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Conseil Régional 2016

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151 Conseil Regional De Gestion (crg) - 2016 - Anfh.fr
er Liste au 1 septembre 2016 CONSEIL REGIONAL DE GESTION (CRG) - 2016 Présidente Régionale : Maryvonne ...

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152 Agenda Des Appels à Projet - Les-aides.fr
Organisateur: Conseil Régional Aquitaine - Limousin ... La première étape de ce 4ème appel à projets sera ouverte du 1er décembre 2016 au 1er Mars 2017.

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153 Île-de-france: Le Conseil Régional Déménage
Le Conseil régional d'Ile-de-France va déménager à Saint-Ouen, en Seine-Saint-Denis, d'ici trois ans, a annoncé aujourd'hui la présidente de région Valérie ...

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154 Rentrée 2016 - Commander La Carte Générafion #hdf Du ...
Comme chaque année, le Conseil Régional propose une aide financière à tous les élèves de lycée pour leurs fournitures scolaires. Les inscriptions seront ...

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155 Conseil Régional : Compte-rendu De La Commission ...
Glyphosate : Les écologistes saisissent la justice européenne; Union économique et monétaire : la Commission propose des options pour l'avenir de la zone euro

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156 Accueil - Région Grand Est
Les élus du Conseil Régional; Commissions; Délégation; Expression des groupes politiques; ... Région Grand Est Maison de la Région 1 Place Adrien Zeller – BP ...

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157 Point Déploiement Thd 13 Octobre 2016 Au Conseil Régional
La session du 13 octobre 2016 du conseil régional de bretagne avait à l'ordre du jour un point sur le déploiement du THD. La page sur le site off (la vidéo ne ...

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158 Département Du Loiret - Accueil
Depuis 35 ans, le 21 juin est une date qui annonce les beaux jours en musique. Une fois de plus, le Loiret se met dans le rythme et vous embarque dans les festivités.

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159 Accueil | Valdemarne.fr
Le conseil départemental. A quoi sert le Département ? Le Président; Les vice-président-es; Les conseillers départementaux; Les groupes politiques;

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160 Accueil - Le Département Des Pyrénées-atlantiques
Les dernières actualités. Les Pyrénées-Atlantiques. 26 juillet 2016 - événement. Les Espaces naturels du mois : rdv le 3 août à Castet ! 29 avril 2016 - Standard

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161 Région_bretagne - Identification
La Région Bretagne agit au quotidien pour le développement économique régional, le tourisme, la formation, les transports.

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162 Conseil Régional : Pourquoi Valérie Létard Succède à ...
Conseil régional : pourquoi Valérie Létard succède à Frédéric Leturque à la tête du groupe UDI. Le maire d'Arras, président du groupe UDI à la Région ...

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163 élections Régionales, élections Départementales ...
La loi (article 1) substitue à compter du 1er janvier 2016 aux 22 régions métropolitaines existantes 13 régions constituées par l'addition de régions sans ...

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164 Conseil Départemental De La Somme | Somme.fr
Somme.fr, toute l'actualité du Conseil départemental de la Somme et ses actions : Solidarités, éducation et jeunesse, routes et déplacements, aides aux communes ...

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165 Le Nouveau Conseil Régional De Bretagne Et La Langue …
La session plénière du Conseil régional de Bretagne du 25 mars mettait à lʼordre du jour les questions linguistiques. Lʼoccasion de prendre le pouls de cette ...

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166 Département Des Alpes-maritimes - Le Conseil Général ...
Parc naturel régional des Préalpes d'Azur; ... Installation du Conseil départemental des Jeunes mandat 2016-2018. Le CDJ; Les élus du Conseil départemental des ...

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167 Conseil Régional : Voici Le Classement Des élus …
Paris, le 18 février 2016. Le conseil régional a publié la liste de ses élus les moins assidus. (LP/Olivier Arandel.) En Essonne, la première place de ce hit ...

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168 Conseil Départemental De Lot Et Garonne à Agen (sud …
Conseil départemental de Lot-et-Garonne à Agen. Actualité et information en Lot et Garonne : Cartes, Tourisme, Sport et Culture, annuaires de sites, hôtellerie et ...

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169 Conseil Départemental Des Pyrénées-orientales - Conseil ...
Bienvenue sur le site internet du Conseil Départemental des Pyrénées-Orientales. Social, environnement, économie, collèges, emploi, routes, transports ...

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170 Normandie 2016. Le Conseil Du Calvados Veut Un Conseil ...
Les élus départementaux ont fait le voeu, ce vendredi 26 juin 2015, à l’unanimité, que le futur conseil de la région Normandie soit basé à Caen. « Le ...

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171 Organigramme 2016
Télécharger la composition du Conseil régional Centre: exécutif et services organigramme 2016 du conseil régional Centre. Télécharger le point d’actualité ...

