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Conseil Régional 2016

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101 Conseil Départemental – Transports Scolaires - Accueil
*Est de la compétence du Département du Nord (jusqu’au 31 août 2017), puis de la Région Hauts-de-France (à compter du 1er septembre 2017), le financement, ...

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102 Syndicat Cgt Du Conseil Régional Centre-val De Loire: 2016
Sur le mois de novembre, l’Intersyndicale CFDT-CGT-FO-FSU-UNSA a lancé un questionnaire pour connaitre les attentes et les besoins des agents du Conseil Régional.

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103 Conseil Régional D'aquitaine — Conseil Régional …
Welcome to Conseil régional d'Aquitaine L'intralycées du conseil régional d'Aquitaine. June 2016

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104 Conseil Régional Alsace-lorraine-champagne-ardenne : …
Conseil régional Alsace-Lorraine-Champagne-Ardenne : le soutien à l’économie Lors de la commission permanente de ce vendredi 26 février, placée sous la ...

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105 Assemblee Pleniere Du Conseil Economique …
1 Le CESER Hauts-de-France a adopté, le 01 juillet 2016, à la majorité des suffrages exprimés, son avis sur la délibération-cadre du Conseil régional portant ...

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106 Conseil Régional : Des élus Moins Absents - Le Parisien
La charte éthique adoptée en janvier 2016 par le conseil régional prévoit la transparence des données et renforce les règles d’assiduité imposées aux élus.

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107 Conseil Regional D’orientation Compte Rendu De …
1 Flamand CONSEIL REGIONAL D’ORIENTATION Compte rendu de la séance du 4 février 2016 Etaient présents : Michel Désiré, Délégué régional, maire de Passavant ...

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108 Conseil Départemental De La Corrèze: Accueil
Les actualités, les actions, les projets et les aides du Conseil départemental de la Corrèze dans les domaines de la solidarité, de l'insertion, du développement ...

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109 Collectivité Territoriale De Corse
Presse régionale Programme Via ... 12/12/2016. Arrivée de Ségolène Royal pour l'installation du Conseil de gestion du Parc naturel marin di u Capicorsu è ...

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110 Région Hauts-de-france - Le Site Officiel De Votre Région
Toute l'actualité et les informations pratiques sur la Région Hauts-de-France, ses aides, ses dispositifs, ses événements etc

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111 La Région Nouvelle-aquitaine, Partenaire De La Rentrée ...
LA RÉGION NOUVELLE-AQUITAINE PARTENAIRE DE LA RENTRÉE 2016-2017 La jeunesse est une richesse et une force pour l'avenir de la Nouvelle-Aquitaine.

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112 Rapport Pour Le Conseil Régional Mars 2016 - 94 Citoyens
Rapport pour le conseil régional MARS 2016 Présenté par Valérie Pécresse Présidente du conseil régional d'Ile-de-France CREER UNE BIENNALE DE L’ARCHITECTURE ...

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113 Elections Du 3 Février 2016 | Conseil Régional De ...
ELECTIONS DU 3 FEVRIER 2016 Renouvellement par moitié. Le Conseil Régional de l'Ordre des Médecins de Bourgogne a besoin de vous! Modalités. 1: Dépôt de candidature

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114 Conseil Régional De La Nouvelle Aquitaine : Quelles Aides ...
Les élus de la Région Nouvelle Aquitaine se sont réunis en commission permanente ce lundi 21 novembre à la Maison de la Région à Limoges ("C'est loin mais c'est ...

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115 Le Conseil RÉgional - Région Grand Est
3 Maison de la Région à Strasbourg Maison de la Région à Châlons-en-Champagne Maison de la Région à Metz Son fonctionnement > Le Conseil Régional d’Alsace ...

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116 Accueil | Conseil Départemental Des Hauts-de-seine
Le Conseil départemental des Hauts-de-Seine vous présente toutes les actualités et informations concernant le département des hauts-de-Seine

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117 Conseil Régional De La Guadeloupe
Services en ligne. Bienvenue sur notre portail de services en lignes. Pour accéder à l'ensemble des téléservices, connectez-vous à votre espace personnel.

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118 Conseil Régional : La Commission Permanente Et Les …
Conseil régional : la commission permanente et les autres élus. Samedi 19 décembre 2015. ... Samedi 08 octobre 2016. Que se passe-t-il à C mon drive ?

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119 Collectivité Territoriale De Martinique – Site Officiel De ...
Présentation du Conseil Exécutif; Les Travaux du Conseil Exécutif; L’Assemblée de Martinique. ... Parc Naturel Régional de Martinique. Campus Caraibéen des Arts.

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120 Bienvenue Au Conseil Départemental De La Côte-d'or
K6FM au garden-rendez-vous de Côte-d’Or. Devant le succès des deux précédentes éditions de leur showcase, le Conseil Départemental et K6FM remettent le ...

