All-Searches.COM - Tous les Résultats relatifs a votre recherche sont disponibles, il suffit d'essayer
1200000 Résultats pour

Élection Des Conseillers Régionaux

Page 1/10 (Temps écoulé: 3.7080)
Liens Sponsorisés


1 Election Des Conseillers Régionaux | Collectivités Locales
Les régions sont administrées par un conseil régional élu au suffrage universel direct qui forme l'organe délibérant de la région. Les conseillers régionaux ...

Lien vers le site
2 Quel Est Le Mode De Scrutin Pour Les élections …
Les élections régionales désignent les membres du conseil régional dans le cadre de la région avec des sections départementales. Les assemblées régionales ...

Lien vers le site
3 Élections Régionales En France — Wikipédia
En France, les élections régionales permettent d'élire les conseils régionaux, assemblées délibérantes des régions. Depuis 1986, elles ont lieu au suffrage ...

Lien vers le site
4 Élections Régionales Et Départementales (ex-cantonales ...
Les conseillers régionaux et généraux élus lors des dernières élections régionales et cantonales sont remplacés en 2015.

Lien vers le site
5 Les élections Départementales Et Régionales Auront Lieu …
Les conseils régionaux élus dans les régions issues d'un regroupement se réuniront pour la première ... après l'élection des nouveaux conseils régionaux, ...

Lien vers le site
6 Les Nouvelles Règles Relatives Aux Régionales 2015 ...
L’effectif des conseils régionaux concernés et le nombre de candidats par section départementale pour l’élection de ces conseils régionaux sont ...

Lien vers le site
7 Régionales 2015 - Dates Et Organisation Des élections
Durée du mandat. La durée du mandat des conseillers régionaux est de 6 ans. Le mandat des conseillers régionaux et des membres de l'Assemblée de Corse élus …

Lien vers le site
8 Elections Régionales 2015 . Faq - Actualités - Vie …
Après la suppression du conseiller territorial qui devait remplacer, à partir de 2014, le conseiller départemental et le conseiller régional, des élections ...

Lien vers le site
9 Conseil Régional (france) — Wikipédia
En France, depuis 1986, les conseillers régionaux sont élus au suffrage universel direct tous les six ans au scrutin de liste mixte (scrutin proportionnel à deux ...

Lien vers le site
10 Fusion Des Régions : Les Nouvelles Règles Relatives Aux ...
Le renouvellement général des conseils régionaux aura lieu sur la base des nouvelles circonscriptions liées à la création des nouvelles collectivités, au 1 er ...

Lien vers le site
11 Assemblée Nationale - Election Des Conseillers Régionaux ...
Election des conseillers régionaux et des représentants du Parlement européen & aide publique aux partis politiques (11 avr. 2014 ) LOI n° 2003-327 du 11 avril ...

Lien vers le site
12 Les Différentes élections / Les élections En France ...
Election des conseillers communautaires qui représentent la commune au sein de l ... Pour élire les conseillers régionaux qui élisent à leur tour un ...

Lien vers le site
13 Conseils Régionaux Et Le Conseil Régional De Votre Région
Trouvez votre Conseil Régional et tous les Conseils Régionaux sur une carte France, d'un simple clic vous obtiendrez toutes les informtions.

Lien vers le site
14 Élection Des Conseillers Départementaux, Municipaux Et ...
Deux lois concernant l’élection des conseillers départementaux, municipaux et communautaires ont été publiées au Journal officiel du samedi 18 mai 2013.

Lien vers le site
15 Élection Des Conseillers Régionaux | Drom-com
Les conseillers régionaux sont élus pour six ans avec renouvellement intégral sur la base d'un scrutin de liste, à deux tours, avec représentation ...

Lien vers le site
16 Les élections En France - Assemblée Nationale
Liste des députés élus conseillers régionaux. Élection des conseillers généraux des 96 départements de métropole et des 4 départements d'outre-mer ...

Lien vers le site
17 L’élection De Conseillers Régionaux | Stratégies Publiques
1. Pourquoi élit-on des conseillers régionaux ? Les électeurs doivent choisir les membres de leurs conseils régionaux, qui constitueront l’assemblée en charge ...

Lien vers le site
18 Direct. Suivez L'élection Des Présidents Des Sept ...
Suivez l'élection des présidents des sept nouvelles grandes régions ... Les conseillers régionaux se réunissent actuellement en Nord-Pas-de-Calais-Picardie, ...

Lien vers le site
19 Elections Régionales : Actualité, Dates, Listes, Candidats ...
Les conseillers régionaux seront élus pour six ans. Les conseillers ... Moins d'une semaine après les élections régionales, cinq conseils régionaux ont tenu ce ...

Lien vers le site
20 En Décembre 2015, 14 élections Régionales Et Les ...
Le projet de loi présente également le tableau des effectifs des futurs 14 conseils régionaux et le ... des prochaines élections, le scrutin régional ...

Lien vers le site
21 Election Des Conseillers Régionaux, Des Représentants Au ...
Election des conseillers régionaux, des représentants au Parlement européen et aide publique aux partis politiques - Les rapports sur les projets et propositions ...

Lien vers le site
22 Élections Des Conseillers Des Centres Régionaux De La ...
Acteur incontournable de la politique forestière, le Centre national de la propriété forestière (CNPF) est un établissement public dont la mission est de ...