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172 Pae 2016-2017 - Programme D'actions ... - Portail Régional
PAE 2016-2017. Par Administrateur crpdl, publié le mercredi 30 avril 2014 09:52 ... Président du Conseil régional des Pays de la Loire. William MAROIS

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173 Carole Delga Intronisée à La Tête De La Grande Région - …
C'est dans les locaux du Conseil régional de Midi-Pyrénées, à Toulouse, qu'aura lieu aujourd'hui la séance inaugurale de la nouvelle assemblée régionale née ...

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174 Politique | Conseil Régional
Les groupes du conseil régional ont été réétiquetés, conformément à leurs choix : siègent donc la « Majorité régionale » (104 membres), « Les ...

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175 Conseil Départemental Des Deux-sèvres - Accueil
Conseil départemental des Deux-Sèvres - Maison du Département - Mail Lucie Aubrac - CS 58880 - 79028 NIORT Cedex Tel : 05 49 06 79 79 - Fax : 05 49 06 77 80 ...

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176 Budget 2016 : Les Priorités Du Conseil Régional
Publié 30 mai 2016 Budget 2016 : les priorités du Conseil régional Le 27 mai 2016, les élus régionaux se sont réunis en séance plénière pour voter le budget ...

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177 L'eure En Ligne
... voilà le principe du Défi Watt Collège dont l’édition 2016-2017 vient de se terminer. ... conseil départemental de l'eure Hôtel du Département.

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178 Gironde : Vos 47 élus Au Conseil Régional - Sud Ouest.fr
Alain Rousset, président du Conseil régional d’Aquitaine, Pessac, 64 ans, PS ; Catherine Veyssy, vice-présidente du Conseil régional, maire de Cénac, ...

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179 Conseil Régional 2016-2017 Vous Connaissez L’aqrp ...
Région Lanaudière Programme d’activités Vice 2016-2017 CRÉ DIT : YVON PAPIN Veuillez conserver ce document Conseil régional 2016-2017 Vous connaissez …

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180 Dates Des Prochaines Sessions De La Région - Bourgogne
Séances plénières du conseil régional Bourgogne Franche Comté : - 18 novembre 2016 - 15 et 16 décembre 2016 Commissions permanentes : - 4 novembre 2016

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181 Agenda 2016 > Le Conseil Régional Du Poitou-charentes
Conseil Régional du Poitou-Charentes. Résidence Clos Briandon ‐ Appart. n°8 86000 POITIERS. Tél. : 05 49 61 31 90. Mail : cro.pc ordremk.fr. Nos Horaires :

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182 Apprentissage, Cfa, Apprentis, Aquitaine
Nouveau sondage 2016 Aidez-nous à mieux vous connaître ... La Région Nouvelle-Aquitaine lance une large concertation sur l'apprentissage, dans le cadre du ...

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183 Presco.region-alsace.eu - Prime Rgionale De Scolarit
Pour la rentrée 2016-2017, ... Philippe Richert Président du Conseil Régional d'Alsace Champagne Ardenne Lorraine Ancien ministre ...

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184 Accueil - /iris
La Région Île-de-France vous accueille désormais sur sa nouvelle plateforme dématé-rialisée vous permettant de déposer ... Conseil régional d'Île-de ...

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185 Accueil | Le Conseil Départemental De Meurthe-et-moselle
Une photo publiée par Le MUR Nancy ( lemurnancy) le 19 Sept. 2016 à 8h03 PDT. VIDÉOS. TOUTES LES VIDÉOS. ... Conseil départemental de Meurthe-et-Moselle. …

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186 Guide Des Aides De La Région Alsace | Région Alsace
Guide des aides de la Région Alsace. Tweet. ... Consulter la liste des subventions attribuées aux associations en 2014 par le Conseil Régional d'Alsace. Tweet.

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187 Achats / Formation - Conseil Régional D'aquitaine
Fin 2016, la Région Nouvelle-Aquitaine a lancé un nouveau marché de rémunération des stagiaires ... Région Aquitaine - 14 rue François de Sourdis - 33077 ...

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188 Les 16 Commissions Du Nouveau Conseil Régional - …
Les 16 commissions du nouveau conseil régional. ... 23.01.2016. Cet article d'archive est payant ou réservé à nos abonnés ayant un crédit suffisant

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189 Nouveau Conseil Régional Pour Les Années 2015 Et 2016 ...
Dans sa séance du 19 décembre 2014, le Conseil Régional a élu Romuald BEDOUIN à la Présidence de la CRCC d'Angers pour les deux années à venir, à compter du ...

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190 Site Du Département Des Bouches-du-rhône
Le Conseil de Provence; Les appels à projets départementaux; Les centres sociaux; L'Agenda21; Ensemble en Provence; Les téléservices; Les ressources documentaires;

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191 Département De La Vienne : Services, Actualités Et ...
Se déplacer en région; Le covoiturage; L'aéroport de Poitiers-Biard; Pratique. ... Le PDALPD (2012 - 2016) Le FSL; L’aide à l’habitat pour les personnes ...