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121 Repères Les Effectifs Du Conseil Régional Au 1er Janvier 2016
2 261 agents dont 2 002 titulaires (1 706 agents répartis dans 74 établissements publics locaux d’enseignement et 555 au siège).

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122 La Composition Du Nouveau Conseil Régional De …
Depuis dimanche soir, la composition du conseil régional de Normandie est connue. Un conseil régional qui sera dirigé par Hervé Morin et qui comptera 3 blocs ...

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123 La Formation Professionnelle Initiale Et Continue En ...
Programmation 2016/2017 ... 846 organismes de formations et 12 721 actions de formations en provenance de différentes sources telles que le Conseil régional, ...

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124 RÉgion Paca : Le Conseil Régional Adopte Un Budget …
région paca, conseil régional paca, budget paca, budget région paca, finances, finances région paca, finances provence, christian estrosi, marseille 09.04.2016 ...

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125 Site De Gestion Des Aides Aux étudiants De La Région …
Bienvenue sur le site des aides de la Région Auvergne. Cette Plate-forme vous permet de : Rechercher un dispositif d'aide; Déposer un dossier de demande;

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126 Les Actions Menées En 2016 - étudiants - Conseil Régional …
S'orienter sans stress avec la Nuit de l'Orientation ! Les experts-comptables lorrains ont participé à La Nuit de l'Orientation organisée par les Chambres de ...

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127 Collectivité Territoriale De Guyane, Guyane Territoire De ...
Accompagnement financier et conseils et d’ingénierie de ... Aménagement Régional de la Guyane a été publié au journal officiel du 8 juillet 2016.

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128 Région Des Pays De La Loire Ouverture Des Données: Détail
Liste des rapports de la Commission Permanente du Conseil Régional des Pays de la Loire du 25 mars 2016 par date et commission.

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129 [coulisses] Comment La Droite S’installe Lentement Mais ...
La droite a conquis le conseil régional. Chronique de son installation. Les membres importants du cabinet Estrosi sont choisis ainsi que le nouveau DGS.

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130 RÉgion Les 15 Vice-présidents Du Conseil Régional ...
Les 158 élus du conseil régional se sont réunis ce lundi 4 janvier 2016 à Toulouse lors de leur première séance plénière pour désigner leur présidente ...

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131 Région Guadeloupe - Government Building - …
Région Guadeloupe, Basse-Terre. 21K likes. Bienvenue sur la page officielle de la #Région #Guadeloupe. Une Région durable, responsable et solidaire

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132 Page D'accueil
15/03/2016 RAPPEL DES REGLES DE CONFORMITE Feuille d’émargement (15/12/2015) Dans le cadre des actions de formation qualifiantes, ... ©2009 Conseil Régional …

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133 Département De Vaucluse - Accueil
... Président du Conseil départemental de Vaucluse. ... Horaires des lignes TransVaucluse 2016-2017; ... de la Région Paca et du Grand Avignon ...

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134 Les élections Régionales Auront Lieu Les 6 Et 13 Décembre ...
Avant cet été ou en 2016? Depuis plusieurs mois, la date des prochaines élections régionales, dépendantes des discussions parlementaires toujours en cours sur le ...

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135 Bienvenue | Ceser Région Centre
L'institution. Le Conseil Économique, Social et Environnemental est la seconde assemblée de l’institution régionale, placée au côté du Conseil régional pour ...

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136 Département Du Nord - Bienvenue Sur Le Site Du ...
PRÉSENTATION DU CONSEIL DÉPARTEMENTAL. Place dans l'administration française; ... Le MusVerre a ouvert ses portes le 1er octobre 2016 à Sars-Poteries.

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137 Accueil - La Mayenne
La Mayenne.fr : le conseil général au coeur de vos projets. ... Plan stratégique 2016 - 2021 Contrats de territoire ...

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138 Résultats Régionales : Résultats Définitifs [2e Tour]
RESULTATS REGIONALES - Elections régionales 2015 : résultats 2e tour, sondages, résultat régional, résultat FN de chaque élection régionale. Dernières infos ...

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139 Conseil Départemental De L'ain - Le Département De …
Site internet du conseil départemental de ... élèves ayant droit du Département de l'Ain qui agit désormais au nom de la Région Auvergne-Rhône ... 2016. Fête ...

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140 Adil De La Guadeloupe
ADIL Guadeloupe : Aides du Conseil Régional – juillet 2016 Page 2 CONSEIL REGIONAL A ide régionale aux systèmes de récupération des eaux de pluies

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141 Conseil Régional : Les Dossiers Prioritaires De Carole ...
Régionales 2015 Conseil régional : les dossiers prioritaires de Carole Delga pour 2016 Officiellement élue présidente de la nouvelle région Languedoc-Roussillon ...

