All-Searches.COM - Tous les Résultats relatifs a votre recherche sont disponibles, il suffit d'essayer
7810000 Résultats pour

Conseil Régional 2016

Page 2/10 (Temps écoulé: 2.6486)
Liens Sponsorisés


51 Conseil Départemental De La Corrèze: Accueil
Les actualités, les actions, les projets et les aides du Conseil départemental de la Corrèze dans les domaines de la solidarité, de l'insertion, du développement ...

Lien vers le site
52 Elections Régionales 2015 . Faq - Actualités - Vie-publique.fr
Le conseil régional règle les affaires de ... Le chef-lieu définitif sera fixé par un décret en Conseil d’État avant le 1er octobre 2016 après avis du ...

Lien vers le site
53 Département Du Loiret - Accueil
mise à jour le 14 décembre 2016. Plan du site. Actu & loisirs. L'actualité du Loiret; Évènements du Loiret; Sortir dans le Loiret; Loiret magazine; Loiret.tv; Le ...

Lien vers le site
54 Gestion Des Aides De La Région Hauts-de-france.
La campagne de Septembre 2016 close depuis le 28 octobre 2016. ... la Région a prolongé leurs droits en matière de transport SNCF ... CONSEIL REGIONAL NORD …

Lien vers le site
55 Accueil - Conseil Départemental De Tarn-et-garonne
Publié le 22 déc. 2016. Mardi 20 décembre, ... Conseil Départemental de Tarn-et-Garonne. 100 Boulevard Hubert Gouze BP 783 82013 Montauban cedex. Tél.: …

Lien vers le site
56 Conseil Régional De Bourgogne-franche-comté
Comptes-rendus des comités de lignes 2016. La région Bourgogne-Franche-Comté, autorité organisatrice des transports collectifs d’intérêt régional, a…

Lien vers le site
57 Conseil Régional D'aquitaine — Conseil Régional D'aquitaine
Welcome to Conseil régional d'Aquitaine L'intralycées du conseil régional d'Aquitaine. June 2016

Lien vers le site
58 Accueil - Collectivité Territoriale De Guyane
Le décret d’approbation du Schéma d’Aménagement Régional de la Guyane a été publié au journal officiel du 8 juillet 2016. Cette date importante officialise ...

Lien vers le site
59 Etoile - Orientation, Formation Et Emploi En Region Centre
Information sur l'orientation, la formation et l'emploi en région Centre quelle que soit votre situation : l'offre de formation, les dispositifs, les lieux d ...

Lien vers le site
60 Région_bretagne - Bretagne Jeunes > Services - Chèque Sport
La Région Bretagne agit qu quotidien pour le développement économique régional, le tourisme, la formation, les transports. La campagne Chèque sport pour la ...

Lien vers le site
61 | Eurelien.fr : Conseil Départemental D'eure-et-loir
Site officiel du Conseil départemental d'Eure-et-Loir. Toute l'actu des Euréliens et du département d'Eure-et-Loir.

Lien vers le site
62 Votre Nouveau Conseil Régional 2015-2016 | Crcc Poitiers
Votre nouveau Conseil Régional 2015-2016 Mis en ligne le Mercredi 21 Janvier 2015. Dans sa séance du 22 décembre 2014, le Conseil Régional a réélu Fabiène ...

Lien vers le site
63 Accueil - Le Département Des Pyrénées-atlantiques
26 juillet 2016 - événement. Les Espaces naturels du mois : rdv le 3 août à Castet ! 29 avril 2016 - Standard. Un tourisme, deux moteurs. 06 avril 2016 - actualit ...

Lien vers le site
64 RÉunion Du Conseil RÉgional De Normandie 24 Mars 2016 …
RÉUNION DU CONSEIL RÉGIONAL DE NORMANDIE 24 MARS 2016 – 10 H30 ORDRE DU JOUR 1. Approbation du procès-verbal de l’Assemblée plénière du 4 janvier 2016

Lien vers le site
65 Agendas › 20/12/2016 › Conseil Régional Exceptionnelle ...
20/12/2016,,réunion nationale,Commissions Nationales ... Le 18/01/2017 de 09h00 à 16h00 : Data Client 360. Le 26/01/2017 de 09h00 à 16h00 : Modalités d'exercice

Lien vers le site
66 Conseil Regional Auvergne : Assemblée Et Conseillers ...
Conseil Regional Auvergne : tout savoir la Region, ses Elus, son Assemblée, et le fonctionnement de l'institution

Lien vers le site
67 Collectivité Territoriale De Martinique – Site Officiel De ...
Présentation du Conseil Exécutif; ... Pôle Agroalimentaire Régional de Martinique ... © 2016 Collectivité Territoriale de Martinique ...

Lien vers le site
68 Bienvenue Sur Le Site Du Département Du Nord - Lenord.fr
Le Conseil départemental des ... 15 sept. 2016 17 janv. 2017 ... Retour à l'emploi : le pari gagnant - Les préconisations de la Chambre régionale des comptes ...

