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Conseil Régional 2016

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451 Fr - Conseil Général Du Tarn
Brèves. Vente de véhicules légers par le Département. Accédez à la vente de 5 véhicules légers pour le compte du Département du Tarn sur la plate-forme Agor...

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452 Formation Ma Boite A Outils Icmd 20 Et 21 Avril 2016 ...
FORMATION MA BOITE A OUTILS ICMD 20 et 21 avril 2016, Conseil régional du Souss-Massa, Agadir

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453 Conseil Régional 2016-2017 - Aqrp.qc.ca
Membres du Comité exécutif régional. Présidente : Sylvie-Anne Gaudreau 819.669.1123. sylvie.gau videotron.ca. 1er vice-président : Robert Lamoureux 819.827.8625

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454 Conseil Régional De Guadeloupe Sur Guadeloupe.net
Conseil Régional de Guadeloupe : Le Conseil Régional de Guadeloupe qui siège dans la ville de Basse-Terre est composé de 41 conseillers régionaux élus au ...

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455 Tout Savoir Sur Les Bourses Départementales
Barème Année Scolaire 2015-2016: Tranches de revenus bruts globaux annuels de l'année civile 2013 Régime de l'élève : ... Conseil Départemental de la Côte-d'Or .

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456 Site Officiel Du Conseil Départemental Du Gers En …
Les Initiatives Océanes 2016. GERS CROISSANCE VERTE Gers ... Soucieux de répondre aux défis de la ruralité le Conseil Général du Gers a élaboré un ...

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457 Appel à Projets Recherche 2016 - Conseil Régional Paca ...
Le Conseil Régional Provence-Alpes-Côte d'Azur lance l'appel à projets recherche pour l'année 2016 pour soutenir les opérations de recherche innovantes s ...

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458 Cahier Revendicatif Du Syndicat Cgt Conseil Regional
Le 18 octobre 2016, donnez du poids à votre voix : VOTEZ CGT 1 LES AGENTS PUBLICS NE SERONT PAS LA VARIABLE D’AJUSTEMENT DE LEUR FUSION CAHIER …

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459 Le Pacte Lorraine - Spécialisations Innovantes | Site Officiel
Le Président du Conseil Régional de Lorraine, ... Lire la suite. La Banque Publique d’Investissement : un outil au service du Pacte Lorraine 2014-2016

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460 Journal | Conseil Régional Ftq Montréal Métropolitain ...
Bonjour à vous, notre groupe, Réseau Tara Canada Québec, présente une activité le 10 août 2016 à 13 h à l’UQÀM, Pavillon A (Local A-2660) 400 rue Sainte ...

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461 Conseil Régional De Poitou-charentes à Poitiers …
CONSEIL RéGIONAL DE POITOU-CHARENTES 15, rue de l'ancienne-comédie 86021 Poitiers 0549557700 conseils generaux, regionnaux - Vienne - Poitou-Charentes - France ...

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462 Réunion Interdépartementale Du Mardi 6 Décembre 2016 …
La réunion interdépartementale du Conseil Régional de l’Ordre des Masseurs-Kinésithérapeutes de Bourgogne a eu lieu le mardi 6 décembre 2016 à 14h00, dans ...

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463 Le Site Officiel Des élus Fn à La Région Auvergne – Rhône ...
Question orale du groupe FN, présentée par Antoine Mellies – 29 juin 2017. En assemblée plénière du Conseil régional Auvergne – Rhône-Alpes, Antoine ...

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464 Rentrée : Coup De Pouce Pour Les étudiants - Rtl2
Il s'agit d'une expérimentation qui démarre pour la rentrée 2016/2017. ... Le Conseil régional financera cet outil à hauteur de 40.000 ...

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465 Occitanie - Assemblée Plénière Du 28 Novembre 2016 …
OCCITANIE - Assemblée Plénière du 28 novembre 2016 au Conseil Régional - Liste interventions élus FN RBM

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466 Conseil Régional à Toulouse : Tensions Sur Le Règlement ...
Après son installation, le conseil régional est réuni ce lundi 18 janvier, à Toulouse, pour débattre des sujets de fond. Le conseil régional Languedoc ...

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467 Patrimoine De La Région Pays De La Loire
Patrimoine des pays de la Loire. Pour la première fois, le Conseil Régional des Pays de la Loire met à disposition du grand public ses données du patrimoine sur ...

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468 Les élus Du Rassemblement Au Conseil Régional …
La dernière session du Conseil régional vient de se clore, ... En janvier 2016, s’ouvrira celle de la nouvelle grande région Auvergne-Rhône-Alpes.

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469 Séance Plénière Du Conseil Régional Alsace ... - Creacast
Hors commission : point 1. Approbation des procès-verbaux des séances plénières des 4 et 25 janvier 2016. Durée 00:01:00

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470 Voeux 2016 | Conseil National De L'ordre Des Médecins
14 janvier 2016. VŒUX 2016 ... Je vous souhaite, au nom du Conseil national, une très heureuse nouvelle année. Que 2016 soit, pour vous, vos familles et vos ...