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142 Nouvelles Régions : Tous Les Enjeux à Relever D’ici à ...
Le conseil régional élu au mois de décembre 2015 se ... « jusqu’à l’adoption du budget ou jusqu’au 31 mai 2016, le président du conseil régional ...

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143 Département Du Loiret - Accueil
Depuis 35 ans, le 21 juin est une date qui annonce les beaux jours en musique. Une fois de plus, le Loiret se met dans le rythme et vous embarque dans les festivités.

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144 Conseil Départemental De L'orne - Orne.fr : Conseil ...
RD 924 : Inauguration de la section Landigou-Durcet. Jeudi matin, Christophe de Balorre, Président du Conseil départemental de l’Orne, et Hervé Morin, Président ...

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145 Conseil Regional De Gestion (crg) - 2016 - Anfh.fr
er Liste au 1 septembre 2016 CONSEIL REGIONAL DE GESTION (CRG) - 2016 Présidente Régionale : Maryvonne ...

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146 Île-de-france: Le Conseil Régional Déménage
Le Conseil régional d'Ile-de-France va déménager à Saint-Ouen, en Seine-Saint-Denis, d'ici trois ans, a annoncé aujourd'hui la présidente de région Valérie ...

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147 Accueil - Le Département Des Pyrénées-atlantiques
Les dernières actualités. Les Pyrénées-Atlantiques. 26 juillet 2016 - événement. Les Espaces naturels du mois : rdv le 3 août à Castet ! 29 avril 2016 - Standard

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148 Rentrée 2016 - Commander La Carte Générafion #hdf Du ...
Comme chaque année, le Conseil Régional propose une aide financière à tous les élèves de lycée pour leurs fournitures scolaires. Les inscriptions seront ...

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101 Annexe 1 - Picardie.fr
du 1er juin au 9 octobre 2016 ... permettant à la Région d’évaluer le bon déroulement de la manifestation soutenue devra être transmis au Conseil régional via ...


102 Snepfsu-lyon.net
- Décembre 2015 et début janvier 2016 : appel à candidature pour constitution des listes des représentants des AS au conseil régional de l'UNSS.


103 Www.univ-orleans.fr
DEMANDE DE FINANCEMENT 2016-2017. Pour une FORMATION à l’étranger . A remettre au. Bureau des Relations Internationales. ... soit transmise au Conseil Régional ...


104 Mairie De Voisines
Compte rendu de la séance du 11 février 2016. ... Le Conseil Municipal à l'unanimité autorise le Maire à signer une convention avec le conseil régional et Net ...


105 Compte-rendu Moral Et Financier - Univ-tln.fr
BILAN ANNUEL DU 1er JUIN 2016 AU 31 MAI 2017. NOM DE L’ASSOCIATION: Président(e): ... *Conseil Régional *Conseil Général *TPM *CROUS *Autres : …


106 Culture Et Jeunesse - Bretagne.bzh
FICHE TECHNIQUE 2016 - Ecriture. ... Conseil régional de Bretagne, 283 avenue du général Patton, CS 21101 – 35711 Rennes cedex 07 - 4 - Title: CULTURE ET …


107 Le Groupement Régional De Santé Publique, En Lien Avec …
Le Groupement régional de santé publique, en lien avec le Conseil régional et l’Assurance maladie, ... 5/20/2016 3:08:00 PM Company: Ministère de la Santé


108 Contrat Regional Du Pays……………
AU CONSEIL REGIONAL DU CENTRE . DANS LE CADRE DU CONTRAT REGIONAL DE SOLIDARITE TERRITORIALE . ... Financement régional 25% : exploitants …


109 Compte Rendu De La Reunion Du Conseil …
Cette motion sera transmise à Mr Masseret, président du Conseil Régional. Le Conseil Municipal de Docelles, ... Recensement de la population en 2016 : ...


110 Deliberations - Mairie De Renwez
- Une subvention de 9 476,00 € devrait être attribuée par le Conseil Régional pour ... COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 22/06/2016. ...


111 Comité De Suivi Inter-fonds 2014/2020 - Europe …
Projet pour adoption au Comité de suivi du 20 mai 2016. ... Le secrétariat du comité est assuré par la Direction Europe et International du Conseil régional.


112 Contrat Regional Du Pays……………
AU CONSEIL REGIONAL DU CENTRE . ... de la Communication du Conseil régional (voir cadre de référence correspondant) Conditionnalités énergétiques :


113 Www.ac-orleans-tours.fr
Concours Graine de Boîte 2016-2017. REGLEMENT. ... 4.2 Le jury régional, co-présidé par le Président du Conseil régional ou son représentant, ...