Lien vers le site
23 L'assemblée Régionale | Région Île-de-france
Le conseil régional est l’assemblée délibérante de la Région Île-de-France. ... Par ailleurs, les conseillers régionaux des ...

Lien vers le site
24 Deux Fois Moins De Régions Mais Toujours Autant De ...
Deux fois moins de régions mais toujours autant de conseillers régionaux. ... Résultats élection législatives 2017; Les services du Monde. Annonces auto;

Lien vers le site
25 Élections Des Conseillers Des Centres Régionaux De La ...
Élections des conseillers des Centres régionaux de la propriété forestière : enjeux et mode d'emploi

Lien vers le site
26 L'élection Des Conseillers Régionaux / Elections / …
Adhérez au Club Secteur Public L'élection des Conseillers régionaux Le mode d'élection des conseillers régionaux. Le mode d'élection des conseillers régionaux ...

Lien vers le site
27 édile » Election Des Conseillers Régionaux
Les conseillers régionaux sont élus pour une durée de 6 ans au suffrage universel direct. La représentation proportionnelle en fait un scrutin particulier.

Lien vers le site
28 Élections Départementales : Combien Gagnent Vos élus
À l'occasion des prochaines élections départementales, 4108 nouveaux conseillers vont être élus. Leurs indemnités dépendent notamment du nombre de leurs ...

Lien vers le site
29 Les Différentes élections / Les Modalités D'élections ...
Ces dispositions sont mises en œuvre pour depuis le renouvellement des conseils régionaux de 2004. Les élections départementales.

Lien vers le site
30 Décret N° 2015-939 Du 30 Juillet 2015 Portant …
Décret n° 2015-939 du 30 juillet 2015 portant convocation des collèges électoraux pour procéder à l'élection des conseillers régionaux, des conseillers à l ...

Lien vers le site
31 Elections Régionales: Comment Fonctionne Le Vote?
Pour les élections régionales, ... les conseillers régionaux sont élus pour six ans. Sauf que le parlement a adopté un projet de loi en janvier dernier qui ...

Lien vers le site
32 Élections Régionales 2015 : Comment Seront élus Les ...
Élections régionales 2015 : comment seront élus les présidents des régions REPLAY - Après le vote du 13 décembre, les conseillers éliront un président du ...

Lien vers le site
33 Régionales: Comment Se Répartissent Les Sièges Après Le ...
Découvrez comment sont répartis les sièges après les résultats du second tour des élections ... départementale des sièges de ses conseillers régionaux.

Lien vers le site
34 Code électoral | Legifrance
Tout conseiller régional qui, au moment de son élection, est placé dans l'une des situations prévues aux articles L. 342 et L. 343 dispose d'un délai d'un mois ...

Lien vers le site
35 Les Conseillers Régionaux - Politiquemania
Les conseillers régionaux. Cette catégorie est dédiée aux conseillers régionaux. Selon les regions et les disponibilités, découvrez les élus depuis 1986 ...

Lien vers le site
36 L'élection Et Les Attributions Du Président Du Conseil ...
Tous les conseillers départementaux en exercice sont ... (président d’un conseil régional, ... 403 du 17 mai 2013 relative à l'élection des conseillers ...

Lien vers le site
37 édile » Election Du Président Du Conseil Régional
Les conseils régionaux ont à leur tête un président ainsi qu’une commission permanente. Ces dispositions sont applicables aux élus aujourd’hui en fonction.

Lien vers le site
38 Décision N° 98-407 Dc Du 14 Janvier 1999
Loi relative au mode d'élection des conseillers régionaux et des conseillers à l'Assemblée de Corse et au fonctionnement des Conseils régionaux

Lien vers le site
39 Élection Des Conseillers Régionaux Et Des Représentants …
Élection des conseillers régionaux et des représentants au Parlement européen & aide publique aux partis politiques - Texte adopté par le Sénat n° 87

Lien vers le site
40 Élection Des Conseillers Régionaux De La Région …
Dans le cadre de l'élection des conseillers régionaux prévue les dimanches 6 et, en cas de second tour, le 13 décembre 2015 conformément au décret du

Lien vers le site
41 Élection Des Conseillers Régionaux De L’uicn
Document du Congrès CGR/4/2008/14 (original : anglais) 200 UICN CONGRÈS MONDIAL DE LA NATURE 5 au 14 octobre 2008 Élection des Conseillers régionaux de l’UICN

Lien vers le site
42 Adhérez Au Club Secteur Public
La nouvelle boutique du Conseil Supérieur de l'Ordre des Experts-Comptables. Publications, services, événements, communication du cabinet, produits numériques...

Lien vers le site
43 Acal : Les élections Régionales En Dix Questions - France ...
Un scrutin qui permettra notamment l'élection des 169 conseillers régionaux de la nouvelle structure Territoriale Alsace Champagne-Ardenne Lorraine.

Lien vers le site
44 Rfi - Politique Française - Election Des Conseillers Régionaux
Les 21 et 28 mars, 41 millions d’électeurs français sont appelés à élire leurs conseillers régionaux. Cette élection s’inscrit dans le cadre d’une longue ...

