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Conseil Régional 2016

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1 Accueil: Site Du Conseil Régional Des Pays De La Loire
Pays de la Loire 2016 -2017 : quels sont les sujets qui vous ont le plus intéressés ? L’année 2016 se termine. Nous vous remercions d’être toujours plus ...

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2 Région Île-de-france
Décision du conseil régional ... à l'élaboration d'un Schéma qui permettra d'aller au-delà des mesures prises par la Région en novembre 2016.

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3 Conseil Régional (france) — Wikipédia
Le conseil régional élabore son règlement intérieur qui détermine notamment le nombre, les compétences et le mode de fonctionnement des commissions.

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4 Les élections Régionales Auront Lieu En Décembre 2015
Dans l'année qui suit le renouvellement du conseil régional, ... La nouvelle carte intercommunale doit être achevée au 31 décembre 2016.

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5 Conseil Régional Du Nord-pas De Calais
Le Conseil régional autorité de gestion ... Picardie à l’honneur aux César 2016 29.02.2016. La Région partenaire de l'Open du Nord de Tennis ...

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6 Région Alsace - Conseil Régional D'alsace
Région Grand Est. Au 1er janvier 2016, la Région Alsace a été regroupée avec les Régions Champagne-Ardenne et Lorraine pour former une nouvelle collectivité ...

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7 Région Guadeloupe-accueil
Site officiel du Conseil Régional de Guadeloupe. Aller au contenu; Aller au ... Salon_etudiant_2016_planning_navettes_lycees.jpg Lire en ligne; ...

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8 L'assemblée Régionale | Région Île-de-france
L’assemblée régionale, mode d’emploi. Selon le Règlement intérieur du conseil régional, les séances plénières du conseil régional sont publiques.

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9 Région Paca
12 mesures pour les 100 premiers jours du nouveau Conseil régional; ... Hôtel de Région - 27, place Jules Guesde 13481 Marseille Cedex 20 Tél : ...

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10 Accueil - Région Grand Est
Région Grand Est Maison de la Région 1 Place Adrien Zeller – BP 91006 67070 STRASBOURG Cedex +33 (0)3 88 15 67 68. Hôtel de Région 5 rue de Jéricho – …

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11 Formations Financées Par Le Conseil Régional
Newsletter du 15 décembre 2016; Newsletter du 30 novembre 2016; Newsletter du 16 novembre 2016; ... Les formations financées par le Conseil régional .

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12 Région_bretagne - La Région - Le Conseil Régional
La Région Bretagne agit qu quotidien pour le développement économique régional, le tourisme, la formation, les transports.

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13 La Région Normandie - Suivez La Région Normandie Sur Les ...
La Région et les professionnels de la mer construisent l’avenir de la pêche ... Les marchés publics publiés avant le 31 décembre 2016; Les délibérations ...

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14 Les Nouvelles Règles Relatives Aux Régionales 2015 ...
L’effectif du conseil régional et le nombre de candidats par section ... État pris avant le 1 er octobre 2016, après avis du conseil régional de la région ...

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15 Aides Aux Jeunes : Année Universitaire 2016-2017 - Région ...
Pour la rentrée 2016-2017, la Région renouvelle son dispositif d'aides en direction des jeunes réunionnais pour accompagner leur scolarité et leur mobilité et ...

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16 Liste Des Présidents Des Conseils Régionaux En France ...
Les présidents des conseils régionaux sont élus après chaque renouvellement des conseils régionaux. Généralement, le conseil régional se réunit à cet effet ...

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17 Conseils Régionaux Et Le Conseil Régional De Votre Région
Trouvez votre Conseil Régional et tous les Conseils Régionaux sur une carte France, d'un simple clic vous obtiendrez toutes les informtions.

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18 Site Du Conseil Régional Des Pays De La Loire: Budget 2016 ...
Après deux jours de débats en séance plénière, le Conseil régional des Pays de la Loire vient d’adopter son Budget Primitif pour 2016.

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19 Région_bretagne - Actualités, Aides Et Démarches, élus ...
La Région Bretagne agit qu quotidien pour le développement économique régional, le tourisme, la formation, les transports.

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20 Conseil Régional Du Centre-val De Loire
Vidéo incorporée · Conseil régional de la Jeunesse 77 jeunes membres de 15 à 27 ans pour construire l’avenir de la région Centre-Val de Loire, ... À partir du 11 janvier 2016, ...

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21 Région Réunion
publiée le : 17 novembre 2016 à 08h00 Continuité Métropole/Réunion : (Service ... CONSEIL REGIONAL DE LA REUNION. Hôtel de Région Pierre LAGOURGUE;

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22 Bourgogne-franche-comté - Conseil Régional De Bourgogne
Marie-Guite Dufay, présidente de la région Bourgogne-Franche-Comté, ... Le budget 2016 en vidéo toutes les videos. Espace presse: Mentions légales:

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23 Conseil Régional & Direction Régionale ... - Midipyrenees.fr
IMPORTANT. Les Régions Languedoc-Roussillon et Midi-Pyrénées forment une seule Région depuis le 1 er janvier 2016. L’harmonisation des politiques régionales ...