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471 Mouvements Du Tableau Session Du Conseil Régional …
MOUVEMENTS DU TABLEAU Session du Conseil régional de Bourgogne – Franche-Comté du 15/12/2016 EXPERTS-COMPTABLES Inscriptions principales CATHERIN Joël …

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472 Hippodrome De Challans(les Noues) Dimanche 17 Avril 2016 ...
dimanche 17 avril 2016. HIPPODROME DE CHALLANS(Les Noues) PRIX CONSEIL REGIONAL DES PAYS DE LOIRE; HEURE DE LA COURSE : 17h32; DISTANCE : 2900 m; SPÉCIALITÉ : Attelé

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473 Manche.fr - Le Portail Du Département De La Manche
manche.fr : le portail de la Manche, tout savoir sur la Manche avec le conseil départemental de la Manche

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474 Bourgogne Coopération, Réseau Pour La Solidarité ...
La prochaine permanence se déroulera à Nevers le 22 mars 2016 (lieu à ... Elle se déroulera le mardi 7 mars au Conseil régional de Bourgogne-Franche ...

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475 Deliberation N Cr Du 18 Fevrier 2016 Designation …
conseil regional d ile de france 1 cr deliberation n cr du 18 fevrier 2016 designation des representants du conseil regional dans les lycees fevrier 2016 le conseil ...

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476 Conseil Départemental - Service Des Transports - Accueil
A partir du premier septembre 2017 le département de l'Yonne passe le relais à la région Bourgogne Franche Comté pour les transports scolaires. ...

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477 Bienvenue Sur Le Site Du Conseil économique ... - Ceser
En quelques mots. Le Conseil économique, social et environnemental régional appréhende les grandes questions relatives au développement de la région.

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478 Conseil Départemental, Conseil Régional à Limoges 87000
Votre recherche : Conseil départemental, conseil régional à limoges. Trouvez les adresses qui vous intéressent sur le plan de limoges

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479 Ordre Des Experts-comptables | Conseil Supérieur De L ...
À toutes les étapes de la vie de votre entreprise, les experts-comptables sont à vos côtés. Entreprendre, c'est savoir s'entourer et prendre le conseil là où ...

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480 Derichebourg : Un Débrayage Qui Paie Au Conseil Régional ...
Vendredi 11 mars, les femmes de ménage des locaux du Conseil Régional situés à Besançon n'avaient toujours pas obtenu le paiement de leurs salaires. Dans le ...

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481 Conseil Départemental De La Manche - Site Officiel Du …
Site officiel du conseil départemental de la Manche, en Normandie. Retrouvez toutes les aides et les services de la collectivité.

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482 Ordre Des Experts-comptables Des Pays De Loire
Vérifiez que votre conseil est bien inscrit auprès de l’Ordre; ... Charte régionale pour la prévention des entreprises en difficult ...

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483 Portail Du Département - Maine-et-loire 49
Conseil départemental. Présentation Missions Élus Orientations stratégiques Décisions et budget Grands projets ...

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484 Infographie - Les élus Du Conseil Régional D'alsace ...
Parmi les autres têtes d'affiche de ce conseil régional, le président du conseil départemental de Moselle, Patrick Weiten, des Républicains, Jean Rottner, ...

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485 Var
Var

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486 Le « Pass Jeunes » Pour Les Martiniquais De 16-25 Ans ...
Dès le 1er décembre un « Pass jeunes » sera mis en place, destiné aux martiniquais de 16 à 25 ans qui remplissent les conditions d’obtention.

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487 Tourisme En Franche-comté : Organisez Vos Vacances Et ...
En hiver, le blanc prend la relève sur deux massifs frontières qui structurent la région.

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488 Conseil D'installation Du Stif
Composition du Conseil du STIF au 20 janvier 2016 Le Conseil du STIF est composé de 29 administrateurs : Pour le conseil régional d’Ile-de-France : 15 représentants

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489 Préavis 2016 - Regionyon
Législature 2016-2021 n°09-2016 Demande de crédit de CHF 75'000.- pour l'aménagement des nouveaux locaux du Conseil régional rapport commission ad'hoc

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490 Fn Région Centre (ancienne Mandature)
Bienvenue sur le site officiel du groupe Front National au conseil régional Centre-Val de Loire, composé de 17 élus et présidé par Michel CHASSIER.

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491 Front National Béthune
Retrouvez l'intervention de Ludovic PAJOT lors de la dernière séance plénière du conseil régional contre les fonds FEDER Picardie ... SP 14/12/2016 ...

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492 Ag Du Conseil Regional Des Unions Du Sahel : Le …
La salle des rencontres du Conseil régional du Sahel a abrité le 30 décembre 2016, la rencontre consacrant l’Assemblée générale ordinaire du Conseil région

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493 Actualités De Novembre 2016 - Le Blog Des Personnels …
La Région Nouvelle-Aquitaine a jugé illégales ces nominations et les a retirées début 2016. ... 2013-2017 Le blog des personnels du Conseil régional Nouvelle ...

