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6270000 Résultats pour

Conseil Régional 2016

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101 Élections 2016 Au Conseil Régional De Poitiers | Crcc Poitiers
Résultats du 11 octobre 2016 RIVAULT Laurent ALABEURTHE Morgan 112 voix ELU 107 voix ELU SAVATIER-DUPRE Laurence DROUIN Thierry 107 voix ELUE ...

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102 Accueil | Le Conseil Départemental De Meurthe-et-moselle
Le conseil départemental; ... Lancement de la Présidence luxembourgeoise de la Grande Région. ... ( lemurnancy) le 19 Sept. 2016 à 8h03 PDT. VIDÉOS.

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103 Bienvenue Au Conseil Départemental De La Côte-d'or
Festival Tournez Bobines Et… Action ! Du 15 février au 3 mars, l’UDMJC de Côte-d’Or et le Conseil Départemental proposent, dans le cadre du festival tournez ...

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104 Informations Cadencement 2016 - Lorraine.eu
Depuis 2013, le Conseil Régional, Autorité Organisatrice du réseau TER-Métrolor porte le projet de cadencement du réseau régional. Après un travail technique ...

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105 La Composition Du Nouveau Conseil Régional De Normandie
Depuis dimanche soir, la composition du conseil régional de Normandie est connue. Un conseil régional qui sera dirigé par Hervé Morin et qui comptera 3 blocs ...

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106 Rentrée Scolaire 2016 - Suivi De Votre Dossier
Rentrée scolaire 2016 - Région ... le nom de la Région sera fixé par décret en Conseil d’État avant le 1er octobre 2016 suite à l’avis du Conseil régional

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107 Collectivité Territoriale De Martinique – Site Officiel De ...
Présentation du Conseil Exécutif; ... Pôle Agroalimentaire Régional de Martinique ... © 2016 Collectivité Territoriale de Martinique ...

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108 Département Du Nord - Bienvenue Sur Le Site Du ...
Le Conseil départemental des jeunes; LES CONSULTATIONS PONCTUELLES. Les appels à projets; ... Successeur d’André Lenquette, décédé le 19 décembre 2016, ...

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109 Conseil Départemental Des Deux-sèvres - Accueil
Avant le vote du budget qui se tiendra vendredi 16 décembre 2016, ... Conseil départemental des Deux-Sèvres - Maison du Département - Mail Lucie Aubrac ...

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110 Site De Gestion Des Aides Aux étudiants De La Région Auvergne
Bienvenue sur le site des aides de la Région Auvergne. Cette Plate-forme vous permet de : ... La mensualité de février 2017 a été versée le 01/02/2016.

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111 Conseil Régional : 640 Millions D’investissements En 2016 ...
Conseil régional : 640 millions d’investissements en 2016 actualités, toute l'actualité de Conseil régional : 640 millions d’investissements en 2016 et ses ...

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112 Point Déploiement Thd 13 Octobre 2016 Au Conseil Régional
La session du 13 octobre 2016 du conseil régional de bretagne avait à l'ordre du jour un point sur le déploiement du THD. La page sur le site off (la vidéo ne ...

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113 Département De La Loire - 42 - Département De La Loire
Vous avez des archives, quelques conseils ! Héraldique, blasons et armoiries; ... EURO 2016; Activités de plein air; Handisport; Les athlètes de haut niveau; Liens ...

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114 Conseil Départemental De La Somme | Somme.fr
Somme.fr, toute l'actualité du Conseil départemental de la Somme et ses actions : Solidarités, éducation et jeunesse, routes et déplacements, aides aux communes ...

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115 Conseil Régional : Les élus Seine-et-marnais Les Plus ...
Conseil régional : les élus seine-et-marnais les plus absents sont ... D’après les données du premier semestre 2016 fournies par le conseil régional, ...

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116 Les Concerts De La Région
07 juil 2016 21:00. ... La jeune artiste d’origine belge à la voix captivante ouvre la série des grands Concerts gratuits de la Région avec son Groove teinté de ...

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117 L'essentiel Du Conseil Régional Du 26/02/2016 L
1/4 Le Conseil régional a tenu sa réunion dans les locaux de Metz RG de 19H00 à 21h00, Le Président remercie ErIc Génin pour son hospitalité et souhaite la ...

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118 À Metz, La Région Grand Est Vote Son Premier Budget
Suivez en direct la séance plénière du conseil régional du Grand Est. Ce lundi 30 mai, il sera question d'adopter le premier budget de la nouvelle région.

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119 Disponible Sur L`extranet Du Dispositif Régional Des ...
15/03/2016 RAPPEL DES REGLES DE CONFORMITE Feuille d’émargement (15/12/2015) Dans le cadre des actions de formation qualifiantes, ... ©2009 Conseil Régional …

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120 Collectivité Territoriale De Corse
Presse régionale Programme Via Stella ... ACTU - CONSEIL EXECUTIF - Le 10/02/2017. Josepha Giacometti, ... 16/12/2016. Le FRAC Corse ...

