début de formation Lundi 31 Août 2015 Fin de formation Début Juillet 2016 ... du Conseil Régional ou ...


194 Www.crcc-poitiers.fr
Le Conseil Régional de la CRCC statue sur la demande d’habilitation. Conformément au Règlement de Stage, ... 01/12/2016 06:21:00 Last modified by:


195 Commune De - Mairie-belvedere.fr
DEMANDE DE SUBVENTION POUR L’ANNEE : 2016 Dossier à retourner en Mairie, dûment ... Conseil Régional. Montant sollicité : ...


196 Dossier De Demande De Financement
Conseil régional d’Alsace-Champagne-Ardenne-Lorraine. ... 05/16/2016 22:53:00 Title: Dossier de demande de financement Subject: Solidarité internationale


197 Compte-rendu - Cidj.com
Le Conseil Régional IDF et le CIDJ sont d’anciens partenaires réguliers et s’il est ... L’Euro 2016 sera un catalyseur et démultiplicateur énorme pour les ...


198 Republique Francaise Extrait Du Registre
DU CONSEIL MUNICIPAL. DE LA COMMUNE DE VILLARS SUR VAR. DEPARTEMENT DES ALPES-MARITIMES-----Séance du 30 juin 2016. Nombre de conseillers en …


199 Www.aerospace-valley.com
12 octobre 2016. Matin. 08h30 Petit-déjeuner d’accueil. 09h00 . D. ... Président du Conseil régional, M. Alain Rousset (10 mn) Jean-Baptiste Carpentier, ...





151 Environnement Territorial Cours 2015-2016 [mode De ...
Les fonctions du conseil régional sont de gérer par ses ... Environnement territorial cours 2015-2016 [Mode de compatibilité] Author: Florence Created Date:


152 Conseil Regional D’orientation Sous La Présidence De …
CRO CNFPT Rhône-Alpes Grenoble 19 avril 2016 CONSEIL REGIONAL D’ORIENTATION sous la présidence de Marc BAIETTO, délégué régional ELUS


153 Les élus Du Conseil Régional De Bourgogne-franche-comté ...
Novembre 2016 Les élus du conseil régional de Bourgogne-Franche-Comt ... Conseiller régional délégué au commerce et à l’artisanat Conseiller régional


154 Rapport D’activités 2015 / 2016 - Fol70.org
2015 / 2016 . SommAire 2 Une organisation diversifiée au service du développement culturel et social du département ... Conseil Régional de Franche Comté,


155 Continuite Territoriale - Dossier De Demande 2016
Attestation de non solli itation d’un autre dispositif d’aide au voyage, y compris aide du Conseil Régional de La Réunion ... DOSSIER DE DEMANDE 2016


156 Mouvements Du Tableau Session Du Conseil Régional De ...
MOUVEMENTS DU TABLEAU Session du Conseil régional de Bourgogne – Franche-Comté du 23/09/2016 EXPERTS-COMPTABLES Inscriptions principales BRULEBOIS …


157 Devis Formation Dea Printemps 2017
* Signature provisoire : le nom de la Région sera fixé par décret en Conseil d'Etat avant le 1er octobre 2016, après avis du Conseil Régional.


158 Conseil RÉgional D’aquitaine Seance PlÉniÈre Du Lundi …
CONSEIL RÉGIONAL D’AQUITAINE SEANCE PLÉNIÈRE DU lundi 16 décembre 2013 ... Orientations 2014-2016 Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,


159 Plénière Au Conseil Régional De Bourgogne Franche-comté à ...
Plénière au Conseil régional de Bourgogne Franche-Comté à Dijon le 24 juin 2016 Le Pic noir rencontre les élus Nous étions neuf, adhérents et sympathisants ...


160 Programme Du 21 Au 25 Novembre 2016 - Frapscentre.org
Page 11 Page 10 Journée régionale de lancement 5 jours ensemble ! Partenariat : FRAPS - ARS - MFC - Conseil Régional Centre - Val de Loire Accueil Café


161 Avis De Course Coupe Du Conseil Régional Des Pays De La Loire
6 è Avant le 15 juin, selon le nombre de places attribuées aux Pays de la Loire, la liste des équipages retenus sera finalisée par les responsables de la ...


