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Conseil Régional 2016

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51 Conseil Régional Bourgogne Franche-comté - Appel à …
27/05/2016. Depuis 10 ans, plus de 160 associations ont été aidées pour la réalisation de leurs projets grâce à des subventions du Conseil régional allant de 1 ...

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52 Bienvenue Sur Le Site Du Conseil Départemental De L ...
Conseil départemental de l'Essonne. Hôtel du département Boulevard de France 91012 Évry cedex Tél. 01 60 91 91 91 Télécopie 01 60 91 91 77 ...

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53 Elections Régionales 2015 . Faq - Actualités - Vie …
Le conseil régional règle les affaires de ... Le chef-lieu définitif sera fixé par un décret en Conseil d’État avant le 1er octobre 2016 après avis du ...

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54 Ordre Des Experts-comptables Paris | Conseil Supérieur …
Au sommaire : la nouvelle organisation du conseil régional de l’Ordre, l’extension des locaux du 50 ... La Parisienne 2016 : record battu pour la profession !

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55 Le Conseil Régional - Région Nouvelle-aquitaine
Le conseil régional est l'assemblée délibérante qui gère les affaires de la Région. Il exerce des compétences notamment dans le domaine de l'action économique.

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56 Conseil Regional Auvergne Rhone-alpes …
conseil regional auvergne rhone-alpes délibération n° 16.10.316 deliberation de la commission permanente du conseil regional administration generale

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57 Rapport Pour Le Conseil Régional Decembre 2016
Rapport pour le conseil régional DECEMBRE 2016 Présenté par Valérie Pécresse Présidente du conseil régional d'Ile-de-France HABILITATION DE LA PRESIDENTE …

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58 Deliberation Du Conseil Regional - …
CONSEIL REGIONAL AUVERGNE RHONE-ALPES DELIBERATION DU CONSEIL REGIONAL QUESTIONS DIVERSES Le Conseil régional en sa réunion du 17 mars 2016

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59 Conseil Départemental – Transports Scolaires - Accueil
*Est de la compétence du Département du Nord (jusqu’au 31 août 2017), puis de la Région Hauts-de-France (à compter du 1er septembre 2017), le financement, ...

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60 Région Guadeloupe-budget Primitif 2016 Adopté Par L ...
Ce mardi 12 avril 2016, la 3e Assemblée plénière de l’année 2016 s’est réunie pour examiner et débattre et adopter le Budget primitif de l’exercice 2016.

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61 Nouvelles Régions : Tous Les Enjeux à Relever D’ici à ...
Le conseil régional élu au mois de décembre 2015 se ... « jusqu’à l’adoption du budget ou jusqu’au 31 mai 2016, le président du conseil régional ...

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62 Accueil - Conseil Départemental De L'allier
Projet de la promotion 2016-2017; Les anciennes ... La session du Conseil Départemental de l’Allier aura lieu les mardi 20 ... de l’histoire d’une région, ...

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63 Rentrée Scolaire 2016 - Suivi De Votre Dossier
Rentrée scolaire 2016 - Région ... le nom de la Région sera fixé par décret en Conseil d’État avant le 1er octobre 2016 suite à l’avis du Conseil régional

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64 Conseil Régional Nord-pas-de-calais-picardie : 5 Vice ...
Conseil Régional Nord-Pas-de-Calais-Picardie : 5 vice-présidents UDI-UC élus aux côtés de Xavier BERTRAND

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65 Elections Du 3 Février 2016 | Conseil Régional De ...
ELECTIONS DU 3 FEVRIER 2016 Renouvellement par moitié. Le Conseil Régional de l'Ordre des Médecins de Bourgogne a besoin de vous! Modalités. 1: Dépôt de candidature

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66 Conseil Départemental Des Ardennes | Le Site Officiel Des ...
Site officiel du Conseil départemental des Ardennes (08) en Champagne-Ardenne : présentation de ses missions (voie verte / MDPH / transports scolaires / aides au ...

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67 Collectivité Territoriale De Martinique – Site Officiel De ...
Présentation du Conseil Exécutif; Les Travaux du Conseil Exécutif; L’Assemblée de Martinique. ... Parc Naturel Régional de Martinique. Campus Caraibéen des Arts.

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68 Elections Professionnelles 2016 - Région Grand Est
Région Grand Est Maison de la Région 1 Place Adrien Zeller – BP 91006 67070 STRASBOURG Cedex +33 (0)3 88 15 68 67. Hôtel de Région 5 rue de Jéricho – …

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69 Département De L'isère
Conseil départemental de l'Isère. 7 rue Fantin Latour. 38 022 Grenoble cedex 1. Du lundi au vendredi de 8h à 18h30. ... Copyright 2016 Département de l'Isère ...