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192 Prime De Noël 2016 Du Conseil Général : Montant
La prime de Noël du Conseil général des Bouches-du-Rhône (13) est désormais versée sous forme de bons d'achat. Le point sur la prime de Noël du département ...

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193 Rapport Pour Le Conseil Régional Septembre Pdf
Rapport pour le conseil régional SEPTEMBRE 2016 Présenté par Valérie PECRESSE Présidente du conseil régional d'ile-de-france SOUTIEN EXCEPTIONNEL A L …

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194 Cftc Conseil Régional Hauts De France : Le Fil Info 2016 ...
Région Hauts-de-France : où est l’intérêt des agents ? Le nouvel exécutif du Conseil régional Hauts-de-France accélère la réorganisation des services afin ...

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195 Laurent Wauquiez Défend La Crèche Du Conseil Régional …
Le nouveau président de la région Auvergne-Rhône-Alpes a fait installer une crèche dans le hall du siège du conseil régional. Une manière...

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196 Accueil - Conseil Départemental Du Bas-rhin, Le ...
Conseil départemental du Bas ... (CD 67, CG 67, CD67, CG67) et de la région, tourisme et coopération transfrontalière ... Horaires des lignes scolaires 2016/2017

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197 Haut-rhin.fr, Conseil Départemental Du Haut-rhin
Mur Facebook du Conseil départemental du Haut-Rhin . 100 Avenue d'Alsace BP 20351 68006 Colmar Cedex 03 89 30 68 68. facebook twitter. Venir au conseil départemental;

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198 Département Du Finistère - 29
finistere.fr est le portail officiel du Conseil départemental du Finistère. Missions, services, aides, actualités, informations sur le territoire...

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199 Communiqué De Presse Conseil Du Stif Du 17 FÉvrier 2016
CONSEIL DU STIF DU 17 FÉVRIER 2016 Le Conseil du STIF, présidé par Valérie Pécresse, s’est réuni ce jour pour la première fois depuis son installation suite ...

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200 Tous Les élus Du Conseil Régional Des Pays De La Loire
Désormais majoritaire au conseil régional des Pays de la Loire, la droite élira ce vendredi Bruno Retailleau comme président de région.

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151 Compte-rendu De La Seance Du Conseil Municipal
Compte-rendu de la séance du. Conseil MuniciPal. MARDI 14 JUIN 2016. 18 HEUres 30 . Sous la présidence. de Régis TURC, Maire. Etaient présents : Laurence BALESTRI ...


152 Conseil Municipal De Saint-denis-les-rebais - Doue.fr
CONSEIL MUNICIPAL de DOUE. Lundi 6 juin 2016 à 19 h 30. ... du Conseil Départemental et du Conseil Régional une subvention au titre du Fonds …


153 Www.regioncentre-valdeloire.fr
Concours Graine de Boîte 2016-2017. REGLEMENT. ... 4.2 Le jury régional, co-présidé par le Président du Conseil régional ou son représentant, ...


155 Dossier Permanent - Loire.gouv.fr
FICHE BILAN CONTRAT DE VILLE 2016. Intitulé de l’action : Porteur du projet : Adresse : ... Autre (conseil citoyen, médiateur santé, relai emploi, ...


156 Compte Rendu De La Réunion Du 10 Mars 2016 - …
Compte rendu de la réunion du 11 juillet 2016. Présents SNEL Arlette, TREUVEY Agnès, ... Conseil départemental, Conseil régional, présidents de clubs ...


157 Www.manche.fr
Le 16 septembre 2016. La Région Normandie, le Département de la Manche et . les Iles a. nglo-normandes. ... Conseil Régional Basse Normandie ...


158 Www.fft.fr
La candidature présentée par le Conseil régional et la ligue de tennis de Guadeloupe a été ... Cette rencontre se déroulera du 4 au 6 mars 2016 au Vélodrome ...


159 Www.letignet.fr
Conseil Régional 26 000 € ... Nous avons confirmation par courrier du Conseil Régional en date du 21/06/2016 que notre projet est éligible au FRAT.


160 Manifestations Sportives - Pays6vallees.com
CONTRAT REGIONAL DE DEVELOPPEMENT DURABLE 2014-2016. DU PAYS DES SIX VALLEES. AUTRES MANIFESTATIONS ... Depuis 2014, le conseil régional …


161 Lesechosdufaso.net
Ouagadougou, le 28 septembre 2016 . Le Conseil des ministres s’est tenu à Ouagadougou, ... Monsieur Adama SAWADOGO, Président du Conseil régional du …


162 Reunion Conseil D’ Administration - Udesma45.fr
REUNION CONSEIL D’ADMINISTRATION. DIMANCHE 10 JANVIER 2016. Le conseil d’Administration s’est réuni le dimanche 10 Janvier 2016, à la salle du Clocheton à St ...


