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Conseil Régional 2016

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1 Région Paca
Conseil Économique... Programme MED. Marchés Publics . ... Région Provence-Alpes-Côte d'Azur Hôtel de Région - 27, place Jules Guesde 13481 Marseille Cedex 20

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2 Région Île-de-france
Rejoignez le Conseil régional des jeunes pour les exprimer et agir pour le ... Consultez le rapport d'activité 2016 du Médiateur de la Région Île-de-France. Lire ...

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3 Accueil: Site Du Conseil Régional Des Pays De La Loire
Conseil Régional des Pays de la Loire Hôtel de la région 1, rue de la Loire 44966 Nantes Cedex 9 accueil paysdelaloire.fr - 02 28 20 50 00 .

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4 Conseil Régional De Normandie — Wikipédia
Le 4 janvier 2016, lors de la première séance du Conseil régional de Normandie, Hervé Morin est élu président du conseil régional avec 56 voix [13]

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5 Région Alsace - Conseil Régional D'alsace
Région Grand Est. Au 1er janvier 2016, la Région Alsace a été regroupée avec les Régions Champagne-Ardenne et Lorraine pour former une nouvelle collectivité ...

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6 Conseil Régional Du Nord-pas De Calais
Le Conseil régional autorité de gestion ... Picardie à l’honneur aux César 2016 29.02.2016. La Région partenaire de l'Open du Nord de Tennis ...

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7 Région Guadeloupe-accueil
Site officiel du Conseil Régional de Guadeloupe. Aller au contenu; Aller au ... Aides aux étudiants_ demande d'aide année scolaire 2015-2016 Lire en ligne; ...

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8 Conseil Régional Du Centre-val De Loire
Vidéo incorporée · Conseil régional de la Jeunesse 77 jeunes membres de 15 à 27 ans pour construire l’avenir de la région Centre-Val de Loire, ... À partir du 11 janvier 2016, ...

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9 Région_bretagne - Actualités, Aides Et Démarches, élus ...
La Région Bretagne agit au quotidien pour le développement économique régional, le tourisme, la formation, les transports.

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10 La Région Normandie - Suivez La Région Normandie Sur …
Dans le cadre des Journées Européennes du patrimoine, les 16 et 17 septembre, la Région Normandie propose plusieurs visites et une conférence.

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11 Région Bourgogne-franche-comté
La Région fait sa rentrée ! Marie-Guite Dufay, présidente, et Stéphane Guiguet, vice-président en charge des lycées, se sont rendus lundi 4 et mardi 5 septembre ...

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12 Région Nouvelle-aquitaine - Conseil Régional D'aquitaine
La rentrée scolaire 2017 © Région Nouvelle-Aquitaine / Françoise Roch Tout ... Le Conseil permanent de la transition ... © 2016 Région Nouvelle ...

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13 Région Occitanie / Pyrénées-méditerranée
La nouvelle région Région Occitanie / Pyrénées-Méditerranée. ... Mon Conseil Régional. Je connais le fonctionnement, les élus et les actions de la Région

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14 Conseil Régional (france) — Wikipédia
Conseil régional du Grand Est (a remplacé en 2016 le conseil régional d'Alsace, le conseil régional de Champagne-Ardenne et le conseil régional de Lorraine)

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15 Le Conseil Régional | Région Île-de-france
Le Conseil régional multiplie les initiatives pour consulter tous les Franciliens, les impliquer et les informer des décisions de la Région.

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16 Conseils Régionaux Et Le Conseil Régional De Votre Région
Trouvez votre Conseil Régional et tous les Conseils Régionaux sur une carte France, d'un simple clic vous obtiendrez toutes les informtions.

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17 Les Nouvelles Règles Relatives Aux Régionales 2015 ...
L’effectif du conseil régional et le nombre de candidats par section ... État pris avant le 1 er octobre 2016, après avis du conseil régional de la région ...

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18 Le Conseil Régional - Région Occitanie / Pyrénées …
IMPORTANT. Les Régions Languedoc-Roussillon et Midi-Pyrénées forment une seule Région depuis le 1er janvier 2016. L’harmonisation des politiques régionales est ...

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19 Les élections Départementales Et Régionales Auront Lieu …
Dans l'année qui suit le renouvellement du conseil régional, ... La nouvelle carte intercommunale doit être achevée au 31 décembre 2016.

