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8380000 Résultats pour

Conseil Régional 2016

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151 Conseil Régional Bourgogne Franche-comté | Appel à Projets ...
L'appel à projets "solidarité internationale" du Conseil régional ... en 2015 avec la Région Franche-Comté est maintenu en 2016 et permet aux ...

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152 Conseil Régional : Les Dossiers Prioritaires De Carole ...
Régionales 2015 Conseil régional : les dossiers prioritaires de Carole Delga pour 2016 Officiellement élue présidente de la nouvelle région Languedoc-Roussillon ...

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153 Conseil Régional D'ile De France Du 21 Janvier 2016 ...
Conseil Régional d'Ile de France du 21 janvier 2016 : Charte pour une nouvelle éthique politique en Ile de France

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154 Conseil Départemental De La Haute-garonne
16 décembre 2016. Patrimoine, gastronomie, innovation, culture et fête, ... Le Conseil départemental est chef de file de l'accompagnement du handicap.

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155 Accueil - La Mayenne
La Mayenne.fr : le conseil général au coeur de vos projets. ... Meilleurs voeux 2016 > Toutes les infos . Budget 2017 336 millions € au service de la ...

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156 Aisne - Bienvenue Sur Le Site Du Conseil Départemental De ...
Site internet du Conseil départemental de l’Aisne. ... C’est la plus forte progression pour la région Hauts-de-France alors que la moyenne nationale est à la ...

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157 Assemblée Plénière Du 15 Et 16 Décembre 2016 | Live
*Signature provisoire : le nom de la Région sera fixé par décret en Conseil d'Etat avant le 1er octobre 2016, après avis du Conseil Régional.

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158 Conseil Départemental Des Deux-sèvres - Accueil
Avant le vote du budget qui se tiendra vendredi 16 décembre 2016, ... Conseil départemental des Deux-Sèvres - Maison du Département - Mail Lucie Aubrac ...

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159 Accueil - Conseil Départemental Du Bas-rhin, Le ...
Conseil départemental du Bas-Rhin (CD67, CG67), Institution, élus, actions, aides et subventions. Actualité du département du Bas-Rhin (CD 67, CG 67, CD67, CG67 ...

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160 Conseil Régional De Bourgogne-franche-comté : Les ...
Un sujet, le montant du régime indemnitaire, a attisé les passions, hier, à Dijon, lors de la deuxième session du conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté.

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161 Actualités - Lorraine.eu
Le portail du Conseil Régional de Lorraine au service des Lorrains. Le site pour tout savoir sur l’Institution régionale, ses actions et son territoire.

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162 Conseil Régional Du Tourisme Agadir Souss Massa Draa
célébration des fêtes de fin d'Année à... » 28- Décembre 2016. A l’occasion des fêtes de fin d’année, la Wilaya de la Région Souss Massa, le Conseil ...

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163 Bourgogne Franche-comté | Conseil Régional : Le Nom ...
Retrouvez l'analyse complète de cette session du conseil régional dans vos éditions du 19 mars ou pour nos abonnés web en cliquant ici (dès 5 heures du matin ...

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164 Portail De La Formation En Picardie: Accueil
Le rapport annuel de l'OPTL affiche une embellie sur le front de l'emploi en 2016 et des perspectives ... le Conseil régional de Picardie accorde chaque année ...

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165 Conseil Régional : L'agence Culture O Centre Appelée à ...
Le personnel de Culture O Centre a prévu d’assister, ce matin, à la session, au cours de laquelle sera voté le budget 2016. Ce matin, les salariés de Culture O ...

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166 Accueil | Côtes D'armor
Les contrats de territoire 2016-2020. Les 35 contrats départementaux de territoire sont signés. Lire toutes les actualités . À voir / À écouter. Image de la ...

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167 Interventions Des élus Régionaux Au Conseil Régional Le 23 ...
Intervention de Bruno Desies – 16 décembre 2016 Rapport n° 1511 Bruno Desies n’a pas approuvé le Schéma régional de développement économique d’innovation ...

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168 Nouvelles Régions : Tous Les Enjeux à Relever D’ici à ...
Le conseil régional élu au mois de décembre 2015 se ... « jusqu’à l’adoption du budget ou jusqu’au 31 mai 2016, le président du conseil régional ...

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169 Conseil Régional De La Nouvelle Aquitaine : Quelles Aides ...
La commission permanente de la Région Nouvelle Aquitaine a voté lundi des aides financières conséquentes pour le Béarn. Les élus de la Région Nouvelle ...

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170 Accueil - Ceser Pays De La Loire
Les nominations du 2nd semestre 2016. En savoir plus. L'équipe. Benoit CAILLIAU, Président du CESER. Voir son parcours. Liens utiles. Conseil régional des Pays de ...

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171 Siège Du Conseil Régional D'ile-de-france: Ivry-sur-seine ...
C’est parti pour le dernier round. A la suite d’un CHSCT (Comité hygiène et sécurité au travail) du Conseil régional d’Ile-de-France ce 17 mai, le futur ...