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494 L'ordre Des Architectes D'ile-de-france
L'Agenda du conseil. 31 août. Matinée d'information "inscription et installation professionnelle" 31 août. Journées nationales de l'architecture. 04 septembre ...

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495 Conseil Constitutionnel
Bienvenue sur le site Internet du Conseil Constitutionnel de la République Française.

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496 Conseil Régional De Lorraine - Tout Metz
Présentation. La Région est une collectivité territoriale, administrée par un conseil régional élu. Elle a pour but de promouvoir le développement économique ...

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497 Ceser
La Région Ile-de-France et les nouveaux modes de financement de l'apprentissage. Finances et plan. Tous les travaux . Actualités. 14 / 09. Assemblée plénière.

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498 Décision N° 2016-0861 De L’arcep En Date Du 23 Juin 2016 ...
Par un courrier en date du 17 juin 2016, le conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté a demandé à l’Arcep l’autorisation d’utiliser les bandes 3405 ...

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499 Chantal Jouanno, Vice Présidente Du Conseil Régional ...
Cette forêt bénéficie du régime forestier qui est un statut juridique qui devrait garantir une protection de l’état boisé contre les aliénations, les ...

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500 Veuillez Vous Identifier | Chèque Sport
2016/2017 sont à saisir impérativement avant le 13 mai 2017 ... plus aucun chèque ne pourra être saisi et donc remboursé par le Conseil régional de Bretagne.

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451 Statut Type Des Ogec De Paris - Ec75.org
(modèle adopté par le Codiec de Paris du 18 janvier 2016) ... conseil régional) doivent être invités au conseil d’administration qui délibère sur le budget ...


452 Www.mayenne.gouv.fr
€ DDCSPP € Matières et fournitures € Autres administrations € € Services extérieurs Région (conseil régional) ... (conseil départemental) ...


453 Calendrier 2007-2008
Cross Conseil Général. CDSA 12-CG. ... Juin 2016. Stade en Fête. Millau. IME-CDSA 12. 18 Juin 2016. Régional Pétanque. Millau. Les Charmettes-CDSA 12.


454 Auvergne-rhone-alpes.direccte.gouv.fr
OPCA, Conseil Régional-Securise’ra-, ... Un comité ad hoc se réunira, au début du mois de juin 2016, pour arrêter la liste de prestataires référencés.


455 Www.culturecommunication.gouv.fr
Conseil Régional. Conseil Général. Intercommunalit ... Initiatives Artistiques et Culturelles des Amateurs 2016 du Ministère de la Culture et de la. Communication,


456 Www.diplomatie.gouv.fr
(16 novembre 2015 au 15 février 2016) ... insérer le financement du Conseil régional dans la cellule « Contributions partenaires français ...


457 Amismuseechateauroux.files.wordpress.com
du 16 janvier 2016 à la ... Président du Conseil régional du Centre ... Les huit autres souhaitent représenter leur candidature à notre Conseil d ...


458 Vegetal-e.com
le conseil régional de Bourgogne Franche-Comté . dans l’analyse, le suivi et la capitalisation des opérations. 1 ... 07/21/2016 06:53:00 Last modified by:


459 Cahier Des Charges Des Pôles Régionaux De Compétences …
La loi de santé du 26 janvier 2016 ... Pour contribuer à l’amélioration de la qualité des actions, le dispositif régional : proposera un service de conseil ...


460 Correspondants Taxe D’apprentissage
Maj au 07/11/2016. Service Nom Téléphone Messagerie. ... ACADÉMIE DE POITIERS Mme Catherine MOLLAND 05 16 52 65 36 saia ac-poitiers.fr CONSEIL RÉGIONAL.


461 Département Du Morbihan - Mairie De Saint Philibert
Année scolaire Montant en Euro 2014/2015 91.14 2015/2016 92.96 2016/2017 ... Faire les démarches pour solliciter des subventions auprès du Conseil Régional ...


462 Www.mines-ales.fr
Ces formations s’inscrivent dans la politique de promotion de l’apprentissage dans le supérieur que poursuit le Conseil Régional et ... 3 décembre 2016 ...


463 Www.epannes.fr
Demande de subventions 2016 au titre de la dotation d’équipement des territoires ruraux ... - FRIL (Conseil régional) : 40 200 €HT - CAP 79 (Conseil ...


464 1rappel - Itu: Committed To Connecting The World
Conseil 2017Genève, 15-25 mai 2017. Point de l'ordre du jour: 1.19. Document C17/72-F. 21 avril 2017. Original: anglais. Rapport du Secrétaire général


465 Ordre Du Jour - Mairie De Larnod
Approbation du procès-verbal du conseil municipal du vendredi 8 avril 2016 : Après en avoir délibéré, ... Directeur Régional, ...