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20 Le Budget Primitif 2016 - Mon Conseil Régional - Région ...
Le budget primitif 2016, adopté le 26 mai dernier par les élus régionaux, s'élève à 2,89 milliards d'euros. C'est le premier budget de la nouvelle Région (...)

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21 Région_bretagne - La Région - Le Conseil Régional
La Région Bretagne agit au quotidien pour le développement économique régional, le tourisme, la formation, les transports.

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22 Accueil
Fonctionnement du Conseil régional; Des compétences en constante évolution; La nouvelle Région; Les conseillers régionaux. Les conseillers régionaux ;

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23 Accueil | Grandest
Profondément européenne, la Région Grand Est est la seule de France à être limitrophe de 4 ... Le Conseil Régional. Calendrier des réunions de la Région Grand ...

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24 Découvrez L'actu Et Les Services De La Région Auvergne ...
Les 204 membres du Conseil régional de la nouvelle Région Auvergne-Rhône-Alpes ont été élus en décembre 2015, pour une durée de 6 ans, jusqu’en mars 2021.

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25 Conseil Régional Hauts-de-france - Picardie.fr
Retrouvez sur notre site toutes les informations sur la Région Hauts-de-France : institution, compétences, actualités, aides, emploi...

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26 Le Conseil Régional - Région Nouvelle-aquitaine
Publié 08 juin 2016 Le conseil régional Le conseil régional est l'assemblée délibérante qui gère les affaires de la Région. Il exerce des compétences ...

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27 Formations Financées Par Le Conseil Régional - Etoile
Les formations financées par le Conseil régional . Le programme régional de formation 2017 contient l'ensemble des actions de formation financées par le Conseil ...

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28 Education Formation - Région Occitanie / Pyrénées ...
Les Régions Languedoc-Roussillon et Midi-Pyrénées forment une seule Région depuis le 1er janvier 2016. ... La Région construit un ... CONSEIL REGIONAL MIDI ...

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29 Fusion Des Régions : Les Nouvelles Règles Relatives Aux ...
il est ajouté à l’effectif global du conseil régional de la région dans laquelle ... pris avant le 1 er octobre 2016, après avis du conseil régional de la ...

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30 Accueil - Lorraine.eu - Région Lorraine
Le portail du Conseil Régional de Lorraine au service des Lorrains. Le site pour tout savoir sur l’Institution régionale, ses actions et son territoire.

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31 Le Président Et Les 15 Vice-présidents - Conseil Régional ...
L'exécutif du Conseil régional du Nord Pas de Calais - Picardie - Le 4 janvier 2016, les 170 conseillers régionaux ont élu Xavier Bertrand président du Conseil ...

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32 Site Du Conseil Régional Des Pays De La Loire: Aides ...
Le guide des aides régionales vous permet de retrouver l’ensemble des aides accordées par le Conseil régional ainsi que ... Rentrée 2016 : La Région investit ...

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33 Conseil Régional Normandie - Conseil-general.com
Région Normandie avec l'adresse, téléphone, fax, site officiel, les réseaux sociaux, les vidéos, les statistiques. Le Conseil régional NORMANDIE avec son ...

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34 Elections Régionales 2015 . Faq - Actualités - Vie …
Le chef-lieu définitif sera fixé par un décret en Conseil d’État avant le 1er octobre 2016 après avis du conseil régional issu des élections régionales de ...

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35 Région Guadeloupe-grand Prix Hippique Du Conseil Régional 2016
La société de courses Karukéra, organise chaque année le Grand Prix du Conseil régional. Cette nouvelle édition se déroulera à l’hippodrome régional Saint ...

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36 Bienvenue Sur Le Site Du Conseil Départemental De L ...
Conseil départemental de l'Essonne. Hôtel du département Boulevard de France 91012 Évry cedex Tél. 01 60 91 91 91 Télécopie 01 60 91 91 77 ...

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37 Conseil Régional D'aquitaine: Joli Mois De L'europe 2016
Visites, conférences, expositions, ateliers, rencontres professionnelles, évènements culturels et festifs, projections, concours… Durant un mois, en mai, plus de ...