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172 Le Conseil Régional D’auvergne-rhône-alpes A élu Son ...
« C’est avec émotion que j’accède à la présidence d’Auvergne-Rhône-Alpes », a déclaré Laurent Wauquiez au cours de son premier discours en tant que ...

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173 Fil Web | Conseil Régional : Le Fn Va Boycotter La Session ...
Alors qu’une session du conseil régional « décentralisée » est prévue ce vendredi à Nevers, les élus du groupe Front national en Bourgogne-Franche-Comté ...

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174 Sarthe.fr | Site Du Département De La Sarthe
Pour la dernière conférence de 2016 à l’abbaye de l’Epau, ... Les élus du Département ont voté le budget 2016 du Conseil départemental le 10 mars en ...

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175 Côte D'or | Conseil Régional : Ceci N’est Pas Un Logo, C ...
Le nouveau ‘‘logo’’ du conseil régional, découvert la semaine dernière, génère de nombreuses critiques. Des critiques que nous avons soumises à son ...

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176 Conseil Régional Souss-massa : Un Budget 2016 «trop Ordinaire»
Le Conseil régional Souss-Massa a voté, lundi dernier, son budget pour 2016, le premier à l’issue de la mise en application de la régionalisation avancée. L ...

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177 Adil De La Guadeloupe
ADIL Guadeloupe : Aides du Conseil Régional – juillet 2016 Page 2 CONSEIL REGIONAL A ide régionale aux systèmes de récupération des eaux de pluies

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178 Le Conseil Régional Veut Investir 1 Md€ Par An
Le débat d'orientations budgétaires 2017 s'est ouvert le 28 novembre au Parc des Expositions de Montpellier (Crédits : Conseil régional) Lors de l'entame du ...

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179 Seine-et-marne - Seine-et-marne.fr - Conseil Général De ...
Les avis du Département sur le Projet régional de santé ... 29/12/2016 - Cadre de vie & Transports ... Conseil d'architecture, ...

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180 Conseil Départemental De L'ain - Le Département De L'ain ...
Site internet du conseil départemental de l' Ain ... 14 novembre 2016. ... L'Ain et la Région mobilisés pour le retour à l'emploi des bénéficiaires du RSA;

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181 Prime De Noël 2016 Du Conseil Général (départemental ...
Qui a droit à la prime de noël 2016 du conseil départemental (ex conseil général)? Comment l'obtenir? Quelles conditions pour avoir cette allocation de noë

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182 Portail Internet Du Conseil Départemental De L'yonne
Publié le mardi 13 décembre 2016. ... le Conseil départemental réserve aux Associations et Écoles la ... Annuaire régional de 2e vie des Objets ...

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183 Élection Conseil Régional Du Modem - 06/12/2016 - La ...
06/12/2016 · La première élection du conseil régional du MoDem Centre-Val de Loire s'est tenue le 27 novembre. Qui remplace dorénavant les différents mouvements ...

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184 Conseil Régional : Le Pingouin Et L’enfant Gâté ...
Conseil régional : Le pingouin et l’enfant gâté. Petits sourires en coin ce matin au conseil régional pour la première assemblée plénière présidé par ...

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185 Budget 2016 | Région Centre-val De Loire
Conseil régional de la Jeunesse 77 jeunes membres de 15 à 27 ans pour construire l’avenir de la région Centre-Val de Loire, relayer les besoins et les attentes ...

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186 Collectivité Territoriale De Corse
ACTU - CONSEIL EXECUTIF - Le 05/01/2017. ... 04/12/2016. Les Attelli di a ... politique régionale. Aménagement du territoire Economie

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187 Fil Web | Conseil Régional Grand Est : Revivez Les Débats
La session plénière du conseil régional Grand Est à Metz s'annonçait animée. Elle l'est. A la charge de Florian Philippot, la réplique de Philippe Richert sur ...

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188 Département Des Landes | Accueil
Bienvenue sur le site du Conseil départemental des Landes. Retrouvez toutes les informations pour découvrir, vivre et entreprendre dans le département des Landes.

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189 Un Fonctionnaire Du Conseil Régional Condamné Pour ...
Fonctionnaire au conseil régional, Christophe Prévost a été condamné hier par le tribunal correctionnel d’Orléans pour des propos et des gestes déplacés à ...

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190 Site Du Département Des Bouches-du-rhône
Le Conseil général des Bouches-du-Rhône. CG13 Marseille. Pour améliorer le quotidien des habitants des Bouches-du-Rhône dans le domaine de la famille, ...

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191 Action Cgt Conseil Régional | Union Départementale Cgt 13
Mesdames et Messieurs les membres du comité technique, représentants de l’exécutif régional. Aujourd’hui, notre organisation syndicale CGT a appelé les ...

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192 Apprentissage, Cfa, Apprentis, Aquitaine
Télécharger le guide ONISEP "L'Apprentissage en Aquitaine Limousin Poitou-Charentes 2016" Les ex-régions Aquitaine, Limousin, Poitou-Charentes ont fusionné.