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70 Conseil Régional D'ile De France Du 21 Janvier 2016 ...
Conseil Régional d'Ile de France du 21 janvier 2016 : Charte pour une nouvelle éthique politique en Ile de France

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71 | Eurelien.fr : Conseil Départemental D'eure-et-loir
Site officiel du Conseil départemental d'Eure-et-Loir. Toute l'actu des Euréliens et du département d'Eure-et-Loir.

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72 Conseil Régional Centre-val De Loire
Région Centre-Val de Loire avec l'adresse, téléphone, fax, site officiel, les réseaux sociaux, les vidéos, les statistiques. Le Conseil régional CENTRE VAL DE ...

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73 Conseil Régional : Commission Permanente Du 20/05/2016 ...
Conseil Régional : Commission Permanente du 20/05/2016. Les membres de la commission permanente régionale se sont réunis à Orléans et vos conseillers …

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74 Normandie : Hervé Morin Met Le Conseil Régional Au …
Héritier du Parlement de Normandie supprimé lors de la Révolution, le conseil régional de la Normandie réunifiée a tenu ce lundi 4 janvier 2016 sa première ...

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75 Conseil Régional D'aquitaine — Conseil Régional …
Welcome to Conseil régional d'Aquitaine L'intralycées du conseil régional d'Aquitaine. June 2016

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76 L'eure En Ligne
... voilà le principe du Défi Watt Collège dont l’édition 2016-2017 vient de se terminer. ... conseil départemental de l'eure Hôtel du Département.

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77 Conseil Regional Auvergne : Assemblée Et Conseillers ...
Conseil Regional Auvergne : tout savoir la Region, ses Elus, son Assemblée, et le fonctionnement de l'institution

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78 Le Département De La Réunion
Le Département de La Réunion - Présidente Nassimah DINDAR Le Conseil Départemental de La Réunion

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79 Combien Gagnent Les élus De Votre Région - Le Figaro
Le conseil régional est composé d'un président, ... Selon le code électoral, les régions qui ont changé de périmètre se réuniront le 4 janvier 2016.

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80 Actualité | Conseil Régional : Marie-guite Dufay élue, Les ...
C'est ce lundi que les 100 élus régionaux de Bourgogne - Franche-Comté, élus le 13 décembre dernier, se réunissaient pour la première fois à Dijon. Au menu de ...

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81 Conseil Régional D'auvergne-rhône-alpes : Qui Sont Les ...
Un président, Laurent Wauquiez, et quinze vice-présidents, voici la composition de l'exécutif du tout nouveau Conseil Régional d'Auvergne-Rhône-Alpes. Lundi ...

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82 Rechercher Une Formation - Etoile.regioncentre.fr
Les formations financées par le Conseil régional * Voir les formations ... , la formation et l'emploi en région Centre - Val de Loire ...

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83 Rapport Pour La Commission Permanente Du Conseil Régional ...
Rapport pour la commission permanente du conseil régional JUILLET 2016 Présenté par Valérie Pécresse Présidente du conseil régional d'Ile-de-France

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84 Accueil - Conseil Départemental De Tarn-et-garonne
Conseil Départemental de Tarn-et-Garonne. 100 Boulevard Hubert Gouze BP 783 82013 Montauban cedex. Tél.: 05.63.91.82.00. Fax.: 05.63.03.28.52. courrier ...

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85 Accueil - La Mayenne
La Mayenne.fr : le conseil général au coeur de vos projets. ... Plan stratégique 2016 - 2021 Contrats de territoire ...

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86 Région_bretagne - Identification
La Région Bretagne agit au quotidien pour le développement économique régional, le tourisme, la formation, les transports.

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87 À Metz, La Région Grand Est Vote Son Premier Budget
Suivez en direct la séance plénière du conseil régional du Grand Est. Ce lundi 30 mai, il sera question d'adopter le premier budget de la nouvelle région.

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88 Atlas Régional 2016 De La Nouvelle-aquitaine By Région ...
5. De notre nouvelle Région, fruit du regroupement de l’Aquitaine, du Limousin et de Poitou-Charentes, émerge un nouveau paysage régional où s’agencent et ...

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89 Agenda 2016 Du Conseil Régional > Le Conseil Régional …
Conseil Régional d'Auvergne. 42, avenue de Royat 63400 CHAMALIÈRES. Tél. : 04 73 19 99 11. Mail : cro.au ordremk.fr. Nos Horaires : Lundi, mardi, jeudi et vendredi ...

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90 Accueil - Le Département Des Pyrénées-atlantiques
Les dernières actualités. Les Pyrénées-Atlantiques. 26 juillet 2016 - événement. Les Espaces naturels du mois : rdv le 3 août à Castet ! 29 avril 2016 - Standard

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91 Régionales 2015 - Dates Et Organisation Des élections
Voir ainsi la date des élections américaines 2016. Les conseils d'Eric Roig, ... La région est la plus grande des collectivités territoriales.

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92 Page D'accueil
Guide de la rémunération des stagiaires PRF 2016/2017 ... la Région se réserve le droit d’en demander la communication pour ... ©2009 Conseil Régional ...