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24 Région Occitanie / Pyrénées-méditerranée
Le Conseil Régional; ... 17 novembre 2016 10h24min: #SISQA : tout est bon dans ma région. 14 novembre 2016 11h42min: Ecole régionale du numérique: ...

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25 Picardie - Conseil Régional Hauts-de-france
Retrouvez sur notre site toutes les informations sur la Région Hauts-de-France : institution, compétences, actualités, aides, emploi...

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26 Site Du Conseil Régional De Champagne Ardenne
Fonctionnement du Conseil régional; Des compétences en constante évolution; La nouvelle Région; Les conseillers régionaux. Les conseillers régionaux ;

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27 Le Budget Primitif 2016 - Le Conseil Régional - Région ...
Le budget primitif 2016, adopté le 26 mai dernier par les élus régionaux, s’élève à 2,89 milliards d’euros. C’est le premier budget de la nouvelle Région ...

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28 Programmes De Formation - La Région Normandie
La Région Normandie offre 25 000 places de formation chaque année avec possibilité d’une ... Modifié le 18/10/2016. Guide des aides. Programme de formation de ...

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29 Une Aide Au Transport Pour Les Salariés - Conseil Régional ...
A partir du 1 er mars 2016 - Vous êtes obligé de prendre votre voiture pour aller travailler et vous parcourez au moins 30 km ? À ...

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30 Nos Actions En 2016 - Conseil Régional - Conseil Régional De
400 participants se sont retrouvés lors de la conférence "Loi de finances 2016" animée par Jean-Pierre COSSIN le 12 janvier dernier au Centre Prouvé à Nancy.

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31 Elections Du 3 Février 2016 | Conseil Régional De ...
ELECTIONS DU 3 FEVRIER 2016 Renouvellement par moitié. Le Conseil Régional de l'Ordre des Médecins de Bourgogne a besoin de vous! Modalités. 1: Dépôt de candidature

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32 Région Auvergne-rhône-alpes
Découvrez le site officiel de la nouvelle grande Région Auvergne-Rhône-Alpes : actualité, élus, territoire, institution.

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33 Formation Professionnelle Continue - Education Formation ...
La Région a développé « le Programme Régional de Formation Professionnelle 2016-2018 » pour répondre à la fois à la demande ... CONSEIL REGIONAL MIDI ...

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34 Conseil Régional : Le Sujet De L'accueil Des Migrants Met ...
Auvergne-Rhône-Alpes Conseil régional : le sujet de l'accueil des migrants met le feu à l’hémicycle; Conseil régional Le nouveau nom de la région sera ...

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35 Auvergne | La Région Juste Et Grande | Région Auvergne
Découvrez l'Auvergne et les actions de la Région en faveur de l'éducation, ... Voeux 2016 de la Région Auvergne ... Conseil régional d'Auvergne

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36 Fusion Des Régions : Les Nouvelles Règles Relatives Aux ...
L’effectif du conseil régional et le nombre de candidats par section ... État pris avant le 1 er octobre 2016, après avis du conseil régional de la région ...

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37 Grand Est | Acal : La Réunion Plénière Du Conseil Régional ...
Le 25/01/2016 10:47 par Rédaction multimédia et Jean-Marc Loos, actualisé à 16:14 Une séance plénière du Conseil Régional d’Alsace Champagne-Ardenne ...

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38 La Réforme Territoriale | Gouvernement.fr
Vidéo incorporée · Conseil des ministres 18 juin 2014 Le Gouvernement présente 2 projets de loi pour donner corps à la réforme territoriale. Le 1er porte sur la délimitation …

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39 Guide Des Aides – Région Nouvelle-aquitaine, Guide Des ...
Les aides de la Région Nouvelle-Aquitaine évoluent. Nous vous invitons à consulter les aides qui pourraient vous concerner. Vous avez une question ?

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40 Le Point Sur Les Impayés De L’ex-région Poitou-charentes
Vidéo incorporée · Alain Rousset a hérité des comptes de l’ex-conseil régional de Poitou-Charentes et d’impayés de 132 millions d’euros. Il y a une dizaine de jours, M ...

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41 Rentrée Scolaire 2016 - Accueil
Rentrée scolaire 2016 - Région Nouvelle-Aquitaine ... Le Conseil régional Nouvelle-Aquitaine souhaite favoriser la réussite scolaire en permettant aux lycéens de ...

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42 Rhonealpes.fr, Site Officiel De La Région Rhône-alpes ...
Découvrez le site de la nouvelle Région Auvergne-Rhône-Alpes : www.auvergnerhonealpes.eu

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43 Conseil Régional D'aquitaine: Joli Mois De L'europe 2016
Le samedi 7 mai 2016. Lieu : centre culturel Jacques Prévert - 87700 AIXE SUR VIENNE. exposition "L'Europe, une histoire d'avenir et l'Union européenne et ses origines

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44 Région Guadeloupe-budget Primitif 2016 Adopté Par L ...
Ce mardi 12 avril 2016, la 3e Assemblée plénière de l’année 2016 s’est réunie pour examiner et débattre et adopter le Budget primitif de l’exercice 2016.