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193 Conseil Mondial Et Conseils Régionaux - Oclc.org
Le Conseil mondial d'OCLC s'est réuni du 11 au 13 avril 2016 à Dublin, Ohio, aux États-Unis. ... Bienvenue de la part de votre Conseil de région Asie-Pacifique.

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194 Saône Et Loire | Conseil Régional : La Majorité S'amuse ...
Depuis la semaine dernière, les critiques pleuvent sur le conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté (et sa présidente Marie-Guite Dufay, PS), qui s'est doté d ...

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195 Conseil Régional Idf ! Fdeg - Eric-coquerel.fr
Communiqué de presse du groupe FDG au Conseil Régional Ile-de-France. ... Bilan du Conseil régional des 18 & 19 février 2016. Débats tronqués, ...

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196 Un élu Fn Parle De "niakoués" Au Conseil Régional De Npdcp ...
POLITIQUE - Séance houleuse jeudi soir au conseil régional de Nord-Pas-de-Calais-Picardie. Les débats ont fait rage entre la majorité présidée par Xavier ...

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197 Département De Vaucluse - Accueil
Maurice CHABERT, Président du Conseil départemental de Vaucluse. Économie et Emploi. ... >16 décembre 2016 >Archives. Le Vaucluse en images. Galerie vidéo

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198 Décret N° 2016-671 Du 24 Mai 2016 Relatif à La Convention ...
Décret n° 2016-671 du 24 mai 2016 relatif à la convention type de mise à disposition de services des centres de ressources, d'expertise et de performance sportive ...

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199 Réforme Territoriale Acal : L'etat Abat Ses Cartes Aujourd ...
Le conseil des ministres fixe ce matin le cadre de l'organisation de l'Etat dans la région ACAL (Alsace-Champagne-Ardenne-Lorraine) et dans les futures autres ...

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200 Conseil Régional D'ile-de-france : Fiche Programme Prqc4 ...
Libellé du lien: Conseil régional d'Ile-de-France : fiche programme PRQC4 2015-2016 . URL du lien: ...

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151 Appel A Candidatures - Abf.asso.fr
groupe ile-de-france. 2016 : une annee d’election ! - appel a candidatures pour le conseil d’administration, le bureau rÉgional et le ou la prÉsident(e) de ...


152 - Date De La Demande: 05/01/2016 - Thesesenbretagne.ueb.eu
- Date de la demande: 05/01/2016. 1- Identification du projet (en langue française) ... (implantation obligatoire sur le territoire régional): Université Rennes 2


153 Rapport D'orientation 2015 - Aveyron.generations …
Le conseil d'administration propose ... la CARSAT, le Conseil Régional, bref toutes les ... ce sera probablement des subventions pour 2016 car les budgets 2015 ...


154 Www.architectes.org
Le conseil régional de l’ordre des architectes dont relève le collaborateur est informé de la signature du contrat de collaboration ... 21/04/2016- Page 1 sur 8.


155 Www.ccpaysroussillonnais.fr
Préfiguration PLEAC / Fiche d'évaluation 2015/2016 2 ... Région sera fixé par décret en Conseil d’Etat avant le 1er octobre 2016, après avis du Conseil Régional.


156 Compte-rendu - Cidj.com
Le Conseil Régional IDF et le CIDJ sont d’anciens partenaires réguliers et s’il est ... L’Euro 2016 sera un catalyseur et démultiplicateur énorme pour les ...


157 Parcours De Détection Et De Formation Régional 2013-2016
Parcours de détection et de formation régional 2013-2016. DISCIPLINE VOILE. Sommaire. 1. Analyse de l'olympiade 2009-20123. 1.1.Evolution3. 1.2.Bilan des …


158 Monsieur Le Président Du Conseil Régional - La-marne.fr
Centre de loisirs. Article 1 : Le fonctionnement du centre de loisirs de la Marne Il propose un accueil : - les mercredis, à la journée ou à la demi journée (avec ...


159 Convention - Erts2016.org
Conseil Régional Midi Pyrénées Other titles: CONVENTION ...


160 Le Recteur De L’académie D’aix-marseille
... ’admission Mercredi 17 juin 2015 à 14h00 Début de formation Lundi 31 Août 2015 Fin de formation Début Juillet 2016 ... du Conseil Régional ou ...


161 Correspondants Taxe D’apprentissage
Maj au 19/09/2016. Service Nom ... 05.55.11.43.88 ce.saia ac-limoges.fr ACADEMIE DE POITIERS Mme Catherine MOLLAND 05.16.52.65.36. saia ac-poitiers.fr Conseil ...


162 Evaluation Spectacle Vivant - Lorpm.eu
à retourner au plus tard le 10 juin 2016 (cachet de la poste faisant foi) A remplir obligatoirement. RENSEIGNEMENTS CONCERNANT LE DEMANDEUR .


163 Appel à Projets - F.hypotheses.org
... le Conseil régional d’Ile-de-France a adoptées le 19 novembre 2010 en faveur de l’Enseignement supérieur et de la Recherche pour la période 2011-2016 ...