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93 Salaires Au Conseil Régional En 2016 | Les Salaires, Tous ...
CONSEIL RÉGIONAL: Population (en M. hab.) Indemnités mensuelles brutes: C.R. MBCR: VPCR: PCR: Moins de 1 M: 1 520,59 € 1 672,65 € 2 128,82 € 5 512,13 € De 1 ...

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94 Conseil Régional - Normandie - Annuaire | Service-public.fr
Conseil régional - Normandie : ... Dernière modification le 29 septembre 2016 - Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre)

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95 Grand Est | Acal : La Réunion Plénière Du Conseil Régional ...
Une séance plénière du Conseil Régional d’Alsace Champagne-Ardenne Lorraine se tient ce lundi à la Maison de la Région à Strasbourg à partir de 11 heures.

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96 Conseil Régional D’auvergne-rhône-alpes : Et Si On …
Le nouveau Conseil Régional d'Auvergne-Rhône-Alpes tiendra sa première session le 4 janvier 2016. Ce jour-là, 204 élus prendront place dans la salle d'assemblée ...

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97 Rapport Pour Le Conseil Régional Mars 2016 - 94 Citoyens
Rapport pour le conseil régional MARS 2016 Présenté par Valérie Pécresse Présidente du conseil régional d'Ile-de-France CREER UNE BIENNALE DE L’ARCHITECTURE ...

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98 Composition Du Conseil Régional 2017-2018 - Conseil ...
Jean-Marie MONTAZEAUD a été élu le 14 juin 2016, pour deux ans, Président du Conseil régional des notaires de la Cour d’appel de Versailles, regroupant les ...

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99 Accueil - Conseil Départemental Du Bas-rhin, Le ...
Conseil départemental du Bas ... (CD 67, CG 67, CD67, CG67) et de la région, tourisme et coopération transfrontalière ... Horaires des lignes scolaires 2016/2017

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51 Mairie De Voisines
Compte rendu de la séance du 11 février 2016. ... Le Conseil Municipal à l'unanimité autorise le Maire à signer une convention avec le conseil régional et Net ...


52 Dossier D'inscription - Le Site Du Haut Conseil Du ...
17 juin 2016 Inscription de Melle ... Demande adressée au Haut Conseil Lettre de ... l’attestation de fin de stage délivrée par le conseil régional de l’ordre ...


53 Www.unss58.org
2016-2017. Le Conseil régional de Bourgogne Franche-Comté participera au financement de votre licence UNSS 2016/2017 dès lors que vous avez une licence …


54 Fiche De Candidature A L’election Au Conseil …
Liste des candidats au Conseil Régional de l’UNSS de l’académie de TOULOUSE soutenue par le SNEP-FSU.Janvier 2016. TITULAIRES


55 Departement
Conseil Régional 9.535,37 € 20 % Autofinancement 17.423,25 € 36,545 % Total ... (1 abstention) et de ce fait, d’adhérer au Chantier VDBI pour 2016. ...


56 À L'aide De Vos Connaissances Et Des Annexes 1 à 6, Vous ...
Le président du Conseil régional d'Aquitaine et les élus régionaux se sont réunis en commission permanente ce lundi 24 novembre 2014 à ... 09/17/2016 10:21 ...


57 Pertinence - Ile-de-france.ademe.fr
Vous souhaitez déposer une demande d’aides à l’ADEME et au Conseil Régional, pour 2016, pour un projet de réalisation ou d’extension de réseau de chaleur.


58 Www.fft.fr
La candidature présentée par le Conseil régional et la ligue de tennis de Guadeloupe a été ... Cette rencontre se déroulera du 4 au 6 mars 2016 au Vélodrome ...


59 Projet De Modification Du Dossier De Demande …
SAISON SPORTIVE DE REFERENCE 2015-2016. SUBVENTION 2016-2017. A retourner à : Maison des Associations. ... (Conseil Général, Conseil Régional, DRJSCS ...


60 Www.interreg-caraibes.fr
2016. Sainte-Lucie. Ordre du jour. 8h30 : A. cc. ueil des participants. 9h00 : Mots de bienvenue des partenaires du programme. Conseil Régional de la Guadeloupe.


61 Convention De Formation Professionnelle
du Conseil Régional Auvergne – Rhône-Alpes n°999 du 29 septembre 2016, pour une durée minimale de quarante-cinq jours, ...


62 Attestation Sur L’honneur - Ville-brunoy.fr
AVANT le VENDREDI 30 SEPTEMBRE 2016 délai de rigueur. Année 2017. ... Conseil Général. Conseil Régional. Subventions ETAT : Mission Ville. Affaires Sociales ...