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38 Votre Nouveau Conseil Régional 2015-2016 | Crcc Poitiers
Dans sa séance du 22 décembre 2014, le Conseil Régional a réélu Fabiène BERTHIER à la Présidence de la CRCC de Poitiers pour les deux années à venir, à ...

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39 La Réforme Territoriale | Gouvernement.fr
Vidéo incorporée · Conseil des ministres 16 décembre 2016 Le Conseil des ministres du 16 décembre 2015 présente ... pris avant le 1er octobre 2016, après avis du conseil régional.

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40 Accueil - Conseil Départemental Des Yvelines
Bienvenue sur le site internet du Conseil départemental des Yvelines. Retrouvez toutes les informations pratiques et actualités départementales.

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41 Ordre Des Experts-comptables Paris | Conseil Supérieur …
Chers partenaires, Permettez-moi d’abord de vous adresser mes voeux pour cette année 2017 qui, j’en suis sûr, nous unira encore...

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42 Conseil Regional De Normandie 26 Mai 2016: Le …
Vous le savez tous. Le 26 mai 2016, le conseil régional de Normandie votera (enfin! diront certains...) lors d'une séance plénière dans...

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43 Le Conseil Régional - Région Hauts-de-france
Le 4 janvier 2016, les 170 conseillers régionaux ont élu Xavier Bertrand président du Conseil régional. A la suite de son élection, 15 vice-présidents ont

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44 Région Hauts-de-france - Le Site Officiel De Votre Région
Toute l'actualité et les informations pratiques sur la Région Hauts-de-France, ses aides, ses dispositifs, ses événements etc. ... les conseils pour la rentrée, ...

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45 Site Du Département Des Bouches-du-rhône
Le Département des Bouches-du-Rhône. La Provence de demain, ça commence aujourd'hui !. Pour améliorer le quotidien des habitants des Bouches-du-Rhône dans le ...

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46 Les Aides Pour La RentrÉe Scolaire 2016-2017
Ce document présente uniquement les aides et dispositifs votés à la séance plénière du 27 juin 2016. Le Conseil régional intervient également dans d’autres ...

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47 Conseil Régional D'auvergne-rhône-alpes : Qui Sont Les ...
Un président, Laurent Wauquiez, et quinze vice-présidents, voici la composition de l'exécutif du tout nouveau Conseil Régional d'Auvergne-Rhône-Alpes. Lundi ...

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1 Séquence De Géographie / Education Civique : Les Régions
Le budget du conseil régional est constitué essentiellement des impôts mais aussi des subventions de l’état. ...


2 Conseil Régional De Normandie - France 3 Régions
Conseil régional de Normandie. Réunion du 26 mai 2016. Résolution unique. La loi de janvier 2015 sur la délimitation des régions a prévu, dans son article 2 ...


3 Nouveau Logo - Nordpasdecalais.fr
2015 - 2016. formations supérieures. DEMANDE DE SUBVENTION. Dossier à faire parvenir : ( En . 2 . exemplaires (un papier, un électronique) au Conseil Régional,


4 Ap 2009 - Les-aides.nouvelle-aquitaine.fr
Conseil Régional Aquitaine Limousin Poitou-Charentes. Appel à candidatures 2016. Egalité 2016/2017. en Aquitaine Limousin Poitou-Charentes. Dossier de demande


5 Www.iledefrance.fr
Programme Européen 2016 – 2017 . CFA / Missions Locales/ Structures de l’éducation populaire et de l’insertion . Partenariat entre le Conseil Régional Ile-de ...


6 Dossier De Demande De Subvention - …
Président du Conseil Régional, ... Sollicitez-vous des subventions auprès d’autres services ou directions du Conseil Régional en 2016 ? : oui non.


7 Fiche D’inscription
À compléter, à imprimer et à retourner au Conseil régional avec une photo d’identité pour le 18 mai 2016 dernier délai. Par voie postale


8 Les Emplois-tremplin Insertion Iae En 2011
La Région souhaite mettre en place lors du Conseil régional du 23 septembre 2016, une nouvelle politique en faveur des SIAE, avec la création du Fonds de ...


9 Appel à Projets Meito – Cyber
Conseil régional de Bretagne. Date de lancement de l'appel à projets : 29/02/2016. Date limite de dépôt des pré-dossiers de candidature : 02/05/2016.


