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Conseil Régional 2016

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51 Conseil Régional D'aquitaine — Conseil Régional D'aquitaine
Welcome to Conseil régional d'Aquitaine L'intralycées du conseil régional d'Aquitaine. June 2016

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52 Nos Actions En 2016 - Conseil Régional - Conseil Régional De
400 participants se sont retrouvés lors de la conférence "Loi de finances 2016" animée par Jean-Pierre COSSIN le 12 janvier dernier au Centre Prouvé à Nancy.

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53 Accueil - Conseil Départemental De Tarn-et-garonne
4ème réunion 2016 - Décision modificative - 19 octobre 2016. ... Conseil Départemental de Tarn-et-Garonne. 100 Boulevard Hubert Gouze BP 783 82013 Montauban cedex.

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54 Régionales 2015 - Dates Et Organisation Des élections
Voir ainsi la date des élections américaines 2016. Les conseils d'Eric Roig, ... La région est la plus grande des collectivités territoriales.

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55 Les Ressources Humaines De La Région Rhone Alpes - Région ...
La Région mène une politique de ressources humaines dynamique qui en fait une collectivité attractive

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56 Collectivité Territoriale De Martinique – Site Officiel De ...
Présentation du Conseil Exécutif; ... Pôle Agroalimentaire Régional de Martinique ... © 2016 Collectivité Territoriale de Martinique ...

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57 Elections Régionales 2015 . Faq - Actualités - Vie-publique.fr
Le conseil régional règle les affaires de ... Le chef-lieu définitif sera fixé par un décret en Conseil d’État avant le 1er octobre 2016 après avis du ...

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58 Bienvenue Sur Le Site Du Conseil Départemental De L ...
Le Conseil départemental dispose de compétences obligatoires ... La préparation du budget 2016 a été ... Signature du Contrat de plan Etat Région.

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59 Région Auvergne-rhône-alpes
Découvrez le site officiel de la nouvelle grande Région Auvergne-Rhône-Alpes : actualité, élus, territoire, institution.

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60 Région Guadeloupe-budget Primitif 2016 Adopté Par L ...
Ce mardi 12 avril 2016, la 3e Assemblée plénière de l’année 2016 s’est réunie pour examiner et débattre et adopter le Budget primitif de l’exercice 2016.

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61 Conseil Départemental De La Vendée - Cd 85
Retrouvez les actualités et les informations pratiques du Conseil départemental de la Vendée : territoire et environnement, solidarité et éducation, économie et ...

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62 Conseil Régional : Le Sujet De L'accueil Des Migrants Met ...
Auvergne-Rhône-Alpes Conseil régional : le sujet de l'accueil des migrants met le feu à l’hémicycle; Conseil régional Le nouveau nom de la région sera ...

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63 Aides - Région Grand Est - Région Alsace Champagne ...
Aides de la Région Grand-Est Les dispositifs des « anciennes » régions Alsace, Champagne-Ardenne et Lorraine sont abrogés : les nouvelles politiques de la ...

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64 Conseil Regional De Normandie 26 Mai 2016: Le Texte …
LE TEXTE OFFICIEL DE LA RESOLUTION UNIQUE qui sera soumise au vote le 26 mai 2016: Conseil régional de Normandie. Réunion du 26 mai 2016. Résolution unique

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65 Eurelien.fr : Conseil Départemental D'eure-et-loir
Site officiel du Conseil départemental d'Eure-et-Loir. Toute l'actu des Euréliens et du département d'Eure-et-Loir.

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66 La Région - Region Paca
La Région Provence-Alpes-Côte d’Azur doit être pour tous ses citoyens une communauté républicaine nourrie par le respect de la personne humaine, la solidarité ...

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67 Fil Web | Conseil Régional : Le Soutien à L’économie
Alsace-Lorraine-Champagne-Ardenne Conseil régional : le soutien à l’économie Lors de la commission permanente de ce vendredi 26 février, placée sous la ...

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68 Deliberation Du Conseil Regional - …
CONSEIL REGIONAL AUVERGNE RHONE-ALPES DELIBERATION DU CONSEIL REGIONAL QUESTIONS DIVERSES Le Conseil régional en sa réunion du 17 mars 2016

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69 Conseil Régional D'ile De France Du 21 Janvier 2016 ...
Conseil Régional d'Ile de France du 21 janvier 2016 : Charte pour une nouvelle éthique politique en Ile de France

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70 Salaires Au Conseil Régional En 2016 – Les Salaires, Tous ...
CONSEIL RÉGIONAL: Population (en M. hab.) Indemnités mensuelles brutes: C.R. MBCR: VPCR: PCR: Moins de 1 M: 1 520,59 € 1 672,65 € 2 128,82 € 5 512,13 € De 1 ...

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71 Site Officiel De L'aveyron - Conseil Départemental
Au service des Aveyronnais. Accédez à toutes les informations, démarches et services de votre Conseil départemental de l’Aveyron. Transports scolaires ...

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72 Conseil Général Des Vosges
Conseil départemental des Vosges (88) Tous droits réservés. Enregistrement, reproduction et copie interdits. www.vosges.fr, Site du Département des Vosges.