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45 Conseil Régional D'ile De France Du 21 Janvier 2016 ...
Conseil Régional d'Ile de France du 21 janvier 2016 : Charte pour une nouvelle éthique politique en Ile de France

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46 Région Nouvelle-aquitaine - Conseil Régional D'aquitaine
Le Conseil régional; Le CESER; Les compétences; ... La Région soutient une politique de développement numérique ambitieuse au ... © 2016 Région Nouvelle ...

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47 Conseil Régional D'aquitaine — Conseil Régional D'aquitaine
Welcome to Conseil régional d'Aquitaine L'intralycées du conseil régional d'Aquitaine. June 2016

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48 Rechercher Une Formation - Etoile.regioncentre.fr
Newsletter du 15 décembre 2016; ... Les formations financées par le Conseil régional * Voir les formations ... , la formation et l'emploi en région Centre ...

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49 Bienvenue Sur Le Site Du Conseil Départemental De L ...
Le Conseil départemental dispose de compétences obligatoires ... La préparation du budget 2016 a été ... Signature du Contrat de plan Etat Région.

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1 Les Emplois-tremplin Insertion Iae En 2011
Les projets seront instruits sous réserve du vote par le Conseil régional du 23 septembre 2016, du nouveau cadre d’intervention du Fonds de transition.


2 Www.iledefrance.fr
du conseil régional 4° trimestre 2016. Date de démarrage du projet après le passage en Commission permanente


3 Séquence De Géographie / Education Civique : Les Régions
Le conseil régional s’occupe de l’enseignement (lycées, formation professionnelle…). Il favorise l’aménagement du territoire (routes, autoroutes ...


4 C O N S E I L - Bretagne.bzh
B - Objectifs et modalités de mise en œuvre en 2016 . La DRJSCS et le Conseil Régional de Bretagne, ...


5 Www.normandie.fr
Conseil régional de Normandie. Réunion du 26 mai 2016. Résolution unique. La loi de janvier 2015 sur la délimitation des régions a prévu, dans son article 2 ...


6 Nouveau Logo - Nordpasdecalais.fr
2015 - 2016. formations supérieures. DEMANDE DE SUBVENTION. Dossier à faire parvenir : ( En . 2 . exemplaires (un papier, un électronique) au Conseil Régional,


7 Dossier 2016 De Demande D'aide à La Performance
2/11/2016 4:28:00 PM Company: Conseil Régional de Champagne-Ardenne Other titles: Dossier 2016 de demande d'aide à la performance ...


8 Dossier De Demande De Subvention - Nordpasdecalais.fr
ANNÉE 2016. Nom dU PORTEUR DE LA DEMANDE : ... Président du Conseil Régional, à l’attention de la Direction de la Culture, à l’adresse suivante :


9 Direction Developpement Culturel
DEMANDE DE SUBVENTION 2016 FESTIVAL. Dossier bilan compléter et à envoyer à l’adresse suivante : Monsieur le Président du Conseil Régional du Limousin


10 Region Alsace
Année 2016. SOUTIEN AUX MANIFESTATIONS SPORTIVES EN ALSACE. Votre dossier concerne : ( une manifestation officielle inscrite au calendrier fédéral


11 Appel à Projets Meito – Cyber - Europe En Bretagne
Appel à projets 2016 – Conseil régional de Bretagne – Dossier de candidature. Title: Appel à Projets MEITO – CYBER Author: Tiphaine Leduc Last modified by:


12 Ap 2009 - Les-aides.laregion-alpc.fr
Conseil Régional Aquitaine Limousin Poitou-Charentes. Appel à candidatures 2016. Egalité 2016/2017. en Aquitaine Limousin Poitou-Charentes. Dossier de demande


13 Appel-projets-ul-epst-region.univ-lorraine.fr
Date limite de transmission au Conseil Régional : 18 mars 2016. Dossier complet à retourner par . l'établissement maître d’ouvrage, en version papier en .


14 Dossier De Demande De Financement
Madame la Présidente du Conseil Régional. Hôtel de Région. 201 Avenue de la ... Le dossier doit être retourné avant le 30 septembre 2016 à l’adresse suivante ...


15 Reglement-graine-de-boite-2015-2016
Chaque établissement doit uniquement faire parvenir au Conseil Régional pour le 29 avril 2016 au plus tard, les trois meilleurs projets finalisés.


16 Relais De L’europe Sur Le Territoire Aquitain (2016)
Relais de l’Europe sur le territoire aquitain (2016) Conseil régional Aquitaine Limousin Poitou-Charentes – Délégation aux Affaires européennes et internationales


17 Droit.u-clermont1.fr
Equipe pédagogique 2015-2016 . Jean-François Auguste, Inspecteur comptable ... Michel Joyant, Inspecteur comptable – Conseil régional des notaires d’Auvergne.