466 Www.paysnedelamer.fr
Monsieur Le Maire indique que par délibération en date du 21 avril 2016, le conseil communautaire de la ... le Conseil Régional pour une demande de ...


467 Www.gurgy.net
Aux Présidents du Conseil Régional et du ... Madame le Maire évoque la prolongation du délai jusqu’au 30 juin 2016 pour la création des communes nouvelles ...


468 Www.sow-csp.fr
Joli mois de l'Europe 2016. ... Conseil régional de Guadeloupe. Villa Lamarre. Rue Victor Hugues. 97100 BASSE-TERRE. ou par mel : karen.helouet cr-guadeloupe.fr.


469 Romeo.univ-reims.fr
Avec le soutien du conseil Régional de Champagne-Ardenne, de Reims-Métropole, du fonds européen de développement régional (FEDER) ... 10/21/2016 02:31:00


470 Www.ivry94.fr
3/ L’association a-t-elle perçue en 2016 des subventions émanant d’autres collectivités ... ( Conseil Régional d’Ile de France Montant ...


471 Www.emploimidiquercy.org
– CCI France + Réseau des CMA – 44 pages – Téléchargeable – édition 2016. ... offres d’entreprises à transmettre réalisé par le conseil régional.


472 Maupassant-lyc.spip.ac-rouen.fr
Le Conseil Régional renouvelle son aide pour l’acquisition des manuels scolaires sous ... Terminales générales et professionnelles Mardi 5 juillet 2016 10h-13h


473 Credespo.u-bourgogne.fr
13 Octobre 2016: Colloque européen. en coopération avec EuropeDirect et le Conseil Régional de Bourgogne, sous la direction de Philippe Icard, ...


474 Lechathuant.e-monsite.com
Les régions, en tant que collectivités, sont dotées de deux assemblées : une assemblée délibérante, le Conseil régional, ... 11/12/2016 4:56:00 PM


475 Eps.ac-orleans-tours.fr
2015/ 2016 Nom de l’action Texte de référence Personnes référentes du dossier Services ... La tenue des conseils départementaux UNSS et du conseil régional UNSS.


476 Descriptif Du Projet - Anefa.org
Du 4 janvier 2016 au 29 ... RECETTES ANEFA 3 422,10 € 70,0% Conseil Régional 1 000,00 € 20,5% autofinancement 466,61 € 9,5% Total des ...


477 Spécial élections Professionnelles 2016
Spécial élections professionnelles 2016. ... Conseil Départemental, Régional, Ministère du redressement industriel en charge du dossier Gascogne, ...


478 Direction Des Relations Internationales (dri)
Diplôme suivi en 2015-2016 : ... (formulaires spécifiques exigés par le Conseil régional) sont à retirer auprès du Bureau des Relations Internationales de ...


479 Traildelavoieromainepierrebuffiere.e-monsite.com
Saison 2016-2017. Les horaires d'entraînements Ecole d'athlétisme ... (Les "bons CAF", les tickets loisirs et "Tickets Cheq'up" du Conseil régional sont acceptés)


480 Www.nievre.gouv.fr
au conseil régional de Bourgogne ... 'Ordonnance n° 2005-649 du 6 juin 2005 au sens du Décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 et à partir du 1er avril 2016, ...


481 Pdie - Présentation De L'appel à Projets
Avec un taux de pauvreté de 11% en 2012 (contre 12,1% au niveau régional et 14,3% au niveau national) ... 5/3/2016 9:07:00 AM Company: Conseil Général de l'Isère


482 Habilitation Des Associations Pour
Nombre moyen de jours consacrés à la formation initiale en 2016 par formateur: ... Conseil régional. Votre organisme. Autres (à préciser) Tarifs . moyens. Année.


483 Conseil Municipal Du 7 Novembre 2014 - Rivedoux …
CONSEIL MUNICIPAL DU 7 NOVEMBRE 2014. ... Compte rendu de la visite du Jury Régional des Villes et Villages Fleuris 2014 . 7 ... la livraison courant 2016.


484 Www.epldelaube.fr
Les aides financières du Conseil Régional sont consultables sur le site du Conseil régional de la ... 3- Avantages financiers employeurs.DOC MAJ 27/01/2016.


485 Pv Du 08.04.2016.doc - Netsim-cms.net
Le procès-verbal de la séance du huit mars 2016 est soumis à l'approbation de l'assemblée ... Le conseil municipal trouve ces pratiques ...


486 Www.chassagne-montrachet.fr
REUNION DU 06 Septembre 2016 -20 h 00. Le conseil municipal s’est réuni au lieu ordinaire de ses séances ... Plan de soutien régional lié aux activités du BTP ...


487 Www.ijatoulouse.org
« De 1866 à 2016, l’histoire de l’Institut des Jeunes Aveugles ... vice-présidente du conseil régional LRMP en charge du développement économique, ...