164 Www.laprovidencefecamp.org
Rentrée 2016-2017. LIVRES SCOLAIRES. A l'attention des parents des futurs élèves entrant en Seconde, ... Pour . 10 € et grâce au Conseil Régional ...


165 Extrait Type De Délibération De L’instance Décisionnelle
Title: Extrait type de délibération de l’instance décisionnelle Author: kdefaux Last modified by: Alice Giele Created Date: 6/8/2016 1:52:00 PM


166 Partie 1 : Mode D’emploi - Mip.service-information ...
Title: PARTIE 1 : MODE D’EMPLOI Author: LEPRINCE Nina Last modified by: NADAL-PUJOL Marie-France Created Date: 8/12/2015 2:30:00 PM Company: Conseil Régional …


167 Fonds D’intervention De Proximite
Title: FONDS D’INTERVENTION DE PROXIMITE Author: PUTHODL Last modified by: COISSARD Marion Created Date: 5/11/2016 2:54:00 PM Company: Conseil Régional …


168 Viarhôna Comité Technique Avignon 10 Février 2014
But: Accession de l’itinéraire au rang d’EV17 pour 2015 mi 2016. Ordre du jour : ... 4 ou 5 élus du Conseil régional, en réunion le 12 juin, ...


169 Mairie De Pont Sainte Maxence
Déclaration Annuelle d’Activité valable jusqu’au 31 mars 2016. Cadre réservé à l'administration Pièces ... Conseil Général € Conseil Régional ...


170 Prix Aéronautique Et Espace Aquitaine
Les équipes participant à la finale académique se partagent la dotation de 7000 euros offerte par le conseil régional de la ... 09/08/2016 01:07:00 Title: Prix ...


171 Www.crcc-paris.fr
Paris, le 18 août 2016. ÉLECTIONS AU CONSEIL RÉGIONAL. DE PARIS. 2016. Chère Consœur, Cher Confrère, Conformément aux dispositions du titre II du livre VIII de ...


172 Ekladata.com
Magellan 2016 - guide ... - Comprendre le fonctionnement et les compétences du conseil ... - Comprendre le fonctionnement et les compétences du conseil régional.


173 Projet De Modification Du Dossier De Demande De …
SUBVENTION 2015-2016. ... (Conseil Général, Conseil Régional, ... ( La liste complète du conseil d’administration et du bureau directeur, ...


174 Staps.univ-lille2.fr
Conseil pour l’orientation vers les études en STAPS 2016 2017. ... (scolaire=1 point, départemental =2 points, régional =3 points, ... 3/24/2016 9:08:00 AM


175 Www.argentat.fr
Conseil Départemental € € Conseil Régional ... 02/06/2016 00:35:00 Last modified by: SECRETARIAT GENERAL Company:


176 Www.diplomatie.gouv.fr
2013-2016. ANVPAH ... Conseil Régional de Champagne-Ardenne. Agriculture, Gouvernance locale agroalimentaire . 25. 2013-2016. Fédération des Parcs Naturels …


177 Discours à L’occasion De L’inauguration Du Tempo – Le ...
Monsieur le Président du Conseil Régional, Monsieur le Président de Cénovia, ... Ce 20 février 2016, marque pour Le Mans Métropole et pour moi aussi, ...


178 Dossier De Demande De Subventions - Asso77.fr
1ère session 2016. Retour impératif au plus tard le 19 février 2016 ... Conseil Régional. Département 77 * Commune du siège social * Autres collectivités :


179 Compte Rendu De La Reunion Du Conseil Municipal
COMPTE RENDU DE LA RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL. SÉANCE DU 27 OCTOBRE 2015 À 20H30 . ... Cette motion sera transmise à Mr Masseret, président du Conseil Régional.


180 Mairie De Pont Sainte Maxence
A retourner avant le 31 janvier 2016. Déclaration Annuelle d’Activité valable jusqu’au 31 mars 2017. ... Conseil régional ...


181 Directives Part Territoriale Et Credits Regionalises D ...
*Participation du conseil régional Montant € *Participation du conseil général Montant € *Autres concours (fonds européens, fédération etc) Montant €


182 Www.cnfpt.fr
Conseil régional Stephanie Paul stephanie.paul cnfpt.fr. Ville de Pessac. Author: BAYLE Marie-Françoise Created Date: 06/02/2016 02:34:00 Last modified by:


183 Ville De Colmar
DEPENSES Réalisations 2015 Prévisions 2016 ... Services extérieurs Conseil Général du Haut-Rhin - loyers et locations de locaux Conseil Régional d ...


184 Demande De Subvention - Ville-tulle.fr
COMPTE DE RESULTAT DE L’ANNEE PRECEDENTE : 2016 (Validé par le commissaire au compte de votre association) ... Conseil régional…………… ...


185 Appel A Projet Lifegrid - Auvergnesciences.com
Ces éléments ont vocation à devenir publics, notamment lors de la délibération de la Commission permanente du Conseil régional. Date de début du projet :


187 Compte-rendu Du Conseil Municipal - Mairie-broye.fr
Ils sollicitent les subventions de l’ADEME et du Conseil Régional de ... Bourgogne Historic Racing pour l’organisation en 2016 d’une montée historique par ...