Lien vers le site
45 Titre Ier : Election Des Conseillers Régionaux - Code ...
Livre Ier : Election des députés, des conseillers départementaux, des conseillers métropolitains de Lyon, des conseillers municipaux et des conseillers communautaires

Lien vers le site
46 Participer à La Vie Démocratique - Democratie.cidem.org
Les élections régionales. Les citoyens de chacune des 26 régions de France élisent, dans le cadre des départements, les conseillers régionaux au suffrage ...

Lien vers le site
47 Election Des Conseillers Régionaux | Cécile Cukierman
Examen de la proposition de loi tendant à assurer une représentation juste et équilibrée des territoires au sein des conseils régionaux. Il s’agit d ...

Lien vers le site
48 Grand-est) - Election-regionale.linternaute.com
Il s'agissait de la seule région de France dont la majorité des conseillers régionaux sont ... parti de Marine Le Pen dans la région depuis l'élection de ...

Lien vers le site
49 Elections Des Conseils Régionaux De L'ordre | Conseil ...
La liste des candidats à l'élection aux Conseils régionaux est définitive. Sont électeurs pour chacune des régions concernées, les membres titulaires des ...

Lien vers le site
50 Election Des Conseillers Régionaux - Unaibode :: Portail ...
L’élection des conseillers régionaux aura lieu du jeudi 10 juillet au vendredi 25 juillet 2008 à midi.

Lien vers le site

1 Loi N° 2006/004 Du 14 Juillet 2006 - Ddata.over-blog.com
Loi n° 2006/004 du 14 juillet 2006 fixant le mode d’élection des Conseillers régionaux


2 Fiche Mémoire : Le Découpage Administratif Français
Circonscription de base pour l’élection des conseillers généraux ... Les conseillers régionaux, élus pour six ans, ...


3 République Française - Guadeloupe.pref.gouv.fr
Article 1er. - Les collèges électoraux sont convoqués le dimanche 6 décembre 2015 pour procéder à l'élection des conseillers régionaux, ...


4 Ip-d4 : Les Collectivités Locales ; La Région
La loi du 2 mars 1982 a institué l'élection des conseillers régionaux au suffrage universel direct, dans le cadre des départements [la circonscription] , ...


5 Championnat National Cycliste Des Élus Et Anciens Élus
... conseillers régionaux, conseillers généraux ou départementaux, aux maires et conseillers municipaux dont le ... Année de la première élection ...


6 Www.guadeloupe.pref.gouv.fr
ÉLECTION DES CONSEILLERS RÉGIONAUX. ET DES CONSEILLERS À L’ASSEMBLÉE DE CORSE _____ PROCÈS-VERBAL. des opérations électorales …


7 Marche Public De Services - Dordogne.gouv.fr
Dans le cadre de l’élection des conseillers régionaux, et sous réserve de la parution du décret de convocation des électeurs à ce scrutin, ...


8 Reglement Interieur Du Conseil Regional Des …
Les Conseillers Régionaux des Jeunes. ... L’élection du ou de la Président(e) est acquise au scrutin majoritaire à deux tours à bulletin secret.


9 Nor/int/k/0400001/c - Archivesdepartementales76.net
Loi n° 2003-327 du 11 avril 2003 relative à l'élection des conseillers régionaux et des représentants au Parlement européen ainsi qu'à l'aide publique aux ...


10 Reglement Des Championnats Vtt Cross Elus …
... conseillers départementaux, conseillers régionaux ... Une attestation de la mairie mentionnant la date d’élection ainsi qu’une copie de la licence ...


11 Compte Rendu De La Séance Du Conseil Municipal
Le Maire a ensuite invité le conseil municipal à procéder à l’élection des délégués et de leurs suppléants en vue de l ... conseillers régionaux, ...


12 J - Ddata.over-blog.com
Décret n° 2009-10 du 16 janvier 2009 fixant la composition des conseils régionaux et le nombre de conseillers régionaux ... élection des conseillers régionaux ...


13 Prefecture De Paris - Dordogne.gouv.fr
Dans le cadre de l’élection des conseillers régionaux, et sous réserve de la parution du décret de convocation des électeurs à ce scrutin , ...


14 Www.pas-de-calais.gouv.fr
ÉLECTION DES CONSEILLERS RÉGIONAUX. ET DES CONSEILLERS À L’ASSEMBLÉE DE CORSE _____ PROCÈS-VERBAL. du recensement des votes, …


15 Crdt.univ-reims.fr
Les conseillers régionaux sont élus au suffrage universel direct. ... Toutefois, le projet de loi relatif à l’élection des conseillers territoriaux, ...


16 Www.meuse.gouv.fr
Textes applicables à l’élection des conseillers régionaux 5. 1.2. Champ d’application 6. 1.3. Date des élections 6. 1.4. Mode de scrutin 6. 1.4.1.


17 Saf1e874798e8ab60.jimcontent.com
élection des conseillers départementaux, ... La loi du 2 mars 1982 institue l’élection au suffrage universel direct des conseillers régionaux, ...


18 Mairie - Ougney-douvot.com
Et ce n'est pas fini pour cette année, car au mois de décembre aura lieu l'élection de conseillers régionaux, qui siégeront au sein de la nouvelle assemblée, ...