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73 Gestion Des Aides De La Région Hauts-de-france.
La campagne de Septembre 2016 close depuis le 28 octobre 2016. ... la Région a prolongé leurs droits en matière de transport SNCF ... CONSEIL REGIONAL NORD …

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74 Accueil | Valdemarne.fr
Le Conseil départemental adopte son budget 2017. ... 29 Décembre 2016. Des formations gratuites pour les associations en janvier et février 2017 ! À votre service

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75 Echos Du Conseil Régional Du 18 Mars 2016
Le conseil régional de l'EPUdF en région Ouest s'est réuni à Nantes le vendredi 18 mars dernier. Voilà quelques...

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76 Conseil Régional Bourgogne Franche-comté - Appel à Projets ...
27/05/2016. Depuis 10 ans, plus de 160 associations ont été aidées pour la réalisation de leurs projets grâce à des subventions du Conseil régional allant de 1 ...

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77 Grand Est | Acal : La Réunion Plénière Du Conseil Régional ...
Le 25/01/2016 10:47 par Rédaction multimédia et Jean-Marc Loos, actualisé à 16:14 Une séance plénière du Conseil Régional d’Alsace Champagne-Ardenne ...

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78 Conseil Départemental Des Ardennes | Le Site Officiel Des ...
Le Conseil départemental des Ardennes vous propose de découvrir une version enrichie de votre magazine départemental Les Ardennes en marche.

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79 Région Lorraine | Conseil Régional D’acal à Strasbourg : L ...
Le nouveau Conseil régional (169 élus, dont 72 Lorrains, 59 Alsaciens, 38 Champardennais, ou si l’on préfère 104 élus de droite, 46 d’extrême droite et 19 ...

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80 Conseil Départemental De La Somme | Somme.fr
Somme.fr, toute l'actualité du Conseil départemental de la Somme et ses actions : Solidarités, éducation et jeunesse, routes et déplacements, aides aux communes ...

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81 La Liste De Tous Les élus Au Conseil Régional Paca ...
La liste de tous les élus au conseil régional PACA ... Estrosi: "le conseil territorial se réunira dès le 1er trimestre 2016" Christian Estrosi (LR) ...

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82 Région_bretagne - Bretagne Jeunes > Services - Chèque Sport
La Région Bretagne agit qu quotidien pour le ... les transports. La campagne Chèque sport pour la saison 2016/2017 est ouverte ... Le Conseil régional des jeunes.

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83 Ordre Des Experts-comptables Paris | Conseil Supérieur De ...
Conseil Sup' Services; ... 11ème Forum National des Associations & Fondations Mercredi 19 octobre 2016 8h30 ... © Ordre des experts-comptables région Paris ...

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84 Le Conseil Général De La Haute-vienne
Vidéo incorporée · Proche des enfants, à l’écoute des parents, les médecins de la Protection Maternelle Infantile (PMI) du Conseil départemental de la Haute-Vienne …

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85 Le Conseil Régional - Nouvelle-aquitaine.fr
Le conseil régional est l'assemblée délibérante qui gère les affaires de la Région. Il exerce des compétences notamment dans le domaine de l'action économique.

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86 Site De Gestion Des Aides Aux étudiants De La Région Auvergne
Bienvenue sur le site des aides de la Région Auvergne. Cette Plate-forme vous permet de : ... La mensualité de février 2017 a été versée le 01/02/2016.

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87 Rentrée 2016 - Commander La Carte Générafion #hdf Du ...
Comme chaque année, le Conseil Régional propose une aide financière à tous les élèves de lycée pour leurs fournitures scolaires. Les inscriptions seront ...

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88 Collectivité Territoriale De Corse
Presse régionale Programme Via Stella ... ACTU - CONSEIL EXECUTIF - Le 10/02/2017. Josepha Giacometti, ... 16/12/2016. Le FRAC Corse ...

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89 Conseil Régional Provence Alpes Côte D'azur
Région Provence Alpes Côte d'Azur avec l'adresse, téléphone, fax, site officiel, les réseaux sociaux, les vidéos, les statistiques. Le Conseil régional ...

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90 Conseil Regional Auvergne : Assemblée Et Conseillers ...
Conseil Regional Auvergne : tout savoir la Region, ses Elus, son Assemblée, et le fonctionnement de l'institution

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91 Les Concerts De La Région
07 juil 2016 21:00. ... La jeune artiste d’origine belge à la voix captivante ouvre la série des grands Concerts gratuits de la Région avec son Groove teinté de ...

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92 Accueil - Conseil Départemental Du Bas-rhin, Le ...
Conseil départemental du Bas ... (CD 67, CG 67, CD67, CG67) et de la région, tourisme et coopération transfrontalière ... Horaires des lignes scolaires 2016/2017

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93 La Carte Région
Cliquer sur le lien pour consulter ou télécharger le Règlement La carte Région 2016-2017. Lire la suite de Règlement de La carte Région 2016-2017;

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94 Accueil - Le Département Des Pyrénées-atlantiques
26 juillet 2016 - événement. Les Espaces naturels du mois : rdv le 3 août à Castet ! 29 avril 2016 - Standard. Un tourisme, deux moteurs. 06 avril 2016 - actualit ...