18 Fiche D’inscription
À compléter, à imprimer et à retourner au Conseil régional avec une photo d’identité pour le 18 mai 2016 dernier délai. Par voie postale


19 Proces Verbal Du Conseil Municipal - Bures-sur-yvette.fr
COMPTE RENDU SUCCINCT DU CONSEIL MUNICIPAL. DU 27 JUIN 2016. L'An Deux ... Vu la délibération n° CP 16-132 du 18 mai 2016 du Conseil Régional d’Ile de France ...


20 Www.paysdelaloire.fr
Année 2016 15 juin 2016 Juin et juillet 2016 Septembre 2016 * Seul le vote de la Commission permanente du Conseil régional vaut attribution de la subvention


21 Ii- Plan Conseillé Pour La Rédaction Du Document De Projet
Conseil Départemental des Hauts-de-Seine ... INITIATIVES JEUNES SOLIDAIRES 2016. ... Conseil Régional d'Ile-de-France Emploi de personnel local (préciser ...


22 Dossier De Demande De Subvention - Les-aides.laregion …
ANNEE 2016. Objet de la demande : Organisme Demandeur : ... Monsieur le Président du Conseil régional d’Aquitaine. Direction de la Culture et du Patrimoine.


23 2015 - Règlement Du Tournoi.docx - Ac-lyon.fr
... en partenariat avec le Conseil Régional de l’Ordre des Experts-Comptables ... de décisions au cours du mois de mars 2016 avec une soutenance orale ...


24 Convention D'objectifs 2013-2016 - Plan De Développement ...
Plan de développement 2013-2016 Les étapes de la conception du plan de développement ... pour être soutenues par le CNDS et le Conseil régional de Picardie, ...


25 Conseil Expert Économique - Eco.e-bourgogne.fr
Fanny MALNOURY / Conseil régional. 03 80 44 35 59 / fanny.malnoury bourgognefranchecomte.fr. ... 3/24/2016 8:21:00 AM Other titles • Conseil …


26 Dossier De Demande De Subvention - Les-aides.nouvelle ...
DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION. INVESTISSEMENT . Rénovation, extension et aménagement . de Musées de France . ANNEE 2016. Objet de la demande : …


27 Reglement Des Championnats Vtt Cross Elus Vittel 2017
Title: REGLEMENT DES CHAMPIONNATS VTT CROSS ELUS VITTEL 2017 Created Date: 10/4/2016 9:32:00 AM Company: Ville de Vittel Other titles: REGLEMENT DES …


28 Mairie-montville.com
VILLE DE MONTVILLE. PROCHAIN CONSEIL MUNICIPAL. Le Conseil Municipal se réunira en séance ordinaire, en Mairie, le. LUNDI . 29 fÉvrier 2016. à 19 heures


29 Fiche De Candidature A L’election Au Conseil …
Liste des candidats au Conseil Régional de l’UNSS de l’académie de TOULOUSE soutenue par le SNEP-FSU.Janvier 2016. TITULAIRES


30 Prix Aéronautique Et Espace Aquitaine 2013
Règlement 2016. préliminaire. Le rectorat de l'académie de Bordeaux, ... du conseil régional d'Aquitaine de la 3AF et de Côté sciences Air et Espace. ...


31 Caisse D’allocations Familiales
Conseil Régional : Conseil Général : CIAS : Commune : Autres (à détailler) : Autre (à détailler) ... À NOUS RETOURNER POUR LE 26/08/2016 AU PLUS TARD.


32 Departement Du Val-de-marne
ETAT MONTANTS TTC OBTENUS EN 2016 MONTANTS TTC SOLLICITES EN 2017 ( Ministère de la Culture et de la Communication – DMDTS * ... Conseil Régional. …


33 Remuneration Des Stagiaires De La Formation …
REMUNERATION DES STAGIAIRES DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE . SELON LE FINANCEUR, avec projet de formation validé dans le PPAE. POLE EMPLOI ETAT Conseil …


34 Tournages.lorraine.eu
Appels à projets 2016 : Le Conseil Régional de Lorraine fait son Cinéma. Fiche 5 : Aide au développement. Objectifs . L'aide au développement est mise en place :


35 Dossier De Demande De Subvention - Paysdelaloire.fr
Conseil Régional des Pays de la Loire. 02.28.20.51.15. heidy.burgaud paysdelaloire.fr. Présentation de votre structure. A - Identification de votre structure.


36 Lettre D’intention - Picardie.fr
Title: Lettre d’intention Author: CRP Last modified by: FRADET Rémy Created Date: 12/9/2015 1:38:00 PM Company: Conseil Régional de Picardie Other titles


37 8ème Université D’eté Des Experts-comptables
26ème Challenge Voile des Experts Comptables. 21ème Université d’été du Conseil régional de Poitou Charentes Vendée Bulletin de participation


38 Formulaire De Demande De Subvention 2016
DEPOT DU DOSSIER A LA D.S.J. : jusqu’au 15 NOVEMBRE 2016, dernier délai. ... Conseil Régional € % CAF € % Fédération € % Autres (précisez) € %


39 Www.unsa-dgfip.org
La région a été renommée « Grand Est » par délibération du conseil régional du 29 avril 2016 ; • Aquitaine, Limousin et Poitou-Charentes.