163 Projet De Modification Du Dossier De Demande De …
SAISON SPORTIVE DE REFERENCE 2015-2016. SUBVENTION 2016-2017. A retourner à : Maison des Associations. ... (Conseil Général, Conseil Régional, DRJSCS ...


164 Www.crcc-paris.fr
ÉLECTIONS AU CONSEIL RÉGIONAL. DE PARIS. 2016. Title _____ Author: SR Last modified by: Anna Iaconelli Created Date: 7/26/2016 9:44:00 AM Company: C.R.C.C. ...


165 Fiche Projet Culturel - Unistra.fr
... les crédits IdEx devront être utilisés et les dépenses visées par l’agence comptable avant fin juin 2016. ... Conseil scientifique UFR ... Conseil régional


166 Demande De Subvention - Ville-tulle.fr
COMPTE DE RESULTAT DE L’ANNEE PRECEDENTE : 2016 (Validé par le commissaire au compte de votre association) ... Conseil régional…………… ...


167 Fiche N° 3 « Projet - Regionpaca.fr
2016 € 2017 € 2018 € TOTAL ... UE A déterminer Etat A déterminer Conseil régional A déterminer Conseil général Autres financeurs. publics ...


168 Rapport D'orientation 2015 - Aveyron.generations …
Le conseil d'administration propose ... la CARSAT, le Conseil Régional, bref toutes les ... ce sera probablement des subventions pour 2016 car les budgets 2015 ...


169 Www.oec-montpellier.org
(Web 2016) La mission de ... Nom et adresse du Conseil régional de l’Ordre auprès duquel la structure d’exercice professionnel est inscrite,


170 Réunion Du Conseil D’administration
Relevé de décisions du conseil d’administration ... Demande au Conseil Régional fin ... Le jeudi 24 mars 2016 à 9 h 30 salle des sessions à la Chambre ...


171 Www.nouvelle-aquitaine.ars.sante.fr
Si renouvellement de l’action, obligation de transmettre le bilan de l’année précédente (2016) ... .. € Documentation .. € Conseil régional .. € ...


173 Export.aquitaine.fr
Conseil Régional Nouvelle-Aquitaine. Action de formation et préparation au marché . Frais de déplacement de l'opérateur . ... 7/22/2016 11:13:00 AM Company:


174 Commune De - Mairie-belvedere.fr
DEMANDE DE SUBVENTION POUR L’ANNEE : 2016 Dossier à retourner en Mairie, dûment ... Conseil Régional. Montant sollicité : ...


175 Nom Prénom - Jura.fr
Récompenses aux sportifs 2016 – Conseil départemental du Jura. ... Communauté de commune Demande au Conseil départemental Conseil régional ...


176 Accompagnement Des Projets Etudiants 2012
2016-2017. Date limite de dépôts des dossiers : Dimanche 29 janvier 2017. ... Le Président du Conseil régional de la Nouvelle Aquitaine ou son représentant.


177 Www.bourgogne-franche-comte.ars.sante.fr
Conseil régional de l’ordre des médecins ou conseil départemental : envoyer par email à . ... 08/05/2016 06:04:00 Last modified by: Bryan WELTER Company:


178 Commune De Xxxx
Commune de -----Canton de . Tél : Fax : e-mail : EXTRAIT du REGISTRE. des DELIBERATIONS du CONSEIL MUNICIPAL. Séance du 201-


179 Ville De Colmar
DEPENSES Réalisations 2015 Prévisions 2016 ... Services extérieurs Conseil Général du Haut-Rhin - loyers et locations de locaux Conseil Régional d ...


180 Correspondants Taxe D’apprentissage
Maj au 19/09/2016. Service Nom ... 05.55.11.43.88 ce.saia ac-limoges.fr ACADEMIE DE POITIERS Mme Catherine MOLLAND 05.16.52.65.36. saia ac-poitiers.fr Conseil ...


181 Www.inafon.fr
Pour l’organisation pratique de cette journée, je vous remercie de bien vouloir retourner au Secrétariat du Conseil Régional, ... tard le MARDI 1er MARS 2016.


182 Www.valdoise.fr
Compagnies soutenues par le Conseil départemental, en partenariat avec les collectivités, l’Etat et/ou le Conseil régional - saison 2015 / 2016 ...


183 Andrhdt.net
Conseil régional. Conseil régional d'Auvergne-Rhône-Alpes. Président. Laurent Wauquiez 2015-2021. Préfet. Michel Delpuech. ... 01/12/2016 05:50:00 Last modified by:


184 Mairie De Corgengoux
Le Conseil Municipal, ... VU la délibération du Conseil de Communauté du 27 Juin 2016 donnant acte au Président de sa communication sur le rapport d'activités ...


185 Www.oec-montpellier.org
Nom et adresse du Conseil régional de l’Ordre auprès duquel la structure d’exercice ... 11/2/2016 3:27:00 PM Company: Conseil Supérieur de l'Ordre des ...