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95 Département Des Alpes-maritimes - Le Conseil Général ...
Parc naturel régional des Préalpes d'Azur; ... Installation du Conseil départemental des Jeunes mandat 2016-2018. Le CDJ; Les élus du Conseil départemental des ...

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96 Conseil Départemental De L'oise : Actualités, Oise Tv ...
Site officiel du Conseil départemental de l'Oise, tous les services, les informations pratiques et l'actualité du Département.

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97 Accueil - La Mayenne
La Mayenne.fr : le conseil général au coeur de vos projets. La Mayenne.fr : ... Valentin Grimoux élu sportif mayennais de l’année 2016

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98 Conseil Régional : Une Répartition Des Sièges Qui ...
La nouvelle assemblée du Conseil régional compte désormais 169 membres, répartis entre la droite et le centre (104 sièges), le Front National (46 sièges) et la ...

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99 Ordre Des Experts-comptables Nord Pas De Callais | Conseil ...
Le Salon de l'Etudiant 2016 Le Conseil Régional de l’Ordre des Experts-Comptables était présent au salon les 21,22 et...

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100 Rentrée Scolaire 2016 - Suivi De Votre Dossier
Rentrée scolaire 2016 - Région ... le nom de la Région sera fixé par décret en Conseil d’État avant le 1er octobre 2016 suite à l’avis du Conseil régional

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51 Le Conseil D’administration Du Centre Régional Des Oeuvres ...
Title: Le Conseil d’Administration du Centre Régional des Oeuvres Univ Author: INFORMATIQUE Last modified by: Morgane Swora Created Date: 9/13/2016 11:44:00 …


52 Www.regioncentre-valdeloire.fr
Concours Graine de Boîte 2016-2017. REGLEMENT. ... 4.2 Le jury régional, co-présidé par le Président du Conseil régional ou son représentant, ...


53 Compte Rendu - Lorraine.eu
Ce questionnaire permettra au Conseil Régional et à ... Présentation des nouvelles dispositions du Dispositif Local d’Accompagnement pour la période 2014-2016 ...


54 Demande De Subvention Feder – Dossier Commun
Ce dossier peut être utilisé pour la demande de financements Etat et/ou Conseil Régional venant en contrepartie pour ce même projet.


55 Modèle A1 - Deliberation D'autorisation D'emprunt
le Président du Conseil régional de …../ le. Président de l’EPCI) DECIDE. ... 02/18/2016 03:05:00 Title: Modèle A1 - DELIBERATION D'AUTORISATION D'EMPRUNT


56 Contrat A Duree Indeterminee - Veterinaire.fr
Le présent contrat sera déposé par l’employeur au Conseil Régional de l’Ordre, ... MAJ 22/09/2016. Title: CONTRAT A DUREE INDETERMINEE Author: KIEFFER


57 Contrat De Prestation De Services - Veterinaire.fr
Le présent contrat doit être transmis au Conseil Régional de l’Ordre des Vétérinaires sans délai. ... 2016 2 . Title: CONTRAT DE PRESTATION DE SERVICES Author:


58 Www.experts-comptables.fr
2016. Coordonnées de l’expert-comptable. ... Nom et adresse du Conseil régional de l’Ordre auprès duquel la structure d’exercice professionnel est inscrite,


59 Ged.univ-lille3.fr
Ces documents doivent être parvenus au Conseil régional . le mercredi 27 janvier 2016. ... Commission Permanente du Conseil Régional autorisant la reconduction de ...


60 Pertinence - Ile-de-france.ademe.fr
Vous souhaitez déposer une demande d’aides à l’ADEME et au Conseil Régional, pour 2016, pour un projet de réalisation ou d’extension de réseau de chaleur.


61 Conseil Muncipal Du 19 Septembre 2011-09-27 - Rosnay.fr
Title: Conseil muncipal du 19 septembre 2011-09-27 Author: SylvieL Last modified by: Alcino_Marques Created Date: 4/1/2016 10:48:00 PM Company: Hewlett-Packard


62 Www.argentat-sur-dordogne.fr
SUBVENTIONS 2016/2017 ... ORGANISMES. Obtenues en 2016. Souhaitées en 2017. Ville d'Argentat-sur-Dordogne € € Conseil Départemental € € Conseil Régional ...


63 Dossier De Demande De Subvention - Les-aides.laregion …
DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION. INVESTISSEMENT. Création, extension et réhabilitation . de Salles de cinéma . ANNEE 2016. Objet de la demande : Organisme …


64 À L'aide De Vos Connaissances Et Des Annexes 1 à 6, Vous ...
Le président du Conseil régional d'Aquitaine et les élus régionaux se sont réunis en commission permanente ce lundi 24 novembre 2014 à ... 09/17/2016 10:21 ...