19 Www.pas-de-calais.gouv.fr
Élection des conseillers régionaux et des conseillers à l’Assemblée de Corse. PAR BUREAU. dans la commune. NOMBRE DE SUFFRAGES ATTRIBUÉS A CHAQUE …


20 Ouverture Du Bureau Au Public - Steige.fr
... les 22 et 29 mars élections des conseillers départementaux des nouveaux cantons, ... et en décembre élection des conseillers régionaux des nouvelles ...


21 Prefecture Des Cotes D’armor
L’élection des conseillers régionaux est une élection à deux tours. Les prestataires retenus devront notamment : Pour les lots 1et 2 :


22 Www.eure.gouv.fr
Élection des conseillers régionaux et des conseillers à l’Assemblée de Corse. PAR BUREAU. dans la commune. NOMBRE DE SUFFRAGES ATTRIBUÉS A CHAQUE …


23 Laicite-aujourdhui.fr
Son Gouvernement proposa la modification du mode de scrutin des conseillers municipaux ... le mode d’élection des conseillers régionaux qui imposaient ...


24 Www.ardeche.gouv.fr
Élection des délégués et de leurs suppléants en vue de l’élection des sénateurs PROCÈS-VERBAL. ... sénateurs, conseillers régionaux, ...


25 Compte Rendu De La Reunion Du Conseil …
... sans attendre l’élection de la future assemblée ... rapidement au Conseil régional et qu’il se conclue par un vote des conseillers régionaux. ...


26 Romain Moitrot - Cfdt.fr
NOTE d’actualité. Relative à la loi n° 2010-1563 du 16 décembre 2010 de la réforme des collectivités territoriales. Conseil économique, social et ...


27 L'alliance Ecologiste Indépendante De Bourgogne Et De ...
... l'Alliance Ecologiste Indépendante ne cherchera donc pas à brader ses idées pour quelques postes de conseillers régionaux. Cette élection sera avant tout ...


28 A Messieurs Les Conseillers,
... ainsi que des bureaux régionaux et/ou services ... élection n’a eu lieu. (Pièce n°5 ... les Conseillers, Author: Atlantes Last ...


29 Les élections Régionales 2010 - Apses.org
découvrir les candidats à l’élection régionale en ... En quoi consiste le projet de réforme territoriale pour ce qui concerne les conseillers régionaux ...


30 Le Parlement - Sesa-ensemble.fr
... 1 870 conseillers régionaux et 4 000 conseillers généraux, ... II / L’élection des parlementaires. Assemblée nationale Sénat Nom des parlementaires


31 Cities.reseaudescommunes.fr
Le Maire invite le conseil municipal à procéder à l’élection des délégués et de leurs suppléants en vue de ... conseillers régionaux, conseillers ...


32 Chapitre 1 - Contexte Et Objectifs De L'étude - Cdr-cvuc.cm
- La loi de 1992 généralisant l’élection ... Le dispositif vient d’être complété par la loi portant sur le mode d’élection des conseillers régionaux, ...


33 Www.apses.org
... les conseillers régionaux, ... honnête que l'élection des conseillers territoriaux se résume au choix entre un bulletin de vote UMP et un bulletin de vote PS ?


34 L’an Deux Mille Quatorze, Le Vingt Juin à Dix Neuf Heures ...
DE LEURS SUPPLÉANTS EN VUE DE L’ÉLECTION DES SENATEURS ***** L’an deux mille quatorze, le vingt juin à dix ... sénateurs, conseillers régionaux, ...


35 Etre Citoyen - Ac-guadeloupe.fr
... les conseillers régionaux ... D’élections Fréquence Année de la dernière élection Nom de l’assemblée Nom des élus Municipales


36 Howtouseit.free.fr
L’élection s’est déroulée dans des conditions particulières. Le 21 avril 2002, ... – 1986 : conseillers régionaux élus tous les 6ans – 2000 : ...


37 La Décentralisation (1789 - 2002)
... l’élection au suffrage censitaire des conseillers municipaux et ... élection des conseils régionaux Le mode d’élection des conseillers régionaux ...


38 Compte Rendu - Mairielevernet31.fr
- Vu le décret n°2014-532 du 26 mai 2014 portant convocation des collèges électoraux pour l’élection des sénateurs, 1 ... conseillers régionaux, ...


39 Www.aspco.fr
Ce sont leurs voix qui ont fait la différence dans cette élection qui a pris une tournure politique. Les conseillers régionaux ont voté Philippe Leleu ...


40 Www.gers.gouv.fr
DE L’ÉLECTION DES DÉLÉGUÉS DU CONSEIL MUNICIPAL ET DE LEURS SUPPLÉANTS EN VUE DE L’ÉLECTION DES ... conseillers régionaux, conseillers ...


41 Www.rosenczveig.com
de l’élection des conseillers municipaux, chaque liste comporterait, en tête, ... 2.3 en moyenne le nombre de conseillers régionaux, soit à diviser.


42 L’assainissement
... des conseillers régionaux et des députés. ... On considère, à tort ou à raison, que par ce mode d’élection, le Sénat (encore appelé Haute Assemblée) ...


43 1
le décret portant convocation des électeurs pour l’élection des conseillers régionaux ; Sur proposition. du secrétaire général de la préfecture de l’Eure.