188 Reglement - Portail Académique
Le lycée George Sand de La Châtre organise en 2015/2016 pour la vingt-quatrième année consécutive le concours du « Prix George Sand de ... - du Conseil Régional


189 Www.laregion.fr
11/10/2016 06:47:00 Last modified by: PIOTROWSKI Karen Company: Conseil Régional Midi Pyrénées ...


190 Www.epernay.fr
VILLE D’EPERNAY. DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION - ANNÉE 2016. ASSOCIATIONS SPORTIVES ***** Liste des pièces à fournir par votre association


191 Appel A Projets - Auvergne-rhone-alpes.direccte.gouv.fr
1er juillet 2014- 31 décembre 2016. ... Un comité de sélection est mis en place à l’initiative de la DIRECCTE, de la DR CDC et du Conseil Régional d’Auvergne.


192 Note Explicative - Web.ixbus.net
NOTE EXPLICATIVE. CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU . 15 DECEMBRE. 2016 . à. 1. 9. H00 A . CHARLIEU. Election d’un secrétaire de séance : un représentant de la …


193 Fiche Projet Culturel - Unistra.fr
... les crédits IdEx devront être utilisés et les dépenses visées par l’agence comptable avant fin juin 2016. ... Conseil scientifique UFR ... Conseil régional


194 Projet - Heloo.fr
Chaque conseil régional édite annuellement un programme régional de formation professionnelle adapté aux besoins des entreprises locales en terme de ...


195 Comités Départementaux Bretagne-pays De La Loire
Conseil Scientifique Inter Régional Grand Ouest (CSIRGO) Les comités départementaux des régions . Bretagne, Pays de la Loire, ... avant le 13 MAI 2016


196 Agent De Developpement Artistique Et Culturel
Title: AGENT DE DEVELOPPEMENT ARTISTIQUE ET CULTUREL Author: Conseil régional Last modified by: ROSCH Juliane Created Date: 9/9/2016 9:43:00 AM …


197 Www.carsat-alsacemoselle.fr
Ingénieur Conseil Régional. 4 V_18/11/2016 - Page 1 sur 4. Author: Administrateur Last modified by: sm30873 Created Date: 11/22/2016 9:56:00 AM Company:


198 Matthieu Morillon
Employé chez EHTrace depuis 2016, Pessac (33) EXPERIENCES PROFESSIONNELLES ... 07/2014 – 02/2016 Conseil Régional d’Aquitaine – …


199 Fiche De Poste - A-dgs.fr
30/09/2016. Description ... quinquennal avec l’Etat et de la convention quinquennale avec le Conseil Régional. ... définies par le Conseil des ...


200 Www.aspco.fr
Publié le 20/05/2016 - Mis à jour le 20/05/2016 à 09:51. V. D. ... L’assemblée des élus est constituée en bonne partie d’élus du conseil régional.





151 4ème Salon Régional Du Conseil Orleans 25 Octobre 2016 à ...
Après avoir rappelé les principales précisions de mise en œuvre, il sera question des opportunités et des nou-veaux usages que le FEC va apporter à nos cabinets ...


152 Numéro 68 Mesure D’aide Exceptionnelle « Semences ...
Mesure d’aide exceptionnelle « semences certifiées 2016 » du Conseil régional Ile-de-France aux agriculteurs franciliens


153 Assemblée Générale 2016 - Architectes.org
générale 2016 CONSEIL REGIONAL DE L’ORDRE DES ARCHITECTES MIDI-PYRENEES . ... Le Conseil Régional a qualité pour agir en justice en vue notamment


154 Compte Rendu Du Conseil Municipal Du 1er Septembre 2016 …
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 1er SEPTEMBRE 2016 A 19H00 Le Conseil Municipal s’est réuni en Mairie d’Allos à 19h00, sous la présidence de …


155 Ville De La Garenne-colombes SÉance Du Conseil …
SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 17 NOVEMBRE 2016 ... avec le Conseil régional et accueille les maires des communes qui se trouvent finalement dans une …


156 Enquête Du Conseil National De L'ordre Des Médecins Sur L ...
ENQUÊTE DU CONSEIL NATIONAL DE L'ORDRE DES MÉDECINS ... Cas où ce qui est inscrit au cahier des charges régional diffère du terrain 13 ... janvier 2016. Le ...


157 Tpci 6,00% 2016 - 2028 D’un Montant De 120 000 000 000 Fcfa
4 NOTE D’INFORMATION _ TPCI 6,00% 2016-2028 AVERTISSEMENT L’octroi par le Conseil Régional d’un numéro d’identifi cation n’implique ni approbation de l ...