65 Dossier De Demande De Subvention - Les-aides.laregion …
Monsieur le Président du Conseil Régional de Nouvelle-Aquitaine. ... 10/13/2016 2:54:00 PM Company: Conseil Régional d'Aquitaine Other titles:


66 Restitution De L'evaluation Formative
Title: RESTITUTION DE L'EVALUATION FORMATIVE Author: Crmp Last modified by: GODFREY Monique Created Date: 1/7/2016 4:52:00 PM Company: Conseil Régional …


67 Dossier 2016 De Demande D'aide à L'organisation D'une ...
DOSSIER DE DEMANDE 2016. ... discrétionnaire fondé notamment sur le degré d’adéquation du projet avec les axes politiques du Conseil régional, ...


68 Www.saint-genis-des-fontaines.fr
auprès de l’Etat, du Conseil Départemental, et du Conseil Régional pour l’exercice 2016. Le Conseil Municipal, à l’unanimité des présents et représentés,


69 1 - Lettre Accueil - Cnoa
Le Conseil régional peut refuser à l'architecte l’autorisation d’exercer en France, ... 2/8/2016 12:42:00 PM Category: Tableau Company: Ordre des architectes IDF


70 Prix D’écriture Claude Nougaro
Title: Prix d’écriture Claude Nougaro Author: Pablo Valentin Last modified by: PIOTROWSKI Karen Created Date: 10/24/2016 3:25:00 PM Company: Conseil Régional …


71 Www.cercoop.org
Mardi 11 octobre 2016, de 9h30 à 16h30. Conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté. Salle des Séances du conseil régional – site Dijon.


72 Www.letignet.fr
Conseil Régional 26 000 € ... Nous avons confirmation par courrier du Conseil Régional en date du 21/06/2016 que notre projet est éligible au FRAT.


73 Dossier De Demande De Subvention - Les-aides.laregion …
ANNEE 2016. Objet de la demande : Organisme Demandeur : ... Monsieur le Président du Conseil régional d’Aquitaine. Direction de la Culture et du Patrimoine.


74 Colloque Annuel De La Sfde
17 et 18 novembre 2016. Faculté de ... le nom de la Région sera fixé par décret en Conseil d’État avant le 1er octobre 2016 suite à l’avis du Conseil régional.


75 Attestation Sur L’honneur - Ville-brunoy.fr
AVANT le VENDREDI 30 SEPTEMBRE 2016 délai de rigueur. Année 2017. ... Conseil Général. Conseil Régional. Subventions ETAT : Mission Ville. Affaires Sociales ...


76 Convention Generique - Laregion.fr
Conseil Régional Midi-Pyrénées Other titles: CONVENTION GENERIQUE ...


77 Compte-rendu De La Seance Du Conseil Municipal
Compte-rendu de la séance du. Conseil MuniciPal. MARDI 14 JUIN 2016. 18 HEUres 30 . Sous la présidence. de Régis TURC, Maire. Etaient présents : Laurence BALESTRI ...


78 Www.crcc-paris.fr
ÉLECTIONS AU CONSEIL RÉGIONAL. DE PARIS. 2016. Title _____ Author: SR Last modified by: Anna Iaconelli Created Date: 7/26/2016 9:44:00 AM Company: C.R.C.C. ...


79 Culture Et Jeunesse - Bretagne.bzh
Conseil régional de Bretagne, 283 avenue du général Patton, CS 21101 – 35711 Rennes cedex 07 - 6 - Title: CULTURE ET JEUNESSE Author: 13845 Last modified by:


80 Animation.errefom.fr
Denis LEBOUCHER, Conseil Régional. Emmanuelle LEFLEMME, ... Point sur le plan d’action du COTEEF 2015/2016 et calendriers des réunions des Groupes Projets.


81 ComitÉ De Ligne - Auvergne.fr
Pierre POMAREL, Conseiller régional d'Auvergne, Président de la Commission Environnement et Transport du Conseil régional, ... Ainsi au service annuel 2016, ...


82 Www.orchestredepicardie.fr
En avril 2016, il a signé un Protocole d’Action de Coopération Territoriale avec l’Orchestre National de Lille, le Conseil régional Hauts-de-France et l’Etat.


83 Logos - Actus.arifor.fr
Conseil régional. APPEL A PROJET DLA DEPARTEMENTAL 2014-2016. ... et dans chaque région, par la mise en place d’un DLA régional.


84 Departement De Seine-maritime
DRAC Conseil Régional Intercommunalité Ville Autre SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT - Préciser le montant des aides reçues. Aide à ... Budget de création 2016 /!\


85 Contrat De Ville De L’agglomération De Limoges Appel à ...
Le présent appel à projets 2016 vise à mettre en œuvre les objectifs définis dans le cadre du ... la Ville de Limoges, le Conseil Régional, le Conseil ...


86 Appel A Projets - Midipyrenees.fr
Title: APPEL A PROJETS Author: CRMP Last modified by: ESCARTIN Martine Created Date: 9/14/2015 2:13:00 PM Company: Conseil Régional Midi-Pyrénées


87 Www.auvergnesciences.com
APPEL D’OFFRES « RECHERCHE » 2016: Services Gestionnaires : Pôle Recherche, ... Monsieur le Président du Conseil régional d'AuvergneHôtel de Région.