63 Monsieur Le Président Du Conseil Régional - La-marne.fr
Monsieur Le Président du Conseil Régional Author: Familles Rurales Patrice BONN Last modified by: local Created Date: 7/16/2012 4:41:00 PM Company: Famillles Rurales


64 L'accueil Physique - Polville.lyon.fr
Conseil Régional. Conseil Général. Ville de Lyon - Direction (à préciser) ... Coût de la prestation 2016 en précisant la fréquence (annuelle, trimestrielle ...


65 Compte Rendu Du Conseil Municipal - Mairie …
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL. COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU 07 MARS 2016. Le Conseil Municipal, régulièrement convoqué, s’est réuni ce jour, au lieu …


66 Commune De Sainte Foy D’aigrefeuille
Commune de Sainte Foy d’Aigrefeuille. Compte-rendu du Conseil Municipal. du Jeudi 27 Octobre 2016. Le Maire ouvre la séance à 20h35. Présents: Michel BELINGUIER ...


67 Www.midipyrenees.fr
agissant en qualité de (président de la tutelle, délégué régional, directeur, PDG, gérant, ... Conseil Régional Midi-Pyrénées ...


68 Www.regioncentre-valdeloire.fr
Concours Graine de Boîte 2016-2017. REGLEMENT. ... 4.2 Le jury régional, co-présidé par le Président du Conseil régional ou son représentant, ...


69 Caisse D’allocations Familiales - Caf.fr
Conseil Régional : Conseil Général : CIAS : Commune : Autres (à détailler) : Autre (à détailler) ... À NOUS RETOURNER POUR LE 26/08/2016 AU PLUS TARD.


70 Www.arc1-sante.rhonealpes.fr
1 * Signature provisoire : le nom de la Région sera fixé par décret en Conseil d'Etat avant le 1er octobre 2016, après avis du Conseil Régional.


71 Deliberations - Mairie De Renwez
- Une subvention de 9 476,00 € devrait être attribuée par le Conseil Régional pour ... COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 22/06/2016. ...


72 Dispositif Chantiers Jeunes - Polville.lyon.fr
Dispositif Chantiers jeunes . Fiche action 2016. Contrat Urbain de Cohésion Sociale. Préfecture du Rhône Région Rhône-Alpes Métropole Ville de LYON


73 Ged.univ-lille3.fr
Ces documents doivent être parvenus au Conseil régional . le mercredi 27 janvier 2016. ... Commission Permanente du Conseil Régional autorisant la reconduction de ...


74 Mairie-montville.com
VILLE DE MONTVILLE. PROCHAIN CONSEIL MUNICIPAL. Le Conseil Municipal se réunira en séance ordinaire, en Mairie, le. LUNDI . 29 fÉvrier 2016. à 19 heures


75 Entete Conseil De L'ordre
Paris, le 13 juin 2016. ... CONSEIL RÉGIONAL ILE-de-FRANCE DE L'ORDRE DES MÉDECINS. 9, ... entete conseil de l'ORDRE Author: moulin.nathalie


76 Compte Rendu - Commune-de-lesquerde.fr
CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 1er MARS 2016. Présents : Jacques Barthes, ... Demande de subvention au conseil régional pour la toiture d’un logement social (022 …


77 Partenariat Entre Le Conseil Régional D’ile De France
Programme du Mémorial de Caen pour les lycées, CFA et Missions Locales d’Ile-de-France. Année scolaire 2015/2016. Le programme de découverte du Mémorial de ...


78 Www.apmsl-paysdelaloire.com
Mme LECLERC, Vice-présidente du Conseil Régional déléguée à la santé et aux formations sanitaires et sociales . ... 07/30/2016 08:36:00 Last modified by:


79 Www.oec-montpellier.org
(Web 2016) La mission de ... Nom et adresse du Conseil régional de l’Ordre auprès duquel la structure d’exercice professionnel est inscrite,


80 Seance Du Conseil Municipal Du 17 Juin 2003 - …
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 13 FEVRIER 2017. L’an deux mil dix-sept le 13 février, le Conseil Municipal s’est réuni au lieu habituel de ses séances, après ...


81 Pro.formationauvergne.com
conseil d’État avant le 1er octobre 2016 après avis du Conseil Régional. MATRICE AFOM. OUTIL DE DIAGNOSTIC INTERNE ET EXTERNE.


82 Culture Et Jeunesse - Bretagne.bzh
30 novembre 2016 Projets ponctuels, événements, ... Conseil régional de Bretagne, 283 avenue du général Patton, CS 21101 – 35711 Rennes cedex 07 - 4 -


83 Compte-rendu De La Reunion Du 23 Novembre 2016
Title: COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU 23 NOVEMBRE 2016 Author: Marcel Last modified by: Marcel Created Date: 11/27/2016 9:50:00 AM Company: Hewlett-Packard …


84 Dossier 2016 De Demande D'aide à L'organisation D'une ...
DOSSIER DE DEMANDE 2016. ... discrétionnaire fondé notamment sur le degré d’adéquation du projet avec les axes politiques du Conseil régional, ...