44 Environnement Professionnel Général Des Ct
L’élection du président a lieu lors de la réunion qui suit chaque renouvellement du conseil. ... ( composée de conseillers régionaux élus par le conseil, ...


45 Heures D’ouvertures - Mairie-montmiral.fr
... élection de conseillers territoriaux en 2014 qui remplaceront les Conseillers Régionaux et Cantonaux. ...


46 Designation Des Delegues Des Conseils …
L’élection des délégués supplémentaires et suppléant qui doivent figurer sur la même liste se fait au ... les conseillers régionaux et les conseillers ...


47 28 Mai 2009 Réforme De La Tp: Les Différentes Modalités …
28 Mai 2009 Réforme de la TP: les différentes modalités d’évolution pour les contributions assises sur la valeur ajoutée vont être expertisées


48 Www.snuter-fsu.fr
- le principe de l'élection de deux conseillers départementaux par canton et ... élus en 2008 et 2011 et ceux des conseillers régionaux et de l ...


49 Qu’est - Gilleshennequin.free.fr
L’ÉLECTION DES REPRÉSENTANTS. Répondez aux questions ci-dessous. ... Le conseil régional est composé de conseillers régionaux élus pour 6 ans, ...


50 Lire L’intervention De Pascal Savoldelli En Intégralité
En 2015, devraient être désignés des Conseillers régionaux et des Conseillers départementaux. ... de l’élection d’un binôme homme-femme, ...




LES CONSEILLERS REGIONAUX. Election, mandat, rôle, le Conseil régional


Sortie : 1 février 1998
Par : Jean-Paul Pastorel


Instructions relatives au deroulement des operations electorales pour l'election des deputes, des conseillers regionaux, des conseillers generaux et des conseillers municipaux


Sortie : 1 janvier 1969
Par : COLLECTIF

Élections régionales


Sortie : 1992
Par : Ministère de l'intérieur France

VOIX DU PEUPLE DE TOURAINE (LA) [No 2843] du 13/02/1998 - SOMMAIRE - ELECTION REGIONALE - CONTRAT REGIONAL D'OBJECTIFS - LA LISTE MAJORITE GOUVERNEMENTALE GAUCHE PLURIELLE - LES CONSEILLERS REGIONAUX COMMUNISTES FONT DES PROPOSITIONS CONCRETES POUR LA POLITIQUE DE L'EMPLOI - ELECTIONS CANTONALES - L'AMI PLUS DUR QUE MAASTRICHT - CARTE SCOLAIRE COMMUNIQUE DU SNUIPP - LE PERSONNEL DU TRI-PAQUETS A GAGNE - CANTONALES - NEUVY-LE-ROI - DECLARATION D'AGENTS DE LA POSTE CANDIDATS AUX CANTONALES - CANT


Sortie : 13 février 1998
Par : Collectif

Réforme de l'élection des conseillers régionaux et des représentants au Parlement européen


Sortie : 1 juillet 2004
Par : Journaux officiels

LES CONSEILLERS REGIONAUX. Election, mandat, rôle, le Conseil régional de Jean-Paul Pastorel (30 octobre 1998) Broché


Sortie : 1600

UNION REPUBLICAINE DE FONTAINEBLEAU (L') [No 1445] du 03/06/1891 - AVEUGLES ! PAR NEMO - LES ELECTIONS DU 31 MAI 1891 - SUICIDE D'UN SENATEUR - SENAT - IL Y A VINGT ANS ! - OU ALLONS-NOUS ? - INSTANTANES - LE CONSEILLER DE PREFECTURE - CHRONIQUE REGIONALE - FONTAINEBLEAU - ENLEVEMENT DES ORDURES MENAGERES.


Sortie : 3 juin 1891
Par : Collectif

BULLETIN D'ESPALION [No 14] du 02/04/2004 - CARNET ROSE - CARNET NOIR - SCRABBLE - SERVICE DE GARDE - EXPOSITION - VENDREDI 2 AVRIL - JEAN-CLAUDE ANTAKLI DEDICACERA SON LIVRE ITINERAIRE D'UN CHRETIEN D'ORIENT A ESPALION MAISON DE LA PRESSE - VIVONS ESPALION - PAROISSE ST-BERNARD-D'OLT - FOIRE-EXPOSITION D'ESPALION - LES BENEVOLES ONT FAIT LE POINT AUTOUR D'UN DEJEUNER TRIPOUS - ELECTIONS REGIONALES - TROIS CONSEILLERS REGIONAUX EN NORD-AVEYRON - SOIREE THEATRE - EVEIL A LA FOI - BRIGADE D


Sortie : 2 avril 2004
Par : Collectif

VOIX DU PEUPLE (LA) N? 2843 du 13-02-1998 SOMMAIRE - ELECTION REGIONALE - CONTRAT REGIONAL D'OBJECTIFS - LA LISTE MAJORITE GOUVERNEMENTALE GAUCHE PLURIELLE - LES CONSEILLERS REGIONAUX COMMUNISTES FONT DES PROPOSITIONS CONCRETES POUR LA POLITIQUE DE L'EMPLOI - ELECTIONS CANTONALES - L'AMI PLUS DUR QUE MAASTRICHT - CARTE SCOLAIRE COMMUNIQUE DU SNUIPP - LE PERSONNEL DU TRI-PAQUETS A GAGNE - CANTONALES - NEUVY-LE-ROI - DECLARATION D'AGENTS DE LA POSTE CANDIDATS AUX CANTONALES - CANTONALES - TOURS...