40 Dossier Convention D'objectifs 2013-2016 - Fiches Infos ...
Dans le cadre de la mise en œuvre des objectifs de la ligue pour l’olympiade 2013-2016, ... Uniquement pour le Conseil régional :


41 Www.apmsl-paysdelaloire.com
Mme LECLERC, Vice-présidente du Conseil Régional déléguée à la santé et aux formations sanitaires et sociales . ... 07/30/2016 08:36:00 Last modified by:


42 Conseil Régional De Lorraine
Conseil Régional de Lorraine Author: Direction Informatique Last modified by: Reimeringera Created Date: 2/29/2016 8:33:00 AM Company: Région Lorraine Other …


43 Pertinence - Ile-de-france.ademe.fr
Vous souhaitez déposer une demande d’aides à l’ADEME et au Conseil Régional, pour 2016, pour un projet de réalisation ou d’extension de réseau de chaleur.


44 Manifestations Culturelles - Pays6vallees.com
CONTRAT REGIONAL DE DEVELOPPEMENT DURABLE 2014-2016. ... Le Conseil Régional assure l’évaluation, la décision et le financement des manifestations …


45 Projet D’as 2016-2017 - Opuss.unss.org
ANNEE SCOLAIRE 2016 / 2017. ETABLISSEMENT : ... Subvention Conseil Régional _____ _____ Crédits d’animation : Remboursements UNSS SD 059 ...


46 Www.regioncentre-valdeloire.fr
Concours Graine de Boîte 2016-2017. REGLEMENT. ... 4.2 Le jury régional, co-présidé par le Président du Conseil régional ou son représentant, ...


47 Le Conseil D’administration Du Centre Régional Des Oeuvres ...
Title: Le Conseil d’Administration du Centre Régional des Oeuvres Univ Author: INFORMATIQUE Last modified by: Morgane Swora Created Date: 9/13/2016 11:44:00 …


48 Compte Rendu - Lorraine.eu
Ce questionnaire permettra au Conseil Régional et à ... Présentation des nouvelles dispositions du Dispositif Local d’Accompagnement pour la période 2014-2016 ...


49 Departement Du Val-de-marne
Title: DEPARTEMENT DU VAL-DE-MARNE Author: Conseil Général Last modified by: Brun, Anne-Lise Created Date: 7/7/2016 3:23:00 PM Company: CG94 Other titles





1 Rapport Pour Le Conseil Régional Fevrier 2016
Rapport pour le conseil régional FEVRIER 2016 Présenté par Valérie Pécresse Présidente du conseil régional d'Ile-de-France L’ACCES A L’EMPLOI DES …


2 Rapport Pour Le Conseil Régional Janvier 2016
Rapport pour le conseil régional JANVIER 2016 Présenté par Valérie Pécresse Présidente du conseil régional d'Ile-de-France MISE EN PLACE DU BOUCLIER DE …


3 Les Aides Pour La RentrÉe Scolaire 2016-2017 - Caf.fr
SCOLAIRE 2016-2017 Acheter des manuels scolaires, se procurer des équipements ... LE CONSEIL RéGIONAL, soucieux de garantir un égal accès à la formation


4 Rapport Pour Le Conseil Régional Octobre 2016
Rapport pour le conseil régional <OCTOBRE 2016> Présenté par Valérie Pécresse Présidente du conseil régional d'Ile-de-France GARANTIES ET FINANCEMENTS DE …


5 Region Guadeloupe ---------------------- Conseil Regional
du conseil régional Séance du Vendredi 22 janvier 2016 RAPPORT AU CONSEIL REGIONAL Objet : désignation des membres des commissions sectorielles


6 Conseil Regional Auvergne Rhone-alpes Délibération N° …
vertu de la délibération n°16.10.xxx de la Commission permanente du Conseil régional du 15 avril 2016, collectivité pilote. Ci-après désignée « LA REGION» ET


7 Orientations Budgétaires 2017 Du Conseil Régional Grand Est
Orientations budgétaires 2017 du Conseil régional Grand Est Avis adoptés en séance plénière du 13 octobre 2016


8 L’organigramme Des Services De La Région Bretagne
L’organigramme des services de la Région Bretagne juin 2016 Président du Conseil régional de Bretagne Jean-Yves Le Drian Directeur général des services


9 Deliberation Du Conseil Regional - …
CONSEIL REGIONAL AUVERGNE RHONE-ALPES DELIBERATION DU CONSEIL REGIONAL QUESTIONS DIVERSES Le Conseil régional en sa réunion du 17 mars 2016


10 Conseil Regional Nord – Pas De Calais Direction …
Appel à projets de thèse 2016 1/9 ALLOCATIONS DE RECHERCHE 2016 APPEL A PROJETS DE THESE En appui à sa politique de soutien à la recherche, le Conseil Régional ...


