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Conseil Régional 2016

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51 Salaires Au Conseil Régional En 2016 | Les Salaires, Tous ...
Conseil Régional (CR) Agent du C.R. Seuls les quatre premiers intitulés sont des élus, les derniers, les agents, ne sont que des fonctionnaires territoriaux. Dans le tableau suivant sont répertoriés les indemnités mensuelles des élus en fonction du poste réellement occupé qui tient compte de la population de la région dont il a la charge.

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52 Conseil Régional Aquitaine Limousin Poitou Charentes
Le Conseil Régional Aquitaine Limousin Poitou Charentes intègre 41 arrondissements, avec 498 cantons pour 4503 communes. 31,4% de la population vit dans des communes de plus de 10 000 habitants, dont 63,5% dans de grandes aires urbaines.

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53 Décret N° 2016-807 Du 16 Juin 2016 Relatif Aux Conditions ...
Décret n° 2016-807 du 16 juin 2016 relatif aux conditions de ... « Art. R. 4211-6.-Le conseil régional se prononce sur la prise de participation au capital d ...

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54 Région Bourgogne-franche-comté
La Région au côté de l’Etat pour mener la bataille contre le chômage. Marie-Guite Dufay a signé, jeudi 15 février 2018, la lettre… En savoir +

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55 Normandie : Hervé Morin Met Le Conseil Régional Au …
Héritier du Parlement de Normandie supprimé lors de la Révolution, le conseil régional de la Normandie réunifiée a tenu ce lundi 4 janvier 2016 sa première ...

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56 Prime De Noël 2016 Du Conseil Général (départemental ...
==> Voir la prime de noël en Corse via le conseil département de Corse du Sud. ==> Voir la prime de noël avec chèques cadeaux avec le CCAS de Versailles et Puteaux (centre communal d’actions sociale). Sachez que ces primes de noël du Conseil Général sont versées en plus de la prime de noël 2016 de la CAF et Pole emploi.

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57 Site Du Département Des Bouches-du-rhône
Le Département des Bouches-du-Rhône. La Provence de demain, ça commence aujourd'hui !. Pour améliorer le quotidien des habitants des Bouches-du-Rhône dans le ...

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58 Bienvenue Sur Le Site Du Conseil Départemental De L ...
Conseil départemental de l'Essonne. Hôtel du département Boulevard de France 91012 Évry cedex Tél. 01 60 91 91 91 Télécopie 01 60 91 91 77 ...

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59 Département Des Alpes-maritimes - Le Conseil Général ...
Parc naturel régional des Préalpes d'Azur; ... Les élus du Conseil départemental des jeunes; Les travaux du mandat 2016-2018;

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60 Conseil Départemental De L'oise : Actualités, Oise Tv ...
Site officiel du Conseil départemental de l'Oise, tous les services, les informations pratiques et l'actualité du Département.

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61 Nos Actions En 2016 - Conseil Régional De L'ordre
400 participants se sont retrouvés lors de la conférence "Loi de finances 2016" animée par Jean-Pierre COSSIN le 12 janvier dernier au Centre Prouvé à Nancy.

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62 Le Département De La Réunion
Le Département de La Réunion - Le Conseil Départemental de La Réunion

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63 Site De Gestion Des Aides Aux étudiants De La Région …
Bourse régionale pour les formations sanitaires et sociales 2017-2018 : à partir du 15 juin 2017. Attention, nouveau site extranet pour les dépôts de dossier : ...

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64 Collectivité Territoriale De Martinique – Site Officiel De ...
Le Conseil Exécutif. ... Parc Naturel Régional de Martinique. Campus Caraibéen des Arts. Pôle Agroalimentaire Régional de Martinique >> Voir tous les satellites.

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65 Vosges.fr Le Site Officiel Du Conseil Départemental
Présentation des activités du conseil départemental des ... Avec plus de 2 200 millions d‘euros de marchandises exportées en 2016 et une balance ...