162 Aide À La Mobilite Etudiante - Lorraine.eu
Année universitaire 2015/2016 OBJECTIFS ... En effet, le Conseil Régional conserve en la matière un pouvoir d’appréciation fondé notamment sur le


163 Conseil Municipal De Conques-en-rouergue Proces …
CONSEIL MUNICIPAL DE CONQUES-EN-ROUERGUE PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU 26 JANVIER 2016 20 h 30 – Salle du Centre Culturel à Conques Séance du 26 janvier 2016


164 Conseil Régional Concertation Locataire Compte Rendu ...
1 Conseil Régional Concertation Locataire Compte Rendu réunion Qualité de Service 21 janvier 2016 16h-19h – Siège Social Immobilière 3F


165 Rapport Pour Le Conseil Régional Fevrier 2015
Rapport pour le conseil régional FEVRIER 2015 Présenté par Jean-Paul Huchon Président du conseil régional d'Ile-de-France TAXE ADDITIONNELLE SPECIALE …


166 Bulletin D’adhésion 2016 Club Fiscal Des Experts …
Bulletin d’adhésion 2016 ... Conseil régional ... Conseil Supérieur de l’Ordre des Experts-Comptables - Club Fiscal 19, ...


167 L'organisation Municipale Au Québec En 2016
Le conseil du Gouvernement régional est formé à parité par des membres du ... Source : Décret de population pour 2016 : Décret 1125-2015 du 16 décembre 2015,


168 Le Gouvernement Richert Politique Conseil Régional
Région Q MERCREDI 6 JANVIER 2016 11 Le gouvernement Richert POLITIQUE Conseil régional A vec une région grande comme « deux fois la Belgique », la


169 Conseil Municipal Du Vendredi 27 Mai 2016 ... - Toulon.fr
CONSEIL MUNICIPAL DU VENDREDI 27 MAI 2016 ORDRE DU JOUR ... Conseil régional PACA et la Ville de Toulon - signature de la convention. 01.4.03 DFJprbu07 2016…


170 Le 21 Octobre 2016 - Jembarque.com
Le 21 octobre 2016 1163 PROCÈS-VERBAL de la 117e séance ordinaire du conseil d’administration du Conseil régional de transport de Lanaudière, tenue à la salle ...


171 Décrets, Arrêtés, Circulaires
Décrets, arrêtés, circulaires TEXTES GÉNÉRAUX MINISTÈRE DE LA JUSTICE Décret no 2016-840 du 24 juin 2016 pris en application de l’article L ...


172 Direction Générale Des Finances Publiques - Economie.gouv.fr
Arrêté du 11 janvier 2016 portant nomination du commissaire du Gouvernement près le conseil régional de l’ordre des experts-comptables de la Martinique, ...


173 4ème Salon Régional Du Conseil Orleans 25 Octobre 2016 à ...
Après avoir rappelé les principales précisions de mise en œuvre, il sera question des opportunités et des nou-veaux usages que le FEC va apporter à nos cabinets ...


174 Les 20 Contrats De Destination 5 Juillet 2016 Présentation ...
5 LA BRETAGNE ET SES 10 DESTINATIONS TOURISTIQUES 1. Organisme(s) partenaires du contrat Nom des organismes porteurs : Conseil régional de Bretagne …


175 Ville De La Garenne-colombes SÉance Du Conseil …
SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 17 NOVEMBRE 2016 ... avec le Conseil régional et accueille les maires des communes qui se trouvent finalement dans une …


176 Avis Du Conseil Scientifique Régional Sur Le Projet ...
Conseil régional Avis du Conseil scientifique régional sur le projet Nanosciences et Nanotechnologies (Nano 2.0) Ce projet couvre un domaine de forte actualité ...


177 Compte Rendu De Conseil Municipal Séance Du 9 Mai 2016
Compte rendu de Conseil Municipal Séance du 9 Mai 2016 Nombre ... Nouveau Contrat Régional DELIBERATION n°2016-80 CHANGEMENT DE L ...


178 Seance Pleniere Du Mercredi 6 Au Vendredi 8 Avril 2016 ...
Conseil régional 57, rue de Babylone – 75359 Paris cedex 07SP Tél. : 01 53 85 69 60 – Fax : 01 53 85 69 69 www.iledefrance.fr RÉ P U BL IQ U E F RA N ÇA ISE


179 Appel A Projet Pcae 2016-2 - Oise.gouv.fr
appel a projet pcae 2016-2 plan de competitivite et d’adaptation des exploitations agricoles cahier des charges mesures 4.1 (a ide a l ’investissement dans les ...