88 Www.experts-comptables.fr
Nom et adresse du Conseil régional de l’Ordre auprès duquel la structure d’exercice professionnel est inscrite, ... 06/30/2016 00:07:00 Last modified by:


89 Appel A Projet Lifegrid - Auvergnesciences.com
APPEL A PROJETS OUVERT DU 5 JUILLET 2016 AU JEUDI 15 SEPTEMBRE 2016. ... Monsieur le Président du Conseil régional d'Auvergne Rhône-Alpes. Hôtel de Région .


90 Monsieur Le Président Du Conseil Régional - La-marne.fr
Monsieur Le Président du Conseil Régional Author: Familles Rurales Patrice BONN Last modified by: local Created Date: 7/16/2012 4:41:00 PM Company: Famillles Rurales


91 Www.manche.fr
Le 16 septembre 2016. La Région Normandie, le Département de la Manche et . les Iles a. nglo-normandes. ... Conseil Régional Basse Normandie ...


92 Dispositif Chantiers Jeunes - Polville.lyon.fr
Dispositif Chantiers jeunes . Fiche action 2016. Contrat Urbain de Cohésion Sociale. Préfecture du Rhône Région Rhône-Alpes Métropole Ville de LYON


93 International.univ-evry.fr
Conseil régional. Unité Développement. Direction de la Recherche, et de l’Enseignement Supérieur . ... Année universitaire 2015-2016. ATTESTATION SUR …


94 Snepfsu-lyon.net
- Décembre 2015 et début janvier 2016 : appel à candidature pour constitution des listes des représentants des AS au conseil régional de l'UNSS.


95 Modele Document Travail - Parcours.pmserv.net
Calcul des statistiques "Conseil Régional" sur les entrées en parcours qualifiant 7. ... 1/4/2016 7:47:00 AM Company: Dell Computer Corporation Other titles:


96 Dossier D'inscription - H3c.org
17 juin 2016 Inscription de Melle ... l’attestation de fin de stage délivrée par le conseil régional de l’ordre des experts comptables et la copie des trois ...


97 Lycees.iledefrance.fr
Programme Européen pour les lycées d’Ile de France 2015-2016. Partenariat entre le Conseil Régional Ile-de-France et l'Association Jean Monnet ... LYCEES 2015-2016.


98 Www.auvergne.fr
Le document présenté est hébergé sur le site du Conseil régional. I/ Travaux d’infrastructure . Remarques. Eléments de réponse; ... Au service annuel 2016, ...


99 Dossier D’aide Financiere - Cg57.fr
BUDGET PREVSIONNEL DE L’ATHLETE POUR LA SAISON 2016/2017. DEPENSES MONTANTS RECETTES MONTANTS ... -Conseil Régional Lorraine-Conseil …


100 Dossier De Demande De Financement
Dépôt des dossiers du 30 mai 2016 au 12 septembre 2016 ... des Interventions de la Région voté lors de la Séance du Conseil Régional du 31 mars 2005 et modifié ...





51 Rapport Pour Le Conseil Régional Septembre 2016
Rapport pour le conseil régional SEPTEMBRE 2016 Présenté par Valérie PECRESSE Présidente du conseil régional d'Ile-de-France ENGAGEMENTS VERS UN …


52 Extrait Des DÉlibÉrations Du Conseil RÉgional De La …
DU CONSEIL RÉGIONAL DE LA GUYANE ... Version consolidée au 07 mars 2016 suite aux modifications introduites par la délibération n° CTG-AP-2016-


53 Conseil Municipal 10 Fevrier 2016 Compte-rendu
Autorisation donnée au Maire de solliciter pour l’année 2016 auprès du Conseil Régional d’Ile de France des subventions pour les équipements et


54 Conseil Regional 24 Et 25 Mars 2016 Deliberation
CONSEIL REGIONAL . 24 et 25 mars 2016 . DELIBERATION . ... Le Conseil régional, convoqué par son Président le 1. er. mars 2016, s'est réuni en séance plénière le


55 Séance Du Conseil Municipal Du 22 Avril 2016 - Hyeres.fr
Séance du Conseil municipal – 22 avril 2016 5 (La séance est ouverte à 14 h, par Monsieur Jean-Pierre GIRAN, député-maire d’Hyères-les-Palmiers.)


56 Region Guadeloupe ---------------------- Conseil …
du conseil régional Séance du vendredi 22 janvier 2016 RAPPORT AU CONSEIL REGIONAL Objet : création de la commission ad’hoc et désignation de ses membres


57 De Paiement Formulaire De Demande - Paysdelaloire.fr
VU la délibération de la commission permanente du Conseil régional du 8 juillet 2016 approuvant le présent èglement d’intevention, PCAE végétal ...


58 Concours 2016 Sommaire - L'assurance Maladie Recrute
CONCOURS 2016 Sommaire Dossier d’inscription au concours de recrutement des praticiens ... Niveau de Qualification C Médecin conseil régional adjoint ...