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66 Délibération Du 22 Janvier 2016 Du Conseil Régional De La ...
Le conseil régional de la Guadeloupe, Réuni en assemblée plénière ordinaire le vendredi 22 janvier 2016 à la salle des délibérations du conseil régional (hôtel de région), sous la présidence de M. Ary CHALUS, président du conseil régional.

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67 Les Délibérations Du Conseil Régional
Le relevé des délibérations du Conseil régional des Pays de la Loire est disponible en ligne sous forme de fichiers PDF à télécharger. Vous y trouverez les ...

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68 Région_bretagne - Identification
La Région Bretagne agit au quotidien pour le développement économique régional, le tourisme, la formation, les transports.

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69 Le Conseil Régional De Paca Crée Une Aide Pour Les ...
Le conseil régional de Provence-Alpes-Côtes d'Azur a réagi en annonçant la création d'une aide de 900 euros annuels pendant trois ans pour ... 24/06/2016 à 18h39

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70 Conseil Régional - Île-de-france - Annuaire | Service ...
Conseil régional - Île-de-France : administrations et services publics de proximité

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71 Conseil Regional D’orientation Compte Rendu De …
1 Flamand CONSEIL REGIONAL D’ORIENTATION Compte rendu de la séance du 4 février 2016 Etaient présents : Michel Désiré, Délégué régional, maire de Passavant ...

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72 RÉgion Les 15 Vice-présidents Du Conseil Régional ...
Les 158 élus du conseil régional se sont réunis ce lundi 4 janvier 2016 à Toulouse lors de leur première séance plénière pour désigner leur présidente ...

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73 Commission Permanente Du Conseil Régional Occitanie …
Pour autant, le conseil régional fait le choix de financer les rénovations et constructions des CFA publics, ... Promotion des flux touristiques et économiques 2016

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74 Conseil Départemental Des Pyrénées-orientales - Conseil ...
Bienvenue sur le site internet du Conseil Départemental des Pyrénées-Orientales. Social, environnement, économie, collèges, emploi, routes, transports ...

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75 Composition Du Conseil Régional 2017-2018 - Conseil ...
Jean-Marie MONTAZEAUD a été élu le 14 juin 2016, pour deux ans, Président du Conseil régional des notaires de la Cour d’appel de Versailles, regroupant les ...

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76 Conseil Regional De Normandie 26 Mai 2016: Le …
Vous le savez tous. Le 26 mai 2016, le conseil régional de Normandie votera (enfin! diront certains...) lors d'une séance plénière dans...

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77 Parcs Naturels Régionaux - Deliberations.rhonealpes.fr
* Signature provisoire : le nom de la Région sera fixé par décret en conseil d’État avant le 1er octobre 2016 après avis du Conseil Régional.

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78 Aisne - Bienvenue Sur Le Site Du Conseil Départemental …
Site internet du Conseil départemental de l’Aisne

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79 Conseil Régional D'aquitaine: Joli Mois De L'europe 2016
Visites, conférences, expositions, ateliers, rencontres professionnelles, évènements culturels et festifs, projections, concours… Durant un mois, en mai, plus de ...

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80 Accueil - Département Des Hautes-pyrénées
Mon Département. Tout savoir sur le département; Les Hautes-Pyrénées; Votre Conseil Départemental; Vos élus; Les services départementaux; Informations budgétaires

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81 Rouen 24 Mars 2016: Assemblée Plénière Du Conseil Régional ...
Le Conseil Régional de Normandie va se réunir les jeudi et vendredi 24 et 25 mars 2016 en assemblée plénière dans l'hémicycle de la caserne...

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82 Conseil Départemental De La Dordogne - A Nous Les …
L’accompagnement du Conseil ... Observations définitives de la Chambre régionale ... Au cours de la session consacrée au vote du budget supplémentaire 2016, ...

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83 Conseil Régional (france) — Wikipédia
Le premier découpage administratif régional de la France date de 1956, l'actuel découpage date de 2016. Après qu'un référendum (du 27 avril 1969) eut rejeté un ...