186 Lionsclubsnormandie.org
Téléthon 2016. District Normandie – Zone A. Alencon – Caen – Evreux – Le Havre – Orléans - Rouen. Centre de promesses de Rouen. Conseil Régional ...


187 Compte-rendu Du Conseil Municipal - Mairie-broye.fr
Ils sollicitent les subventions de l’ADEME et du Conseil Régional de ... Bourgogne Historic Racing pour l’organisation en 2016 d’une montée historique par ...


188 Formation.hautsdefrance.fr
04/28/2016 06:35:00 Last modified by: Boris M Company: Conseil Régional de Picardie ...


189 Fiche De Présentation à Remplir Et à Joindre Au Dossier
Conseil Régional ………………………………………..€ ... 09/26/2016 07:37:00 Title: Fiche de présentation à remplir et à joindre au dossier


190 Www.var.cci.fr
8 janvier 2016 – 17 ... Monsieur le Président du Conseil ... de « stratège » et travaille la main dans la main avec le Conseil Régional et les ...


191 Rapport Moral Et D’activites - Aa-ihednmidi-pyrenees.org
L’année 2016 a été placée sous le signe de la continuité liée à la forte ... rendez-vous avec le directeur de cabinet de la présidente du Conseil Régional-


192 Programme Region Ile De France - Cnanoidf.org
APPELS A PROJETS 2016 . DIM NANO-K. ... Les élus régionaux ont adopté en Conseil régional du 18 février dernier une nouvelle délibération (n°CR 08-16) ...


193 Directives Part Territoriale Et Credits Regionalises D ...
*Participation du Conseil régional Montant € *Participation du conseil général Montant € *Autres concours (fonds européens, ... 1/28/2016 2:59:00 PM


194 Andrhdt.net
Conseil régional. Conseil régional de Normandie. Président. Hervé Morin (NC-UDI) 2015-2021. Préfète. Nicole Klein. Démographie. ... 01/12/2016 05:45:00 Last ...


195 Centre De Formation - Cfpn-imn-lyon.fr
... sur proposition du conseil régional. ... La commission de sélection est nommée par une délibération du conseil d'administration du Centre national d ...


196 Dossier De Demande De Financement - Région Grand Est
Conseil régional d’Alsace-Champagne-Ardenne-Lorraine. ... 05/16/2016 22:53:00 Title: Dossier de demande de financement Subject: Éducation au développement


197 Pieces A Joindre Au Dossier De Demande De …
CNDS (2 exemplaires) ( Conseil Régional ( Conseil Départemental ( PIECES A JOINDRE ... ( La liste à jour des Membres du Conseil d’Administration (2016/2020)


198 Www.laregion.fr
CONCOURS RÉGIONAL « COUP DE POUSSE » 2016. ... dépose ma candidature au concours Coup de Pousse 2016 et sollicite un financement auprès du Conseil Régional ...


199 Plan Sport-emploi 2002 - Vendee.gouv.fr
en 2016: Remplir la partie "fiche d'identité" du dossier CNDS. Correspondant du dossier "apprentissage ": Nom, prénom ... Conseil Régional ...





151 Conseil RÉgional RÉunion Du 17 Novembre 2016 …
2 JEUDI 17 NOVEMBRE 2016 10 h 00 : Ouverture de la séance par le Président du Conseil régional INTERVENTION RÉGIONALE POUR LA SÉCURITÉ DES …


152 Création 2016 Tout Public Et Public Scolaire Dès 6 Ans
Héliotrope Théâtre - BP 109 - 88303 NEUFCHATEAU Cedex- heliotrope.theatre gmail,com Cie subventionnée par la DRAC Lorraine, le Conseil Régional …


153 N° D’ordre - Région Nouvelle-aquitaine
CONSEIL RÉGIONAL DE NOUVELLE-AQUITAINE Séance Plénière du lundi 13 février 2017 ... délibération n° 2016.3141 de la séance plénière du 19 décembre 2016,


154 2016-2017
Conseil régional de l'environnement du Bas-Saint-Laurent Tél. 88, Saint-Germain Ouest, bureau 104, Rimouski QC G5L 4B5 : 418721 -5711 Téléc. 724 2216


155 Commune De Sevrier Haute-savoie Compte …
Approbation du PV de la séance publique du Conseil Municipal du 10 octobre 2016 ... il a été proposé de solliciter le Conseil régional Auvergne-Rhône-Alpes pour


156 Conseil Régional De Rhône-alpes
Conseil régional de Rhône-Alpes Entrée en vigueur le 1er septembre 2013, la SAS compte un Président, 2 asses-seurs représentant les masseurs-kinésithérapeutes ...


157 Agence Regionale De Sante Centre-val De Loire …
ARRETE N° 2016 - DD45 – CSUOS – 0009 modifiant la composition nominative du conseil de surveillance ... représentant du conseil régional Centre-Val de Loire.