59 Organigramme Du Grand Prix Du Conseil …
ORGANIGRAMME DU GRAND PRIX DU CONSEIL DEPARTMENTAL EDITION 2016 Mercredi 25 mai 2016 : PROLOGUE Pointe-à-Pitre Pointe-à-Pitre : 2,000 kms


60 Signature De La Convention Régionale De Partenariat ...
2 La convention régionale de partenariat Dominique SORAIN, préfet de La Réunion, Didier ROBERT, président du Conseil régional, et les partenaires sociaux ...


61 Conseil Économique, Social Et Environnemental RÉgional
Page 1 sur 135 CONSEIL ECONOMIQUE, SOCIAL ET ENVIRONNEMENTAL RÉGIONAL RÉGION CENTRE-VAL DE LOIRE Réunion du lundi 22 février 2016 - ooOoo - Le lundi …


62 Mesure D’aide Exceptionnelle « Semences Certifiées 2016 ...
Mesure d’aide exceptionnelle « semences certifiées 2016 » du Conseil régional Ile-de-France aux agriculteurs franciliens


63 Elections Aux Chambres Disciplinaires De 1 Instance
Sortants en 2016 LOUPEC ROGER-MICHEL, Président, Guyane BESSIERES ALAIN, ... siège du Conseil régional ou interrégional. Il en sera donné récépissé.


64 Conseil De Metropole Du 26 Mai 2016 Ordre Du Jour
CONSEIL DE METROPOLE DU 26 MAI 2016 ... Culture - Musée Fabre - Convention de mécénat avec le Conseil Régional de l’Ordre des Experts-Comptables,


65 Le Conseil RÉgional - Alsacechampagneardennelorraine.eu
4 > Le Président > Les 15 Vice-Présidents Philippe RICHERT Président du Conseil régional d’Alsace Champagne-Ardenne Lorraine Ancien Ministre


66 Mouvements Du Tableau Session Du Conseil Régional De ...
MOUVEMENTS DU TABLEAU Session du Conseil régional de Bourgogne - Franche-Comté du 26/05/2016 EXPERTS-COMPTABLES Inscriptions • BENJFINE Talal– TB …


67 Appel à Projets 2016 Développement Solidaire
Conseil Régional d’Aquitaine Limousin Poitou-Charentes – Appel à projets Développement solidaire 2016 1/8 Appel à Projets 2016 Développement solidaire


68 Conseil Regional De Bourgogne-franche-comte …
CONSEIL REGIONAL DE BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE ASSEMBLEE PLENIERE DU 24 JUIN 2016 ORDRE DU JOUR Approbation du procès-verbal de l’Assemblée plénière du 29 avril 2016


69 Compte Rendu Du Conseil Municipal Du 6 Octobre 2016
Le compte rendu du conseil municipal n°5 du 12 juillet 2016 est approuvé à ... demande de subvention auprès du conseil départemental, du conseil régional


70 Conseil Communautaire Compte-rendu Du Lundi 18 Avril 2016 ...
Compte-rendu du Conseil du 18 avril 2016 ... - Conseil Régional : la Région a validé l'octroi d'un accompagnement régional de la diversification


71 Le Conseil Régional D'expression Française De L'ordre Des ...
Sentence Dr. A Prononcée le 30/01/2016 Page 1/2 Le Conseil Régional d'Expression Française de l'Ordre des Médecins Vétérinaires. En cause du Docteur A médecin ...


72 Numéro 68 Mesure D’aide Exceptionnelle « Semences ...
Mesure d’aide exceptionnelle « semences certifiées 2016 » du Conseil régional Ile-de-France aux agriculteurs franciliens


73 Élections Au Conseil RÉgional De Caen 2016 - Crcc …
COMPAGNIE REGIONALE DES COMMISSAIRES AUX COMPTES DE CAEN Immeuble des Professions Libérales – 11/13 rue du Colonel Rémy – BP 35363 - 14053 CAEN …


74 Numéro 4 Novembre 2016 Hauts-de-france Des Nouvelles Du ...
numéro 4 Novembre 2016 Des Nouvelles du Conseil régional LETTRE D’INFORMATION DES CONSEILLERS RÉGIONAUX HAUTS-DE-FRANCE • L’ÉDITO DE PHILIPPE …


75 2016.09 Réunion De Conseil Municipal Du 8 Septembre 2016
Réunion de conseil municipal du 8 septembre 2016 L’an deux mille seize, le huit septembre à vingt et une heures le Conseil Municipal de COUHE


76 Liste Des Dossiers Retenus Au Ca Du 30.11.2016 ...
GRAND-EST 51 REIMS Conseil régional du Grand Est Mise en accessibilité du CREPS 138 000 € 30/11/2016 GRAND-EST 51 REIMS Conseil régional du Grand Est


77 Rapport Pour Le Conseil Régional Juillet 2016
Rapport pour le conseil régional JUILLET 2016 Présenté par Valérie Pécresse Présidente du conseil régional d'Ile-de-France UNE NOUVELLE STRATEGIE …


78 Le 16 Juin 2016 à Toulouse, Au Conseil Régional
Date : Le 16 juin 2016 Lieu : Conseil Régional, 22 Boulevard du Maréchal Juin, 31400 Toulouse Renseignements : Quentin ROMAN 05 61 23 44 28 communication.irepsmp ...