85 Contrat De Prestation De Services - Veterinaire.fr
Le présent contrat doit être transmis au Conseil Régional de l’Ordre des Vétérinaires sans délai. ... 2016 2 . Title: CONTRAT DE PRESTATION DE SERVICES Author:


86 Compte Rendu De La Reunion Du Conseil …
Cette motion sera transmise à Mr Masseret, président du Conseil Régional. Le Conseil Municipal de Docelles, ... Recensement de la population en 2016 : ...


87 Contrat A Duree Indeterminee - Veterinaire.fr
Le présent contrat sera déposé par l’employeur au Conseil Régional de l’Ordre, ... MAJ 22/09/2016. Title: CONTRAT A DUREE INDETERMINEE Author: KIEFFER


88 Psac-ncr.com
RÉUNION GÉNÉRALE ANNUELLE DU CONSEIL RÉGIONAL 2016. 7 et 8 mai 2016. FORMULAIRE DE MISE EN CANDIDATURE. Renseignements sur la candidate ou le …


89 Le Groupement Régional De Santé Publique, En Lien Avec …
Le Groupement régional de santé publique, en lien avec le Conseil régional et l’Assurance maladie, ... 5/20/2016 3:08:00 PM Company: Ministère de la Santé


90 Lycees.iledefrance.fr
Programme Européen pour les lycées d’Ile de France 2015-2016. Partenariat entre le Conseil Régional Ile-de-France et l'Association Jean Monnet ... LYCEES 2015-2016.


91 Logos - Actus.arifor.fr
Conseil régional. APPEL A PROJET DLA DEPARTEMENTAL 2014-2016. ... et dans chaque région, par la mise en place d’un DLA régional.


92 Clior - Santé De Bourgogne
COMPTE RENDU de la REUNION DU 19 septembre 2016. Qui s’est déroulée au siège du Conseil Régional de l’Ordre des Masseurs Kinésithérapeutes de Bourgogne 14 ...


94 1 - Lettre Accueil - Conseil National
Le Conseil régional peut refuser à l'architecte l’autorisation d’exercer en France, ... 2/8/2016 12:42:00 PM Category: Tableau Company: Ordre des architectes IDF


95 Www.manche.fr
Le 16 septembre 2016. La Région Normandie, le Département de la Manche et . les Iles a. nglo-normandes. ... Conseil Régional Basse Normandie ...


96 Culture Et Jeunesse - Bretagne.bzh
FICHE TECHNIQUE 2016 - Ecriture. ... Conseil régional de Bretagne, 283 avenue du général Patton, CS 21101 – 35711 Rennes cedex 07 - 4 - Title: CULTURE ET …


97 Appel à Résidence De Photographe Au Centre Culturel De ...
L’ouverture fin 2016 du Centre International de l’Art Pariétal à Montignac ... DRAC Aquitaine, Conseil départemental de la Dordogne, Conseil régional d ...


98 Www.bourgogne-franche-comte.ars.sante.fr
Conseil régional de l’ordre des médecins ou conseil départemental : envoyer par email à . ... 08/05/2016 06:04:00 Last modified by: Bryan WELTER Company:





51 Conseil Regional Assemblee Pleniere Du 7 Juillet 2016 ...
1 / 1 CONSEIL REGIONAL AUVERGNE-RHONE-ALPES ASSEMBLEE PLENIERE DU 7 JUILLET 2016 [Entreprise, économie et emploi] Rapport n°566 BILAN 2015 DES …


52 Conseil RÉgional Du Centre-val De Loire
QUESTIONS Conseil régional du Centre-Val de Loire - Journée Economie circulaire - 21 juin 2016 1°) Quels sont les secteurs qui gagneraient à entrer dans


53 Deliberation N° Cr 48-16 Bis Du 17 Mars 2016 …
La délibération n° CR 48-16 du 21 janvier 2016 portant approbation du règlement intérieur du conseil régional d’Ile-de-France :


54 Règlement Intérieur Du Conseil Régional
2/26 REGLEMENT INTERIEUR DU CONSEIL REGIONAL DU CENTRE VAL DE LOIRE CHAPITRE I DU CONSEIL REGIONAL SECTION I - Du déroulement des séances du Conseil Régional


55 Conseil Économique, Social Et Environnemental RÉgional
CONSEIL ECONOMIQUE, SOCIAL ET ENVIRONNEMENTAL RÉGIONAL RÉGION CENTRE-VAL DE LOIRE Réunion du lundi 1er février 2016 - ooOoo - Le lundi 1er février 2016…


56 Conseil Regional D’orientation Compte Rendu De …
1 Flamand CONSEIL REGIONAL D’ORIENTATION Compte rendu de la séance du 4 février 2016 Etaient présents : Michel Désiré, Délégué régional, maire de Passavant ...