158 Calendrier 2016-2017 Des Travaux Du Crefop Mise ... - …
Calendrier 2016-2017 des travaux du CREFOP _ mise à jour mai 2017 Programmation Dates 2016- Prévisionnel 2017 Instance Lieu Groupes de Travail ordre du jour , ,2 ...


159 Annuaire
Annuaire des référents Politique de la ville en région Aquitaine Limousin Poitou-Charentes - Juillet 2016 | 5 Anne GOUYGOUX - Conseil régional Aquitaine


160 Le 16 Juin 2016 à Toulouse, Au Conseil Régional
Date : Le 16 juin 2016 Lieu : Conseil Régional, 22 Boulevard du Maréchal Juin, 31400 Toulouse Renseignements : Quentin ROMAN 05 61 23 44 28 communication.irepsmp ...


161 Conseil Scientifique RÉgional Du Patrimoine …
conseil scientifique rÉgional du patrimoine naturel de la rÉgion d’Île-de-france motion de la séance du 24 novembre 2016 motion pour la suspension du plan d ...


162 Emprunt Obligataire Par Appel Public À …
EMPRUNT OBLIGATAIRE PAR APPEL PUBLIC À L’ÉPARGNE TRÉSOR PUBLIC DE CÔTE D’IVOIRE TPCI 5,90% 2016 ... Conseil Régional ne constitue pas une …


163 ProcÈs-verbal Du Conseil Municipal Du 8 Janvier 2016
PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 8 JANVIER 2016 Date de convocation : ... La compétence reviendrait au Conseil Régional à compter de 2017, ...


164 Deliberation Du Conseil Municipal N°2016-110
Convocation du 7 décembre 2016 ... Conseil Régional, Conseil Départemental et autres collectivités. Après avoir entendu l’exposé de son Président, ...


165 L'organisation Municipale Au Québec En 2016
Le conseil du Gouvernement régional est formé à parité par des membres du ... Source : Décret de population pour 2016 : Décret 1125-2015 du 16 décembre 2015,


166 Direction Générale Des Finances Publiques - …
Arrêté du 11 janvier 2016 portant nomination du commissaire du Gouvernement près le conseil régional de l’ordre des experts-comptables de la Martinique, ...


167 Conseil Municipal De Saint Bris Le Vineux Séance …
Le jeudi 3 novembre 2016 à 20h30, le conseil municipal de la commune de Saint-Bris-le-Vineux, sur une convocation du 24 octobre 2016, ... par le Conseil Régional.


168 Conseil RÉgional Reunion Du 7 Juiillet 2016 …
2 JEUDI 7 JUILLET 2016 11 h 00 : Ouverture de la séance par le Président du Conseil régional AMÉLIORATION DE LA COUVERTURE EN TÉLÉPHONIE MOBILE EN …


169 Compte-rendu Sommaire - Versailles.fr
CONSEIL MUNICIPAL . Séance du 14 avril 2016 à 19 heures. ... Demandes de subventions auprès du Conseil régional d’Ile-de-France, du Conseil


170 Conseil Municipal Du 12 Septembre 2016 Proces …
Conseil Municipal du 12 septembre 2016 2 N° 2016.09.01 – COMMANDE PUBLIQUE - ASSAINISSEMENT – Attribution du marché d’étude du schéma d’assainissement


171 Compte Rendu Du Conseil Municipal 25 Mars 2016 - …
compte rendu du conseil municipal du 25 mars 2016- pamiers i - affaires financieres et ressources internes ... (103.371,56 €), et au conseil régional


172 Proces Verbal Seance Du Conseil Municipal Du 4 Avril 2016
conseil régional Auvergne–Rhône-Alpes pour l'opération « Mise aux normes du ... Procès verbal du conseil municipal du 04 avril 2016 1/8. REPUBLIQUE FRANCAISE


173 Conseil Municipal Du 14 Decembre 2016 ... - Rueil …
organismes financeurs (Conseil Régional, Conseil Départemental, ... 2016 est complexifiée par l’importance du budget supplémentaire adopté en mai 2016 (avec


174 Conseil Municipal En Date Du 12 Octobre 2016
CONSEIL MUNICIPAL EN DATE du 12 octobre 2016 Le douze octobre de l’an deux mil seize à dix-neuf heures 30, le Conseil Municipal, s’est légalement réuni, en ...