488 Www.perneslesfontaines.fr
2 – Demande de subvention auprès du Conseil Régional pour l'aménagement ... rapport retraçant les actions de développement social urbain entreprises en 2016,


489 Compte Rendu De La Seance Du Conseil …
Lecture du compte rendu du Conseil Municipal en date du 20 décembre 2016. ... Le Conseil approuve les ... du groupement de commandes régional créé en 2013 ...


490 Conseil Regional De Basse-normandie
Les dossiers doivent être agréés par le Conseil d’administration du Centre Régional de la Propriété forestière ... 10/20/2016 4:11:00 PM


491 Hauts-de-france.drjscs.gouv.fr
Du 5 septembre 2016 au 2 février 2017 ... Des bourses d’études peuvent être accordées par le Conseil Régional aux étudiants dont les ressources ne ...


492 Www.assobase.org
Préciser : € Conseil Régional € Locations mobilières et immobilières (véhicule, sono, salle…préciser : ) € Conseil Général Ille et Vilaine. Autres ...


493 Www.fiphfp.fr
Le conseil régional de la Martinique est engagé́ de longue date dans une politique volontariste en faveur du handicap. ... 07/21/2016 03:11:00 Last modified by:


494 Snesup.univ-lille1.fr
A noter que depuis le 1er septembre 2016, ... est due à l’assistance pour l’animation des ateliers étudiants financée directement par le Conseil Régional.


495 Www.officeculturel.com
-merci au Conseil Régional aujourd’hui représenté par Mme Catherine Eysséric, au Conseil Général, ... TERRALHA 2016 ! Pour l'Office Culturel, ...


496 Www.ville-brens.fr
Conseil Régional (630 784 € x 10 % ... - Considérant la délibération du Conseil Municipal du 16 décembre 2016 décidant de lui allouer, à compter du 01/07 ...


497 Www.lillemetropole.fr
Cet appel à manifestation d'intérêt est permanent pour la période 2016-2020. Objectifs : ... du Conseil Régional Nord Pas de Calais-Picardie, ...


498 Académie De Strasbourg
Les inscriptions se dérouleront du 15 septembre au 25 septembre 2016 par ... sont les Conseils Départementaux du Bas-Rhin et du Haut-Rhin et le Conseil Régional ...


499 Lorjeunes.lorraine.eu
Il est rappelé que le versement ou le renouvellement d’une d’aide régionale ne constituent en aucun cas un droit acquis à l’attribution de ladite aide pour ...


500 Www.europe-bourgogne.eu
Transmettez l’annexe complétée au conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté avec votre demande d'aide et conservez un exemplaire. Mise à jour : 15 janvier 2017.





451 Deux Décrets Sur Le Projet Régional De Santé Et Les ...
Deux décrets sur le projet régional de santé et les conseils territoriaux de santé Santé / Social Publié le vendredi 29 juillet 2016 Deux décrets du 26 juillet ...


452 Ordre Du Jour De La Seance Du Conseil …
Convention entre la Ville et le Conseil Régional Auvergne-Rhône-Alpes, ... (UT4M) le 13 août 2016 et du 15 au 21 août 2016 . M. BERTRAND 51-E 008 .


453 Une Nouvelle Vision StratÉgique - Geometre …
Conseil régional des Antilles - Guyane Cyrille VEYLAND Président du Conseil régional de La Réunion - Mayotte Daniel LABETOULLE ... 1/29/2016 12:07:12 PM ...


454 Composition Du Conseil D’administration
Z:\AG CA et Bureau\__CA et AG\2016\CA 03.03.2016\Pièces dossiers\MEMBRES DU CONSEIL ADMINISTRATION et BUREAU 2016.doc COMPOSITION DU CONSEIL D’ADMINISTRATION


455 Conseil Régional Grand Est - Snuter-fsu.fr
Conseil Régional GRAND EST ... Le 1er décembre 2016, en prélude au comité technique qui avait lieu à 14h00, les organisations


456 Compte-rendu Conseil Municipal Seance Du 27 Septembre 2016
COMPTE-RENDU CONSEIL MUNICIPAL – SEANCE DU 27 SEPTEMBRE 2016 14 élus présents ou représentés. ... Conseil Régional (création de trottoirs ou


457 > Le Conseil Régional Aquitaine, Aquitaine Cap Métiers
> Le Conseil Régional Aquitaine, Aquitaine Cap Métiers ; > L’ARS ... DOSSIER D’INSCRIPTION À RENDRE AVANT LE 11 DéCEMBRE 2016, COMPORTANT :


458 Seance Du Conseil Municipal Du 8 Decembre 2016
contrat régional d'agglomération ... Par délibération en date du 6 octobre 2016, le conseil municipal avait accepté le principe de


459 Conseil Général De Corrèze Schéma Départemental De L ...
Le schéma 2012-2016 inscrit dans un contexte ... possible avec l’élaboration parallèle du schéma régional d'organisation ... Le Conseil général, chef de ...