11 Dossier De Presse
DOSSIER DE PRESSE Présentation du nouveau Bureau du Conseil supérieur du notariat 2016 - 2018 CONTACTS PRESSE : Caroline GAFFET - 01 44 90 31 74 - …


12 Rapport Pour Le Conseil Régional Juin 2016 - Elus-idf.eelv.fr
Rapport pour le conseil régional JUIN 2016 Présenté par Valérie Pécresse Présidente du conseil régional d'Ile-de-France LE PHOTOVOLTAÏQUE DANS LES LYCEES


13 Décision Modificative N°1 / 2016 Du Conseil Régional Grand Est
Décision modificative n°1 / 2016 du Conseil régional Grand Est Avis voté en séance plénière du 13 octobre 2016


14 Assemblee Pleniere Du Conseil Economique Social Et ...
1 Le CESER Hauts-de-France a adopté, le 01 juillet 2016, à la majorité des suffrages exprimés, son avis sur la délibération-cadre du Conseil régional portant ...


15 Plan D'action Régional 2016-2017 - Laurentides
PAR 2016-2017 2 Adopté par le Conseil régional des partenaires du marché du travail des Laurentides (CRPMT) le 13 avril 2016


16 RÉunion Du Conseil RÉgional De Normandie 24 Mars 2016 …
RÉUNION DU CONSEIL RÉGIONAL DE NORMANDIE 24 MARS 2016 – 10 H30 ORDRE DU JOUR 1. Approbation du procès-verbal de l’Assemblée plénière du 4 janvier 2016


17 Rapport Pour Le Conseil Régional Mars 2016 - 94.citoyens.com
Rapport pour le conseil régional MARS 2016 Présenté par Valérie Pécresse Présidente du conseil régional d'Ile-de-France ACTION REGIONALE EN FAVEUR DU LOGEMENT


18 Formulaire De Demande De Subvention Autres Que Sportives ...
Version 2016-2 Page 1 FORMULAIRE DE DEMANDE DE SUBVENTION. AUTRES QUE SPORTIVES OU CULTURELLES ... Conseil d’administration : - Nombre total de …


19 Indemnités De Fonction Et Frais De Déplacement Des élus
REGION BRETAGNE Délibération n°16_DRH_DRH_01 8 janvier 2016 Indemnités de fonction et frais de déplacement des élus Le Conseil régional, convoqué par son ...


20 Décision N° 2016 1716 - Arcep.fr
Title: Décision n° 2016-1716 de l'Arcep en date du 15 décembre 2016 prolongeant une expérimentation du conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté dans la bande ...


21 Liste Des Formations 2016 Financées Et Rémunérées Par Le ...
Document réalisé par la MIP de Louhans avec le soutien du Conseil Régional de Bourgogne Franche Comté Bref Infos n°2016-n°4 01/12/2016 Liste des formations 2016 ...


22 ProcÈs Verbal Du Conseil Municipal Du 2 Mai 2016
La Région Alsace Champagne-Ardenne Lorraine a lancé un « plan régional de soutien ... Dans le cadre de l’élaboration du budget 2016, le conseil municipal s ...


23 Elections Aux Chambres Disciplinaires De 1 Instance
Sortants en 2016 LOUPEC ROGER-MICHEL, Président, Guyane BESSIERES ALAIN, ... siège du Conseil régional ou interrégional. Il en sera donné récépissé.


24 Du Conseil Régional Nord-pas De Calais
Avis Compte administratif 2015 du Conseil régional Nord-Pas de Calais Rapporteurs : Bernard DÉSÉRABLE et Jean-Pierre HILLEWAERE 24 mai 2016


25 Rapport Pour La Commission Permanente Du Conseil Régional ...
Rapport pour la commission permanente du conseil régional JUILLET 2016 Présenté par Valérie Pécresse Présidente du conseil régional d'Ile-de-France


26 RÉgion Normandie Conseil Régional Réunion Du 26 Mai 2016
AP R 16-05-2 RÉGION NORMANDIE Conseil Régional Réunion du 26 mai 2016 Rapport du Président Normandie - RÉSOLUTION UNIQUE Programme SIF - Sans Incidence …


27 Conseil Municipal Du 10 Octobre 2016 Compte-rendu Affiché ...
Conseil Municipal du 10 octobre 2016 COMPTE-RENDU Affiché le : 17 octobre 2016 ... Aucun retour du Conseil Régional concernant la demande de subvention


28 Appel à Projets 2016 Développement Solidaire
Conseil Régional d’Aquitaine Limousin Poitou-Charentes – Appel à projets Développement solidaire 2016 1/8 Appel à Projets 2016 Développement solidaire


29 Elections Du Conseil Regional De L’ordre Des …
ELECTIONS DU CONSEIL REGIONAL DE L’ORDRE DES MEDECINS D’AQUITAINE DU 3 FEVRIER 2016 Dépôt de candidature Les candidats se font connaître, par lettre ...