79 RÈglement D’admission 2016 - Itsra.net
ces actions de formation sont cofinancées par le Conseil régional d’Auvergne et l’Union européenne RÈGLEMENT D’ADMISSION 2016 Educateur spécialisé ...


80 Deliberation Du Conseil Municipal N°2016-110
Convocation du 7 décembre 2016 ... Conseil Régional, Conseil Départemental et autres collectivités. Après avoir entendu l’exposé de son Président, ...


81 Commission Permanente Du 5 Décembre 2016
Conseil régional de Bretagne. Commission permanente du 5 décembre 2016 1 Commission permanente du 5 décembre 2016 Aides attribuées par le Conseil régional …


82 Parc Naturel RÉgional De La Haute VallÉe De Chevreuse
PARC NATUREL RÉGIONAL DE LA HAUTE VALLÉE DE CHEVREUSE COMPOSITION DU COMITÉ SYNDICAL Actualisée Janvier 2016 Représentants avec voix ...


83 Membres Du Conseil Régional Personnel Enseignant 2016-2017
Membres du Conseil régional – Personnel enseignant 2016-2017 Mise à jour le 4 octobre 2016 Territoire de René-Lévesque NOM ÉCOLE TÉLÉPHONE COURRIEL


84 Compte Rendu Conseil Municipal Du 29 Novembre 2016
Compte rendu conseil municipal du 29 novembre 2016 Etaient présents : Yves Lafaury – Romain Arnaud– Robert Brun - Estelle Faure – Suzanne Lety–


85 Conseil Municipal Seance Du 22 Avril 2016 Ordre Du …
CONSEIL MUNICIPAL. SEANCE DU 22 AVRIL 2016 . ... Conseil Régional. 3. 4 PORTS - PORT D'HYERES (Saint-Pierre) - Exonération de redevances - Navire Société


86 Règlement Intérieur Du Conseil Régional
2/26 REGLEMENT INTERIEUR DU CONSEIL REGIONAL DU CENTRE VAL DE LOIRE CHAPITRE I DU CONSEIL REGIONAL SECTION I - Du déroulement des séances du Conseil Régional


87 Assemblée Générale 2016 - Architectes.org
générale 2016 CONSEIL REGIONAL DE L’ORDRE DES ARCHITECTES MIDI-PYRENEES . ... Le Conseil Régional a qualité pour agir en justice en vue notamment


88 Conseil Scientifique Régional Du Patrimoine Naturel De La ...
Conseil Scientifique Régional du Patrimoine Naturel de la région PACA Compte rendu annuel d’activités 2015 Date 25/03/2016 Rédaction : DREAL PACA (D. MEYER ...


89 Adopté – Conseil D’administration 11 Novembre 2016
CRT Conseil régional du transport GAM Gare d’autocars de Montréal MFQ Ministère des Finances du Québec MRC Municipalité régionale de comt ... Prévisions 2016 ...


90 Ville De La Garenne-colombes SÉance Du Conseil …
1 VILLE DE LA GARENNE-COLOMBES SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 16 DÉCEMBRE 2016 Ordre du jour : Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil …


91 Programme Regional De Formation Professionnelle …
PROGRAMME 2014 – 2016 ... Conseil régional de Bourgogne, son avenant n°1 du 16 novembre 2009 et son avenant n°2 du 21 septembre 2011,


92 Le Conseil D’administration - Agropolis.org
Mis à jour le 4 mai 2016 Le Conseil d’Administration Le ... Conseil régional Languedoc‐Roussillon Midi‐Pyrénées Carole Delga, Présidente ...


93 Rapport Pour Le Conseil Régional - Amutc.fr
CONSEIL RÉGIONAL D’ILE DE FRANCE 4 RAPPORT N° 07/12/2016 . EXPOSÉ DES MOTIFS . Le Gouvernement a souhaité, quelques mois seulement après leur …


94 Commission Permanente Du 24 Octobre 2016 - Richardferrand.fr
Conseil régional de Bretagne. Commission permanente du 24 octobre 2016 3 public des jeunes demandeurs d’emploi du Centre Ouest Bretagne, sortis du système


95 Questionnaire Personne Physique
ORDRE DES EXPERTS-COMPTABLES – Conseil Régional de Bretagne V07.2016 . NOM


96 Nouvelles Du Conseil Régional Séance Du Samedi 21 Mai 2016
1 Nouvelles du Conseil régional séance du samedi 21 mai 2016 Un temps d’échange de nouvelles sur la santé de ministres en arrêt maladie ...


97 18 Mars 2016 - Travail-emploi.gouv.fr
avec le conseil régional. Je tiens également à saluer votre engagement, ... fomations supplémentaies en 2016, pou lesuelles l’Etat appotea pès de 75 M€.