57 Décret N° 2016-191 Du 24 Février 2016 Relatif à La ...
Le 26 février 2016 JORF n°0048 du 26 février 2016 Texte n°42 Décret n° 2016-191 du 24 février 2016 relatif à la composition du conseil


58 Appel A Projets 2016 Recherche, Enseignement …
Appel à projets 2016 : « Recherche, ... l’Enseignement Supérieur de la Recherche et de l’Innovation adopté par le Conseil régional d’Aquitaine en


59 Recueil Des Actes Administratifs - Cg13.fr
recueil des actes administratifs du conseil departemental des bouches-du-rhÔne s o m m a i r e du recueil n° 7 - 1er avril 2016 pages direction generale des services


60 RÉunion Du Conseil RÉgional Du 30 Janvier 2015
3 Le Conseil régional, dûment convoqué par son Président le vendredi 16 janvier 2015, s’est réuni le vendredi le 30 janvier 2015 à 10 h 00, salle des ...


61 Rapport Pour Le Conseil Régional Decembre 2016
Rapport pour le conseil régional DECEMBRE 2016 Présenté par Valérie Pécresse Présidente du conseil régional d'Ile-de-France UNE NOUVELLE STRATEGIE ...


62 Arrete N° 2012 - 577 Relatif à L'adoption Du Projet ...
Vu l’avis du conseil général du département de Seineet-Marne sur le projet régional de - santé d’Île-de-France en date du 23 novembre 2012 ;


63 Appel A Projets - Loire-atlantique.gouv.fr
VU la délibération du Conseil régional du 26 février 2016 donnant délégation du Conseil régional au Président du Conseil régional pour procéder, ...


64 Seance Du Conseil Municipal De Saint-sauves …
du 18 novembre 2016 à 21 heures ... complémentaire auprès du Conseil Régional d'Auvergne - Rhône-Alpes dans le cadre du Plan régional en faveur


65 Conseil Régional 2016-2017 Vous Connaissez L’aqrp ...
Région Lanaudière Programme d’activités Vice 2016-2017 CRÉ DIT : YVON PAPIN Veuillez conserver ce document Conseil régional 2016-2017 Vous connaissez …


66 Données De Santé, Open Data, Big Data Et Secret Médical
Données de santé, open data, big data et secret médical Communication et Echanges lors de l’Assemblée générale de l’Ordrede février 2016


67 Commune De Louvres Conseil Municipal Compte …
1 COMMUNE DE LOUVRES CONSEIL MUNICIPAL COMPTE RENDU DE LA REUNION DU VENDREDI 16 SEPTEMBRE 2016 L’an deux mille seize, le seize septembre à 20h30, le Conseil ...


68 2012 - 2016
particulièrement les employeurs et/ou leurs branches professionnelles, le Conseil Régional, le GIAPATS, les UFA, ... III – Les axes de progrès 2012 - 2016 ...


69 Année Universitaire 2016/2017 - Crous-nantes.fr
Année universitaire 2016/2017 Dossier de demande Division de la Vie Étudiante ... Contactez votre mairie, le Conseil G énéral, le Conseil Régional ainsi que le


70 N° D’ordre - Deliberation.laregion-alpc.fr
N° d’ordre : 10 N° délibération : 2017.734.SP Accusé de réception CONSEIL RÉGIONAL DE NOUVELLE-AQUITAINE Séance Plénière du lundi 10 avril 2017


71 Composition Du Conseil D’administration (2016-2020)
Composition du Conseil d’Administration (2016-2020) ... Conseil Régional d’Ile-de-France Robin REDA Collectivités territoriales Claudie MORY Communauté


72 Saint-jeannet, Courbevoie Et Le Conseil Régional De …
Le 11 février 2016 COMMUNIQUE DE PRESSE Saint-Jeannet, Courbevoie et le Conseil régional de Lorraine lauréats de la 5e édition du Prix santé au travail


73 Rapport Pour Le Conseil Régional Janvier 2016
Rapport pour le conseil régional JANVIER 2016 Présenté par Valérie Pécresse Présidente du conseil régional d'Ile-de-France CONSEIL STRATEGIQUE POUR L ...


74 Séance Du Conseil Municipal Du 22 Avril 2016 - Hyeres.fr
Séance du Conseil municipal – 22 avril 2016 5 (La séance est ouverte à 14 h, par Monsieur Jean-Pierre GIRAN, député-maire d’Hyères-les-Palmiers.)