Lien vers le site
69 Conseil Regional Auvergne Rhone-alpes Délibération N° …
conseil regional auvergne rhone-alpes délibération n° 16.10.316 deliberation de la commission permanente du conseil regional administration generale

Lien vers le site
70 Conseil Regional De Normandie 26 Mai 2016: Le Texte …
LE TEXTE OFFICIEL DE LA RESOLUTION UNIQUE qui sera soumise au vote le 26 mai 2016: Conseil régional de Normandie. Réunion du 26 mai 2016. Résolution unique

Lien vers le site
71 Conseil Regional De Normandie: Réunion Plénière Du 28 ...
Seconde réunion très technique du conseil régional de Normandie ce jeudi 28 janvier dans l'hémicycle rouennais de la Caserne Jeanne d'Arc.

Lien vers le site
72 Région Guadeloupe-budget Primitif 2016 Adopté Par L ...
Ce mardi 12 avril 2016, la 3e Assemblée plénière de l’année 2016 s’est réunie pour examiner et débattre et adopter le Budget primitif de l’exercice 2016.

Lien vers le site
73 Accueil | Valdemarne.fr
Lundi 5 décembre, le Président du Conseil départemental Christian Favier et ses partenaires recevaient l’association Expo France, ... 20 Décembre 2016.

Lien vers le site
74 Guide Des Aides – Région Nouvelle-aquitaine, Guide Des ...
Les aides de la Région Nouvelle-Aquitaine évoluent. Nous vous invitons à consulter les aides qui pourraient vous concerner. Vous avez une question ?

Lien vers le site
75 Régionales 2015 - Dates Et Organisation Des élections
Voir ainsi la date des élections américaines 2016. Les conseils d'Eric Roig, ... La région est la plus grande des collectivités territoriales.

Lien vers le site
76 Accueil - Département Du Gard
Région Occitanie; Habitat du Gard; Segard; Gîtes de France-Gard; Franclr; Cadref; Adie; ... Sidaction 2016. Le 1/04/16 Rendez-vous à Nîmes pour différentes ...

Lien vers le site
77 Les Ressources Humaines De La Région Rhone Alpes - Région ...
La Région mène une politique de ressources humaines dynamique qui en fait une collectivité attractive

Lien vers le site
78 Conseil Départemental Des Ardennes | Le Site Officiel Des ...
Site officiel du Conseil Départemental des Ardennes (08) en Champagne-Ardenne : présentation de ses missions (voie verte / MDPH / transports scolaires / aides au ...

Lien vers le site
79 Conseil Régional D'ile De France Du 21 Janvier 2016 ...
Conseil Régional d'Ile de France du 21 janvier 2016 : Charte pour une nouvelle éthique politique en Ile de France

Lien vers le site
80 Pas-de-calais Le Département
Du 3 décembre 2016 au 3 janvier 2017 ... Conseil départemental du ... L'Europe s'engage en Pas-de-Calais avec le Fonds Européen de Développement Régional ...

Lien vers le site
81 Région Nouvelle-aquitaine - Aquitaine, Conseil Régional
Le Conseil régional. Les élus; Le président; Les vice-présidents; ... 2016. 17 mars 2017. Exposition : dans les pas des pèlerins de Saint-Jacques-de-Compostelle.

Lien vers le site
82 La Liste De Tous Les élus Au Conseil Régional Paca ...
La liste de tous les élus au conseil régional PACA ... Estrosi: "le conseil territorial se réunira dès le 1er trimestre 2016" Christian Estrosi (LR) ...

Lien vers le site
83 Collectivité Territoriale De Corse
ACTU - CONSEIL EXECUTIF - Le 05/01/2017. ... 04/12/2016. Les Attelli di a ... politique régionale. Aménagement du territoire Economie

Lien vers le site
84 Bienvenue Au Conseil Départemental De La Côte-d'or
Bonne année 2017 ! François Sauvadet, Président du Conseil Départemental de la Côte-d'Or vous souhaite à toutes et à tous, une bonne et heureuse année 2017.

Lien vers le site
85 Site Officiel De L'aveyron - Conseil Départemental
Au service des Aveyronnais. Accédez à toutes les informations, démarches et services de votre Conseil départemental de l’Aveyron. Transports scolaires ...

Lien vers le site
86 Conseil Régional Alsace-lorraine-champagne-ardenne : Le ...
Conseil régional Alsace-Lorraine-Champagne-Ardenne : le soutien à l’économie Lors de la commission permanente de ce vendredi 26 février, placée sous la ...

Lien vers le site
87 Conseil Régional : Commission Permanente Du 20/05/2016 ...
Conseil Régional : Commission Permanente du 20/05/2016. Les membres de la commission permanente régionale se sont réunis à Orléans et vos conseillers …

Lien vers le site
88 Département De L'isère - Conseil General De L'isere
Conseil départemental de l'Isère. 7 rue Fantin Latour. 38 022 Grenoble cedex 1. Du lundi au vendredi de 8h à 18h30. ... Copyright 2016 Département de l'Isère ...

Lien vers le site
89 La Région - Region Paca
La Région Provence-Alpes-Côte d’Azur doit être pour tous ses citoyens une communauté républicaine nourrie par le respect de la personne humaine, la solidarité ...

Lien vers le site
90 Politique : à Quoi Sert Un Conseil Régional ? - France 3 ...
Le conseil régional définit les politiques de la région et vote son budget. Ses compétences ont été renforcées dans le cadre de la réforme territoriale ...

