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Conseil Régional 2016

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51 Décret N° 2016-811 Du 17 Juin 2016 Relatif Au Plan ...
« Art. R. 541-27.-En l'absence d'adoption d'un plan régional de prévention et de gestion des déchets, le préfet de région peut, conformément à l'article L. 541-15, demander …

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52 Budget 2016 | Région Centre-val De Loire
Conseil régional de la Jeunesse 77 jeunes membres de 15 à 27 ans pour construire l’avenir de la région Centre-Val de Loire, relayer les besoins et les attentes des jeunes, dialoguer, se former, proposer.

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53 RÉgion Les 15 Vice-présidents Du Conseil Régional ...
Les 158 élus du conseil régional se sont réunis ce lundi 4 janvier 2016 à Toulouse lors de leur première séance plénière pour désigner leur présidente, leurs 15 vice-présidents ainsi que les membres de la commission permanente.

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54 La Justice Annule Le Budget 2016 Du Conseil Régional D ...
Le tribunal administratif de Lyon a annulé mardi le budget 2016 de la région Auvergne-Rhône-Alpes. Une victoire des opposants et un revers pour le président de la ...

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55 Actualité | Conseil Régional : Marie-guite Dufay élue, Les ...
En tant qu'observateur, je suis à Dijon: séance d'installation du conseil régional de #Bourgogne #Franche-Comté #BFC pic.twitter.com/W68OqvQwN9 — Christophe GRUDLER ( GrudlerCh) 4 Janvier 2016. 14h25 : la grande majorité des élus sont d'ores et déjà en place à cinq minutes du début de la séance.

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56 La Justice Annule Le Budget 2016 Du Conseil Régional D ...
Le tribunal administratif de Lyon a décidé, ce mardi 22 mai, d'annuler la totalité du budget 2016 de la région Auvergne-Rhône-Alpes, dirigée par Laurent ...

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57 Syndicat Cgt Du Conseil Régional Centre-val De Loire: 2016
Le syndicat CGT du Conseil régional Centre-Val de Loire a déposé un préavis de grève pour la journée du 17 novembre 2016 pour permettre aux agents du Conseil régional de participer à ce mouvement d'action.

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58 Qui Sont Les 15 Vice-présidents De La Région Bourgogne ...
Conseil Regional, election des vice-presidents, Dijon, Eric HOULLEY, 04/01/2016. Conseil Regional, election des vice-presidents, Dijon, Eric HOULLEY, 04/01/2016.

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59 Collectivité Territoriale De Martinique – Site Officiel De ...
Le Conseil Exécutif. ... Parc Naturel Régional de Martinique. Campus Caraibéen des Arts. Pôle Agroalimentaire Régional de Martinique >> Voir tous les satellites.

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60 Vosges.fr Le Site Officiel Du Conseil Départemental
Site officiel. Présentation des activités du conseil départemental des Vosges et de son actualité. Toutes les informations politique, touristiques, économiques ...

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61 Département De Vaucluse - Accueil
Le Conseil départemental de Vaucluse souhaite encourager les prétendants à l’installation et consolider la situation des jeunes agriculteurs durant leurs ...

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62 Département De L'isère
élèves équipés en tablettes en 2016 et 2017. 29400. Pack' loisirs déjà demandés en 2017. ... Conseil départemental de l'Isère. 7 rue Fantin Latour. CS 41096.

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63 Conseil Départemental – Transports Scolaires - Accueil
Bienvenue sur le site d’inscription aux transports scolaires des élèves en situation de handicap du Département du Nord. Facile et rapide, l ...

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64 La Réforme Territoriale | Gouvernement.fr
Conseil des ministres 16 décembre 2016 Le Conseil des ministres du 16 décembre 2015 présente ... pris avant le 1er octobre 2016, après avis du conseil régional.

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65 Elections Du Conseil Regional De L’ordre Des …
ELECTIONS DU CONSEIL REGIONAL DE L’ORDRE DES MEDECINS D’AQUITAINE DU 3 FEVRIER 2016 Dépôt de candidature Les candidats se font connaître, par lettre ...

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66 Conseil Régional (france) — Wikipédia
Le premier découpage administratif régional de la France date de 1956, l'actuel découpage date de 2016. Après qu'un référendum (du 27 avril 1969) eut rejeté un ...

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67 Site De La Région Occitanie / Pyrénées-méditerranée - La ...
La Région Occitanie / Pyrénées-Méditerranée vous donne accès aux anciennes informations relative aux départements de l ... Conseil régional 19 juillet 2016 15:56.

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68 Salaires Au Conseil Régional En 2016 | Les Salaires, Tous ...
Rémunérations des Conseillers Régionaux en 2016. A l’heure des élections régionales lesquelles permettent de passer de 22 à 13 régions (en France ...

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69 Accueil - Département Des Hautes-pyrénées
Mon Département. Tout savoir sur le département; Les Hautes-Pyrénées; Votre Conseil Départemental; Vos élus; Les services départementaux; Informations budgétaires

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70 Conseil Départemental De La Dordogne - Appel à La ...
L’accompagnement du Conseil ... Observations définitives de la Chambre régionale ... Au cours de la session consacrée au vote du budget supplémentaire 2016, ...

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71 Prime De Noël 2016 Du Conseil Général (départemental ...
Qui a droit à la prime de noël 2016 du conseil départemental (ex conseil général)? Comment l'obtenir? Quelles conditions pour avoir cette allocation de

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72 Conseil Départemental Des Ardennes | Le Site Officiel Des ...
Site officiel du Conseil départemental des Ardennes (08) en Champagne-Ardenne : présentation de ses missions (voie verte / MDPH / transports scolaires / aides au ...

