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Conseil Régional 2016

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51 Rapport Pour Le Conseil Régional Octobre 2016
Rapport pour le conseil régional OCTOBRE 2016 Présenté par Valérie Pécresse Présidente du conseil régional d'Ile-de-France DOTATION GLOBALE DE FONCTIONNEMENT ...

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52 Politique : à Quoi Sert Un Conseil Régional ? - France 3 ...
Le conseil régional définit les politiques de la région et vote son budget. Ses compétences ont été renforcées dans le cadre de la réforme territoriale ...

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53 Rentrée 2016 - Commander La Carte Générafion #hdf Du ...
Comme chaque année, le Conseil Régional propose une aide financière à tous les élèves de lycée pour leurs fournitures scolaires. Les inscriptions (...)

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54 Salaires Au Conseil Régional En 2016 | Les Salaires, Tous ...
Rémunérations des Conseillers Régionaux en 2016. A l’heure des élections régionales lesquelles permettent de passer de 22 à 13 régions (en France ...

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55 Rapport Pour La Commission Permanente Du Conseil Régional ...
CONSEIL REGIONAL D’ILE DE FRANCE 4 RAPPORT N° Réforme du SP restauration scolaire : évolution du cadre technique 05/07/2016 09:58 EXPOSE DES MOTIFS

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56 Grand Est | Acal : La Réunion Plénière Du Conseil Régional ...
Le 25/01/2016 10:47 par Rédaction multimédia et Jean-Marc Loos, actualisé à 16:14 Une séance plénière du Conseil Régional d’Alsace Champagne-Ardenne ...

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57 Conseil Régional Bourgogne Franche-comté - Appel à …
27/05/2016. Depuis 10 ans, plus de 160 associations ont été aidées pour la réalisation de leurs projets grâce à des subventions du Conseil régional allant de 1 ...

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58 Région Guadeloupe-budget Primitif 2016 Adopté Par L ...
L’ordre du jour était le suivant : Déclaration de politique générale du Président du Conseil régional (voir fichier en annexe), Présentation et approbation ...

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59 Collectivité Territoriale De Martinique – Site Officiel De ...
Le Conseil Exécutif. ... Parc Naturel Régional de Martinique. Campus Caraibéen des Arts. Pôle Agroalimentaire Régional de Martinique >> Voir tous les satellites.

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60 Conseil Départemental Des Pyrénées-orientales - Conseil ...
Bienvenue sur le site internet du Conseil Départemental des Pyrénées-Orientales. Social, environnement, économie, collèges, emploi, routes, transports ...

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61 Conseil Régional : Amendements Déposés En Séance …
Amendements déposés en séance plénière du 23 juin 2016 du conseil régional des Pays de la Loire. Amendement budgétaire, présenté par Samuel Potier

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62 Conseil Départemental De La Vendée - Cd 85
Retrouvez les actualités et les informations pratiques du Conseil départemental de la Vendée : territoire et environnement, solidarité et éducation, économie et ...

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63 Découvrez L'actu Et Les Services De La Région Auvergne ...
Les 204 membres du Conseil régional de la nouvelle Région Auvergne-Rhône-Alpes ont été élus en décembre 2015, pour une durée de 6 ans, jusqu’en mars 2021.

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64 Ordre Des Experts-comptables Paris | Conseil Supérieur …
Chers partenaires, Permettez-moi d’abord de vous adresser mes voeux pour cette année 2017 qui, j’en suis sûr, nous unira encore...

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65 RÉgion Normandie Conseil Régional Réunion Du 26 Mai 2016
AP R 16-05-2 RÉGION NORMANDIE Conseil Régional Réunion du 26 mai 2016 Rapport du Président Normandie - RÉSOLUTION UNIQUE Programme SIF - Sans Incidence …

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66 Conseil Régional : Commission Permanente Du 20/05/2016 ...
Les membres de la commission permanente régionale se sont réunis à Orléans et vos conseillers régionaux ont délibéré sur plusieurs rapports.

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67 Collectivité Territoriale De Guyane, Guyane Territoire De ...
Accompagnement financier et conseils et d’ingénierie de ... Aménagement Régional de la Guyane a été publié au journal officiel du 8 juillet 2016.

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68 Rapport Pour Le Conseil Régional Mars 2016 - 94 Citoyens
Rapport pour le conseil régional MARS 2016 Présenté par Valérie Pécresse Présidente du conseil régional d'Ile-de-France CREER UNE BIENNALE DE L’ARCHITECTURE ...

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69 Commission Permanente Du Conseil Régional Occitanie …
Commission permanente du Conseil régional Occitanie du 16 décembre 2016 : explications de votes de Guilhem Serieys dimanche 29 janvier 2017.

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70 Délibération Du 22 Janvier 2016 Du Conseil Régional De La ...
Délibération du 22 janvier 2016 du conseil régional de la Guadeloupe portant demande de prorogation de l'habilitation législative qui lui a été accordée en ...