75 Le Conseil RÉgional - Accueil - Région Grand Est
4 > Le Président > Les 15 Vice-Présidents Philippe RICHERT Président du Conseil régional d’Alsace Champagne-Ardenne Lorraine Ancien Ministre


76 Aide À La Mobilite Etudiante - Lorraine.eu
Année universitaire 2015/2016 OBJECTIFS ... En effet, le Conseil Régional conserve en la matière un pouvoir d’appréciation fondé notamment sur le


77 Commune De Pluneret Conseil Municipal – Séance …
Conseil municipal – Séance du 28 avril 2016 – Compte-rendu 1 Commune de PLUNERET 56400 CONSEIL MUNICIPAL – Séance du Jeudi 28 Avril 2016


78 Commune De Saint-coulomb Compte-rendu Du Conseil …
COMMUNE DE SAINT-COULOMB COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 13 JUIN 2016 L’an deux mil seize, le lundi 13 juin à 20H00, le Conseil Municipal de la …


79 Pyrénées Méditerranée 2016 - Oppbtp.com
PRP des Agences Languedoc-Roussillon et Midi-Pyrénées adopté le 24/06/2016 par le Conseil du Comité Régional Occitanie page 5 sur 52 INTRODUCTION


80 Concours 2016 Sommaire - L'assurance Maladie Recrute
CONCOURS 2016 Sommaire Dossier d’inscription au concours de recrutement des praticiens ... Niveau de Qualification C Médecin conseil régional adjoint ...


81 Relev Des D Cisions Du Conseil Municipal Du 7 Novembre 2016
3 CONSEIL MUNICIPAL D’ANCENIS Séance du 7 novembre 2016 Le Lundi Sept Novembre Deux Mil Seize à Dix Neuf Heures, les membres du Conseil Municipal, se


82 Republique Francaise Conseil Regional Annee 2016 …
CONSEIL REGIONAL ANNEE 2016 SEANCE PLENIERE DU 1er AVRIL 2016 ORDRE DU JOUR : ... qui ont précédé le Conseil Régional d’Alsace-Champagne-Ardenne …


83 Rapport Pour La Commission Permanente Du Conseil Régional ...
Rapport pour la commission permanente du conseil régional NOVEMBRE 2016 Présenté par Valérie Pécresse Présidente du conseil régional d'Ile-de-France


84 DÉclaration De Transparence FinanciÈre
Dès la mise en place du Conseil régional en janvier 2016, ma première décision a été de ne pas soumettre au vote l’augmentation des indemnités des élue.es


85 Appel A Projets 2016 - Paysdelaloire.fr
VU la délibération de la Commission permanente du Conseil régional du 30 septembre 2016 approuvant le présent appel à projet, *** Table des matières 1.


86 Séminaire 6 Juin 2016 - Biodiversite.rhonealpes.fr
* Signature provisoire : le nom de la Région sera fixé par décret en Conseil d'Etat avant le 1er octobre 2016, après avis du Conseil Régional.


87 DÉclaration De Transparence FinanciÈre
Frais de transport - Pour les seuls déplacements nécessités pour l’exercice de son mandat (réunions du Conseil régional, de Commission Permanente,


88 Rapport Pour La Commission Permanente Du Conseil Régional ...
Rapport pour la commission permanente du conseil régional SEPTEMBRE 2016 Présenté par Valérie Pécresse Présidente du conseil régional d'Ile-de-France


89 Octobre 2016- N°1 La Newsletter Regionale - …
Octobre 2016- N°1 L A NEWSLETTER REGIONALE ... L’emploi et la formation en favorisant notamment un partenariat durable et constructif avec le Conseil régional


90 Ats Concours 2016/2017 Auxiliaire De Puériculture
2016- n°8 Avec le soutien du Conseil Régional de Bourgogne Franche-Comté L es L ivrets du B ref-I nfos Bulletin d’information sur la formation professionnelle ...


91 Schema Regional De Prevention Du Nord Pas De …
Schéma régional de prévention du Nord-Pas-de-Calais pour 2012-2016 Projet Régional de Santé du Nord-Pas-de-Calais 1 SCHEMA REGIONAL DE PREVENTION


92 Liste Externe Conseil De Surveillance 2016
août 2016 GRAND PORT MARITIME DE BORDEAUX _____ CONSEIL DE SURVEILLANCE 5 représentants de l'Etat : - M. Pierre DARTOUT, Préfet de la Région …


93 Décret N° 2016-360 Du 25 Mars 2016 Relatif Aux Marchés …
Décret n° 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics 2/63 PREMIÈRE PARTIE : DISPOSITIONS GÉNÉRALES Titre Ier : CHAMP D’APPLICATION


94 Orientations Budgétaires 2016 - Unsa
Orientations budgétaires 2016_• CESER Auvergne-Rhône-Alpes - 15 Mars 2016 5 Le CESER a été saisi par le Président du Conseil Régional en date du 03/03/2016 ...


95 Intervenants Et Participants Au Séminaire Quels ...
LORRETTE Dominique Conseil régional Grand Est LUTZ-HERMELLIN Hortense Région Auvergne-Rhône-Alpes MACHEREZ Florence Institut de l’Elevage ... 9/27/2016 …


96 Conseil Regional De Bourgogne-franche …
CONSEIL REGIONAL DE BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE ASSEMBLEE PLENIERE DU 14 OCTOBRE 2016 ORDRE DU JOUR Approbation du procès-verbal de l’Assemblée plénière du 24 juin 2016


97 Eurêka Lycées 2016 2017
LYCÉES 2016 •2017 http://sicorra.rhonealpes.fr * Signature provisoire : le nom de la Région sera fixé par décret en conseil d’État avant le 1er octobre 2016 ...