30 Prixdethèsede%l’universitédechampagne% Financésparle ...
Financésparle%Conseil%Régional% 2016% % Article%1.% LaComUEUniversité#de#Champagne#organise#un«#Prix#dethèsede#l’Université#de#Champagne#


31 Conseil RÉgional Aquitaine Limousin Poitou …
DÉLIBERATION DU CONSEIL REGIONAL AQUITAINE LIMOUSIN POITOU-CHARENTES Séance Plénière du lundi 27 juin 2016 N° délibération : 2016.1245.SP


32 Rapport Pour Le Conseil Régional Octobre 2016
Rapport pour le conseil régional OCTOBRE 2016 Présenté par Valérie Pécresse Présidente du conseil régional d'Ile-de-France DOTATION GLOBALE DE …


33 Rapport Pour Le Conseil Régional Mars 2016 - 94.citoyens.com
Rapport pour le conseil régional MARS 2016 Présenté par Valérie Pécresse Présidente du conseil régional d'Ile-de-France CREER UNE BIENNALE DE L’ARCHITECTURE ...


34 Décret N° 2016-191 Du 24 Février 2016 Relatif à La ...
Le 26 février 2016 JORF n°0048 du 26 février 2016 Texte n°42 Décret n° 2016-191 du 24 février 2016 relatif à la composition du conseil


35 Conseil Regional 24 Et 25 Mars 2016 Deliberation
CONSEIL REGIONAL . 24 et 25 mars 2016 . DELIBERATION . ... Le Conseil régional, convoqué par son Président le 1. er. mars 2016, s'est réuni en séance plénière le


36 Plan D'action Régional 2015-2016 - Laurentides
PAR 2015-2016 2 Adopté par le Conseil régional des partenaires du marché du travail des Laurentides (CRPMT) le 15 avril 2015


37 Conseil RÉgional Du Centre-val De Loire
QUESTIONS Conseil régional du Centre-Val de Loire - Journée Economie circulaire - 21 juin 2016 1°) Quels sont les secteurs qui gagneraient à entrer dans


38 Conseil Régional Au 01.07 - Bas-rhin.gouv.fr
Conseil Régional au 01.07.2016 Page 1 CIVILITE PRENOM NOM TITRE FONCTION1 FONCTION2 FONCTION 3 ADRESSE 1 67 Madame Julia ABRAHAM 88 Madame …


39 Conseil De Metropole Du 26 Mai 2016 Ordre Du Jour
CONSEIL DE METROPOLE DU 26 MAI 2016 ... Culture - Musée Fabre - Convention de mécénat avec le Conseil Régional de l’Ordre des Experts-Comptables,


40 Demande D'inscription Au Tableau De L'ordre
V07.2016 . Réservé au Conseil régional . ... Conseil régional de l’Ordre des experts-comptables : ……………………………………………


41 L'essentiel Du Conseil Régional Du 26/02/2016 L
1/4 Le Conseil régional a tenu sa réunion dans les locaux de Metz RG de 19H00 à 21h00, Le Président remercie ErIc Génin pour son hospitalité et souhaite la ...


42 Conseil Regional De Bourgogne-franche-comte …
CONSEIL REGIONAL DE BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE ASSEMBLEE PLENIERE DU 14 OCTOBRE 2016 ORDRE DU JOUR Approbation du procès-verbal de l’Assemblée plénière du 24 juin 2016


43 Rapport Pour Le Conseil Régional Septembre 2016
Rapport pour le conseil régional SEPTEMBRE 2016 Présenté par Valérie PECRESSE Présidente du conseil régional d'Ile-de-France ENGAGEMENTS VERS UN …


44 Aide RÉgionale Au Transport Aux Particuliers
2016 pour tester l’éligibilité à l’obtention de l’aide. AIDE RÉGIONALE AU TRANSPORT AUX PARTICULIERS Conseil régional Nord Pas de Calais - Picardie 151 ...


45 Conseil Regional Assemblee Pleniere Du 7 Juillet 2016 ...
1 / 1 CONSEIL REGIONAL AUVERGNE-RHONE-ALPES ASSEMBLEE PLENIERE DU 7 JUILLET 2016 [Entreprise, économie et emploi] Rapport n°566 BILAN 2015 DES …


46 Conseil Municipal 10 Fevrier 2016 Compte-rendu
Autorisation donnée au Maire de solliciter pour l’année 2016 auprès du Conseil Régional d’Ile de France des subventions pour les équipements et


47 2016.09 Réunion De Conseil Municipal Du 8 Septembre 2016
Réunion de conseil municipal du 8 septembre 2016 L’an deux mille seize, le huit septembre à vingt et une heures le Conseil Municipal de COUHE


48 Commission Permanente Du 5 Décembre 2016
Conseil régional de Bretagne. Commission permanente du 5 décembre 2016 1 Commission permanente du 5 décembre 2016 Aides attribuées par le Conseil régional …


49 Organigramme Du Grand Prix Du Conseil …
ORGANIGRAMME DU GRAND PRIX DU CONSEIL DEPARTMENTAL EDITION 2016 Mercredi 25 mai 2016 : PROLOGUE Pointe-à-Pitre Pointe-à-Pitre : 2,000 kms


50 Le Conseil RÉgional - Grandest.fr
3 Maison de la Région à Strasbourg Maison de la Région à Châlons-en-Champagne Maison de la Région à Metz Son fonctionnement > Le Conseil Régional d’Alsace ...