180 Conseil Régional De Rhône - Alpes
Conseil régional de Rhône - Alpes Int r oduction Edito du Président L es chif f res de l’année 2015 32 L e Con s eil régional Rhône - Alpes


181 Nouvelles Du Conseil Régional Du 30 Mai 2015-1 (3)
Nouvelles du Conseil régional du 30 mai 2015 FINANCES : ... actuels 35 postes en 2016. Chaque conseil presbytéral est invité à bien évaluer ses


182 Avis Sur Les Orientations BudgÉtaires Du Conseil RÉgional ...
AVIS SUR LES ORIENTATIONS BUDGÉTAIRES DU CONSEIL RÉGIONAL POUR L’EXERCICE 2016 ASSEMBLÉE PLÉNIÈRE DU 18 FÉVRIER 2016 Adopté à …


183 Enquête Du Conseil National De L'ordre Des Médecins Sur L ...
ENQUÊTE DU CONSEIL NATIONAL DE L'ORDRE DES MÉDECINS ... Cas où ce qui est inscrit au cahier des charges régional diffère du terrain 13 ... janvier 2016. Le ...


184 Admissions Rentrée Septembre 2017 Irts Ile-de-france ...
Formation initiale Formation financée par le Conseil régional Ile-de-France ... ES Session 1 Mardi 8 novembre 2016 - 13h du 12 au 16 décembre 2016


185 Pic De Pollution Vendredi 16 Décembre 2016 : Le Réseau ...
Pic de pollution vendredi 16 décembre 2016 : le réseau RATP ... régional d’Ile-de-France et du Conseil du STIF, a demandé de mettre en œuvre la


186 Conseil Municipal Seance Du 22 Avril 2016 Ordre Du …
CONSEIL MUNICIPAL. SEANCE DU 22 AVRIL 2016 . ... Conseil Régional. 3. 4 PORTS - PORT D'HYERES (Saint-Pierre) - Exonération de redevances - Navire Société


187 Liste Des Formations 2016 Financées Et Rémunérées Par Le ...
Document réalisé par la MIP de Louhans avec le soutien du Conseil Régional de Bourgogne Franche Comté Bref Infos n°2016-n°2 09/05/2016 Liste des formations 2016 ...


188 Formations Greta Livradois Forez - Ville-ambert.fr
Conseil Régional et FSE INNDDUUSSTTRRIIEE P ... 2016 PLACES DISPONIBLES AMBERT Conseil Régional et FSE SAANN IIT TAAIRREE EET SSOOCCIIAALL P


189 Les élus Du Conseil Régional De Bourgogne-franche-comté
Les élus du conseil régional . de Bourgogne-Franche-Comté. 2016-2021. www.bourgognefranchecomte.fr. Novembre 2016


190 Recueil Des Actes Administratifs N°03-2016-049
03-2016-11-29-001 - Extrait de l'arrêté N° 3146/2016 portant désignation des vétérinaires ... Ö Le Président du Conseil Régional ou son représentant II ...


191 Tpci 6,00% 2016 - 2028 D’un Montant De 120 000 000 000 Fcfa
4 NOTE D’INFORMATION _ TPCI 6,00% 2016-2028 AVERTISSEMENT L’octroi par le Conseil Régional d’un numéro d’identifi cation n’implique ni approbation de l ...


192 Contrat De Travail - Conseil Départemental De L'ain
Page 2 sur 15 Modèle de contrat établi en collaboration UT01/CD01 (juillet 2016). Contrat de travail à durée indéterminée d’assistant maternel employé par un


193 Séance Plénière Du Conseil Régional Du 30 Mai 2016 ...
1 Séance plénière du Conseil régional du 30 mai 2016 Intervention de Philippe Richert, Président du Conseil régional Alsace Champagne Ardenne Lorraine


194 Aide à La Formation Générale Bafa Financement Par Le ...
Financement par le Conseil Régional 2016 QUOI ? Depuis le 1er janvier 2014 et jusqu'au 31 décembre 2016, le conseil régional du


195 Le Conseil RÉgional Mauricie Et Centre-du-quebec
Programme d’éducation 2015-2016 Conseil régional FTQ Mauricie et Centre-du-Québec L’éducation syndicale: Un outil de solidarité efficace et à notre portée


196 Conseil D’administration De L'agence Des Espaces …
page 1 sur 33 conseil d’administration de l'agence des espaces verts proces verbal de la sÉance du conseil d’administration du 08 mars 2016


197 Conseil Municipal Seance Du Jeudi 17 Mars 2016
Le jeudi 17 mars 2016 à 15h00, le Conseil municipal, ... des accords imposés par le conseil régional ou départemental à la Commune pour l’occupation de leurs


198 Le Préfet Du Loiret Chevalier Dans L’ordre National De La ...
Vu l’avis du président du Conseil Régional et du Conseil Départemental ; Considérant le classement le lundi 30 mai 2016 par Météo-France, ...