114 Extrait Type De Délibération De L’instance Décisionnelle
Programme cofinancé par l‘Union européenne - Fonds européen de développement régional. ... 3/22/2016 9:10:00 AM Company: Conseil Régional Champagne-Ardenne


116 Compte-rendu De La Seance Du Conseil Municipal
Compte-rendu de la séance du. Conseil MuniciPal. MARDI 14 JUIN 2016. 18 HEUres 30 . Sous la présidence. de Régis TURC, Maire. Etaient présents : Laurence BALESTRI ...


117 Www.fft.fr
La candidature présentée par le Conseil régional et la ligue de tennis de Guadeloupe a été ... Cette rencontre se déroulera du 4 au 6 mars 2016 au Vélodrome ...


118 Demande De Subventions Des Associations
DEMANDE DE SUBVENTION ASSOCIATIONS 2016 . RENSEIGNEMENTS. ... 74 c - Subvention Conseil Régional 74 d - Subvention Conseil Général 74 e ...


119 Projet De Modification Du Dossier De Demande …
SUBVENTION 2015-2016. A retourner à : Monsieur Jean Louis ARCARAZ . Adjoint délégué au sport, ... (Conseil Général, Conseil Régional, DRJSCS ...


120 Lycees.iledefrance.fr
Programme Européen pour les lycées d’Ile de France 2015-2016. Partenariat entre le Conseil Régional Ile-de-France et l'Association Jean Monnet ... LYCEES 2015-2016.


121 Www.letignet.fr
Conseil Régional 26 000 € ... Nous avons confirmation par courrier du Conseil Régional en date du 21/06/2016 que notre projet est éligible au FRAT.


122 Indemnites De Fonction Brutes Mensuelles Des …
DELEGUES DES COMMUNES au conseil des communautés ... IB 1015 majoré de 45 % = - Vice-président ayant délégation de l'exécutif du Conseil régional (art ...


123 Note à L’attention De - Accueil: Pas
l’attention de Monsieur le Président du Conseil régional Provence–Alpes–Côte d’Azur. et. ... 05/03/2016 03:56:00 Title: Note à l’attention de :


124 Modele Document Travail - Parcours.pmserv.net
Calcul des statistiques "Conseil Régional" sur les entrées en parcours qualifiant 7. ... 1/4/2016 7:47:00 AM Company: Dell Computer Corporation Other titles:


125 Commune De Xxxx
Commune de -----Canton de . Tél : Fax : e-mail : EXTRAIT du REGISTRE. des DELIBERATIONS du CONSEIL MUNICIPAL. Séance du 201-


126 Procédure D'omission Provisoire Des Personnes Physiques
Du Conseil régional; adresse; Demande ; d’omission; Personne Physique ; ... 06/14/2016 06:28:00 Last modified by: alia.yahya Company: Hewlett-Packard …


127 Prefecture Des Pyrenees-atlantiques
Title: PREFECTURE DES PYRENEES-ATLANTIQUES Author: sidpc Last modified by: CS-PREF64-CODD Created Date: 11/23/2016 9:49:00 AM Other titles: PREFECTURE …


128 Convention Generique - Laregion.fr
Conseil Régional Midi-Pyrénées Other titles: CONVENTION GENERIQUE ...


129 Appel A Candidatures - Abf.asso.fr
groupe ile-de-france. 2016 : une annee d’election ! - appel a candidatures pour le conseil d’administration, le bureau rÉgional et le ou la prÉsident(e) de ...


130 Décret N° 2014-1298 Du 23 Octobre 2014 Relatif Aux ...
*3* Décret 2016-781 du 10 juin 2016 (JORF du 12/06/2016 ... Vu la saisine du conseil régional de la Guadeloupe en date du 23 juillet 2014 ; ...


131 Pro.formationauvergne.com
conseil d’État avant le 1er octobre 2016 après avis du Conseil Régional. MATRICE AFOM. OUTIL DE DIAGNOSTIC INTERNE ET EXTERNE.


132 Www.bourgogne-franche-comte.ars.sante.fr
Conseil régional de l’ordre des médecins ou conseil départemental : envoyer par email à . ... 08/05/2016 06:04:00 Last modified by: Bryan WELTER Company:


133 Www.valdoise.fr
Compagnies soutenues par le Conseil départemental, en partenariat avec les collectivités, l’Etat et/ou le Conseil régional - saison 2015 / 2016 ...


134 Dispositif Chantiers Jeunes - Polville.lyon.fr
Dispositif Chantiers jeunes . Fiche action 2016. Contrat Urbain de Cohésion Sociale. Préfecture du Rhône Région Rhône-Alpes Métropole Ville de LYON


135 Www.cfdt.fr
Arras, le 23 mars 2016. ... Jean-François Cordet, le président du Conseil régional, Xavier Bertrand, les partenaires sociaux représentés par Laurent Gibello, ...