158 Avis Budget Primitif 2016 - Ceser Pays De La Loire
1 Avis Budget Primitif 2016 Session du 13 avril 2016 Avis présenté par M. Jean-Claude Bachelot, Rapporteur général du Budget, au nom de la Commission « Finances,


159 Conseil RÉgional 2015cp0095 Poitou-charentes I
CONSEIL RÉGIONAL 2015CP0095 POITOU-CHARENTES I.10 Réception à la Préfecture de la Vienne : 29 avril 2015 ID Télétransmission : 086-238600019-20150424-14422-DE …


160 Programme De DÉveloppement Rural RhÔne-alpes …
Document de mise en œuvre de l'appel à candidatures – Mesure 04.31 du PDR Rhône-Alpes 2014-2020 – Année 2016 Page 2 sur 2 Outre le FEADER, les cofinancements ...


161 Ordre Du Jour De La Seance Du Conseil Municipal Du …
ORDRE DU JOUR DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL Du 18 juillet 2016 . Déroulement prévisionnel de la séance : ... Convention entre la Ville et le Conseil Régional


162 Ar N° : 078-227806460-20160415-lmc191227-de-1-1 …
2016-CD-5-5246 : 1/2 ... Vu la délibération du Conseil régional du 26 septembre 2013 relative au dispositif de classement des Réserves


163 Appropriation Du Patrimoine Par Les Jeunes 2016
Permanente du Conseil Régional qui traitera le dossier. ... LE 29 AVRIL OU LE 30 SEPTEMBRE 2016 (cachet d’enregistrement du servie régional en


164 Compte-rendu Du Conseil Municipal Du Mercredi 28 …
COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU MERCREDI 28 SEPTEMBRE 2016 ... Un financement du Conseil Régional couvrira


165 Délibération Du Conseil Municipal Séance Du 21 Mars 2016 ...
Délibération du conseil municipal séance du 21 mars 2016 Délibération n° 2016-03-01 ... Fonds européen de développement régional FEDER liée aux travaux de


166 Commune De Saint-coulomb Compte-rendu Du Conseil …
COMMUNE DE SAINT-COULOMB COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 13 JUIN 2016 L’an deux mil seize, le lundi 13 juin à 20H00, le Conseil Municipal de la …


167 Compte Rendu Sommaire Du Conseil Communautaire …
1 COMPTE RENDU SOMMAIRE du CONSEIL COMMUNAUTAIRE en date du LUNDI 21 MARS 2016 Date de Convocation: 15 mars 2016 NOMBRE de MEMBRES en …


168 Compte-rendu Synthétique De La Réunion Du Comité Syndical ...
Compte-rendu synthétique de la réunion du comité syndical du syndicat mixte de gestion du Parc naturel régional du Verdon du 23 février 2016 à Moustiers Sainte ...


169 Le Gouvernement Richert Politique Conseil Régional
Région Q MERCREDI 6 JANVIER 2016 11 Le gouvernement Richert POLITIQUE Conseil régional A vec une région grande comme « deux fois la Belgique », la


170 Membres Du Conseil Régional Personnel Enseignant 2016-2017
Membres du Conseil régional – Personnel enseignant 2016-2017 Mise à jour le 4 octobre 2016 Territoire de René-Lévesque NOM ÉCOLE TÉLÉPHONE COURRIEL


171 Conseil Municipal Seance Du Jeudi 17 Mars 2016
Le jeudi 17 mars 2016 à 15h00, le Conseil municipal, ... des accords imposés par le conseil régional ou départemental à la Commune pour l’occupation de leurs


172 Odj 13 Juin 2016 - Chateauneufdegadagne.fr
Ordre du jour du Conseil Municipal – 13 juin 2016 ... Arbousière et parking écoles), il est proposé de solliciter le conseil régional pour ce projet


173 Composition Du Jury De L'examen Professionnel D ...
Conseil régional Bourgogne-Franche-Comté (21) Fonctionnaires territoriaux. Thomas MEEKEL. Administrateur territorial ... 5/18/2016 1:21:44 PM ...


174 Programme Regional De Formation Professionnelle …
PROGRAMME 2014 – 2016 ... Conseil régional de Bourgogne, son avenant n°1 du 16 novembre 2009 et son avenant n°2 du 21 septembre 2011,


175 ProcÈs-verbal Du Au Du Conseil Municipal SÉance Du …
DU CONSEIL MUNICIPAL SÉANCE DU 10 MARS 2016 du au Mention vue pour certification. ... (DETR), ni des fonds propres du Conseil régional de Bourgogne …


176 Compte Rendu De La Seance Du 15 Decembre 2016
COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU 15 DECEMBRE 2016 L'an deux mille seize et le quinze décembre à vingt heures trente le Conseil Municipal de Belcastel, régulièrement


177 Ars ArrÊtÉ N°ars/2016/181 Du 3 Mai 2016 Portant …
DU 27 MAI 2016 ARS ARRÊTÉ N°ARS/2016/181 DU 3 MAI 2016 PORTANT CRÉATION DE L’INSTANCE ... président du Conseil régional de l’ordre des médecins de


178 Programme D’Éducation Et ActivitÉs 2016 - 2017
PROGRAMME D’ÉDUCATION ET ACTIVITÉS 2016 - 2017 L’éducation syndicale : Un outil rassembleur et efficace Le Conseil régional a un site web :