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71 Composition Du Conseil Régional 2017-2018 - Conseil ...
Jean-Marie MONTAZEAUD a été élu le 14 juin 2016, pour deux ans, Président du Conseil régional des notaires de la Cour d’appel de Versailles, regroupant les ...

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72 Rapport Pour Le Conseil Régional Mars 2016 - …
Rapport pour le conseil régional MARS 2016 Présenté par Valérie Pécresse Présidente du conseil régional d'Ile-de-France ACTION REGIONALE EN FAVEUR DU LOGEMENT

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73 À Metz, La Région Grand Est Vote Son Premier Budget
Suivez en direct la séance plénière du conseil régional du Grand Est. Ce lundi 30 mai, il sera question d'adopter le premier budget de la nouvelle région.

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74 Atlas Régional 2016 De La Nouvelle-aquitaine By Région ...
5. De notre nouvelle Région, fruit du regroupement de l’Aquitaine, du Limousin et de Poitou-Charentes, émerge un nouveau paysage régional où s’agencent et ...

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75 Région_bretagne - Identification
La Région Bretagne agit au quotidien pour le développement économique régional, le tourisme, la formation, les transports.

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76 Syndicat Cgt Du Conseil Régional Centre-val De Loire: 2016
Sur le mois de novembre, l’Intersyndicale CFDT-CGT-FO-FSU-UNSA a lancé un questionnaire pour connaitre les attentes et les besoins des agents du Conseil Régional.

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77 Opération "coup De Pouce" - Rectorat De Bordeaux
Rentrée scolaire septembre 2016; Inscriptions. ... La région Aquitaine met en place un dispositif "Coup ... le Conseil Régional d'Aquitaine met à disposition des ...

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78 Conseil Régional D'auvergne-rhône-alpes : Qui Sont Les ...
Un président, Laurent Wauquiez, et quinze vice-présidents, voici la composition de l'exécutif du tout nouveau Conseil Régional d'Auvergne-Rhône-Alpes. Lundi ...

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79 Adil De La Guadeloupe
ADIL Guadeloupe : Aides du Conseil Régional – juillet 2016 Page 2 CONSEIL REGIONAL A ide régionale aux systèmes de récupération des eaux de pluies

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80 Conseil RÉgional : La Conférence Régionale …
région paca, Marseille, politique, collectivités territoriales, conseil régional paca, politique, pacainfoeco - 13.05.2016.pacainfoeco.com -le Jeudi 12 mai 2016 ...

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81 Conseil Regional De Normandie: Réunion Plénière …
Seconde réunion très technique du conseil régional de Normandie ce jeudi 28 janvier dans l'hémicycle rouennais de la Caserne Jeanne d'Arc....

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82 Département De L'isère
Le Département demande que soit lancée sans plus attendre l’étude prévue au Contrat de plan Etat Région (CPER).

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83 Accueil - Conseil Départemental De Tarn-et-garonne
Rapport d'activités 2016. Ce projet, fondé sur les faits, est un examen approfondi de la situation du Tarn-et-Garonne et de celle du Conseil départemental.

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84 Commission Permanente Du Conseil Régional Occitanie …
C’est d’ailleurs la logique défendue par l’Ademe dans son rapport de 2016 sur la méthanisation qui ... le conseil régional fait le choix de financer ...

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85 Conseil Régional Nord-pas-de-calais-picardie : 5 Vice ...
Ce lundi 4 janvier 2016 avait lieu à Lille, au siège de Région, la séance plénière d’installation de la nouvelle assemblée régionale.

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86 Elections Du 3 Février 2016 | Conseil Régional De ...
ELECTIONS DU 3 FEVRIER 2016 Renouvellement par moitié. Le Conseil Régional de l'Ordre des Médecins de Bourgogne a besoin de vous! Modalités. 1: Dépôt de candidature

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87 Conseil Départemental Des Ardennes | Le Site Officiel Des ...
Site officiel du Conseil départemantal des Ardennes ... la Région Grand Est a repris la compétence ... Ardenn'Tour 2016 - Messincourt

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88 Conseil Régional : Les Hommes De Picardie | Dailynord
La nomination de Denis Harlé au poste de directeur général des services du nouveau conseil régional Nord-Pas de Calais/Picardie n’inquiète pas à proprement ...

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89 Nddl : Bruno Retailleau, Président Du Conseil Régional …
lundi 25 janvier 2016, Bruno Retailleau, président du Conseil régional Pays de la Loire, a réagi dès l’annonce du délibéré approuvant l’expulsion des ...

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90 L'eure En Ligne
La Barre-en-Ouche garde son collège et gagne une cité-scolaire innovante. En juin 2016, le Conseil départemental avait émis des réserves sur l'avenir du collège ...

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91 Région Hauts-de-france - Le Site Officiel De Votre Région
Toute l'actualité et les informations pratiques sur la Région Hauts-de-France, ses aides, ses dispositifs, ses événements etc

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92 Décret N° 2016-1071 Du 3 Août 2016 Relatif Au Schéma ...
Décret n° 2016-1071 du 3 août 2016 relatif au schéma régional d ... « Le président du conseil régional porte à la connaissance du comité l'analyse ...