10 Direction Developpement Culturel
DEMANDE DE SUBVENTION 2016 FESTIVAL. Dossier bilan compléter et à envoyer à l’adresse suivante : Monsieur le Président du Conseil Régional du Limousin


11 Www.interreg-caraibes.fr
2016. Sainte-Lucie. Ordre du jour. 8h30 : A. cc. ueil des participants. 9h00 : Mots de bienvenue des partenaires du programme. Conseil Régional de la Guadeloupe.


12 Dossier De Demande De Financement
Madame la Présidente du Conseil Régional. Hôtel de Région. 201 Avenue de la ... Le dossier doit être retourné avant le 30 septembre 2016 à l’adresse suivante ...


13 Dossier 2016 De Demande D'aide à La Performance
DOSSIER DE DEMANDE 2016. ... le Conseil régional conserve en la matière un pouvoir d’appréciation discrétionnaire fondé notamment sur le degré d ...


14 Ii- Plan Conseillé Pour La Rédaction Du Document De Projet
INITIATIVES JEUNES SOLIDAIRES 2016. Tableau de presentation synthetique a ... préciser) Conseil Régional d'Ile-de-France Emploi de personnel local ...


15 Region Alsace - Conseil Régional D'alsace
Année 2016. SOUTIEN AUX MANIFESTATIONS SPORTIVES EN ALSACE. Votre dossier concerne : ( une manifestation officielle inscrite au calendrier fédéral


16 Convention D'objectifs 2013-2016 - Plan De …
Directives fédérales pour l’olympiade 2013-2016. Directives du CNDS (annexe 1) Orientations du Conseil régional de Picardie (annexe 2)


17 Droit.u-clermont1.fr
Equipe pédagogique 2015-2016 . Jean-François Auguste, Inspecteur comptable – Conseil régional des notaires d’Auvergne. Olivier Bretagnol – Notaire, ...


18 Relais De L’europe Sur Le Territoire Aquitain (2016)
Relais de l’Europe sur le territoire aquitain (2016) Conseil régional Aquitaine Limousin Poitou-Charentes – Délégation aux Affaires européennes et internationales


19 Www.experts-comptables.fr
(Web 2016) La mission d ... Nom et adresse du Conseil régional de l’Ordre auprès duquel la structure d’exercice professionnel est inscrite,


20 Region Alsace - Conseil Régional D'alsace
pour la saison 2015/2016. ... - Projet de valorisation du soutien régional p 12. 6. ... Conseil Général du Bas-Rhin (67 ...


21 2015 - Règlement Du Tournoi.docx - Ac-lyon.fr
RÈglement du Tournoi de Gestion DCG. RhÔne-Alpes (AcadÉ. mies de Grenoble et Lyon) Édition 201. 6. Article 1 - Cadre du tournoi. Dans le cadre d’une action de ...


22 Www.univ-orleans.fr
Etes -vous boursier sur critères sociaux en 2016-2017 ? ( OUI ... au Conseil Régional du Centre et au Ministère de l’enseignement supérieur et de la ...


23 Conseil Expert Économique - Eco.e-bourgogne.fr
(AREFE Conseil) : Conseil régional de Bourgogne Franche Comté – DMECP – BP 23502 ... 3/24/2016 8:21:00 AM Other titles • Conseil Expert Économique ...


24 Reglement-graine-de-boite-2015-2016
Chaque établissement doit uniquement faire parvenir au Conseil Régional pour le 29 avril 2016 au plus tard, les trois meilleurs projets finalisés.


25 Fiche De Candidature A L’election Au Conseil …
Liste des candidats au Conseil Régional de l’UNSS de l’académie de TOULOUSE soutenue par le SNEP-FSU.Janvier 2016. TITULAIRES


26 Dossier De Candidature - Laregion.fr
Appel à projets 2016. Co-Développement International . Région Languedoc Roussillon Midi Pyrénées . Direction de la Communication et des Relations Extérieures


27 Clior - Santé De Bourgogne
COMPTE RENDU DE LA REUNION DU 25 JANVIER 2016 à 17h00. Au siège du Conseil Régional de l’Ordre des Masseurs Kinésithérapeutes. Président de Séance : ...


28 Prix Aéronautique Et Espace Aquitaine 2013
Règlement 2016. préliminaire. Le rectorat de l'académie de Bordeaux, ... du conseil régional d'Aquitaine de la 3AF et de Côté sciences Air et Espace. ...