179 Rentrée 2016 : Calendrier Des C De Santé En Auvergne Hors ...
Rentrée 2016 : Calendrier des concours d’entrée aux écoles de santé en Auvergne – hors concours PACES (Soins infirmiers, Manipulateur en électroradiologie


180 Conseil D’administration De L'agence Des Espaces …
page 1 sur 33 conseil d’administration de l'agence des espaces verts proces verbal de la sÉance du conseil d’administration du 08 mars 2016


181 Conseil Municipal 25 05 2016 - Rambouillet.fr
1 CONSEIL MUNICIPAL Mercredi 25 Mai 2016 -La dotation d’action parlementaire au service des écoles -Rapport annuel 2015 portant sur l’exploitation du stationnement


182 Du Conseil Municipal Du Lundi 17 Octobre 2016 …
Budget supplémentaire 2016 Le Conseil Municipal : ... Musée de Normandie et musée des Beaux-arts - Demande de subvention au titre du Fonds régional


183 Region Délibération N° 20160793 Nord Pas De Calais ...
La commission permanente du Conseil régional Nord Pas de Calais - Picardie réunie le 21 juin 2016, sous la ... ARRETE N°2016-X RELATIF A L ...


184 Séance Plénière Du Conseil Régional Du 28 Janvier 2016 ...
Title: Succès assuré pour les 4 journées « Train + Vélo » Author: Céline Kasperczyk Created Date: 1/28/2016 10:31:57 AM


185 Appel A Projets 2016 - Draaf.pays-de-la-loire.agriculture ...
VU la délibération de la Commission permanente du Conseil régional du 30 septembre 2016 approuvant le présent appel à projet, *** Table des matières 1.


186 Emprunt Obligataire Par Appel Public À L’Épargne …
EMPRUNT OBLIGATAIRE PAR APPEL PUBLIC À L’ÉPARGNE TRÉSOR PUBLIC DE CÔTE D’IVOIRE TPCI 5,90% 2016 ... Conseil Régional ne constitue pas une …


187 Pogamme D’ations 2016 - Parcduverdon.fr
Conseil régional David GEHANT Roselyne GIAI-GIANETTI Conseil régional Jean BACCI Loïc DOMBREVAL ... En février 2016 : 36 personnes travaillent au Parc


188 Proces Verbal Seance Du Conseil Municipal Du 12 Septembre 2016
PROCES VERBAL SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 12 SEPTEMBRE 2016 Présents : Fabrice CHOLLET, Maire, Nadine DELANNE-LETOURNEUR, Anne-Marie …


189 Des Experts-comptables D’alsace
Conseil régional de l’Ordre le 12 novembre dernier à Geispolsheim et le ... Depuis le premier janvier 2016, le découpage administratif régional de notre pays a ...


190 Onseil Régional. Fiche D'inscription Ucc Triathlon - 2016…
1 * Signature provisoire : le nom de la Région sera fixé par décret en conseil d’État avant le 1er octobre 2016 après avis du C onseil Régional.


191 Appel A Projet Pcae 2016-2 - Oise.gouv.fr
appel a projet pcae 2016-2 plan de competitivite et d’adaptation des exploitations agricoles cahier des charges mesures 4.1 (a ide a l ’investissement dans les ...


192 Mise En Page 1
ANNUAIRE 2016 CHARENTE • DORDOGNE • GIRONDE p. 2 458 personnes physiques - 187 personnes morales LE CONSEIL RÉGIONAL Le Bureau PRÉSIDENT Philippe


193 Compte-rendu Du Conseil Municipal Seance Du …
1 COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU MERCREDI 8 JUIN 2016 à 18 heures 00 DATE DE LA CONVOCATION : 3 JUIN 2016 Présents : Anne-Marie …


194 Octobre 2016- N°1 La Newsletter Regionale - Synerpa.fr
Octobre 2016- N°1 L A NEWSLETTER REGIONALE ... L’emploi et la formation en favorisant notamment un partenariat durable et constructif avec le Conseil régional


195 Programme Du 21 Au 25 Novembre 2016 - Frapscentre.org
Page 11 Page 10 Journée régionale de lancement 5 jours ensemble ! Partenariat : FRAPS - ARS - MFC - Conseil Régional Centre - Val de Loire Accueil Café


196 Conseil Municipal Du 4 Novembre 2016 Compte Rendu
1 CONSEIL MUNICIPAL DU 4 NOVEMBRE 2016 COMPTE RENDU Le Conseil Municipal, régulièrement convoqué, s’est réuni ce jour, sous la Présidence de Monsieur


197 Jeudi 14 Avril 2016 à 09h00 Espaces Vanel - Arche Marengo ...
CONSEIL du jeudi 14 avril 2016 Ordre du jour CONSEIL DE LA METROPOLE jeudi 14 avril 2016 à 09h00 Espaces Vanel - Arche Marengo - Toulouse ORDRE DU JOUR


198 Ar N° : 078-227806460-20160620-lmc193113-de-1-1 …
2016-CD-5-5340 : 1/2 REPUBLIQUE FRANÇAISE 2016-CD-5-5340.1 ... Vu la délibération du conseil régional d’Ile-de-France en date du 18 février 2016,


199 Proces Verbal Conseil Municipal Du 15 Septembre 2016
1 Procès-verbal de la réunion du conseil municipal du 15 septembre 2016 à 20 heures 15minutes Etaient présents : Avaient donné pouvoirs : M. Jean-Hugues BONAMY ...