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93 La Composition Du Nouveau Conseil Régional De …
Depuis dimanche soir, la composition du conseil régional de Normandie est connue. Un conseil régional qui sera dirigé par Hervé Morin et qui comptera 3 blocs ...

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94 Site De Gestion Des Aides Aux étudiants De La Région …
La campagne de bourse régionale pour les formations sanitaires et sociales 2017-2018 . à partir du 15 juin 2017 . Nouveau site extranet : ...

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95 Conseil Régional Île De France - Conseil-general.com
Région Île de France avec l'adresse, téléphone, fax, site officiel, les réseaux sociaux, les vidéos, les statistiques. Le Conseil régional ÎLE DE FRANCE avec ...

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96 Conseil Régional : Les Dossiers Prioritaires De Carole ...
Officiellement élue présidente de la nouvelle région Languedoc-Roussillon/Midi-Pyrénées, lundi 4 janvier 2016, Carole Delga va se pencher sur plusieurs dossiers ...

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97 Conseil Général De La Dordogne - Rencontre Au Centre ...
Les Contrats de Territoires 2016-2020; ... Le forum organisé par le Département de la Dordogne en collaboration avec la Région Aquitaine ... le Conseil ...

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98 Accueil - Conseil Départemental Du Bas-rhin, Le ...
Conseil départemental du Bas ... (CD 67, CG 67, CD67, CG67) et de la région, tourisme et coopération transfrontalière ... Horaires des lignes scolaires 2016/2017

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99 Élections 2016 Au Conseil Régional De Poitiers | Crcc …
Résultats du 11 octobre 2016 RIVAULT Laurent ALABEURTHE Morgan 112 voix ELU 107 voix ELU SAVATIER-DUPRE Laurence DROUIN Thierry 107 voix ELUE ...

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51 Récit De L’assemblée Plénière Du Conseil Régional ...
Récit de l’Assemblée Plénière du conseil régional Languedoc-Roussillon/Midi-Pyrénées du 15 avril 2016. Par Guilhem Serieys, conseiller régional


52 Www.ocean-indien.ars.sante.fr
Conseil régional . Conseil départemental . Office de l’Eau. Total AIDES PUBLIQUES 2 - AUTOFINANCEMENT Emprunts. Ressources propres. ... 6/17/2016 12:37:00 PM


53 Tournages.lorraine.eu
Appels à projets 2016 : Le Conseil Régional de Lorraine fait son Cinéma. Fiche 5 : Aide au développement. Objectifs . L'aide au développement est mise en place :


54 Lycees.iledefrance.fr
Programme Européen pour les lycées d’Ile de France 2015-2016. Partenariat entre le Conseil Régional Ile-de-France et l'Association Jean Monnet Inscrivez-vous ...


55 Www.unss58.org
2015-2016. Le Conseil régional de Bourgogne participera au financement de votre licence UNSS 2015/2016 dès lors que vous avez une licence fédérale au titre de la ...


56 Prix D’écriture Claude Nougaro
10/24/2016 3:25:00 PM Company: Conseil Régional Midi-Pyrénées Other titles: Prix d’écriture Claude Nougaro ...


57 Www.laregion.fr
CONCOURS RÉGIONAL « COUP DE POUSSE » 2016. En partenariat avec. NOM DE L’ENTREPRISE : NOM DU DIRIGEANT : ... Madame la Présidente du Conseil Régional .


58 Vierville.free.fr
2-Taux d’imposition taxes directes locales 2016 : Le conseil municipal doit décider des ... il est possible de demander une subvention auprès du Conseil Régional.


59 Pertinence - Ile-de-france.ademe.fr
Réseau de chaleur. 2016 – Session 5. Vous souhaitez déposer une demande d’aides à l’ADEME et au Conseil Régional, pour 2016, pour un projet de réalisation ...


60 Www.bfc-international.org
Journée régionale sur le service civique à l’international . en Bourgogne-Franche-Comté. Mardi 11 octobre 2016, de 9h30 à 16h30. Conseil régional de Bourgogne ...


61 Www.picardie.fr
Pour l’année 2016, ... - du Président du Conseil régional de Picardie - de la DRAAF de Picardie - de chaque guichet départemental (DDT/DDTM)


62 À L'aide De Vos Connaissances Et Des Annexes 1 à 6, Vous ...
Le président du Conseil régional d'Aquitaine et les élus régionaux se sont réunis en commission permanente ce lundi 24 novembre 2014 à ... 09/17/2016 10:21 ...


63 Pertinence - Ile-de-france.ademe.fr
Géothermie profonde. 2016 – Session 5. Vous souhaitez déposer une demande d’aides à l’ADEME et au Conseil Régional, pour 2016, pour un projet de ...