199 Deliberation Du Conseil Municipal N°2016-110
Convocation du 7 décembre 2016 ... Conseil Régional, Conseil Départemental et autres collectivités. Après avoir entendu l’exposé de son Président, ...


200 Idf-2016-06-21-064 Arrêté Relatif Au Schéma Directeur ...
IDF-2016-06-21-064 Arrêté relatif au ... Vu l’absence d’avis du Conseil Régional de la région Ile-de-Francedans le délai de trois mois suivant sa saisine,


Intervention D'otilia Ferreira Au Conseil Régional Alpc
Lors de la Séance Plénière du 27 mai 2016 au Conseil Régional Aquitaine Limousin et Poitou-Charentes, la Conseillère ...
Durée : 33:57

Assemblée Plénière De La Région Réunion Déc.2016 - Part2

Durée : 15:25

Assemblée Plénière De La Région Réunion Déc.2016 - Part3

Durée : 2:31

Marie Tribout - Séance Plénière - 15/12/2016
Intervention de Marie TRIBOUT, lors de la Séance Plénière du Conseil Régional de la Région Grand Est, du 15/12/2016.
Durée : 1:01

La Région Nouvelle-aquitaine, Partenaire De Votre Rentrée
La Région Nouvelle-Aquitaine vous accompagne pour cette rentrée 2016 avec des aides pour les lycéens, apprentis, étudiants,.
Durée : 6:01

Orientation Pour Le Conseil Général 2016
C'est votre première fois au Conseil général de l'AMC? Voici ce que vous devez savoir : Consultez le site amc.ca/gc pour en ...
Durée : 9:02

Intervention De Sophie Montel Au Conseil Régional De Bourgogne, Franche-comté (04/01/15)
Sophie Montel intervient lors de la première session du Conseil régional de Bourgogne, Franche-Comté, suite à l'élection de la ...
Durée : 0:36

Très Haut Débit En Nouvelle-aquitaine : La Région Accélère En Thd !
Premier colloque régional sur le THD en Nouvelle-Aquitaine : la région accélère en 2016.
Durée : 48:25

Assemblée Plénière De La Région Réunion Déc.2016 - Part1
Première partie de l'assemblée plénière du Lundi 19 Décembre.
Durée : 0:30

La Région Nouvelle-aquitaine, Partenaire De Votre Rentrée (tom)
La Région Nouvelle-Aquitaine vous accompagne pour cette rentrée 2016 avec des aides pour les lycéens, apprentis, étudiants,.
Durée : 3:23

Le Conseil Régional Des Jeunes, Le Crj
Si tu lis cette phrase, tu dois t'abonner : [] Irma a 26 ans et pour elle c'est une rentrée bien particulière. Ici, c'est ...
Durée : 34:12

Prestation De Serment 2016
Prestation de serment - le 1er décembre 2016 au Conseil Régional d'Ile-de-France.
Durée : 4:49

Conseil Régional Des Pays De La Loire — 26.02.16 — Samuel Potier En Débat D'orientation Budgétaire
Intervention de Samuel Potier en débat d'orientation budgétaire (DOB), au conseil régional des Pays de la Loire, à Nantes, ...
Durée : 18:21

Conférence De Presse Au Conseil Régional Paca
Conférence de presse Marion Maréchal-Le Pen, Boccaletti Frédéric, Philippe Lottiaux et Philippe Vardon au Conseil Régional ...
Durée : 1:53

Conseil Régional : François Sauvadet Chahuté Sur Sa Promesse De Démissionner De Son Mandat De Député
Le conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté se réunit en session plénière le vendredi 18 mars 2016, à Dijon. Une session ...
Durée : 2:16

Bienvenue En Nouvelle-aquitaine
La région Nouvelle-Aquitaine offre une multitude de paysages, de richesses, de traditions... Une nouvelle région est en route, une ...
Durée : 2:48

Prix Du Conseil Regional De Pays De La Loire - Meslay-du-maine (05.10.2016)

Durée : 2:53

Laure Chevalier-trubert Sur Le Rapport "egalité Femmes-hommes" Conseil Régional Paca Janvier 2016
Lors du dernier conseil régional qui a eu lieu le 29 février, j'avais 2 minutes pour donner mon avis sur rapport annuel "Egalité ...
Durée : 0:36

Emission Spéciale "election Du Président De La Région Normandie" - 4 Janvier 2016
émission spéciale "Election du président de la région Normandie" en direct sur les antennes de France 3 en direct sur les ...
Durée : 4:06:43

Assemblée Plénière - 23/06/2016 - 15h15/19h30
Après midi de l'assemblée plénière du conseil régional de Normandie 23 juin 2016.

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