136 Www.meec.org
Dossier de candidature 2016. Programmation disponible à partir du mois de juin. ... la Mousson d’été est subventionnée par le Conseil Régional de Lorraine, ...


137 Departement De Seine-maritime
DRAC Conseil Régional Intercommunalité Ville Autre SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT - Préciser le montant des aides reçues. Aide à ... Budget de création 2016 /!\


138 Agefos Pme
Date : 16/02/2016. APPEL A PROPOSITIONS – CAHIER DES CHARGES. PREPARATION OPERATIONNELLE A L'EMPLOI COLLECTIVE. ... (Pôle Emploi, le Conseil Régional…


139 Appel à Résidence De Photographe Au Centre Culturel De ...
L’ouverture fin 2016 du Centre International de l’Art Pariétal à Montignac ... DRAC Aquitaine, Conseil départemental de la Dordogne, Conseil régional d ...


140 Entete Conseil De L'ordre
Paris, le 13 juin 2016. ... CONSEIL RÉGIONAL ILE-de-FRANCE DE L'ORDRE DES MÉDECINS. 9, ... entete conseil de l'ORDRE Author: moulin.nathalie


141 Www.laregion.fr
Madame la Présidente du Conseil Régional . Occitanie/Pyrénées-Méditerranée. ... CONCOURS RÉGIONAL « COUP DE POUSSE » 2016. Je, soussigné(e) [nom et …


142 Www.inafon.fr
Pour l’organisation pratique de cette journée, je vous remercie de bien vouloir retourner au Secrétariat du Conseil Régional, ... tard le MARDI 1er MARS 2016.


143 Www.siec.education.fr
caduque après la session du Diplôme d’Expertise Comptable de Mai 2016, ... les dossiers et qui transmettra son avis au Conseil Régional de l’ordre des ...


144 Rapport D'orientation 2015 - Aveyron.generations …
Le conseil d'administration propose ... la CARSAT, le Conseil Régional, bref toutes les ... ce sera probablement des subventions pour 2016 car les budgets 2015 ...


145 Tarif Licence Saison 2009/2010 - Aspttbrestfootball.org
TARIF LICENCE saison 2016/2017. ... 99, 00, 01 avec présentation du chèque sport (si renouvelé par Conseil Régional au 1er Juin 2016). Title:


146 Experimentation Adolescents - Caf.fr
2015 2016 2017 Investissement (Fournir les devis correspondants aux dépenses prévisionnelles) ... Conseil Régional, Conseil Général, EPCI, communes etc ...


147 Fiche N° 3 « Projet - Regionpaca.fr
2016 € 2017 € 2018 € TOTAL ... UE A déterminer Etat A déterminer Conseil régional A déterminer Conseil général Autres financeurs. publics ...


148 Compte-rendu Du Conseil Municipal - Mairie …
Ils sollicitent les subventions de l’ADEME et du Conseil Régional de ... Bourgogne Historic Racing pour l’organisation en 2016 d’une montée historique par ...


149 Www.nouvelle-aquitaine.ars.sante.fr
DU PROJET 2016. A retourner à : ... o Via le Pôle Régional ... Autres services extérieurs Conseil Régional Rémunérations intermédiaires et honoraires Conseil ...





101 Mouvements Du Tableau Session Du Conseil Régional …
MOUVEMENTS DU TABLEAU Session du Conseil régional de Bourgogne – Franche-Comté du 15/12/2016 EXPERTS-COMPTABLES Inscriptions principales CATHERIN …


102 Proces-verbal De Seance Du Conseil Municipal N° 02/2016
1 PROCES-VERBAL de SEANCE du CONSEIL MUNICIPAL N° 02/2016 Le vingt-huit janvier deux mil seize, convocation adressée individuellement à chaque conseiller


103 Le 16 Juin 2016 à Toulouse, Au Conseil Régional
Date : Le 16 juin 2016 Lieu : Conseil Régional, 22 Boulevard du Maréchal Juin, 31400 Toulouse Renseignements : Quentin ROMAN 05 61 23 44 28 communication.irepsmp ...


104 2016-2017
Conseil régional de l'environnement du Bas-Saint-Laurent Tél. 88, Saint-Germain Ouest, bureau 104, Rimouski QC G5L 4B5 : 418721 -5711 Téléc. 724 2216


105 Direction Générale Des Finances Publiques - …
Arrêté du 11 janvier 2016 portant nomination du commissaire du Gouvernement près le conseil régional de l’ordre des experts-comptables de la Martinique, ...


106 Compte-rendu Du Conseil Régional Du Samedi 25 Juin 2016
Compte-rendu du Conseil Régional du samedi 25 juin 2016 Maison du Bridge, Amiens, 14h30. Etaient présents : Michel Canny, Patrice Boquillion, Catherine Leclercq ...