Sortie : 13 février 1998
Par : Collectif


1 Projet De Loi Relatif à L’élection Des Conseillers ...
relatif à l’élection des conseillers départementaux, ... Durée actuelle des mandats des conseillers généraux et des conseillers régionaux et période des


2 Élection Des Conseillers Régionaux De La Région …
Toulouse, le 26 octobre 2015 Élection des conseillers régionaux de la région Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées Contacts Presse Sophie LESAFFRE


3 Élection Des Conseillers Régionaux De L’uicn
Document du Congrès CGR/4/2008/14 (original : anglais) 200 UICN CONGRÈS MONDIAL DE LA NATURE 5 au 14 octobre 2008 Élection des Conseillers régionaux de l’UICN


4 Le Conseil Régional D’ Alsace
La Région Alsace la plus jeune des collectivités territoriales Il faut attendre la loi du 2 mars 1982 et l'élection des Conseillers Régionaux au suffrage universel


5 Les Conseillers Régionaux élus En 2010 : Portrait De …
Les conseillers régionaux élus en 2010 : portrait de ... notamment reconstituer la profession exacte occupée par les intéressés au moment de leur élection à


6 Décrets, Arrêtés, Circulaires
Publics concernés : candidats à l’élection des conseillers régionaux, électeurs, présidents et membres des bureaux de vote. Objet : date de ...


7 Elections Couplées Des Conseillers Municipaux Et Des ...
Elections couplées des Conseillers Municipaux et des Conseillers Régionaux ... libre, pour les candidats à l’élection des Conseillers Régionaux ;


8 Etude D'impact - Legifrance.gouv.fr
1.1.1. Mode d’élection des conseillers régionaux Les effectifs des conseils régionaux ont été successivement adaptés à l’occasion des


9 Commentaire De La Décision N° 2003-468 Dc Du 3 Avril …
Les Cahiers du Conseil constitutionnel Cahier n° 15 Commentaire de la décision n° 2003-468 DC du 3 avril 2003 Loi relative à l'élection des conseillers ...


10 Circulaire Relative à L’élection Et Au Mandat
2 Circulaire relative à l’élection et au mandat des assemblées et des exécutifs locaux Chapitre premier LA COMMUNE 1. Le conseil municipal


11 RÉpublique FranÇaise - Accueil - Ministère De L'intérieur
relatif à l’élection des conseillers territoriaux ... conseillers régionaux, qui sait distinguer leur travail de celui des conseillers généraux ?


12 ProcÈs-verbal - Aube.gouv.fr
ÉLECTION DES CONSEILLERS RÉGIONAUX ET DES CONSEILLERS À L’ASSEMBLÉE DE CORSE _____ PROCÈS-VERBAL des opérations électorales …


13 Les Conseillers Regionaux De L’uicn Election, …
Les Conseillers régionaux sont élus pour un mandat allant de la clôture de la ... Les procédures d’élection des membres du Conseil devraient avoir pour but d ...


14 Élections RÉgionales Des 6 Et 13 Decembre 2015
1.2.Champ d’application L’élection des conseillers régionaux des 6 et 13 décembre 2015 concerne les régions métropolitaines ainsi que les régions d’outre ...


15 Le Conseil Régional D’ Alsace
Il faut attendre la loi du 2 mars 1982 et l'élection des Conseillers Régionaux au suffrage universel ... Les 47 Conseillers Régionaux d’Alsace Martine CALDEROLI …


16 Iucn / Uicn World Conservation Congress/ Congrès …
ÉLECTION DES CONSEILLERS RÉGIONAUX DE L‘UICN POUR . L‘ASIE DE L‘OUEST . IUCN / UICN World Conservation Congress/ Congreso Mundial de la Naturaleza/ …


17 Élection Des Conseillers RÉgionaux Et Des Conseillers …
- 2 - RECENSEMENT des votes émis Bureaux Nombre d’électeurs inscrits Nombre d’émargements Nombre de votants (enveloppes et bulletins sans enveloppe trouvés


18 Déclaration D'un Mandataire Financier (personne Physique)
Modèle de déclaration de mandataire financier pour l’élection des conseillers régionaux et des conseillers à l’Assemblée de Corse en décembre 2015


19 Les Conseillers Généraux, - Acteurspublics.com
Les Conseillers Généraux, des élus concernés par la réforme ! 1 UNE ENQUÊTE D’OPINION POUR PRÉPARER LA RÉFORME : LES CONSEILLERS GÉNÉRAUX …


20 Qui Peut être élu Conseiller Municipal, Devenir Maire Ou ...
Attention: depuis la loi n° 2013-403 du 17 mai 2013 relative à l’élection des conseillers départementaux, ... régionaux) du code électoral, ...


21 Réforme Des Collectivités Territoriales Projections En ...
Réforme des Collectivités territoriales ---- Projections en sièges des Conseillers territoriaux Yves KRATTINGER Sénateur de la Haute-Saône


22 SÉnat - Senat.fr
TITRE Ier - Élection des conseillers territoriaux ... conseillers régionaux, qui sait distinguer leur travail de celui des conseillers généraux ?