460 Consulter Le Rapport Evaluent 2016 - …
conseil régional 7 % de représentants de conseil régional 2.2.2 Chefs d’étalissement 2016 2014 78 % de collège 77 % de collège 9 ...


461 Travaux Prioritaire 2016-2017 Du Cisss De La Côte-nord
Travaux prioritaire 2016-2017 du CISSS de la Côte-Nord Adoptés par le conseil d ... Assurer l’actualisation du plan régional en prévention du suicide ...


462 Monsieur Rousset, Président Du Conseil Régional De La ...
Monsieur Rousset, Président du Conseil régional de la Nouvelle-Aquitaine, ... début de l'année 2016... En effet, dès le premier semestre 2016, ...


463 Conseil Scientifique Régional Du Patrimoine Naturel …
Conseil Scientifique Régional du Patrimoine Naturel Grand Est Avis n° 2016 -9 Commission territoriale Lorraine 20/06/16 Objet : Liste rouge des amphibiens et


464 Le Réseau De Transport Du Conseil Régional De Bretagne
Le réseau de transport du Conseil régional de Bretagne lignes ferroviaires TER Bretagne lignes routières. Created Date: 3/30/2016 8:48:53 AM ...


465 Mémoire Du Conseil Régional De - …
Mémoire du Conseil régional de ... Selon le mémoire de l’Association des médecins pou l’envionnement publié en novemb e 2016, 15%


466 Compte Rendu Conseil De Faculte Du Mardi 15 Mars 2016
Représentant le Directeur Régional de la Jeunesse, des Sports et de la Cohésion Sociale ABSENT ... Compte-rendu conseil de faculté du 15 mars 2016


467 2 0 1 6 Conseil Municipal Seance Du 15 Fevrier …
Vu l'avis favorable du comité technique en sa séance du 8 février 2016, le Conseil Municipal concède ... de l'Etat et du Conseil Régional de Normandie ...


468 A R R E T E Accordant La Médaille D’honneur Régionale ...
à l’occasion de la promotion du 1er janvier 2016 Le Préfet du Loiret ... CONSEIL RÉGIONAL DU CENTRE-VAL DE LOIRE - Madame JACQUART Nathalie


469 Compte Rendu De La Reunion Du Conseil ... - …
COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 06 JUIN 2016 Lors de cette réunion, le Conseil ... SOLLICITÉ l’aide du Conseil Régional et du Conseil ...


470 Cuisine Du Terroir Et Plats Uniques - Afrat.com
Conseil d’Etat avant le 1er octobre 2016, après avis du Conseil Régional. Détail du module 14/11 au 18/11/2016 Ou 6/02 au 10/02/2017


471 Compte Rendu Du Conseil Des Ministres Du 25 Mai 2016
Jeudi, 26 Mai 2016 10:39 - Mis à jour Jeudi, 26 Mai 2016 10:47 Le Conseil des ministres s’est ... est nommé Agent comptable du Centre hospitalier régional de ...


472 Compte Rendu Du Conseil Régional D'orientation De La ...
3 l'Etat. La 3ème campagne, qui doit s'achever fin septembre 2016, présente un taux de couverture vaccinale nettement inférieur aux campagnes précédentes ...


473 Maec (systèmes Et Territorialisées) 2016 Sur La Base Des ...
Sur la base des informations du Conseil Régional 3 Mars 2016 ± 0 2.5 5 10 fonds: bd topo 2014, réalisation CA56, Mars 2016 Kilo mètres Légende SPE 28 évolution: ...


474 Rapport D’évaluation Du Projet Régional De Santé (prs ...
ARS Picardie_Rapport Final évaluation V02_11_2016 Version Diffusion ARS.doc ... Programme Régional d’Accès à la ... le Conseil Départemental de l ...


475 Calendrier International, National & Régional 2016 …
CALENDRIER International, National & Régional 2016 DU COMITE RHONE-ALPES ... 18 / 19 27ème Rallye Pays du Gier Conseil Général de la Loire 4 N Loire


476 !avis!du!conseil!economique,!social!et!environnemental ...
!Avis!du!Conseil!Economique,!Social!et ... travaux!dans!desdélaisaméliorés,!le!Conseil!régional ... Nous!étions!même!dès!décembre!2016!destinataire!de ...


477 Mémoire Du Conseil Régional - Cremtl.qc.ca
Mémoire du Conseil régional de l’environnement de Montréal Politique de Stationnement de Montréal: Réduire la place de l’automoile pour devenir plus mobile


478 Cpf 10 326 Proposition De Formation 2016-2017 Action ...
08 septembre 2016 et 15 septembre 2016 Tests de positionnement (français, ... Action financée par le Conseil Régional et cofinancée par le FSE CPF 10 326 .