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121 Combien Gagnent Les élus De Votre Région - Le Figaro
Le conseil régional est composé d'un président, ... Selon le code électoral, les régions qui ont changé de périmètre se réuniront le 4 janvier 2016.

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122 Conseil Régional De L’unss Mardi 19 Avril 2016 | Le Site ...
CRUNSS présidé par Mme le Recteur. Pour les représentants des AS : Stéphanie Dallery (80) , Frédéric Revue (02) , Sébastien Gerbal (02), Alain Groc (60)

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123 Lien Vers Le Site Du Conseil Régional Bourgogne-franche …
La région Bourgogne-Franche-Comt ... Appel à projets 2016 ... Le conseil régional soutient les projets interrégionaux et/ou innovants qui présentent une plus ...

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124 Nouveau Petit Billet En Séance Du Conseil Régional ...
Nouveau petit billet en séance du Conseil Régional-Novembre 2016. Le rôle des Mission locales est essentiel pour nos territoires. La nouvelle convention triennale ...

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125 Conseil RÉgional Du Centre-val De Loire
QUESTIONS Conseil régional du Centre-Val de Loire - Journée Economie circulaire - 21 juin 2016 1°) Quels sont les secteurs qui gagneraient à entrer dans

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126 Politique | Conseil Régional
Les groupes du conseil régional ont été réétiquetés, conformément à leurs choix : siègent donc la « Majorité régionale » (104 membres), « Les ...

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127 2016-10-05-meslay-du-maine-c1-prix Du Conseil Regional …
Tableau des partants de la course n°1 (PRIX DU CONSEIL REGIONAL DES PAYS DE LA) du 2016-10-05 sur l'hippodrome de MESLAY-DU-MAINE

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128 Repères Les Effectifs Du Conseil Régional Au 1er Janvier 2016
2 261 agents dont 2 002 titulaires (1 706 agents répartis dans 74 établissements publics locaux d’enseignement et 555 au siège).

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129 Conseil Départemental De L'orne - Orne.fr : Conseil ...
Commission permanente du Conseil départemental de janvier 2017. ... Programme de la saison culturelle de l'ODC 2016-2017. Guide des bus 2016 - 2017.

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130 L'eure En Ligne
Démarrée fin 2016, ... conseil départemental de l'eure Hôtel du Département. 14 boulevard Georges Chauvin CS 72101 - 27021 Evreux cedex. Tél. : 02 32 31 50 50.

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131 Apprentissage, Cfa, Apprentis, Aquitaine
Télécharger le guide ONISEP "L'Apprentissage en Aquitaine Limousin Poitou-Charentes 2016" Les ex-régions Aquitaine, Limousin, Poitou-Charentes ont fusionné.

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132 Département Des Landes | Accueil
Bienvenue sur le site du Conseil départemental des Landes. Retrouvez toutes les informations pour découvrir, vivre et entreprendre dans le département des Landes.

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133 Conseil Départemental De L'ain - Le Département De L'ain ...
Site internet du conseil départemental de l'Ain Facilitez votre vie quotidienne et organisez vos loisirs, que vous habitiez dans l'Ain ou que vous souhaitiez y ...

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134 Conseil Régional: Lancement D'une Aide Au Transport Pour ...
Quand l’automobile reste indispensable. Le conseil régional a voté une nouvelle prime, fin janvier, qui est mise en place à partir de ce mardi 1er mars. Il s ...

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135 Aides - Région Grand Est - Région Alsace Champagne ...
Aides de la Région Grand-Est Les dispositifs des « anciennes » régions Alsace, Champagne-Ardenne et Lorraine sont abrogés : les nouvelles politiques de la ...

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136 Accueil - Collectivité Territoriale De Guyane
Le décret d’approbation du Schéma d’Aménagement Régional de la Guyane a été publié au journal officiel du 8 juillet 2016. Cette date importante officialise ...

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137 Conseil Régional : Marie-guite Dufay élue, Les Noms Des ...
Plus que quelques minutes avant l'ouverture de la séance. Photo Bertrand Lhote La nouvelle inscription à l'entrée du conseil régional, boulevard de la Tremouille ...

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138 Accueil - La Mayenne
La Mayenne.fr : le conseil général au coeur de vos projets. La Mayenne.fr : ... Valentin Grimoux élu sportif mayennais de l’année 2016

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139 Les élections Régionales Auront Lieu Les 6 Et 13 Décembre ...
Avant cet été ou en 2016? Depuis plusieurs mois, la date des prochaines élections régionales, dépendantes des discussions parlementaires toujours en cours sur le ...

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140 Département De L'isère - Conseil General De L'isere
21 décembre 2016 au 19 avril 2017. Les Deux Alpes. ... Conseil départemental de l'Isère. 7 rue Fantin Latour. 38 022 Grenoble cedex 1. Du lundi au vendredi de 8h ...

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141 Conseil Régional Du Sahel : A Qui Profite Ce Tiraillement ...
Le conseil régional continue de faire la une dans la et il cristallise les attentions et les convoitises depuis plus de deux mois. On se croirait dans un feuilleton ...