64 Www.fft.fr
La candidature présentée par le Conseil régional et la ligue de tennis de Guadeloupe a été ... Cette rencontre se déroulera du 4 au 6 mars 2016 au Vélodrome ...


65 Www.regioncentre-valdeloire.fr
3.2 Chaque équipe doit s’inscrire préalablement auprès du Conseil régional, avant le 2 décembre 2016 date limite, ...


66 Www.experts-comptables.fr
(Web 2016) La mission d ... Nom et adresse du Conseil régional de l’Ordre auprès duquel la structure d’exercice professionnel est inscrite,


67 Le Conseil D’administration Du Centre Régional Des …
Où êtes-vous inscrit pour cette année 2016/2017 ? ... Le Conseil d’Administration du Centre Régional des Oeuvres Univ Author:


68 Dossier Permanent - Loire.gouv.fr
FICHE BILAN CONTRAT DE VILLE 2016. Intitulé de l ... 63 IMPOTS ET TAXES COLLECTIVITES TERRITORIALES Taxes sur salaires Conseil Régional ...


69 L'accueil Physique - Polville.lyon.fr
Conseil Régional. Conseil Général. Ville de Lyon - Direction (à préciser) ... Coût de la prestation 2016 en précisant la fréquence (annuelle, trimestrielle ...


70 Www.unss58.org
2016-2017. Le Conseil régional de Bourgogne Franche-Comté participera au financement de votre licence UNSS 2016/2017 dès lors que vous avez une licence …


71 Www.caen-metropole.fr
Le 26 février 2016, ... autorisation du Président à engager les demandes de subventions auprès du Conseil Régional et du Conseil Départemental, ...


72 Partenariat Entre Le Conseil Régional D’ile De France
Programme du Mémorial de Caen pour les lycées, CFA et Missions Locales d’Ile-de-France. Année scolaire 2015/2016. Le programme de découverte du Mémorial de ...


73 Ministère Du Travail, Des Relations Sociales, De La ...
- l’ensemble de vos autres activités en 2016 (y compris les autres ... les financements provenant du Conseil Régional, du Conseil Général et des ...


74 Www.auvergne.fr
Le document présenté est hébergé sur le site du Conseil régional. I/ Travaux d’infrastructure . Remarques. ... Ainsi au service annuel 2016, ...


75 Compte Rendu Du Conseil Municipal - Mairie …
Le Maire demande au conseil d’approuver le compte rendu du conseil du 07 février 2016 qui est ... la création d’un parc naturel régional de la Dombes a ...


76 Droit.u-clermont1.fr
Equipe pédagogique 2015-2016 . Jean-François Auguste, Inspecteur comptable – Conseil régional des notaires d’Auvergne. Olivier Bretagnol – Notaire, ...


77 Entete Conseil De L'ordre
CONSEIL RÉGIONAL ILE-de-FRANCE DE L ... l’annulation de la journée du 9 avril 2016 conformément à ce qui avait été annoncé par mail le mardi 29 mars 2016. ...


78 Entete Conseil De L'ordre
CONSEIL RÉGIONAL ILE-de-FRANCE DE L'ORDRE DES MÉDECINS. 9, rue Borromée 75015 PARIS ... Le lancement du module d’inscription est prévu pour le 01er février 2016.


79 Www.experts-comptables.fr
2016. Coordonnées de l’expert-comptable. ... Nom et adresse du Conseil régional de l’Ordre auprès duquel la structure d’exercice professionnel est inscrite,


80 Attestation Sur L’honneur - Ville-brunoy.fr
AVANT le VENDREDI 30 SEPTEMBRE 2016 délai de rigueur. Année 2017. ... Conseil Général. Conseil Régional. Subventions ETAT : Mission Ville. Affaires Sociales ...


81 Www.bfc-international.org
Du conseil régional. Mardi 10 mai 2016, de 14h à 16h30. Conseil régional de Bourgogne-Franche-Comt ...


82 Culture Et Jeunesse - Bretagne.bzh
30 novembre 2016 Projets ponctuels, événements, ... Conseil régional de Bretagne, 283 avenue du général Patton, CS 21101 – 35711 Rennes cedex 07 - 4 -


83 Objectif 2 - Midipyrenees.fr
Dossier de demande de subvention – AAP Innov Bio 2016 – Conseil Régional Midi-Pyrénées 4. Title: Objectif 2 Author: Gandon Last modified by: RIGAL Manon ...


84 Www.departements-regions-cyclables.org
La commission permanente du Conseil régional, statuant par délégation et sur proposition de son Président, ... 9/6/2016 2:57:00 PM Company:


85 Www.lassurance-maladie-recrute.com
Ce dossier doit être transmis au Médecin Conseil Régional de votre lieu de résidence PARCOURS DU CANDIDAT. NOM PRENOM : ... 11/21/2016 2:24:00 PM Company:


86 Compte Rendu Du Conseil Municipal Du 27 Octobre 2016
Monsieur le Maire informe l’assemblée d’un courrier daté du 21 octobre 2016, en provenance du Conseil ... 30% Conseil Départemental. 10% Conseil Régional.