107 Proces Verbal Seance Du Conseil Municipal Du 4 Avril 2016
conseil régional Auvergne–Rhône-Alpes pour l'opération « Mise aux normes du ... Procès verbal du conseil municipal du 04 avril 2016 1/8. REPUBLIQUE FRANCAISE


108 Commune De Beaufort Sur Gervanne Conseil Municipal …
Conseil municipal du 9 mai 2016 Le conseil municipal, ... conseil (purge et scellement ... Le conseil départemental et le conseil régional ont changé de majorité et


109 Concours 2016 Sommaire - L'assurance Maladie Recrute
CONCOURS 2016 Sommaire Dossier d’inscription au concours de recrutement des praticiens ... Niveau de Qualification C Médecin conseil régional adjoint ...


110 Commune De Louvres Conseil Municipal Compte …
1 COMMUNE DE LOUVRES CONSEIL MUNICIPAL COMPTE RENDU DE LA REUNION DU VENDREDI 16 SEPTEMBRE 2016 L’an deux mille seize, le seize septembre à 20h30, le Conseil ...


111 Récompenses Aux Sportifs 2016 Conseil Départemental …
Récompenses aux sportifs 2016 – Conseil départemental du Jura A retourner avant le 7 septembre 2016 NOM Prénom : ... Comité régional fédération


112 Monsieur Le Président Conseil Régional Des Hauts De …
Membre de Nord Groupe Ornithologique et Naturaliste du Nord - Pas-de-Calais Société régionale pour l'étude et la protection de la faune et de ses milieux


113 Rapport Pour La Commission Permanente Du Conseil Régional ...
Rapport pour la commission permanente du conseil régional NOVEMBRE 2016 Présenté par Valérie Pécresse Présidente du conseil régional d'Ile-de-France


114 Ats Concours 2016/2017 Auxiliaire De Puériculture
2016- n°8 Avec le soutien du Conseil Régional de Bourgogne Franche-Comté L es L ivrets du B ref-I nfos Bulletin d’information sur la formation professionnelle ...


115 Deliberation Du Conseil Municipal N°2016-110
Convocation du 7 décembre 2016 ... Conseil Régional, Conseil Départemental et autres collectivités. Après avoir entendu l’exposé de son Président, ...


116 Conseil Culturel 13 02 2016 Livret-final - Bretagne.bzh
Session du samedi 13 février 2016 AVIS DU CONSEIL CULTUREL DE BRETAGNE SUR : Les « orientations pour le budget 2016 » du Conseil régional de Bretagne


117 Commission Permanente Du 24 Octobre 2016 - …
Conseil régional de Bretagne. Commission permanente du 24 octobre 2016 3 public des jeunes demandeurs d’emploi du Centre Ouest Bretagne, sortis du système


118 Mairie De Commelle Compte Rendu Du Cm N°09/2016
CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 18 OCTOBRE 2016 Présents ... Monsieur le Maire explique que suite à l’élection de la nouvelle majorité au sein du Conseil Régional,


119 Administration Centrale – No 12 Du 5 Décembre 2016
BO Administration centrale no 2016/12 du 5 décembre 2016, ... (Jean-Charles), directeur général adjoint des services, conseil régional de Provence-Alpes-Côte d ...


120 Conseil Du 21 Avril 2016 - Metropole.rennes.fr
Conseil du 21 avril 2016 RAPPORT 1/7 N° 9 Transports collectifs – Réseau STAR et Service Handistar – Plan d’actions 2016 – Volet « Tarifs » – Approbation


121 Region Guadeloupe ---------------------- Conseil …
du conseil régional Séance du vendredi 22 janvier 2016 RAPPORT AU CONSEIL REGIONAL Objet : création de la commission ad’hoc et désignation de ses membres


122 Conseil Communautaire Compte-rendu Du Lundi 20 Juin 2016 ...
Compte-rendu du Conseil communautaire du 20 juin 2016 ... Vu la délibération n°15_224_02 de la Commission permanente du Conseil Régional en date 5 mars


123 Les élus Du Conseil Régional De Bourgogne-franche …
Les élus du conseil régional . de Bourgogne-Franche-Comté. 2016-2021. www.bourgognefranchecomte.fr. Novembre 2016


124 Conseil Régional 2016-2017 Vous Connaissez L’aqrp ...
Région Lanaudière Programme d’activités Vice 2016-2017 CRÉ DIT : YVON PAPIN Veuillez conserver ce document Conseil régional 2016-2017 Vous connaissez …


125 AssemblÉe GÉnÉrale - Laprofessioncomptable.alsace
RAPPORT MORAL - ASSEMBLÉE GÉNÉRALE DES EXPERTS-COMPTABLES D'ALSACE - VENDREDI 1er JUILLET 2016 - PAGE 2 Composition du Conseil régional …