Lien vers le site
91 Salaires Au Conseil Régional En 2016 – Les Salaires, Tous ...
CONSEIL RÉGIONAL: Population (en M. hab.) Indemnités mensuelles brutes: C.R. MBCR: VPCR: PCR: Moins de 1 M: 1 520,59 € 1 672,65 € 2 128,82 € 5 512,13 € De 1 ...

Lien vers le site
92 Apprentissage, Cfa, Apprentis, Aquitaine
Télécharger le guide ONISEP "L'Apprentissage en Aquitaine Limousin Poitou-Charentes 2016" Les ex-régions Aquitaine, Limousin, Poitou-Charentes ont fusionné.

Lien vers le site
93 Conseil Départemental De La Somme - Bonne Année 2017
Envoyer une carte de vœux. Envoyer une carte. Passer l'animation

Lien vers le site
94 Nos Actions En 2016 - Conseil Régional - Conseil Régional De
400 participants se sont retrouvés lors de la conférence "Loi de finances 2016" animée par Jean-Pierre COSSIN le 12 janvier dernier au Centre Prouvé à Nancy.

Lien vers le site
95 Conseil Départemental De La Dordogne - Rd 81 Réparation Du ...
Le 1er juin 2016 à 10h00 au Salon des Maires à Paris, le Président du Conseil départemental de la Dordogne, Germinal PEIRO, a signé la convention de ...

Lien vers le site
96 La Composition Du Nouveau Conseil Régional De Normandie
Depuis dimanche soir, la composition du conseil régional de Normandie est connue. Un conseil régional qui sera dirigé par Hervé Morin et qui comptera 3 blocs ...

Lien vers le site
97 Site Du Département Des Bouches-du-rhône
Le Conseil général des Bouches-du-Rhône. CG13 Marseille. Pour améliorer le quotidien des habitants des Bouches-du-Rhône dans le domaine de la famille, ...

Lien vers le site
98 Guide Des Aides / Aides / Conseil Régional D’aquitaine
Le conseil régional d’Aquitaine Limousin ... se réunira lundi 4 janvier 2016 en assemblée plénière pour élire notamment son Président et voter la ...

Lien vers le site
99 Accueil - Conseil Départemental Du Bas-rhin, Le ...
Conseil départemental du Bas-Rhin (CD67, CG67), Institution, élus, actions, aides et subventions. Actualité du département du Bas-Rhin (CD 67, CG 67, CD67, CG67 ...

Lien vers le site
100 Conseil Général Des Vosges
François Vannson, Président du Conseil Départemental des Vosges, a présidé la séance consacrée au vote du budget 2017, ce 22 décembre.

Lien vers le site

51 Les élections Régionales Auront Lieu En Décembre 2015
Dans l'année qui suit le renouvellement du conseil régional, ... La nouvelle carte intercommunale doit être achevée au 31 décembre 2016.


52 Région Paca
12 mesures pour les 100 premiers jours du nouveau Conseil régional; ... du samedi 24 septembre 2016 au lundi 2 janvier 2017. Exposition au Mucem : "Albanie, ...


53 Note à L’attention De - Pas.regionpaca.fr
l’attention de Monsieur le Président du Conseil régional Provence–Alpes–Côte d’Azur. et. ... 05/03/2016 03:56:00 Title: Note à l’attention de :


54 Www.espe-lnf.fr
Bourse Blériot (Conseil Régional) / Durée en mois : Aide versée par l'ESPE LNF / Durée en semaines ou en mois ... 7/19/2016 10:16:00 AM


55 Dossier De Demande De Subvention - Les-aides.laregion …
Monsieur le Président du Conseil Régional de Nouvelle-Aquitaine. ... La remise du dossier dûment complété est fixée au 2 décembre 2016.


56 1 - Lettre Accueil - Cnoa
Le Conseil régional peut refuser à l'architecte l’autorisation d’exercer en France, ... 2/8/2016 12:42:00 PM Category: Tableau Company: Ordre des architectes IDF


57 Ii- Plan Conseillé Pour La Rédaction Du Document De Projet
Conseil Départemental des Hauts-de-Seine ... INITIATIVES JEUNES SOLIDAIRES 2016. ... Conseil Régional d'Ile-de-France Emploi de personnel local (préciser ...


58 Conseil Municipal De Saint-denis-les-rebais - Doue.fr
CONSEIL MUNICIPAL de DOUE. Lundi 6 juin 2016 à 19 h 30. ... du Conseil Départemental et du Conseil Régional une subvention au titre du Fonds …


59 ComitÉ De Ligne - Auvergne.fr
Pierre POMAREL, Conseiller régional d'Auvergne, Président de la Commission Environnement et Transport du Conseil régional, ... Ainsi au service annuel 2016, ...


60 Departement Du Val-de-marne
Title: DEPARTEMENT DU VAL-DE-MARNE Author: Conseil Général Last modified by: Brun, Anne-Lise Created Date: 7/7/2016 3:23:00 PM Company: CG94 Other titles


61 À L'aide De Vos Connaissances Et Des Annexes 1 à 6, Vous ...
Le président du Conseil régional d'Aquitaine et les élus régionaux se sont réunis en commission permanente ce lundi 24 novembre 2014 à ... 09/17/2016 10:21 ...