23 Décision N° 98−407 Dc Du 14 Janvier 1999 - Dalloz …
Loi relative au mode d'élection des conseillers régionaux et des conseillers à l'Assemblée de Corse et au fonctionnement des Conseils régionaux


24 Projet De Loi Relatif à L’élection Des Conseillers ...
1 Projet de loi relatif à l’élection des conseillers départementaux, des conseillers municipaux et des délégués communautaires et modifiant le


25 Contribution Commune Des Conseillers Régionaux Et Des ...
Contribution commune des Conseillers régionaux et des Conseillers économiques et sociaux de Midi-Pyrénées au projet de réforme des collectivités territoriales.


26 Trousse De Candidature Aux Postes De Conseillers …
TROUSSE DE CANDIDATURE AUX POSTES DE CONSEILLERS SCOLAIRES RÉGIONAUX. Servez-vous du formulaire F1 – Déclaration du membre et liste de contrôle


27 Code De Déontologie Des Conseillers Régionaux …
l’élection par le conjoint, ... 2-3-12: A l'exception du président du conseil régional et des conseillers régionaux qui . annexe de la délibération n° 16-3 .


28 Arrete Instituant Une Commission De Propagande Pour …
pour l’élection des conseillers régionaux les 6 et 13 décembre 2015 Le Préfet du Loiret Officier de la Légion d'Honneur Officier de l'Ordre National du Mérite


29 Déclaration De Candidature Aux élections Régionales - À ...
Élection dans la région de : ... ordre de présentation l’ensemble des candidats de la liste des conseillers régionaux par section ... ÉLECTION DES CONSEILLERS À .


30 Financement Et Plafonnement Des DÉpenses …
Jusqu’au 31 décembre 2008, la population légale à retenir, pour l’élection des conseils régionaux, ... élection des conseillers régionaux


31 Élections Des Conseillers De L’ordre National Des Infirmiers
La première élection est organisée par le Ministère ... les conseillers régionaux élus recevront leur convocation, la liste


32 Indemnités De Fonction Et Frais De Déplacement Des élus
Vu les délibérations adoptées lors de la séance du 18 décembre 2015 ayant pour objet l'élection ... l’indemnité de base allouée aux conseillers régionaux ...


33 Elections Regionales Des 6 Et 13 Décembre 2015
procéder à l’élection des conseillers régionaux, ... Vu l'arrêté préfectoral du 7 octobre 2015 fixant pour les élections des conseillers régionaux


34 Elections à L’ordre National Des Infirmiers, Mode …
Comment va se dérouler l’élection des conseillers régionaux ? ¾ Une déclaration de candidature devra être faite par les candidats selon les mêmes


35 Élection Des Conseillers Régionaux - Surzur.fr
3 Football : - Samedi 5 : plateau des U6-U7 avec les équipes de Saint-Avé, Saint-Nolff, Ménimur, pays de Sarzeau et Surzur (jeunes) - 10h15


36 Conseil D'etat Fb Republique FranÇaise …
portant convocation des collèges électoraux pour procéder à l'élection des conseillers régionaux, des conseillers à l'Assemblée de Corse, ...


37 N° Issn / 0987-674x - Isere.gouv.fr
Relatif aux listes de candidats enregistrées dans le cadre de l’élection des conseillers régionaux du 14 mars 2010 VU le code électoral, ...


38 Le Préfet Du Loiret Officier De La Légion D'honneur ...
pour l’élection des conseillers régionaux des 6 et 13 décembre 2015 Le Préfet du Loiret Officier de la Légion d'Honneur Officier de l'Ordre National du Mérite


39 Réunion Du Conseil Municipal Du Lundi 27 Octobre 2014 ...
- de prévoir l’élection des Conseillers d ... - de prévoir l’élection des Conseillers d’Alsace aux mêmes dates que l’élection des Conseillers régionaux,


40 Tableau Comparatif - Senat.fr
relatif au mode d’élection des conseillers régionaux et des conseillers ...


41 Code De Deontologie Des Conseillers De La …
Les activités de consultant exercées à la date de l’élection et au cours des cinq ... Les conseillers régionaux s’engagent à ne pas solliciter un logement ...


42 Analyse De La Loi N° 2015-29 Du 16 Janvier 2015 Relative à ...
depuis l’élection présidentielle de 1965 que les Français voteront pour une élection politique ... conseillers régionaux, dans le cadre des


43 Élections Municipales Et Communautaires De …
procéder à l'élection des conseillers régionaux, Vu le décret n°2014-1611 du 24 décembre 2014 authentifiant les chiffres des populations de


44 Recueil Des Actes Administratifs - Calvados.gouv.fr
Arrêté préfectoral du16 mars 2010 fixant la liste des candidats pour l'élection des conseillers régionaux des 14 et 21 mars 2010 (2ème tour de scrutin)


45 Secretariat General Saint-denis, Le 23 Février 2010
VU le décret n° 2010-119 du 4 février 2010 portant convocation des collèges électoraux pour l’élection des conseillers régionaux et des conseillers ...


46 Projet De Loi Relatif à La Délimitation Des Régions, Aux ...
On passerait de 1757 conseillers régionaux à 1611, ... première élection des conseillers régionaux suivant la publication de la loi (soit en décembre


47 Election Des Sénateurs - Senat.fr
- L’élection des sénateurs a lieu dans les soixante jours qui précèdent la date ... 2o Des conseillers régionaux de la section départementale correspondant au ...