126 ProcÈs Verbal Du Conseil Municipal Du 12 Décembre 2016
Par délibération n°11 en date du 06 décembre 2016, le Conseil communautaire a acté la redistribution ... Le Conseil Régional, chef de file de


127 Conseil RÉgional RÉunion Du 9 FÉvrier 2017 …
2 JEUDI 9 FEVRIER 2017 10 h 00 : Ouverture de la séance par le Président du Conseil régional APPROBATION DE L’AVENANT 2016 AUX CONTRATS DE PLAN …


128 Région Provence Alpes Côte D’azur - Anil.org
Conseil Régional Fiche de synthèse établie par l'ADIL 06 – Novembre 2016 Région Provence Alpes Côte d’Azur Subvention dans le cadre du programme "Agir et ...


129 Conseil Municipal En Date Du 12 Octobre 2016
CONSEIL MUNICIPAL EN DATE du 12 octobre 2016 Le douze octobre de l’an deux mil seize à dix-neuf heures 30, le Conseil Municipal, s’est légalement réuni, en ...


130 Pyrénées Méditerranée 2016 - Oppbtp.com
PRP des Agences Languedoc-Roussillon et Midi-Pyrénées adopté le 24/06/2016 par le Conseil du Comité Régional Occitanie page 5 sur 52 INTRODUCTION


131 Campagne 2016 - Cache.media.education.gouv.fr
4 Présentation de la dynamique de l bellisation L’académie de Montpellier et le conseil régional du Languedoc Roussillon soucieuses de l’insertion des


132 Séance Du Conseil Régional Des 14 Et 15 Avril 2016
Séance du Conseil régional des 14 et 15 avril 2016 Rapport Plan de relance de l’apprentissage en Pays de la


133 Conseil Régional De Rhône - Alpes
Conseil régional de Rhône - Alpes Int r oduction Edito du Président L es chif f res de l’année 2015 32 L e Con s eil régional Rhône - Alpes


134 CommunautÉ Urbaine De Dunkerque ...
Conseil Régional des Hauts de France et la Communauté Urbaine de Dunkerque. ... 35 - Appel à projets 2016 - Coopérations Européennes et Internationales.


135 Arrete N° 2012 - 577 Relatif à L'adoption Du Projet ...
Vu l’avis du conseil général du département de Seineet-Marne sur le projet régional de - santé d’Île-de-France en date du 23 novembre 2012 ;


136 Compte-rendu Du Conseil Municipal Du …
COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU MERCREDI 28 SEPTEMBRE 2016 ... Un financement du Conseil Régional couvrira


137 Compte Rendu Sommaire Du Conseil Municipal - Mitry …
Séance du 11 février 2016 Département de la Seine et Marne Arrondissement de Meaux Canton de Mitry-Mory ... - au Président du Conseil Régional d’Ile-de-France


138 Financement Des Actions Du Conseil Régional Pour …
Financement des actions du Conseil Régional pour l’AFPA en 2010 Derniers développements - Réunion Conseil Régional – AFPA du 9 février 2010


139 Compte Rendu Conseil Municipal Du 29 Novembre 2016
Compte rendu conseil municipal du 29 novembre 2016 Etaient présents : Yves Lafaury – Romain Arnaud– Robert Brun - Estelle Faure – Suzanne Lety–


140 Proces Verbal Conseil Municipal Seance Du 19 Avril 2016
PROCES VERBAL CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 19 AVRIL 2016 L’an deux mil seize, le dix-neuf avril mars à vingt heures trente minutes, le Conseil Municipal …


141 Lundi 6 Fevrier 2017 - Pessac.fr
CONSEIL MUNICIPAL LUNDI 6 FEVRIER 2017 **** Compte-rendu de la séance du Conseil municipal du 12 décembre 2016 TOME 2


142 Journée De Rassemblement Du Mois De L’autre Le 28 Avril ...
le 28 avril 2016 au Conseil de l’Europe Programme ... o Madame la Vice-Présidente du Conseil Régional d’Alsace Champagne-Ardenne Lorraine, Elsa Schalck


143 Conseil RÉgional RÉunion Du 17 Novembre 2016 …
2 JEUDI 17 NOVEMBRE 2016 10 h 00 : Ouverture de la séance par le Président du Conseil régional INTERVENTION RÉGIONALE POUR LA SÉCURITÉ DES …


144 Proces-verbal Du Conseil ... - Agglo-montargoise.fr
PVConseilAME240316 1 . PROCES-VERBAL . DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE . DE L’AME . DU 24 MARS 2016 . L’an DEUX MILLE SEIZE, le VINGT-QUATRE MARS à …