98 Compte Rendu De Conseil Municipal Séance Du 9 Mai 2016
Compte rendu de Conseil Municipal Séance du 9 Mai 2016 Nombre ... Nouveau Contrat Régional DELIBERATION n°2016-80 CHANGEMENT DE L ...


99 Conseil Communautaire Compte-rendu Du Lundi 20 Juin 2016 ...
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100 Region Guadeloupe ---------------------- Conseil …
du conseil régional Séance du vendredi 22 janvier 2016 RAPPORT AU CONSEIL REGIONAL Objet : création de la commission ad’hoc et désignation de ses membres


Intervention De Sophie Deschiens Au Conseil Regional Idf - Juin 2016
Fermeture des voies sur berges à Paris : nous ne pouvons accepter cette décision unilatérale de Mme Hidalgo sans aucune ...
Durée : 4:44

Mon Intervention En Séance Plénière Au Conseil Régional Le 8 Avril 2016
J'intervenais aujourd'hui sur la délibération n°9 sur les contrats CEDRE, qu'on se le dise, la politique de la région PACA d'Estrosi ...
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Florian Philippot Clash Une Socialiste Sans Parole 25/01/2016

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Tht Avelin-gavrelle - Extrait Conseil Régional Hauts-de-france Du 26 Avril 2016
Luc FOUTRY, Maire d'Attiches, pose une question orale au Président concernant la ligne THT Avelin Gavrelle. Réponses de ...
Durée : 3:13

Intervention De Jordan Bardella Sur Le Déménagement Du Conseil Régional D'Île-de-france En Banlieues
Intervention de Jordan Bardella sur le déménagement du Conseil régional d'Île-de-France en banlieues - Séance plénière du 21 ...
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Quand Christian Estrosi Perd Son Sang Froid Au Conseil Régional Paca
Quand Christian Estrosi perd son sang froid au Conseil Régional PACA.
Durée : 0:28

Prix Conseil Regional De Pays De Loire - Challans (17 Avril 2016)
COURSE PMU.
Durée : 5:29

Intervention D'otilia Ferreira Au Conseil Régional Alpc
Lors de la Séance Plénière du 27 mai 2016 au Conseil Régional Aquitaine Limousin et Poitou-Charentes, la Conseillère ...
Durée : 10:26

Grippe Aviaire : Question D'emmanuel Crenne (fn) - Conseil Régional Lrmp
Question orale d'Emmanuel Crenne, Conseiller Régional FN RBM, lors de l'Assemblée Plénière du Conseil Régional de ...
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Région Grand Est : Intervention De Florian Philippot En Séance Plénière Le 21 Octobre 2016
Sénace Plénière du 21 octobre 2016.
Durée : 3:27

Sophie Montel Sur Le Respect De La Démocratie Au Conseil Régional
En plénière du Conseil régional de Bourgogne, Franche-Comté, Sophie Montel évoque la présence des élus du groupe les ...
Durée : 1:57

Le Front National Vote Contre La Théorie Du Genre En Bretagne - Conseil Régional (05/04/16)
Le 5 avril 2016 au Conseil Régional de Bretagne, le groupe Front National a voté contre le programme 205 du budget de la ...
Durée : 6:44

Assemblée Plénière Juin 2016 : Audit Financier De La Région Guadeloupe
Mardi 28 juin 2016, les résultats de l'audit sur les finances régionales sur la période 2011-2015 ont été présenté aux Conseillers ...
Durée : 1:24

Le Fn Contre Le Changement De Nom De La Région Nord-pas-de-calais-picardie
Toute l'actualité sur [] Le Conseil régional Nord-Pas-de-Calais-Picardie a adopté, ce lundi, la proposition du ...
Durée : 10:00

Sophie Montel : Débat Général Au Conseil Régional De Bourgogne, Franche-comté (24/06/16)
Intervention de Sophie Montel au Conseil régional de Bourgogne, Franche-Comté lors du débat général (24/06/16).
Durée : 1:57

Séance Plénière Du Conseil Régional
La Région des Hauts-de-France a voté son budget pour 2017, soit un total de 3.4 milliards d'euros.
Durée : 5:03

Festival Climbie Beach 2016 - Discours Du Représentant Du Président Du Conseil Général Sud-comoé
Festival Climbie Beach 2016 - Discours du représentant du Dr Aka Aouélé est député et président du Conseil régional du ...
Durée : 4:38

Les élus Fn Rendent Leur Iphone 6 à La Région Alsace Champagne Ardenne Lorrain 25/01/2016


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