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73 Conseil Départemental Des Pyrénées-orientales - Conseil ...
Bienvenue sur le site internet du Conseil Départemental des Pyrénées-Orientales. Social, environnement, économie, collèges, emploi, routes, transports ...

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74 Le Guide Des Aides De La Région Normandie
CHEQUES CONSEILS PECHE ET ... Soutien à la production mutualisée en région et inter-région spectacle ... 282 ko), applicable à partir du 1er septembre 2016.

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75 Les élus - Www.auvergnerhonealpes.fr
Conseil régional Auvergne-Rhône-Alpes Clermont-Ferrand Venir au conseil régional à Clermont-Ferrand. 59 boulevard Léon Jouhaux

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76 Site Officiel De L'aveyron - Conseil Départemental
Le Conseil départemental de l'Aveyron, conscient qu’un des facteurs de l’attractivité du département est un environnement de qualité a...

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77 Conseil Régional De La Provence-alpes ... - Regionpaca.fr
Publié le 10/02/2016. Jeunesse. Jeunesse. ... La Région Région Provence-Alpes-Côte d'Azur Hôtel de Région - 27, place Jules Guesde 13481 Marseille Cedex 20

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78 Conseil Départemental Du Calvados
Inauguration du tronçon entre Arromanches-les-Bains et Longues-sur-Mer. D'une longueur de 10,5 km ce tronçon, reliant Asnelles à Longues-sur-Mer, fait partie du ...

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79 Conseil Regional D’orientation Compte Rendu De …
1 Flamand CONSEIL REGIONAL D’ORIENTATION Compte rendu de la séance du 4 février 2016 Etaient présents : Michel Désiré, Délégué régional, maire de Passavant ...

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80 Grand Est | Acal : La Réunion Plénière Du Conseil Régional ...
Le 25/01/2016 10:47 par Rédaction multimédia et Jean-Marc Loos, actualisé à 16:14 Une séance plénière du Conseil Régional d’Alsace Champagne-Ardenne ...

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81 Conseil Départemental De La Charente
Conseil Départemental de la Charente - 31 Boulevard Emile Roux - CS 60 000 - 16917 Angoulême Cedex 9. La Charente fait partie de la Région Aquitaine Limousin ...

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82 Rechercher Une Formation - Etoile.regioncentre.fr
Les formations financées par le Conseil régional * Voir les formations ... , la formation et l'emploi en région Centre - Val de Loire ...

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83 Conseil Départemental De L'oise : Actualités, Oise Tv ...
Site officiel du Conseil départemental de l'Oise, tous les services, les informations pratiques et l'actualité du Département.

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84 Rapport Pour La Commission Permanente Du Conseil Régional ...
Rapport pour la commission permanente du conseil régional JUILLET 2016 Présenté par Valérie Pécresse Présidente du conseil régional d'ile-de-france TROISIEMES ...

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85 Résultats Des élections Régionales 2015 / Régionales / …
Le site officiel du Ministère de l'intérieur : Actualités, votre sécurité, vos démarches administratives, collectivités territoriales, immigration, préfet ...

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86 Prime Noël 2017 : Conseil Général Des Bouches Du Rhône
Pour mon fils je viens d avoir le conseil régional qui me dit ... Apparemment il n y aura pas de prime du conseil général cette année 2015/2016 sa annonce ...

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87 Aisne - Bienvenue Sur Le Site Du Conseil Départemental …
Site internet du Conseil départemental de l’Aisne

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88 Accueil | Le Conseil Départemental De Meurthe-et-moselle
La Commission Interdépartementale des Conseils Départementaux de la Région de Lorraine et l’Amicale des Conseillers Généraux et Départementaux de Lorraine ...

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89 Bourse Régionale Pour Les Formations Sanitaires Et ...
La bourse régionale pour les formations santé – social est accordée sous condition de ressources. Les boursiers en formation post-bac bénéficient également de ...

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90 Région Guadeloupe - Home | Facebook
November 2, 2016. La Région ... Discours prononcé par Sylvie Gustave Dit-Duflo, Vice-Présidente du Conseil régional de la Guadeloupe, Dimanche 27 mai 2018, For...

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91 Décret N° 2016-807 Du 16 Juin 2016 Relatif Aux Conditions ...
Décret n° 2016-807 du 16 juin 2016 relatif aux conditions de ... « Art. R. 4211-6.-Le conseil régional se prononce sur la prise de participation au capital d ...

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92 La Formation Professionnelle Initiale Et Continue En ...
Ce site recense actuellement 938 organismes de formations et 15 011 actions de formations en provenance de différentes sources telles que le Conseil régional, l ...

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93 Le Conseil Régional D'ile-de-france S'installera à Saint …
La présidente LR de la région Valérie Pécresse a tranché et l'a annoncé ce vendredi matin : le siège du Conseil régional d'Ile-de-France, actuellem...

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94 Département Des Landes | Accueil
Bienvenue sur le site du Conseil départemental des Landes. Retrouvez toutes les informations pour découvrir, vivre et entreprendre dans le département des Landes.

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95 Département Du Finistère - 29
finistere.fr est le portail officiel du Conseil départemental du Finistère. Missions, services, aides, actualités, informations sur le territoire...

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96 Régions & Formation
Lors de la dernière commission permanente du 25 mai 2018, la région Grand Est a donné une priorité spéciale au budget de la formation professionnelle.

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97 Concours 2016 Sommaire - L'assurance Maladie Recrute
Ce dossier doit être transmis au Médecin Conseil Régional de votre ... Le déroulement du concours de médecins conseils 21 janvier 2016 Date limite de ...

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98 Rentrée Scolaire 2017 - Accueil
de 70€ à 450€ d’aides directes. La Région Nouvelle-Aquitaine souhaite favoriser la réussite scolaire en permettant aux lycéens de bénéficier d'un soutien ...

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