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84 Votre Nouveau Conseil Régional 2015-2016 | Crcc Poitiers
Dans sa séance du 22 décembre 2014, le Conseil Régional a réélu Fabiène BERTHIER à la Présidence de la CRCC de Poitiers pour les deux années à venir, à ...

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85 Conseil Départemental De La Vendée - Cd 85
Retrouvez les actualités et les informations pratiques du Conseil ... Vendée U et le Centre régional d'entraînement et de ... de la Vendée en 2016 .

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86 Accueil - Conseil Départemental Des Yvelines
Bienvenue sur le site internet du Conseil départemental des Yvelines. Retrouvez toutes les informations pratiques et actualités départementales.

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87 Actualité | Conseil Régional : Marie-guite Dufay élue, Les ...
C'est ce lundi que les 100 élus régionaux de Bourgogne - Franche-Comté, élus le 13 décembre dernier, se réunissaient la première fois à Dijon. Au menu de ...

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88 Deliberation Du Conseil Regional - …
Conseil Régional – Assemblée plénière du 17 mars 2016 VŒU PRESENTE PAR LE PRG VŒU n°004 PROLIFERATION DES RATS TAUPIERS – …

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89 Aides Financières - Lorraine.eu
Afin de répon dre au mieux aux Lorrains sollicitant une aide régionale, le Conseil Régional de Lorraine s’est doté d’un nouveau Service en ligne (l'Extranet ...

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90 Jean-yves Le Drian élu Président Du Conseil Régional De ...
La prochaine session se tiendra le 8 janvier 2016. ... régionaux élus la semaine dernière font leur entrée dans l’hémicycle du conseil régional de Bretagne.

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91 Rechercher Une Formation - Etoile.regioncentre.fr
Les formations financées par le Conseil régional * Voir les formations ... , la formation et l'emploi en région Centre - Val de Loire ...

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92 Qui Sont Les 15 Vice-présidents De La Région Bourgogne ...
Après l'élection de Marie-Guite Dufay (PS) à la tête du nouveau conseil régional de Bourgogne Franche-Comté, jeudi 4 janvier, à Dijon, les 15 vice-présidents ...

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93 Cros Bretagne - Site Officiel Du Sport En Bretagne
Retrouvez toutes les informations et l'actualité du mouvement sportif breton sur le site du Comité Régional Olympique et ... 2016. Synthèse des ... du Conseil ...

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94 Avis Sur Le Compte Administratif 2016 Du Conseil Régional ...
Avis sur le Compte administratif 2016 du Conseil régional Grand Est Avis adopté lors de la séance plénière des 22 & 23 juin 2017

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95 Transports Scolaires - Conseil Départemental De Tarn-et ...
Le Conseil général de Tarn ... Service régional ... conformément aux directives de la CNIL sur la réforme territoriale et protection des données du 22 juillet 2016.

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96 Département Des Landes | Accueil
Bienvenue sur le site du Conseil départemental des Landes. Retrouvez toutes les informations pour découvrir, vivre et entreprendre dans le département des Landes.

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97 Conseil Départemental De Lot Et Garonne à Agen (sud …
Le Conseil départemental de Lot-et-Garonne travaille à l'amélioration du ... Agenda de la région ... Consulter les marchés publics conclus en 2016; Espace ...

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98 Département De L'isère
élèves équipés en tablettes en 2016 et 2017. 29400. Pack' loisirs déjà demandés en 2017. ... Conseil départemental de l'Isère. 7 rue Fantin Latour. CS 41096.

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99 Accueil - Département Du Gard
Le budget 2016; Votre enfant. Suivi ... Après une assemblée délocalisée au Pont du Gard, le Conseil départemental s’est... www.gard.fr. ... Centre régional ...

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100 L'eure En Ligne
Le conseil en architecture prend une dimension régionale. Les Conseils d’architecture, ...

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51 Règlement (ce) N° 853/2004 Du Parlement Européen Et Du Conseil
*19* Règlement UE/2016 ... La directive 2004/41/CE du Parlement européen et du Conseil du ... le statut de l’exploitation d’origine ou le statut régional ...