Recherches Associées :
Plénière Du Conseil Regional 13 Avril 2016.

Durée : 5:20

V Laupies -fn- Conseil Régional Paca 29-01-2016
On repeint la carrosserie mais le moteur reste le même. Intervention de V.Laupies au Conseil régional PACA le 29/01/2016.
Durée : 2:56

Laurent Wauquiez Conseil Régional Conférence Les Grands Objectifs 04 01 2016
Après les élections du 13 décembre 2015 où la liste conduite par Laurent Wauquiez (Les Républicains, UDI, Modem) l'a emporté ...
Durée : 1:17

Clash Marine Le Pen / Xavier Bertrand Au Conseil Régional Des Hauts De France - Bfm Tv (26/04/16)
CLASH entre Marine Le Pen et Xavier Bertrand au Conseil Régional des Hauts de France (Nouveau nom de la région ...
Durée : 6:44

Assemblée Plénière Juin 2016 : Audit Financier De La Région Guadeloupe
Mardi 28 juin 2016, les résultats de l'audit sur les finances régionales sur la période 2011-2015 ont été présenté aux Conseillers ...
Durée : 13:04

Conférence De Presse De Marion Maréchal-le Pen Au Conseil Régional De Paca
Conférence de presse au Conseil Régional de Paca avec Philippe Vardon, Philippe Lottiaux et Franck Allisio, lors de l'assemblée ...
Durée : 1:05:46

Débat Agriculture Biologique Au Conseil Régional Auvergne Rhône-alpes - 17 Nov 2016

Durée : 4:11

Conseil Régional Auvergne Rhône Alpes : Intervention Du 23 Juin 2016
Intervention sur le compte administratif régional de 2015.
Durée : 1:24

Le Fn Contre Le Changement De Nom De La Région Nord-pas-de-calais-picardie
Toute l'actualité sur [] Le Conseil régional Nord-Pas-de-Calais-Picardie a adopté, ce lundi, la proposition du ...
Durée : 6:53

Intervention De Sophie Deschiens Au Conseil Regional Idf - Juin 2016
Fermeture des voies sur berges à Paris : nous ne pouvons accepter cette décision unilatérale de Mme Hidalgo sans aucune ...
Durée : 1:49

Quand Christian Estrosi Perd Son Sang Froid Au Conseil Régional Paca
Quand Christian Estrosi perd son sang froid au Conseil Régional PACA.
Durée : 1:16:59

Séance Plénière (1/2) Du Conseil Régional Alsace Champagne-ardenne Lorraine Du 4 Janvier 2016
Retrouvez la séance plénière du Conseil régional Alsace Champagne-Ardenne Lorraine du 4 janvier 2016. Plus d'information sur ...
Durée : 4:19

Florian Philippot Clash Une Socialiste Sans Parole 25/01/2016

Durée : 4:37

Ontario Regional Council/conseil Régional De L'ontario 2016 Bilingual

Durée : 3:13

Intervention De Jordan Bardella Sur Le Déménagement Du Conseil Régional D'Île-de-france En Banlieues
Intervention de Jordan Bardella sur le déménagement du Conseil régional d'Île-de-France en banlieues - Séance plénière du 21 ...
Durée : 1:54

Marine Le Pen Explose Xavier Bertrand Qui Cherche à Censurer Le Fn
Clash au conseil régional des "Hauts de France" nouveau nom de la région Nord-Pas-de-Calais Picardie. Marine Le Pen, FN, ...
Durée : 4:38

Les élus Fn Rendent Leur Iphone 6 à La Région Alsace Champagne Ardenne Lorrain 25/01/2016

Durée : 3:44

Intervention Au Conseil Régional Du Vendredi 15 Janvier 2016
Je tiens à vous faire part de plusieurs remarques sur votre proposition de délibération concernant le règlement intérieur.
Durée : 4:03:25

Conférence Régionale Du Vélo, Paris, 28 Septembre 2016
"Le Plan vélo régional est lancé ! Collectivités, services de l'État, opérateurs de transport, associatifs, experts ou encore élus sont ...
Durée : 1:57

Le Front National Vote Contre La Théorie Du Genre En Bretagne - Conseil Régional (05/04/16)
Le 5 avril 2016 au Conseil Régional de Bretagne, le groupe Front National a voté contre le programme 205 du budget de la ...

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