175 Proces Verbal Conseil Municipal Seance Du 19 Avril 2016
PROCES VERBAL CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 19 AVRIL 2016 L’an deux mil seize, le dix-neuf avril mars à vingt heures trente minutes, le Conseil Municipal …


176 Reunion De Comite Directeur Crte/cre Cvl Lundi 12/05/2016
Lundi 12/05/2016 -Procès verbal- Etaient présents : ... 5. Avis technique Conseil Régional ACEVA CIC * /CCI ** 29 septembre au 2 Octobre 2016


177 Compte-rendu De La Séance Du Conseil Municipal Du 11 ...
EN DATE DU 11 OCTOBRE 2016 Le Conseil Municipal approuve, ... Madame le Maire informe le Conseil Municipal que le Conseil Régional a mis en place


178 Conseil Régional De Rhône - Alpes
Conseil régional de Rhône - Alpes Int r oduction Edito du Président L es chif f res de l’année 2015 32 L e Con s eil régional Rhône - Alpes


179 Schéma Régional Des Formations Sanitaires Et Sociales …
Schéma des formations sanitaires et sociales 2012-2016 Conseil Régional Midi-Pyrénées 4 | Page Évaluation du schéma 20072011 : une première réponse aux …


180 Conseil D’administration 2016 - Ecocene.fr
CONSEIL D’ADMINISTRATION 2016 ... Président du Conseil Régional Aquitaine Limousin Poitou Charentes 18 Jean Jacques LASSERRE ou son représentant


181 Compte Rendu De La Cap Du Corps Des AttachÉs …
Conseil régional Bretagne Attaché territoriale ... DDCSPP du Jura 01/10/2016 0 1 HUGUES Julia Conseil régional Paca Attachée territoriale DGCS Bouches-


182 Lettre-rÉseau - Sgpc-cfe-cgc.com
Conseil Régional : 31 octobre 2016 - date limite de réception des propositions du Médecin Conseil Régional par le Département des Ressources Humaines du


183 Conseil Du 21 Avril 2016 - Metropole.rennes.fr
Conseil du 21 avril 2016 RAPPORT 1/7 N° 9 Transports collectifs – Réseau STAR et Service Handistar – Plan d’actions 2016 – Volet « Tarifs » – Approbation


184 Conseil De Communaute Du 7 Mars 2016 - Portes …
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE PIERREFONTAINE-VERCEL CONSEIL DE COMMUNAUTE DU 7 mars 2016 COMPTE RENDU Développement Economique :


185 Compte Rendu Conseil Municipal Du 29 Novembre 2016
Compte rendu conseil municipal du 29 novembre 2016 Etaient présents : Yves Lafaury – Romain Arnaud– Robert Brun - Estelle Faure – Suzanne Lety–


186 Conseil RÉgional RÉunion Du 9 FÉvrier 2017 …
2 JEUDI 9 FEVRIER 2017 10 h 00 : Ouverture de la séance par le Président du Conseil régional APPROBATION DE L’AVENANT 2016 AUX CONTRATS DE PLAN …


187 Conseil Régional Concertation Locataire 10 Novembre 2016 ...
1 Conseil Régional Concertation Locataire Relevé de décisions réunion Qualité de Service 10 novembre 2016 – Siège Social Immobilière 3F


188 Contrat De Rivière Verdon 2 (2016
06/09/2016 L'an deux mille seize, le six septembre, ... 2 élus du Conseil régional Eliane BARREILLE Roselyne GIAI -GIANETTI Jean BACCI Mireille BENEDETTI


189 Ars ArrÊtÉ N°ars/2016/181 Du 3 Mai 2016 Portant …
DU 27 MAI 2016 ARS ARRÊTÉ N°ARS/2016/181 DU 3 MAI 2016 PORTANT CRÉATION DE L’INSTANCE ... président du Conseil régional de l’ordre des médecins de


190 Commune De Beaufort Sur Gervanne Conseil Municipal …
Conseil municipal du 9 mai 2016 Le conseil municipal, ... conseil (purge et scellement ... Le conseil départemental et le conseil régional ont changé de majorité et


191 Culte De Reconnaissance Du Ministère Du Conseil ...
Octobre / novembre 2016 Culte de reconnaissance du ministère du conseil presbytéral, le dimanche 11 septembre 2016 à Lamastre. EDITORIAL La cérémonie de ...


192 Organigramme Du Grand Prix Du Conseil …
ORGANIGRAMME DU GRAND PRIX DU CONSEIL DEPARTMENTAL EDITION 2016 Mercredi 25 mai 2016 : PROLOGUE Pointe-à-Pitre Pointe-à-Pitre : 2,000 kms


193 Conseil Municipal Du 27 Juin 2016 A 19h30 Ordre …
CONSEIL MUNICIPAL DU 27 JUIN 2016 A 19H30 ORDRE DU JOUR A) ... Demande de subvention au Conseil régional pour la vidéo protection - phases 2 et 3. 5) ...