29 8ème Université D’eté Des Experts-comptables
21ème Université d’été du Conseil régional de Poitou Charentes Vendée ... le 30 juin 2016 au Secrétariat de l’Ordre des Experts Comptables,


30 Association Femmes Diplômées D’expertise Comptable ...
Conseil régional ... pour l’année civile 2016. ... Conseil Supérieur de l’Ordre des Experts ...


31 Www.paysdelaloire.fr
Année 2016 15 juin 2016 Juin et juillet 2016 Septembre 2016 * Seul le vote de la Commission permanente du Conseil régional vaut attribution de la subvention


32 Contrat De Ville De L’agglomération De Limoges Appel à ...
Le présent appel à projets 2016 vise à mettre en œuvre les objectifs définis dans le cadre du ... le Conseil Régional, le Conseil Départemental, la ...


33 Psac-ncr.com
*Doit être déléguée ou délégué à la RGA du Conseil régional de 2016. Author: ws001802 Last modified by: Claudine Prophète Created Date: 4/14/2015 3:44:00 PM


34 Compte Rendu - Lorraine.fr
Présentation des nouvelles dispositions du DLA pour la période 2014/2016. ... Ce questionnaire permettra au Conseil Régional et à ses partenaires associatifs et ...


35 Conseil Régional De Lorraine
Title: Conseil Régional de Lorraine Author: Direction Informatique Last modified by: Reimeringera Created Date: 2/29/2016 10:33:00 AM Company: Région Lorraine


36 Technologies De L'environnement - Methaqtion.org
Monsieur le Président du Conseil Régional d’Aquitaine-Limousin-Poitou Charente. ... 7/12/2016 12:18:00 PM Company: Conseil Régional d'Aquitaine Other titles:


37 Www.bfc-international.org
Du conseil régional. Mardi 10 mai 2016, de 14h à 16h30. Conseil régional de Bourgogne-Franche-Comt ...


38 ComitÉ De Ligne - Région Auvergne
Pierre POMAREL, Conseiller régional d'Auvergne, Président de la Commission Environnement et Transport du Conseil régional, ... Ainsi au service annuel 2016, ...


39 Www.bretagne.bzh
2016. réalisé 2017. prévisionnel . Logistique / Matériel : . Conseil régional de Bretagne. Restauration / Hébergement : Détail : Bénévoles. Officiels ...


40 Www.bfc-international.org
Journée régionale sur le service civique à l’international . en Bourgogne-Franche-Comté. Mardi 11 octobre 2016, de 9h30 à 16h30. Conseil régional de Bourgogne ...


41 Eps.ac-orleans-tours.fr
Compte rendu du Conseil Régional du Sport Universitaire 2016 du mercredi 14. décembre 2016. Cette assemblée générale, sous la présidence de M. Jean-Claude ...


42 Culture Et Jeunesse - Bretagne.bzh
30 novembre 2016 Projets ponctuels, événements, ... Conseil régional de Bretagne, 283 avenue du général Patton, CS 21101 – 35711 Rennes cedex 07 - 4 -


43 Logos Cg - Savoie.gouv.fr
* Signature provisoire : le nom de la Région sera fixé par décret en Conseil d'Etat avant le 1er octobre 2016, après avis du Conseil Régional. CONTEXTE.


44 Www.experts-comptables.fr
2016. Coordonnées de l’expert-comptable. ... Nom et adresse du Conseil régional de l’Ordre auprès duquel la structure d’exercice professionnel est inscrite,


45 Note à L’attention De - Accueil: Pas
l’attention de Monsieur le Président du Conseil régional Provence–Alpes–Côte d’Azur. et. ... 05/03/2016 03:56:00 Title: Note à l’attention de :


46 Region Des Pays De La Loire
Cette dérogation ne préjuge pas de la décision qui sera prise lors de la Commission Permanente du Conseil Régional qui ... LE 29 AVRIL OU LE 30 SEPTEMBRE 2016 ...


47 Pv Du Conseil D’ufr Du 7 Juin 2016 - Pharmacie.u-psud.fr
Le conseil de faculté est réuni en formation restreinte pour procéder à l ... Conseil Régional Ordre des Pharmaciens de ... PV du Conseil d’UFR du 7 juin 2016


48 Entete Conseil De L'ordre
CONSEIL RÉGIONAL ILE-de-FRANCE DE L'ORDRE DES MÉDECINS. 9, rue Borromée 75015 PARIS ... Le lancement du module d’inscription est prévu pour le 01er février 2016.