62 Www.experts-comptables.fr
2016. Coordonnées de l’expert-comptable. ... Nom et adresse du Conseil régional de l’Ordre auprès duquel la structure d’exercice professionnel est inscrite,


63 Fiche 8 : Compte-rendu Financier De L’action Et Annexes 1 Et 2
APPEL A PROJETS 2016. ... Conseil Régional Midi-Pyrénées Other titles: FICHE 8 : Compte-rendu financier de l’action et Annexes 1 et 2 ...


64 Demande De Subventions Des Associations
Nombre de membres du Conseil d ... 74 c - Subvention Conseil Régional 74 d - Subvention Conseil Général 74 ... BUDGET PREVISIONNEL 2016.


65 Le Groupement Régional De Santé Publique, En Lien Avec Le ...
Le Groupement régional de santé publique, en lien avec le Conseil régional et l’Assurance maladie, ... 5/20/2016 3:08:00 PM Company: Ministère de la Santé


66 Www.cfdt.fr
Arras, le 23 mars 2016. ... Jean-François Cordet, le président du Conseil régional, Xavier Bertrand, les partenaires sociaux représentés par Laurent Gibello, ...


67 Region Alsace
Dispositif régional de ... Classement en fin de saison 2015/2016 : ... Conseil Général du Bas-Rhin (67) Conseil Général du Haut-Rhin (68 ...


68 Www.auvergne.fr
Le document présenté est hébergé sur le site du Conseil régional. I/ Travaux d’infrastructure . Remarques. Eléments de réponse; ... Au service annuel 2016, ...


69 Modèle A1 - Deliberation D'autorisation D'emprunt
le Président du Conseil régional de …../ le. Président de l’EPCI) DECIDE. ... 02/18/2016 03:05:00 Title: Modèle A1 - DELIBERATION D'AUTORISATION D'EMPRUNT


70 Personnels De - Cgt-crbn.fr
Syndicat La CGT. du Conseil Régional de basse Normandie. Abbaye aux dames. Place Reine Mathilde BP 523. 14000 CAEN CEDEX. CAEN, le 15 mars 2016. Le Secrétaire ...


71 Www.saint-genis-des-fontaines.fr
auprès de l’Etat, du Conseil Départemental, et du Conseil Régional pour l’exercice 2016. Le Conseil Municipal, à l’unanimité des présents et représentés,


72 Compte Rendu - Lorraine.eu
Présentation des nouvelles dispositions du DLA pour la période 2014/2016. Etaient invités : ... Madame Lovely CHRETIEN, Vice-Présidente du Conseil Régional.


73 Succès Assuré Pour Les 4 Journées « Train + Vélo
Le Lundi 9 mai 2016. De 11h à 15h. Vernissage de l’exposition « Poussières d’atmosphère » à 14h15. Au Siège du Conseil régional Hauts-de-France


74 Attestation Sur L’honneur - Ville-brunoy.fr
AVANT le VENDREDI 30 SEPTEMBRE 2016 délai de rigueur. Année 2017. ... Conseil Général. Conseil Régional. Subventions ETAT : Mission Ville. Affaires Sociales ...


75 Appel à Subvention Pour Déplacement En France Ou à L ...
Appel à subvention pour déplacement en France ou à l’étranger en 2016. ... un déplacement à l’étranger peuvent être accordées par le Conseil Régional.


76 Compte-rendu Moral Et Financier - Univ-tln.fr
BILAN ANNUEL DU 1er JUIN 2016 AU 31 MAI 2017. NOM DE L’ASSOCIATION ... (Conseil Général, Conseil Régional, CROUS,…):----- Quel est le nombre d’adhérents ...


77 Www.experts-comptables.fr
Nom et adresse du Conseil régional de l’Ordre auprès duquel la structure d’exercice professionnel est inscrite, ... 06/30/2016 00:07:00 Last modified by:


78 Www.apmsl-paysdelaloire.com
Mme LECLERC, Vice-présidente du Conseil Régional déléguée à la santé et aux formations sanitaires et sociales . ... 07/30/2016 08:36:00 Last modified by:


79 Monsieur Le Président Du Conseil Régional - La-marne.fr
Monsieur Le Président du Conseil Régional Author: Familles Rurales Patrice BONN Last modified by: local Created Date: 7/16/2012 4:41:00 PM Company: Famillles Rurales


80 Www.veterinaire.fr
Ordre Régional de Bretagne 4 allée René Hirel 35000 Rennes. ... (déclaration au Conseil régional de l'Ordre obligatoire cf R242-72) ... 05/12/2016 00:43:00


82 Departement Du Val-de-marne
ETAT MONTANTS TTC OBTENUS EN 2016 MONTANTS TTC SOLLICITES EN 2017 ( Ministère de la Culture et de la Communication – DMDTS * ... Conseil Régional. …


83 Monsieur Le Président Du Conseil Régional - La-marne.fr
Centre de loisirs. Article 1 : Le fonctionnement du centre de loisirs de la Marne Il propose un accueil : - les mercredis, à la journée ou à la demi journée (avec ...