87 Www.oec-montpellier.org
Conformément à l’article 163 du décret du 30 mars 2012, je vous indique en avoir informé le Président du conseil régional de l’Ordre, ...


88 Departement De Seine-maritime
DRAC Conseil Régional Intercommunalité Ville Autre SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT - Préciser le montant des aides reçues. Aide à ... Budget de création 2016 /!\


89 Deliberations - Mairie De Renwez
- Une subvention de 9 476,00 € devrait être attribuée par le Conseil Régional pour ... COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 22/06/2016. ...


90 Mobilitecourante.fr
CR du séminaire de SENLIS – 17 mai 2016. Ce séminaire a été organisé mardi . 17 mai 2016,à la Mairie de . ... Conseil Régional “Hauts de France” ,


91 Plan Sport-emploi 2002 - Loire-atlantique.gouv.fr
FORMULAIRE DE DEMANDE APPRENTISSAGE - CNDS 2016 : 1ère année. 2ème année. STRUCTURE EMPLOYEUR: Club. Comité départemental. ... Conseil Régional ...


92 Conseil Municipal - Mairie-blainvillecrevon.fr
Monsieur le président du Conseil régional de Normandie, ... Vu l’arrêté préfectoral du 1er décembre 2016 portant création de la Communauté de Communes ...


93 Directives Part Territoriale Et Credits …
*Participation du conseil régional Montant € *Participation du conseil général Montant € *Autres concours (fonds européens, fédération etc) Montant €


94 Dossier De Demande De Financement - Région Grand Est
31 juillet 2016. Les dossiers doivent être envoyés . à la fois par voie postale . et. par voie électronique ... Conseil régional d’Alsace-Champagne-Ardenne ...


95 Étape 1 : Choix De L’intervention - Languedocroussillon.fr
DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION 2016. ... étrangères ONDA Autres ministères SPEDIDAM Conseil Régional LR FCM Conseil Général Préciser ...


96 Monsieur Le Président Du Conseil Régional
Séance solennelle de l’Académie Vétérinaire de France. Jeudi 1er décembre 2016. Monsieur le Président de l’Académie Vétérinaire de France, (Hervé Bazin)


97 Compte Rendu - Arrout.fr
Ces dispositions étaient entrées en vigueur au 1er janvier 2016. Le Conseil Municipal avait délibéré en date du 2 juin 2016 ... Subvention Conseil Régional, ...


98 Appel à Subvention Pour Déplacement En France Ou à L ...
Appel à subvention pour déplacement en France ou à l’étranger en 2016. ... un déplacement à l’étranger peuvent être accordées par le Conseil Régional.


99 Différents Types D’échange - International.univ-evry.fr
2015-2016. MESR. Conseil Régional d'Ile de France. Erasmus + Etude. Stage. Public concern ...





51 Règlement Intérieur Du Conseil Régional
3/26 sécurisée et personnalisée, des rapports et projets de délibération soumis au vote du conseil régional. Tous ces documents sont également accessibles sur ...


52 Dossier De Presse
membre du Conseil régional de Lyon de 1994 à 1995. Il a été président de commission au ... péennes et internationales au CSN de 2014 à 2016.


53 Conseil Municipal 10 Fevrier 2016 Compte-rendu
Autorisation donnée au Maire de solliciter pour l’année 2016 auprès du Conseil Régional d’Ile de France des subventions pour les équipements et


54 Les Aides Des CollectivitÉs Locales, Du Conseil RÉgional ...
pour le 31 décembre 2016. Conseil Régional Fonds Air Bois Lorraine Le fonds vise à aider financièrement les particuliers souhaitant changer leurs


55 Commune De Saint-coulomb Compte-rendu Du Conseil …
COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 13 JUIN 2016 ... - SOLLICITE auprès du Conseil Régional la subvention allouée pour ce type d’achat.


56 Séance Du Conseil Régional Des 14 Et 15 Avril 2016
Séance du Conseil régional des 14 et 15 avril 2016 Rapport Plan de relance de l’apprentissage en Pays de la


57 Conseil RÉgional Aquitaine Limousin Poitou …
N° d’ordre : 09 N° délibération : 2016.1245.SP CONSEIL RÉGIONAL AQUITAINE LIMOUSIN POITOU-CHARENTES Séance Plénière du lundi 27 juin 2016


58 Avis Sur Le Compte Administratif 2016 Du Conseil Régional ...
Avis sur le Compte administratif 2016 du Conseil régional Grand Est Avis adopté lors de la séance plénière des 22 & 23 juin 2017


59 Ure Re Chartres Blois Tours Les Aides - Région Centre …
Document édité par la Région Centre-Val de Loire - Novembre 2016 - Crédits photos : Istock Impression : Champagnac Où s'adresser2 ? Conseil régional du Centre ...