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142 Département Du Doubs
Conseil départemental des jeunes; Education; Tourisme; Personne handicapée; Solidarités; Education; Habitat/Logement; Sport et jeunesse; Tourisme; collectivités;

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143 Conseil Régional : Compte-rendu De La Commission ...
Perturbateurs endocriniens : l'incurie de la Commission européenne n'a pas la bénédiction de tous les États; Accord de libre-échange avec Singapour : la ...

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144 Conseil Départemental De La Corrèze: Accueil
Les actualités, les actions, les projets et les aides du Conseil départemental de la Corrèze dans les domaines de la solidarité, de l'insertion, du développement ...

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145 Conseil Régional : 20 Euros Par Mois Pour Se Rendre Au ...
La commission permanente du conseil régional se réunit à ... Le conseil régional a fixé un plafond de dépenses de 2,5 millions d’euros pour 2016. En ...

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146 Accueil - Département Du Gard
Le budget 2016; Votre enfant. Suivi ... Centre régional occitan; Gard TV. Retrouver toutes nos vidéos. Accéder à la galerie. Département du Gard. Rue Guillemette ...

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147 Décision N° 2016 1716 - Arcep.fr
Title: Décision n° 2016-1716 de l'Arcep en date du 15 décembre 2016 prolongeant une expérimentation du conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté dans la bande ...

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148 Conseil Départemental De La Dordogne - Préinscription Pour ...
Le 1er juin 2016 à 10h00 au Salon des Maires à Paris, le Président du Conseil départemental de la Dordogne, Germinal PEIRO, a signé la convention de ...

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149 Les 183 élus Du Conseil Régional | Région Nouvelle ...
Le Conseil régional; Les élus; Contactez-nous. Rechercher; ... © 2016 Région Nouvelle-Aquitaine (Aquitaine, Limousin, Poitou-Charentes) ...

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150 L'essentiel Du Conseil Regional Du 17/11/2016 L
1/4 Le Conseil régional a tenu sa réunion dans les locaux de Nancy Jarville de 19H00 à 21h00, la liste des participants faisant l’objet de l’état de présence ...

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101 Www.medeflyonrhone.fr
CFA CréAp. Conseil de Perfectionnement OBJET Le CFA CréAp, crée en 1989, est un Centre de Formation d'Apprentis Régional Interprofessionnel hors les murs puisque ...


102 Www.caen-metropole.fr
Le 26 février 2016, ... autorisation du Président à engager les demandes de subventions auprès du Conseil Régional et du Conseil Départemental, ...


103 Www.veterinaire.fr
Ordre Régional de Bretagne 4 allée René Hirel 35000 Rennes. ... (déclaration au Conseil régional de l'Ordre obligatoire cf R242-72) ... 05/12/2016 00:43:00


104 Conseil Municipal - Demi-quartier.fr
CONSEIL MUNICIPAL. MERCREDI 19 OCTOBRE 2016 A 20 H . ORDRE DU JOUR. Pass scolaire – saison 2016-2017 ; Admission en non valeur d’une créance éteinte et …


105 Appel à Subvention Pour Déplacement En France Ou à L ...
Appel à subvention pour déplacement en France ou à l’étranger en 2016. ... un déplacement à l’étranger peuvent être accordées par le Conseil Régional.


106 Nom Prénom - Jura.fr
Récompenses aux sportifs 2016 – Conseil départemental du Jura. ... Communauté de commune Demande au Conseil départemental Conseil régional ...


107 Compte Rendu De La Reunion Du Conseil Municipal
Cette motion sera transmise à Mr Masseret, président du Conseil Régional. Le Conseil Municipal de Docelles, ... Recensement de la population en 2016 : ...


108 Dossier De Demande De Subvention - Région Réunion
- lettre de demande de subvention adressée au Président du Conseil Régional, datée et signée par le porteur de projet, ...


109 Pro.formationauvergne.com
conseil d’État avant le 1er octobre 2016 après avis du Conseil Régional. MATRICE AFOM. OUTIL DE DIAGNOSTIC INTERNE ET EXTERNE.


110 Compte-rendu Du Conseil Municipal - Mairie-broye.fr
Ils sollicitent les subventions de l’ADEME et du Conseil Régional de ... Bourgogne Historic Racing pour l’organisation en 2016 d’une montée historique par ...


111 Www.orchestredepicardie.fr
En avril 2016, il a signé un Protocole d’Action de Coopération Territoriale avec l’Orchestre National de Lille, le Conseil régional Hauts-de-France et l’Etat.


112 Projet De Modification Du Dossier De Demande De …
SUBVENTION 2015-2016. A retourner à : Monsieur Jean Louis ARCARAZ . Adjoint délégué au sport, ... (Conseil Général, Conseil Régional, DRJSCS ...


113 Appel A Candidatures - Abf.asso.fr
groupe ile-de-france. 2016 : une annee d’election ! - appel a candidatures pour le conseil d’administration, le bureau rÉgional et le ou la prÉsident(e) de ...