84 Lesechosdufaso.net
Ouagadougou, le 28 septembre 2016 . Le Conseil des ministres s’est tenu à Ouagadougou, ... Monsieur Adama SAWADOGO, Président du Conseil régional du …


85 Academie De Besancon
au conseil d'administration du Centre Régional des . Œu. vres. Universitaires et S. ... le 14 novembre 2016 avant midi au CROUS, Sous-direction de la vie étudiante.


86 Www.letignet.fr
Conseil Régional 26 000 € ... Nous avons confirmation par courrier du Conseil Régional en date du 21/06/2016 que notre projet est éligible au FRAT.


87 Dossier D'inscription - H3c.org
17 juin 2016 Inscription de Melle ... l’attestation de fin de stage délivrée par le conseil régional de l’ordre des experts comptables et la copie des trois ...


88 Conseil Régional De Lorraine
Conseil Régional de Lorraine Author: CugnetA Last modified by: Reimeringera Created Date: 2/29/2016 8:55:00 AM Company: Région Lorraine Other titles:


89 Lycees.iledefrance.fr
Programme Européen pour les lycées d’Ile de France 2015-2016. Partenariat entre le Conseil Régional Ile-de-France et l'Association Jean Monnet ... LYCEES 2015-2016.


90 Departement De Seine-maritime
DRAC Conseil Régional Intercommunalité Ville Autre SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT - Préciser le montant des aides reçues. Aide à ... Budget de création 2016 /!\


91 Dossier D’aide Financiere - Cg57.fr
BUDGET PREVSIONNEL DE L’ATHLETE POUR LA SAISON 2016/2017. DEPENSES MONTANTS RECETTES MONTANTS ... -Conseil Régional Lorraine-Conseil …


92 Www.siec.education.fr
caduque après la session du Diplôme d’Expertise Comptable de Mai 2016, ... les dossiers et qui transmettra son avis au Conseil Régional de l’ordre des ...


93 Dossier De Demande De Financement
Conseil régional d’Alsace-Champagne-Ardenne-Lorraine. ... 05/16/2016 22:53:00 Title: Dossier de demande de financement Subject: Solidarité internationale


94 Colloque Annuel De La Sfde
17 et 18 novembre 2016. Faculté de ... le nom de la Région sera fixé par décret en Conseil d’État avant le 1er octobre 2016 suite à l’avis du Conseil régional.


95 Www.manche.fr
Communiqué de presse. Le 16 septembre 2016. La Région Normandie, le Département de la Manche et . les Iles a. nglo-normandes. renouvellent leur accord de coopération


96 Matthieu Morillon
Employé chez EHTrace depuis 2016, Pessac (33) EXPERIENCES PROFESSIONNELLES ... 07/2014 – 02/2016 Conseil Régional d’Aquitaine – …


97 Srde 2012 - 2016 - Eco.e-bourgogne.fr
Le rôle du Conseil régional est d’apporter aux entrepreneurs, financeurs, ... SRDE 2012 - 2016 Author: profile_defaut Last modified by: vbillebeau Created Date:


98 Plan Sport-emploi 2002 - Maine-et-loire.gouv.fr
Salaire CNDS Charges Etat Frais divers Conseil Régional TOTAL Autres TOTAL Pièces à ... -pour les associations n’ayant pas fait de demande CNDS en 2016 : ...


99 Dossier 2016 De Demande D'aide à L'organisation D'une ...
DOSSIER DE DEMANDE 2016. ... discrétionnaire fondé notamment sur le degré d’adéquation du projet avec les axes politiques du Conseil régional, ...


100 Présentation De La Politique D’animation - Region.alsace
Le Conseil d ’Orientation d ... Les actions du PRIO 2015-2016 seront ... Le dossier de demande de subvention est à adresser au Président du Conseil Régional d ...





51 Conseil Régional Centre-val De Loire, Orléans Forum De ...
9 septembre 2016 Conseil régional Centre-Val de Loire, Orléans Forum de rentrée Regards croisés sur la nouvelle politique de la ville et le renouvellement urbain :


52 Conseil RÉgional Du Centre-val De Loire
QUESTIONS Conseil régional du Centre-Val de Loire - Journée Economie circulaire - 21 juin 2016 1°) Quels sont les secteurs qui gagneraient à entrer dans


53 Rapport Pour Le Conseil Régional Septembre 2016 - Ordif.com
Rapport pour le conseil régional SEPTEMBRE 2016 Présenté par Valérie PECRESSE Présidente du conseil régional d'Ile-de-France ENGAGEMENTS VERS UN …


54 Conseil Municipal Du 27 Juin 2016 A 19h30 Ordre Du …
CONSEIL MUNICIPAL DU 27 JUIN 2016 A 19H30 ORDRE DU JOUR A) ... Demande de subvention au Conseil régional pour la vidéo protection - phases 2 et 3. 5) ...