52 Mail à Tous Les Décideurs (gouvernement, Parlement, …
Title: Mail à tous les décideurs (Gouvernement, Parlement, élus…) Author: reignier Last modified by: Bernard Created Date: 7/20/2016 10:24:00 AM


53 Prepanoisy.files.wordpress.com
Module 3 : La mondialisation économique et financière. Thème 9 : L’intégration européenne. I La construction économique européenne, une histoire d ...


54 Reglement Interieur A La Societe Mixte De Tir De …
SOCIETE MIXTE DE TIR DE THUIR . Chapitrage du règlement intérieur. Préambule. Administration du club. Les membres. Le comité directeur. Le bureau. Les permanents


55 RÈglement (ce) No 2073/2005 De La Commission
*10* rectifié le 20 juillet 2016 ... et du Conseil du 29 avril 2004 relatif aux ... national ou régional de contrôle des salmonelles et ...


56 Form 1
Form 1 (05/17/2016) CSD SIGNATURE DATE ... Les membres du Conseil privé du Canada, ... précédés de l’indicatif régional.





51 Nadcue-1-2016 - Blogdroiteuropeen.files.wordpress.com
2 © blogdroiteuropeen.com Note d’actualité : droit de la concurrence de l’UE, 1/2016, septembre 2016 Note d’actualité: droit de la concurrence de l’UE 1/2016


52 Procès Verbal Du Conseil Municipal Du 14 Avril 2017 ...
Procès verbal du Conseil Municipal du 14 Avril 2017 Sur convocation du 8 Avril 2017, le conseil municipal s’est réuni le 14 Avril 2017 à 20h 30 en


53 Note D’information Etablissement Des Listes De …
Version adoptée au plénier du 15 09 2016 Page 3 Les certifications proposées doivent répondre aux critères d’éligibilité réglementaire et doivent être ...


54 Présidence De La République - La Grande Chancellerie
Présidence de la République ORDRE NATIONAL DE LA LÉGION D’HONNEUR Décret du 30 décembre 2016 portant élévation aux dignités de grand’croix et ...


55 Présentation De L'association Les Rives De L'art, 10 Juin 2016
2009, 2010, 2011 . épHémères → Désormais, les années impaires, 2013, 2015... biennale épHémères Mise en oeuvre ♦ Pendant l'été, en vallée de Dordogne


56 Le Service Public Régional Au Bord De La Crise De Nerfs
Le service public régional au bord de la crise de nerfs DH - Julien Thomas - 10 décembre 2016 http://www.dhnet.be/regions/bruxelles/le-service-public-regional-au ...


57 Discours Président Bouniol, Vœux De La Cci Le 4 Janvier 2016
1 Discours Président Bouniol, Vœux de la CCI le 4 janvier 2016 Monsieur le Secrétaire Général Monsieur le Député, Monsieur le Sénateur,


58 Télécharger L'organigramme 2016-2017
ORGANIGRAMME Centre Régional des Œuvres Universitaires et Scolaires (CROUS) Directeur : Vincent LABOURET 59, rue de la Madeleine – 69007 LYON


59 Guide Des Associations 2016 - 2017
édito Les associations sont un atout précieux à la vie communale. Elles favo-risent l’épanouissement de tous et de chacun dans des domaines les plus


60 18 Mars 2016 - Travail-emploi.gouv.fr
Plan 500 000 formations supplémentaires pour les personnes en recherche d’emploi 18 mars 2016 3 Ministère du Travail, de l’Emploi, de la Formation ...