145 Compte-rendu Du Conseil Municipal Du Jeudi 25 Fevrier 2016
Habitants de Grenay » susceptible de bénéficier en 2016 d’une subvention du Conseil Régional, Le Conseil Municipal,


146 Dossier De Candidature 2016 - Cote-dor.lpo.fr
dossier de candidature 2016 Vergers de sauvegarde 17, boulevard de la Trémouille ... Le conseil régional favorise la sauvegarde des variétés fruitières anciennes


147 Conseil RÉgional Aquitaine Limousin Poitou …
DÉLIBERATION DU CONSEIL REGIONAL AQUITAINE LIMOUSIN POITOU-CHARENTES Séance Plénière du lundi 27 juin 2016 N° délibération : 2016.1245.SP


148 De Paiement Formulaire De Demande
VU la délibération de la commission permanente du Conseil régional du 8 juillet 2016 approuvant le présent èglement d’intevention, PCAE végétal ...


Marine Le Pen Et La Motion D'urgence Sur L'emploi Régional (26/04/2016)
Séance plénière du mardi 26 avril 2016.
Durée : 1:22

Pas De Crèche Au Conseil Régional Paca : Le Fn S'insurge, La Droite Réplique
ABONNEZ-VOUS pour plus de vidéos : [] Les proches du président de Région, Christian Estrosi, rappellent que ...
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Intervention De Sophie Montel Au Conseil Régional De Bourgogne, Franche-comté (04/01/15)
Sophie Montel intervient lors de la première session du Conseil régional de Bourgogne, Franche-Comté, suite à l'élection de la ...
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Vœu D'alain Avello Conseil Régional Des Pays De La Loire 24 Juin 2016
Vœu d'Alain Avello, lors de la session du 24 juin 2016 du Conseil régional des Pays de la Loire, demandant à l'Assemblée ...
Durée : 1:01

La Région Nouvelle-aquitaine, Partenaire De Votre Rentrée
La Région Nouvelle-Aquitaine vous accompagne pour cette rentrée 2016 avec des aides pour les lycéens, apprentis, étudiants,.
Durée : 44:46

Assemblée Plénière De La Région Réunion Déc.2016 - Part8

Durée : 34:50

Assemblée Plénière De La Région Réunion Déc.2016 - Part7

Durée : 6:27

Agnès Caudron Intervention à La Séance Plénière Du 28/01/2016
Agnès Caudron, conseillère régionale FN RBM et agricultrice, dénonce le plan d'aide aux éleveurs qui repoussera leur mort de ...
Durée : 2:23

Logement Des Franciliens - Jordan Bardella (conseil Régional D'Île-de-france)
Intervention de Jordan Bardella sur l'action régionale en faveur du logement des franciliens (Conseil régional d'Île-de-France, ...
Durée : 4:48

Pascal Gannat Sur Le Budget Supplémentaire 2016 — Conseil Régional Des Pays De La Loire — 23.06.16
Intervention de Pascal Gannat sur le budget supplémentaire (BS) 2016, au conseil régional des Pays de la Loire, à Nantes, ...
Durée : 0:36

Très Haut Débit En Nouvelle-aquitaine : La Région Accélère En Thd !
Premier colloque régional sur le THD en Nouvelle-Aquitaine : la région accélère en 2016.
Durée : 6:02

Région Bretagne - Conseil 24/25/26 Mars 2016 - Politique Générale
Intervention de politique générale - Paul Molac - Conseil Régional - Session du 24/25/26 mars 2016. "Pour autant, il faut redire ...
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Orientation Pour Le Conseil Général 2016
C'est votre première fois au Conseil général de l'AMC? Voici ce que vous devez savoir : Consultez le site amc.ca/gc pour en ...
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Assemblée Plénière De La Région Réunion Déc.2016 - Part5

Durée : 34:12

Prestation De Serment 2016
Prestation de serment - le 1er décembre 2016 au Conseil Régional d'Ile-de-France.
Durée : 1:56

Éric Richermoz (fn) Répond à L'insulte "connard" De Natacha Bouchart
Éric Richermoz (FN) répond à l'insulte "connard" de Natacha Bouchart, maire (UMP) de Calais, au Conseil régional des ...
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Assemblée Plénière De La Région Réunion Déc.2016 - Part9

Durée : 4:50

France Jamet (fn) : «si C'est : "écoutez, Mais Fermez-la", Ne Comptez Pas Sur Nous.» Lrmp
Intervention de France Jamet, Présidente du groupe FN RBM au Conseil Régional de Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées, ...
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Marine Le Pen Fait Un Rappel Au Réglement
Séance plénière du mardi 26 avril 2016.
Durée : 35:49

Assemblée Plénière De La Région Réunion Déc.2016 - Part4


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