49 Dossier Convention D'objectifs 2013-2016 - Fiches Infos ...
Dans le cadre de la mise en œuvre des objectifs de la ligue pour l’olympiade 2013-2016, ... Uniquement pour le Conseil régional :


50 Departement Du Val-de-marne
Compte-rendu d'activités détaillé pour la saison 2015-2016. Projet d'activités détaillé pour la saison 2016-2017. ... Conseil Régional. Précisez ...





1 Rapport Pour Le Conseil Régional Juin 2016 - Iledefrance.fr
Rapport pour le conseil régional JUIN 2016 Présenté par Valérie Pécresse Présidente du conseil régional d'Ile-de-France 1000 TIERS LIEUX A L’HORIZON 2021


2 Rapport Pour Le Conseil Régional - Région Île-de-france
Rapport pour le conseil régional DECEMBRE 2016 Présenté par Valérie Pécresse Présidente du conseil régional d'Ile-de-France COMMUNICATION BILAN / PERSPECTIVES ...


3 Rapport Pour Le Conseil Régional Juin 2016
Rapport pour le conseil régional JUIN 2016 Présenté par Valérie Pécresse Présidente du conseil régional d'Ile-de-France OPEN DATA : RENFORCEMENT DE LA ...


4 Année Universitaire 2016/2017 - Crous-nantes.fr
Année universitaire 2016/2017 Dossier de demande Division de la Vie Étudiante ... Contactez votre mairie, le Conseil G énéral, le Conseil Régional ainsi que le


5 Les Aides Pour La RentrÉe Scolaire 2016-2017 - Caf.fr
Ce document présente uniquement les aides et dispositifs votés à la séance plénière du 27 juin 2016. Le Conseil régional intervient également dans d’autres ...


6 Rapport Pour La Commission Permanente Du Conseil Régional ...
Rapport pour la commission permanente du conseil régional JUILLET 2016 Présenté par Valérie Pécresse Présidente du conseil régional d'Ile-de-France


7 Conseil RÉgional Aquitaine Limousin Poitou …
N° d’ordre : 09 N° délibération : 2016.1245.SP CONSEIL RÉGIONAL AQUITAINE LIMOUSIN POITOU-CHARENTES Séance Plénière du lundi 27 juin 2016


8 Deliberation Du Conseil Regional - …
Conseil Régional – Assemblée plénière du 17 mars 2016 VŒU PRESENTE PAR LE PRG VŒU n°004 PROLIFERATION DES RATS TAUPIERS – …


9 Adil De La Guadeloupe
ADIL Guadeloupe : Aides du Conseil Régional – juillet 2016 Page 4 Prêt à taux zéro : chauffe-eau solaire Objet et nature de l’aide


10 Indemnités De Fonction Et Frais De Déplacement Des élus
REGION BRETAGNE Délibération n°16_DRH_DRH_01 8 janvier 2016 Indemnités de fonction et frais de déplacement des élus Le Conseil régional, convoqué par son ...


11 RÉgion Normandie Conseil Régional Réunion Du 26 Mai 2016
AP R 16-05-2 RÉGION NORMANDIE Conseil Régional Réunion du 26 mai 2016 Rapport du Président Normandie - RÉSOLUTION UNIQUE Programme SIF - …


12 Le Budget Primitif 2016 » Du Conseil Régional De Bretagne
1 Session du samedi 12 mars 2016 AVIS DU CONSEIL CULTUREL DE BRETAGNE SUR : Le Budget Primitif 2016 » du Conseil régional de Bretagne Le Conseil culturel de ...


13 Rapport D’activité 2016 - Ordremk-aquitaine.fr
Le mot du Président L’éditorial du Secrétaire général Introduction Les chiffres de l’année 2016 en Aquitaine Le Conseil régional Composition du Conseil ...