61 Projet De Territoire Du Briançonnais, Des Ecrins, Du ...
Projet de territoire du PETR du Briançonnais, des Ecrins, du Guillestrois et du Queyras -- 7 Décembre 2016 2 Sommaire Le territoire Présentation du territoire


62 Notre Région : La Nouvelle Aquitaine
Notre région : La Nouvelle Aquitaine Objectifs Identifier les caractéristiques de son lieu de vie. Localiser son lieu de vie et le situer à différentes


63 Discours Du Maire A La Ceremonie Des VŒux Du 8 Janvier 2016
1 DISCOURS DU MAIRE A LA CEREMONIE DES VŒUX DU 8 JANVIER 2016 Je tiens, au nom de tous les membres du Conseil Municipal et du personnel communal à …


64 Convention D’objectifs Et De Gestion Entre L’État Et La ...
Convention d’objectifs et de gestion entre l’État et la Caisse nationale de solidarité pour l’autonomie Période 2016-2019


65 Vous Trouverez Dans Cet Envoi, De L’information Sur
Cuisine chez GUYGUY Menu d’octobre 2016,Soupe ,plat principal ,breuvage et dessert : 5.00$ Nous offrons aussi tous les jours, salade repas ou assiettes de sandwich ...


66 Prévention Des Erreurs Médicamenteuses En Anesthésie …
Préconisations 2016 Prévention des erreurs médicamenteuses en A-R _____ Page 1 _____ Prévention ...


67 Téléchargez Le Profil Sncf 2016 - Medias.sncf.com
10 PROFIL 2016 11 SNCF VOYAGEURS Activité – Transilien : transport public d’Île-de-France – TER : transport régional, transport national de


68 Dossier Dinsription Aux Epreuves De Selection …
dossier inscription epreuves de selection ifas yonne 2 / 17 i. coordonnees des instituts de formation d’aides-soignants de l’yonne


69 Fiche De Revision = L' Essentiel - Histographie
http://histographie.net/1ere/ http://histographie.net/1ere/ 1 FICHE DE REVISION = L' ESSENTIEL Thème 1 introductif - Comprendre les territoires de proximité


70 Annexe à La Convention Fff / Lfp 17-18
49 Les membres des Commissions visées aux articles 3, 4, 4 bis et 6, ne doivent pas appartenir au Comité Exécutif, au Conseil d'Administration de la L.F.P., au


71 Qcm Corrigé 2013.
Q 9. Qui préside le Conseil de modernisation des politiques publiques (CMPP) ? A. Le premier ministre B. Le ministre de l’économie et des finances


72 2016-2020
introduction Le troisième Plan santé au travail (PST 3) traduit, tant dans sa méthode d’élaboration que dans son contenu, l’ambition d’un renouvellement ...


73 Livret D’accompagnement Du Professeur Stagiaire
Page 9 sur 50 Une organisation locale L’Enseignement Catholique est d’abord fondé sur des établissements d’enseignement. Chaque


74 Sncf En Nouvelle-aquitaine
dossier de presse nouvelle-aquitaine - 10 janvier 2017 ter tgv intercitÉs gares & connexions sncf au coeur du territoire annexe : avancÉe des 14 chantiers gare


75 Les Fo Ces F Ançaises De L’intéieu (ffi)
Les Fo ces F ançaises de l’Intéieu (FFI) Résumé d’un aticle pa u dans Le Journal de la Résistance N° 1297-1298-1299/ octobre-


76 Projet De Renforcement De La Resilience Par Le …
1 projet de renforcement de la resilience par le biais de services lies a l’innovation, a la communication et aux connaissances (bricks) etude de recueil des ...


77 Vih / Sida Nouveaux Enjeux, Nouvelles Fractures
20 - LA GAZETTE SANTÉ-SOCIAL N° 102 - Décembre 2013 DOSSIER VIH / SIDA de santé sexuelle. Ils doivent réin-terroger leur savoir », constate Alain


78 CommuniquÉ De Presse - Infolocs.files.wordpress.com
Programme résidentiel de 192 logements sociaux étudiants et d’un parking public de 425 places Dans le cadre du concours d’architecte lancé en


79 Thème 3 La France Et L’union Européenne
Classe de 3 Thème 3 La France et l’Union européenne 3ème https://histographie.net/ Outils - travailler & comprendre Cours à écouter en Mp3 sur histographie :


80 Loi 014 Rel Au Capital Fixe
burkina faso iv e republique ----- septieme legislature unite-progres-justice ----- assemblee nationale loi n°014-2016/an relative aux entreprises d ...


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