479 Conseiller En Agro Écologie - Formagri38.com
* Signature provisoire : le nom de la Région sera fixé par décret en conseil d’État avant le 1er octobre 2016 après avis du Conseil régional


480 Rapport Annuel 2015-2016 - Oiiq.org
5 Rapport de la présidente du Conseil d’administration Le présent rapport fait état des activités et des réalisations de l’Ordre régional des infirmières ...


481 Compte-rendu Du Conseil Municipal Du Mardi 04 Octobre 2016 ...
Approbation du compte-rendu de la réunion du conseil municipal du 12/07/2016 ... le Conseil Général de la Loire, le Conseil régional Rhône-Alpes, ...


482 Compte-rendu De La Seance Du Conseil …
CONSEIL MUNICIPAL DU 22 novembre 2016 ... - APPROUVE le transfert de propriété à titre gratuit, au profit du Conseil Régional de Bretagne, ...


483 E/icef/2016/1/rev.2 Conseil économique Et Social - …
Nations Unies E/ICEF/2016/1/Rev.2 Conseil économique et social Distr. générale 27 ... Directrice du Bureau régional pour l’Europe centrale et orientale et la ...


484 Rapport D’activité 2016 - La Cimade
Le conseil régional constitue un lieu d’échanges et de discussion autour de la vie ... Elle se réunit une fois par an. En 2016, elle s’est déroulée à ...


485 Dossier De Presse
• 21 juin 2016 : finale au Conseil Régional d’Île-de-France. Les 14 finalistes, dont les 4 lauréats, sont présentés au fil de


486 Éclairage - Cfdt.fr
FÉVRIER 2016 CFDT.FR FICHE 6 LA COMPÉTENCE TRANSPORT ... L’élaboration du SRADDET est de la responsabilité du Conseil régional. Après débat de la


487 Cérémonie De Remise Des Diplômes Xxi Promotion
Samedi 26 novembre 2016 – 14 h Casino de Pougues-les-Eaux, salle l’Eclipse ... Michel Neugnot Premier Vice-Président du Conseil Régional de Bourgogne


488 Compte Rendu Conseil De Faculte Du Jeudi 23 Juin 2016
Compte-rendu conseil de faculté du 23 juin 2016 Page 1 ... -au faible gain apporté par la licence « challenge régional »


489 Formulaire Sport 2016-2017 - Istres.fr
Page 1 / 6 A remplir impérativement les parties coloriées pour l’instruction de la demande FORMULAIRE SPORT Saison 2016-2017 NOM DE L’ASSOCIATION


490 Projet Régional De Santé D’alsace 2012 - 2016
2012 - 2016. 2014 – Revue du PRS à mi-parcours 2 Sommaire . Enjeux et ... du conseil régional, des conseils généraux, des conseils municipaux, ainsi que


491 De L’eure Registre Des DÉlibÉrations Du Conseil …
Séance ordinaire du 22 avril 2016 à 20 Heures 30 Nombre De Conseillers 19 ... - aux présidents du Conseil Régional et du Conseil Départemental


492 Sas Acua Conseil Régional Dce - Mapa.aji-france.com
Title: Q:AFFAIRES en coursCRIdFLycée HocheDCE Janvier 2016 - Feuille - 01 - PLAN DE SITUATION Author: nevzat Created Date: 3/7/2016 12:29:14 PM


493 Bilan Du Conseil D'ecole Du 23 Juin 2016
BILAN DU CONSEIL D'ECOLE DU 23 JUIN 2016 ... commune d'Hucqueliers attend une réponse favorable de subventions du Conseil Régional


494 « Le Conseil Régional Autorise-t-il « Oui » Ou « Non ...
sein du Comité de la Vallée de la Marne, pour la saison 2015/2016 ? ... Zermati donc les membres du Conseil Régional en désaccord avec cette décision auraient


495 Saint Formation En Masso-kinÉsithÉrapie
Conseil d'Administration du 05/12/2016 Bourses Le Conseil Régional des Pays de la Loire développe une politique d’amélioration des conditions ...


496 Arrêté Du 25 Janvier 2017 Modifiant L’arrêté Du 8 Mars ...
Arrêté du 25 janvier 2017 modifiant l’arrêté du 8 mars 2016 ... et du Conseil relatif aux ... 2013 relatif au Fonds européen de développement régional et ...


497 Conseil Municipal Séance Du 6 Avril 2016 - Montreuil.fr
C’est pourquoi le conseil municipal de Montreuil souhaite que le conseil régional puisse ... applicable au 1er septembre 2016 LE CONSEIL MUNICIPAL À la ...


498 Reunion Du Conseil Municipal 12 Decembre 2016
5 5- Dit que conformément au Code de l’urbanisme, la présente délibération sera transmise : - au Préfet, - aux Présidents du Conseil Régional et Départemental,


499 Compte Rendu Du Conseil Municipal Du Mardi 19 Janvier 2016 ...
régional et les travaux d’extension du réseau hydraulique régional, sont en cours de réalisation ... 1 –-janvier 2016. – du Conseil Municipal ...