55 Appels à Projets 2016 : Le Conseil Régional De Lorraine ...
1 Appels à projets 2016 : Le Conseil Régional de Lorraine fait son Cinéma Fiche 5 : Aide au développement Objectifs L'aide au développement est mise en place :


56 Mesure D’aide Exceptionnelle « Semences Certifiées 2016 ...
Mesure d’aide exceptionnelle « semences certifiées 2016 » du Conseil régional Ile-de-France aux agriculteurs franciliens


57 Avis Sur Les Orientations BudgÉtaires Du Conseil RÉgional ...
AVIS SUR LES ORIENTATIONS BUDGÉTAIRES DU CONSEIL RÉGIONAL POUR L’EXERCICE 2016 ASSEMBLÉE PLÉNIÈRE DU 18 FÉVRIER 2016 Adopté à …


58 Textes Mis à Jour Du Décret N°2016-1026 Du 26 Juillet 2016
Textes mis à jour du décret n°2016-1026 du 26 juillet 2016 Article R.821-51 « Le conseil régional des commissaires aux comptes siège au chef-lieu de la cour d ...


59 De Paiement Formulaire De Demande - Paysdelaloire.fr
VU la délibération de la commission permanente du Conseil régional du 8 juillet 2016 approuvant le présent èglement d’intevention, PCAE végétal ...


60 Questionnaire Personne Morale
ORDRE DES EXPERTS-COMPTABLES – Conseil Régional de Bretagne V07.2016 . LISTE DES PIECES A RETOURNER AVEC LE QUESTIONNAIRE . 1) Un extrait Kbis …


61 Conseil Regional De Bourgogne-franche-comte …
CONSEIL REGIONAL DE BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE ASSEMBLEE PLENIERE DU 14 OCTOBRE 2016 ORDRE DU JOUR Approbation du procès-verbal de l’Assemblée plénière du 24 juin 2016


62 Mouvements Du Tableau Session Du Conseil Régional De ...
MOUVEMENTS DU TABLEAU Session du Conseil régional de Bourgogne - Franche-Comté du 26/05/2016 EXPERTS-COMPTABLES Inscriptions • BENJFINE Talal– TB …


63 Rapport Pour Le Conseil Régional Septembre 2016
Rapport pour le conseil régional SEPTEMBRE 2016 Présenté par Valérie PECRESSE Présidente du conseil régional d'Ile-de-France SOUTIEN EXCEPTIONNEL A …


64 Élections Ordinales - Experts-comptables.fr
ÉLECTIONS ORDINALES 2016-2017 CONSEIL SUPÉRIEUR Le dépouillement aura lieu au Conseil supérieur le 3 mars 2017 à 9h30 (heure de Paris). Les candidatures au ...


65 Conseil Municipal Du 9 Fevrier 2016 Arrondissement De …
Monsieur le Maire explique que le Conseil Régional Rhône-Alpes au titre du CDDRA peut subventionner une partie de cette opération laquelle est estimée à 460 815 ...


66 Conseil RÉgional RÉunion Du 17 Novembre 2016 …
2 JEUDI 17 NOVEMBRE 2016 10 h 00 : Ouverture de la séance par le Président du Conseil régional INTERVENTION RÉGIONALE POUR LA SÉCURITÉ DES …


67 Commission Permanente Du 26 Septembre 2016
Conseil régional de Bretagne. Commission permanente du 26 septembre 2016 3 > Favoriser les initiatives des jeunes en formation, leur mobilité et les projets


68 RÈglement D’admission 2016 - Itsra.net
ces actions de formation sont cofinancées par le Conseil régional d’Auvergne et l’Union européenne RÈGLEMENT D’ADMISSION 2016 Educateur spécialisé ...


69 Rapport Pour Le Conseil Régional Juillet 2016
Rapport pour le conseil régional JUILLET 2016 Présenté par Valérie Pécresse Présidente du conseil régional d'Ile-de-France UNE NOUVELLE STRATEGIE …


70 Concours 2016 Sommaire - L'assurance Maladie Recrute
CONCOURS 2016 Sommaire Dossier d’inscription au concours de recrutement des praticiens ... Niveau de Qualification C Médecin conseil régional adjoint ...


71 Dossier Remboursement 2016 Maj 23 06 2016
CONSEIL RÉGIONAL DE LA REUNION -Hôtel de Région Pierre LAGOURGUE - Avenue René Cassin Moufia ... DISPOSITIF RÉGIONAL DE CONTINUITÉ TERRITORIALE 2016 …


72 Organigramme Du Grand Prix Du Conseil …
ORGANIGRAMME DU GRAND PRIX DU CONSEIL DEPARTMENTAL EDITION 2016 Mercredi 25 mai 2016 : PROLOGUE Pointe-à-Pitre Pointe-à-Pitre : 2,000 kms


73 Commune De Montignac-charente Deliberation Du Conseil ...
COMMUNE DE MONTIGNAC-CHARENTE DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 8 JUIN 2016 Membres en exercice 14 Membres présents 10 Pouvoirs 2 Votants 12


74 Décision N° 2016 1716 - Arcep.fr
Title: Décision n° 2016-1716 de l'Arcep en date du 15 décembre 2016 prolongeant une expérimentation du conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté dans la bande ...


75 Conseil Régional De Rhône-alpes
Conseil régional de Rhône-Alpes Entrée en vigueur le 1er septembre 2013, la SAS compte un Président, 2 asses-seurs représentant les masseurs-kinésithérapeutes ...