60 DÉclaration De Transparence FinanciÈre
Frais de transport - Pour les seuls déplacements nécessités pour l’exercice de son mandat (réunions du Conseil régional, de Commission Permanente,


61 SÉance Du Conseil Municipal Du 12 Décembre 2016
la fiche programme 889 votée au conseil syndical du Parc naturel régional de la Haute Vallée de Chevreuse le 20 septembre 2016 relative à cette mission de ...


62 Conseil Communautaire Du 11 Octobre 2016 à 18 H …
du 23 juin 2016, le conseil communautaire décide à l’unanimité, ... Plan Climat Energie Régional 771 400 € 0 € 0 € 0 € 771 400 €


63 L'essentiel Du Conseil Régional Du 26/02/2016 L
1/4 Le Conseil régional a tenu sa réunion dans les locaux de Metz RG de 19H00 à 21h00, Le Président remercie ErIc Génin pour son hospitalité et souhaite la ...


64 RÉunion Du Conseil RÉgional Du 30 Janvier 2015
- Convention pour l¶année 2015/2016 avec la Direction interdépartementale des services 7 pénitentiaires (DISP) ... Le Conseil régional, ...


65 Conseil D'installation Du Stif
Composition du Conseil du STIF au 20 janvier 2016 Le Conseil du STIF est composé de 29 administrateurs : Pour le conseil régional d’Ile-de-France : 15 représentants


66 RÉunion Du Conseil RÉgional Du 27 Mars 2015
– Avis du Conseil régional sur les projets de schéma directeur d’aménagement et de gestion 8 des eaux 2016-2021 du bassin de la Seine et cours d’eau Côtiers ...


67 Note D’information Tpci 6,00% 2016-2028
4 NOTE D’INFORMATION _ TPCI 6,00% 2016-2028 AVERTISSEMENT L’octroi par le Conseil Régional d’un numéro d’identifi cation n’implique ni approbation de l ...


68 Décret N° 2016-191 Du 24 Février 2016 Relatif à La ...
Le 26 février 2016 JORF n°0048 du 26 février 2016 Texte n°42 ... Vu l’avis du conseil régional de La Réunion en date du 24 novembre 2015 ;


69 Mairie De Pornichet Conseil Municipal Du 30 Novembre 2016 ...
Le procès-verbal du Conseil Municipal du 21 septembre 2016 est adopté ... - Décision n°2016-374 approuvant les demandes de subventions auprès du Conseil Régional


70 Tribunal Administratif De Lyon N ... - Conseil-etat.fr
conseil régional Auvergne Rhône Alpes ) ... 2016 ; le tribunal administratif de Grenoble a par une décision du 16 juillet 2015 annulé


71 Le 16 Juin 2016 à Toulouse, Au Conseil Régional
Date : Le 16 juin 2016 Lieu : Conseil Régional, 22 Boulevard du Maréchal Juin, 31400 Toulouse Renseignements : Quentin ROMAN 05 61 23 44 28 communication.irepsmp ...


72 Compte Rendu Du Conseil Municipal Conseil …
CONSEIL MUNICIPAL DU 2 MAI 2016 Le 26 avril 2016, ... 20/2016 : Demande d’aide Plan Régional 2016 pour le Projet des ateliers municipaux


73 Principaux Festivals Et événements 2016 Et 2017/2018 ...
Royaume du Maroc ____ Conseil Régional du Tourisme Guelmim Résidence Sahara Tél / Fax : 028873812 - WWW.crt-guelmim.com - www.portailsudmaroc.com


74 Cr Conseil 19 Avril 2016 - Ccac51.fr
Conseil Régional 5 230,00 € Conseil Départemental 10 029,00 € Montant total des aides publiques 36 179,00 € ... Réunion de Conseil, le mardi 10 mai 2016, ...


75 Le Conseil D'administration - Lasauvegardedunord.fr
Conseil Régional Dahbia DEMDOUM Chargée de mission au Conseil Régional Thomas DE SANTIS Directeur général adjoint de l’EESTS ... 11/7/2016 5:10:01 PM ...


76 Plan D'action Régional 2016-2017 - Laurentides
par 2016-2017 3 table des matiÈres annexe a mot de la prÉsidente du conseil rÉgional des partenaires du marchÉ du travail et de la directrice rÉgionale ...


77 Saint-jeannet, Courbevoie Et Le Conseil Régional De …
Le 11 février 2016 COMMUNIQUE DE PRESSE Saint-Jeannet, Courbevoie et le Conseil régional de Lorraine lauréats de la 5e édition du Prix santé au travail


78 Conseil Regional De Bourgogne-franche …
Approbation du procès-verbal de l’Assemblée plénière du 24 juin 2016 1. ... 1-6 Compte-rendu de la délégation de pouvoirs de la Présidente du Conseil régional


79 Membres Du Conseil Régional Personnel Enseignant 2016 …
Membres du Conseil régional – Personnel enseignant 2016-2017 Mise à jour le 4 octobre 2016 Territoire de René-Lévesque NOM ÉCOLE TÉLÉPHONE COURRIEL


80 Appel A Projets 2016 - Paysdelaloire.fr
VU la délibération du Conseil régional Conseil régional du 26 février 2016 donnant délégation du Conseil régional à la


81 Conseil Scientifique Régional Du Patrimoine Naturel De ...
MINISTERE DE L’ECOLOGIE, DU DEVELOPPEMENT DURABLE ET DE l’ENERGIE 1/5 Présenté le 17/12/2015. Adopté le 25 mars 2016 Conseil scientifique régional du ...