48 Décembre 2013 - Justice / Portail
10. commission de propagande pour l’élection des conseillers régionaux (art. L354, R31, R32 du code électoral) ;


49 Projet De Loi Adopté Par L'assemblée Nationale En …
MODE D’ÉLECTION DES CONSEILLERS RÉGIONAUX ET DES CONSEILLERS À L’ASSEMBLÉE DE CORSE Article premier Au premier alinéa de l’article


50 Sont Présents Mesdames Et Messieurs Les Conseillers ...
conseillers régionaux, conseillers généraux, ... Résultat de l’élection Nombre de conseillers présents à l’appel n’ayant pas pris part au vote 0


Normandie: Comment Vont être élus Vos Conseillers Régionaux ?
Le premier tour des élections régionales a lieu ce dimanche 6 décembre. A quatre jours du scrutin, quelques explications ...
Durée : 1:35

Les élections Régionales En France: Mode D'emploi
Les élections régionales permettent d'élire, au suffrage universel, des conseillers régionaux pour six ans. Ils élisent à leur tour les ...
Durée : 2:50

Réactions De Conseillers Régionaux à L'élection De Longuet à La Présidence De La Région
20 mars 1998 Réactions de conseillers régionaux de gauche et du FN à la victoire de Gérard LONGUET à la présidence de la ...
Durée : 0:32

L'élection Du Président De La Région Acal à Suivre Le 4 Janvier
Le 4 janvier, la nouvelle assemblée régionale issue des élections des 6 et 13 décembre se réunira pour la première fois à ...
Durée : 4:00

Elections Des Conseillers Généraux : Pourquoi Il Faut Aller Voter !
Patrick Le Hyaric sur les élections cantonales des 20 et 27 mars 2011.
Durée : 1:06

Élections Régionales: Mode D'emploi Du Scrutin
Toute l'actualité sur [] Dimanche prochain lors du premier tour des élections régionales, il faudra élire 1.757 ...
Durée : 2:24

Legislatives Partielles, Election Des Conseillers Municipaux Et Regionaux
Législatives Partielles, Élection des Conseillers Municipaux et Régionaux.
Durée : 3:48

Elections Departementales : Mode D’emploi !
ELECTIONS DEPARTEMENTALES : Mode d'emploi ! Elections départementales, les 22 & 29 Mars 2015 : Nouveaux cantons, ...
Durée : 1:58

Résultats Des élections Locales Et Régionales De 2015 Au Maroc - élections 4 Septembre
Résultats des élections locales et régionales de 2015 au Maroc élections 4 Septembre Le PJD domine Casablanca dans les ...
Durée : 1:36

Elections: A Quoi Servent Les Régions ?
Les dernières informations sur les élections : [] ▻ Abonnez-vous à la chaîne ...
Durée : 27:31

Présidentielle : Dernier Débat Avant Le 1er Tour !
Alors que de nombreuses incertitudes planent autour du 1er tour de l'élection présidentielle, France 3 Bourgogne a organisé un ...
Durée : 26:11

Emission Spéciale : élection Du Président De L'acal
En direct lundi 4 janvier du Conseil Régional de Strasbourg, avant la prise de fonction des 169 nouveaux conseillers régionaux.
Durée : 10:27

J. Fourquet Et S. Manternach Présentent Leur Analyse Des Résultats Des élections Régionales De 2015.
Les 6 et 13 décembre 2015, les Français ont été appelés aux urnes pour élire leurs conseillers régionaux. Il s'agissait du dernier ...
Durée : 1:23

#poster - Élections Régionales : Mode D’emploi
Abonnez-vous à notre chaîne sur YouTube : [] En DIRECT - Suivez FRANCE 24 ici : [] ...
Durée : 1:56

Sénatoriales, Mode D'emploi - Les Grands électeurs
Les sénateurs sont élus au suffrage universel indirect par un collège électoral de 160 000 grands électeurs. Ce collège est ...
Durée : 0:36

Emission Spéciale "election Du Président De La Région Normandie" - 4 Janvier 2016
émission spéciale "Election du président de la région Normandie" en direct sur les antennes de France 3 en direct sur les ...
Durée : 1:47

Sportifs, Et Bientôt Conseillers Régionaux
FRANCE, Paris : Sportifs d'hier, conseillers régionaux de demain...les élections régionales sont l'occasion pour des sportifs de ...
Durée : 3:19

Les élections Régionales 2015
Dimanche 6 et 13 décembre, les Français élisent leurs conseillers régionaux. Ce scrutin marque le lancement des nouvelles ...
Durée : 4:00

Conseil Régional Basse Normandie : élection Du Nouveau Président, M. Jozeau-marigné
29 mars 1982 Contre toute attente, c'est Léon JOZEAU MARIGNE (Républicain Indépendant) qui succède à Paul GERMAN à la ...
Durée : 5:08

Monplanmaths : Election Régionale : Répartition Des Sièges
Le service MonPlanMaths permet, aux collégiens et aux lycéens, quelque soit leurs niveaux, d'obtenir des exercices de maths ...

Pages : 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10