194 Projet De Schéma Régional ’hébergement (srhh) D’ile …
Avis n ° 2017-02 relatif au projet de SRHH – 19 janvier 2017 2/17 Le Conseil économique, social et environnemental régional d’Ile -de-France


195 Séance Du Conseil Régional Des 14 Et 15 Avril 2016
Séance du Conseil régional des 14 et 15 avril 2016 Rapport Plan de relance de l’apprentissage en Pays de la


196 Liste Des Personnes à Contacter Par Dispositif Du Pdrr ...
Conseil régional PACA DAE Magali DIEULOUFET (SGFE) ... (mise à jour septembrei 2016) Conseil régional PACA DAE * Magali DIEULOUFET (SGFE*) Johann …


197 Guillaumegibouin.fr
AUVERGNE - Laurent WAUQUIEZ Président du Conseil régional Nos réf. : DGMTRE/16/10205 Rhônëdpes Lyon, le 2 5 JUIN 2016 Madame la Conseillère, …


198 Devis Formation Dea Printemps 2017 - Accueil Chu …
* Signature provisoire : le nom de la Région sera fixé par décret en Conseil d'Etat avant le 1er octobre 2016, après avis du Conseil Régional.


199 Compte Rendu Du Conseil Municipal Conseil …
1/4 COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL CONSEIL MUNICIPAL DU 2 MAI 2016 Le 26 avril 2016, convocation des Membres du Conseil Municipal pour le 2 mai 2016 à …


Assemblée Plénière De La Région Réunion Déc.2016 - Part6

Durée : 1:39

Bénédicte Monville Crée La Polémique Au Conseil Régional D'ile De France

Durée : 2:53

Laure Chevalier-trubert Sur Le Rapport "egalité Femmes-hommes" Conseil Régional Paca Janvier 2016
Lors du dernier conseil régional qui a eu lieu le 29 février, j'avais 2 minutes pour donner mon avis sur rapport annuel "Egalité ...
Durée : 33:57

Assemblée Plénière De La Région Réunion Déc.2016 - Part2

Durée : 7:50

Laure Chevalier Scéance Plénière Du Conseil Régional Paca Du 08 Avril 2016
Mon intervention concernant l'avenir des Comités Régionaux de Tourisme dans notre région de PACA. A noter que Marion ...
Durée : 24:14

Flagrant-délits, Faux-conseil-régional-discipline D'avocats De Paris !
Rappel des faits : Après deux suspensions illégales d'exercice de sa profession règlementée, l'ordre des avocats de Bobigny, ...
Durée : 4:06:43

Assemblée Plénière - 23/06/2016 - 15h15/19h30
Après midi de l'assemblée plénière du conseil régional de Normandie 23 juin 2016.
Durée : 0:30

La Région Nouvelle-aquitaine, Partenaire De Votre Rentrée (tom)
La Région Nouvelle-Aquitaine vous accompagne pour cette rentrée 2016 avec des aides pour les lycéens, apprentis, étudiants,.
Durée : 13:50

Grand Raid Des Pyrénées 2016 (vidéo Officielle)
Film officiel de l'édition 2016 du Grand Raid des Pyrénées (26 au 28 août 2016) 3 courses : L'Ultra | 163 km | 9 600 m D+ Le Tour ...
Durée : 4:13

Mon Intervention Sur Bleu Blanc Zèbre Au Conseil Régional Le 24 Juin 2016

Durée : 15:25

Assemblée Plénière De La Région Réunion Déc.2016 - Part3

Durée : 1:38

Catherine Fromage Schéma Régional D'accessibilité Ap 15/12/2016
Intervention de Catherine FROMAGE relative au plan régional d'accessibilité lors de l'Assemblée Plénière du Conseil Régional ...
Durée : 8:07

Les 4 Vérités - Laurent Wauquiez - 2016/03/02
Vice-président délégué Les Républicains, député de la première circonscription de la Haute-Loire, président du conseil régional ...
Durée : 22:38

Premier Discours De Philippe Richert élu Président Du Conseil Régional Acal

Durée : 1:30

Infolettre Fn Pays De La Loire — Politique Régionale De Santé — Octobre 2016
Infolettre vidéo du groupe Front national-Rassemblement Bleu Marine au conseil régional des Pays de la Loire d'octobre 2016.
Durée : 11:47

Valérie Pécresse était L'invitée De Rtl Le 2 Novembre 2016 - Rtl - Rtl
La présidente du Conseil Régional d'Île-de-France a répondu aux questions d'Elizabeth Martichoux à 7h45 sur RTL.
Durée : 2:17

Brigitte Neveux Sur Tissé Métisse — Conseil Régional Des Pays De La Loire — 20.10.16
Intervention de Brigitte Neveux sur Tissé Métisse, au conseil régional des Pays de la Loire, à Nantes, en séance plénière du 20 ...
Durée : 3:39:59

Assemblée Plénière - 23 Juin 2016 - 10h00/14h15
matin de l'assemblée plénière du conseil régional de Normandie le 23 juin 2016.
Durée : 1:53

François Jaquart Plan Régional De Gestion Des Déchets Ap 15/12/2016
Intervention de François JAQUART relative au Plan Régional de Prévention et de Gestion des Déchets lors de l'Assemblée ...
Durée : 4:46:16

Débat D'orientations Budgétaires 2016, Région Des Pays De La Loire
Le Conseil régional des Pays de la Loire s'est réunit en séance plénière vendredi 26 février pour débattre des orientations ...

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