200 Idf-2016-06-21-064 Arrêté Relatif Au Schéma Directeur ...
IDF-2016-06-21-064 Arrêté relatif au ... Vu l’absence d’avis du Conseil Régional de la région Ile-de-Francedans le délai de trois mois suivant sa saisine,


La Région Nouvelle-aquitaine, Partenaire De Votre Rentrée
La Région Nouvelle-Aquitaine vous accompagne pour cette rentrée 2016 avec des aides pour les lycéens, apprentis, étudiants,.
Durée : 8:56

Halte Sncf De Beaucaire : Le Maire Interpelle La Présidente Du Conseil Régional D'occitanie !
Depuis 1 an, le Maire de Beaucaire demande un rendez-vous à la Présidente du Conseil Régional d'Occitanie pour évoquer les ...
Durée : 11:47

Valérie Pécresse était L'invitée De Rtl Le 2 Novembre 2016 - Rtl - Rtl
La présidente du Conseil Régional d'Île-de-France a répondu aux questions d'Elizabeth Martichoux à 7h45 sur RTL.
Durée : 2:53

Laure Chevalier-trubert Sur Le Rapport "egalité Femmes-hommes" Conseil Régional Paca Janvier 2016
Lors du dernier conseil régional qui a eu lieu le 29 février, j'avais 2 minutes pour donner mon avis sur rapport annuel "Egalité ...
Durée : 31:25

Assemblée Plénière De La Région Réunion Déc.2016 - Part6

Durée : 40:47

L'info Du 8 Décembre 2016

Durée : 10:00

Sophie Montel : Débat Général Au Conseil Régional De Bourgogne, Franche-comté (24/06/16)
Intervention de Sophie Montel au Conseil régional de Bourgogne, Franche-Comté lors du débat général (24/06/16).
Durée : 7:57

Nuitdebout: Conseil Régional De Bourgogne Interrompu !
Nuit Debout a interrompu la plénière du Conseil Régional de Bourgogne- Franche Comté ! Rejoignez le mouvement sur ...
Durée : 1:53

Conseil Régional : François Sauvadet Chahuté Sur Sa Promesse De Démissionner De Son Mandat De Député
Le conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté se réunit en session plénière le vendredi 18 mars 2016, à Dijon. Une session ...
Durée : 5:32

Vœu D'alain Avello Conseil Régional Des Pays De La Loire 24 Juin 2016
Vœu d'Alain Avello, lors de la session du 24 juin 2016 du Conseil régional des Pays de la Loire, demandant à l'Assemblée ...
Durée : 2:30

Séance Du Conseil Régional à Le Louroux Béconnais
Une séance du Conseil régional exceptionnelle décentralisée à Le Louroux Béconnais en Maine-et-Loire.
Durée : 1:34:49

Quels Enjeux Pour Les Prochaines Présidentielles ?
Conférence des Rencontres des Ternes du 5 octobre 2016 avec la participation de : Chantal Delsol, philosophe ; Marcel Gauchet, ...
Durée : 1:55

2m: Assises Régionales Pour L'emploi De La Région Tanger-tétouan-al Hoceima
Le Conseil de la Région de Tanger-Tétouan-Al Hoceima a organisé en partenariat avec le Ministère de l'Emploi et des Affaires ...
Durée : 2:15

Marine Le Pen Fait Un Rappel Au Réglement
Séance plénière du mardi 26 avril 2016.
Durée : 15:19

Intervention De Sophie Montel Au Conseil Régional De Bourgogne, Franche-comté (14/10/16)
Communautarisme, islamisme radical, emploi et formation, aides aux TPE-PME, eurorégions, transports,... Première intervention ...
Durée : 22:38

Premier Discours De Philippe Richert élu Président Du Conseil Régional Acal

Durée : 5:28

Alexandre Cassaro - Séance Plénière - 16/12/2016
Intervention d'Alexandre CASSARO, lors de la Séance Plénière du Conseil Régional de la Région Grand Est, du 16/12/2016.
Durée : 0:36

Très Haut Débit En Nouvelle-aquitaine : La Région Accélère En Thd !
Premier colloque régional sur le THD en Nouvelle-Aquitaine : la région accélère en 2016.
Durée : 4:13

Mon Intervention Sur Bleu Blanc Zèbre Au Conseil Régional Le 24 Juin 2016

Durée : 4:43

Marc Sauvage Président Du Cdaf Et Directeur Des Achats Conseil Régional Centre Val De Loire
MARC SAUVAGE Président du CDAF Le Conseil National des Achats et Directeur des Achats et des Services Juridiques du ...

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