114 Modele Document Travail - Parcours.pmserv.net
Calcul des statistiques "Conseil Régional" sur les entrées en parcours qualifiant 7. ... 1/4/2016 7:47:00 AM Company: Dell Computer Corporation Other titles:


115 Plan Sport-emploi 2002 - Maine-et-loire.gouv.fr
Salaire CNDS Charges Etat Frais divers Conseil Régional TOTAL Autres TOTAL Pièces à ... -pour les associations n’ayant pas fait de demande CNDS en 2016 : ...


116 Dispositif Chantiers Jeunes - Polville.lyon.fr
Dispositif Chantiers jeunes . Fiche action 2016. Contrat Urbain de Cohésion Sociale. Préfecture du Rhône Région Rhône-Alpes Métropole Ville de LYON


117 En Dehors Des Tâches Et Missions Exprimées Dans Le Profil ...
6/7/2016 1:00:00 PM Company: conseil régional de picardie Other titles: En dehors des tâches et missions exprimées dans le profil des postes et qui relèvent du ...


118 Projet De Modification Du Dossier De Demande De …
SAISON SPORTIVE DE REFERENCE 2015-2016. SUBVENTION 2016-2017. A retourner à : Maison des Associations. ... (Conseil Général, Conseil Régional, DRJSCS ...


119 Www.eragny.fr
Etat Services extérieurs Conseil Régional IDF Location mobilière et immobilière ... ANNEXE 2 Budget prévisionnel 2016 Début de l ...


120 Compte Rendu De La Réunion Du 10 Mars 2016 - …
Compte rendu de la réunion du 11 juillet 2016. Présents SNEL Arlette, TREUVEY Agnès, ... Conseil départemental, Conseil régional, présidents de clubs ...


121 Www.argentat-sur-dordogne.fr
SUBVENTIONS 2016/2017 ... ORGANISMES. Obtenues en 2016. Souhaitées en 2017. Ville d'Argentat-sur-Dordogne € € Conseil Départemental € € Conseil Régional ...


122 Compte-rendu Moral Et Financier - Univ-tln.fr
BILAN ANNUEL DU 1er JUIN 2016 AU 31 MAI 2017. NOM DE L’ASSOCIATION ... (Conseil Général, Conseil Régional, CROUS,…):----- Quel est le nombre d’adhérents ...


123 Entete Conseil De L'ordre
Paris, le 13 juin 2016. ... CONSEIL RÉGIONAL ILE-de-FRANCE DE L'ORDRE DES MÉDECINS. 9, ... entete conseil de l'ORDRE Author: moulin.nathalie


124 Www.var.cci.fr
8 janvier 2016 – 17 ... Monsieur le Président du Conseil ... de « stratège » et travaille la main dans la main avec le Conseil Régional et les ...


125 1 - Lettre Accueil - Cnoa
Le Conseil régional peut refuser à l'architecte l’autorisation d’exercer en France, ... 2/8/2016 12:42:00 PM Category: Tableau Company: Ordre des architectes IDF


126 Demande De Subvention Feder – Dossier Commun
Ce dossier peut être utilisé pour la demande de financements Etat et/ou Conseil Régional venant en contrepartie pour ce même projet.


127 Monsieur Le Président Du Conseil Régional - La-marne.fr
Monsieur Le Président du Conseil Régional Author: Familles Rurales Patrice BONN Last modified by: local Created Date: 7/16/2012 4:41:00 PM Company: Famillles Rurales


128 Lesechosdufaso.net
Ouagadougou, le 28 septembre 2016 . Le Conseil des ministres s’est tenu à Ouagadougou, ... Monsieur Adama SAWADOGO, Président du Conseil régional du …


129 Www.departements-regions-cyclables.org
DU CONSEIL RÉGIONAL _____ Réunion du. Étaient présents : Excusés : Rapporteur : _____ N° ….. - ASSOCIATION DES DEPARTEMENTS ... 9/6/2016 2:57:00 PM


130 Www.oec-montpellier.org
Nom et adresse du Conseil régional de l’Ordre auprès duquel la structure d’exercice ... 11/2/2016 3:27:00 PM Company: Conseil Supérieur de l'Ordre des ...


131 Ville De Colmar
DEPENSES Réalisations 2015 Prévisions 2016 ... Services extérieurs Conseil Général du Haut-Rhin - loyers et locations de locaux Conseil Régional d ...


132 Prix D’écriture Claude Nougaro
Title: Prix d’écriture Claude Nougaro Author: Pablo Valentin Last modified by: PIOTROWSKI Karen Created Date: 10/24/2016 3:25:00 PM Company: Conseil Régional …


133 Tarif Licence Saison 2009/2010 - Aspttbrestfootball.org
TARIF LICENCE saison 2016/2017. ... 99, 00, 01 avec présentation du chèque sport (si renouvelé par Conseil Régional au 1er Juin 2016). Title:


134 - Date De La Demande: 05/01/2016 - Thesesenbretagne.ueb.eu
- Date de la demande: 05/01/2016. 1- Identification du projet (en langue française) ... (implantation obligatoire sur le territoire régional): Université Rennes 2


135 Directives Part Territoriale Et Credits Regionalises D ...
*Participation du conseil régional Montant € *Participation du conseil général Montant € *Autres concours (fonds européens, fédération etc) Montant €


136 Www.miramas.org
2016 DEMANDE DE SUBVENTION MUNICIPALE. ... Subv. exceptionnelle Conseil Régional. Honoraires. Imprimerie publications. Déplacements, missions, réceptions.