82 Compte Rendu De Conseil Municipal Séance Du 9 Mai 2016
Compte rendu de Conseil Municipal Séance du 9 Mai 2016 Nombre ... - Proposition de modification du projet dans le cadre du nouveau contrat régional. - Conseil ...


83 Séance Du Conseil Municipal Du 24 Juin 2016 - Hyeres.fr
Séance du Conseil municipal – 24 juin 2016 2 ... située 3168 route de l’Almanarre – Demande de subvention au Conseil régional Provence ...


84 3 Juin 2016 Hôtel Du Département - Gironde.fr
3 Juin 2016 Hôtel du Département. Atelier 3: FABRIK’PERFORMANCE Faire une demande de subvention FSE –Mode d’emploi ... Conseil Régional ALPC


85 Élections Au Conseil RÉgional De Caen 2016 - …
COMPAGNIE REGIONALE DES COMMISSAIRES AUX COMPTES DE CAEN Immeuble des Professions Libérales – 11/13 rue du Colonel Rémy – BP 35363 - 14053 CAEN …


86 ProcÈs-verbal Séance Du Conseil Municipal Du Lundi 23 Mai 2016
Parc Naturel Régional Loire Anjou Touraine, ... Aussi par délibération du 24/03/2016, le conseil communautaire a souhaité déléguer aux


87 Compte-rendu Du Séminaire 6 Juin 2016
relative au programme et validée par le conseil régional en octobre 2016. Ces programmes thématiques étant établis sur la base du volontariat, la Région ...


88 Liste Des Formations 2016 Financées Et Rémunérées Par Le ...
Document réalisé par la MIP de Louhans avec le soutien du Conseil Régional de Bourgogne Franche Comté Bref Infos n°2016-n°2 09/05/2016 Liste des formations 2016 ...


89 AssemblÉe GÉnÉrale - La Profession Comptable.alsace
RAPPORT MORAL - ASSEMBLÉE GÉNÉRALE DES EXPERTS-COMPTABLES D'ALSACE - VENDREDI 1er JUILLET 2016 - PAGE 2 Composition du Conseil régional d'Alsace de l'Ordre


90 2016-2017
Conseil régional de l'environnement du Bas-Saint-Laurent Tél. 88, Saint-Germain Ouest, bureau 104, Rimouski QC G5L 4B5 : 418721 -5711 Téléc. 724 2216


91 Conseil Regional De Bourgogne-franche …
2-9 Aides du Conseil Régional aux audits dans les exploitations agricoles dans le cadre du plan ... 4-15 Avenant à la convention annuelle 2016 Ademe-Région, ...


92 Bilan D’activitÉs Pour L’exercice 2016 Des …
BILAN D’ACTIVITÉS POUR L’EXERCICE 2016 DES COMMISSIONS DU CONSEIL ÉCONOMIQUE, SOCIAL ET ENVIRONNEMENTAL RÉGIONAL Adopté à l’unanimité des …


93 Plan D'action Régional – Capitale-nationale, 2016-2017
PLAN D’ACTION RÉGIONAL . 2016-2017 . Emploi-Québec . Région de la Capitale-Nationale . Adopté par le Conseil régional des partenaires du marché du travail


94 Conseil Regional D’orientation Compte Rendu De …
1 Flamand CONSEIL REGIONAL D’ORIENTATION Compte rendu de la séance du 4 février 2016 Etaient présents : Michel Désiré, Délégué régional, maire de Passavant ...


95 Conseil RÉgional Reunion Du 29 Juin 2017 …
2 JEUDI 29 JUIN 2017 10 h 00 : Ouverture de la séance par le Président du Conseil régional COMPTE DE GESTION 2016 AUVERGNE-RHÔNE-ALPES PREMIERE REGION DE FRANCE ...


96 Nouvelles Du Conseil Régional Séance Du Samedi 21 Mai 2016
1 Nouvelles du Conseil régional séance du samedi 21 mai 2016 Un temps d’échange de nouvelles sur la santé de ministres en arrêt maladie ...


97 Conseil Scientifique Régional Du Patrimoine Naturel De …
Conseil Scientifique Régional du Patrimoine Naturel de la région PACA Compte rendu annuel d’activités 2015 Date 25/03/2016 Rédaction : DREAL PACA (D. MEYER ...