76 Numéro 68 Mesure D’aide Exceptionnelle « Semences ...
Mesure d’aide exceptionnelle « semences certifiées 2016 » du Conseil régional Ile-de-France aux agriculteurs franciliens


77 Rapport Pour Le Conseil Régional Fevrier 2015
Rapport pour le conseil régional FEVRIER 2015 Présenté par Jean-Paul Huchon Président du conseil régional d'Ile-de-France TAXE ADDITIONNELLE SPECIALE …


78 Bourse De La Reussite Annee Universitaire 2015/2016
ANNEE UNIVERSITAIRE 2015/2016 (Cadre réservé à l’administration) ... Conseil Régional Allocation de Frais d'Inscription de L1 à M2 (AFI1, AFI2, AFI3, APM


79 Conseil Municipal Seance Du 22 Avril 2016 Ordre Du …
CONSEIL MUNICIPAL. SEANCE DU 22 AVRIL 2016 . ... Conseil Régional. 3. 4 PORTS - PORT D'HYERES (Saint-Pierre) - Exonération de redevances - Navire Société


80 Partenaire De La RentrÉe 2016-2017
Le Conseil régional souhaite ... le nom de la Région sera fixé par décret en Conseil d’État avant le 1er octobre 2016 suite à l’avis du Conseil régional.


81 Règlement Intérieur Du Conseil Régional
2/26 REGLEMENT INTERIEUR DU CONSEIL REGIONAL DU CENTRE VAL DE LOIRE CHAPITRE I DU CONSEIL REGIONAL SECTION I - Du déroulement des séances du Conseil Régional


82 Continuite Territoriale - Dossier De Demande 2016
Attestation de non solli itation d’un autre dispositif d’aide au voyage, y compris aide du Conseil Régional de La Réunion ... DOSSIER DE DEMANDE 2016


83 Programme D’Éducation Et ActivitÉs 2016 - 2017
PROGRAMME D’ÉDUCATION ET ACTIVITÉS 2016 - 2017 L’éducation syndicale : Un outil rassembleur et efficace Le Conseil régional a un site web :


84 Conseil Du 21 Avril 2016 - Metropole.rennes.fr
Conseil du 21 avril 2016 RAPPORT 1/7 N° 9 Transports collectifs – Réseau STAR et Service Handistar – Plan d’actions 2016 – Volet « Tarifs » – Approbation


85 Conseil Municipal En Date Du 27 Septembre 2016
CONSEIL MUNICIPAL EN DATE du 27 septembre 2016 Le vingt-sept septembre de l’an deux mil seize à dix-neuf heures, le Conseil Municipal ... Conseil Régional


86 Eurêka Lycées 2016 2017
LYCÉES 2016 •2017 http://sicorra.rhonealpes.fr * Signature provisoire : le nom de la Région sera fixé par décret en conseil d’État avant le 1er octobre 2016 ...


87 Programme Regional De Formation Professionnelle …
PROGRAMME 2014 – 2016 ... Conseil régional de Bourgogne, son avenant n°1 du 16 novembre 2009 et son avenant n°2 du 21 septembre 2011,


88 Seance Du Conseil Municipal Du 9 Mai 2016 - Stgo.fr
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 9 MAI 2016 L’an deux mille seize et le neuf mai, ... Conseil Régional Convention globale Conseil Régional


89 Élections Au Conseil RÉgional De Caen 2016 - Crcc …
COMPAGNIE REGIONALE DES COMMISSAIRES AUX COMPTES DE CAEN Immeuble des Professions Libérales – 11/13 rue du Colonel Rémy – BP 35363 - 14053 CAEN …


90 Membres Du Conseil Régional Personnel Enseignant 2016-2017
Membres du Conseil régional – Personnel enseignant 2016-2017 Mise à jour le 4 octobre 2016 Territoire de René-Lévesque NOM ÉCOLE TÉLÉPHONE COURRIEL


91 Liste Externe Conseil De Surveillance 2016 - Bordeaux-port.fr
août 2016 GRAND PORT MARITIME DE BORDEAUX _____ ... - M. Mathieu BERGÉ, représentant le Conseil régional d’Aquitaine Limousin Poitou-Charentes


92 Nouvelles Du Conseil Régional Séance Du Samedi 21 Mai 2016
1 Nouvelles du Conseil régional séance du samedi 21 mai 2016 Un temps d’échange de nouvelles sur la santé de ministres en arrêt maladie ...


93 Instituts De Formations Du Territoire Auvergnat – 2016 ...
Instituts de formations du territoire auvergnat – 2016-2017 ... Votre dossier va être instruit par le pôle Formations sanitaires et sociales du Conseil régional.


94 Conseil Regional De Bourgogne-franche-comte …
CONSEIL REGIONAL DE BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE ASSEMBLEE PLENIERE DU 24 JUIN 2016 ORDRE DU JOUR Approbation du procès-verbal de l’Assemblée plénière du 29 avril 2016


95 Conseil Scientifique Régional Du Patrimoine Naturel De La ...
Conseil Scientifique Régional du Patrimoine Naturel de la région PACA Compte rendu annuel d’activités 2015 Date 25/03/2016 Rédaction : DREAL PACA (D. MEYER ...