137 Www.carsat-alsacemoselle.fr
Ingénieur Conseil Régional. 4 V_18/11/2016 - Page 1 sur 4. Author: Administrateur Last modified by: sm30873 Created Date: 11/22/2016 9:56:00 AM Company:


138 Conseil ExÉcutif RÉgional (cer) - Cfq.qc.ca
Title: CONSEIL EXÉCUTIF RÉGIONAL (CER) Author: Logiciel Pré-Installer Last modified by: Louise Lagarde Created Date: 3/3/2016 2:17:00 AM Company


139 Cahier Des Charges - Sportbreizh.com
Du Conseil Régional de Bretagne, Du Conseil . Départemental. du Finistère . De la Landivisienne Cycliste. ... 03/13/2016 10:13:00 Title: CAHIER DES CHARGES


140 Si Accord - Noiron-sous-gevrey.fr
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL. SÉANCE DU 2 NOVEMBRE 2016. Convocation le 27 octobre 2016. ... du Conseil Régional de Bourgogne Franche …


141 Extrait Type De Délibération De L’instance Décisionnelle
Programme cofinancé par l‘Union européenne - Fonds européen de développement régional. ... 3/22/2016 9:10:00 AM Company: Conseil Régional Champagne-Ardenne


142 Www.inafon.fr
Pour l’organisation pratique de cette journée, je vous remercie de bien vouloir retourner au Secrétariat du Conseil Régional, ... tard le MARDI 1er MARS 2016.


143 Mairie De Pont Sainte Maxence
Déclaration Annuelle d’Activité valable jusqu’au 31 mars 2016. ... Avez-vous signé une convention de partenariat en 2014 avec le conseil régional ?


144 Dossier D'inscription - H3c.org
17 juin 2016 Inscription de Melle ... l’attestation de fin de stage délivrée par le conseil régional de l’ordre des experts comptables et la copie des trois ...


145 Attestation Sur L’honneur - Ville-brunoy.fr
AVANT le VENDREDI 30 SEPTEMBRE 2016 délai de rigueur. Année 2017. ... Conseil Général. Conseil Régional. Subventions ETAT : Mission Ville. Affaires Sociales ...


146 Www.grandest.fr
Author: ssaintaubin cr-champagne-ardenne.fr Last modified by: LEMBRE Stéphanie Created Date: 11/29/2016 7:51:00 AM Company: Conseil Régional de Champagne …


147 Étape 1 : Choix De L’intervention - Lr2l.fr
DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION 2016 AU TITRE DU PROGRAMME DE BOURSES INDIVIDUELLES LIVRE AUTEUR/TRADUCTEUR. ... Programme régional …


148 Www.crcc-paris.fr
Paris, le 18 août 2016. ÉLECTIONS AU CONSEIL RÉGIONAL. DE PARIS. 2016. Chère Consœur, Cher Confrère, Conformément aux dispositions du titre II du livre VIII de ...


149 Www.oec-montpellier.org
Web 2016. Mission Crédit d’Impôt Recherche. ... Nom et adresse du Conseil régional de l’Ordre auprès duquel la structure d’exercice professionnel est inscrite,





101 Déclinaison 2016-2017 De La Convention Pluriannuelle D ...
Conseil d'Administration du 17 juin 2016 Déclinaison 2016-2017 de la convention pluriannuelle d’objectifs et de moyens (2014-2017) signée entre le Conseil


102 Rapport Pour Le Conseil Régional Juillet 2016
Rapport pour le conseil régional JUILLET 2016 Présenté par Valérie Pécresse Présidente du conseil régional d'Ile-de-France UNE NOUVELLE STRATEGIE …


103 Conseil Municipal 10 Fevrier 2016 Compte-rendu
Autorisation donnée au Maire de solliciter pour l’année 2016 auprès du Conseil Régional d’Ile de France des subventions pour les équipements et


104 Conseil Régional 2016-2017 Vous Connaissez L’aqrp ...
Région Lanaudière Programme d’activités Vice 2016-2017 CRÉ DIT : YVON PAPIN Veuillez conserver ce document Conseil régional 2016-2017 Vous connaissez …


105 Mesure D’aide Exceptionnelle « Semences Certifiées 2016 ...
Mesure d’aide exceptionnelle « semences certifiées 2016 » du Conseil régional Ile-de-France aux agriculteurs franciliens


106 Avis Sur Les Orientations BudgÉtaires Du Conseil RÉgional ...
AVIS SUR LES ORIENTATIONS BUDGÉTAIRES DU CONSEIL RÉGIONAL POUR L’EXERCICE 2016 ASSEMBLÉE PLÉNIÈRE DU 18 FÉVRIER 2016 Adopté à …


107 Le Conseil Régional D'expression Française De L'ordre Des ...
Sentence Dr. A Prononcée le 30/01/2016 Page 1/2 Le Conseil Régional d'Expression Française de l'Ordre des Médecins Vétérinaires. En cause du Docteur A médecin ...