14 RÉunion Du Conseil RÉgional De Normandie 24 Mars 2016 …
RÉUNION DU CONSEIL RÉGIONAL DE NORMANDIE 24 MARS 2016 – 10 H30 ORDRE DU JOUR 1. Approbation du procès-verbal de l’Assemblée plénière du 4 janvier 2016


15 Region Guadeloupe ---------------------- Conseil …
Fait à Basse-Terre, le 22 janvier 2016. Le président du conseil régional, Ary CHALUS . Délibération approuvée en séance du 22 01 2016


16 Rapport Pour Le Conseil Régional Mai 2016 - Elus-idf.eelv.fr
Rapport pour le conseil régional MAI 2016 Présenté par Valérie Pécresse Présidente du conseil régional d'Ile-de-France COMMUNICATION RAPPORT D’OBSERVATIONS ...


17 Rapport Pour Le Conseil Régional Octobre 2016
Rapport pour le conseil régional <OCTOBRE 2016> Présenté par Valérie Pécresse Présidente du conseil régional d'Ile-de-France GARANTIES ET …


18 Conseil Regional Auvergne Rhone-alpes …
VU la délibération du Conseil régional n° 16.00.06 du 4 janvier 2016 donnant délégation à la commission permanente, ... pour 2016, pour le ...


19 Rapport Pour Le Conseil Régional Juin 2016 - Elus …
Rapport pour le Conseil régional JUIN 2016 Présenté par Valérie Pécresse Présidente du conseil régional d'Ile-de-France CREATION D’UN DISPOSITIF REGIONAL DE ...


20 AssemblÉe GÉnÉrale - La Profession Comptable.alsace
RAPPORT MORAL - ASSEMBLÉE GÉNÉRALE DES EXPERTS-COMPTABLES D'ALSACE - VENDREDI 1er JUILLET 2016 - PAGE 2 Composition du Conseil régional d'Alsace de l'Ordre


21 Conseil Régional Au 01.07 - Bas-rhin.gouv.fr
Conseil Régional au 01.07.2016 Page 1 CIVILITE PRENOM NOM TITRE FONCTION1 FONCTION2 FONCTION 3 ADRESSE 1 67 Madame Julia ABRAHAM 88 …


22 Le Conseil RÉgional - Accueil - Région Grand Est
3 Maison de la Région à Strasbourg Maison de la Région à Châlons-en-Champagne Maison de la Région à Metz Son fonctionnement > Le Conseil Régional d’Alsace ...


23 Avis - Ceser Nord-pas De Calais
lundi 12 décembre 2016 à Lille, ... Le Conseil régional Hauts-de-France entre dans le premier exercice budgétaire complet de sa mandature. Le ...


24 Aide RÉgionale Au Transport Aux Particuliers
2016 pour tester l’éligibilité à l’obtention de l’aide. AIDE RÉGIONALE AU TRANSPORT AUX PARTICULIERS Conseil régional Nord Pas de Calais - Picardie 151 ...


25 Décision Modificative N°1 / 2016 Du Conseil Régional …
Décision modificative n°1 / 2016 du Conseil régional Grand Est Avis voté en séance plénière du 13 octobre 2016


26 Conseil RÉgional Du Centre-val De Loire
QUESTIONS Conseil régional du Centre-Val de Loire - Journée Economie circulaire - 21 juin 2016 1°) Quels sont les secteurs qui gagneraient à entrer dans


27 Décision N° 2016 - 599 Qpc - Conseil Constitutionnel
Décision n° 2016 - 599 QPC ... Les présidents de conseil régional et, quand ils agissent dans le cadre des dispositions des articles L. 41323 à -


28 Rapport Pour Le Conseil Régional Decembre 2016
Rapport pour le conseil régional DECEMBRE 2016 Présenté par Valérie Pécresse Présidente du conseil régional d'Ile-de-France FORMATIONS SANITAIRES ET …


29 Conseil D’État Séances Des 23 Février Et 8 Mars 2016
Vu la saisine du conseil départemental de Guadeloupe en date du 21 janvier 2016 ; Vu la saisine du conseil régional de Guadeloupe en date du 21 janvier 2016 ;


30 Règlement Intérieur Du Conseil Régional
Annexe de la délibération n° 16-2 7 3-2 – Réception des délégations Les délégations sont remises au Président du Conseil régional au début de la


31 Dossier De Presse
membre du Conseil régional de Lyon de 1994 à 1995. Il a été président de commission au ... péennes et internationales au CSN de 2014 à 2016.