98 Conseil Municipal Seance Du 22 Avril 2016 Ordre …
CONSEIL MUNICIPAL. SEANCE DU 22 AVRIL 2016 . ... Conseil Régional. 3. 4 PORTS - PORT D'HYERES (Saint-Pierre) - Exonération de redevances - Navire Société


99 2012-2016
2012-2016. 2 P / Projet ... recueil des avis favorables de la CRSA et du Conseil de surveillance de l’ARS, ... Conseil régional, Conseils généraux, représentants


Mon Intervention En Séance Plénière Au Conseil Régional Le 8 Avril 2016
J'intervenais aujourd'hui sur la délibération n°9 sur les contrats CEDRE, qu'on se le dise, la politique de la région PACA d'Estrosi ...
Durée : 13:04

Conférence De Presse De Marion Maréchal-le Pen Au Conseil Régional De Paca
Conférence de presse au Conseil Régional de Paca avec Philippe Vardon, Philippe Lottiaux et Franck Allisio, lors de l'assemblée ...
Durée : 6:44

Assemblée Plénière Juin 2016 : Audit Financier De La Région Guadeloupe
Mardi 28 juin 2016, les résultats de l'audit sur les finances régionales sur la période 2011-2015 ont été présenté aux Conseillers ...
Durée : 1:17

Clash Marine Le Pen / Xavier Bertrand Au Conseil Régional Des Hauts De France - Bfm Tv (26/04/16)
CLASH entre Marine Le Pen et Xavier Bertrand au Conseil Régional des Hauts de France (Nouveau nom de la région ...
Durée : 2:03

Action Cgt Conseil Regional
30 JUIN 2016. Action CGT avant le comité Technique devant le Conseil régional PACA à Marseille. ON LÂCHERA RIEN !
Durée : 0:34

Estrosi Insulte Les élus Fn En Pleine Session Du Conseil Régional De Paca
Christian Estrosi, Président LR du Conseil régional de PACA, insulte les élus d'opposition Front National en pleine session...
Durée : 1:24

Le Fn Contre Le Changement De Nom De La Région Nord-pas-de-calais-picardie
Toute l'actualité sur [] Le Conseil régional Nord-Pas-de-Calais-Picardie a adopté, ce lundi, la proposition du ...
Durée : 10:11

Tht Avelin-gavrelle - Extrait Conseil Régional Hauts-de-france Du 26 Avril 2016
Luc FOUTRY, Maire d'Attiches, pose une question orale au Président concernant la ligne THT Avelin Gavrelle. Réponses de ...
Durée : 1:57

Le Front National Vote Contre La Théorie Du Genre En Bretagne - Conseil Régional (05/04/16)
Le 5 avril 2016 au Conseil Régional de Bretagne, le groupe Front National a voté contre le programme 205 du budget de la ...
Durée : 5:29

Intervention D'otilia Ferreira Au Conseil Régional Alpc
Lors de la Séance Plénière du 27 mai 2016 au Conseil Régional Aquitaine Limousin et Poitou-Charentes, la Conseillère ...
Durée : 4:38

Les élus Fn Rendent Leur Iphone 6 à La Région Alsace Champagne Ardenne Lorrain 25/01/2016

Durée : 3:13

Intervention De Jordan Bardella Sur Le Déménagement Du Conseil Régional D'Île-de-france En Banlieues
Intervention de Jordan Bardella sur le déménagement du Conseil régional d'Île-de-France en banlieues - Séance plénière du 21 ...
Durée : 4:15

Marine Le Pen Et La Motion D'urgence Sur L'emploi Régional (26/04/2016)
Séance plénière du mardi 26 avril 2016.
Durée : 7:50

Laure Chevalier Scéance Plénière Du Conseil Régional Paca Du 08 Avril 2016
Mon intervention concernant l'avenir des Comités Régionaux de Tourisme dans notre région de PACA. A noter que Marion ...
Durée : 1:54

Marine Le Pen Explose Xavier Bertrand Qui Cherche à Censurer Le Fn
Clash au conseil régional des "Hauts de France" nouveau nom de la région Nord-Pas-de-Calais Picardie. Marine Le Pen, FN, ...
Durée : 4:19

Florian Philippot Clash Une Socialiste Sans Parole 25/01/2016

Durée : 3:47

Intervention Benjamin Prince Sur L'éter Au Conseil Régional Hauts-de-france Du 26 Mai 2016
Intervention Benjamin Prince sur l'éTER au Conseil régional Hauts-de-France du 26 mai 2016. Retour complet sur la séance ...
Durée : 9:24

Question Orale De Pascal Nicot Sur Le Budget 2016 — Conseil Régional Des Pays De La Loire — 23.06.16
Question orale Pascal Nicot sur le budget 2016, au conseil régional des Pays de la Loire, à Nantes, en séance plénière du 24 juin ...
Durée : 6:01

Orientation Pour Le Conseil Général 2016
C'est votre première fois au Conseil général de l'AMC? Voici ce que vous devez savoir : Consultez le site amc.ca/gc pour en ...
Durée : 3:39:59

Assemblée Plénière - 23 Juin 2016 - 10h00/14h15
matin de l'assemblée plénière du conseil régional de Normandie le 23 juin 2016.

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