108 Conseil Régional Du Culte Musulman - Mosqueedeparis.net
Colloque des imams samedi 27 février 2016 à Angoulême Ouverture des travaux à 10h45 11h00-11h05 Lecture coranique par l’Imam Hocine OUALILI de la Mosquée de ...


109 Continuite Territoriale - Dossier De Demande 2016
Attestation de non solli itation d’un autre dispositif d’aide au voyage, y compris aide du Conseil Régional de La Réunion ... DOSSIER DE DEMANDE 2016


110 Section Cfdt Du Conseil Régional Bourgogne-franche Comté
Section CFDT du Conseil Régional Bourgogne-Franche Comté La Secrétaire, Dominique Aubry-Frelin dominique.aubry bourgognefranchecomte.fr CFDT- Conseil Régional,


111 Séance Du Conseil D’administration Du 14 Juin 2016
Bulletin d’information du CIUSSS du Centre-Sud-de-l’Île-de-Montréal 27 JUIN 2016 volUMe 2, No. 3 Séance du conSeil d’adminiStration du 14 juin 2016


112 Instituts De Formations Du Territoire Auvergnat – 2016 ...
Instituts de formations du territoire auvergnat – 2016-2017 ... Votre dossier va être instruit par le pôle Formations sanitaires et sociales du Conseil régional.


113 Le 16 Juin 2016 à Toulouse, Au Conseil Régional
Date : Le 16 juin 2016 Lieu : Conseil Régional, 22 Boulevard du Maréchal Juin, 31400 Toulouse Renseignements : Quentin ROMAN 05 61 23 44 28 communication.irepsmp ...


114 Emprunt Obligataire Par Appel Public À L’Épargne …
EMPRUNT OBLIGATAIRE PAR APPEL PUBLIC À L’ÉPARGNE TRÉSOR PUBLIC DE CÔTE D’IVOIRE TPCI 5,90% 2016 ... Conseil Régional ne constitue pas une …


115 Programme Regional De Formation Professionnelle …
PROGRAMME 2014 – 2016 ... Conseil régional de Bourgogne, son avenant n°1 du 16 novembre 2009 et son avenant n°2 du 21 septembre 2011,


116 Monsieur Le Président Conseil Régional Des Hauts De-france ...
Membre de Nord Groupe Ornithologique et Naturaliste du Nord - Pas-de-Calais Société régionale pour l'étude et la protection de la faune et de ses milieux


117 Conseil Régional I - Wmo.int
Conseil régional I – Plan d’opérations concernant les cyclones tropicaux dans le sud-ouest de l’océan Indien Programme concernant les cyclones tropicaux


118 Conseil Municipal Du Mercredi 16 Novembre 2016 …
Affichage : du 18 novembre 2016 au 17 janvier 2017 CONSEIL MUNICIPAL DU MERCREDI 16 NOVEMBRE 2016 RESUME DES DELIBERATIONS 1 …


119 Commande Publique Durable - Raee.org
*Signature provisoire : le nom de la Région sera fixé par décret en Conseil d’Etat avant le 1er octobre 2016, après avis du Conseil Régional.


120 Evaluation Du Nouveau Contrat Régional (ncr) D’angers ...
Conseil de développement de la égion dAnge s – Evaluation du NCR 2013/2016 dAnge s Loi e Mét opole 3 INTRODUCTION 1. Saisine dAnges Loie Métopole


121 Assemblée Générale 2016 - Architectes.org
générale 2016 CONSEIL REGIONAL DE L’ORDRE DES ARCHITECTES MIDI-PYRENEES . ... Le Conseil Régional a qualité pour agir en justice en vue notamment


122 Rapport Pour Le Conseil Régional - Amutc.fr
CONSEIL RÉGIONAL D’ILE DE FRANCE 4 RAPPORT N° 07/12/2016 . EXPOSÉ DES MOTIFS . Le Gouvernement a souhaité, quelques mois seulement après leur …


123 Conseil Du 21 Avril 2016 - Metropole.rennes.fr
Conseil du 21 avril 2016 RAPPORT 1/7 N° 9 Transports collectifs – Réseau STAR et Service Handistar – Plan d’actions 2016 – Volet « Tarifs » – Approbation


124 Parc Naturel RÉgional De La Haute VallÉe De Chevreuse
PARC NATUREL RÉGIONAL DE LA HAUTE VALLÉE DE CHEVREUSE COMPOSITION DU COMITÉ SYNDICAL Actualisée Janvier 2016 Représentants avec voix ...


125 Création 2016 Tout Public Et Public Scolaire Dès 6 Ans
Héliotrope Théâtre - BP 109 - 88303 NEUFCHATEAU Cedex- heliotrope.theatre gmail,com Cie subventionnée par la DRAC Lorraine, le Conseil Régional …


126 Conseil Municipal Du Jeudi 30 Juin 2016 à 19 Heures
CONSEIL MUNICIPAL du JEUDI 30 JUIN 2016 à 19 heures ORDRE DU JOUR Appel nominal RAPPORT N° 1 M. Damien MESLOT Nomination du Secrétaire de Séance.