98 Conseil Du 21 Avril 2016 - Metropole.rennes.fr
Conseil du 21 avril 2016 RAPPORT 1/7 N° 9 Transports collectifs – Réseau STAR et Service Handistar – Plan d’actions 2016 – Volet « Tarifs » – Approbation


99 Conseil Régional De Rhône-alpes
Conseil régional de Rhône-Alpes Entrée en vigueur le 1er septembre 2013, la SAS compte un Président, 2 asses-seurs représentant les masseurs-kinésithérapeutes ...


100 Partenaire De La RentrÉe 2016-2017
Le Conseil régional souhaite ... le nom de la Région sera fixé par décret en Conseil d’État avant le 1er octobre 2016 suite à l’avis du Conseil régional.


Intervention De Jordan Bardella Sur Le Déménagement Du Conseil Régional D'Île-de-france En Banlieues
Intervention de Jordan Bardella sur le déménagement du Conseil régional d'Île-de-France en banlieues - Séance plénière du 21 ...
Durée : 4:15

Marine Le Pen Et La Motion D'urgence Sur L'emploi Régional (26/04/2016)
Séance plénière du mardi 26 avril 2016.
Durée : 3:44

Intervention Au Conseil Régional Du Vendredi 15 Janvier 2016
Je tiens à vous faire part de plusieurs remarques sur votre proposition de délibération concernant le règlement intérieur.
Durée : 2:23

Logement Des Franciliens - Jordan Bardella (conseil Régional D'Île-de-france)
Intervention de Jordan Bardella sur l'action régionale en faveur du logement des franciliens (Conseil régional d'Île-de-France, ...
Durée : 5:46

Conseil Régional De L'atlantique 2016 - Revue De L'année
Nous avons fait beaucoup cette année partout dans la région de l'Atlantique. Merci de votre dynamisme et participation!
Durée : 4:40

Jordan Bardella Sur La Politique De La Ville - Conseil Régional D'Île-de-france
Jordan Bardella sur la Politique de la ville - Conseil régional d'Île-de-France (séance plénière du 6, 7 et 8 avril 2016 / Vote du ...
Durée : 4:10

A Lille, Xavier Bertrand S'installe En Président De La Nouvelle Région
Installation du conseil régional Nord-Pas-de-Calais-Picardie en janvier 2016. Les élus de Picardie Maritime font leur rentrée à ...
Durée : 10:11

Tht Avelin-gavrelle - Extrait Conseil Régional Hauts-de-france Du 26 Avril 2016
Luc FOUTRY, Maire d'Attiches, pose une question orale au Président concernant la ligne THT Avelin Gavrelle. Réponses de ...
Durée : 3:46

Clip Santé Durable Lyon 3 Juin 2016 Conseil Régional
Synthèse de la journée de conférences du 3 juin 2016 au Conseil Régional Auvergne Rhône Alpes.
Durée : 3:06

Tv Tours : Conseil Régional Cvl - Session Plénière Du 25 Février 2016
Michel CHASSIER, Président du groupe FN au conseil régional du Centre-Val de Loire, intervient au micro de TV Tours à partir ...
Durée : 4:03:25

Conférence Régionale Du Vélo, Paris, 28 Septembre 2016
"Le Plan vélo régional est lancé ! Collectivités, services de l'État, opérateurs de transport, associatifs, experts ou encore élus sont ...
Durée : 0:34

Estrosi Insulte Les élus Fn En Pleine Session Du Conseil Régional De Paca
Christian Estrosi, Président LR du Conseil régional de PACA, insulte les élus d'opposition Front National en pleine session...
Durée : 4:46:16

Débat D'orientations Budgétaires 2016, Région Des Pays De La Loire
Le Conseil régional des Pays de la Loire s'est réunit en séance plénière vendredi 26 février pour débattre des orientations ...
Durée : 34:50

Assemblée Plénière De La Région Réunion Déc.2016 - Part7

Durée : 9:49

Région Grand Est : Intervention De Florian Philippot En Séance Plénière Le 21 Octobre 2016
Sénace Plénière du 21 octobre 2016.
Durée : 5:38

20161103 Conseil Régional Paca Assemblee Pleniere Intervention De Richard Miron
Le Jeudi 3 Novembre 2016, à l'occasion de l'assemblée plénière du Conseil Régional PACA, Monsieur Richard Miron, Président ...
Durée : 1:58:51

Séance Plénière (2/2) Du Conseil Régional Alsace Champagne-ardenne Lorraine Du 4 Janvier 2016
Retrouvez la séance plénière du Conseil régional Alsace Champagne-Ardenne Lorraine du 4 janvier 2016. Plus d'information sur ...
Durée : 7:39:42

Session Du Conseil Régional Des Pays De La Loire ( Partie 2 )
Les élus du conseil régional des Pays de la Loire se réunissent en séance plénière les jeudi 23 et vendredi 24 juin.
Durée : 10:26

Grippe Aviaire : Question D'emmanuel Crenne (fn) - Conseil Régional Lrmp
Question orale d'Emmanuel Crenne, Conseiller Régional FN RBM, lors de l'Assemblée Plénière du Conseil Régional de ...
Durée : 2:03

Action Cgt Conseil Regional
30 JUIN 2016. Action CGT avant le comité Technique devant le Conseil régional PACA à Marseille. ON LÂCHERA RIEN !

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