96 Budget Primitif 2015 Du Conseil Régional De Lorraine
Le Conseil Régional poursuivra son travail de structuration d’une chaîne de ... 2016 qui doit permettre à la Lorraine de prendre des positions industrielles au ...


97 4ème Salon Régional Du Conseil Orleans 25 Octobre 2016 à ...
Après avoir rappelé les principales précisions de mise en œuvre, il sera question des opportunités et des nou-veaux usages que le FEC va apporter à nos cabinets ...


98 Commune De Pluneret Conseil Municipal – Séance Du …
Conseil municipal – Séance du 28 avril 2016 – Compte-rendu 1 Commune de PLUNERET 56400 CONSEIL MUNICIPAL – Séance du Jeudi 28 Avril 2016


99 2016
Le Syndicat des Architectes du Gers avec le soutien du Conseil Régional de l’Ordre des Architectes Midi-Pyrénées et des entreprises partenaires


100 Crise Agricole – Session Du Conseil Un Plan D’actions ...
1 Région des Pays de la Loire CONSEIL REGIONAL Réunion du 26 février 2016 Rapport Plan d'actions prioritaires pour l'agriculture en Pays-de-la-Loire


Intervention De Jordan Bardella Sur Le Déménagement Du Conseil Régional D'Île-de-france En Banlieues
Intervention de Jordan Bardella sur le déménagement du Conseil régional d'Île-de-France en banlieues - Séance plénière du 21 ...
Durée : 3:44

Intervention Au Conseil Régional Du Vendredi 15 Janvier 2016
Je tiens à vous faire part de plusieurs remarques sur votre proposition de délibération concernant le règlement intérieur.
Durée : 4:03:25

Conférence Régionale Du Vélo, Paris, 28 Septembre 2016
"Le Plan vélo régional est lancé ! Collectivités, services de l'État, opérateurs de transport, associatifs, experts ou encore élus sont ...
Durée : 4:10

A Lille, Xavier Bertrand S'installe En Président De La Nouvelle Région
Installation du conseil régional Nord-Pas-de-Calais-Picardie en janvier 2016. Les élus de Picardie Maritime font leur rentrée à ...
Durée : 24:14

Flagrant-délits, Faux-conseil-régional-discipline D'avocats De Paris !
Rappel des faits : Après deux suspensions illégales d'exercice de sa profession règlementée, l'ordre des avocats de Bobigny, ...
Durée : 44:21

Thierry Solere - On N'est Pas Couché - 30 Janvier 2016 #onpc
Thierry Solère: Député Boulogne-Billancourt, Président du groupe Les Républicains au conseil régional d'Ile de France, ...
Durée : 4:15

Marine Le Pen Et La Motion D'urgence Sur L'emploi Régional (26/04/2016)
Séance plénière du mardi 26 avril 2016.
Durée : 4:40

Jordan Bardella Sur La Politique De La Ville - Conseil Régional D'Île-de-france
Jordan Bardella sur la Politique de la ville - Conseil régional d'Île-de-France (séance plénière du 6, 7 et 8 avril 2016 / Vote du ...
Durée : 9:49

Région Grand Est : Intervention De Florian Philippot En Séance Plénière Le 21 Octobre 2016
Sénace Plénière du 21 octobre 2016.
Durée : 5:38

20161103 Conseil Régional Paca Assemblee Pleniere Intervention De Richard Miron
Le Jeudi 3 Novembre 2016, à l'occasion de l'assemblée plénière du Conseil Régional PACA, Monsieur Richard Miron, Président ...
Durée : 3:39:59

Assemblée Plénière - 23 Juin 2016 - 10h00/14h15
matin de l'assemblée plénière du conseil régional de Normandie le 23 juin 2016.
Durée : 26:44

Dimanche En Politique: Laurent Wauquiez Pdt De La Région Auvergne-rhône-alpes

Durée : 10:26

Grippe Aviaire : Question D'emmanuel Crenne (fn) - Conseil Régional Lrmp
Question orale d'Emmanuel Crenne, Conseiller Régional FN RBM, lors de l'Assemblée Plénière du Conseil Régional de ...
Durée : 45:05

Assemblée Plénière De La Région Réunion Déc.2016 - Part9

Durée : 1:58:51

Séance Plénière (2/2) Du Conseil Régional Alsace Champagne-ardenne Lorraine Du 4 Janvier 2016
Retrouvez la séance plénière du Conseil régional Alsace Champagne-Ardenne Lorraine du 4 janvier 2016. Plus d'information sur ...
Durée : 35:49

Assemblée Plénière De La Région Réunion Déc.2016 - Part4

Durée : 2:15:51

1ère Assemblée Plénière De La Région Normandie - 4 Janvier 2016 Matin
Assemblée Plénière du 04/01/2016 : session du matin Election de Hervé Morin.
Durée : 0:34

Estrosi Insulte Les élus Fn En Pleine Session Du Conseil Régional De Paca
Christian Estrosi, Président LR du Conseil régional de PACA, insulte les élus d'opposition Front National en pleine session...
Durée : 34:50

Assemblée Plénière De La Région Réunion Déc.2016 - Part7

Durée : 30:08

Assemblée Plénière De La Région Réunion Déc.2016 - Part5


Pages : 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10