127 Guide Des Aides à L'apprentissage - Pro.formationauvergne.com
GUIDE DES AIDES À L’APPRENTISSAGE EN AUVERGNE-RHÔNE-ALPES ÉTAT ET CONSEIL RÉGIONAL Intitulé de l’aide Détails 1ère année 2ème année


128 Avis Du Conseil Scientifique Régional Sur Le Projet ...
Conseil régional Avis du Conseil scientifique régional sur le projet Nanosciences et Nanotechnologies (Nano 2.0) Ce projet couvre un domaine de forte actualité ...


129 Partenaire De La RentrÉe 2016-2017
Le Conseil régional souhaite ... le nom de la Région sera fixé par décret en Conseil d’État avant le 1er octobre 2016 suite à l’avis du Conseil régional.


130 Conseil Municipal Du 27 Juin 2016 A 19h30 Ordre Du …
CONSEIL MUNICIPAL DU 27 JUIN 2016 A 19H30 ORDRE DU JOUR A) ... Demande de subvention au Conseil régional pour la vidéo protection - phases 2 et 3. 5) ...


131 Élections Ordinales - Experts-comptables.fr
ÉLECTIONS ORDINALES 2016-2017 CONSEIL SUPÉRIEUR Le dépouillement aura lieu au Conseil supérieur le 3 mars 2017 à 9h30 (heure de Paris). Les candidatures au ...


132 Mémento Des Usages 2016-2017 - Cache.media.education.gouv.fr
La rentrée 2016 amorce la phase de généralisation du plan ... Le « Conseil régional de l’éducation numérique » est co-présidé par le recteur et par la ...


133 Conseil RÉgional RÉunion Du 17 Novembre 2016 …
2 JEUDI 17 NOVEMBRE 2016 10 h 00 : Ouverture de la séance par le Président du Conseil régional INTERVENTION RÉGIONALE POUR LA SÉCURITÉ DES …


134 Conseil Régional Concertation Locataire Compte Rendu ...
1 Conseil Régional Concertation Locataire Compte Rendu réunion Qualité de Service 21 janvier 2016 16h-19h – Siège Social Immobilière 3F


135 L'organisation Municipale Au Québec En 2016
Le conseil du Gouvernement régional est formé à parité par des membres du ... Source : Décret de population pour 2016 : Décret 1125-2015 du 16 décembre 2015,


136 Direction Générale Des Finances Publiques - Economie.gouv.fr
Arrêté du 11 janvier 2016 portant nomination du commissaire du Gouvernement près le conseil régional de l’ordre des experts-comptables de la Martinique, ...


137 Devis Formation Dea Printemps 2017
* Signature provisoire : le nom de la Région sera fixé par décret en Conseil d'Etat avant le 1er octobre 2016, après avis du Conseil Régional.


138 Membres Du Conseil Régional Personnel Enseignant 2016-2017
Membres du Conseil régional – Personnel enseignant 2016-2017 Mise à jour le 4 octobre 2016 Territoire de René-Lévesque NOM ÉCOLE TÉLÉPHONE COURRIEL


139 Délibération De L’assemblée Plénière Dap N°16.04
Conseil régional du Centre-Val de Loire 9, rue Saint Pierre-Lentin CS 94117 45041 Orléans Cedex 1 Tél : 02 38 70 30 30 – Fax : 02 38 70 31 18


140 Séance Du Conseil Municipal Du 22 Avril 2016 - Hyeres.fr
Séance du Conseil municipal – 22 avril 2016 5 (La séance est ouverte à 14 h, par Monsieur Jean-Pierre GIRAN, député-maire d’Hyères-les-Palmiers.)


141 Compte Rendu Du Conseil Municipal Du 1er Septembre 2016 …
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 1er SEPTEMBRE 2016 A 19H00 Le Conseil Municipal s’est réuni en Mairie d’Allos à 19h00, sous la présidence de …


142 Ar N° : 078-227806460-20160620-lmc193113-de-1-1 …
2016-CD-5-5340 : 1/2 REPUBLIQUE FRANÇAISE 2016-CD-5-5340.1 ... Vu la délibération du conseil régional d’Ile-de-France en date du 18 février 2016,


143 Brigitte Klinkert, Présidente Biographie 02 03 2016
Brigitte Klinkert, présidente – biographie 02 03 2016 ... Président du Conseil régional d’Alsace et a en charge l’animation de la


144 Campagne 2016 - Cache.media.education.gouv.fr
4 Présentation de la dynamique de l bellisation L’académie de Montpellier et le conseil régional du Languedoc Roussillon soucieuses de l’insertion des


145 RÉpublique FranÇaise Texte Soumis A La Deliberation ...
L’article 1er propose une nouvelle carte des régions à compter du 1er janvier 2016 sur le ... le conseil régional se réunira le premier vendredi suivant son


146 Octobre 2016- N°1 La Newsletter Regionale - Synerpa.fr
Octobre 2016- N°1 L A NEWSLETTER REGIONALE ... L’emploi et la formation en favorisant notamment un partenariat durable et constructif avec le Conseil régional