32 Rapport Pour Le Conseil Régional Juin 2016 - Elus …
Rapport pour le conseil régional JUIN 2016 Présenté par Valérie Pécresse Présidente du conseil régional d'Ile-de-France LE PHOTOVOLTAÏQUE DANS LES LYCEES


33 Plan D'action Régional 2016-2017 - Laurentides
par 2016-2017 3 table des matiÈres annexe a mot de la prÉsidente du conseil rÉgional des partenaires du marchÉ du travail et de la directrice rÉgionale ...


34 Rapport Pour Le Conseil Régional Mars 2016 - 94 Citoyens
Rapport pour le conseil régional MARS 2016 Présenté par Valérie Pécresse Présidente du conseil régional d'Ile-de-France CREER UNE BIENNALE DE L’ARCHITECTURE ...


35 Concours 2016 Sommaire - L'assurance Maladie Recrute
Ce dossier doit être transmis au Médecin Conseil Régional de votre lieu de résidence ... 21 janvier 2016 Date limite de remise des dossiers d’inscription à la


36 Ceser
lundi 12 décembre 2016 à Lille, ... Sur saisine de Monsieur le Président du Conseil régional Hauts-de-France sur le Contrat de Plan


37 Décision N° 2016 1716 - Arcep.fr
Autorité de régulation des communications électroniques et des postes 2/2 Par un courrier en date du 5 décembre 2016, le conseil régional de Bourgogne ...


38 Conseil Regional De Bourgogne-franche …
2-9 Aides du Conseil Régional aux audits dans les exploitations agricoles dans le cadre du plan ... 4-15 Avenant à la convention annuelle 2016 Ademe-Région, ...


39 Plan Operationnel Du Conseil Regional I …
Conformément à la résolution 38 (Cg-XVI) – Élaboration du Plan stratégique pour la période 2016-2019, le Conseil régional I (Afrique) ...


40 Conseil Regional 24 Et 25 Mars 2016 Deliberation
Le Conseil régional, convoqué par son Président le 1. er. mars 2016, s'est réuni en séance plénière le vendredi 25 mars 2016 au siège de la Région Bretagne, ...


41 Séance Plénière Du Conseil Régional - Nordpasdecalais.fr
26 janvier 2016 CONTACTS PRESSE Peggy Collette : peggy.collette nordpasdecalaispicardie.fr – 03 28 82 53 03 / 06 75 93 38 28 Wilma Rughooputh : wilma.rughooputh ...


42 N° D’ordre - Les-aides.nouvelle-aquitaine.fr
N° d’ordre : 08 N° délibération : 2016.3143.SP CONSEIL RÉGIONAL DE NOUVELLE-AQUITAINE Séance Plénière des 19 et 20 Décembre 2016 Nouvelle politique : Mise ...


43 Rapport Pour Le Conseil Régional Decembre 2016
Rapport pour le conseil régional DECEMBRE 2016 Présenté par Valérie Pécresse Présidente du conseil régional d'Ile-de-France UNE NOUVELLE STRATEGIE ...


44 Règlement Intérieur Du Conseil Régional
3/26 sécurisée et personnalisée, des rapports et projets de délibération soumis au vote du conseil régional. Tous ces documents sont également accessibles sur ...


45 Conseil Scientifique Régional Du Patrimoine Naturel De …
Conseil Scientifique Régional du Patrimoine Naturel de la région PACA Compte rendu annuel d’activités 2015 Date 25/03/2016 Rédaction : DREAL PACA (D. MEYER ...


46 Rapport Pour Le Conseil Régional Juillet 2016
Rapport pour le conseil régional JUILLET 2016 Présenté par Valérie Pécresse Présidente du conseil régional d'Ile-de-France UNE NOUVELLE STRATEGIE EUROPEENNE ...


47 Rapport Pour Le Conseil Régional Octobre 2016
Rapport pour le conseil régional OCTOBRE 2016 Présenté par Valérie Pécresse Présidente du conseil régional d'Ile-de-France DOTATION GLOBALE DE FONCTIONNEMENT ...


48 Demande De Subvention Par Une Association Exercice 2016
EXERCICE 2016 . 2 1 ... Européen … National … Régional … Départemental … Cantonal … ... − Liste des membres du Conseil d’Administration,


Recherches Associées :
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