500 2016-06-23 - Compte Rendu Conseil Municipal Jeudi 23 Juin 2016
Le procès-verbal de la séance du Conseil municipal du jeudi 24 mars 2016 est ... décide de solliciter le Fonds européen de développement économique et régional


Le DÉbat Du 17 Mars 2016
Refus des nouveaux statuts du Conseil régional par Commugny avec: - Gérald Cretegny, Président de Régionyon - Emanuel ...
Durée : 5:05

Cécile Cukierman Budget Prévisionnel 2017 Ap Du 15/12/2016
Intervention de Cécile Cukierman relative au Budget Prévisionnel pour l'année 2017 à l'occasion de l'Assemblée Plénière ...
Durée : 2:16

Bienvenue En Nouvelle-aquitaine
La région Nouvelle-Aquitaine offre une multitude de paysages, de richesses, de traditions... Une nouvelle région est en route, une ...
Durée : 3:39

Infos En Continu : Le Budget 2016 De La Région Réunion.
C'est entouré d'une bonne partie de sa majorité que Didier Robert Sénateur et Président de Région, présentait le Budget 2016 de ...
Durée : 1:30

Yoann Gillet est élu Conseiller Régional En 2016 Pour La Région Occitanie Le Groupe Front National
Yoann GILLET est élu Conseiller régional en 2016 pour la Région Languedoc Roussillon Midi Pyrénnées pour le Groupe Front ...
Durée : 1:05

Pascal Gannat Répond à Violaine Lucas (ps) — Conseil Régional Des Pays De La Loire — 24.06.16
Réponse de Pascal Gannat à la socialiste Violaine Lucas, au conseil régional des Pays de la Loire, à Nantes, en séance plénière ...
Durée : 0:35

Intervention De Frédéric Boccaletti (fn) Au Conseil Régional De Paca
Intervention de Frédéric Boccaletti (FN) au Conseil Régional de PACA sur la représentation des élus FN dans les organismes ...
Durée : 1:31

François Bonneau Réagit à L'entrée De 17 élus Fn Au Conseil Régional Du Centre-val De Loire
Vidéo : Sébastien Guerche.
Durée : 1:34

Développement: Le Conseil Regional De Dimbokro Veut Faire De Sa Région, La Boucle Du Manioc
Bienvenue sur la chaîne officielle Youtube de nos programmes de la RTI 1 et RTI 2 en Replay.
Durée : 2:17

Brigitte Neveux Sur Tissé Métisse — Conseil Régional Des Pays De La Loire — 20.10.16
Intervention de Brigitte Neveux sur Tissé Métisse, au conseil régional des Pays de la Loire, à Nantes, en séance plénière du 20 ...
Durée : 3:11

Talents Des Cités 2016 En Normandie
Lancé en 2002 à l'initiative du ministère de la Ville et du Sénat, le concours Talents des Cités est co-organisé par BGE, la Caisse ...
Durée : 1:56

Conseil Régional Des Pays De La Loire — 25.01.16 — Pascal Gannat Sur Les Moyens Des Groupes
Intervention de Pascal Gannat sur les moyens des groupes d'élus, au conseil régional des Pays de la Loire, à Nantes, séance du ...
Durée : 4:09

Présentation De La Fiche Unique De Prescription Du Conseil Régional De Bourgogne

Durée : 3:42

Conseil Régional Des Pays De La Loire — 18.12.15 — Marguerite Lussaud Préside La Séance Inaugurale
Intervention de Marguerite Lussaud au conseil régional des Pays de la Loire, à Nantes, séance du 18 décembre 2015.
Durée : 3:27

Le Nom De La Région Auvergne-rhône-alpes Est Enteriné !
Lors de la dernière session plénière du Conseil Régional Auvergne Rhône-Alpes qui s'est tenue le 23 juin 2016, les élus ont ...
Durée : 2:39

Pascal Gannat Sur Les Transferts De Compétences — Conseil Régional Des Pays De La Loire — 20.10.16
Amendement de Pascal Gannat sur les transferts de compétences à la Région, au conseil régional des Pays de la Loire, à Nantes ...
Durée : 1:24

Intervention Ess, Orientations Budgétaires Cr 15 Avril 2016.
Intervention sur l'Economie Sociale et Solidaire dans le cadre du débat sur les orientations budgétaires en séance plénière du ...
Durée : 6:17

Bruno De La Morinière Sur Le Plan Agricole — Conseil Régional Des Pays De La Loire — 26.02.16
Intervention de Bruno de la Morinière sur le plan d'actions prioritaire pour l'agriculture, au conseil régional des Pays de la Loire, ...
Durée : 35:14

Rencontre Avec Marion Maréchal Le Pen Au Conseil Régional

Durée : 4:29

Vœu D'alain Avello Sur Les Cantines Scolaires — Conseil Régional Des Pays De La Loire — 21.10.16
Vœu d'Alain Avello sur la tarification des cantines scolaires, au conseil régional des Pays de la Loire, à Nantes, en séance ...

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