147 Année Universitaire 2016/2017 - Crous-nantes.fr
Centre Régional des Œuvres Universitaires et Scolaires – 2 Bd Guy Mollet – 44322 Nantes Cedex 3 – Tél : 02.30.06.02.44 Page 2 sur 3 Année


148 Article 11 Du Conseil De L'ensiacet : Le Conseil De L ...
vendredi 3 juin 2016 Article 11 du conseil de l'ENSIACET : le Conseil de l'école est composé de 35 membres répartis de la façon suivante : 5


149 Conseil Municipal Seance Du 22 Avril 2016 Ordre Du …
CONSEIL MUNICIPAL. SEANCE DU 22 AVRIL 2016 . ... Conseil Régional. 3. 4 PORTS - PORT D'HYERES (Saint-Pierre) - Exonération de redevances - Navire Société


150 Ars ArrÊtÉ N°ars/2016/181 Du 3 Mai 2016 Portant …
DU 27 MAI 2016 ARS ARRÊTÉ N°ARS/2016/181 DU 3 MAI 2016 PORTANT CRÉATION DE L’INSTANCE ... président du Conseil régional de l’ordre des médecins de


Assemblée Plénière - 23 Juin 2016 - 10h00/14h15
matin de l'assemblée plénière du conseil régional de Normandie le 23 juin 2016.
Durée : 4:48

Pascal Gannat Sur Le Budget Supplémentaire 2016 — Conseil Régional Des Pays De La Loire — 23.06.16
Intervention de Pascal Gannat sur le budget supplémentaire (BS) 2016, au conseil régional des Pays de la Loire, à Nantes, ...
Durée : 2:15:51

1ère Assemblée Plénière De La Région Normandie - 4 Janvier 2016 Matin
Assemblée Plénière du 04/01/2016 : session du matin Election de Hervé Morin.
Durée : 9:24

Question Orale De Pascal Nicot Sur Le Budget 2016 — Conseil Régional Des Pays De La Loire — 23.06.16
Question orale Pascal Nicot sur le budget 2016, au conseil régional des Pays de la Loire, à Nantes, en séance plénière du 24 juin ...
Durée : 1:22:35

1_creddo Infrastructures Besoins Région Changement Climatique 12 Mai 2016 Part1
Infrastructures : Quels sont les besoins pour la région dans un contexte de changement climatique? (12 mai 2016) La thématique ...
Durée : 44:21

Thierry Solere - On N'est Pas Couché - 30 Janvier 2016 #onpc
Thierry Solère: Député Boulogne-Billancourt, Président du groupe Les Républicains au conseil régional d'Ile de France, ...
Durée : 5:46

France 3 : Conseil Régional Cvl - Session Plénière Du 25 Février 2016
Michel CHASSIER, Président du groupe FN au conseil régional du Centre-Val de Loire, intervient au micro de France 3 à partir de ...
Durée : 1:57

Séance Plénière Du Conseil Régional
La Région des Hauts-de-France a voté son budget pour 2017, soit un total de 3.4 milliards d'euros.
Durée : 1:39

Bénédicte Monville Crée La Polémique Au Conseil Régional D'ile De France

Durée : 4:39

Prix Régional Des Solidarités Rurales 2016 - Le Palmarès
Depuis sa création en 1993, aux côtés du CESER, un partenariat actif (Conseil régional, Ligue de l'Enseignement) s'est formé ...
Durée : 1:43

Nouveau Conseil Régional Bourgogne-franche-comté
C'est la rentrée politique avec l'événement, lundi 4 janvier 2015, première session du conseil régional de ...
Durée : 45:05

Assemblée Plénière De La Région Réunion Déc.2016 - Part9

Durée : 22:38

Premier Discours De Philippe Richert élu Président Du Conseil Régional Acal

Durée : 5:03

Festival Climbie Beach 2016 - Discours Du Représentant Du Président Du Conseil Général Sud-comoé
Festival Climbie Beach 2016 - Discours du représentant du Dr Aka Aouélé est député et président du Conseil régional du ...
Durée : 30:08

Assemblée Plénière De La Région Réunion Déc.2016 - Part5

Durée : 3:04

Budget Primitif 2016 : La Région Joue La Carte De La Prudence
Le Budget primitif de 2016 de la Région Guadeloupe a été adopté hier avec 8 voix contre à l'occasion de la 3ème Assemblée ...
Durée : 1:14

Séance Plénière Au Conseil Régional
Retour sur la séance plénière du Conseil Régional des Hauts-de-France. Le logo de la grande région a été officiellement dévoilé.
Durée : 35:49

Assemblée Plénière De La Région Réunion Déc.2016 - Part4

Durée : 0:28

Prix Conseil Regional De Pays De Loire - Challans (17 Avril 2016)
COURSE PMU.
Durée : 5:27

Pascal Nicot Sur Le Conseil Régional Des Jeunes — Conseil Régional Des Pays De La Loire — 21.10.16
Intervention de Pascal Nicot sur le conseil régional des jeunes, au conseil régional des Pays de la Loire, à Nantes, en séance ...

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